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Anlageband zum Bundesgesetzblatt Teil II Nr. 25 vom 28. Dezember 2018

Anlagezur 7. ADN-Änderungsverordnung

vom 19. November 2018

G 1998

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3

Chapitre 1.1

Supprimer 1.1.3.1 b) et ajouter

«b) (Supprimé)».

1.1.3.5 Remplacer «risques» par «dangers» (trois fois).

1.1.3.6.2 d) Modifier les alinéas pour lire comme suit:

«– des conteneurs fermés;

– des véhicules couverts ou wagons couverts;».

1.1.3.6.2 e) Modifier les alinéas pour lire comme suit:

«– aux conteneurs fermés;

– aux véhicules couverts ou wagons couverts;».

1.1.4.2.1 Dans la première phrase et à l’alinéa c), après «les conteneurs,» ajouter «les conteneurs pour vrac,».

1.1.4.3 Modifier la note de bas de page 2 pour lire:

«2 L’Organisation maritime internationale (OMI) a publié la circulaire CCC.1/Circ.3, intitulée «Revised guidance onthe continued use of existing IMO type portable tanks and road tank vehicles for the transport of dangerous goods»(Indications révisées concernant la poursuite de l’utilisation des citernes mobiles et des véhicules-citernes routiersde type OMI existants pour le transport des marchandises dangereuses). Le texte de cette directive est disponibleen anglais sur le site Internet de l’OMI à l’adresse suivante: www.imo.org.».

Chapitre 1.2

1.2.1 Dans la définition de «Cale»:

• Au début de la phrase, supprimer «(lorsque la protection contre les explosions est exigée, comparable à la zone 1 – Voir «classement en zones»)».

1.2.1 Dans la définition de «Chambre des pompes à cargaison»:

• Au début de la phrase, supprimer «(lorsque la protection contre les explosions est exigée, comparable à lazone 1)».

1.2.1 Modifier la définition de «Chaussures de protection (ou bottes de protection)» pour lire comme suit:

«Chaussures de protection (ou bottes de protection): des chaussures ou bottes qui protègent les pieds du porteurlors de travaux dans une zone de danger. Le choix des chaussures de protection ou bottes de protection appropriéesdoit correspondre aux dangers susceptibles de survenir, notamment en raison de charge/décharge électrostatique,selon les normes internationales ISO 20345:2012 ou ISO 20346:2014;».

1.2.1 Dans la définition de «Citerne à cargaison»:


1.2.1 Dans la définition de «Citerne à cargaison (dégazée)», modifier la fin pour lire «…de gaz ou de vapeurs dangereux».

1.2.1 Modifier la définition de «Citerne fermée hermétiquement» pour lire comme suit:

«Citerne fermée hermétiquement: une citerne qui:

– n’est pas équipée de soupapes de sécurité, de disques de rupture, d’autres dispositifs semblables de sécuritéou de soupapes de dépression; ou

– est équipée de soupapes de sécurité précédées d’un disque de rupture conformément au 6.8.2.2.10 de l’ADR,mais n’est pas équipée de soupapes de dépression.

Une citerne destinée au transport de liquides ayant une pression de calcul d’au moins 4 bar ou destinée au transportde matières solides (pulvérulentes ou granulaires) quelle que soit sa pression de calcul, est aussi considérée commeétant fermée hermétiquement si:

– elle est équipée de soupapes de sécurité précédées d’un disque de rupture conformément au 6.8.2.2.10 de l’ADR,et de soupapes de dépression conformément aux prescriptions du 6.8.2.2.3 de l’ADR; ou

– elle n’est pas équipée de soupapes de sécurité, de disques de rupture ou d’autres dispositifs semblables de sécurité, mais est équipée de soupapes de dépression conformément aux prescriptions du 6.8.2.2.3 de l’ADR;».

1.2.1 Dans la définition de «Classement en zones», remplacer les termes «Classement en zones» par «Classement deszones de risque d’explosion».

A la fin de la définition ajouter: «Voir aussi Classement en zones;».

1.2.1 Dans la définition de «Cofferdam»:



• Dans la troisième phrase, après «La cloison qui n’est pas face à la zone de cargaison», ajouter «(cloison extérieurede cofferdam)».

• Dans la troisième phrase remplacer «d’un côté à l’autre» par «d’un bordage à l’autre».

1.2.1 Dans la définition de «Coupe-flammes» modifier la dernière phrase pour lire comme suit:

«Le coupe-flammes doit être éprouvé selon la norme ISO 16852:20161 et la preuve de sa conformité aux exigencesapplicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2,le système IECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);».

1.2.1 Modifier la définition de «Détecteur de gaz inflammable» pour lire comme suit:

«Détecteur de gaz: un appareil portatif permettant de mesurer toute concentration significative de gaz inflammables,sous la LIE, et indiquant clairement la concentration de ces gaz. Les détecteurs de gaz peuvent être conçus en tantque détecteurs individuels ou en tant qu’appareils de mesures combinés pour la mesure de gaz inflammables etd’oxygène. L’équipement doit être conçu de manière à ce que les mesures puissent également être effectuées sansqu’il soit nécessaire de pénétrer dans les locaux à contrôler.

Le niveau de détection des capteurs doit être au maximum 5 % de la LIE de la matière la plus critique de la liste desmatières du bateau pour les bateaux-citernes ou de la cargaison pour les bateaux à cargaison sèche. Le détecteurde gaz inflammables doit être éprouvé selon la norme CEI/EN4 60079-29-1:2016. S’il est utilisé dans des zones derisque d’explosion, il doit en outre satisfaire aux exigences pour une utilisation dans la zone concernée et la preuvede sa conformité aux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité ausens de la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);».

1.2.1 Dans la définition de «Espace de cale», supprimer «(lorsque la protection contre les explosions est exigée, comparableà la zone 1)».

1.2.1 Dans la définition de «Feu continu», remplacer «EN ISO 16852:2010» par «ISO 16852:20161».

1.2.1 Modifier la définition de «Gants de protection» pour lire comme suit:

«Gants de protection: des gants qui protègent les mains du porteur lors de travaux dans une zone de danger. Lechoix des gants appropriés doit correspondre aux dangers susceptibles de survenir (voir par exemple les normeseuropéennes EN 374-1:2016, EN 374-2:2015 ou EN 374-4:2013). Au cas où il y aurait des dangers dus auxcharges/décharges électrostatiques, ils doivent être conformes à la norme européenne EN 16350:2015;».

1.2.1 Dans la définition de «Habits de protection»:

• Modifier la troisième phrase pour lire comme suit: «Pour les habits de protection, voir par exemple la normeISO 13688:2013.».

• Ajouter à la fin la phrase suivante: «En cas de risque de charge ou décharge électrostatique, voir aussi la normeeuropéenne EN 1149-5:2008;».

1.2.1 Modifier la définition de «Installation de détection de gaz» pour lire comme suit:

«Installation de détection de gaz: une installation de mesure stationnaire avec capteurs à mesure directe fonctionnanten continu qui permet de détecter à temps des concentrations significatives de gaz inflammables sous leur LIE etpeut déclencher une alarme en cas de dépassement d’une valeur limite. Elle doit être étalonnée au moins pour len-hexane. Le seuil de déclenchement des capteurs doit être réglé à une valeur n’excédant pas 10 % de la LIE dun-hexane.

Elle doit être éprouvée selon la norme CEI/EN4 60079-29-1:2016 ainsi que, s’il s’agit d’une installation àfonctionnement électronique, selon la norme EN 50271:2010. Si elle est utilisée dans des zones de risque d’explosion,elle doit en outre satisfaire aux exigences pour une utilisation dans la zone concernée et la preuve de sa conformitéaux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive2014/34/UE2, le système IECEx5 ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);».

1.2.1 Dans la définition de «Manuel d’épreuves et de critères», après «ST/SG/AC.10/11/Rev.6», ajouter «et Amend.1».

1.2.1 Dans la définition de «Matériel animal», remplacer «ou des aliments pour animaux» par «ou des denrées alimentairesou des aliments».

1.2.1 Dans la définition de «Matériel électrique à risque limité d’explosion»:

• Dans la première phrase, remplacer les termes «la classe de température exigée» par «200 °C».

• Modifier le dernier paragraphe pour lire comme suit: «soit un matériel électrique muni au moins d’une enveloppeprotégée contre les jets d’eau (indice de protection IP55 ou supérieur), conçu de telle manière que sa températurede surface n’excède pas 200 °C dans les conditions normales de fonctionnement;».

1.2.1 Supprimer la définition «Matériel électrique de type certifié de sécurité».

1.2.1 Modifier la définition de «Orifice de prise d’échantillons» pour lire comme suit:

«Orifice de prise d’échantillons: un orifice de la citerne à cargaison pouvant être fermé et d’un diamètre de 0,30 mau maximum. Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles la protection contre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, il doit être conçu pourrésister à la déflagration et au feu continu pour la matière la plus critique de la liste des matières du bateau, permettreune durée d’ouverture aussi courte que possible et être conçu de manière à ne pas pouvoir rester ouvert sans intervention extérieure.

4


La résistance à la déflagration doit être éprouvée conformément à la norme ISO 16852:20161 et la preuve de saconformité aux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sensde la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent). Larésistance à la déflagration peut être assurée par un élément coupe-flammes intégré résistant au feu continu ou uncoupe-flammes résistant au feu continu (protection contre les déflagrations);».

1.2.1 Modifier la définition de «Oxygène-mètre» pour lire comme suit:

«Oxygène-mètre: un appareil portatif permettant de mesurer toute diminution significative de la teneur en oxygènede l’air. Un oxygène-mètre peut soit être un dispositif individuel, soit faire partie d’un dispositif de mesure combinéutilisable à la fois pour l’oxygène et les gaz inflammables. L’équipement doit être conçu de manière à ce que les mesures puissent également être effectuées sans qu’il soit nécessaire de pénétrer dans les locaux à contrôler. Il doitêtre éprouvé selon la norme CEI/EN4 50104:2010. S’il est utilisé dans des zones de risque d’explosion, il doit enoutre satisfaire aux exigences pour une utilisation dans la zone concernée et la preuve de sa conformité aux exigencesapplicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2,le système IECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);».

1.2.1 Modifier la définition de «Point d’éclair» pour lire comme suit:

«Point d’éclair (Pe): la température la plus basse d’un liquide à laquelle ses vapeurs forment avec l’air un mélangeinflammable;»

1.2.1 Dans la définition de «Pression d’ouverture», modifier la première phrase pour lire comme suit: «Pression d’ouverture:la pression mentionnée à la colonne (10) du tableau C du chapitre 3.2 à laquelle les soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesse s’ouvrent.».

1.2.1 Dans la définition de «Récipient pour produits résiduaires» au début de la première phrase supprimer: «une citerne,».Rajouter la nouvelle deuxième phrase suivante à la fin:

«Les récipients doivent être agréés conformément à l’ADR, au RID ou au Code IMDG et être admis pour le produitconcerné. La contenance maximale admissible de grands récipients pour vrac est de 3 m3, celle de conteneurs-citerne ou de citernes mobiles est de 12 m3;».

1.2.1 Modifier la définition de «Récipient pour slops» pour lire comme suit:

«Récipient pour slops: un récipient résistant au feu et pouvant être fermé par un couvercle, destiné à recueillir desslops non pompables. Les récipients doivent être agréés conformément à l’ADR, au RID ou au Code IMDG et êtreadmis pour le produit concerné. La contenance maximale admissible est de 450 l. Il doit être facile à manipuler etporter la mention «SLOP» (hauteur des caractères: 0,10 m);».

1.2.1 Dans la définition de «Règlement type de l’ONU», remplacer «dix-neuvième» par «vingtième» et remplacer«(ST/SG/AC.10/1/Rev.19)» par «(ST/SG/AC.10/1/Rev.20)».

1.2.1 Supprimer la définition de «Restes de cargaison»;

1.2.1 Dans la définition de «SGH», remplacer «sixième» par «septième» et remplacer «ST/SG/AC.10/30/Rev.6» par«ST/SG/AC.10/30/Rev.7».

1.2.1 Modifier la définition de «Soupape de dégagement à grande vitesse» pour lire comme suit:

«Soupape de dégagement à grande vitesse: une soupape de surpression conçue pour avoir des vitesses de débitnominal supérieures à la vitesse de propagation de flamme d’un mélange explosif, empêchant ainsi le retour deflamme. Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, une telle installation doit êtreéprouvée selon la norme ISO 16852:20161 et la preuve de sa conformité aux exigences applicables doit être apportée(par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, ou ledocument ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);»

1.2.1 Modifier la définition de «Soupape de dépression» pour lire comme suit:

«Soupape de dépression: une soupape de sécurité fonctionnant automatiquement pour protéger la citerne àcargaison contre une dépression intérieure inadmissible. Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5contient des matières pour lesquelles la protection contre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau Cdu chapitre 3.2, elle doit résister à la déflagration due à une explosion atmosphérique pour la matière la plus critiquede la liste des matières du bateau. La résistance à la déflagration doit être éprouvée conformément à la normeISO 16852:20161 et la preuve de sa conformité aux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédured’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, ou le documentECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent). La résistance à la déflagration peut être assurée par un élément coupe-flammes intégré ou un coupe-flammes (protection contre les déflagrations);»

1.2.1 Dans la définition de «Soupape de surpression», remplacer «un dispositif à ressort sensible à la pression fonctionnantautomatiquement» par «une soupape de sécurité fonctionnant automatiquement».

1.2.1 Dans la définition de «Température de régulation», remplacer «ou une matière auto-réactive» par «, une matièreauto-réactive ou une matière qui polymérise».

1.2.1 Modifier la définition de «Toximètre» pour lire comme suit:

«Toximètre: un appareil portable ou transportable permettant de mesurer toute concentration significative degaz et de vapeurs toxiques. Le toximètre doit être conforme aux normes EN 45544-1:2015, EN 45544-2:2015,EN 45544-3:2015 et EN 45544-4:2016, ou à la norme ISO 17621:2015.

5


Si cet appareil est utilisé dans des zones de danger d’explosion, il faut aussi qu’il se prête à l’utilisation dans de telleszones et l’application des prescriptions pertinentes doit être prouvée (notamment la procédure d’évaluation de laconformité prévue dans la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, dans le document ECE/TRADE/3913 ou dansun document au moins équivalent).

Cet appareil doit être conçu de manière à ce que les mesures puissent également être effectuées sans qu’il soitnécessaire de pénétrer dans les locaux à contrôler;».

1.2.1 Modifier la définition de «Types de protection» pour lire comme suit:

«Types de protection:

Équipements électriques (voir CEI 60079-0:2014 ou au moins l’équivalent);EEx (d): enveloppe antidéflagrante (CEI 60079-1:2014 ou au moins l’équivalent);EEx (e): sécurité augmentée (CEI 60079-7:2016 ou au moins l’équivalent);EEx (ia) et EEx (ib): sécurité intrinsèque (CEI 60079-11:2012 ou au moins l’équivalent);EEx (m): encapsulage (CEI 60079-18:2014 ou au moins l’équivalent);EEx (p): surpression interne (CEI 60079-2:2015 ou au moins l’équivalent);EEx (q): protection par remplissage pulvérulent (CEI 60079-5:2015 ou au moins l’équivalent);

Équipements non-électriques (voir ISO 80079-36:2016 ou au moins l’équivalent);EEx (fr): enveloppe à circulation limitée (EN 13463-2:2005 ou au moins l’équivalent);EEx (d): enveloppe antidéflagrante (EN 13463-3:2005 ou au moins l’équivalent);EEx (c): sécurité de construction (ISO 80079-37:2016 ou au moins l’équivalent);EEx (b): contrôle de la source d’inflammation (EN 13463-6:2005 ou au moins l’équivalent);EEx (k): immersion dans un liquide: (EN 13463-8:2003 ou au moins l’équivalent);

1.2.1 Supprimer les définitions de «Zone de cargaison», «Partie de la zone de cargaison au-dessous du pont», «Partie principale de la zone de cargaison au-dessus du pont» et «Partie supplémentaire de la zone de cargaison au-dessusdu pont» y compris les figures. Ajouter la définition suivante:

«Zone de cargaison: l’ensemble des espaces suivants à bord de bateaux-citernes:

Espace situé au-dessous du pont:

L’espace situé entre deux plans verticaux perpendiculaires à la ligne centrale du bateau, comprenant les citernes àcargaison, les cales, les cofferdams, les compartiments de double coque et les doubles fonds, ces plans coïncidantnormalement avec les cloisons extérieures de cofferdam ou d’extrémité de l’espace de cale.

Espace situé au-dessus du pont: l’espace qui est délimité:

• Dans le sens transversal du bateau, par des plans verticaux correspondant aux bordés,

• Dans le sens longitudinal du bateau, par des plans verticaux, à hauteur des cloisons extérieures de cofferdam/des cloisons d’extrémité de l’espace de cale,

• Dans le sens de la hauteur, par un plan horizontal situé à 2,50 m au-dessus du pont.

Les plans limites dans le sens longitudinal du bateau sont appelés «plans limites de la zone de cargaison»;».

1.2.1 Dans la définition de «Zones de danger d’explosion», remplacer «Zones de danger d’explosion» par «Zones de risqued’explosion». Ajouter à la fin la phrase suivante: «Les zones de risque d’explosion sont classées en zones selon lafréquence d’apparition et la durée de présence d’une atmosphère explosive. Voir aussi Classement des zones derisque d’explosion, Protection contre les explosions, Classement en zones – pour les bateaux-citernes et Zone protégée – pour les bateaux à cargaison sèche;».

1.2.1 Dans la définition de: «Zone protégée»:

• Ajouter la phrase suivante au début: «l’ensemble des espaces suivants à bord des bateaux à cargaison sèche:».

Supprimer «comparable à la» (deux fois).

1.2.1 Ajouter les nouvelles définitions suivantes dans l’ordre alphabétique:

«Bouteille surmoulée: une bouteille destinée au transport de GPL d’une capacité en eau ne dépassant pas 13 lconstituée d’une bouteille intérieure en acier soudé revêtue, protégée par une enveloppe surmoulée de matériauplastique cellulaire collée de manière indissociable à la paroi extérieure de la bouteille en acier;».

«Catégorie d’équipements (voir la directive 2014/34/UE2): la classification des équipements à utiliser dans les zonesde risque d’explosion, déterminant le niveau de protection à assurer.

La catégorie d’équipements 1 comprend les équipements conçus pour pouvoir fonctionner conformément aux paramètres opérationnels établis par le fabricant et assurer un très haut niveau de protection.

Les équipements de cette catégorie sont destinés à un environnement dans lequel une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de gaz, vapeurs, brouillards ou en un mélange d’air et de poussières est présenteen permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.

Les équipements de cette catégorie doivent assurer le niveau de protection requis, même dans le cas de défauts defonctionnement rares, et présentent par conséquent des moyens de protection contre les explosions tels que:

• En cas de défaillance d’un des moyens de protection, au moins un second moyen indépendant assure le niveaude protection requis; ou

• Dans le cas de l’apparition de deux défauts indépendants l’un de l’autre, le niveau de protection requis soit assuré.

6


Les équipements de la catégorie 1 selon la directive 2014/34/UE2 sont marqués II 1 G. Ils correspondent à l’EPL7

«Ga» selon la norme CEI 60079-0.

Les équipements de la catégorie 1 conviennent pour une utilisation dans les zones 0, 1 et 2.

La catégorie d’équipements 2 comprend les équipements conçus pour pouvoir fonctionner conformément aux paramètres opérationnels établis par le fabricant et assurer un haut niveau de protection.

Les équipements de cette catégorie sont destinés à un environnement dans lequel une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de gaz, vapeurs, brouillards ou en un mélange d’air et de poussières est présenteoccasionnellement.

Les moyens de protection relatifs aux équipements de cette catégorie assurent le niveau de protection requis, mêmedans le cas de dérangement fréquent ou des défauts de fonctionnement des équipements dont il faut habituellementtenir compte.

Les équipements de la catégorie 2, selon la directive 2014/34/UE2, sont marqués II 2 G. Ils correspondent à l’EPL7

«Gb» selon la norme CEI 60079-0.

Les équipements de la catégorie 2 conviennent pour une utilisation dans les zones 1 et 2.

La catégorie d’équipements 3 comprend les équipements conçus pour pouvoir fonctionner conformément aux paramètres opérationnels établis par le fabricant et assurer un niveau normal de protection.

Les équipements de cette catégorie sont destinés à être utilisés dans les emplacements où une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de gaz, vapeurs, brouillards ou en un mélange d’air et de poussières n’est passusceptible de se former et dans lesquels, si elle se forme néanmoins, tel ne sera le cas que rarement et sur unecourte période.

Les équipements de cette catégorie assurent le niveau de protection requis lors d’un fonctionnement normal.

Les équipements de la catégorie 3, selon la directive 2014/34/UE2, sont marqués II 3 G. Ils correspondent à l’EPL7

«Gc». selon la norme CEI 60079-0.

Les équipements de la catégorie 3 conviennent pour une utilisation dans la zone 2.».

«Classement en zones: ce classement (voir schéma) s’applique aux bateaux-citernes dont la liste des matières dubateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles une protection contre les explosions est exigée à lacolonne (17) du tableau C du chapitre 3.2.

Zone 0: Elle comprend:


• L’intérieur de toutes les citernes à cargaison, citernes pour produits résiduaires, récipients pour produitsrésiduaires et récipients pour slops ainsi que des conduites contenant de la cargaison ou des vapeursde cargaison, y compris leurs équipements ainsi que les pompes et les compresseurs.

• Tous les locaux situés au-dessous du pont dans la zone de cargaison qui n’appartiennent pas à la zone0;

• Les locaux fermés sur le pont dans la zone de cargaison;

• Le pont dans la zone de cargaison sur toute la largeur du bateau jusqu’aux cloisons extérieures decofferdam;

• Jusqu’à une distance de 1,60 m au moins des «plans limites de la zone de cargaison», la hauteur au-dessus du pont est de 2,50 m, mais de 1,50 m au moins au-dessus des tuyauteries les plus élevéescontenant de la cargaison ou des vapeurs de cargaison.

Puis (vers l’avant et vers l’arrière), jusqu’à la cloison extérieure de la citerne à cargaison, la hauteur estde 0,25 m au-dessus du pont.

Si le bateau comporte des espaces de cales ou si le cofferdam ou une partie du cofferdam sont aménagés en local de service, la hauteur (vers l’avant et vers l’arrière) jusqu’au «plan limite de la zonede cargaison» est de 1,00 m au-dessus du pont (voir schéma);

• Chaque ouverture dans la zone 0, à l’exception des soupapes de dégagement à grandevitesse/soupapes de sécurité de la citerne à cargaison à pression, doit être entourée d’un périmètrecirculaire de zone 1, d’un diamètre de 2,50 m au moins. Pour les ouvertures d’un diamètre inférieur à0,026 m (1"), la distance par rapport à la cloison extérieure de cofferdam peut être réduite à 0,50 m, àcondition que de telles ouvertures ne soient pas ouvertes à l’air libre dans ce périmètre;

• Autour des soupapes de dégagement à grande vitesse ou soupapes de sécurité des citernes à cargaisonà pression, une zone inscrite dans un cylindre ayant un rayon de 3,00 m jusqu’à une hauteur de 4,00 mau-dessus de l’orifice de dégagement de la soupape de dégagement à grande vitesse ou de la soupapede sécurité des citernes à cargaison à pression;

• Autour des orifices de ventilation de locaux de service munis d’un système de ventilation qui sont situésdans la zone de cargaison, une zone inscrite dans une portion de sphère d’un rayon de 1,00 m.

7



• Sur le pont dans la zone de cargaison, une zone s’étendant sur 1,00 m dans le sens de la hauteur et1,00 m horizontalement à partir de la zone 1 dans le sens de la longueur;

• Sur le pont avant et sur le pont arrière, une zone d’une longueur de 7,50 m s’étendant sur toute la largeurdu bateau et rejoignant le «plan limite de la zone de cargaison». Entre le bordage latéral et la cloison deprotection, la longueur et la hauteur de cette zone équivaut aux dimensions du côté latéral de cette cloison de protection. Ailleurs, la hauteur de la zone 2 est de 0,50 m.

Cette zone ne fait pas partie de la zone 2 si la cloison de protection s’étend d’un bordage à l’autre dubateau et qu’elle est dépourvue d’ouvertures;

• Une zone s’étendant sur 3,00 m autour de la zone 1 entourant les soupapes de dégagement à grandevitesse ou les soupapes de sécurité des citernes à cargaison à pression.

• Autour des orifices de ventilation de locaux de service munis d’un système de ventilation qui sont situésdans la zone de cargaison, une zone inscrite dans une couronne sphérique d’une largeur de 1,00 m autour de la zone 1;».

8


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11

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«Cloison de protection, étanche aux gaz et aux liquides: une cloison étanche aux gaz et aux liquides, sur le pont, àla hauteur du plan limite de la zone de cargaison, qui empêche les gaz de pénétrer dans les zones en dehors de lazone de cargaison;».

«Dégazage: opération ayant pour but de diminuer la concentration de gaz et de vapeurs dangereux dans une citerneà cargaison vide ou déchargée en les émettant dans l’atmosphère ou en les envoyant dans une station de réception;».

