LE SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE QUALITE-SECURITE-ENVIRONNEMENT (QSE) :

DE LA MISE EN PLACE A L’AUDIT, CAS DE LA SOCIETE NATIONALE DE LA SIDERURGIE (SONASID)

MOKHTARI Otmane Doctorant à la FSJES-Salé

Université Mohammed V-Rabat mokhtari.qse@gmail.com

BARMAKI Loubna Professeur habilitée à la FSJES-Salé

Université Mohammed V-Rabat barmakiloubna@yahoo.fr

1

Résumé

Dans un contexte marqué par une concurrence très vive et un accroissement du niveau d’exigences, les entreprises cherchent la performance globale en répondant non seulement à la satisfaction de leurs clients, mais en garantissant également une éthique environnementale et sociale. À cet effet le système de management intégré est venu pour répondre à ce besoin en management. Il permet une gestion tridimensionnelle sous les trois angles (qualité, sécurité et environnement), qui sont à la fois différents et très compatibles. C’est une approche intégrée qui permet aux entreprises d’être plus transparentes, plus compétitives et surtout d’avoir un comportement d’entreprises responsables.

Nous visons à travers cet article de présenter dans un premier temps une revue de la littérature concernant le Système de Management Intégré QSE et sa mise en œuvre au sein de l’entreprise. Dans un deuxième temps nous essayerons de partager l’expérience de la SONASID entant qu’entreprise leader sur le marché sidérurgique marocain et socialement responsable.

Mots clés

Responsabilité Sociétale de l’entreprise (RSE), Système de Management intégré (SMI), Qualité-Sécurité-Environnement(QSE), Audit Qualité-Sécurité-Environnement (AQSE).

Abstract

Against a backdrop of intense competition and rising demands, companies seek global performance by not only satisfying their customers' needs, but also ensuring environmental and social ethics. The goal is to improve the company's identity and seek continuous improvement. To this end, the integrated management system has come to respond to this need in management. It allows three dimensional management from three angles (quality, safety and environment), which are both different and very compatible. It is an integrated approach that allows companies to be more transparent, more competitive and above all to behave responsibly.

In this paper, we aim to present a literature review of the Integrated Management System (QSE) and its implementation within the company. In a second phase, we will try to share SONASID's experience as a leading company in the Moroccan and socially responsible steel market.

Keys words

Corporate Social Responsibility, Integrated Management System, Quality-security-environment, Auditing.

2

INTRODUCTION

Dans le contexte actuel, de plus en plus d’entreprises cherchent la performance globale

(économique, sociale et environnementale) en réponse aux exigences croissantes de leurs

parties prenantes et en réponse aux préoccupations du développement durable.

De ce fait, il parait évident que chaque entreprise doit connaitre au moins les risques de ses

activités sur son environnement naturel et sur son personnel (santé et sécurité) afin de

réfléchir aux méthodes et moyens à mettre en place pour les maîtriser, à un coût

économiquement viable. Le but étant d’améliorer l’image de l’entreprise et de chercher

l’amélioration continue1.

Le système de management intégré se propose alors comme une solution naturelle pour un

fonctionnement plus efficace et plus performant, tout en répondant aux objectifs du

développement durable et en intégrant une politique sociétale et responsable.

L’intérêt principal d’un système de management intégré QSE réside dans sa capacité de

mesurer l’efficacité d’un système de management et son amélioration au fil du temps. La

qualité de cette mesure dépend beaucoup de la qualité du mécanisme d’audit employé, qu’il

soit interne ou externe, et des compétences des auditeurs.

Nous assistons également à une diversité et évolution des pratiques d’audit QSE. Cette

diversité est due généralement au développement des exigences en matière de qualité, de

sécurité et d’environnement qui varient d’une entreprise à une autre. Chaque entreprise est

censée mener des audits intégrés afin de s’adapter à cette évolution et afin de se guider à

prendre la bonne décision dans un environnement plus complexe. Alors l’audit qualité-

sécurité-environnement (QSE), permet d’évaluer le système de management intégré QSE de

l’entreprise, afin de s’assurer de sa conformité par rapport aux normes et exigences, et de son

efficacité par rapport aux objectifs et à par rapport à la politique QSE.

Plusieurs grandes entreprises marocaines ont souscrites à l’idéologie de développement

durable, ont manifesté leurs responsabilités sociales et en adopté un système de management

intégré qualité-sécurité-environnement qui se base sur les référentiels ISO 9001 pour la

qualité, ISO 14001 pour l’environnement et l’OHSAS 18001 pour la sécurité (QSE)

(BARMAKI, AITCHEIKH, 2011 et 2016).

1L’amélioration continue selon le Système de management part du principe de l’application des parties communes des trois normes (ISO 9001, ISO 14001, et OHSAS 18001) suivant le concept de PDCA (PLAN/DO/CHEAK/ACT) dans les trois domaines qualité, sécurité et environnement.

3

La Société Nationale de Sidérurgie (SONASID) s’inscrit dans cette logique et s’assure de la

conformité et de l’efficacité de son système de management QSE à travers des audits QSE

internes et externes.

À travers cet article, nous allons essayer dans un premier temps, de présenter les différents

concepts liés aux systèmes de management qualité, sécurité et environnement, qui constituent

les fondements de base d’un système intégré QSE, tout en illustrant le rôle de l’audit intégré.

L’objectif étant de mesurer l’efficacité d’une politique QSE et de vérifier sa conformité par

rapports aux normes exigées. Dans un deuxième temps, nous allons illustrer notre article

recherche par le cas de la SONASID.

