Institut de la Banque

S é m i n a i r e :

««« RRôôllee ddee llaa qquuaalliittéé ddeess sseerrvviicceess ddeess EEttaabblliisssseemmeennttss ddee CCrrééddiittss ddaannss llee ddéévveellooppppeemmeenntt dduu sseecctteeuurr && llaa pprrootteeccttiioonn ddeess iinnttéérrêêttss

ddeess ccoonnssoommmmaatteeuurrss ddeess sseerrvviicceess bbaannccaaiirreess »»

-Siège de la BCT, les 24 et 25 février 2016-

OObbjjeeccttiiffss :

Asseoir les relations entre les Etablissements de Crédits (Banques, Organismes de Leasing et Sociétés de Factoring) et leurs clientèles sur des fondements qualifiés de « professionnels » ;

Instaurer les pratiques bancaires permettant d’assurer une bonne qualité des services ; Vulgariser le dispositif de la médiation bancaire et veiller à une meilleure contribution de tous

les intervenants pour assurer son efficacité ; Renforcer la confiance du client au système bancaire.

MMooddéérraatteeuurr : Mme Ramla KRIFA, Secrétaire Générale de l’Observatoire des Services Bancaires (O.S.B) ;;

IInntteerrvveennaannttss : Mr Faker HALLEB, Cadre à l’O.S.B ; Mme Amel BEN KHALIFA, Cadre à l’O.S.B ; Mr Hamdi TOUIL, Cadre à l’O.S.B.

IInnvviittééss dduu sséémmiinnaaiirree : les médiateurs.

CCoonntteennuu dduu pprrooggrraammmmee

Jou

rnée

du

24 fé

v 20

16

8h15 8h45 Accueil des participants ;

8h45 9h00 Allocution d’ouverture du responsable de l’Institut de la BCT Introduction générale et présentation du séminaire par Madame la Secrétaire Générale de l’O.S.B.

9h00 11h00

La qualité des services des Etablissements de Crédit : Etat des lieux

Par Mr Faker HALLEB, Cadre à l’O.S.B.

11h00 11h30 Pause-café ;

11h30 13h30

La qualité des services des Etablissements de Crédit : Enjeux et Défis

Par Mr Faker HALLEB, Cadre à l’O.S.B. 13h30 Clôture de la journée ;

Jou

rnée

du

25 fé

v 20

16 8h15 8h45 Accueil des participants ;

8h45 10h45

La Médiation bancaire

Par Mr Hamdi TOUIL, Cadre à l’O.S.B. 10h45 11h15 Pause-café ;

11h15 13h15

La Protection des intérêts des consommateurs des services bancaires

Par Mme Amel BEN KHALIFA, Cadre à l’O.S.B. 13h15 13h30 Débat général et clôture du séminaire.

IInstitut de la Banque

Journée d’information sur :

LLaa RRééffoorrmmee dduu mmaarrcchhéé ddeess cchhaannggeess

BCT, le 27 avril 2016

Objectifs :

Introduction à la politique de change du dinar tunisien ; Vulgarisation des récentes réformes du marché des changes.

Population : action en intra banque destinée au personnel de la BCT.

Intervenants :

MMrr.. BBéécchhiirr TTRRAABBEELLSSII,, AAddjjooiinntt aauu DDiirreecctteeuurr GGéénnéérraall ddee llaa GGeessttiioonn ddeess RRéésseerrvveess eett ddeess MMaarrcchhééss ;;

MMmmee HHeennddaa KKHHEELLIILL ,, SSoouuss -- DDiirreecctteeuurr ddeess MMaarrcchhééss DDoommeessttiiqquueess eenn DDeevviisseess..

Contenu du programme 8h30 9h00 Accueil des participants & Ouverture du séminaire ;

9h00 10h30

Politique de change du dinar tunisien

1- Quelques Concepts : ( Politique de change , régime de change, panier , taux de change d’équilibre, règlementation des changes) ; 2- Principales étapes de la politique de change du dinar.

Par MMrr.. BBéécchhiirr TTRRAABBEELLSSII ;; AAddjjooiinntt aauu DDiirreecctteeuurr GGéénnéérraall ddee llaa GGeessttiioonn ddeess RRéésseerrvveess eett ddeess MMaarrcchhééss..

10h30 11h00 Pause-café ;

11h00 12h30

Réforme du marché des changes 1- Objectifs et Cadre Conceptuel ; 2- Première vague de réformes : 2012-2015 :

Passage au fixing, mise en place d’un système « Trade reporting », révision du mode d’intervention, promotion du rôle de Market Maker ;

3- Deuxième vague de réformes : Circulaire 2016-01 : Suppression pour les banques de l’obligation d’adossement ; Autoriser les banques à céder les BBE contre devises ; Introduction des adjudications en devises ; Flexibilisation des instruments de couverture.