«Diamètre (pour les réservoirs de citernes): le diamètre intérieur du réservoir;».

«Dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison: un dispositif à commande manuelle ou àdistance qui est monté de telle façon que la décompression des citernes à cargaison soit possible en toute sécurité.Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles la protection contreles explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, le dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison doit être conçu pour résister à la déflagration et au feu continu pour la matière laplus critique de la liste des matières du bateau. La résistance à la déflagration doit être éprouvée conformément à lanorme ISO 16852:20161 et la preuve de sa conformité aux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédured’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2, le système IECEx5, ou le documentECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent). La résistance à la déflagration peut être assurée par un élément coupe-flammes intégré résistant au feu continu ou un coupe-flammes résistant au feu continu (protection contre lesdéflagrations);».

«Équipement (voir la directive 2014/34/UE2): les machines électriques ou non électriques, les matériels, les dispositifsfixes ou mobiles, les organes de commande, l’instrumentation et les systèmes de détection et de prévention qui,seuls ou combinés, sont destinés à la production, au transport, au stockage, à la mesure, à la régulation, à laconversion d’énergie et/ou à la transformation de matériau et qui, par les sources potentielles d’inflammation quileur sont propres, risquent de provoquer le déclenchement d’une explosion.

N’en font pas partie les équipements et objets auxquels est affecté un numéro ONU et qui sont transportés en tantque cargaison;».

«Équipement destiné à être utilisé dans des zones de risque d’explosion: équipement, électrique ou non, pour lequeldes mesures sont prises afin d’éviter que ses propres sources d’inflammation ne deviennent effectives. De telséquipements doivent être conformes aux exigences applicables pour une utilisation dans la zone concernée. Ilsdoivent être éprouvés en fonction de leur type de protection et la preuve de leur conformité aux exigences applicablesdoit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive 2014/34/UE2, le systèmeIECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent);».

«Hiloire antidéversement: une hiloire située sur le pont, parallèle au bordage et munie d’orifices pouvant être fermés,qui empêche le déversement de liquides hors du bateau. Les jointures entre les hiloires antidéversement et les hiloiresde protection, le cas échéant, doivent être étanches aux liquides;».

«Hiloire de protection, étanche aux liquides: une hiloire étanche aux liquides située sur le pont à la hauteur de lacloison extérieure de la citerne à cargaison (voir le schéma de zonage), mais à une distance maximale de 0,60 m àl’intérieur de la cloison extérieure de cofferdam ou des cloisons d’extrémité de l’espace de cale, qui empêche lesliquides de pénétrer dans les parties avant et arrière du bateau. Les jointures avec les hiloires antidéversement doiventêtre étanches aux liquides;».

«Installation de mesure de l’oxygène: une installation de mesure stationnaire fonctionnant en continu qui permet dedétecter à temps une baisse significative de la teneur en oxygène de l’air et peut déclencher une alarme si laconcentration en oxygène atteint 19,5 % en volume.

Elle doit être éprouvée selon la norme CEI/EN4 50104:2010. Si elle est utilisée dans des zones de risque d’explosion,elle doit en outre satisfaire aux exigences pour une utilisation dans la zone concernée et la preuve de sa conformitéaux exigences applicables doit être apportée (par ex. procédure d’évaluation de la conformité au sens de la directive2014/34/UE2, le système IECEx5, ou le document ECE/TRADE/3913 ou au moins l’équivalent).

Une installation de mesure de l’oxygène peut aussi être conçue comme une installation combinée mesurant à la foisl’oxygène et les gaz inflammables;».

«LIE: voir Limite inférieure d’explosivité;».

«Limite inférieure d’explosivité (LIE): concentration la plus faible de la plage d’explosivité à laquelle peut se produireune explosion;».

«Limite supérieure d’explosivité (LSE): concentration la plus forte de la plage d’explosivité à laquelle peut se produireune explosion;».

«LSE: voir Limite supérieure d’explosivité;».

«Niveau de protection des équipements (EPL7 (voir CEI 60079-0)): niveau de protection attribué à l’équipement enfonction de la probabilité qu’il devienne une source d’inflammation.

EPL «Ga»:

Équipements à «très haut» niveau de protection. Ils correspondent à la catégorie d’appareils 1 selon la directive2014/34/UE2.

Les équipements qui présentent le niveau de protection des équipements «Ga» conviennent pour une utilisation dansles zones 0, 1 et 2.

EPL «Gb»:

Équipements à «haut» niveau de protection. Ils correspondent à la catégorie d’appareils 2 selon la directive2014/34/UE2.

12


Les équipements qui présentent le niveau de protection des équipements «Gb» conviennent pour une utilisation dansles zones 1 et 2.

EPL «Gc»:

Équipements à niveau de protection «renforcé». Ils correspondent à la catégorie d’appareils 3 selon la directive2014/34/UE2.

Les équipements qui présentent le niveau de protection des équipements «Gc» conviennent pour une utilisation dansla zone 2;».

«Orifice de jaugeage: un orifice de la citerne à restes de cargaison pouvant être fermé et d’un diamètre de 0,10 m aumaximum. L’orifice de jaugeage doit être conçu de manière à ce que le degré de remplissage puisse être mesuré aumoyen d’une perche à sonder;».

«Plage d’explosivité: la plage de concentration dans l’air d’une matière ou d’un mélange de matières inflammables,à l’intérieur de laquelle peut se produire une explosion, ou la plage de concentration dans l’air ou dans un gaz inerted’une matière ou d’un mélange de matières inflammables, à l’intérieur de laquelle peut se produire une explosion,cette plage étant définie dans des conditions d’essai précises;».

«Protection contre les explosions: l’ensemble des exigences à remplir et des mesures à prendre pour prévenir lesdommages occasionnés par des explosions.

En font partie:

Des mesures organisationnelles telles que par exemple:

a) Détermination des zones de risque d’explosion (classement en zones) dans lesquelles une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de gaz, vapeurs ou brouillards inflammables est susceptible de se former:

• En permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment (zone 0);

• Occasionnellement en fonctionnement normal (zone 1); ou

• Exceptionnellement ou que brièvement (zone 2);

(voir la directive 1999/92/CE6).

b) Mesures pour éviter les sources d’inflammation (emploi d’outils à main produisant peu d’étincelles, interdictionde fumer, utilisation d’équipements de protection individuelle tels que des chaussures dissipatrices, des gantsnon isolants, etc.);

c) Élaboration d’instructions de travail.

Et des exigences techniques telles que par exemple:

a) Utilisation d’installations et d’équipements dont il est prouvé qu’ils conviennent pour une utilisation dans les différentes zones de risque d’explosion;

b) Utilisation de systèmes de protection autonomes;

c) Surveillance de l’atmosphère potentiellement explosive au moyen d’installations de détection de gaz et de détecteurs de gaz inflammables;».

«Règlement ONU:

un Règlement annexé à l’Accord concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables auxvéhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues etles conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions (Accordde 1958, tel que modifié);».

«Revêtement protecteur (pour les citernes): revêtement ou doublure protégeant le matériau métallique de la citernedes matières à transporter;

NOTA: Cette définition ne s’applique pas au revêtement servant uniquement à protéger la matière à transporter.».

«Station de réception: une installation fixe ou mobile destinée à recueillir les gaz et les vapeurs pendant le dégazagedes citernes à cargaison vides ou déchargées et des tuyauteries de chargement et de déchargement;».

«Systèmes de protection autonomes: tous les dispositifs dont la fonction est d’arrêter immédiatement les explosionsnaissantes et/ou de limiter la zone affectée par une explosion et qui sont mis à disposition séparément sur le marchécomme systèmes autonomes. En font partie les coupe-flammes, soupapes de dégagement à grande vitesse, soupapes de dépression résistant à une déflagration et les dispositifs de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison résistant à une déflagration (voir aussi, Coupe-flammes, Soupape de dégagement à grande vitesse, Soupape de dépression, Dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison etDéflagration);».

Chapitre 1.3

1.3.2 Insérer la nouvelle sous-section 1.3.2.5:

«1.3.2.5 Instructions de travail concernant la protection contre les explosions

La formation en matière de sécurité visée au 1.3.2.3 doit être complétée par des instructions de travail concernantla protection contre les explosions.».

13


Chapitre 1.4

1.4.2.2.1 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) s’assurer que ne sont utilisés dans les zones de risque d’explosion à bord du bateau que des installations etéquipements électriques et non électriques qui satisfont aux exigences pour une utilisation dans la zone con -cernée;».

1.4.2.2.1 Insérer un nouveau sous-paragraphe k) pour lire comme suit:

«k) Remplir sa partie de la liste de contrôle visée au 7.2.3.7.2.2 avant le dégazage d’une citerne vide ou déchargéeet le raccordement des tuyauteries destinées au chargement et au déchargement des bateaux-citernes dans unestation de réception;».

1.4.2.2.1 Ajouter un nouvel alinéa l) pour lire comme suit:

«l) Remplir sa partie de la liste de contrôle visée au 7.2.4.10 avant le chargement et le déchargement des citernesà cargaison d’un bateau-citerne.».

1.4.2.2.2 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Dans le cas du 1.4.2.2.1 c), il peut se fier aux attestations du «certificatd’empotage du conteneur ou du véhicule» fourni conformément au 5.4.2.».

1.4.3.3 r) Après «prescrite au 7.2.4.25.5», insérer «et lorsque la protection contre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2».

1.4.3.3 s) Remplacer «au point de passage de la conduite de retour ou d’évacuation des gaz» par «au point de raccordementde la conduite d’évacuation de gaz et de la conduite de retour de gaz». Remplacer «la pression d’ouverture de lasoupape de dégagement à grande vitesse» par «la pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape dedégagement à grande vitesse».

1.4.3.7.1 i) Modifier pour lire comme suit:

«i) s’assurer que dans la conduite de retour de gaz, lorsqu’un raccordement à la conduite d’évacuation de gaz estexigé et lorsque la protection contre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2,il y ait un coupe-flammes protégeant le bateau contre les détonations et les passages de flammes provenant ducôté terre;».

1.4.3.7.1 j) Remplacer «au point de passage de la conduite de retour ou d’évacuation des gaz» par «au point de raccordementde la conduite d’évacuation de gaz et de la conduite de retour de gaz». Remplacer «la pression d’ouverture de lasoupape de dégagement à grande vitesse» par «la pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape dedégagement à grande vitesse».

1.4.3.7.2 Modifier pour lire comme suit:

«1.4.3.7.2 Si le déchargeur fait appel aux services d’autres intervenants (nettoyeur, station de décontamination, etc.), ou utiliseles pompes du bateau il doit prendre des mesures appropriées pour assurer que les prescriptions de l’ADN ont étérespectées».

1.4.3 Ajouter un nouveau paragraphe 1.4.3.8 pour lire comme suit:

«1.4.3.8 Exploitant de la station de réception

1.4.3.8.1 Dans le cadre du 1.4.1, l’exploitant de la station de réception doit en particulier:

a) Remplir sa partie de la liste de contrôle visée au 7.2.3.7.2.2 avant le dégazage de citernes vides ou déchargéeset le raccordement des tuyauteries destinées au chargement et au déchargement des bateaux-citernes;

b) S’assurer que, lorsque cette prescription est indiquée au 7.2.3.7.2.3, le conduit de la station de réception qui estrelié au bateau en cours de dégazage soit muni d’un coupe-flammes afin de protéger le bateau contre les détonations et les passages de flammes provenant de la station de réception.».

Chapitre 1.6

1.6.1.1 Remplacer «30 juin 2017» par «30 juin 2019». Remplacer «31 décembre 2016» par «31 décembre 2018».

1.6.1.25, 1.6.1.39,1.6.1.40 et1.6.1.42 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

1.6.1.43 Remplacer «240, 385 et 669» par «388 et 669». Remplacer «prescriptions du 2.2.9.1.7» par «dispositions du 2.2.9.1.7».

1.6.1 Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes:

«1.6.1.44 Les entreprises qui participent au transport de marchandises dangereuses seulement en tant qu’expéditeurs et quin’avaient pas l’obligation de désigner un conseiller à la sécurité sur la base des dispositions applicables jusqu’au 31décembre 2018 devront, par dérogation aux dispositions du 1.8.3.1 applicables à partir du 1er janvier 2019, désignerun conseiller à la sécurité au plus tard le 31 décembre 2022.».

«1.6.1.45 Les Parties contractantes pourront, jusqu’au 31 décembre 2020, continuer à délivrer des certificats de formationpour les conseillers à la sécurité conformes au modèle applicable jusqu’au 31 décembre 2018, en lieu et place descertificats conformes aux prescriptions du paragraphe 1.8.3.18 applicables à partir du 1er janvier 2019. Ces certificatspourront continuer à être utilisés jusqu’au terme de leur validité de cinq ans.».

14


«1.6.1.46 Le transport de machines et matériels non spécifiés dans la présente annexe et qui comportent accessoirement desmarchandises dangereuses dans leur structure ou leur circuit de fonctionnement et qui sont donc affectés aux NosONU 3363, 3537, 3538, 3539, 3540, 3541, 3542, 3543, 3544, 3545, 3546, 3547 ou 3548, qui était exempté desdispositions de l’ADN conformément au 1.1.3.1 b) applicable jusqu’au 31 décembre 2018, pourra encore êtreexempté des dispositions de l’ADN jusqu’au 31 décembre 2022, à condition que des mesures aient été prises pourempêcher toute fuite de contenu dans des conditions normales de transport.».

1.6.1 Ajouter la nouvelle mesure transitoire suivante:

«1.6.1.47 Les piles et batteries au lithium ne répondant pas aux prescriptions du 2.2.9.1.7 g) peuvent encore être transportéesjusqu’au 31 décembre 2019.».

1.6.7.2.1.1 Modifier la disposition transitoire 9.1.0.32.2 pour lire comme suit:

1.6.7.2.1.1 Ajouter les nouvelles dispositions transitoires suivantes:

N.R.T.

Renouvellement du certificat d’agrément après le31 décembre 2018.

Orifices des tuyaux d’aérationà 0,50 m au moins au-dessusdu pont découvert

9.1.0.32.2

Délai et observationsObjetParagraphe

N.R.T. à partir du 1er janvier 2019

Renouvellement du certificat d’agrément après le31 décembre 2034

Jusqu’à cette échéance, les prescriptions suivantes sontapplicables à bord des bateaux en service:

Dans un convoi poussé ou une formation à couple, tous lesbateaux doivent être munis d’un certificat d’agrémentapproprié lorsqu’au moins un bateau dudit convoi ou deladite formation à couple doit être muni d’un certificatd’agrément pour le transport de marchandises dangereuses.

Les bateaux qui ne transportent pas de marchandisesdangereuses doivent satisfaire aux prescriptions dessections, sous-sections et paragraphes ci-après: 1.16.1.1,1.16.1.2, 1.16.1.3, 7.1.2.5, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7,9.1.0.0, 9.1.0.12.3, 9.1.0.12.5, 9.1.0.17.2, 9.1.0.17.3, 9.1.0.31,9.1.0.32, 9.1.0.34, 9.1.0.41, 9.1.0.52.7, 9.1.0.56, 9.1.0.71 et9.1.0.74.

Bateaux nécessaires pourassurer la propulsion

Adaptation aux nouvellesprescriptions des 9.1.0.12.4,9.1.0.40.2, 9.1.0.51 et 9.1.0.52

7.1.2.19.1



Fait de fumer7.1.3.41



Installations et équipementsnon électriques

7.1.3.51.1



Arrêt des installations etéquipements marqués enrouge

7.1.3.51.5



Installations et équipementsqui donnent lieu à destempératures de surfacesupérieures à 200 °C

7.1.3.51.5



Appareils d’éclairage dans leszones de risque d’explosion dela zone 2

7.1.4.53



Documents devant se trouverà bord

8.1.2.2e) – h)



Modification du certificatd’agrément

8.6.1.18.6.1.2



Ventilation des logements etde la timonerie

9.1.0.12.3

15





Équipement des logements,de la timonerie et des locauxde service dans lesquels lestempératures de surfacepeuvent être plus élevées quecelles mentionnées sous9.1.0.51 ou dans lesquels sontutilisés des installations etéquipements électriques qui ne sont pas conformes auxexigences du 9.1.0.52.1

9.1.0.12.3



Orifices de ventilation9.1.0.12.4



Ventilateurs utilisés dans lazone protégée et ventilateursde cales qui sont disposésdans le flux d’air:

classe de température etgroupe d’explosion

9.1.0.12.5



Températures des surfacesextérieures des moteurs ainsique de leurs circuits deventilation et de gazd’échappement

9.1.0.51

N. R. T. à partir du 1er janvier 2019


Installations électriques enfonctionnement pendant leséjour à proximité immédiateou à l’intérieur d’une zoneassignée à terre

9.1.0.52.1



Jusqu’à cette échéance les prescriptions suivantes sontapplicables à bord des bateaux en service:

Les équipements électriques situés dans la zone protégéedoivent pouvoir être mis hors tension par des interrupteursdisposés dans un endroit central, sauf si

• Dans les cales ils sont de type «certifié de sécurité»correspondant au minimum à la classe de températureT4 et au groupe d’explosion II B; et

• Dans la zone protégée sur le pont ils sont du type«à risque limité d’explosion».

Les circuits électriques correspondants doivent être munisde lampes témoins indiquant s’ils sont ou non sous tension.

Les interrupteurs doivent être protégés contre une connexioninopinée non autorisée. Les prises utilisées dans cette zonedoivent être conçues de sorte que la connexion oudéconnexion ne soit possible que lorsqu’elles sont horstension. Les pompes immergées installées ou utiliséesdans les cales doivent être du type «certifié de sécurité»au moins pour la classe de température T4 et le grouped’explosion II B.

Installations, équipements etmatériel d’équipementélectriques situés à l’extérieurde la zone protégée

9.1.0.52.1



Installations et équipementsmarqués en rouge

9.1.0.52.2



Pannes d’alimentation del’équipement de contrôle etde sécurité

9.1.0.52.5

16


1.6.7.2.2.2 Modifier les rubriques suivantes du tableau pour lire comme suit:





jusqu’à cette échéance les câbles électriques mobiles(gaines du type H 07 RN-F) doivent être conformes à lanorme CEI 60245-4:1994

Câbles électriques mobiles(gaines du type H 07 RN-F)

9.1.0.53.5



Installations et équipementsnon électriques dans la zoneprotégée

9.1.0.53.6





Les coupe-flammes doivent:

– être éprouvés conformément à la norme ISO 16852:2010ou à la norme EN ISO 16852:2010 s’ils ont été remplacésà compter du 1er janvier 2015 ou si les bateaux ont étéconstruits ou transformés à compter du 1er janvier 2015.

– être éprouvés conformément à la norme EN 12874:2001s’ils ont été remplacés à compter du 1er janvier 2001 ousi les bateaux ont été construits ou transformés à compterdu 1er janvier 2001.

– être d’un type agréé par l’autorité compétente pourl’usage prévu s’ils ont été remplacés avant le 1er janvier2001 ou si les bateaux ont été construits ou transformésavant le 1er janvier 2001.

Coupe-flammes

Épreuve selon la normeISO 16852:2016 ouEN ISO 16852:2016

1.2.1




Les soupapes de dégagement à grande vitesse doivent:

– être éprouvées conformément à la norme ISO 16852:2010ou EN ISO 16852:2010, y compris l’attestation dufabricant au sens de la directive 94/9/CE ou équivalent,si elles ont été remplacées à compter du 1er janvier 2015ou si les bateaux ont été construits ou transformés àcompter du 1er janvier 2015.

– être éprouvées conformément à la norme EN 12874:2001y compris l’attestation du fabricant au sens de la directive94/9/CE ou équivalent, si elles ont été remplacées àcompter du 1er janvier 2001 ou si les bateaux ont étéconstruits ou transformés à compter du 1er janvier 2001.

– être d’un type agréé par l’autorité compétente pourl’usage prévu si elles ont été remplacées avant le 1er

janvier 2001 ou si les bateaux ont été construits outransformés avant le 1er janvier 2001.

Soupape de dégagementà grande vitesse

Épreuve selon la normeISO 16852: 2016 ouEN ISO 16852: 2016/Preuve conforme auxexigences applicables

1.2.1



Bateaux utilisés pour lapropulsion

Adaptation aux nouvellesprescriptions

Prescriptions des 9.3.3.12.4,9.3.3.51 et 9.3.3.52.1 à9.3.3.52.8

7.2.2.19.3

17


1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.10.2, 9.3.2.10.2, 9.3.3.10.2» en tant que «9.3.1.10.4, 9.3.2.10.4, 9.3.3.10.4», le restedemeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.22.3, 9.3.2.22.4 b), 9.3.3.22.4 b)» en tant que «9.3.1.22.3, 9.3.2.22.4 a), 9.3.3.22.4 a)»et modifier la colonne «Objet» pour lire comme suit: «Emplacement des orifices de dégagement des soupapes desurpression/soupapes de dégagement à grande vitesse au-dessus du pont», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.31.4, 9.3.2.31.4, 9.3.3.31.4» en tant que «9.3.1.51 b), 9.3.2.51 b), 9.3.3.51 b)» etmodifier la colonne «Objet» pour lire comme suit: «Température des surfaces extérieures des moteurs ainsi que deleurs circuits de ventilation et de gaz d’échappement», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.1.32.2, 9.3.2.32.2, 9.3.3.32.2».

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.51.2, 9.3.2.51.2, 9.3.3.51.2» en tant que «9.3.1.52.4, 9.3.2.52.4, 9.3.3.52.4», le restedemeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.1.51.3, 9.3.2.51.3, 9.3.3.51.3».

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.1.52.1 e), 9.3.3.52.1 e)».

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.1.52.3 a), 9.3.1.52.3 b), 9.3.3.52.3 a), 9.3.3.52.3 b)».

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.1.52.3 b), 9.3.2.52.3 b), 9.3.3.52.3 b), en liaison avec 3 a)».

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.52.4, 9.3.2.52.4, 9.3.3.52.4, dernière phrase» en tant que «9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3,9.3.3.52.3, dernière phrase», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.1.56.1, 9.3.3.56.1» en tant que «9.3.1.53.2, 9.3.3.53.2» et modifier la colonne «Objet»pour lire comme suit: «Gaine métallique pour tous les câbles électriques dans la zone de cargaison», le reste demeureinchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.2.22.4 b), 9.3.3.22.4 b)» en tant que «9.3.2.22.4 a), 9.3.3.22.4 e)» et modifier la colonne«Objet» pour lire comme suit: «Pression de tarage de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grandevitesse», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.3.12.7».

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.3.52.1 b), c), d) et e)» en tant que «9.3.3.52.2» et modifier la colonne «Objet» pour lirecomme suit: «Équipements électriques/émetteurs de sonar».

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.3.52.2» en tant que «9.3.3.52.10», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.3.52.3 a), 9.3.3.52.3 b)».

1.6.7.2.2.2 Supprimer la rubrique «9.3.3.52.4».

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.3.52.6» en tant que «9.3.3.52.9», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.3.52.5» en tant que «9.3.3.52.6», et modifier la colonne «Objet» pour lire comme suit:«Interrupteur multipolaire de coupure du générateur entraîné en permanence». Le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Renuméroter la rubrique «9.3.3.56.1» en tant que «9.3.3.53.2» et modifier la colonne «Objet» pour lire comme suit:«Gaine métallique pour tous les câbles électriques dans la zone de cargaison», le reste demeure inchangé.

1.6.7.2.2.2 Ajouter les nouvelles dispositions transitoires suivantes:




Cloison de protection9.3.1.10.39.3.2.10.39.3.3.10.3



Distance entre les orifices deventilation des logements etdes locaux de service et lazone de cargaison

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6



Dispositifs fixés à demeureselon 9.3.x.40.2.2 c)

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6



Renouvellement du certificat d’agrément après le 31décembre 2034


L’étendue spatiale correspond à un tronc de pyramiderectangulaire aux dimensions suivantes:

Zone de cargaison

Étendue spatiale au-dessus dupont

1.2.1

18


Surface au sol: de bord à bord et de cloison extérieure decofferdam à cloison extérieure de cofferdam

Angle d’inclinaison des côtés étroits: 45°

Angle d’inclinaison des côtés longs: 90°

Hauteur: 3,00 m

L’étendue spatiale de la zone 1 correspond à la zone decargaison au-dessus du pont



Coupe-flammes

Preuve «conforme auxexigences applicables»

1.2.1



Installation de détection de gaz

Épreuve selon la normeCEI 60079-29-1:2016 et lanorme EN 50271:2010

1.2.1

Paragraphe Objet Délai et observations



Détecteur de gaz

Épreuve selon la normeCEI 60079-29-1:2016

1.2.1



La résistance à la déflagration de l’orifice de prised’échantillons doit:

– être éprouvée conformément à la norme ISO 16852:2010ou EN ISO 16852:2010, y compris l’attestation dufabricant au sens de la directive 94/9/CE ou équivalent,si les orifices de prise d’échantillons ont été remplacés àcompter du 1er janvier 2015 ou si les bateaux ont étéconstruits ou transformés à compter du 1er janvier 2015.