1. Cadre conceptuel et légal du Management Intégré QSE Le système de management intégré est devenu un outil globalisé d'aide à la décision et de

maîtrise des risques. L'intégration des systèmes de management QSE est motivée par des

intérêts financiers, organisationnels, Et humains, etc.

Ces intérêts sont conditionnés par le fait que la direction soit motivée et déterminée dans sa

démarche, un personnel sensibilisé et la disponibilité des ressources humaines, financières et

organisationnelles. Sinon ce sera difficile d'intégrer ces systèmes de management, de les faire

vivre et de leur permettre d'apporter de la valeur ajoutée.

Afin d’apprécier le système de management intégré QSE de l’entreprise, de maitriser ses

processus et d’apporter des actions correctives et préventives. Ce système intégré doit faire

l’objet des audits (internes/externe) pour relever les dysfonctionnements et les déficiences et

apporter des améliorations.

Nous allons essayer à travers cette première partie de présenter le cadre théorique du système

de management intégré QSE, les différents étapes de mise en œuvre ainsi que l’audit QSE.

1.1.Notion

Un Système de Management Intégré (SMI) est une démarche volontaire d’amélioration

continue qui concerne à la fois le management de la qualité, de la santé et de l’environnement

au sein du même système tout en prenant en compte la nature de l’activité, les moyens

humains et les moyens financiers. Un système de management de la qualité cherche en

premier lieu la satisfaction du client. Par contre le SMI va au-delà de la fidélisation. Il

recherchant la protection de l’environnement et la sécurité du personnel tout en prenant en

considération les parties prenantes. (GILLET-GOINARD, 2006).

Une entreprise qui déploie un système de management intégré développe une politique

d’amélioration de la satisfaction des principales parties intéressées.

4

Ce système de management repose principalement sur les quatre étapes de la roue de

DEMING2, pour chaque étape, le SMI va permettre de manager, en même temps, les

correspondances normatives en termes de qualité, sécurité et environnement. Il garantit une

performance au quotidien dans la vie d’une entreprise et met en place un système qui lutte en

permanence contre les dysfonctionnements et les non-conformités. (BOUCHOUTROUCH,

2010).

1.2.Lien du Management Intégré QSE avec la Responsabilité sociale de l’entreprise

(RSE) et le Développement Durable (DD)

Le concept de développement durable a été popularisé par le rapport de Brundtland3, où il est

défini comme étant : (un développement qui répond aux besoins des générations présentes

sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins).

La RSE est de plus en plus assimilée à la contribution des entreprises au développement

durable. L’association entre les deux concepts est ainsi opérée des 2002 par le livre vert4 de la

Commission Européenne. C’est, donc, dans la mesure où le développement durable est érigé

par la société comme une finalité et que la RSE se conçoit comme la contribution de

l’entreprise au développement durable. (BOCHACHIA, 2014).

Toute en intégrant les notions de développement durable et la notion de triple objectifs

(l’économie, l’écologie et le social) de la part de l’entreprise. Le SMI permet une

opérationnalisation de développement durable à travers la mise place des systèmes de

management liés à la qualité, à la sécurité, à la santé et à l’environnement. Ainsi que le

respect des règlementations et des normes, afin de s’engager dans une démarche

d’amélioration continue.

1.3.Cadre légal

La mise en place d’un système de management intégré nécessite la maitrise des référentiels

qui régissent les trois aspects : qualité, environnement, sécurité et santé au travail. Les

entreprise aujourd’hui adoptent une démarche de management global visant un progrès dans

les trois domaines et construisent un référentiel intégré en se basant sur les normes ISO 9001,

ISO 14001, et l’OHSAS 18001.

2 C’est la méthode d’amélioration continue PDCA (P : PLAN, D : DO, C : CHECK, A : ACT) 3C’est une publication rédigée en 1992 par la Commission mondiale sur l’environnement et le développement de l'Organisation des Nations unies, présidée par la Norvégienne Gro Harlem Brundtland. 4Documents publiés par la Commission européenne dans le but de stimuler une réflexion au niveau européen sur un sujet particulier. Ils invitent les parties concernées à participer à un processus de consultation et de débat sur la base des propositions qu’ils émettent.

5

Chacune de ces normes, applique les principes de PDCA, tout en garantissant une logique de

mesure, d’analyse et d’amélioration. L’entreprise qui vise la certification doit mettre en œuvre

des mesures de la satisfaction des clients, des audits internes, de la surveillance et de la

mesure de ses produits et aussi de ses processus. Elle assure également la maitrise des risques

liés aux santés et sécurités au travail des salariés (SST) et les impacts environnementaux5.

1.4. SMI QSE et la satisfaction des parties prenantes

Un système QSE est un premier pas vers le développement durable, dont le concept associe

bien trois objectifs : efficacité économique, équité sociale et préservation de l’environnement.

L’entreprise assure sa compétitivité durablement en créant de la valeur, de manière équitable

et responsable pour le client et pour les principales parties prenantes. En intégrant dans sa

gestion des risques liés aux aspects qualité produits, environnementaux, et sociaux qui

pourraient altérer son image et avoir des conséquences financières significatives.

(FAUCHER, 2006). Un système intégré doit donc satisfaire trois grandes catégories de parties

prenantes6:

- Les clients

- L’environnement

- Le personnel au travail

- Les clients : il peut s’agir d’un client qui achète le produit, celui qui paye et/ou celui qui

utilise le produit. Chacun de ces clients a des attentes explicites et implicites qu’il est

nécessaire de formaliser pour pouvoir y répondre.

- L’environnement : ce terme mérite quelques précisions. La norme ISO 14001 qualifie

d’environnement, le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, la terre, l’eau,

les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. Cette

dimension « écologique » peut être complétée de façon plus concrète par la collectivité, le

voisinage qui peut être dérangé par les nuisances d’une entreprise, la société civile

(associations, etc.).