MMmmee HHeennddaa KKHHEELLIILL :: SSoouuss--DDiirreecctteeuurr ddeess MMaarrcchhééss DDoommeessttiiqquueess eenn DDeevviisseess..

12h30 13h00 Débat général et clôture de la journée.

Institut de la Banque Centrale de Tunisie

Séminaire portant sur l’application de la circulaire 2014-14 de liquiditérelative au nouveau ratio

Objectifs :: Enrichir et approfondir les connaissances des participants sur la réglementation bâloise en matière de liquidité ; S’assurer de la bonne compréhension des dispositions de la circulaire n° 2014-14 par les personnes impliquées dans l’élaboration du LCR en se basant sur des cas pratiques ; Avoir un retour d’expérience après plus d’une année de l’entrée en vigueur de la circulaire.

Intervenants :: Mme Raja DARGOUTH, Directeur de la Surveillance Permanente -BCT- Mr Manef BOUAZIZ, Chef du Service de l’Analyse des Risques et de l’Alerte Précoce -BCT- Mr Kamel SAIDI, Chef du Service d’Octroi des Agréments et des Autorisations -BCT- Mme Olfa LAADHARI, Chef du Service de la Surveillance Permanente B2 -BCT-

Modérateur:: Mme Raja DARGOUTH, Directeur de la Surveillance Permanente ;

Date & lieu: les 2 & 3 mai 2016 au siège de la Banque Centrale de Tunisie ; Horaire de travail: de 8h30’ à 13h30’.

Contenu du programme

Journée du 2 mai 2016 8h15 8h45 Accueil des participants & Ouverture du séminaire ;

8h45 10h45

Mme Raja DARGHOUTH

Séance 1 : Principes de gouvernance du risque de liquidité :1. Principes de saine gestion et de surveillance du risque de liquidité ; 2. Gouvernance et pilotage du risque de liquidité ; 3. Dispositifs à mettre en place et bonnes pratiques en matière de gestion du risque de liquidité.

10h45 11h15 Pause-café ;

11h15 13h15 Mr Manef BOUAZIZ

Séance 2 : Réglementation Bâle III en matière de liquidité : 1- Ratio de liquidité à court terme LCR : Principes, objectifs et modalités de calcul ; 2- Ratio de liquidité à long terme NSFR : Principes, objectifs et modalités de calcul .

13h15 13h30 Débat général et clôture de la journée.

Journée du 3 mai 2016 8h30 8h45 Ouverture du séminaire ;

8h45 10h45

Mr Kamel SAIDI

Séance 3 : Transposition de la réglementation Bâle III en matière de liquidité en Tunisie : la circulaire 2014-14 relative au ratio de liquidité : 1- Motifs de la refonte de l’ancien ratio de liquidité ; 2- Les composantes détaillées du nouveau ratio de liquidité ; 3- Calibrage des pondérations pour tenir compte des spécificités du contexte tunisien (pondérations bâloises et pondérations retenues sur la base des résultats d’une Quantative Impact Study) .

10h45 11h15 Pause-café ;

11h15 13h15

Mme Olfa LAADHARI

Séance 4 : Aspects techniques liés à l’application des dispositions de la circulaire 2014-14 :

1- Position de la DGSB sur certaines questions soulevées par les banques lors de la première application de la circulaire ; 2- Cas pratiques ; 3- Autres questions /réponses.

13h15 13h30 Débat général et clôture du séminaire.

Séminaire sur l’application de la circulaire n°2014-14 relative au nouveau ratio de liquidité

Intervenants :

-Mme Raja DARGHOUTH, Directrice de la Surveillance Permanente-DGSB

-Mr Manef BOUAZIZ, Chef de Service de l’Analyse des Risques et de l’Alerte Précoce-DGSB -Mr Kamel SAIDI, Chef de Service d’Octroi des Agréments et des Autorisations-DGSB -Mme Olfa LAADHARI, Chef de Service de la Surveillance Permanente B2-DGSB Modérateur : Mme Raja DARGHOUTH Date : 2-3 mai 2016 Lieu : Siège de la Banque Centrale de Tunisie Participants : 69 participations des banques tunisiennes (dont 16 participants de la BCT)

*

* *

Dans le cadre de son programme de séminaires pour l’exercice 2016, l’Institut de la Banque Centrale de Tunisie (IBCT) a organisé un séminaire ayant pour thème « L’application de la circulaire n°2014-14 relative au nouveau ratio de liquidité » et ce, les 2 et 3 mai 2016 au siège de la BCT.