– être éprouvée conformément à la norme EN 12874:2001y compris l’attestation du fabricant au sens de la directive94/9/CE ou équivalent, si les orifices de prised’échantillons ont été remplacés à compter du 1er janvier2001 ou si les bateaux ont été construits ou transformésà compter du 1er janvier 2001.

– être d’un type agréé par l’autorité compétente pourl’usage prévu si les orifices de prise d’échantillons ont étéremplacés avant le 1er janvier 2001 ou si les bateaux ontété construits ou transformés avant le 1er janvier 2001.

Orifice de prise d’échantillons

Résistance à la déflagration

Épreuve selon la normeISO 16852: 2016 ouEN ISO 16852: 2016/Preuve «conforme auxexigences applicables»

1.2.1



Installation de mesure del’oxygène

Épreuve selon la normeEN 50104:2010

1.2.1



Oxygène-mètre

Épreuve selon EN 50104:2010

1.2.1



La résistance à la déflagration doit être éprouvéeconformément à la norme EN 12874:2001, y compris laconfirmation que doit fournir le fabricant conformément à ladirective 94/9/CE à bord des bateaux construits outransformés à compter du 1er janvier 2001 ou si le dispositifpermettant de décompresser en toute sécurité les citernes àcargaison a été remplacé à compter du 1er janvier 2001. Dansles autres cas, ils doivent être d’un type agréé par l’autoritécompétente pour l’usage prévu.

Dispositif de décompression entoute sécurité des citernes àcargaison

Résistance à la déflagration

Épreuve selon la norme ISO16852: 2016/Preuve «conformeaux exigences applicables»

1.2.1

19


20



Jusqu’à cette échéance sont applicables pour les bateaux enservice les prescriptions suivantes: l’étendue spatiale de lazone 1 correspond à un tronc de pyramide rectangulaire auxdimensions suivantes:

Surface au sol: de bord à bord et de cloison extérieure decofferdam à cloison extérieure de cofferdam

Angle d’inclinaison des côtés étroits: 45°

Angle d’inclinaison des côtés longs: 90°

Hauteur: 3,00 m

Classement en zones

Zone 1

Étendue spatiale

1.2.1



Zone 2

Étendue spatiale



Étalonnage des installationsde détection de gaz pour le n-hexane

7.2.2.6



Jusqu’à cette échéance, les prescriptions suivantes sontapplicables à bord des bateaux en service:

Les bateaux utilisés pour la propulsion dans un convoipoussé ou une formation à couple doivent satisfaire auxprescriptions des sections, sous-sections et paragraphesci-après: 1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 7.2.2.5, 8.1.4, 8.1.5,8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 9.3.3.0.1, 9.3.3.0.3 d), 9.3.3.0.5,9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2, 9.3.3.12.4 a) à l’exception de latimonerie, 9.3.3.12.4 b) à l’exception du temps de réponset90, 9.3.3.12.4 c), 9.3.3.12.6, 9.3.3.16, 9.3.3.17.1 à 9.3.3.17.4,9.3.3.31.1 à 9.3.3.31.5, 9.3.3.32.2, 9.3.3.34.1, 9.3.3.34.2,9.3.3.40.1 (toutefois, une seule pompe à incendie ou deballastage suffit), 9.3.3.40.2, 9.3.3.41, 9.3.3.50.1 c),9.3.3.50.2, 9.3.3.51, 9.3.3.52.6, 9.3.3.52.7, 9.3.3.52.8,9.3.3.56.5, 9.3.3.71 et 9.3.3.74, lorsqu’au moins un bateaududit convoi ou de ladite formation à couple transporte desmarchandises dangereuses.

Les bateaux utilisés seulement pour la propulsion debateaux-citernes de type N ouvert n’ont pas à satisfaire auxprescriptions des paragraphes 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2 et9.3.3.12.6. Ces dérogations doivent être inscrites dans lecertificat d’agrément ou le certificat d’agrément provisoirecomme suit: «Dérogations admises»: «Dérogation aux9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2 et 9.3.3.12.6; le bateau peutuniquement déplacer des bateaux-citernes de type N ouvert».

Bateaux de la formationpour lesquels est exigée laprotection contre lesexplosions

7.2.2.19.4



Fait de fumer7.2.3.41



Arrêt des installations etéquipements non électriquesmarqués en rouge

7.2.3.51.4



Température de surfacelorsque T4, T5 ou T6 sontexigés

7.2.3.51.5





8.1.2.3r), s), t), v)


21


Jusqu’à cette échéance doivent se trouver à bord desbateaux en service, outre les documents requisconformément aux prescriptions visées au 1.1.4.6, lesdocuments ci-après:

a) Un plan indiquant les limites de la zone de cargaison etl’emplacement des équipements électriques installés danscette zone;

b) Une liste des machines, appareils ou autres équipementsélectriques visés à l’alinéa a) ci-dessus, avec lesrenseignements suivants:

Machine ou appareil, emplacement, type de protection,mode de protection contre les explosions, service ayantexécuté les épreuves et numéro d’agrément;

c) Une liste ou un plan schématique indiquant leséquipements situés en dehors de la zone de cargaisonqui peuvent être utilisés lors du chargement, dudéchargement ou du dégazage.

Les documents énumérés ci-dessus doivent porter le visa del’autorité compétente ayant délivré le certificat d’agrément.




Plan avec le classement enzones

8.1.2.3 u)



Vérification de l’installation demesure de l’oxygène

8.1.6.3



Installations, équipements,systèmes de protectionautonomes, contrôle desinstallations, équipements etsystèmes de protectionautonomes, ainsi queconformité des documentsvisés au 8.1.2.3, r) à v) parrapport à la situation à bord

8.1.7.2



Marquage des installations etéquipements destinés à uneutilisation dans les zones derisque d’explosion ainsi quedes systèmes de protectionautonomes

8.1.7.2



Modification du certificatd’agrément

8.6.1.38.6.1.4



Conformité des documentsselon 8.1.2.3 r) à v)

9.3.1.8.49.3.2.8.49.3.3.8.4



Pénétration de gaz et deliquides dans la timonerieFenêtres ouvrables

9.3.1.10.19.3.2.10.19.3.3.10.1



Hauteur de l’hiloire deprotection

9.3.1.10.29.3.2.10.29.3.3.10.2



Étais entre la coque et lesciternes à cargaison

9.3.3.11.2 d)


22



Ventilation de la timonerie9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Équipement des logements,de la timonerie et des locauxde service dans lesquels lestempératures de surfacepeuvent être plus élevées quecelles mentionnées sous9.3.x.51 a)

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Équipement de la timonerielorsque les températures desurface peuvent être plusélevées que cellesmentionnées sous 9.3.x.51 a)ou lorsque sont utilisés deséquipements électriques quine sont pas conformes auxexigences du 9.3.x.52.1

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Jusqu’à cette échéance, à bord des bateaux en service dutype G et N dont la quille a été posée avant le 1er janvier1977, tous les équipements électriques à l’exception desinstallations d’éclairage dans les logements, des Installationsde radiotéléphonie dans les logements et dans la timonerieainsi que des appareils de contrôle des moteurs àcombustion doivent répondre aux conditions suivantes:

Générateurs, moteurs, etc.: indice de protection IP13

Tableaux de distribution, interrupteurs placés à proximité del’entrée aux logements etc.: indice de protection IP23

Matériel d’équipement, etc.: indice de protection IP55

Installations et équipementsélectriques en fonctionnementpendant le chargement, ledéchargement, le dégazage oule séjour à proximité immédiateou à l’intérieur d’une zoneassignée à terre.

9.3.1.12.49.3.3.12.4



Installations et équipementsnon électriques enfonctionnement pendant lechargement, le déchargement,le dégazage ou le séjour àproximité immédiate ou àl’intérieur d’une zone assignéeà terre.

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Installation de détection degaz: temps t90

9.3.1.12.4 b)9.3.2.12.4 b)9.3.3.12.4 b)



Alarmes non acquittées9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Distance entre les orifices deventilation de la timonerie et lazone de cargaison

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6



Distance entre orificesd’aération de la chambre despompes et la timonerie

9.3.1.17.69.3.2.17.69.3.3.17.6



Installation de mesure del’oxygène

Valeur limite minimale pourl’alarme

9.3.1.17.69.3.2.17.69.3.3.17.6

Paragraphe Objet Délai et observations


23










Groupe/sous-grouped’explosion

9.3.2.20.49.3.3.20.4




9.3.2.21.1 g)9.3.3.21.1 g)




9.3.2.22.4 e)9.3.3.22.4 d)




9.3.2.26.29.3.3.26.2 b)



La température de surface desinstallations et équipementsnon-électriques ne doit pasdépasser 200 °C

9.3.1.51 a)9.3.2.51 a)9.3.3.51 a)

N.R.T.


Jusqu’à cette échéance sont applicables pour leséquipements électriques utilisés pendant le chargement, ledéchargement et le dégazage de bateaux en service dont laquille a été posée après le 1er janvier 1995 les prescriptionsdes 9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3 et 9.3.3.52.3 de la version de l’ADNen vigueur jusqu’au 31 décembre 2018.

Installations et équipementsélectriques du type «à risquelimité d’explosion»

9.3.1.52.19.3.2.52.19.3.3.52.1

N.R.T.


Jusqu’à cette échéance, à bord des bateaux en service dontla quille a été posée avant le 1er janvier 1977, tous leséquipements électriques à l’exception des installationsd’éclairage dans les logements, des installations deradiotéléphonie dans les logements et dans la timonerie ainsique des appareils de contrôle des moteurs à combustion enfonctionnement pendant le chargement, le déchargement etle dégazage doivent répondre aux conditions suivantes:

Générateurs, moteurs, tableaux de distribution, appareilsd’éclairage, etc.: indice de protection IP13

Matériel d’équipement, etc.: indice de protection IP55

Installations et équipementsélectriques du type «à risquelimité d’explosion»

9.3.1.52.19.3.3.52.1

N.R.T. à partir du 1er janvier 2019 pour les bateaux de type Nouvert


Installations électriques enfonctionnement pendant leséjour à proximité immédiateou à l’intérieur d’une zoneassignée à terre.

9.3.3.52.1

N.R.T. à partir du 1er janvier 2019 pour les bateaux de type Nouvert


Marque rouge sur lesinstallations et équipementsélectriques

9.3.3.52.3


24




Jusqu’à cette échéance les prescriptions suivantes sontapplicables:

a) Dans les citernes à cargaison ainsi que dans lestuyauteries de chargement et de déchargement ne sontadmis que les appareils de mesure, de réglage et d’alarmedu type de protection EEx (ia).

b) Les équipements électriques sur le pont dans la zone decargaison et les appareils de mesure, de réglage etd’alarme, les moteurs entraînant les équipementsindispensables tels que les pompes de ballastage dans lescofferdams, espaces de double coque, doubles fonds,espaces de cales et locaux de service situés sous lepont dans la zone de cargaison doivent être contrôlés etagréés par l’autorité compétente en ce qui concerne lasécurité de fonctionnement dans une atmosphèreexplosive, par exemple, matériel à sécurité intrinsèque,matériel à enveloppe antidéflagrante, matériel protégé parsurpression interne, matériel protégé par remplissagepulvérulent, matériel protégé par encapsulage, matériel àsécurité augmentée.

c) Dans les cofferdams, espaces de double coque, doublesfonds, espaces de cales et locaux de service situés sousle pont dans la zone de cargaison, les appareilsd’éclairage doivent répondre au type de protection«enveloppe antidéflagrante» ou «surpression interne».

d) Les appareils de commande et de protection deséquipements énumérés aux alinéas a), b) et c) ci-dessusdoivent être situés en dehors de la zone de cargaison s’ilsne sont pas à sécurité intrinsèque.

Pour sélectionner ces équipements électriques on doitprendre en considération les groupes d’explosion et lesclasses de température affectés aux matières transportéesdans la liste des matières (voir colonnes (15) et (16) dutableau C du chapitre 3.2).

Jusqu’à cette échéance les prescriptions suivantes sontapplicables pour les bateaux en service dont la quille a étéposée après le 1er janvier 1977:

Jusqu’à cette échéance, les conditions suivantes doiventêtre remplies pendant le chargement, le déchargement et ledégazage à bord des bateaux dont une ouverture detimonerie non verrouillable de manière étanche aux gaz(par exemple portes, fenêtres, etc.) débouche dans la zonede cargaison:

a) tous les équipements électriques à utiliser dans latimonerie doivent être d’un type «à risque limitéd’explosion», c’est-à-dire que ces équipementsélectriques doivent être conçus de manière à ce qu’ils neproduisent pas d’étincelles et que leur température desurface ne puisse pas excéder 200 °C en fonctionnementnormal, ou que ces équipements électriques sont d’untype protégé contre les jets d’eau et conçu de manière àce que leur température de surface ne puisse pas excéder200 °C en fonctionnement normal.

b) les équipements électriques qui ne remplissent pas lesconditions de a) ci-dessus doivent être marqués en rougeet pouvoir être déconnectés par un interrupteur principal.

Type et emplacement desinstallations et équipementsélectriques destinés à êtreutilisés dans des zones derisque d’explosion

Zone 0, Zone 1

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1


Renouvellement du certificat d’agrément après le 31 décembre 2034

Type et emplacement desinstallations et équipementsélectriques destinés à êtreutilisés dans des zones derisque d’explosion

Zone 2

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1


25

1.6.7.4.1 Supprimer la première phrase.

1.6.7.4.2 Supprimer et ajouter «1.6.7.4.2 (Supprimé)».

1.6.8 Renuméroter le texte existant en tant que 1.6.8.1. Insérer le nouveau paragraphe 1.6.8.2 suivant:

«1.6.8.2 À la place des attestations relatives aux connaissances particulières de l’ADN conformes au 8.2.2.8.2 et au 8.6.2,les Parties contractantes peuvent délivrer jusqu’au 31 décembre 2021, des attestations conformes au modèle en vigueur jusqu’au 31 décembre 2018. Ces attestations pourront être utilisées jusqu’à l’expiration de leur durée de validité de cinq ans.».

Chapitre 1.7

1.7.1.1 Remplacer «des risques radiologiques, des risques de criticité et des risques thermiques» par «des dangersradiologiques, des dangers de criticité et des dangers thermiques».

1.7.1.2 Dans le dernier paragraphe, remplacer «le risque que présente le contenu radioactif» par «le danger que présente lecontenu radioactif».

1.7.5 Dans la première phrase, remplacer «risque subsidiaire» par «danger subsidiaire».

Chapitre 1.8

1.8.3.1 Au début, remplacer «dont l’activité comporte le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérationsd’emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement liées à ces transports,» par «dont les activitéscomprennent l’expédition ou le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérations connexesd’emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement,».

1.8.3.2 a) Aux sous-paragraphes ii) et iii), remplacer «situées en deçà des seuils» par «ne dépassant pas les seuils».

1.8.3.3 Dans le deuxième paragraphe, au neuvième tiret, après «le personnel affecté», insérer «à l’expédition,».

1.8.3.18 Dans la huitième rubrique du modèle de certificat («Valable jusqu’au …»), après «des opérations», insérer«d’expédition,».

1.8.3 Insérer la nouvelle sous-section 1.8.3.19 suivante:

«1.8.3.19 Extension du certificat

Lorsqu’un conseiller étend le champ d’application de son certificat pendant sa durée de validité, en répondant auxprescriptions du 1.8.3.16.2, la durée de validité du nouveau certificat reste celle du certificat précédent.».

1.8.5.1 Après «déchargement de marchandises dangereuses,», insérer «ou pendant le dégazage d’un bateau-citerne,».Remplacer «le chargeur, le remplisseur, le transporteur, ou le destinataire» par «le chargeur, le remplisseur, letransporteur, le destinataire ou l’exploitant de la station de réception».



Classe de température etgroupe d’explosion desinstallations et équipementsélectriques

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1




Jusqu’à cette échéance les câbles électriques mobiles(gaines du type H 07 RN-F) doivent être conformes à lanorme CEI 60245-4:1994

Câbles électriques mobiles(gaines du type H 07 RN-F)

9.3.1.53.59.3.2.53.59.3.3.53.5

N.R.T.


Un clapet antiretour à ressortdoit être installé.

L’eau doit être de la qualité del’eau potable disponible à bord.

9.3.1.609.3.2.609.3.3.60



Classe de température etgroupe d’explosion desinstallations et équipementsnon électriques

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1



Chapitre 1.10

1.10.3 Ajouter le nouveau Nota suivant après le titre:

«NOTA: En plus des dispositions de sûreté de l’ADN, les autorités compétentes peuvent mettre en œuvre d’autresdispositions de sûreté pour des raisons autres que la sécurité pendant le transport (voir également l’article 4paragraphe 1 de l’Accord). Afin de ne pas entraver le transport international et multimodal par différentes marquesde sûreté des explosifs, il est recommandé que le format de ces marques soient conformes à une norme harmoniséeau niveau international (par exemple directive 2008/43/CE de la Commission européenne).».

Tableau1.10.3.1.2 Dans la colonne «Matières ou objets», modifier le texte de la première ligne pour la classe 2 pour lire comme suit:

«Gaz inflammables, non toxiques, (codes de classification comprenant uniquement les lettres F ou FC)».

1.10.3.1.5 Remplacer «risques subsidiaires» par «dangers subsidiaires».

26

1 Identique à EN ISO 16852:2016.2 Journal officiel de l’Union européenne No L 96 du 29 mars 2014, p. 309.3 A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.4 Les lettres CEI/EN signifient: la norme est disponible à la fois en tant que norme CEI et en tant que norme EN.5 http://iecex.com/rules6 Journal officiel des Communautés européennes No L 23 du 28 janvier 2000, p. 57.7 Les lettres EPL signifient: Equipment Protection Level.


27

Chapitre 2.1

2.1.2.1 Dans la dernière phrase, remplacer «risques» par «dangers» (deux fois).

2.1.2.5 Dans la deuxième et dans la troisième phrase, remplacer «risque subsidiaire» par «danger subsidiaire».

2.1.2.8 Au premier tiret, remplacer «les risques recensés» par «les dangers recensés».

2.1.2.8 Au deuxième tiret, remplacer «risques subsidiaires» par «dangers subsidiaires» (deux fois).

2.1.3.3 Dans le dernier paragraphe, remplacer «risques subsidiaires» par «dangers subsidiaires».

2.1.3.5.5 Modifier la note de bas de page 2 pour lire comme suit:

«2 Une telle législation est par exemple la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant ladécision 94/3/CE, établissant une liste de déchets en application de l’article premier point a) de la Directive75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la Décision 94/904/CE du Conseil, établissant une liste de déchetsdangereux en application de l’article premier paragraphe 4 de la Directive 91/689/CEE relative aux déchetsdangereux (Journal officiel des Communautés européennes No L 226 du 6 septembre 2000, p. 3), telle quemodifiée; et la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative auxdéchets et abrogeant certaines directives (Journal officiel de l’Union européenne No L 312 du 22 novembre 2008,p. 3 à 30), telle que modifiée.».

2.1.3.7 Dans la première phrase, remplacer «risque subsidiaire» par «danger subsidiaire».

2.1.3.7 À la fin, ajouter: «Pour les engrais au nitrate d’ammonium solides, voir aussi les treizième et quatorzième tirets du2.2.51.2.2 et le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39.».

2.1.4 Ajouter la nouvelle sous-section 2.1.4.3 suivante:

«2.1.4.3 Échantillons de matières énergétiques aux fins d’épreuves

2.1.4.3.1 Les échantillons de matières organiques dont les groupes fonctionnels sont énumérés dans les tableaux A6.1 ouA6.3 de l’appendice 6 (Procédures de présélection) du Manuel d’épreuves et de critères peuvent être transportéssous le No ONU 3224 (solide autoréactif du type C) ou sous le No ONU 3223 (liquide autoréactif du type C) de laclasse 4.1, selon le cas, à condition que:

a) Les échantillons ne contiennent:

– aucun explosif connu;

– aucune matière ne montrant des effets explosifs lors des épreuves;

– aucun composé conçu pour produire un effet pratique explosif ou pyrotechnique; ou

– aucun composé de précurseurs synthétiques d’explosifs intentionnels;

b) Pour les mélanges, les complexes ou les sels de matières comburantes inorganiques de la classe 5.1 et de matières organiques, la concentration de la matière oxydante inorganique soit:

– inférieure à 15 % en masse, si elle est affectée au groupe d’emballage I (très dangereuse) ou II (moyennementdangereuse); ou

– inférieure à 30 % en masse si elle est affectée au groupe d’emballage III (faiblement dangereuse);

c) Les données disponibles ne permettent pas une classification plus précise;

d) L’échantillon ne soit pas emballé avec d’autres marchandises; et

e) L’échantillon soit emballé conformément à l’instruction d’emballage P520 et la disposition spéciale d’emballagePP94 ou PP95 du 4.1.4.1 de l’ADR, selon le cas.».

2.1.5 Ajouter la nouvelle section 2.1.5 suivante et renuméroter la section 2.1.5 existante en tant que section 2.1.6:

«2.1.5 Classement des objets en tant qu’objets qui contiennent des marchandises dangereuses, N.S.A.

2.1.5.1 Les objets qui contiennent des marchandises dangereuses peuvent être classés conformément aux dispositions figurant par ailleurs dans l’ADN sous la désignation officielle de transport correspondant aux marchandisesdangereuses qu’ils contiennent ou être classés conformément à la présente section.

Aux fins de la présente section, le terme «objet» désigne des machines, des appareils ou d’autres dispositifscontenant une ou plusieurs marchandises dangereuses (ou résidus de ces marchandises) qui font intégralementpartie de l’objet, nécessaires à son fonctionnement et qui ne peuvent être enlevés pour le transport.

Un emballage intérieur n’est pas considéré comme un objet.

2.1.5.2 Ces objets peuvent en outre contenir des batteries. Les piles au lithium qui font partie intégrante d’un objet doiventêtre conformes à un type dont il a été démontré qu’il satisfait aux prescriptions en matière d’épreuves du Manueld’épreuves et de critères, troisième partie, sous-section 38.3, sauf indications contraires dans l’ADN (par exemplepour les objets prototypes de pré-production contenant des piles au lithium ou pour une petite série de productioncomprenant au plus 100 de ces objets).

2.1.5.3 La présente section ne s’applique pas aux objets possédant déjà une désignation officielle de transport plus précisedans le tableau A du chapitre 3.2.

2.1.5.4 La présente section ne s’applique pas aux marchandises dangereuses de la classe 1, de la classe 6.2 ou de laclasse 7 ou aux matières radioactives contenues dans des objets.

2.1.5.5 Les objets contenant des marchandises dangereuses doivent être affectés à une classe en fonction de leurs dangersen utilisant, pour chacune des marchandises dangereuses contenues dans l’objet en question, l’ordre deprépondérance des dangers du tableau du 2.1.3.10 le cas échéant. Si l’objet contient des marchandises dangereusesde la classe 9, toutes les autres matières dangereuses sont considérées comme présentant un danger plus élevé.


28

2.1.5.6 Les dangers subsidiaires doivent être représentatifs des dangers principaux posés par les autres marchandisesdangereuses présentes dans l’objet. Lorsqu’une seule marchandise dangereuse est présente dans l’objet, les dangerssubsidiaires doivent être ceux identifiés par les étiquettes de dangers subsidiaires en colonne (5) du tableau A duchapitre 3.2 le cas échéant. Si l’objet contient plusieurs marchandises dangereuses, et que celles-ci peuvent réagirdangereusement entre elles durant le transport, chacune d’elles doit être enfermée séparément (voir 4.1.1.6 del’ADR).».

2.1.5 Ajouter le Nota suivant au début:

«NOTA: Pour les objets qui n’ont pas de désignation officielle de transport, autre que les Nos ONU 3537 à 3548,et qui contiennent seulement des marchandises dangereuses en quantités ne dépassant pas celles fixéesà la colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2, voir le No ONU 3363 et les dispositions spéciales 301 et 672 duchapitre 3.3.».

Chapitre 2.2

2.2.1.1.1 c) Remplacer «un effet pratique par explosion ou à des fins pyrotechniques» par «un effet pratique explosif ou pyrotechnique».

2.2.1.1.5 Remplacer «risque» par «danger» (9 fois).

2.2.1.1.6 Pour le Groupe de compatibilité «L», remplacer «risque» par «danger».

2.2.1.1.7.1 a) Remplacer «qui obtiennent un résultat positif à l’issue de l’épreuve HSL des compositions éclair décrite àl’appendice 7 du Manuel d’épreuves et de critères doivent être affectés» par «contenant une composition éclair(voir 2.2.1.1.7.5, Nota 2) doivent être affectées».

2.2.1.1.7.5 Modifier le Nota 2 pour lire comme suit:

«NOTA 2: Le terme «Composition éclair» dans ce tableau se réfère à des matières pyrotechniques, sous forme depoudre ou en tant que composant pyrotechnique élémentaire, telles que présentées dans l’artifice de divertissement,qui sont utilisées dans les cascades, ou pour produire un effet sonore ou utilisées en tant que charge d’éclatement,ou en tant que charge propulsive à moins:

a) qu’il soit démontré que le temps de montée en pression dans l’épreuve HSL des compositions éclair de l’appendice 7 du Manuel d’épreuves et de critères est supérieur à 6 ms pour 0,5 g de matière pyrotechnique; ou

b) que la matière pyrotechnique donne un résultat négatif «–» dans l’épreuve des compositions éclair des États-Unisde l’appendice 7 du Manuel d’épreuves et de critères.».