- Les personnes au travail : les salariés permanents de l’entreprise mais aussi les salariés

temporaires (CDD, stagiaires) et même les visiteurs (fournisseurs, clients) et les entreprises

travaillant au sein des établissements (sociétés de maintenance).

5On entend par impact environnemental : toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme. 6Parties prenantes (Stakeholeders en anglais) sont l’ensemble des acteurs, internes ou externe et partenaires économiques et sociaux de l’entreprise.

6

Mais, on ne peut parler de parties prenantes sans prendre en compte d’autres acteurs majeurs

des systèmes QSE :

- Les actionnaires : ils ont tendance généralement à viser la rentabilité maximale des capitaux

investis (recherche de dividendes ou de plus-value à court terme). Cependant la recherche de

rentabilité doit être constante, que ce soit pour la qualité, la sécurité et l’environnement. Faire

la chasse aux gaspillages (électricité, papiers), réduire le coût des amendes, des accidents

(sécurité/environnement) font partie des motivations des directions à engager une telle

démarche.

- L’État : garant, par l’intermédiaire d’autres instances, du respect de la réglementation.

- Les assureurs qui recherchent à avoir confiance dans la capacité de l’entreprise à gérer ses

risques.

- Et la direction qui veut être rassurée et afficher des performances QSE de son entreprise en

amélioration permanente.

Les finalités du système QSE est ainsi d’assurer que chacune de ces parties prenantes sera

satisfaite, que tout est mis en œuvre pour respecter la réglementation en vigueur, donner

confiance et améliorer les performances de l’entreprise sur les aspects QSE et économiques.

Plus précisément au travers de ses trois dimensions QSE, le système va répondre à des

besoins multiples. (GILLET-GOINARD, 2006).

1.5. Système de management intégré QSE et la maitrise des risques

Une entreprise qui déploie un système intégré QSE dispose d’un véritable système de gestion

des risques, d’un outil de pilotage cohérent qui renforce sa position sur un marché très

concurrentiel en lui permettant de développer une image d’entreprise responsable qui connaît

les risques liés à son métier et qui choisit de les réduire à un niveau raisonnable. Elle limite

les dangers de contradictions possibles entre les trois systèmes et affirme son engagement en

jouant la transparence. (FAUCHER, 2006).

Un système intégré donne confiance aux parties intéressées et prouve l’engagement de tous

les membres du comité de direction dans une démarche de progrès et de remise en cause.

Le système QSE intégré a deux faces fondamentales :

Une face « maîtrise des risques »,

Une face « amélioration des performances » qui engage l’entreprise dans une

démarche globale de développement durable.

7

Figure 1. Le Système de Management Intégré QSE et la maitrise des risques

Source : GILLET-GOINARD, 2006, page 20.

1.6.Enjeux et avantages de l’intégration QSE

L'intégration des systèmes de management QSE est motivée par des intérêts financiers (mener

une gestion raisonnée des moyens, réduire les coûts des certifications avec des audits

conjoints, réduire le coût liés aux produits non-conformes,…), organisationnels (avoir une

vision globale de l'organisation, des points forts, des points faibles à améliorer, favoriser la

cohérence globale des systèmes (oublier les redondances)... Et humains (faciliter la

communication interne, optimiser l'écoute des parties intéressées - clients, administration),

etc.

Ces intérêts sont conditionnés par le fait que la direction soit motivée et déterminée dans sa

démarche, en plus d’une culture d’amélioration continue, un personnel sensibilisé et la

disponibilité des ressources humaines, financières et organisationnelles. Sinon ce sera difficile

d'intégrer ces systèmes de management, de les faire vivre et de leur permettre d'apporter de la

valeur ajoutée.

1.6.1. Enjeux d’un système intégré QSE

- Enjeux organisationnels : Le SMI permet d’avoir une vision globale sur le mode de

fonctionnement de l’organisation en simplifiant la gestion des systèmes (gestion de processus,

de la documentation, … etc.). Dans ce système, chaque collaborateur est à la fois acteur et

bénéficiaire de la démarche. Cette collaboration se traduit par la répartition des

responsabilités. Chacun connait son rôle, et qui fait quoi dans une situation donnée et

comment il le fait. La clarification des rôles permet d’être plus performant.

- Enjeux réglementaires : il s’agit de la mise en conformité en matière d’hygiène, santé,

sécurité et environnement dans le périmètre de l’entreprise.

8

Cela vise à éviter les amendes mais aussi la mise en cause des responsables en cas d’accidents

de travail. La mise en conformité puis le respect de la règlementation représentent des

conditions préliminaires à la mise en œuvre d’un système de management intégré.

- Enjeux financiers : l’un des objectifs du SMI est de minimiser au maximum le coût de

l’entretien du système de management en diminuant significativement les dysfonctionnements

par la mise en place de procédures préventives en amont du système.

- Enjeux d’image de marque (environnement) : Le SMI permet aux entreprises d’augmenter

leur performance environnementale, sociale et financière via des actions concrètes. Ainsi,

l’intégration du concept de développement durable permet de soigner son image de marque

auprès des parties prenantes. (GILLET-GOINARD, 2006).

1.6.2 Avantages de l’intégration QSE

Les avantages de l’intégration sont multiples ; un système intégré va garantir la prise en

compte des aspects qualité-sécurité-environnement dans un souci de rentabilité et de

cohérence. (GILLET-GOINARD, 2006).