Ce séminaire a en particulier été l’occasion de s’assurer de la bonne

compréhension par les représentants des banques des dispositions de la circulaire aux banques n°2014-14 du 10 novembre 2014 relative au ratio de liquidité, entrées en vigueur depuis le 1er janvier 2015.

Ont pris part à cette manifestation 69 cadres de banques tunisiennes

(dont 16 participants de la BCT) afin d’assister et débattre les présentations des quatre intervenants de la BCT représentants la Direction Générale de la Supervision Bancaire (DGSB).

1

IInstitut de la Banque Centrale de Tunisie & Direction Générale de la Politique Monétaire

BCT, les 20 et 21 septembre 2016

Programme du séminaire sur:

« Les prévisions à court terme dans les Banques Centrales »

Journée du 20 septembre 2016 :

8h30 - 9h00 : Allocutions d’ouverture du séminaire ; Expérience de la Banque Nationale de Belgique

Par Mr Geert Langenus ; Chef de la Comptabilité Nationale et de la Conjoncture à la Division Recherche - Banque Nationale de Belgique.

9h00 - 10h30 : Séance 1 : Introduction : cadre général des prévisions macroéconomiques à la BNB et en Belgique : o rôle pour la politique monétaire de la BCE o collaboration dans le cadre de l’Eurosystème : Broad Macroeconomic Projection Exercises o politique de publication o importance des projections à court terme (nowcasting) o p.m. projections pour le budget: projections économiques du Bureau du Plan

Données à haute fréquence disponibles pour l’analyse conjoncturelle et les prévisions à court terme : o enquêtes de la Banque nationale de Belgique (consommateurs, chefs d’entreprises : baromètre de

conjoncture) o autres données

10h30 - 11h00 : Pause-café

11h00 - 12h30 : Séance 2 : Les modèles à court terme : o BREL: BRidge model using ELastic net o R&D DFM et le software JDEMETRA+

Procédure(s) spécifique(s) pour les prévisions à court terme : o Business Cycle Monitor trimestriel o Estimations mensuelles pour la Belgique et la zone euro

“Nowcasting Real Economic Activity in the Euro Area: Assessing the Impact of Qualitative Surveys” (Basselier, De Antonio Liedo and Langenus, forthcoming)

12h30 - 13h00 : Débat & questions réponses.

2

Séminaire sur : « Les prévisions à court terme dans les Banques Centrales » ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Journée du 21 septembre 2016 : Les prévisions à court terme à la Banque Centrale de Tunisie ;

8h30 - 10h30 : Séance 1 - Politique monétaire & Prévisions économiques ; Par Mr Mohamed Salim Mouha ; Sous-Directeur de l’Analyse et Prévision à Court Terme à la

Direction Générale de la Politique Monétaire - Banque Centrale de Tunisie-. Importance de la prévision dans la conduite de la politique monétaire

A. Utilité de la prévision dans l’amélioration de l’efficacité de la politique monétaire B. Importance de la prévision dans la prise de décision & la communication C. Modélisations à court terme & à moyen terme: Le pourquoi de la distinction D. Diagnostic conjoncturel et prévision à court terme

Prévision à court terme de l’inflation: Processus & approches de modélisation A. Aperçu sur l’IPC & contexte spécifique à la prévision de l’inflation

1. Composition du panier 2. Historique de l’inflation en Tunisie 3. Composante de l’inflation susceptible d’être sensible aux actions de la politique monétaire 4. Inflation & problèmes socioéconomiques

B. Approches théoriques et empiriques de la modélisation de l’inflation : 1. Modèle de jugement « MPICT » 2. Modèle à facteurs dynamiques (DFM) 3. Modèle à correction d’erreurs (MCE)

C. Communication interne et externe sur l’output des exercices de prévision 1. Supports de la communication sur les prévisions de l’ inflation 2. Calendrier de Communication

10h30 - 11h00 : Pause-café

11h00 - 12h30 : Séance 2 - Prévision à court terme de la croissance ; Par Mr. Mehdi Bhoury ; Chef du Service du Diagnostic Monétaire et Conjoncturel à la Direction Générale de la Politique Monétaire - Banque Centrale de Tunisie-.