2.2.1.1.7.5(tableau) Dans la première colonne, pour la rubrique «Petit artifice de divertissement grand public et artifice présentant un

risque faible», remplacer «risque» par «danger».

2.2.1.1.7.5(tableau) Pour la rubrique «Cascade»,

Dans Classification 1.1G, colonne «Caractéristiques», modifier le texte pour lire «Contient une composition éclair, indépendamment des résultats des épreuves de la série 6 (voir 2.2.1.1.7.1 a))».

Dans Classification 1.3G, colonne «Caractéristiques», modifier le texte pour lire «Ne contient pas une compositionéclair».

2.2.1.1.8.2 Dans le Nota 2, à la fin, remplacer «risque» par «danger».

2.2.1.4 Dans la définition de «CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES», remplacer «risque prédominant»par «danger prédominant».

Dans la définition de «MATIÈRES EXPLOSIVES TRÈS PEU SENSIBLES (MATIÈRES ETPS), N.S.A.», remplacer«risque d’explosion en masse» par «danger d’explosion en masse».

2.2.2.1.5 Pour «Gaz toxiques», dans le Nota, remplacer «risque» par «danger». Pour «Gaz corrosifs», remplacer «risque» par«danger» dans la première et la deuxième phrase.

2.2.2.3(tableau) Pour «Autres objets contenant du gaz sous pression», pour le code «6A», ajouter «3538 OBJETS CONTENANT DU

GAZ ININFLAMMABLE, NON TOXIQUE, N.S.A.».

2.2.2.3(tableau) Pour «Autres objets contenant du gaz sous pression», pour le code «6F», ajouter «3537 OBJETS CONTENANT DU

GAZ INFLAMMABLE, N.S.A.».

2.2.2.3(tableau) Pour «Autres objets contenant du gaz sous pression», ajouter une nouvelle ligne comme suit:

2.2.3.1.2 Pour la subdivision «F», remplacer «risque» par «danger».

2.2.3.1.3 Dans le dernier paragraphe, remplacer «risque(s)» par «danger(s)» (deux fois).

2.2.3.1.6 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

2.2.3.3 Pour «F», remplacer «risque» par «danger». Pour «FT2», dans le Nota après les différentes rubriques, remplacer«risque» par «danger».

OBJETS CONTENANT DU GAZ TOXIQUE, N.S.A.35396T


29

2.2.3.3,Liste desrubriquescollectives Dans «Liquides inflammables et objets contenant de telles matières», pour «F3», ajouter «3540 OBJETS CONTENANT

DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.».

2.2.41.1.2 Pour la subdivision «F», remplacer «risque» par «danger». Pour la subdivision «D», remplacer «risque» par «danger».


2.2.41.1.12 À la fin du premier paragraphe, remplacer «risques» par «dangers».


«2.2.41.1.17 Les matières autoréactives dont la TDAA ne dépasse pas 55 °C doivent faire l’objet d’une régulation de températureau cours du transport. Voir 7.1.7.».

2.2.41.1.21 À la fin, ajouter le nouveau texte suivant: «Voir 7.1.7.».

2.2.41.1.21 À la fin, ajouter le Nota suivant:

«NOTA: Les matières remplissant les critères d’appartenance à la catégorie des matières qui polymérisent et declassement dans les classes 1 à 8 doivent satisfaire aux prescriptions de la disposition spéciale 386 du chapitre 3.3.».

2.2.41.3,Liste desrubriquescollectives Dans «Matières solides inflammables» et dans «Matières explosibles désensibilisées solides», remplacer «risque»

par «danger».

2.2.41.3,Liste desrubriquescollectives Dans «F4», ajouter «3541 OBJETS CONTENANT DU SOLIDE INFLAMMABLE, N.S.A.».

2.2.41.4 À la fin du premier paragraphe, remplacer «4.2.5.2» par «4.2.5.2.6» et ajouter la nouvelle phrase suivante: «Les préparations énumérées dans l’instruction d’emballage IBC520 du 4.1.4.2 de l’ADR et dans l’instruction de transporten citerne mobile T23 du 4.2.5.2.6 de l’ADR peuvent également être transportées emballées conformément à la méthode d’emballage OP8 de l’instruction d’emballage P520 du 4.1.4.1 de l’ADR, avec les mêmes températures derégulation et critiques, le cas échéant.».

2.2.41.4 Dans le tableau, insérer la nouvelle rubrique suivante:

2.2.41.4 Après le tableau, dans les observations 1), 4) et 6), remplacer «2.2.41.1.17» par «7.1.7.3.1 à 7.1.7.3.6».

2.2.41.4 Après le tableau, dans l’observation 2) sous le tableau, remplacer «risque» par «danger».

2.2.41.4 Après le tableau, ajouter la nouvelle observation 10) suivante:

«10) Cette rubrique s’applique au mélange technique dans du n-butanol dans les limites de concentration spécifiéespour l’isomère (Z).».

2.2.42.1.2 Modifier le titre de la subdivision «S» pour lire «Matières sujettes à l’inflammation spontanée sans danger subsidiaire».

2.2.42.1.2 Pour «S Matières sujettes à l’inflammation spontanée sans danger subsidiaire», ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«S6 Objets».

2.2.42.1.5 Dans le Nota 3, remplacer «risques» par «dangers».


2.2.42.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «S», remplacer «risque» par «danger».

2.2.42.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «S Matières sujettes à l’inflammation spontanée, sans dangersubsidiaire», ajouter la nouvelle rubrique suivante:

2.2.43.1.2 Dans le titre de la subdivision «W» remplacer «sans risque subsidiaire» par «sans danger subsidiaire».

2.2.43.1.5 Dans le Nota, remplacer «risques» par «dangers».


2.2.43.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «W», remplacer «risque» par «danger».

RemarquesRubriquegénériqueNo ONU

Températurecritique (°C)

Températurede régulation(°C)

Méthoded’emballage

Concentration(%)

Matières autoréactives

10)3227OP882-91(isomère Z)

Thiophosphate de O-[(cyanophénylméthylène)azanyle] et deO,O-diéthyle

OBJETS CONTENANT DE LA MATIÈRE SUJETTE À L’INFLAMMATIONSPONTANÉE, N.S.A.

3542Objets S6


30

2.2.43.3 Pour «Matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables, sans danger subsidiaire», pour «objets W3»,ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«3543 OBJETS CONTENANT DE LA MATIÈRE QUI, AU CONTACT DE L’EAU, DÉGAGE DES GAZINFLAMMABLES, N.S.A.».

2.2.51.1.2 Dans le titre de la subdivision «O» remplacer «sans risque subsidiaire» par «sans danger subsidiaire».

2.2.51.1.3 et2.2.51.1.5 Remplacer «2.2.51.1.9» par «2.2.51.1.10».

2.2.51.1.3 À la fin de la deuxième phrase, ajouter «ou, pour les engrais au nitrate d’ammonium solides, la section 39 sous réservedes restrictions du 2.2.51.2.2, treizième et quatorziěme tirets».


2.2.51.1.5 Dans la première phrase, après «Manuel d’épreuves et de critères», ajouter «, ou selon la section 39 pour les engraisau nitrate d’ammonium solides,».

2.2.51.1 Sous le titre «Classification», ajouter un nouveau 2.2.51.1.7 pour lire comme suit et renuméroter les paragraphes suivants en conséquence:

«2.2.51.1.7 À titre exceptionnel, les engrais au nitrate d’ammonium solide sont classés conformément à la procédure définiedans le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39.».

2.2.51.2.2 Remplacer le treizième tiret par le texte suivant:

«− Les engrais au nitrate d’ammonium dont les compositions mènent aux cases de sortie 4, 6, 8, 15, 31 ou 33 du diagramme de décision du paragraphe 39.5.1 du Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39,à moins qu’un numéro ONU approprié de la classe 1 ne leur ait été affecté;

− Les engrais au nitrate d’ammonium dont les compositions mènent aux cases de sortie 20, 23 ou 39 du diagrammede décision du paragraphe 39.5.1 du Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39, à moinsqu’un numéro ONU approprié de la classe 1 ne leur ait été affecté ou, à condition que l’aptitude au transport aitété démontrée et que ceci ait été approuvé par l’autorité compétente, un numéro ONU approprié de la classe 5.1autre que le numéro ONU 2067;».

NOTA: L’expression «autorité compétente» désigne l’autorité compétente du pays d’origine. Si le pays d’origine n’estpas une Partie contractante à l’ADN, la classification et les conditions de transport doivent être reconnues par l’autoritécompétente du premier pays Partie contractante à l’ADN touché par l’envoi.

2.2.51.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «O», remplacer «risque» par «danger».

2.2.51.3 Pour «O Matières comburantes et objets contenant de telles matières, sans danger subsidiaire», pour «objets O3»,ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«3544 OBJETS CONTENANT DE LA MATIÈRE COMBURANTE, N.S.A.».

2.2.52.1.7 À la fin du premier paragraphe, remplacer «risques» par «dangers».

2.2.52.1.7 Au troisième tiret, remplacer «2.2.52.1.15 à 2.2.52.1.18» par «2.2.52.1.15 et 2.2.52.1.16».

2.2.52.1.7 À la fin, remplacer «2.2.52.1.16» par «7.1.7.3.6».

2.2.52.1.15 à2.2.52.1.17 Faire les modifications suivantes:

Supprimer 2.2.52.1.15 et 2.2.52.1.16.

Renuméroter 2.2.52.1.17 en tant que 2.2.52.1.15 et ajouter le nouveau texte suivant après le Nota: «Voir 7.1.7.».

2.2.52.1.18 Renuméroter en tant que 2.2.52.1.16.

2.2.52.3 Pour P1 et P2, ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«3545 OBJETS CONTENANT DU PEROXYDE ORGANIQUE, N.S.A.».

2.2.52.4 À la fin du premier paragraphe, remplacer «4.2.5.2» par «4.2.5.2.6» et ajouter la nouvelle phrase suivante: «Lespréparations énumérées dans l’instruction d’emballage IBC 520 du 4.1.4.2 de l’ADR et dans l’instruction de transporten citerne mobile T23 du 4.2.5.2.6 de l’ADR peuvent également être transportées emballées conformément à laméthode d’emballage OP8 de l’instruction P520 du 4.1.4.1 de l’ADR, avec les mêmes températures de régulation etcritiques, le cas échéant.».

2.2.52.4 Modifier le titre de la dernière colonne du tableau pour lire «Dangers subsidiaires et observations».

2.2.52.4 Dans le tableau, insérer les nouvelles rubriques suivantes:

(11)(10)(9)(8)(7)(6)(5)(4)(3)(2)Peroxyde organique

3119– 10– 20OP8≤ 42(dispersionstable dansl’eau)

PEROXYDE DEDIISOBUTYRYLE


31

2.2.52.4 Apres le tableau, dans les notes 3, 13, 18 et 27, remplacer «risque» par «danger».

2.2.61.1.2 Dans le titre de la subdivision «T» remplacer «sans risque subsidiaire» par «sans danger subsidiaire».

2.2.61.1.2 Pour «Matières toxiques sans risque subsidiaire» ajouter la nouvelle subdivision suivante:

«T10 Objets».

2.2.61.1.7.2 Remplacer «(voir note de bas page 6 du 2.2.8.1.4)» par «(voir 2.2.8.1.4.5)».

2.2.61.1.11 Dans la deuxième phrase, remplacer «risques» par «dangers».

2.2.61.1.11.2 Remplacer «risque» par «danger».


2.2.61.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», remplacer «risque» par «danger» dans tous les titres.

2.2.61.3 Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «Matières toxiques sans danger subsidiaire», ajouter la nouvelle lignesuivante:

2.2.61.3,Liste desrubriquescollectives Dans «Matières toxiques sans danger(s) subsidiaire(s)», pour «TF3», ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«3535 SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.».

2.2.62.1.3 Dans la définition d’«Échantillons prélevés sur des patients», au début, remplacer «des matériaux humains ouanimaux» par «ceux».

2.2.62.1.12.2 Supprimer et ajouter «2.2.62.1.12.2 (Supprimé)».

Modifier la section 2.2.8 comme suit:

Modifier le début pour lire comme suit:

«2.2.8 CLASSE 8 MATIÈRES CORROSIVES

NOTA: Dans la présente section, on entend par «matière», une substance, un mélange ou un alliage (ce terme estutilisé dans la version française du présent Règlement).

2.2.8.1 Définition, dispositions générales et critères

2.2.8.1.1 Les matières corrosives sont des matières qui, par action chimique, causent des dommages irréversibles à la peauou qui, en cas de fuite, peuvent endommager sérieusement ou même détruire d’autres marchandises ou les enginsde transport. Sont également visées par le titre de la présente classe d’autres matières qui ne forment une matièrecorrosive liquide qu’en présence de l’eau ou qui, en présence de l’humidité naturelle de l’air, produisent des vapeursou des brouillards corrosifs.

2.2.8.1.2 Les dispositions concernant la classification des matières corrosives pour la peau sont données au 2.2.8.1.4. Lacorrosion cutanée désigne des lésions cutanées irréversibles, à savoir une nécrose visible au travers de l’épidermeet dans le derme survenant après une exposition à la matière.

2.2.8.1.3 Les matières liquides et solides susceptibles de fondre pendant le transport, qui ne sont pas considérées commecorrosives pour la peau, doivent quand même être considérées comme potentiellement corrosives pour certainessurfaces métalliques, conformément aux critères du 2.2.8.1.5.3 c) ii).

2.2.8.1.4 Dispositions générales relatives à la classification».

Ajouter le 2.2.8.1.2 existant (subdivisions de la classe 8) renuméroté en tant que 2.2.8.1.4.1.

Supprimer les paraphes 2.2.8.1.3 à 2.2.8.1.6 existants.

Insérer les nouveaux paragraphes suivants:

«2.2.8.1.4.2 Les matières de la classe 8 doivent être classées dans trois groupes d’emballage, selon le degré de danger qu’ellesprésentent pour le transport, d’après les critères suivants:

a) Groupe d’emballage I: matières très dangereuses;

b) Groupe d’emballage II: matières présentant un danger moyen;

c) Groupe d’emballage III: matières présentant un danger faible.

3116+ 40+ 35OP7≤42 (pâte)PEROXYDICARBONATEDE BIS (tert-BUTYL-4CYCLOHEXYLE)

3109OP8≥ 62≤ 38HYDROPEROXYDEDE 1-PHÉNYLÉTHYLE

OBJETS CONTENANT DE LA MATIÈRE TOXIQUE, N.S.A.3546Objets

Peroxyde organique (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

T10


32

2.2.8.1.4.3 Le classement des matières du tableau A du chapitre 3.2 dans les groupes d’emballage de la classe 8 est fondé surl’expérience acquise et tient compte de facteurs supplémentaires tels que le risque d’inhalation (voir 2.2.8.1.4.5) etl’hydroréactivité (y compris la formation de produits de décomposition présentant un danger).

2.2.8.1.4.4 On peut classer les matières nouvelles dans les groupes d’emballage, sur la base du temps de contact nécessairepour provoquer une lésion irréversible du tissu cutané intact selon les critères du 2.2.8.1.5. Alternativement, pour lesmélanges, les critères du 2.2.8.1.6 peuvent être utilisés.

2.2.8.1.4.5 Une matière répondant aux critères de la classe 8, dont la toxicité à l’inhalation de poussières et brouillards (CL50)correspond au groupe d’emballage I, mais dont la toxicité à l’ingestion et à l’absorption cutanée ne correspond qu’augroupe d’emballage III ou qui présente un degré de toxicité moins élevé, doit être affectée à la classe 8 (voir2.2.61.1.7.2).

2.2.8.1.5 Affectation aux groupes d’emballage

2.2.8.1.5.1 Les données existantes sur l’homme et les animaux, y compris les données résultant d’expositions uniques ourépétées, devraient être évaluées en premier lieu car elles donnent des informations en relation directe avec les effetssur la peau.

2.2.8.1.5.2 Pour classer une matière dans un groupe d’emballage conformément au 2.2.8.1.4.4, il y a lieu de tenir compte del’expérience acquise sur les êtres humains à l’occasion d’expositions accidentelles. En l’absence d’une telleexpérience, le classement doit se faire sur la base des résultats de l’expérimentation conformément à la Lignedirectrice 4041 ou 4352 de l’OCDE. Aux fins de l’ADN, une matière définie comme n’étant pas corrosiveconformément à la Ligne directrice 4303 ou 4314 de l’OCDE est considérée comme n’étant pas corrosive pour lapeau sans qu’il soit nécessaire de réaliser d’autres épreuves.

2.2.8.1.5.3 Les matières corrosives sont classées dans les groupes d’emballage d’après les critères suivants (voir tableau2.2.8.1.5.3):

a) Dans le groupe d’emballage I sont classées les matières qui provoquent une lésion irréversible du tissu cutanéintact, sur une période d’observation allant jusqu’à 60 minutes commençant immédiatement après la durée d’application de 3 minutes ou moins;

b) Dans le groupe d’emballage II sont classées les matières qui provoquent une lésion irréversible du tissu cutanéintact, sur une période d’observation allant jusqu’à 14 jours commençant immédiatement après la duréed’application de 3 minutes mais de moins de 60 minutes;

c) Dans le groupe d’emballage III sont classées:

i) les matières qui provoquent une lésion irréversible du tissu cutané intact, sur une période d’observation allantjusqu’à 14 jours commençant immédiatement après une durée d’application de plus de 60 minutes mais de4 heures au maximum; ou

ii) les matières dont on juge qu’elles ne provoquent pas une lésion irréversible du tissu cutané intact, mais dontla vitesse de corrosion sur des surfaces soit en acier soit en aluminium dépasse 6,25 mm par an à latempérature d’épreuve de 55 °C, lorsque les épreuves sont réalisées sur ces deux matériaux. Pour lesépreuves sur l’acier, on doit utiliser les types S235JR+CR (1.0037, respectivement St 37-2), S275J2G3+CR(1.0144, respectivement St 44-3), ISO 3574, «Unified Numbering System» (UNS) G10200 ou SAE 1020, et pourles épreuves sur l’aluminium les types non revêtus 7075-T6 ou AZ5GU-T6. Une épreuve acceptable est décritedans le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 37.

NOTA: Lorsqu’une première épreuve sur l’acier ou l’aluminium indique que la matière testée est corrosive, l’épreuvesuivante sur l’autre métal n’est pas obligatoire.

Tableau 2.2.8.1.5.3: Tableau résumant les critères du 2.2.8.1.5.3

2.2.8.1.6 Méthodes alternatives pour l’affectation des groupes d’emballage aux mélanges – Approche par étapes

2.2.8.1.6.1 Dispositions générales

Pour la classification des mélanges et pour leur affectation à un groupe d’emballage, il faut obtenir ou interpréter desinformations qui permettent d’appliquer les critères. Dans la classification et l’affectation des groupes d’emballageon procède par étapes en fonction des informations disponibles pour le mélange comme tel, pour des mélangessimilaires ou pour ses composants. Le processus est représenté de façon schématique dans la figure 2.2.8.1.6.1.

EffetPérioded’observation

Duréed’application

Grouped’emballage

Lésion irréversible du tissu cutané intact≤ 60 min≤ 3 minI

Lésion irréversible du tissu cutané intact≤ 14 jours> 3 min ≤ 1 hII

Lésion irréversible du tissu cutané intact≤ 14 jours> 1 h ≤ 4 hIII

Vitesse de corrosion sur des surfacessoit en acier soit en aluminium dépassant6,25 mm par an à la températured’épreuve de 55 °C, lorsque les épreuvessont réalisées sur ces deux matériaux

––III


33

Figure 2.2.8.1.6.1: Approche par étapes pour la classification et l’affectation de mélanges corrosifs auxgroupes d’emballage

2.2.8.1.6.2 Principe d’extrapolation

Lorsque le mélange lui-même n’a pas été testé pour son pouvoir corrosif pour la peau, mais que des donnéessuffisantes autant sur les composants individuels que sur des mélanges similaires testés, permettant de classer lemélange et de lui affecter un groupe d’emballage sont disponibles, on utilise ces données à l’aide de principesd’extrapolation agréés. De cette façon, le processus de classification utilise au maximum les données disponiblesafin de caractériser les dangers du mélange.

a) Dilution: Si un mélange testé est dilué avec un diluant qui ne répond pas aux critères de la classe 8 et qui nemodifie pas le groupe d’emballage des autres composants, le nouveau mélange dilué peut être affecté au mêmegroupe d’emballage que le mélange initial testé;

NOTA: Dans certains cas, le fait de diluer un mélange ou une matière peut entraîner une augmentation des propriétésde corrosivité. Dans ce cas, ce principe d’extrapolation ne peut être utilisé.

b) Caractéristiques du lot de fabrication: Le pouvoir corrosif pour la peau d’un lot testé de production d’un mélangepeut être considéré comme substantiellement équivalent à celui d’un lot non testé du même produit commercial,lorsqu’il est produit par ou sous le contrôle du même fabricant, sauf s’il y a une raison de croire qu’il existe unevariation importante ayant pu modifier le pouvoir corrosif pour la peau du lot non testé. Si tel est le cas, unenouvelle classification s’impose;

c) Concentration des mélanges du groupe d’emballage I: Si un mélange éprouvé remplit les critères du grouped’emballage I et que l’on accroît la concentration, le nouveau mélange concentré non éprouvé doit être affectéau groupe d’emballage I sans essais supplémentaires;

d) Interpolation au sein d’un même groupe d’emballage: Dans le cas de trois mélanges (A, B et C) de composantsidentiques, où les mélanges A et B ont été testés et sont dans le même groupe d’emballage par rapport à lacorrosion cutanée, et où le mélange C non testé contient les mêmes composants de la classe 8 que les mélangesA et B mais à des concentrations comprises entre celles de ces composants dans les mélanges A et B, onconsidère que le mélange C appartient au même groupe d’emballage par rapport à la corrosion cutanée que Aet B;

e) Mélanges globalement similaires: Dans le cas suivant:

i) Deux mélanges: (A + B) et (C + B);

ii) La concentration du composant B est la même dans les deux mélanges;

iii) La concentration du composant A dans le mélange (A + B) est égale à celle de C dans le mélange (C + B);

iv) Les données de corrosion cutanée des composants A et C sont disponibles et essentiellement équivalentes(donc A et C sont dans le même groupe d’emballage par rapport à la corrosion cutanée et ils n’affectent pasle pouvoir de corrosion cutanée de B).

Si le mélange (A + B) ou (C + B) est déjà classé d’après des données expérimentales, l’autre mélange peutêtre classé dans le même groupe d’emballage.

2.2.8.1.6.3 Méthode de calcul fondée sur la classification des matières

2.2.8.1.6.3.1 Lorsqu’un mélange n’a pas été testé pour ce qui est de son potentiel de corrosion cutanée ou que les données surles mélanges similaires sont insuffisantes, les propriétés corrosives des matières du mélange doivent être prises enconsidération aux fins de classification et d’affectation aux groupes d’emballage.

L’utilisation de la méthode de calcul n’est autorisée que lorsqu’il n’y a pas d’effets synergiques qui rendent le mélangeplus corrosif que la somme de ses matières. Cette restriction s’applique uniquement si le mélange est affecté augroupe d’emballage II ou III.

Données d’épreuvesdisponibles pour l’ensemble

du mélange

Oui Appliquer les critèresdu 2.2.8.1.5

Classer et affecterà un grouped’emballage

Non

Suffisamment de donnéesdisponibles pour des mélanges

similaires pour évaluer lacorrosion cutanée

OuiAppliquer le principe

d’extrapolationdu 2.2.8.1.6.2


Non

Données sur la corrosioncutanée disponibles pour tous

les composants

Oui Appliquer la méthode decalcul du 2.2.8.1.6.3



34

2.2.8.1.6.3.2 Lors de l’utilisation de la méthode de calcul, il faut tenir compte de tous les composants de la classe 8 présents dansle mélange à une concentration ≥ 1 %, ou à < 1 % s’il est toujours pertinent de tenir compte de ces composantsaux fins de classification du mélange comme corrosif pour la peau.

2.2.8.1.6.3.3 Pour déterminer si un mélange contenant des substances corrosives doit être considéré comme un mélange corrosifet être affecté à un groupe d’emballage, la méthode de calcul de l’organigramme de la figure 2.2.8.1.6.3 doit êtreutilisée.

2.2.8.1.6.3.4 Lorsqu’une limite de concentration spécifique est attribuée à une matière à la suite de son intégration au tableau Adu chapitre 3.2 ou à une disposition spéciale, cette limite doit être utilisée en remplacement des limites génériques.Cela apparaît lorsque la valeur 1 % est utilisée à la première étape de l’évaluation des matières du grouped’emballage I, puis 5 % pour les étapes suivantes, dans la figure 2.2.8.1.6.3.