Il s’agit :

- D’optimiser les ressources : une seule équipe d’auditeurs, par exemple, pour auditer en une

seule fois le système intégré plutôt qu’au travers de 3 audits séparés,

- D’éviter les redondances notamment documentaires,

- D’assurer un équilibre permanent dans la prise de décision. On pourrait décider d’une action

à impact bénéfique sur un domaine mais négatif sur un autre. L’examen de chaque projet,

chaque décision sous les trois angles permet d’éviter ce risque,

- De faciliter l’appropriation du système par les collaborateurs.

1.7.Mise en œuvre du Système de Management Intégré QSE

Comme la qualité a besoin d’être pilotée par la direction, il est tout à fait naturel que le

système de management intégré soit pilote également par la même entité. Ce pilotage

commence par l’élaboration d’une politique QSE au plus haut niveau. Cette politique peut

être considérée comme l’ébauche d’un projet à moyen terme auquel il faut attribuer les

moyens financiers nécessaires et faire adhérer l’ensemble des acteurs en interne et en externe.

(BOUCHOUTROUCH, 2010).

9

Figure 2. La roue de Deming

Source : élaboré par nous-mêmes

L’élaboration d’une politique QSE constitue le premier pas de l’engagement de la direction

vers le progrès et l’amélioration continue par l’intermédiaire d’une démarche QSE.

Cette démarche s’appuie sur la méthode PDCA, qui peut être présentée comme suit :

PLAN

(Planifier)

Actions à mener Par Qui ? Effectuer les bilans respectifs

Veille réglementaire (+ veille règlementaire produit/ service) Prise en compte des besoins des parties prenantes concernées.

Analyse environnementale

Responsable QSE et

Responsables processus

Découper ses activités en processus Comité de

direction Définir la politique Q, S et E et les axes d’engagement Direction

Déterminer les objectifs et cibles Définir les programmes d’action pour atteindre les objectifs

Comité de direction

DO (Faire)

Mise en œuvre et déploiement du SMI Maîtrise des activités en situation normale et anormale

Conception, réalisation du produit (achat, transport, maintenance)

Maîtrise des opérations pouvant avoir un impact, présenter des risques santé et sécurité au travail. Préparation et réactions aux

situations d’urgence. Mise à disposition des moyens ressources financières,

infrastructures, formations, sensibilisation, Définition des rôles et responsabilités

Responsable QSE

Responsables

processus

Direction

Direction

Communication en interne et externe Communication avec les clients, communication interne sur les

performances Communication interne et externe sur les différents aspects

(Sécurité et Environnement)

Responsables

processus

A

C

P

D

P : Plan, Planifier D : Do, Faire C: Check, Contrôler A: Act, Agir

10

Communication sur les risques Gérer les documents QSE Responsable QSE

CHECK (Vérifier)

Mesurer les résultats et Identifier les non conformités Audit interne

Gestion des non conformités Instruments de mesures et de contrôle

Satisfaction du client Maitrise du produit non conforme

Evaluation de la conformité réglementaire Surveillance du processus

Suivi des performances du système de management

Responsable QSE

ACT (Améliorer)

Mener des actions correctives et préventives Mener des revues de direction7

Responsable QSE Comité de direction

Source : Formation à notre profit en management QSE, OGIP-Qualité, 2011, page 16.

1.8.Audit Qualité-Sécurité-Environnement (QSE)

Afin d’apprécier le système de management intégré Qualité-Sécurité-Environnement (QSE)

de l’entreprise, de maitriser ses processus et d’apporter des actions correctives et préventives.

Ce système intégré doit faire l’objet des audits (internes/externe) pour repérer les

dysfonctionnements et les déficiences et apporter des améliorations.

1.8.1. Notion de l’audit QSE

Dans le but d’apprécier le système de management intégré QSE d’une entreprise, de maitriser

ses processus et d’apporter des actions correctives et préventives. Ce système intégré doit

faire l’objet des audits (internes/externes) pour relever les dysfonctionnements et les

déficiences et apporter des améliorations. Ainsi la réussite d’un système de management

intégré suppose une bonne maitrise des non conformités qualité, sécurité et environnement

(QSE), elle nécessite également des actions préventives et correctives du faite que chaque

thématique (qualité, environnement, sécurité) contient de nombreux risques spécifiques. Il

convient de les identifier puis de les hiérarchiser et apporter les actions correctives et les

améliorations nécessaires pour un fonctionnement plus efficace. C’est grâce à l’audit qualité-

sécurité-environnement (QSE), qu’on peut réaliser ces objectifs et assurer la pérennité et la

continuité du système de management intégré QSE.

L’opportunité qu’offre l’intégration qualité-sécurité-environnement dans un seul système de

management.

7 Une revue de direction est une réunion planifiée qui se déroule au sein d'un organisme pour faire le point sur son système de management. Cette revue est une exigence de nombreuses normes de management telles que L’ISO 9001, ISO 14001, ISO 22000 ou OHSAS.

11

Il facilite l’analyse simultanée des événements redoutés, donc des risques8 associés aux

processus de l’entreprise. Il s’agit d’élaborer un système de mesure qui permette de

hiérarchiser les risques entre eux. (FROMAN, GEY, BONNIFET, 2009).

Il existe plusieurs définitions de l’audit dans la littérature. L’AFNOR9 définie l’audit comme

« un outil majeur de l’amélioration des Systèmes Intégrés ». Les séries des normes

internationales ISO 9000 et ISO 14001 mettent l’accent sur l’importance de l’audit comme

outil de management pour la surveillance et la vérification de la mise en œuvre efficace de la

politique d’un organisme en matière de qualité et/ ou environnement (NF ISO 19011, 2002).

Pour nous l’audit intégré QSE « est la comparaison entre la réalité vécue et les référentiels10

régissant l’objet de l’audit. Afin de dégager un écart significatif et de trouver les

améliorations pour faire face à cet écart ». Défini par nous-mêmes.