PIB, Croissance et contexte spécifique à la prévision de la croissance A. PIB Tunisien et contributions à la croissance

1. Evolution du PIB 2. Evolution de la Croissance 3. Contributions à la croissance

B. Contexte Spécifique à la prévision de la croissance 1. Particularités de la Comptabilité Nationale 2. Difficultés spécifiques au métier du conjoncturiste 3. Instabilité Socio-économique

Démarche de modélisation et exercices de prévision

A. Démarche de modélisation 1. Grandes familles de modèles de prévision à court terme du PIB 2. Modèle MPACT (T0 et/ouT1) 3. Modèle à Facteurs Dynamiques (DFM) – (T0 –T2) 4. Modèle VAR Combiné (CVAR) – (T0 – T4)

B. Exercices de prévision et communication interne et externe 1. Fréquence et choix de la communication 2. Supports de la communication interne et externe

12h30 – 13h : Conclusions, futurs travaux & questions réponses.

Institut de la Banque

PProgramme du séminaire sur

« les apports de la nouvelle loi bancaire »

-Siège de la BCT, les 29 et 30 septembre 2016-

: :Objectif Faire connaître les principaux apports de la loi n°2016-48 relative aux banques et aux établissements financiers.

: :Modérateur Mme Nadia GAMHA ; Directrice Générale de la Supervision Bancairere à la BCT ;

: :Intervenants Mme Nadia GAMHA ; Directrice Générale de la Supervision Bancairere ; Mme Raja DARGHOUTH ; Directrice de la Supervision Permanente à la DGSB -BCT- ;- ; Mr Fethi AKKARI ; Chef du Service de la Règlementation et des Relations avec les Organes de Supervision à la DGSB -BCT- .

vice d- .

Mme Manel DELHOUMI ; Cadre à la Direction de la Surveillance Générale et de la Règlementation Bancaire à la DGSB -BCT- .

: :Contenu du programme

Première Journée 8h30 9h00 Accueil des participants & Ouverture du séminaire ;

9h00 10h30

Séance 1 Mme Nadia GAMHA

Introduction générale : a. Cadre général de la refonte de la loi bancaire b. Les étapes clés de la refonte c. Les objectifs et les principes directeurs d. Les axes de la refonte

10h30 à 10h40 Débat 10h40 11h Pause-café ; 11h 12h30

Séance 2 Mr. Fethi AKKARI

i. Réorganisation du marché bancaire ; ii. Révision des conditions d’accès et d’exercice de l’activité bancaire ; iii. Renforcement de la gouvernance bancaire ;

12h30 à 13h00 Débat et clôture de la journée.

Deuxième Journée 8h30 9h00 Accueil des participants ; 9h00 10h30

Séance 1 Mme Manel DALHOUMI

i. Renforcement du pouvoir de la BCT en tant qu’autorité prudentielle ;

ii. Révision du système de sanction ;

10h30 à 10h40 Débat 10h40 11h00 Pause-café

11h 12h30Séance 2

Mme. Raja DARGHOUTH

i. Mise en place d’un cadre spécifique pour le traitement des banques en difficulté ;

ii. Institution d’un fonds de garantie des dépôts bancaires.

12h30 13h00 Débat et clôture du séminaire.

IInstitut de la Banque

S é m i n a i r e : S é m i n a i r e :

« COMPLIANCE / AML & FATCA » En collaboration avec la DGFPE et la Citi-Bank Academy

-Amphithéâtre à l’annexe de la BCT, le 11 octobre 2016- Date and Venue: October 11th,2016-FATCA & Compliance Training Audience: BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

Bio – Pierre Fiset Pierre Fiset is a Canadian attorney who started in private practice with a firm in Canada and then moved to France where he continued his education. He joined Citi in July 2004 with a background in capital markets and asset management activities, to act as Senior Counsel for France. Scope of his responsibilities has progressively extended to the Northern Europe Division (a group of 12 countries). He has also been actively supporting the FATCA and CRS programs at Citi in the 50 countries in Europe, Middle East and Africa from a legal perspective. Bio-Peter Drake Peter heads up the Treasury & Trade Solutions (TTS) and Focus Clients team within EMEA Institutional Clients Group AML Advisory. Peter joined Citi in this role in 2014. Prior to that, Peter worked at Deloitte and trained as a Chartered Accountant in the Financial Services Assurance and Advisory department. He transferred to Deloitte’s Forensic practice in 1999, where he specialized in advisory and investigative work related to the prevention and detection of financial crime (money laundering, fraud, sanctions, bribery and corruption) and the associated responses required of businesses, focusing particularly on banks and other financial services companies. He has worked extensively in Germany and Central Europe. Peter was seconded to Standard Bank in London, acting as Deputy MLRO for more than 18 months. This included remedial work required, including resolution of matters noted in the FCA’s 2014 enforcement notice. Peter holds an M.A. from Cambridge University and is a Chartered Accountant. Peter leads the AML Advisory team for Institutional Clients with TTS products and Focus Clients, to ensure that the potential risks presented by clients such as Correspondent Banks and Money Service Businesses are appropriately identified, assessed and mitigated. Focus Clients include: Foreign Correspondent Banking (FCB) clients; Money Service Businesses; Embassies and Accommodation Accounts. More than half the team’s time is spent on FCBs. Peter also oversees the Periodic Transaction Review (PTR) process into EMEA, which is responsible for producing detailed analysis of transactions for Focus Clients, overseeing the building of a new team for EMEA in 2014 and ongoing project to improve PTRs globally.