2.2.8.1.6.3.5 À cette fin, la formule cumulative utilisée à chaque étape du calcul doit être adaptée. Cela signifie que, le cas échéant,la limite de concentration générique doit être remplacée par la limite spécifique attribuée à la matière ou aux matièresconcernées, et que la formule adaptée correspond à une moyenne pondérée des différentes limites de concentrationattribuées aux différentes matières présentes dans le mélange:

où:

PG xi = concentration de la matière 1, 2 …i dans le mélange, affectée au groupe d’emballage x (I, II ou III)

GCL = limite de concentration générique

SCLi = limite de concentration spécifique attribuée à la matière i

Le critère pour un groupe d’emballage est respecté si le résultat du calcul est ≥ 1. Les limites de concentration génériques à utiliser pour l’évaluation à chaque étape de la méthode de calcul sont celles figurant dans lafigure 2.2.8.1.6.3.

On trouvera des exemples d’application de la formule ci-dessus dans le NOTA ci-dessous.

NOTA: Exemples d’application de la formule ci-dessus

Exemple 1: Un mélange contient une matière corrosive, à une concentration de 5 %, affectée au groupe d’emballage Isans limite de concentration spécifique:

Calcul pour le groupe d’emballage I:

Exemple 2: Un mélange contient trois matières corrosives pour la peau; dont deux (A et B) ont des limites deconcentration spécifiques; pour la troisième (C) la limite de concentration générique s’applique. Il n’est pas nécessairede prendre le reste du mélange en considération:

Calcul pour le groupe d’emballage I:

Le critère pour le groupe d’emballage I n’est pas respecté.

Calcul pour le groupe d’emballage II:

Le critère pour le groupe d’emballage II n’est pas respecté.

Calcul pour le groupe d’emballage III:

Le critère pour le groupe d’emballage III est respecté; le mélange est affecté à la classe 8, groupe d’emballage III.

PGx1GCL

+PGx2SCL2

PGxiSCLi

+ … + ≥ 1,

affecter à la classe 8, groupe d’emballage I.5

5 (GCL)= 1

Limite deconcentration

spécifiquepour le grouped’emballage III


spécifiquepour le grouped’emballage II


spécifiquepour le grouped’emballage I

Concentration(conc) dans lemélange en %

Affectation de lamatière X du mélange à

un groupe d’emballage ausein de la classe 8

aucuneaucune30 %3A, affectée au grouped’emballage I

aucune10 %20 %2B, affectée au grouped’emballage I

aucuneaucuneaucune10C, affectée au grouped’emballage III

3 (conc A)30 (SCL PG I)

+2 (conc B)

20 (SCL PG I)= 0,2 < 1

3 (conc A)5 (GCL PG II)

+2 (conc B)

10 (SCL PG II)= 0,8 < 1

3 (conc A)5 (GCL PG III)

+2 (conc B)

5 (GCL PG III)= 3 ≥ 1+

10 (conc C)5 (GCL PG III)


35

».

2.2.8.1.7 etNota et2.2.8.1.8 Texte existant inchangé.

2.2.8.1.9 Supprimer et insérer «2.2.8.1.9 Supprimé».

Nota existant avant 2.2.8.2 inchangé.

2.2.8.2 (titre),2.2.8.2.1 et2.2.8.2.2 Texte existant inchangé.

2.2.8.3 Texte existant avec la modification suivante: Dans la «Liste des rubriques collectives», pour «Objets C11», ajouter«3547 OBJETS CONTENANT DE LA MATIÈRE CORROSIVE, N.S.A.».

2.2.9.1.2 Modifier le titre de la subdivision «M11» pour lire «Autres matières et objets présentant un danger au cours du transport, mais ne relevant pas de la définition d’une autre classe».

2.2.9.1.3 Remplacer «2.2.9.1.4 à 2.2.9.1.14» par «2.2.9.1.4 à 2.2.9.1.8, 2.2.9.1.10, 2.2.9.1.11, 2.2.9.1.13 et 2.2.9.1.14».

2.2.9.1.7 À la fin du premier paragraphe, ajouter le nouveau Nota suivant:

«NOTA: Pour le No ONU 3536 BATTERIES AU LITHIUM INSTALLÉES DANS DES ENGINS DE TRANSPORT, voir ladisposition spéciale 389 au chapitre 3.3.».

2.2.9.1.7 Ajouter les nouveaux alinéas f) et g) suivants:

«f) Les batteries au lithium, contenant à la fois des piles primaires au lithium métal et des piles au lithium ionique rechargeables, qui ne sont pas conçues pour être chargées de l’extérieur (voir disposition spéciale 387 du chapitre 3.3), doivent satisfaire aux conditions suivantes:

i) Les piles rechargeables au lithium ionique ne peuvent être chargées qu’à partir des piles primaires au lithiummétal;

ii) La surcharge des piles rechargeables au lithium ionique est exclue par conception;

iii) La batterie a été éprouvée comme une batterie primaire au lithium;

iv) Les piles composant la batterie doivent être conformes à un type ayant satisfait aux prescriptions desépreuves de la sous-section 38.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères.

g) Les fabricants et distributeurs de piles ou batteries fabriquées après le 30 juin 2003 doivent mettre à dispositionle résumé du procès-verbal d’épreuve tel que spécifié dans le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie,sous-section 38.3, paragraphe 38.3.5.».

2.2.9.1.14 Modifier le titre pour lire «Autres matières et objets présentant un danger au cours du transport, mais ne relevant pasde la définition d’une autre classe».

2.2.9.1.14 Remplacer «Dithionite à faible risque» par «Dithionite à faible danger».

2.2.9.1.14 Après «Véhicules, moteurs et machines à combustion interne», ajouter la nouvelle ligne suivante: «Objets contenantdes marchandises dangereuses diverses».


2.2.9.1.14 Modifier la rubrique «No ONU 2071 ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM» y compris les Nota 1 et 2, pour lirecomme suit: «No ONU 2071 ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM;

NOTA: Les engrais au nitrate d’ammonium solide sont classés conformément à la procédure définie dans le Manueld’épreuves et de critères, troisième partie, section 39.».

2.2.9.1.14 Dans le Nota, supprimer «2071 engrais au nitrate d’ammonium, 2216 farine de poisson (déchets de poisson) stabilisée,».

2.2.9.1.14 Dans le Nota, remplacer «, 3335 matière solide réglementée pour l’aviation, n.s.a. et 3363 marchandises dangereusescontenues dans des machines ou marchandises dangereuses contenues dans des appareils» par «et 3335 matièresolide réglementée pour l’aviation, n.s.a.».

2.2.9.2 Au premier tiret, remplacer «des dispositions spéciales 188, 230, 310 ou 636 du chapitre 3.3» par «des dispositionsspéciales 188, 230, 310, 636 ou 670 du chapitre 3.3».

2.2.9.3,Liste desrubriques Pour «Piles au lithium M4», ajouter la nouvelle rubrique suivante:

«3536 BATTERIES AU LITHIUM INSTALLÉES DANS DES ENGINS DE TRANSPORT, batteries au lithium ioniqueou batteries au lithium métal».

2.2.9.3,Liste desrubriques Modifier le titre de la subdivision «M11» pour lire «Autres matières et objets présentant un danger au cours du

transport, mais ne relevant pas de la définition d’une autre classe».

2.2.9.3,Liste desrubriques Pour «Autres matières et objets présentant un danger au cours du transport, mais ne relevant pas de la définition

d’une autre classe M11», ajouter les nouvelles rubriques suivantes:

«2071 ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM

3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES MACHINES ou

3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS

3548 OBJETS CONTENANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES DIVERSES, N.S.A.».

2.2.9.3,Liste desrubriques Pour «Autres matières et objets présentant un danger au cours du transport, mais ne relevant pas de la définition

d’une autre classe M11», au-dessus de la liste de rubriques, supprimer «Pas de rubrique collective.».

Chapitre 2.4

2.4.4.6.5 À la fin, supprimer «et porter la mention suivante: «mélange composé à x % de composants dont les dangers àl’égard de l’environnement aquatique sont inconnus»».

36

1 Ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques No 404 «Effet irritant/corrosif aigu sur la peau», 2015.2 Ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques No 435 «Méthode d’essai in vitro sur membrane d’étanchéité pour la corrosion

cutanée», 2015.3 Ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques No 430 «Corrosion cutanée in vitro: Essai de résistance électrique transcutanée

(RET)», 2015.4 Ligne directrice de l’OCDE pour les essais de produits chimiques No 431 «Corrosion cutanée in vitro: Essai sur modèle de peau humaine», 2015.


37

Chapitre 3.1

3.1.2.2 Modifier la première phrase pour lire comme suit: «Si une combinaison de plusieurs désignations officielles detransport figure sous un même numéro ONU, et que celles-ci sont séparées par les conjonctions «et» ou «ou» enminuscules ou sont séparées par des virgules, seule la plus appropriée doit figurer dans le document de transportet dans les marques du colis.». Supprimer la deuxième phrase.

3.1.2.6 a) Après «chapitre 3.3,» ajouter «7.1.7».

3.1.2.6 L’alinéa b) devient l’alinéa c). Insérer un nouvel alinéa b) pour lire comme suit:

«b) À moins qu’ils ne figurent déjà, en lettres majuscules, dans le nom indiqué dans la colonne (2) du tableau A duchapitre 3.2, les mots «AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE» doivent être ajoutés dans la désignationofficielle de transport;».

3.1.2.8.1.1 Dans la dernière phrase, remplacer «risque» par «danger» et après «(OMS)» ajouter «(The WHO recommendedclassification of pesticides by hazard and guidelines to classification)».

3.1.2.8.1.2 Modifier la première phrase pour lire comme suit: «Lorsqu’un mélange de marchandises dangereuses ou des objetscontenant des marchandises dangereuses sont décrits par l’une des rubriques «N.S.A.» ou «générique» assortie dela disposition spéciale 274 dans la colonne (6) du tableau A du chapitre 3.2, il suffit d’indiquer les deux constituantsqui concourent le plus au danger ou aux dangers du mélange ou des objets, exception faite des matières soumisesà un contrôle lorsque leur divulgation est interdite par une loi nationale ou une convention internationale.». Dans ladeuxième phrase, remplacer «risque» par «danger» (deux fois).

3.1.2.8.1.3 Ajouter le nouvel exemple suivant à la fin:

«ONU 3540 OBJETS CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. (pyrrolidine)».

3.1.2.8.1.4 Remplacer les exemples suivant la phrase introductive par:

«No ONU 1268 DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A., 110 kPa < pv50 ≤ 150 kPa;

No ONU 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. CONTENANT PLUS DE 10 % DE BENZÈNE, 60 °C < POINTD’ÉBULLITION INITIAL ≤ 85 °C (contenant de l’ACÉTONE).».

Chapitre 3.2, Tableau A

3.2.1 Dans l’explication relative à la colonne (3b), dans l’avant-dernier tiret, supprimer «, 8». Ajouter un nouveau tiret aprèscelui-ci pour lire comme suit:

«– Pour les matières ou objets dangereux de la classe 8 les codes sont expliqués au 2.2.8.1.4.1;».

3.2.1 Pour les Nos ONU 0349, 0367, 0384 et 0481, ajouter «347» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 0510, ajouter «PP» dans la colonne (9). Dans la colonne (11), insérer «LO01»et «HA01, HA03» etdans la colonne (12), insérer «1».

Pour les Nos ONU 1002, 1006, 1013, 1046, 1056, 1058, 1065, 1066, 1080, 1952, 1956, 2036, 3070, 3163, 3297,3298 et 3299 insérer «660» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour les Nos ONU 1011, 1049, 1075, 1954, 1965, 1969, 1971, 1972 et 1978, dans la colonne (6), ajouter «392» etsupprimer «660».

3.2.1 Pour les Nos ONU 1011, 1075, 1965, 1969 et 1978, ajouter «674» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 1148, groupe d’emballage III, ajouter «T» dans la colonne (8).

3.2.1 Pour le No ONU 1202, deuxième rubrique, dans la colonne (2), remplacer «EN 590:2013 + AC:2014» par «EN 590:2013+ A1:2017» deux fois.

3.2.1 Pour le No ONU 2067, supprimer «186» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 2071, dans la colonne (2), modifier la désignation pour lire «ENGRAIS AU NITRATE D’AMMONIUM».

Pour le No ONU 2071, supprimer «186» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 2908, dans la colonne (6) insérer «368».


3.2.1 Pour le No ONU 2913, dans la colonne (6) supprimer «336».

3.2.1 Pour les Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481, ajouter «387» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour les Nos ONU 3091 et 3481, remplacer «636» par «670» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 3166, supprimer «312» et «385» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour les Nos ONU 3166 et 3171, ajouter «388» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour les Nos ONU 3166, 3171, 3527 groupe d’emballage III, 3530, 3531, 3532, 3533 et 3534, dans la colonne (9) insérer «PP» et dans la colonne (12) insérer «0».

3.2.1 Pour le No ONU 3171, supprimer «240» dans la colonne (6).

3.2.1 Pour le No ONU 3302, dans la colonne (2), à la fin de la désignation, ajouter «STABILISÉ». Ajouter «386» dans la colonne (6).


3.2.1 Pour le No ONU 3316, première rubrique, supprimer le groupe d’emballage dans la colonne (5) et ajouter «671» dansla colonne (6). Supprimer la deuxième rubrique correspondant au groupe d’emballage III.


3.2.1 Pour le No ONU 3326, dans la colonne (6) supprimer «336».

3.2.1 Remplacer la ligne pour le No ONU 3363 par la ligne suivante:

3.2.1 Pour le No ONU 3527 groupe d’emballage II, dans la colonne (9) insérer «PP» et dans la colonne (12) insérer «1».

3.2.1 Pour les Nos ONU 3528 et 3529, dans la colonne (9) insérer «PP, EX, A». Dans la colonne (10) insérer «VE01» et dansla colonne (12) insérer «0».

(8) – (13)(7b)(7a)(6)(5)(4)(3b)(3a)(2)(1)

E00301672

9M119MARCHANDISES DANGEREUSESCONTENUES DANS DES MACHINESou MARCHANDISES DANGEREUSESCONTENUES DANS DES APPAREILS

3363

38


39

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(2)

(3a)

(3b)

(4)

(5)

(6)

(7a)

(7b)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

(13)


41

Chapitre 3.2, Explications concernant le tableau C

3.2.3.1 Au deuxième paragraphe, modifier le dernier alinéa pour lire comme suit:

« – si une case contient un astérisque, «*», les prescriptions applicables doivent être déterminées conformément au3.2.3.3. Ce mode de détermination doit primer sur l’utilisation des rubriques de mélanges dans lesquelles on ne dispose pas de données suffisantes.».

3.2.3.1 Dans la colonne (5), remplacer le troisième et quatrième paragraphe par ce qui suit:

«Lorsqu’il s’agit d’une matière ou d’un mélange avec des caractéristiques CMR, ces indications sont complétéespar le code «CMR».

Ce code désigne les matières ayant des effets à long terme sur la santé (cancérigènes, mutagènes ou toxiques pourla reproduction, matières des catégories 1A et 1B selon les critères des chapitres 3.5, 3.6 et 3.7 du SGH).

Lorsqu’il s’agit d’une matière ou d’un mélange dangereux pour le milieu aquatique, ces indications sont complétéespar le code «N1», «N2» ou «N3» (voir 2.2.9.1.10).».

3.2.3.1 Dans la colonne (10), remplacer deux fois (une fois dans le titre et une fois dans le texte) «de la soupape dedégagement grande vitesse» par «de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grande vitesse».

3.2.3.1 Dans la colonne (16), modifier le texte entre parenthèses avant le «Nota» pour lire comme suit:

«(coupe-flammes, soupapes de dépression, soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesseet dispositifs de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison avec élément coupe-flammes intégré).».

3.2.3.1 Dans la colonne (17), remplacer «un code, relatif à» par «des informations relatives à».

3.2.3.1 Dans la colonne (20), modifier l’observation 5 pour lire comme suit:

«5. Cette matière peut le cas échéant obturer la conduite d’évacuation de gaz et ses accessoires ou les accessoiresdes citernes à cargaison. Il convient d’assurer une bonne surveillance.

Si, pour le transport de cette matière, une citerne à cargaison fermée et une protection contre les explosions sontexigées ou si la matière pour laquelle une protection contre les explosions est exigée est transportée dans une citerneà cargaison fermée, la citerne à cargaison doit être conforme au 9.3.2.22.4 ou au 9.3.3.22.4 ou la conduited’évacuation de gaz doit être conforme respectivement au 9.3.2.22.5 a) ou au 9.3.2.22.5 b) ou conforme au9.3.3.22.5 a) ou 9.3.3.22.5 b).

Cette prescription ne s’applique pas lorsque les citernes à cargaison et les tuyauteries correspondantes sontinertisées conformément au 7.2.4.18.».


«6. Lorsque la température extérieure atteint ou descend sous la valeur mentionnée à la colonne (20), le transportde cette matière ne peut être effectué que dans des bateaux-citernes munis d’une possibilité de chauffage de lacargaison.

En outre, en cas de transport dans une citerne à cargaison fermée, la conduite d’évacuation de gaz, les soupapesde sécurité et les coupe-flammes doivent être chauffables.

La température de la conduite d’évacuation de gaz, des soupapes de sécurité et des coupe-flammes doit êtremaintenue au moins au-dessus du point de fusion de la matière.».


«7. Si, pour le transport de cette matière, une citerne à cargaison fermée est exigée ou si cette matière est transportéedans une citerne à cargaison fermée, les conduites d’évacuation, les soupapes de sécurité et les coupe-flammesdoivent être chauffables.

La température des conduites d’évacuation de gaz, des soupapes de sécurité et des coupe-flammes doit êtremaintenue au moins au-dessus du point de fusion de la matière.».

3.2.3.1 Dans la colonne (20), observation 12, modifier l’alinéa e) pour lire comme suit:

«e) Avant chaque chargement de ces matières les citernes à cargaison doivent être visitées et inspectées afin devérifier l’absence de contamination, de dépôts de rouille importants et de défauts de structure visibles.

Lorsque des citernes à cargaison sont installées dans des bateaux-citernes du type C, avec une conception deciterne à cargaison 1 et un type de citerne à cargaison 1, et qu’elles sont affectées en permanence au transport deces matières, ces inspections doivent être effectuées au minimum tous les deux ans et demi.

Lorsque des citernes à cargaison sont installées dans des bateaux-citernes de type G, avec une conception deciterne à cargaison 1 et un type de citerne à cargaison 1, et qu’elles sont affectées en permanence au transport deces matières, ces inspections doivent être effectuées lors de la visite périodique pour le renouvellement du certificatd’agrément, selon la procédure du 1.16.10.».

3.2.3.1 Dans la colonne (20), observation 31, remplacer «vanne de sectionnement rapide» par «vanne à fermeture rapide».

3.2.3.1 Dans la colonne (20), observation 33, alinéa i), remplacer «tous restes de cargaisons antérieures» par «tous restesde cargaisons précédentes».

3.2.3.1 Dans la colonne (20), observation 33, alinéa j), la modification ne s’applique pas au texte français.

3.2.3.1 Dans la colonne (20), ajouter une nouvelle observation ainsi libellée:

«44. Une matière ne pourra être affectée à cette rubrique que s’il existe des données de mesure ou des informationsvérifiées en conformité avec la norme CEI 60079-20-1 ou une norme équivalente permettant une affectation ausous groupe II B3 du groupe d’explosion II B.».


42

Chapitre 3.2, Tableau C

3.2.3.2 Le titre de la colonne (10) est modifié pour lire comme suit: «Pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grande vitesse, en kPa».

3.2.3.2 Insérer la note de bas de page 12) pour toutes les rubriques avec «T1» ou «T2» dans la colonne (15).

3.2.3.2 Pour le No ONU 1202, toutes les rubriques, dans la colonne (2), remplacer «HUILE DE CHAUFFE (LÉGÈRE)» par«HUILE DE CHAUFFE, LÉGÈRE».

3.2.3.2 Pour le No ONU 1202, deuxième rubrique, dans la colonne (2), remplacer «EN 590:2009 + A1:2010» par «EN 590:2013+ A1:2017» deux fois.

3.2.3.2 Pour le No ONU 1206, dans la colonne (12) remplacer «0,68» par «0,67 – 0,70».

3.2.3.2 Pour le No ONU 1208, première ligne, dans la colonne (12) remplacer «0,66» par «0,65 − 0,70».

3.2.3.2 Pour le No ONU 1262, dans la colonne (12) remplacer «0,7» par «0,69 − 0,71».

3.2.3.2 Pour le No ONU 1664, dans la colonne (20) supprimer le code «17».

3.2.3.2 Pour le No ONU 1764, dans la colonne (20) ajouter «6:+13 °C» avant «17».

3.2.3.2 Pour le No ONU 2057, groupe d’emballage II:

Dans la colonne (5) Remplacer «3 +N3» par «3 + N1».

Dans la colonne (6) Remplacer «N» par «C».

Dans la colonne (8) Remplacer «3» par «2».


3.2.3.2 Pour le No ONU 2057, groupe d’emballage III:

Dans la colonne (5) Remplacer «3 +N3» par «3 + N1».

Dans la colonne (6) Remplacer «N» par «C».




3.2.3.2 Pour les Nos ONU 2448, 3256 (toutes les rubriques) et 3257 (toutes les rubriques), ajouter dans la colonne (20)«; 17» après «7».

3.2.3.2 Dans les rubriques suivantes, modifier la colonne (16) pour lire «II A»:

1120 BUTANOLS (ALCOOL BUTYLIQUE secondaire)

1191 ALDÉHYDES OCTYLIQUES (n-OCTALDÉHYDE)

1229 OXYDE DE MÉSITYLE

1783 HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION (groupe d’emballage II)

1783 HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE EN SOLUTION (groupe d’emballage III)

2048 DICYCLOPENTADIÈNE

2053 ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE

2057 TRIPROPYLÈNE (groupe d’emballage II)

2057 TRIPROPYLÈNE (groupe d’emballage III)

2357 CYCLOHEXYLAMINE

2485 ISOCYANATE DE n-BUTYLE

2486 ISOCYANATE D’ISOBUTYLE

2531 ACIDE MÉTHACRYLIQUE STABILISÉ

2381 DISULFURE DE DIMÉTHYLE

2618 VINYLTOLUÈNES STABILISÉS

3.2.3.2 Dans les rubriques suivantes, modifier la colonne (16) pour lire «II B (II B1)»:

1163 DIMÉTHYLHYDRAZINE ASYMÉTRIQUE

1274 n-PROPANOL ou ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL (groupe d’emballage II)

1274 n-PROPANOL ou ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL (groupe d’emballage III)

3475 ÉTHANOL ET ESSENCE, EN MÉLANGE ou ÉTHANOL ET ESSENCE POUR MOTEURS D’AUTOMOBILES,EN MÉLANGE, contenant plus de 90 % d’éthanol


1188 ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL

1275 ALDÉHYDE PROPIONIQUE



1280 OXYDE DE PROPYLÈNE

1991 CHLOROPRÈNE STABILISÉ

2309 OCTADIÈNES (1,7-OCTADIÈNE)

2983 OXYDE D’ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGE, contenant au plus 30 % d’oxyded’éthylène

3.2.3.2 Dans les rubriques suivantes, modifier la colonne (16) pour lire «II B (II B314))»:

1578 (premiére rubrique) CHLORONITROBENZÈNES, SOLIDES, FONDUS

1663 (premiére rubrique) NITROPHÉNOLS

2078 (premiére rubrique) DIISOCYANATE DE TOLUÈNE (et mélanges isomères) (DIISOCYANATE DE TOLUÈNE-2,4)

2205 ADIPONITRILE

2259 TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE

2280 (premiére rubrique) HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE, SOLIDE, FONDUE

3446 (premiére rubrique) NITROTOLUÈNES, SOLIDES, FONDUS

3.2.3.2 Ajouter les rubriques suivantes:

3.2.3.2 Pour le No ONU 3295, 12 premières rubriques, ajouter «F» dans la colonne (5), le cas échéant.

3.2.3.2 Pour le No ONU 3295 «HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A. CONTENANT DE L’ISOPRÈNE ET DU PENTADIÈNE,STABILISÉ», ajouter «EP» et «TOX» dans la colonne (18).

3.2.3.2 Pour le No ONU 3295 «HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A. (OCTÈNE-1)» supprimer «EP» et «TOX» dans lacolonne (18).

43


44

1148

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54

3.2.3.2,Notes relativesà la liste desmatières Remplacer le titre «Notes relatives à la liste des matières» par «Notes relatives au tableau C».

3.2.3.2,Notes relativesau tableau C Remplacer «12) (supprimé)» par «12) Cette classe de température n’est pas utilisée pour le choix des installations et

équipements protégés contre les explosions. La température de surface des installations et équipements protégéscontre les explosions ne doit pas dépasser 200 °C.».

3.2.3.2,Notes relativesau tableau C Ajouter une nouvelle note ainsi libellée:

«14 L’interstice expérimental maximal de sécurité n’ayant pas été mesuré selon une procédure de mesure normalisée,la matière est provisoirement rangée dans le groupe d’explosion II B3, jugé sûr.».