Donc le premier élément d’un audit QSE, c’est la réalité, c'est-à-dire les processus réellement

mis en œuvre, donc la manière de s’y prendre pour apporter de la valeur ajoutée aux éléments

entrants.

Le deuxième élément explicite, ce que l’entreprise a prévu de faire. C’est le référentiel du

secteur audité.

Le dernier élément définit ce qu’il convient d’atteindre, c’est l’objectif que l’on peut

expliciter sous la forme de « critère d’audit ».

Les écarts entre ces trois éléments, à un instant donné, constituent les constats de la situation

auditée, voici un schéma plus descriptif :

8 On entend par évaluation d’un risque R le fait de lui attribuer des critères d’importance. Pour cette évaluation, il faut prendre en compte pour chaque risque, les deux critères suivants : La gravité de la non-conformité (G) et la probabilité d’occurrence des non conformités (P). R = G × P 9 Association française de normalisation : c’est l'organisation officielle en charge des normes en France. 10 ISO 9001/ISO14001/OHSAS 18001 remplacée par la nouvelle norme ISO 45001

12

Figure 3. Les composantes de l’audit QSE

Source : VENDEVILLE, 2002, page 16.

- E1 : représente l’écart entre ce qui est réellement mis en œuvre et ce qui était prévu : il s’agit

d’un écart d’application.

- E2 : caractérise l’adéquation du référentiel audité à l’objectif à atteindre : il s’agit d’un écart

documentaire.

- E3 : met en évidence la différence entre la réalité et l’objectif à atteindre : il s’agit d’un écart

de résultat.

Les écarts peuvent être positifs (on fait mieux que ce qui est prévu et on atteint l’objectif

recherché), ou négatifs (on ne fait pas ce qui est prévu ou on n’atteint pas l’objectif recherché,

même, le cas échéant, en respectant ce qui est prévu).

On comprend bien que l’audit ne consiste pas seulement à comparer les actions réellement

menées aux dispositions préétablies, mais porte aussi sur la façon dont ces actions concourent

à satisfaire l’objectif recherché.

1.8.2. Les principaux objectifs d’un audit QSE

Les objectifs d’un audit diffèrent bien évidemment selon le type d’audit réalisé.

L’introduction de la norme NF en ISO 19011 : 2002, 1er alinéa, relève l’importance de

l’audit comme outil efficace de surveillance et de vérification de la mise en œuvre d’un

Référentiel de l’activité Auditée : - Etat de l’art - Spéculations - Cahiers des charges - Procédures - Modes opératoires - Manuel de management - Plans de management - Etc.

Réalité

Processus

Objectif

Satisfaction du client Amélioration d’un processus

Réglementation Certification

Sorties

E1

Ce qu’on veut faire

E2 E3 Entrées

13

système de management QSE. Ce même alinéa précise que « l’audit est également un élément

fondamental des activités d’évaluation de conformité, telles que la

certification/enregistrement externe ainsi que l’évaluation et la surveillance de la chaine

d’approvisionnement ». (Norme Française ISO 19011, 200211.)

De son côté, la norme NM ISO 14001 12 : met l’audit en relation directe avec la direction de

l’entreprise, par le biais de direction et à travers ces conseils.

Il en est de même pour la norme NM ISO 9001, dans les paragraphes 5.6.2 « éléments

d’entrée de la revue de direction ».

Il est donc possible de préciser certains objectifs d’un audit de système de management, citer

comme suit :

- Un audit de système de management permet de déterminer la conformité d’un système en

regard des exigences du référentiel d’audit choisi (exemple : les normes ISO 9001,14001, les

lois et règlements applicables dans le cadre d’un audit de conformité réglementaire ou encore

tout simplement le bon fonctionnement des mesures prises en interne par l’entreprise (respects

des procédures, instructions ou consignes par exemple.).

- Un audit de système de management intégré permet également de s’assurer de la mise en

œuvre correcte des principes tels que la prévention de la pollution (pour une norme de

système de management environnemental) ou de maîtrise de sous-traitance (par exemple en

regard des exigences d’un système de management de la qualité).

- Un audit de système de management intégré permet de déterminer la capacité du système

mis en œuvre à satisfaire les objectifs prévus dans ce cadre.

- Un audit de système de management intégré permet de vérifier la correcte amélioration de ce

système, mais également de ses performances.

- Un audit de système de management permet la reconnaissance de ce système (exemple : un

audit de certification par tierce partie d’un système de management de la qualité selon le

référentiel NF ISO 9001. (M. JONQUIERES, 2006).

La réussite d’un système de management intégré QSE depuis sa mise en place jusqu’ à l’audit

QSE (tout le cycle PDCA) est conditionnée par un engagement réussi de la direction et une

11 ISO 19011 : Lignes directives pour l’audit des systèmes de management. Version 2002. 12 ISO 14001 : Nome relative au Système de management environnemental.

14

collaboration effective de tous les acteurs interne et externe d’une entreprise. La SONASID

s’est engagée dans une politique QSE afin de contribuer activement à son développement et à

son amélioration continue. Nous présenterons dans la deuxième partie de ce travail une

description pratique du système de management intégré QSE de la SONASID ainsi qu’un

résumé des résultats en matière de QSE, publiés dans des rapports annuels, à signaler que la

publication des rapports annuels RSE s’est arrêté à l’année 2013.

2. Système de Management Intégré QSE au sein de la Société Nationale de la

Sidérurgie (SONASID) :

Dans un contexte de mondialisation renforcée par les accords de libre-échange, exigeant une

évaluation régulière et permanente des performances, la compétitivité impose sur toute

entreprise la mise en œuvre d’un système de management intégré qualité-sécurité-

environnement. La SONASID fait partie des entreprises qui sont engagées dans une démarche

qualité-sécurité-environnement.