Session Name Speaker Name

1st part Compliance & AML requirements Citi’s Global Anti-Money Laundering Program

Peter Drake Director

.

Break 2nd part Compliance & AML requirements: Risk Based Approach KYC –High Risks Clients

Peter Drake Director

Wrap-up Break

FATCA Law – presentation (French) Pierre Fiset Managing Director

Transparance Fiscale et CRS norme commune d’ échange de renseignements financiers (French)

Pierre Fiset Managing Director

Q & A debate Peter Drake & Pierre Fiset / participants

IInstitut de la Banque

S é m i n a i r e : S é m i n a i r e :

« La supervision bancaire centrée sur les risques »» suppppervision bancaire centrée sur les risqqqques-Siège de la BCT, les 11 et 12 octobre 2016-

: :Objectifs

:ObjectifsSensibiliser les participants au rôle de la BCT en tant qu’autorité de régulation et de surveillance Sensibiliser les participants au rSensibilise ôle de la BCT en tant qu autorité de régulation et de surveillan

prudentielle qui veille sur la protection des déposants et la prévention des risques systémiques.

prudentielle qui veille sur la protection des déposants et la prévention des risques systémiques. rudentielle qui veille sur la protection des déposants et la prévention des risques systémiques.Avoir une connaissance sur le dispositif prudentiel bancaire mis en place en Tunisie tant sur le plan Avoir une connaissance sur le dispositif prudentiel bancaire mis en place en Tunisie tAvoir une connaissance sur le dispositif prudentiel bancaire mis en place en Tunisie tant sur le plant sur le pl

légal, réglementaire et opérationnel avec un focus sur les techniques et les outils de supervision. :

légal, réglementalégal, réglementa::Intervenants

Mr Jean Luc Quémard, Responsable de l’Institut Bancaire et Financier International « IBFI »de la Banque de France ; Madame Raja DAHMEN, Directeur du Développement des Méthodes de la Supervision à la Direction Générale de la Supervision Bancaire - BCT-;

Mr Nabil Felfel: Adjoint au Directeur de la Surveillance Permanente à la Direction Générale de la Supervision Bancaire - BCT-.

Contenu du programme

Jou

rnée

11

octo

bre

2016

8h15 8h45 Accueil des participants ; 8h45 9h00 Allocutions d’ouverture du séminaire ;

9h00 10h45 Supervision bancaire centrée sur les risques : principes et outils ; Par Mr Jean Luc Quémard, responsable de l’IBFI ;

10h45 11h15 Pause-café ;

11h15 12h30

Etude de cas sur la supervision centrée sur les risques ; Par Mr Jean Luc Quémard, responsable de l’IBFI ;

12h30 13h00 Débats et clôture de la journée ;

J

ourn

ée d

u 12

octo

bre

2016

8h15 9h00 Accueil des participants ;

9h00 10h30

Cadre légal et règlementaire de la de supervision : Réalisations et Perspectives :

1-Principales réformes prudentielles au cours de 2011-2015. 2- Promulgation de la loi bancaire : Apports et renforcement des pouvoirs de la BCT en tant qu’autorité prudentielle. 3- Plan d’actions quinquennal de la supervision bancaire 2016-2020

Par Mme Raja DAHMEN, Directeur du Développement des Méthodes de la Supervision -BCT-

10h30 11h00 Pause-café ;

11h00 12h30

Cadre opérationnel de la supervision bancaire : Principes, Outils et Processus de de la supervision basée sur les risques

1- Principes Directeurs 2-Outils :

a- Nouveau reporting prudentiel à déclarer par les banques b- Indicateurs de Positionnement des Etablissements de Crédit c- Evaluation du profil risque de chaque établissement : Système de notation interne

3-Processus de surveillance en fonction de la notation. Par Mr Nabil Felfel : Adjoint au Directeur de la Surveillance Permanente -BCT-.

12h30 13h00 Débat général et clôture du séminaire.