3.2.3.3 Dans le troisième cadre du «Diagramme de décision pour la classification des liquides des classes 3, 6.1, 8 et 9 ennavigation citerne intérieure», après le point «Matières corrosives réagissant dangereusement avec l’eau», insérer unnouveau point libellé «Matières corrosives renfermant des gaz en solution».

3.2.3.3 Dans le Diagramme de décision, Schéma A, remplacer «Pression d’ouverture de la soupape de dégagement à grandevitesse» par «Pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grande vitesse» (quatrefois).

3.2.3.3 Dans le Diagramme de décision, Schéma B, remplacer «Pression d’ouverture de la soupape de dégagement à grandevitesse» par «Pression d’ouverture de la soupape de surpression soupape de dégagement à grande vitesse» (troisfois).

3.2.3.3 Dans le Diagramme de décision, Schéma B, modifier le libellé de la troisième ligne du tableau Correspondant à lacolonne «Matières corrosives» comme suit: «Groupe d’emballage I ou II avec Pd 50 > 12,5 kPa ou réagissantdangereusement avec l’eau ou avec des gaz en solution».

3.2.3.3 et3.2.4.3 I Modifier la colonne (17) pour lire comme suit:

«Colonne (17): Détermination si une protection contre les risques d’explosion est exigée

Oui – Matières à point d’éclair ≤ 60 °C.

– Matières pour lesquelles un chauffage est exigé, en cours de transport, à une température de moinsde 15 K en dessous du point d’éclair.

– Matières pour lesquelles un chauffage est exigé, en cours de transport, à une température inférieurede 15 K ou plus au point d’éclair, et pour lesquelles figure, dans la colonne (9) («Équipement de laciterne à cargaison»), le code 2 («Possibilité de chauffage de la cargaison»), mais pas le code 4(«Installation de chauffage de la cargaison à bord»).

– Gaz inflammables.

Non – Toutes les autres matières.».

3.2.3.3 Dans la colonne (18), dans le titre, remplacer «détecteurs de gaz inflammable» par «détecteurs de gaz».

3.2.3.3 et3.2.4.3,colonne (20) Modifier l’observation 17 pour lire comme suit: «L’observation 17 doit être mentionnée dans la colonne (20) lorsque

l’observation 4, l’observation 6 ou l’observation 7 est mentionnée.».

3.2.4.3, A Dans les colonnes (6), (7) et (8), remplacer (dix fois): «Pression d’ouverture des soupapes de dégagement à grandevitesse» par «Pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grande vitesse».

3.2.4.3, A Dans les colonnes (6), (7) et (8), point 3, remplacer: «pression d’ouverture des éjecteurs» par «pression d’ouverturede la soupape de surpression/soupape de dégagement à rande vitesse».

3.2.4.3, A Dans les colonnes (6), (7) et (8), point 4, remplacer: «Pression d’ouverture des soupapes de dégagement à grandevitesse/des soupapes de sécurité» par «Pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape de dégagementà grande vitesse».

3.2.4.3,point 9et 3.2.4.3,J. colonne(18) Modifier la note de bas de page * de sorte qu’elle se lise comme suit:

«* Étant donné qu’il n’existe pas encore de liste internationale officielle des matières CMR des catégories 1A et 1B,en attendant qu’une telle liste soit disponible, la liste des matières CMR des catégories 1A et 1B selon leRèglement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil, tel que modifié, est applicable.».

3.2.4.3,J. colonne(18): Dans le titre, remplacer «détecteur de gaz inflammable» par «détecteur de gaz».


55

Chapitre 3.3

3.3.1 Dans la troisième phrase, remplacer «comme «Piles au lithium endommagées»» par «comme «PILES AU LITHIUMPOUR ÉLIMINATION»».

Disposition spéciale 23 Remplacer «risque d’inflammabilité» par «danger d’inflammabilité».

Disposition spéciale 61 Remplacer «risque» par «danger» et ajouter «(The WHO recommended classification ofpesticides by hazard and guidelines to classification)» avant «ou le nom de la matière».

Disposition spéciale 122 Remplacer «risques» par «dangers».

Disposition spéciale 172 Dans la phrase d’introduction, et aux alinéas a), b) (deux fois) et d), remplacer «risque»par «danger». À l’alinéa c), remplacer «risque(s)» par «danger(s)».

Supprimer la disposition spéciale 186 et ajouter:

«186 (Supprimé)».

Disposition spéciale 188 Après a) et b), ajouter le nouveau Nota suivant:

«NOTA: Lorsque les batteries au lithium sont transportées conformément au 2.2.9.1.7 f), la teneur totale en lithiumde toutes les piles au lithium métal contenues dans la batterie ne doit pas dépasser 1,5 g et la capacité totale detoutes les piles au lithium ionique contenues dans la batterie ne doit pas dépasser 10 Wh (voir dispositionspéciale 387).».

Disposition spéciale 188 c) Remplacer «2.2.9.1.7 a) et e)» par «2.2.9.1.7 a), e), f) le cas échéant et g)».

Disposition spéciale 188 d) Remplacer «protection contre les contacts avec des matériaux conducteurs» par«protection contre les contacts avec des matériaux conducteurs d’électricité».

Disposition spéciale 188 f) A la fin ajouter:

«Lorsque les colis sont placés dans un suremballage, la marque de pile au lithium doit être soit directement visible,soit reproduite à l’extérieur du suremballage et celui-ci doit porter la marque «SUREMBALLAGE». Les lettres de lamarque «SUREMBALLAGE» doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur.».

«NOTA: Les colis contenant des piles au lithium emballées conformément aux dispositions de la section IB desinstructions d’emballage 965 ou 968 du chapitre 11 de la partie 4 des Instructions techniques de l’OACI qui portentla marque représentée au paragraphe 5.2.1.9 (marque pour les piles au lithium) et l’étiquette représentée auparagraphe 5.2.2.2.2, modèle No 9A sont réputés satisfaire aux dispositions de la présente disposition spéciale.».

Disposition spéciale 188, dans le premier paragraphe après h) Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin:

«Dans la présente disposition spéciale, on entend par «équipement» un appareil alimenté par des piles ou batteriesau lithium.».

Disposition spéciale 193 Modifier pour lire comme suit:

«193 Cette rubrique n’est applicable qu’aux engrais au nitrate d’ammonium composés. Ils doivent être classésconformément à la procédure définie dans le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39. Lesengrais répondant aux critères de ce numéro ONU ne sont soumis aux prescriptions de l’ADN que s’ils sonttransportés en vrac.».



Disposition spéciale 250 À l’alinéa a), supprimer: «(voir Tableau S-3-8 du supplément)».

Disposition spéciale 251 Modifier comme suit:

Dans le premier paragraphe, remplacer la dernière phrase par:

«Ces trousses doivent contenir uniquement des marchandises dangereuses autorisées en tant que:

a) Quantités exceptées en dépassant pas les quantités indiquées par le code figurant en colonne (7b) du tableau Adu chapitre 3.2, à condition que la quantité nette par emballage intérieur et la quantité nette par colis soient tellesque prescrites aux 3.5.1.2 et 3.5.1.3; ou

b) Quantités limitées comme indiqué en colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2, à condition que la quantité nettepar emballage intérieur ne dépasse pas 250 ml ou 250 g.».

Dans le deuxième paragraphe, supprimer la dernière phrase.

Au début du troisième paragraphe, ajouter la nouvelle première phrase suivante: «Aux fins de la description desmarchandises dangereuses dans le document de transport suivant le 5.4.1.1.1, le groupe d’emballage figurant surle document doit être le groupe d’emballage le plus sévère attribué aux matières présentes dans la trousse.».

Disposition spéciale 280 Remplacer «risque de projection» par «danger de projection».

Disposition spéciale 290 b) Dans la première phrase, remplacer «risque» par «danger».

Disposition spéciale 293 b) La modification ne s’applique pas au texte français.


56


«307 Cette rubrique ne doit être utilisée que pour les engrais au nitrate d’ammonium. Ils doivent être classés conformémentà la procédure définie dans le Manuel d’épreuves et de critères, troisième partie, section 39 sous réserve desrestrictions du 2.2.51.2.2, treizième et quatorzième tirets. Utilisée dans ladite section 39, l’expression «autoritécompétente» désigne l’autorité compétente du pays d’origine. Si le pays d’origine n’est pas une Partie contractanteà l’ADN, la classification et les conditions de transport doivent être reconnues par l’autorité compétente du premierpays Partie contractante à l’ADN touché par l’envoi.».

Disposition spéciale 310 Dans le premier paragraphe, remplacer «piles et batteries» par «piles ou batteries» (deuxfois) et, à la fin, ajouter «ou LP905 du 4.1.4.3 de l’ADR, selon les cas».



Disposition spéciale 339 b) Remplacer «risques potentiels» par «dangers potentiels».

Disposition spéciale 361 b) Remplacer «risque potentiel» par «danger potentiel».

Disposition spéciale 363 Ajouter la nouvelle phrase introductive au début: «Cette rubrique peut être utiliséeuniquement lorsque les conditions de la présente disposition spéciale sont remplies.Aucune autre prescription de l’ADN ne s’applique.».

Disposition spéciale 363 f) Remplacer «aux prescriptions du 2.2.9.1.7» par «aux dispositions du 2.2.9.1.7».

Disposition spéciale 363 Supprimer le texte introductif de l’alinéa g). Les alinéas i) à vi) sont renommés alinéas g) à l).Modifier l’alinéa l) pour lire comme suit:

«l) Lorsque le moteur ou la machine contient une quantité de combustible liquide supérieure à 1000 l pour les NosONU 3528 et 3530, ou a une contenance en eau supérieure à 1000 l pour le No ONU 3529:

– Un document de transport conformément au 5.4.1 est requis. Ce document de transport doit contenir lamention suivante: «Transport selon la disposition spéciale 363».».

Disposition spéciale 363 Ajouter un nouvel alinéa m) pour lire comme suit:

«m) Les prescriptions de l’instruction d’emballage P005 du 4.1.4.1 de l’ADR doivent être appliquées.».

Disposition spéciale 369 Remplacer «risques» par «dangers» dans le premier paragraphe et remplacer «risque»par «danger» dans le troisième paragraphe.

Disposition spéciale 376 Modifier le texte après les 3 premiers paragraphes pour lire comme suit:

«Les piles et batteries doivent être emballées conformément aux instructions d’emballage P908 du 4.1.4.1 de l’ADRou LP904 du 4.1.4.3 de l’ADR, selon les cas.

Les piles et batteries identifiées comme endommagées ou défectueuses et susceptibles de se démonter rapidement,de réagir dangereusement, de produire une flamme ou un dangereux dégagement de chaleur ou une émission degaz ou de vapeur toxiques, corrosifs ou inflammables, dans les conditions normales de transport doivent êtreemballées et transportées conformément aux instructions d’emballage P911 du 4.1.4.1 de l’ADR ou LP906 du 4.1.4.3de l’ADR, selon les cas. L’autorité compétente de toute Partie contractante à l’ADN peut autoriser des conditionsd’emballage ou de transport alternatives et peut également reconnaître l’approbation par l’autorité compétente d’unpays qui ne serait pas Partie contractante à l’ADN à condition que cette approbation ait été accordée conformémentaux procédures applicables selon le RID, l’ADR, l’ADN, le Code IMDG ou les prescriptions techniques de l’OACI.Dans les deux cas, les piles et batteries sont affectées à la catégorie de transport 0.

Les colis doivent porter l’indication «PILES AU LITHIUM IONIQUE ENDOMMAGÉES/DÉFECTUEUSES» ou «PILESAU LITHIUM METAL ENDOMMAGÉES/DÉFECTUEUSES» comme approprié.

Le document de transport doit contenir la mention suivante: «Transport selon la disposition spéciale 376».

Le cas échéant, le transport doit être accompagné d’une copie de l’approbation de l’autorité compétente.».

Disposition spéciale 377 Dans le deuxième paragraphe, remplacer «aux prescriptions des 2.2.9.1.7 a) à e)» par«aux dispositions des 2.2.9.1.7 a) à g)».



Disposition spéciale 386 Dans la première phrase, après «2.2.41.1.17,» ajouter «7.1.7,».

«387 – 499(Réservé)» Remplacer par: «393 – 499 (Réservé)».


«636 Lorsqu’elles sont transportées jusqu’aux lieux de traitement intermédiaire, les piles et batteries au lithium dont lamasse brute ne dépasse pas 500 g par unité, les piles au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures nedépasse pas 20 Wh, les batteries au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures ne dépasse pas 100 Wh,les piles au lithium métal dont la quantité de lithium ne dépasse pas 1 g et les batteries au lithium métal dont laquantité totale de lithium ne dépasse pas 2 g, qui ne sont pas contenues dans un équipement, qui sont collectéeset présentées au transport en vue de leur tri, élimination ou recyclage, en mélange ou non avec des piles ou batteriesautres qu’au lithium, ne sont pas soumises aux autres dispositions de l’ADN, y compris la disposition spéciale 376et le 2.2.9.1.7, s’il est satisfait aux conditions suivantes:

a) Les piles et batteries sont emballées selon les dispositions de l’instruction d’emballage P909 du 4.1.4.1 de l’ADR,à l’exception des dispositions supplémentaires 1 et 2;


57

b) Un système d’assurance de la qualité est mis en place garantissant que la quantité totale de piles et batteries aulithium dans chaque unité de transport ne dépasse pas 333 kg;

NOTA: La quantité totale de piles et batteries au lithium dans le lot peut être déterminée par une méthodestatistique comprise dans le système d’assurance de la qualité. Une copie des relevés effectués dans le cadre dusystème d’assurance de la qualité doit être mise à disposition de l’autorité compétente si elle en fait la demande.

c) Les colis portent la marque «PILES AU LITHIUM POUR ÉLIMINATION» ou «PILES AU LITHIUM POURRECYCLAGE» comme approprié.».


«660 Pour le transport des systèmes de confinement de gaz combustible qui sont conçus pour être installés sur desvéhicules automobiles, qui sont approuvés à cette fin et qui contiennent ce gaz, il n’y a pas lieu d’appliquer lesdispositions du 4.1.4.1 et du chapitre 6.2 de l’ADR s’ils sont transportés en vue de leur élimination, de leur recyclage,de leur réparation, de leur inspection, ou de leur entretien, ou depuis leur lieu de fabrication vers un atelier de montagede véhicules, si les conditions décrites dans la disposition spéciale 392 sont satisfaites. Ceci s’applique égalementaux mélanges de gaz pour lesquels la disposition spéciale 392 est affectée avec des gaz du groupe A auxquels laprésente disposition spéciale est affectée.».

Disposition spéciale 663 Sous «Dispositions générales» remplacer «risque» par «danger».

Disposition spéciale 666 Modifier le premier paragraphe pour lire comme suit:

«Les équipements mus par des accumulateurs et les véhicules, visés par la disposition spéciale 388, transportés entant que chargement, ainsi que les marchandises dangereuses qu’ils contiennent qui sont nécessaires à leurfonctionnement ou au fonctionnement de leur équipement, ne sont soumis à aucune autre disposition de l’ADN, àcondition que les conditions suivantes soient remplies:».

Disposition spéciale 667 Aux alinéas a), b) et b) i), remplacer «ou machines» par «, machines ou objets». Au b) ii)remplacer «ou la machine» par «, la machines ou l’objet» et ajouter le nouvel alinéa c)suivant:

«c) Les procédures décrites à l’alinéa b) s’appliquent aussi aux piles ou batteries au lithium endommagées contenuesdans les véhicules, moteurs, machines ou objets.».

Disposition spéciale 667a) et b) Remplacer «prescriptions du 2.2.9.1.7» par «les dispositions du 2.2.9.1.7».

3.3.1 Ajouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes:

«301 Cette rubrique ne s’applique qu’aux machines ou appareils contenant des marchandises dangereuses en tant querésidus ou en tant qu’élément intégrant. Elle ne doit pas être utilisée pour des machines ou appareils qui font déjàl’objet d’une désignation officielle de transport dans le tableau A du chapitre 3.2. Les machines et appareilstransportés sous cette rubrique ne doivent contenir que des marchandises dangereuses dont le transport est autoriséen vertu des dispositions du chapitre 3.4. La quantité de marchandises dangereuses contenues dans les machinesou appareils ne doit pas dépasser celle qui est indiquée pour chacune d’elles dans la colonne (7a) du tableau A duchapitre 3.2. Si les machines ou appareils contiennent plus d’une marchandise dangereuse, les matières doivent êtreenfermées individuellement de manière à ne pas pouvoir réagir dangereusement entre elles durant le transport(voir 4.1.1.6 de l’ADR). S’il est prescrit que les marchandises dangereuses liquides doivent garder une orientationdéterminée, des flèches d’orientation doivent être apposées sur au moins deux faces verticales opposées, les pointesdes flèches pointant vers le haut, conformément au 5.2.1.10.

NOTA: Dans cette disposition spéciale, l’expression «qui font déjà l’objet d’une désignation officielle de transport»n’inclut pas les rubriques spécifiques n.s.a. pour les Nos ONU 3537 à 3548.».

«387 Les batteries au lithium conformes au 2.2.9.1.7 f), contenant à la fois des piles primaires au lithium métal et des pilesau lithium ionique rechargeables, doivent être affectées aux Nos ONU 3090 ou 3091 selon le cas. Lorsque cesbatteries sont transportées conformément à la disposition spéciale 188, la teneur totale en lithium de toutes les pilesau lithium métal contenues dans la batterie ne doit pas dépasser 1,5 g et la capacité totale de toutes les piles aulithium ionique contenues dans la batterie ne doit pas dépasser 10 Wh.».

«388 Les rubriques ONU 3166 s’appliquent aux véhicules mus par un moteur à combustion interne ou une pile àcombustible fonctionnant au moyen d’un liquide inflammable ou d’un gaz inflammable.

Les véhicules propulsés par un moteur pile à combustible doivent être affectés aux rubriques ONU 3166 VÉHICULEÀ PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou ONU 3166 VÉHICULE ÀPROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, selon qu’il convient. Ces rubriques incluent les véhicules électriques hybrides propulsés à la fois par une pile à combustible et par un moteurà combustion interne avec des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium, au lithium métal ouau lithium ionique, transportés avec ces accumulateurs ou batteries installés.

Les autres véhicules comportant un moteur à combustion interne doivent être affectés aux rubriquesONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PARLIQUIDE INFLAMMABLE, selon qu’il convient. Ces rubriques incluent les véhicules électriques hybrides, mus à lafois par un moteur à combustion interne et par des accumulateurs à électrolyte liquide ou des batteries au sodium,au lithium métal ou au lithium ionique, transportés avec ces accumulateurs ou batteries installés.

Si un véhicule est propulsé par un moteur à combustion interne fonctionnant au liquide inflammable et au gazinflammable, il doit être affecté à la rubrique ONU 3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE.

La rubrique ONU 3171 ne s’applique qu’aux véhicules mus par accumulateurs à électrolyte liquide ou par des batteries au sodium ou des batteries au lithium métal ou au lithium ionique et aux équipements mus par desaccumulateurs à électrolyte liquide ou par des batteries au sodium, qui sont transportés pourvus de ces batteriesou accumulateurs.


58

Aux fins de la présente disposition spéciale, les véhicules sont des appareils autopropulsés conçus pour transporterune ou plusieurs personnes ou marchandises. On peut citer comme exemple de tels véhicules les voitures, moto cycles, scooters, véhicules ou motocycles à trois et quatre roues, camions, locomotives, bicyclettes (cycles àpédales motorisés) et autres véhicules de ce type (par exemple véhicules auto-équilibrés ou véhicules non équipésde position assise), fauteuils roulants, tondeuses à gazon autoportées, engins de chantier et agricoles autopropulsés,bateaux et aéronefs. Sont inclus les véhicules transportés dans un emballage. Dans ce cas, certaines parties duvéhicule peuvent en être détachées pour tenir dans l’emballage.

Au nombre des équipements on peut citer les tondeuses à gazon, les appareils de nettoyage ou modèles réduitsd’embarcations ou modèles réduits d’aéronefs. Les équipements mus par des batteries au lithium métal ou au lithiumionique doivent être affectés aux rubriques ONU 3091 PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou ONU 3091 PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT ouONU 3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou ONU 3481 PILES AU LITHIUMIONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, selon qu’il convient.

Les marchandises dangereuses telles que les piles ou batteries, les sacs gonflables, les extincteurs, lesaccumulateurs à gaz comprimé, les dispositifs de sécurité et les autres éléments faisant partie intégrante du véhiculequi sont nécessaires à son fonctionnement ou à la sécurité de son conducteur ou des passagers, doivent êtresolidement fixées dans le véhicule et ne sont pas soumises par ailleurs à l’ADN. Cependant, à moins qu’il n’en soitprévu autrement dans la disposition spéciale 667, les piles ou batteries au lithium doivent satisfaire aux dispositionsdu 2.2.9.1.7.

Quand une pile ou batterie au lithium installée dans un véhicule ou équipement est endommagée ou défectueuse, levéhicule ou l’équipement doit être transporté suivant les conditions définies dans la disposition spéciale 667 c).».

«389 Cette rubrique s’applique uniquement aux engins de transport dans lesquels sont installées des batteries au lithiumionique ou batteries au lithium métal qui sont conçues uniquement pour fournir de l’énergie hors de l’engin. Les batteries au lithium doivent répondre aux dispositions des 2.2.9.1.7 a) à g) et contenir les systèmes nécessaires pourprévenir la surcharge et la décharge excessive des batteries.

Les batteries doivent être solidement arrimées à la structure intérieure de l’engin de transport (par exemple sur desétagères ou dans des armoires) de manière à empêcher tout court circuit, tout fonctionnement accidentel ou toutmouvement significatif lorsque l’engin de transport subit des chocs, est manutentionné, ou est soumis à des vibrations inhérentes au transport. Les marchandises dangereuses nécessaires au bon fonctionnement de l’enginde transport et à sa sécurité (par exemple les systèmes d’extinction d’incendie et les systèmes de climatisation) doivent y être correctement assujetties ou installées et ne sont pas par ailleurs soumises aux dispositions de l’ADN.Des marchandises dangereuses qui ne sont pas nécessaires à son bon fonctionnement et à sa sécurité ne doiventpas être transportées à l’intérieur de l’engin de transport.

Les batteries à l’intérieur de l’engin de transport ne sont pas soumises aux prescriptions relatives au marquage ou àl’étiquetage. L’engin de transport doit porter des panneaux orange conformément au 5.3.2.2 et des plaques-étiquettesconformément au 5.3.1.1 sur deux côtés opposés.».

«390 (Réservé)».


«392 Pour le transport des systèmes de confinement de gaz combustible qui sont conçus pour être installés sur des véhicules automobiles, qui sont approuvés à cette fin et qui contiennent ce gaz, il n’y a pas lieu d’appliquer les dispositions du 4.1.4.1 et du chapitre 6.2 de l’ADR s’ils sont transportés en vue de leur élimination, de leur recyclage,de leur réparation, de leur inspection, ou de leur entretien, ou depuis leur lieu de fabrication vers un atelier de montagede véhicules, si les conditions ci-après sont satisfaites:

a) Les systèmes de confinement de gaz combustible satisfont aux prescriptions des normes ou règlements applicables aux réservoirs à carburant destinés aux véhicules automobiles, suivant le cas. Des exemples denormes et règlements applicables sont:

Réservoirs à GPL

Prescriptions uniformes relatives à l’homologation:

I. Des équipements spéciaux pour l’alimentation dumoteur au gaz de pétrole liquéfié sur les véhiculesdes catégories M et N;

II. Des véhicules des catégories M et N munis d’unéquipement spécial pour l’alimentation du moteur auxgaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l’installationde cet équipement

Règlement ONU No 67, Révision 2


I. Des systèmes spéciaux d’adaptation au GPL(gaz de pétrole liquéfié) pour véhicules automobilesleur permettant d’utiliser ce carburant dans leur systèmede propulsion;

II. Des systèmes spéciaux d’adaptation au GNC(gaz naturel comprimé) pour véhicules automobilesleur permettant d’utiliser ce carburant dans leur systèmede propulsion

Règlement ONU No 115


59

Le transport des réservoirs à gaz conçus et fabriqués conformément aux précédentes versions des normes ourèglements pertinents, applicables aux réservoirs à gaz destinés aux véhicules automobiles, en vigueur au momentde l’homologation des véhicules pour lesquels ces réservoirs ont été conçus et construits, reste autorisé;

b) Les systèmes de confinement de gaz combustible doivent être étanches et ne présenter aucun dommage externesusceptible d’affecter la sécurité;

NOTA 1: Les critères sont énoncés dans la norme ISO 11623:2015 Bouteilles à gaz − Construction composite −Contrôles et essais périodiques (ou ISO 19078:2013 Bouteilles à gaz − Inspection de l’installation des bouteilles,et requalification des bouteilles haute pression pour le stockage du gaz naturel, utilisé comme carburant, à borddes véhicules automobiles).