Depuis 1999 la SONASID a mené une démarche axée sur le référentiel international IS0

9000, SONASID a intégré aujourd'hui dans son système de management de la qualité les

aspects Santé et Sécurité au Travail ainsi que la préservation de l'environnement pour aboutir

à un système harmonisé QSE.

2.1.Contexte et objectif de l’étude

Crée par l’Etat marocain en 1974 et privatisée en 1997, la Société Nationale de la Sidérurgie

SONASID est le principal acteur de l’industrie sidérurgique au Maroc. Dans un contexte

concurrentiel, SONASID se modernise et développe sa compétitivité.

Ainsi depuis sa création, SONASID soutient le développement d’une industrie marocaine

sidérurgique, elle constitue également un maillon essentiel dans le développement du secteur

du Bâtiment et Travaux Publics (BTP) marocain. La Sonasid se positionne également sur le

marché des armatures industrielles à travers sa filiale Longometal Armatures.

La SONASID comme toute entreprise industrielle s’inscrit dans une logique de recherche du

progrès et d’amélioration continue en utilisant un système de management intégré qui se base

sur les référentiels ISO 9001 pour la qualité, ISO 14001 pour l’environnement et l’OHSAS

18001 pour la sécurité. La SONASID s’assure de la conformité et de l’efficacité de son

système de management QSE à travers des audits QSE internes et externes.

15

Cette partie se focalisera sur l’analyse du système de management intégré QSE de la

SONASID ainsi que son audit.

2.2.Méthodologie de recherche

Pour étudier la pratique du système de management intégré QSE de la SONASID, nous avons

examiné d’une part le site internet de l’entreprise étudiée, et notamment les rapports annuels

et les rubriques concernant les aspects QSE, d’un autre coté nous avons fait une visite aux

locaux de la SONASID, des données ont été collectées à travers des entretiens semi-directifs

ou fournies par le responsable QSE lors de nos consultations ou par email en plus de

l’observation des pratiques QSE (le manuel Qualité, les cartographies des processus, les

procédures, les tableaux de bord, les organigrammes, les rapports etc.).

2.3.Analyse des résultats

2.3.1. Description de la politique QSE de la SONASID

Consciente de sa responsabilité vis-à-vis de ses principales parties prenantes et de son

environnement, la Société Nationale de Sidérurgie (SONASID) a fixé des objectifs plus

ambitieux en élargissant le champ de certification aux aspects de la santé, de la sécurité au

travail et de l’environnement, et en adoptant une gestion intégrée de ces trois domaines et une

politique qualité-sécurité-environnement (QSE), qui est appliquée à tous les niveaux de

l’entreprise.

La politique QSE13est élaborée en se basant sur la politique sécurité santé au travail et

environnemental du groupe ArcelorMittal14, sur les résultats des revues de l’analyse des

risques QSE (risques et impacts), sur les résultats de l’évaluation de la conformité

réglementaire, ainsi sur les orientations stratégiques et des résultats précédemment obtenus.

Cette politique se résume à travers la charte suivante :

- Répondre professionnellement aux exigences des clients et parties prenantes ;

- Améliorer la rentabilité en optimisant les processus et en réduisant les coûts liés à la non

qualité, pour garantir la compétitivité permanente des produits et services ;

- Maintenir une veille innovante permettant de se développer durablement.

13 Manuel qualité de la SONASID 14 Premier groupe sidérurgique mondial implanté dans 27 pays et comprenant 320000 collaborateurs et leader sur tous les principaux marchés mondiaux : automobile, construction, électroménager et emballage.

16

2.3.2. Maitrise documentaire et des enregistrements de la SONAISD

2.3.2.1.Maitrise documentaire

Afin de garantir la maîtrise du système QSE, la SONASID a mis en place un système

documenté qui couvre l’ensemble du système et permet d’en mesurer l’efficacité.

Le système de management intégré QSE de la SONASID est formalisé dans un Manuel QSE,

dans lequel des définitions de processus, des procédures, modes opératoires et autres

documents sont définies. Le manuel QSE ainsi que les procédures obligatoires sont largement

diffusées dans l’entreprise à travers Un progiciel de gestion intégré, notamment pour en

faciliter l’accessibilité. Ce manuel QSE permet également à la SONASID d’obtenir et

maintenir la qualité de ses produits ou services, et de décrire les éléments essentiels du

système et leurs interactions.

L’ensemble des processus nécessaires sont identifiés, définis dans un support, intitulé «

Définition du processus ». Ils sont regroupés en trois familles de processus liés entre eux et

décrit dans un autre document intitule cartographie des processus15. Le Manuel Qualité,

Sécurité et Environnement (MQSE) est rédigé en français par le responsable management

qualité. Il est vérifié par le représentant de la direction et approuvé par le directeur général de

la société SONASID.

NB : la norme ISO 9001 version 2015, n’exige pas de manuel qualité sous la forme

actuellement requise par la version 2008. Cependant, certaines “informations documentées”

sont exigées16.

2.3.2.2.Maitrise des enregistrements

Toutes les formes d’enregistrements sont définies dans les processus, procédures et les modes

opératoires constituent des preuves pour vérifier la mise en application du Système de

management QSE et sont utilisées comme base lors des audits.

2.3.3. Analyse et suivi des risques Sante et Sécurité au Travail (SST) et impacts

environnementaux

La SONASID identifie les risques santé et sécurité au travail ainsi que les impacts

environnementaux liés à son activité ou processus, selon les exigences des normes OHSAS

18001 et ISO 14001. A cet effet une revue périodique est effectuée par un groupe de travail

pluridisciplinaire représentant l’ensemble des activités.