Réservoirs à GNC et GNL


I. Des organes spéciaux pour l’alimentation du moteur augaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié(GNL) sur les véhicules;

II. Des véhicules munis d’organes spéciaux d’un typehomologué pour l’alimentation du moteur au gaz naturelcomprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) ence qui concerne l’installation de ces organes



I. Des systèmes spéciaux d’adaptation au GPL(gaz de pétrole liquéfié) pour véhicules automobilesleur permettant d’utiliser ce carburant dans leur systèmede propulsion;

II. Des systèmes spéciaux d’adaptation au GNC(gaz naturel comprimé) pour véhicules automobilesleur permettant d’utiliser ce carburant dans leur systèmede propulsion


Bouteilles à gaz − Bouteilles haute pression pour lestockage de gaz naturel utilisé comme carburant à borddes véhicules automobiles

ISO 11439:2013

Véhicules routiers − Composants des systèmes decombustible gaz naturel comprimé (GNC) − Différentesparties applicables

Série des normes ISO 15500

Compressed natural gas vehicle fuel containersANSI NGV 2

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteriessous pression − Deuxième partie: Exigences s’appliquantaux cylindres à haute pression servant à l’entreposage decarburant à bord de véhicules automobiles

CSA B51− Deuxième partie:2014

Réservoirs à hydrogène sous pression

Règlement technique mondial sur les véhicules à hydrogèneà pile à combustible (ECE/TRANS/180/Add.13)

Règlement technique mondial no 13 (RTM)

Hydrogène gazeux et mélanges d’hydrogène gazeux −Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres

ISO/TS 15869:2009

Règlement (CE) No 79/2009 du Parlement européen et duConseil du 14 janvier 2009 concernant la réception par typedes véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène etmodifiant la directive 2007/46/CE

Règlement (CE) No 79/2009

Règlement (UE) No 406/2010 de la Commission du 26 avril2010 portant application du Règlement (CE) No 79/2009 duParlement européen et du Conseil concernant la réceptionpar type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène

Règlement (UE) No 406/2010

Véhicules à hydrogène et à pile à combustible (HFCV)Prescriptions uniformes relatives àl’homologation des véhicules automobiles etde leurs composants en ce qui concerne lesprescriptions de sécurité des véhiculesfonctionnant à l’hydrogène

Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteriessous pression − Deuxième partie: Exigences s’appliquantaux cylindres à haute pression servant à l’entreposage decarburant à bord de véhicules automobiles

CSA B51− Deuxième partie:2014


60

2: Si les systèmes de confinement de gaz combustible ne sont pas étanches ou s’ils sont trop remplis ous’ils présentent des dommages qui pourraient affecter la sécurité (par exemple, dans le cas d’un rappel relatif à lasécurité), ils ne peuvent être transportés que dans des récipients à pression de secours conformes à l’ADN.

c) Si le système de confinement des gaz est équipé d’au moins deux robinets intégrés en série, les deux robinetsdoivent être obturés de manière à être étanches au gaz dans les conditions normales de transport. Si un seul robinet existe ou fonctionne correctement, toutes les ouvertures, à l’exception de celle du dispositif dedécompression, doivent être obturées de façon à être étanches aux gaz dans les conditions normales de transport;

d) Les systèmes de confinement de gaz combustible doivent être transportés de façon à éviter toute obstruction dudispositif de décompression et tout endommagement des robinets et de toute autre partie sous pression des systèmes de confinement de gaz combustible et tout dégagement accidentel de gaz dans les conditions normalesde transport. Le système de confinement de gaz combustible doit être fixé de façon à ne pas glisser, à ne pasrouler et à ne pas subir de déplacements verticaux;

e) Les robinets doivent être protégés par l’une des méthodes décrites au 4.1.6.8, alinéas a) à e) de l’ADR;

f) Sauf dans le cas des systèmes de confinement de gaz combustible transportés en vue de leur élimination, deleur recyclage, de leur réparation, de leur inspection, ou de leur entretien, les systèmes de confinement de gazcombustible ne doivent pas être remplis à plus de 20 % de leur taux de remplissage nominal ou de leur pressionde service nominale, selon qu’il convient;

g) Nonobstant les dispositions du chapitre 5.2, lorsque les systèmes de confinement des gaz combustibles sontexpédiés dans un dispositif de manutention, les marques et étiquettes peuvent être apposées sur ledit dispositif;et

h) Nonobstant les dispositions du 5.4.1.1.1 f), les renseignements relatifs à la quantité totale de marchandisesdangereuses peuvent être remplacés par les renseignements ci-après:

i) Le nombre de systèmes de confinement de gaz combustible; et

ii) Dans le cas des gaz liquéfiés, la masse nette totale (kg) de gaz pour chaque système de confinement de gazcombustible et, dans le cas des gaz comprimés, la capacité totale en eau (l) de chaque système deconfinement de gaz combustible, suivie de la pression nominale de service.

Exemples de renseignements à mentionner sur le document de transport:

Exemple 1: «UN 1971 gaz naturel, comprimé, 2.1, un dispositif de stockage de gaz combustible d’une capacitétotale de 50 l, 200 bar».

Exemple 2: «UN 1965 hydrocarbures gazeux en mélange, liquéfié, N.S.A., 2.1, trois dispositifs de stockagede gaz combustible, la masse de gaz étant pour chacun de 15 kg».».

«670 a) Les piles et batteries au lithium contenues dans des équipements provenant des ménages collectés et présentésau transport en vue de leur dépollution, démantèlement, élimination ou recyclage ne sont pas soumises aux autresdispositions de l’ADN, y compris la disposition spéciale 376 et le 2.2.9.1.7, si:

i) Elles ne sont pas la source d’alimentation principale pour le fonctionnement de l’appareil dans lequel ellessont contenues;

ii) L’équipement dans lequel elles sont contenues ne contient aucune autre pile ou batterie au lithium commesource d’énergie principale; et

iii) Elles sont protégées par l’équipement dans lequel elles sont contenues.

Des exemples des piles et batteries visées par ce paragraphe sont les piles boutons utilisées pour l’intégrité desdonnées dans les appareils ménagers (par exemple les réfrigérateurs, machines à laver, lave-vaisselles) ou dansd’autres équipements électriques ou électroniques;

b) Lorsqu’elles sont transportées jusqu’aux lieux de traitement intermédiaire, les piles et batteries au lithium, qui nerépondent pas aux prescriptions de l’alinéa a), contenues dans des équipements provenant des ménages, collectés et présentés au transport en vue de leur dépollution, démantèlement, élimination ou recyclage, ne sontpas soumises aux autres dispositions de l’ADN, y compris la disposition spéciale 376 et le 2.2.9.1.7, s’il est satisfaitaux conditions suivantes:

i) Les équipements sont emballés selon les dispositions de l’instruction d’emballage P909 du 4.1.4.1 de l’ADR,à l’exception des dispositions supplémentaires 1 et 2; ou ils sont emballés dans des emballages extérieurssolides comme par exemple des récipients de collecte spécialement conçus qui répondent aux prescriptionssuivantes:

– Les emballages doivent être fabriqués en matériaux appropriés et être de résistance suffisante et conçusen fonction de leur capacité et de leur utilisation prévue. Il n’est pas nécessaire que les emballages répondent aux prescriptions du 4.1.1.3 de l’ADR;

– Des mesures appropriées doivent être prises pour minimiser les dommages aux équipements lors de leurmise en emballage et lors de la manipulation des emballages, par exemple l’utilisation de tapis decaoutchouc; et


61

– Les emballages sont fabriqués et fermés, lorsqu’ils sont préparés pour l’expédition, de façon à excluretoute perte du contenu durant le transport, par exemple à l’aide de couvercles, de doublures intérieuresrésistantes ou de couverture de transport. Des ouvertures destinées au remplissage sont acceptablespour autant qu’elles soient conçues de manière à éviter les pertes de contenu;

ii) Un système d’assurance de la qualité est mis en place garantissant que la quantité totale de piles et batteriesau lithium par unité de transport ne dépasse pas 333 kg;

NOTA: La quantité totale de piles et batteries au lithium dans les équipements provenant des ménages peutêtre déterminée par une méthode statistique comprise dans le système d’assurance de la qualité. Une copiedes relevés effectués dans le cadre du système d’assurance de la qualité doit être mise à disposition del’autorité compétente si elle en fait la demande.

iii) Les colis portent la marque «PILES AU LITHIUM POUR ÉLIMINATION» ou «PILES AU LITHIUM POUR RECYCLAGE», selon le cas.

Si des équipements contenant des piles ou batteries au lithium sont transportés non emballés ou sur despalettes conformément à la prescription d’emballage P909 3) du 4.1.4.1 de l’ADR, cette marque peutalternativement être fixée sur la surface extérieure des véhicules, des wagons ou des conteneurs.

NOTA: Par «équipements provenant des ménages» on entend les équipements qui proviennent des ménageset les équipements d’origine commerciale, industrielle, institutionnelle et autre qui, en raison de leur nature etde leur quantité, sont similaires à ceux des ménages. Les équipements susceptibles d’être utilisés à la fois parles ménages et les utilisateurs autres que les ménages doivent en tout état de cause être considérés commeétant des équipements provenant des ménages.».

«671 Aux fins des exemptions liées aux quantités transportées à bord des bateaux (voir 1.1.3.6), la catégorie de transportdoit être déterminée en fonction du groupe d’emballage (voir troisième paragraphe de la disposition spéciale 251):

– catégorie de transport 3 pour les trousses assignées au groupe d’emballage III;

– catégorie de transport 2 pour les trousses assignées au groupe d’emballage II;

– catégorie de transport 1 pour les trousses assignées au groupe d’emballage I.».

«672 Les machines et appareils transportés sous cette rubrique et conformément à la disposition spéciale 301 ne sontsoumis à aucune autre disposition de l’ADN à condition qu’ils soient soit:

– emballés dans un emballage extérieur robuste, construit en matériau approprié, et d’une résistance et d’uneconception adaptées à la capacité d’emballage et à l’utilisation prévue, et satisfaisant aux prescriptionsapplicables du 4.1.1.1 de l’ADR; ou

– transportés sans emballage extérieur si la machine ou l’appareil est construit et conçu de manière à ce que lesrécipients contenant les marchandises dangereuses bénéficient d’une protection adéquate.».


«674 Cette disposition spéciale s’applique aux contrôles et épreuves périodiques des bouteilles surmoulées telles quedéfinies au 1.2.1.

Les bouteilles surmoulées pour lesquelles le 6.2.3.5.3.1 de l’ADR s’applique doivent être soumises à des contrôleset épreuves périodiques conformément au 6.2.1.6.1 de l’ADR, modifiés par la méthode alternative suivante:

– Remplacer l’épreuve prescrite au 6.2.1.6.1 d) de l’ADR par des essais destructifs alternatifs;

– Réaliser des essais destructifs spécifiques supplémentaires relatifs aux caractéristiques des bouteilles surmoulées.

Les procédures et les prescriptions relatives à cette méthode alternative sont décrites ci-après.

Méthode alternative:

a) Généralités

Les dispositions suivantes s’appliquent aux bouteilles surmoulées construites en série à partir de bouteilles enacier soudées conformément aux normes EN 1442:2017, EN 14140:2014 + AC:2015 ou à l’annexe I, parties 1à 3, de la Directive 84/527/CEE du Conseil. La conception de l’enveloppe surmoulée doit prévenir l’infiltrationd’eau jusqu’à la bouteille intérieure en acier. Le procédé de transformation de la bouteille en acier en une bouteille surmoulée doit satisfaire aux dispositions applicables des normes EN 1442:2017 et EN 14140:2014 + AC:2015.

Les bouteilles surmoulées doivent être munies de robinets à fermeture automatique.

b) Population de base

Une population de base de bouteilles surmoulées est définie comme étant la production de bouteilles provenantd’un même fabricant de surmoulage utilisant des bouteilles intérieures nouvelles fabriquées par un même fabricantau cours d’une même année civile, utilisant le même modèle type et les mêmes matériaux et procédés de production.

c) Sous-groupes de population de base

Au sein de la population de base définie ci-dessus, les bouteilles surmoulées appartenant à différents propriétairesdoivent être séparées en sous-groupes spécifiques, un pour chaque propriétaire.

Si l’ensemble de la population de base appartient à un seul propriétaire, le sous-groupe équivaut à la populationde base.


62

d) Traçabilité

Le marquage des bouteilles intérieures en acier conformément au 6.2.3.9 de l’ADR doit être reproduit sur lesurmoulage. En outre, chaque bouteille surmoulée doit être munie d’un dispositif individuel d’identificationélectronique résistant. Les caractéristiques détaillées des bouteilles surmoulées doivent être enregistrées par lepropriétaire dans une base de données centrale. La base de données doit être utilisée pour:

– Identifier le sous-groupe spécifique;

– Mettre à disposition des organismes de contrôle, des centres de remplissage ou des autorités compétentes,les caractéristiques techniques spécifiques des bouteilles comprenant au moins le numéro de série, le lot deproduction des bouteilles en acier, le lot de production des surmoulages et la date du surmoulage;

– Identifier la bouteille en faisant le lien entre le dispositif électronique et la base de données, grâce au numérode série;

– Vérifier l’historique de chaque bouteille et déterminer les mesures à prendre (par exemple: remplissage,échantillonnage, nouveaux essais, retrait);

– Enregistrer les mesures prises, y compris la date et l’adresse du lieu de leur mise en œuvre.

Les données enregistrées doivent être conservées à disposition par le propriétaire des bouteilles surmouléespendant toute la durée de vie du sous-groupe.

e) Échantillonnage pour évaluation statistique

L’échantillonnage doit être effectué de manière aléatoire parmi un sous-groupe tel qu’indiqué à l’alinéa c). La taillede chaque échantillon par sous-groupe doit être conforme au tableau de l’alinéa g).

f) Procédure d’essai destructif

Les contrôles et épreuves prescrits au 6.2.1.6.1 de l’ADR doivent être effectués, sauf l’épreuve prescrite au d) quidoit être remplacée par la procédure d’essais suivante:

– Essai de rupture (conformément à la norme EN 1442:2017 ou EN 14140:2014 + AC:2015).

En outre, les essais suivants doivent être effectués:

– Essai d’adhérence (conformément à la norme EN 1442:2017 ou EN 14140:2014 + AC:2015);

– Essais de pelage et de corrosion (conformément à la norme EN ISO 4628-3:2016).

L’essai d’adhérence, les essais de pelage et de corrosion, et l’essai de rupture doivent être effectués sur chaqueéchantillon correspondant, d’après le tableau de l’alinéa g), et être effectués après les trois premières années deservice puis tous les cinq ans.

g) Évaluation statistique des résultats des essais − Méthode et prescriptions minimales

La procédure d’évaluation statistique, suivant les critères de rejet correspondants, est décrite ci-dessous.

Niveaud’échantillonnagedu sous-groupe

Critères de rejetNormeType d’essaiIntervalleentre lesessais

(en années)

ou Q/200 lavaleur la plus petite

étant retenueet

un minimumde 20 par

sous-groupe (Q)

33√¯QLe point de pression de rupturede l’échantillon représentatif doit

être au-dessus de la limiteinférieure de l’intervalle de

tolérance indiquée sur le Tableaude Performance des Echantillons

Ωm ≥ 1 + Ωs× k3 (n; p;1-α)a

Aucun résultat individuel nedoit être inférieur à la pression

d’épreuve

EN 1442:2017Essai derupture

Après 3 ans deservice(voir f))

Q/1000Degré de corrosion max:Ri2

EN ISO 4628-3:2016

Pelageet

corrosion

VoirISO 2859-1:1999 +A1:2011 appliquée

à Q/1000

Valeur d’adhérence > 0,5 N/mm2ISO 2859-1:1999+ A1:2011

EN 1442:2017EN 14140:2014

+ AC:2015

Adhérence dupolyuréthane


63

a Le point de pression de rupture (BPP) de l’échantillon représentatif est utilisé pour l’évaluation des résultatsde test au moyen d’un Tableau de Performance des Echantillons:

Étape 1: Détermination du point de pression de rupture (BPP) d’un échantillon représentatif

Chaque échantillon est représenté par un point dont les coordonnées sont la valeur moyenne et l’écart type des résultats des essais de rupture de l’échantillon, chacun normalisé par la pression d’épreuve correspondante.

où

x = valeur moyenne de l’échantillon;

s = écart type de l’échantillon;

PH = pression d’épreuve.

Étape 2: Tracé sur un Tableau de Performance des Echantillons

Chaque point de pression de rupture est porté sur un Tableau de Performance des Echantillons avec les axessuivants:

– Abscisse: écart type normalisé par la pression d’épreuve (Ωs);

– Ordonnée: moyenne normalisé par la pression d’épreuve (Ωm).

Étape 3: Détermination de la limite inférieure de l’intervalle de tolérance appropriée dans le Tableau de Performancedes Echantillons

Les résultats concernant la pression de rupture doivent d’abord être contrôlés conformément au Essai conjoint(essai multidirectionnel) en utilisant un niveau de signification α = 0,05 (voir le paragraphe 7 de la normeISO 5479:1997) afin de déterminer si la distribution des résultats pour chaque échantillon est normale ounon-normale.

– Pour une distribution normale, le moyen de déterminer la limite inférieure de l’intervalle de tolérance estexpliqué à l’étape 3.1.

– Pour une distribution non-normale, le moyen de déterminer la limite inférieure de l’intervalle de tolérance estexpliqué à l’étape 3.2.

Étape 3.1: Limite inférieure de l’intervalle de tolérance pour les résultats respectant une distribution normale

Conformément à la norme ISO 16269-6:2014 et en considérant que la variance est inconnue, l’intervalle statistiquede tolérance unilatéral doit être considéré pour un niveau de confiance de 95 % et une proportion de la populationégale à 99,9999 %.

BPP: Ωs = ; Ωm = sPH

xPH

ou Q/100 lavaleur la plus petite

étant retenueet

un minimumde 40 par

sous-groupe (Q)

63√¯QLe point de pression de rupturede l’échantillon représentatif doit

être au-dessus de la limiteinférieure de l’intervalle de

tolérance indiquée sur le Tableaude Performance des Echantillons

Ωm ≥ 1 + Ωs × k3 (n;p;1-α)a

Aucun résultat individuel nedoit être inférieur à la pression

d’épreuve

EN 1442:2017Essai derupture

Puis tous les5 ans(voir f))

Q/1000Degré de corrosion max:Ri2

EN ISO 4628-3:2016

Pelage etcorrosion

VoirISO 2859-1:1999 +A1:2011 appliquée

à Q/1000

Valeur d’adhérence > 0,5 N/mm2ISO 2859-1:1999+ A1:2011

EN 1442:2017EN 14140:2014

+ AC:2015

Adhérence dupolyuréthane

Intervalleentre lesessais

(en années)

Type d’essai Norme Critères de rejet Niveaud’échantillonnagedu sous-groupe


Dans le Tableau de Performance des Echantillons, la limite inférieure de l’intervalle de tolérance est représentéepar une ligne de taux de survie constant déterminée par la formule suivante:

Ωm = 1 + Ωs × k3 (n; p; 1–α)

où

k3 = facteur fonction de n, p et 1–α;

p = proportion de la population choisie pour l’intervalle de tolérance (99,9999 %);

1– α = niveau de confiance (95 %);

n = taille de l’échantillon.

La valeur de k3 correspondant aux distributions normales est donnée dans le tableau à la fin de l’étape 3.

Étape 3.2: Limite inférieure de l’intervalle de tolérance pour les résultats respectant une distribution non-normale

L’intervalle statistique de tolérance unilatéral doit être calculé pour un niveau de confiance de 95 % et uneproportion de la population égale à 99,9999 %.

La limite inférieure de tolérance est représentée par une ligne de taux de survie constant déterminée au moyende la formule donnée à l’étape 3.1 précédente, où les facteurs k3 sont basés et calculés selon les propriétés d’unedistribution de Weibull.

La valeur de k3 correspondant à une distribution de Weibull est donnée dans le tableau suivant à la fin de l’étape 3.

20 6,901 16,021

22 6,765 15,722

24 6,651 15,472

26 6,553 15,258

28 6,468 15,072

30 6,393 14,909

35 6,241 14,578

40 6,123 14,321

45 6,028 14,116

50 5,949 13,947

60 5,827 13,683

70 5,735 13,485

80 5,662 13,329

90 5,603 13,203

100 5,554 13,098

150 5,393 12,754

200 5,300 12,557

250 5,238 12,426

300 5,193 12,330

400 5,131 12,199

500 5,089 12,111

1000 4,988 11,897

∞ 4,753 11,408

NOTA: Si la taille de l’échantillon se situe entre deux valeurs, il faut sélectionner la taille inférieure la plus proche.

h) Mesures à prendre si les critères d’acceptation ne sont pas respectés

Si un résultat des essais de rupture, des essais de pelage et corrosion ou des essais d’adhérence ne respectepas les critères détaillés dans le tableau de l’alinéa g), le propriétaire doit séparer le sous-groupe de bouteillessurmoulées affecté pour examens complémentaires et ces bouteilles ne doivent pas être remplies, présentées autransport ou utilisées.

En accord avec l’autorité compétente, ou l’organisme Xa qui a délivré l’agrément de type, de nouveaux essaisdoivent être effectués pour déterminer la cause première de l’échec.

Si la cause première de l’échec ne peut être prouvée comme étant limitée au sous-groupe du propriétaireconcerné, l’autorité compétente ou l’organisme Xa doivent prendre des mesures concernant toute la populationde base et éventuellement d’autres années de production.

Tableau pour k3

p = 99,9999 % et (1–α) = 0,95

Distribution de Weibullk3

Distribution normalek3

Taille de l’échantillonn

64


Si la cause première de l’échec peut être prouvée comme étant limitée à une partie du sous-groupe, l’autoritécompétente peut autoriser le retour en service des parties non affectées. Il doit être prouvé qu’aucune bouteillesurmoulée individuelle remise en service n’est affectée.

i) Prescriptions applicables aux centres de remplissage

Le propriétaire doit mettre à la disposition de l’autorité compétente la preuve que les centres de remplissage:

– Respectent les dispositions du paragraphe 7) de l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1 de l’ADR et queles prescriptions de la norme sur les contrôles préalables au remplissage, mentionnées dans le tableau duparagraphe 11) de l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1 de l’ADR sont satisfaites et appliquéescorrectement;

– Disposent de moyens appropriés pour identifier les bouteilles surmoulées au moyen du dispositifd’identification électronique;

– Ont accès à la base de données telle que définie à l’alinéa d);

– Ont la capacité de mettre à jour la base de données;

– Appliquent un système qualité conforme aux normes de la série ISO 9000 ou à des normes équivalentes,certifié par un organisme indépendant accrédité et reconnu par l’autorité compétente.».

65


Chapitre 5.2

5.2.1 Après le titre, renuméroter le Nota existant en tant que Nota 1 et ajouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit:

«NOTA 2: Conformément au SGH, pendant le transport, un pictogramme SGH non exigé par l’ADN ne devraitapparaître que dans le cadre d’une étiquette SGH complète, et pas de manière indépendante (voir SGH, 1.4.10.4.4).».

5.2.1.3 Après «Les emballages de secours» ajouter «, y compris les grands emballages de secours,».

5.2.1.5 Modifier la deuxième phrase comme suit:

«La marque bien lisible et indélébile doit être rédigée dans une ou plusieurs langue(s), dont l’une doit être le français,l’allemand ou l’anglais, à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport n’en disposentautrement.».

5.2.1.9.2, Dans le dernier paragraphe, après «sur un fond blanc» ajouter «ou d’une couleur offrant un contraste suffisant».

5.2.1.10.1 Au deuxième tiret, à la fin, supprimer «et». Au troisième tiret, à la fin, remplacer la virgule par «; et». Ajouter un nouveauquatrième tiret pour lire comme suit:

« – les machines ou appareils contenant des marchandises dangereuses liquides, s’il est prescrit qu’ils doivent êtremaintenus dans une orientation déterminée lorsqu’ils contiennent des marchandises dangereuses liquides (voirdisposition spéciale 301 du chapitre 3.3),».

5.2.2.1 Ajouter le nouveau paragraphe 5.2.2.1.12 suivant:

«5.2.2.1.12 Dispositions spéciales pour l’étiquetage des objets contenant des matières dangereuses transportés sous les numérosONU 3537, 3538, 3539, 3540, 3541, 3542, 3543, 3544, 3545, 3546, 3547 et 3548

5.2.2.1.12.1 Les colis contenant des objets ou les objets qui sont transportés non emballés doivent être étiquetés conformémentau 5.2.2.1, en tenant compte des risques définis au 2.1.5, sauf lorsque les objets contiennent en plus des piles aulithium, auquel cas une marque pour les piles au lithium ou une étiquette conforme au modèle No 9A n’est pasrequise.

5.2.2.1.12.2 S’il est prescrit que les objets contenant des matières dangereuses liquides doivent être maintenus dans une positiondéterminée, des marques conformes au 5.2.1.10.1 indiquant l’orientation à respecter doivent être apposées demanière visible sur au moins deux faces verticales opposées du colis ou de l’objet non emballé, lorsque cela estpossible, les flèches pointant vers le haut.».

5.2.2.2.1.1.2 Remplacer les deuxième et troisième phrases par: «Les dimensions minimales doivent être de 100 mm x 100 mm.Il doit y avoir une ligne à l’intérieur du carré qui doit être parallèle au bord de l’étiquette et située approximativementà 5 mm de distance de ce bord.».