15Document qui décrit le séquencement et les interactions des différents processus identifiés par SONASID. 16 ISO 9001 Version2015. Sous-clause 4.4; Sous-clause 7.5.

17

Toutes les opérations liées soit aux risques potentiels en matière de santé, sécurité au travail,

soit aux aspects environnementaux donnent lieu à la rédaction d’une procédure ou instruction

de travail et à son intégration dans l’organisation documentaire du système de management

QSE.

En s’appuyant sur l’analyse des risques, (Non qualité, Accident et incident, pollution). La

direction générale définit, quantifie et communique annuellement les objectifs aux directions

et services. Ils sont suivis à travers des tableaux de bord prospectifs. Ces objectifs sont suivis

périodiquement dans les rapports d’activité présentés lors des réunions des comités et de la

revue de direction.

2.3.4. Les Audits QSE internes et mesures d’Amélioration

Les audits QSE internes servent à contrôler la conformité et l’efficacité du système de

management QSE. Ils sont sous la responsabilité du responsable qualité. Le but est de vérifier

que les activités relatives à la qualité, à la sécurité et à l’environnement sont conformes aux

dispositions planifiées, aux exigences préétablies dans les documents du système de

management QSE de SONASID, aux exigences des normes NM ISO 9001, NM 00.5.801 et

NM ISO 14001, et déterminer et évaluer l’efficacité du système de management QSE et le

besoin d’amélioration.

La SONASID planifie et met en œuvre des processus de surveillance, de mesure, d’analyse et

d’amélioration QSE.

Elle détermine également des outils nécessaires, afin de démontrer que le produit est

conforme aux exigences du client aux exigences internes à l’entreprise et afin d’améliorer le

système de management QSE.

2.3.5. Maitrise des non conformités

À chaque étape de la production, des documents appropriés permettent l’enregistrement des

non-conformités. Toute matière première ou tout produit fini trouvé non-conforme en

réception ou en cours de fabrication est immédiatement identifié à l’aide d’un moyen

approprié.

En ce qui concerne les domaines Santé-Sécurité-Environnement, les principales non

conformités susceptibles d’être enregistrées sont :

18

− Un incident17 ;

− Un accident18 ;

− Non application d’une disposition du système de management QSE ;

− Une anomalie relevée suite à un audit ;

− Une prescription réglementaire non respectée ;

− Une pollution19.

Les non-conformités sont identifiées, isolées puis enregistrées en précisant la nature du défaut

constaté.

Après analyse par la direction et le responsable du secteur concerné, et quand cela s’avère

nécessaire, elle fait l’objet d’une action corrective.

2.3.6. Surveillance des processus et des produits

Chaque processus du système de management intégré dispose d’indicateurs appropriés pour

permettre sa surveillance et la mesure de son efficacité. À chaque indicateur défini, est fixé un

objectif. Le suivi périodique à travers les tableaux de bords prospectifs20 (BSC), et des

rapports d’activités permettant de démontrer l’aptitude des processus à atteindre les résultats

planifiés. Lorsque les résultats ne sont pas atteints, des actions de corrections et

d’améliorations sont entreprises jusqu’à l’atteinte des objectifs escomptés.

2.3.7. Respect et protection de l’environnement La protection des ressources naturelles est une des préoccupations majeures de la SONASID

qui se concrétise par le souci d’optimiser la consommation de l’eau et importante ressources

dans le cycle de production du laminoir et de l’aciérie.

En effet, la SONASID détient une aciérie électrique qu’est dotée d’une unité de dépoussiérage

conforme aux normes environnementales pour la captation et le traitement des fumées et

d’une série de stations de traitement des eaux qui permettent de réduire la consommation

d’eau et d’énergie et de limiter, voire d’éliminer, les émanations de produits nocifs dans son

environnement immédiat.

17Évènement ayant entrainé un accident ou qui aurait pu entrainer un accident. 18Évènement imprévu entrainant la mort, une détérioration de la sante, des lésions, des dommages ou pertes. 19 C’est la dégradation d'un écosystème par l'introduction, généralement humaine, de substances ou de radiations altérant de manière plus ou moins importante le fonctionnement de cet écosystème 20 Le balanced scorecard ou tableau de bord prospectif en français, est un outil managérial permettant de mesurer l'activité d'une entreprise et de gérer sa performance globale.

19

Afin de valoriser l’ensemble des déchets, SONASID mène également de nombreuses études

pour le développement de nouvelles niches pour leur recyclage.

2.4.Présentation de quelques indicateurs clés

Depuis la création de la SONASID en 1974, trois années clés ont marqué son évolution ;

l’année 2000 avec la naissance du système qualité, l’année 2005 avec l’instauration du

système de management QSE, et l’année 2009 avec la mise à jour de la certification du

système de management intégré QSE.

Pour mener notre étude nous nous sommes surtout appuyés sur les rapports développement

durable réalisés par la société, les rapports annuels, le site internet etc. L’objectif est de mettre

l’accent sur les principaux indicateurs clés qui montrent l’évolution et l’amélioration du

système qualité de la SONASID. Ainsi nous présentons ci-dessous un tableau qui résume

l’évolution du système de management intégré de la SONASID depuis l’audit qualité réalisé

en 2000 jusqu’ à l’obtention de la certification intégré QSE et l’obtention des différents prix

en santé et sécurité au travail.

20

Année Situation du système de management de la SONSID 2000 La SONASID a procédé à l’audit qualité et a mis en place un plan d’action pour relever les

différents écarts et valider les actions engagées depuis l’audit de 2000 et leur efficacité.

2003 Certification du système qualité conformément à la norme NM ISO 9001 version 2000.

2004

- Certification des produits fabriqués sur le Site de Jorf conformément à la norme 01.4.097. - Lancement du projet de mise en place du système de management Santé Sécurité au travail et Environnement conformément aux référentiels NM 00.5.801 (OHSAS 18001) et NM ISO14001.

2005 - Mise en place du Système de management intégré QSE - Obtention du Prix National de la Sécurité

2006

- Certification du système de mangement intégré QSE conformément aux référentiels NM 00.5.801 (OHSAS 18001), NM ISO 14001 et NM ISO 9001. - Accord de partenariat stratégique conclu entre les actionnaires de références de SONASID : SNI et ARCELOR/MITTAL21

2007 Obtention du 36ème Trophée international de la qualité (Vote réalisé auprès de 7500 entreprises membres dans 12 pays)

2009 Renouvellement de la certification intégrée QSE et basculement du système selon nouvelles versions des normes NM ISO 9001 & et NM 00.5.801

2012

La SONASID a réalisée de bonnes performances sécurité en raison de l’efficacité du système de management de la sécurité pour lequel Sonasid a remporté la catégorie sécurité du concours d’amélioration continue du groupe ArcelorMittal.

2013

Fin 2013 les résultats étaient très encourageants avec un taux de respect des règles supérieur à 95%. Sonasid a remporté la compétition dans la catégorie Health and Safety, approche Top-Down. Sonasid a obtenu le maintien de la certification Qualité (ISO9001) Sécurité (OHSAS 18001) & Environnement (ISO14001) du système de Management intégré appliqué dans l’ensemble de ces sites.

2015

Sonasid s’est vu décerner en 2015 le premier prix d’excellence pour sa gestion de la sécurité. Une consécration de plus pour le Système d’Animation de la Sécurité de Sonasid, qui après s’être distingué en 2013 dans le concours CI Challenge Europe, remporte en 2015 le « Performance Excellence Award » qui récompense chaque année les performances exceptionnelles réalisées par les unités du groupe dans une optique de partage des meilleures pratiques et de promotion d’une culture de l’excellence.

Source : Tableau élaboré par nous-même sur la base des informations recueillies22.

21 ARCELOR détient 64,99% du capital de SONASID 22 Manuel Qualité et les rapports annuels depuis l’année 2000 jusqu’au l’année 2015.

21

Graphique 1 : nombre d’accident de travail23

Source : Rapport de développement durable de la SONASID, 2012, page 4.

Graphique 2 : Des indicateurs sécurité en progression

Source : Rapport développement durable de la SONASID, 2013, page 7.

La SOANSID a réalisé de bonnes performances sécurité en 2012 en raison de la forte

implication des opérateurs sur le terrain dans la proposition et la mise en place des règles de

sécurité. Les indicateurs de sécurité ont connu une progression est cela est dû à la diminution

du nombre des accidents au travail.

23 Depuis 2013 la SONASID a cessé de produire des rapports annuels RSE et Développement Durable.

0

0,5

1

1,5

2

2,5

3

3,5

1er semestre2012

2ème semestre2012

1er semestre2013

Nombre d'accidents de travailavce arrêt

0

5

10

15

20

25

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

Taux de fréquence / PersonnelSONASID (OP)et Sous traitant…

22

Graphique 3 : rendement matière, 2002 -2012.

Source : HAMDANI, 2013, page 31.

Le graphe 3 présente l’évolution et la variation de rendement matière depuis 2002 jusqu’à

l’année 2012. À signaler que le rendement matière influence sur le rendement global de

l’entreprise ainsi que sur les performances de la production de l’unité laminoir. La diminution

du rendement matière est causée par les pertes matières.

94,00%

94,50%

95,00%

95,50%

96,00%

96,50%

2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012

Rendement matière

23

CONCLUSION La qualité seule ne peut assurer la compétitivité d’une entreprise face aux exigences de

développement durable, exprimées par les parties prenantes, c’est pour cette raison qu’un

système intégré s’impose à fin de rassembler les trois aspects ; qualité, sécurité, et

environnement (QSE). Un système intégré qualité-sécurité-environnement va formuler et

mettre en œuvre une politique QSE, qui vise à orienter l’entreprise dans une logique de

maîtrise des risques d’amélioration de ses performances en matière de qualité,

d’environnement, de santé et de sécurité de son personnel.

D’un autre côté l’audit QSE, permet d’évaluer la politique QSE de l’entreprise, et ses

processus, afin de s’assurer de leurs conformités par rapport aux normes et exigences, et leur

efficacité par rapport aux objectifs et à la politique qualité-sécurité-environnement (QSE).

Le système de management intégré qualité-sécurité-environnement de la SONASID a connu

une grande évolution en intégrant les deux autres aspects sécurité et environnement, la

SONASID est devenue de plus en plus une société citoyenne et responsable vis-à-vis de son

personnel et de son environnement, en plus de la satisfaction des exigences de sa clientèle. Et

Grâce à l’audit, la SONASID a fait un grand pas vers la compétitivité et la performance, et la

recherche de l’excellence. À travers l’analyse de des anomalies et la recherche de

l’amélioration continue de son système de management.

Ainsi, nous avons constaté à travers l’analyse comparative des années (de 2000 jusqu’ à

2015), que la SONASID a présenté des résultats positifs et une amélioration continue de son

système de management surtout sur le plan sécuritaire et environnementale malgré la perte

financière réalisé en 2012. A partir de 2013 Les laminoirs de SONASID ont enregistré de très

bonnes performances, en figurant dans le "top 3" des laminoirs benchmark du segment

Europe produits longs, notamment sur le critère des coûts de transformation.

24

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du développement durable, Colloque International Francophone « Le Développement

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26