5.2.2.2.1.1.3 Dans la première phrase, après «peuvent être réduites» ajouter «proportionnellement». Supprimer les deuxième ettroisième phrases («La ligne tracée à l’intérieur de l’étiquette doit rester à 5 mm du bord. L’épaisseur minimale decette ligne doit rester de 2 mm.»).

5.2.2.2.1.2 Dans le premier paragraphe, modifier le titre de la norme «ISO 7225:2005» pour lire ««Bouteilles à gaz – Étiquettesinformatives»». Le deuxième amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.2.2.1.3 Dans le dernier paragraphe, remplacer «risque» par «danger».

5.2.2.2.1.5 Remplacer «risque» par «danger».

5.2.2.2.1.6 d) Remplacer «pour les gaz des Nos ONU 1011, 1075, 1965 et 1978» par «pour les gaz de pétrole liquéfiés».


66


67

«5.2

.2.2

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Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond

Signe conventionnel et

couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette

Nota

Modèles d’étiquettes

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61.

6

Danger de classe 1: Matières et objets explosibles


68

Nota


Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond


couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette

Danger de classe 2: Gaz

–2

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5.2.

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Danger de classe 3: Liquides inflammables

–3

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bla

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Rou

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–3


69

Danger de classe 4.1: Matières solides inflammables, matières autoréactives, matières qui polymérisent et matières solides explosibles désensibilisées

–4

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lanc

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4.1

Danger de classe 4.2: Matières sujettes à l'inflammation spontanée

–4

(noi

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Moi

tiéin

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Flam

me:

noi

r–

4.2

Danger de classe 4.3: Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables

–4

(noi

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bla

nc)

Ble

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3

Danger de classe 5.1: Matières comburantes

–5.

1(n

oir)

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r–

5.1

Nota


Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond


couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette


70

Nota


Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond


couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette

Danger de classe 5.2: Peroxydes organiques

–5.

2(n

oir)

Moi

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5.2

Danger de classe 6.1: Matières toxiques

–6

(noi

r)B

lanc

Tête

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r–

6.1

Danger de classe 6.2: Matières infectieuses

La m

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6.2


71

Nota


Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond


couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette

Danger de classe 7: Matières radioactives

Text

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72

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Danger de classe 7: Matières radioactives

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Danger de classe 8: Matières corrosives

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Danger de classe 9: Matières et objets dangereux divers, y compris les matières dangereuses pour l’environnement

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Nota


Chiffre

figurant dans

le coin

inférieur

(et couleur

du chiffre)

Fond


couleur du signe

Division ou

Catégorie

No du

modèle

d’étiquette


Chapitre 5.3

5.3 Dans le titre du chapitre 5.3, après «CONTENEURS,» ajouter «CONTENEURS POUR VRAC,».

5.3 Après le titre, renuméroter le Nota existant en tant que Nota 1 et après «conteneurs,» ajouter «conteneurs pour vrac,».Ajouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit:

«NOTA 2: Conformément au SGH, pendant le transport, un pictogramme SGH non exigé par l’ADN ne devraitapparaître que dans le cadre d’une étiquette SGH complète, et pas de manière indépendante (voir SGH, 1.4.10.4.4).».

5.3.1.1.1 Dans la première phrase, après «conteneurs,» ajouter «conteneurs pour vrac,». Dans la deuxième phrase, après«conteneur,» ajouter «conteneur pour vrac,».

5.3.1.1.1 À la fin, ajouter: «Les plaques-étiquettes doivent résister aux intempéries et elles doivent permettre de garantir laprésence de la signalisation pendant toute la durée du transport.».

5.3.1.1.3 Dans le premier paragraphe, remplacer «risque» par «danger».

5.3.1.1.5 Remplacer «risque» par «danger» (trois fois).

5.3.1.2 Dans le titre, après «conteneurs» ajouter: «conteneurs pour vrac,».

5.3.1.2 Modifier le premier paragraphe figurant après le Nota pour lire comme suit:

«Les plaques-étiquettes doivent être apposées des deux côtés et à chaque extrémité du conteneur, du conteneurpour vrac, du CGEM, du conteneur-citerne ou de la citerne mobile et sur deux côtés opposés dans le cas desconteneurs pour vrac souples.».

5.3.1.3 Dans le titre, après «conteneurs,» ajouter «conteneurs pour vrac,». Dans le paragraphe figurant après le Nota, après«les conteneurs,» ajouter «les conteneurs pour vrac,».

5.3.1.7.1 Au deuxième paragraphe, remplacer «du paragraphe 5.2.2.2» par: «du 5.2.2.2». Au deuxième paragraphe, remplacer«au paragraphe 5.2.2.2» par: «au 5.2.2.2».

5.3.1.7.1 À la fin, ajouter la phrase suivante: «Les variations couvertes par les 5.2.2.2.1, deuxième phrase, 5.2.2.2.1.3, troisièmephrase, et 5.2.2.2.1.5 pour les étiquettes de danger s’appliquent également aux plaques-étiquettes.».

5.3.2.1.4 Remplacer «unités de transport» par «véhicules» et «unité de transport» par «véhicule» partout où le terme apparaît.

5.3.2.1.4 Dans la première phrase, remplacer «et les conteneurs» par «, les conteneurs et les conteneurs pour vrac» etremplacer «ou de chaque conteneur» par «, de chaque conteneur ou de chaque conteneur pour vrac». Dans ladeuxième phrase, remplacer «ou dans le conteneur» (première mention) par «, dans le conteneur ou dans le conteneurpour vrac».

5.3.2.1.5 Après «conteneurs,» ajouter «conteneurs pour vrac,».

5.3.2.3.2 Pour le numéro d’identification du danger «20», remplacer «risque» par «danger».

5.3.2.3.2 Pour les numéros d’identification du danger 36, 60, 69, remplacer «présentant un degré mineur de toxicité» par«faiblement toxique».

5.3.2.3.2 Pour les numéros d’identification du danger 38, 80, X80, 83, X83, 839, X839, 85, 856, 86 et 89, remplacer «présentantun degré mineur de corrosivité» par «faiblement corrosive».

5.3.3 Ajouter la phrase suivante à la fin du deuxième paragraphe: «La marque doit être résistante aux intempéries et laprésence de la signalisation doit être garantie pendant toute la durée du transport.».

5.3.3 Dans la deuxième phrase du deuxième paragraphe, remplacer «Il» par: «Elle».

5.3.6.1 et5.3.6.2 Après «les conteneurs,» ajouter «les conteneurs pour vrac,».

5.3.6.1 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Cette prescription ne s’applique pas aux exceptions prévuesau 5.2.1.8.1.».

Chapitre 5.4

5.4.1.1.1 c) Dans le Nota, remplacer «risque» par «danger».

5.4.1.1.1 d) Dans le Nota, remplacer «risque» par «danger».

5.4.1.1.5 Dans le titre, après «emballages de secours», ajouter «, y compris grands emballages de secours,» et dans le textesuivant le titre, après «dans un emballage de secours» ajouter «, y compris dans un grand emballage de secours,».

5.4.1.1.6.2.1 b) Dans le premier paragraphe, remplacer «risque(s)» par «danger(s)». Dans le deuxième paragraphe, remplacer «risque»par «danger».

5.4.1.1.15 Remplacer «2.2.41.1.17» par «7.1.7».

5.4.1.1.19 Dans le premier paragraphe, remplacer «risque(s)» par «danger(s)». Dans le deuxième paragraphe, remplacer «risque»par «danger».

5.4.1.2.3.1 Remplacer «2.2.52.1.15 à 2.2.52.1.17» par «2.2.52.1.15».

5.4.1.2.5.1 b) Dans la dernière phrase, remplacer «risque» par «danger».

73


74

5.4.2 Ajouter le Nota suivant après le titre:

«NOTA: Aux fins de la présente section, le terme "véhicule" inclut les wagons.».

5.4.3 CONSIGNES ÉCRITES SELON L’ADN — Mesures à prendre en cas d’urgence ou d’accident

Le deuxième tiret est modifié pour lire comme suit:

«Éviter les sources d’inflammation, en particulier ne pas fumer ni utiliser une cigarette électronique ou un dispositifsemblable ni allumer ou éteindre un quelconque équipement ou une quelconque installation qui ne satisfait pas auxprescriptions imposées pour une utilisation en zone 1 (en d’autres termes, les installations et équipements marquésen rouge conformément aux 9.1.0.52.1, 9.3.1.52.2, 9.3.2.52.2 ou 9.3.3.52.2) et ne sert pas dans le cadre des mesuresde secours.».


75

Chapitre 7.1

7.1.0.1 Remplacer «7.1.6» par «7.1.7».

7.1.2.19.1 Modifier le deuxième paragraphe après les deux points pour lire comme suit:

«1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 1.16.1.4, 7.1.2.5, 8.1.4, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 8.3.5, 9.1.0.0, 9.1.0.12.3, 9.1.0.12.4,9.1.0.17.2, 9.1.0.17.3, 9.1.0.31, 9.1.0.32.2, 9.1.0.34, 9.1.0.40.2, 9.1.0.41, 9.1.0.51, 9.1.0.52, 9.1.0.71 et 9.1.0.74.».

7.1.3.1 Modifier les paragraphes 7.1.3.1.3 à 7.1.3.1.7 pour lire comme suit:

«7.1.3.1.3 S’il faut mesurer la concentration des gaz et des vapeurs émis par la cargaison ou la teneur de l’air en oxygène dansles cales, espaces de double coque et doubles fonds avant d’y entrer, les résultats de ces mesures doivent êtreconsignés par écrit. Les mesures ne peuvent être effectuées que par l’expert visé au 8.2.1.2, équipé d’un appareilde protection respiratoire approprié pour la matière transportée.

Il n’est pas autorisé d’entrer dans les locaux à contrôler pour effectuer ces mesures.

7.1.3.1.4 Transport de marchandises en vrac ou sans emballages

Si un bateau transporte dans ses cales des marchandises dangereuses en vrac ou sans emballages pour lesquellesla mention EX et/ou TOX figure à la colonne (9) du tableau A du chapitre 3.2, la concentration de gaz et de vapeursinflammables et/ou toxiques émis par la cargaison dans ces cales et dans les cales contiguës doit être mesuréeavant que quiconque n’y pénètre.

7.1.3.1.5 En cas de transport de marchandises dangereuses en vrac ou sans emballage, l’entrée dans les cales ainsi quel’entrée dans les espaces de double coque et les doubles fonds est seulement autorisée si:

• La concentration de gaz et de vapeurs inflammables émis par la cargaison dans les cales, les espaces de doublecoque et les doubles fonds est inférieure à 10 % de la limite inférieure d’explosivité, la concentration des gaz etvapeurs toxiques émis par la cargaison est inférieure au degré d’exposition acceptable selon le droit national envigueur et la teneur en oxygène est de 20 à 23,5 % en volume; ou

• La concentration des gaz et vapeurs inflammables émis par la cargaison est inférieure à 10 % de la limite inférieured’explosivité, et si la personne qui y pénètre porte un appareil respiratoire autonome et les autres équipementsde protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée dans ces locaux n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxième personne ayant à sa disposition immédiate lemême équipement. Deux autres personnes capables de prêter assistance en cas d’urgence doivent être sur lebateau à portée de voix.

Contrairement à ce que dispose le 1.1.4.6, les dispositions plus contraignantes de la législation nationale relatives àl’accès aux cales l’emportent sur l’ADN.

7.1.3.1.6 Transport en colis

Avant que quiconque ne pénètre dans des cales contenant des marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4.3,5.2, 6.1 et 8 pour lesquelles la mention EX et/ou TOX figure à la colonne (9) du tableau A du chapitre 3.2, laconcentration de gaz et de vapeurs inflammables et/ou toxiques émis par la cargaison doit être mesurée dans cescales si l’on soupçonne que des colis ont été endommagés.

7.1.3.1.7 En cas de transport de marchandises dangereuses des classes 2, 3, 4.3, 5.2, 6.1 et 8 et si l’on soupçonne que descolis ont été endommagés, l’entrée dans les cales ainsi que dans les espaces de double coque et les doubles fondsest seulement autorisée si:

• La concentration de gaz et de vapeurs inflammables émis par la cargaison dans les cales, les espaces de doublecoque et les doubles fonds est inférieure à 10 % de la limite inférieure d’explosivité, la concentration des gaz et vapeurs toxiques émis par la cargaison est inférieure au degré d’exposition acceptable au niveau national et lateneur en oxygène est de 20 à 23,5 % en volume; ou

• La concentration de gaz et de vapeurs inflammables émis par la cargaison dans les cales est inférieure à 10 %de la limite inférieure d’explosivité et si la personne qui y pénètre porte un appareil respiratoire autonome et lesautres équipements de protection et de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée dansces locaux n’est autorisée que si cette opération est surveillée par une deuxième personne ayant à sa dispositionimmédiate le mémé équipement. Deux autres personnes capables de prêter assistance en cas d’urgence doiventêtre sur le bateau à portée de voix.

Contrairement à ce que dispose le 1.1.4.6, les dispositions plus contraignantes de la législation nationale relatives àl’accès aux cales l’emportent sur l’ADN.».


«7.1.3.16 Toutes les mesures réalisées à bord du bateau doivent l’être par un expert visé au 8.2.1.2, sauf s’il en est disposéautrement dans le Règlement annexé à l’ADN. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit dans lecarnet de contrôle visé au paragraphe 8.1.2.1 g).».

7.1.3 Remplacer «7.1.3.16 à 7.1.3.19 (Réservés)» par «7.1.3.17 à 7.1.3.19 (Réservés)».

7.1.3.31 Modifier pour lire comme suit:

«7.1.3.31 Machines

Il est interdit d’utiliser des moteurs fonctionnant avec un combustible dont le point d’éclair est inférieur ou égal à55 °C (par exemple les moteurs à essence). Cette disposition ne s’applique pas:

• Aux moteurs hors-bord à essence des bateaux de sauvetage;


76

• Aux systèmes de propulsion et aux systèmes auxiliaires qui satisfont aux prescriptions du chapitre 30 et de lasection 1 de l’annexe 8 du Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigationintérieure (ES−TRIN), dans sa version modifiée*.

Si une matière est transportée en vrac et que, pour cette matière, la mention «EX» figure dans la colonne (9) dutableau A du chapitre 3.2, alors:

• les moteurs hors-bord et leurs réservoirs de carburant ne doivent se trouver à bord qu’à l’extérieur de la zoneprotégée; et

• les dispositifs mécaniques de gonflage, moteurs hors-bord et leurs installations électriques ne doivent être misen service qu'à l'extérieur de la zone protégée.».

7.1.3.41 Le titre est modifié pour lire comme suit: «Fait de fumer ou d’utiliser du feu ou une lumière non protégée».


«7.1.3.41.1 Il est interdit de fumer, y compris des cigarettes électroniques et autres dispositifs semblables, et d’utiliser du feuou une lumière non protégée à bord du bateau.

Cette interdiction doit être affichée aux endroits appropriés au moyen de panneaux indicateurs.

L’interdiction ne s’applique pas dans les logements et la timonerie, si leurs fenêtres, portes, claires-voies et écoutillessont fermées ou si le système de ventilation est réglé de sorte à maintenir une surpression d’au moins 0,1 kPa.».

7.1.3.51 Le titre est modifié pour lire comme suit: «Installations et équipements électriques et non électriques».

7.1.3.51.1 Remplacer «installations électriques» par «installations et équipements électriques et non électriques» et remplacer«entretenues» par «entretenus»


«7.1.3.51.2 Il est interdit d’utiliser des câbles électriques mobiles dans la zone protégée. Cette prescription ne s’applique pasaux câbles électriques visés au 9.1.0.53.5.

Les câbles électriques mobiles doivent faire l’objet d’un contrôle visuel avant chaque utilisation. Ils doivent êtreinstallés de telle manière qu’ils ne risquent pas d’être endommagés. Les connecteurs doivent être situés à l’extérieurde la zone protégée.

Les câbles électriques pour le raccordement du réseau électrique du bateau à un réseau électrique à terre ne sontpas admis:

• Lors du chargement ou déchargement de matières pour lesquelles la mention «EX» figure dans la colonne (9) dutableau A du chapitre 3.2; ou

• Lorsque le bateau séjourne à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre.».

7.1.3.51.3 Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Le branchement et le débranchement ne doivent être possiblesque si les prises sont hors tension.».


«7.1.3.51.4 Les installations et équipements électriques situés dans les cales doivent être maintenus hors tension et protégéscontre une connexion inopinée.

Cette prescription ne s’applique pas aux câbles électriques fixés à demeure passant dans les cales ni aux câblesélectriques mobiles pour la connexion de conteneurs chargés conformément au 7.1.4.4.4, ni aux installations et équipements électriques qui satisfont aux exigences pour une utilisation en zone 1.».

7.1.3.51 Ajouter les nouveaux paragraphes suivants:

«7.1.3.51.5 Pendant le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre, les installations et équipementsélectriques et non électriques qui ne satisfont pas aux prescriptions du 9.1.0.52.1 ou pouvant donner lieu à des températures de surface supérieures à 200 °C (marqués en rouge selon 9.1.0.51 et 9.1.0.52.2) doivent être arrêtés,ramenés à des températures inférieures à 200 °C, ou les mesures énoncées au 7.1.3.51.6 doivent être prises.

7.1.3.51.6 Le 7.1.3.51.5 ne s’applique pas dans les logements, la timonerie et les locaux de service situés à l’extérieur de lazone protégée si:

a) le système de ventilation est réglé de sorte à maintenir une surpression d’au moins 0,1 kPa; et

b) l’installation de détection de gaz est en marche et la mesure est continue.

7.1.3.51.7 Les installations et les équipements visés au 7.1.3.51.5 qui étaient arrêtés pendant le chargement ou le déchargementou pendant un séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre ne doivent être remis enmarche:

a) qu’une fois que le bateau ne séjourne plus à proximité ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre; ou

b) qu’une concentration inférieure à 10 % de la LIE du n-hexane est atteinte dans les logements, la timonerie et leslocaux de service situés à l’extérieur de la zone protégée.

Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit.

* Tel qu’il figure sur le site Web du Comité européen pour l’élaboration de standards dans le domaine de la navigation intérieure (CESNI), à l’adressesuivante: https://www.cesni.eu/documents/es-trin/.


77

7.1.3.51.8 Si les bateaux ne peuvent pas satisfaire aux exigences des 7.1.3.51.5 et 7.1.3.51.6, ils ne sont pas autorisés à séjourner à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre. L’autorité compétente peut accorderdes dérogations au cas par cas.».

7.1.4.1.4 La modification ne s’applique pas au texte français.

7.1.4.1.5 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

7.1.4.3.4 Modifier comme suit la note 1 du tableau:

«1 Les colis contenant des objets du groupe de compatibilité B ou des matières ou objets du groupe de compatibilitéD peuvent être chargés en commun dans une même cale à condition qu’ils soient transportés dans desconteneurs fermés, véhicules couverts ou wagons couverts.».

7.1.4.4.2 Modifier le premier tiret pour lire comme suit: «– aux conteneurs fermées;».

7.1.4.4.2 Au deuxième tiret, supprimer «et à parois métalliques pleines».

7.1.4.4.4 Dans la phrase introductive:

• Remplacer «L’équipement électrique monté sur l’extérieur d’un conteneur fermé peut être raccordé» par «Lesinstallations et équipements électriques montés sur l’extérieur d’un conteneur fermé peuvent être raccordés».

• Remplacer «9.1.0.56» par «9.1.0.53.5».

• Remplacer «et mis en service si:» par «ou mis en service si:».

7.1.4.4.4 a) Modifier pour lire comme suit:

«a) Ces installations et équipements électriques sont appropriés au moins pour une utilisation en zone 1 et satisfontaux exigences applicables pour la classe de température T4 et le groupe d’explosion IIB; ou si».

7.1.4.4.4 b) Modifier le texte avant les tirets pour lire comme suit: «b) Ces installations et équipements électriques ne satisfontpas aux exigences visées à l’alinéa a), mais sont suffisamment séparés des autres conteneurs renfermant des matières de:».

• Dans la phrase qui suit les tirets, remplacer «de 2,4 m autour de l’équipement électrique» par «de 2,40 m autourdes installations et équipements électriques».

7.1.4.4.4 Modifier la phrase qui précède les «Exemples d’entreposage et de séparation des conteneurs» pour lire comme suit:

«Il peut être dérogé aux prescriptions des alinéas a) ou b), si les conteneurs avec des installations et équipementsélectriques qui ne satisfont pas aux exigences pour une utilisation dans des zones de risque d’explosion et lesconteneurs renfermant les matières susmentionnées sont chargés dans des cales distinctes.».


«7.1.4.4.5 Les installations et équipements électriques fixés sur un conteneur ouvert ne peuvent être raccordés avec des câblesélectriques amovibles au sens des dispositions du 9.1.0.53.5 ni être mis en service, à moins qu’ils soient appropriésau moins pour une utilisation en zone 1 et qu’ils satisfont aux exigences applicables pour la classe de températureT4 et le groupe d’explosion II B, ou que le conteneur soit chargé dans une cale exempte de conteneurs renfermantdes matières mentionnées au 7.1.4.4.4 b).».

7.1.4.7.3 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«7.1.4.7.3 Si une zone est assignée à terre au poste de chargement ou de déchargement, le bateau n’est autorisé à séjournerà proximité immédiate ou à l’intérieur de cette zone que s’il satisfait aux exigences des 9.1.0.12.3 b) ou c), 9.1.0.51,9.1.0.52.1 et 9.1.0.52.2. L’autorité compétente peut accorder des dérogations au cas par cas.».

7.1.4.12.2 Modifier la dernière phrase pour lire: «Si l’on soupçonne des dégâts aux conteneurs, ou si l’on soupçonne que lecontenu s’est répandu à l’extérieur des conteneurs, les cales doivent être ventilées afin de réduire la concentrationdes gaz et vapeurs inflammables émis par la cargaison à moins de 10 % de la LIE ou, en cas de gaz et vapeurstoxiques, en dessous du degré d’exposition acceptable selon le droit national en vigueur.».

7.1.4.14.4 Modifier le texte au premier tiret comme suit: «- des conteneurs fermés;». Modifier le texte au troisième tiret commesuit: «- des véhicules couverts ou des wagons couverts;».

7.1.4.53 Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Si ces lampes sont placées sur le pont dans la zone 2 elles doiventêtre conformes aux exigences pour l’utilisation en zone 2.».


«7.1.4.75 Risque de formation d’étincelles

Toutes les liaisons continues entre le bateau et la terre conductrices d’électricité doivent être conçues de manière àne pas constituer une source d’inflammation. Si pour les matières transportées la mention «EX» figure dans la colonne(9) du tableau A du chapitre 3.2, il est interdit de retirer des vêtements qui ne sont pas suffisamment dissipateursdans la zone protégée.».

7.1.5.3 Modifier pour lire comme suit: «Les bateaux doivent être amarrés solidement, mais de sorte qu’ils puissent être libérésrapidement en cas de danger et que les câbles électriques ne soient pas comprimés, pliés ou ne subissent pas dedéformation due à la traction.».

7.1.5.4.1 Modifier comme suit:

«La distance des bateaux en stationnement chargés de matières dangereuses par rapport à d’autres bateaux ne doitpas être inférieure à celle prescrite par les Règlements visés au 1.1.4.6.».


78

7.1.6.12, VE01 Dans la première phrase, modifier la fin pour lire comme suit: «…mesure que la concentration de gaz et de vapeursinflammables provenant de la cargaison est supérieure à 10 % de la LIE.». Deuxième amendement ne s’appliquepas au texte français.

7.1.6.12, VE02 Dans la première phrase, remplacer «gaz» par «gaz ou de vapeurs toxiques». Deuxième amendement ne s’appliquepas au texte français. Dans l’avant-dernière phrase, remplacer «gaz» par «gaz ou de vapeurs toxiques».

7.1.6.12, VE03 Dans la troisième phrase, remplacer «gaz» par «gaz ou de vapeurs inflammables ou toxiques provenant de lacargaison».

7.1.6.16, IN01 Modifier pour lire comme suit:

«IN01: Après chargement ou déchargement de ces matières en vrac ou sans emballage et avant de quitter le lieude transbordement, la concentration des gaz ou vapeurs inflammables émis par la cargaison dans leslogements, les salles des machines et les cales contiguës doit être mesurée par le chargeur, le déchargeurou un expert visé au 8.2.1.2 au moyen d’un détecteur de gaz. Les résultats des mesures doivent êtreconsignés par écrit.

Avant que quiconque entre dans une cale et avant le déchargement, la concentration des gaz ou vapeursinflammables émis par la cargaison doit être mesurée par le déchargeur de la cargaison ou par un expertvisé au 8.2.1.2. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit.

Il est interdit d’entrer dans la cale ou de commencer à décharger tant que la concentration des gaz ouvapeurs inflammables émis par la cargaison dans l’espace libre au-dessus de la cargaison n’est pasinférieure à 50 % de la LIE.

Si la concentration de gaz ou vapeurs inflammables émis par la cargaison n’est pas inférieure à 50 % dela LIE, des mesures de sécurité appropriées doivent être prises immédiatement par le chargeur, ledéchargeur ou le conducteur responsable.».

7.1.6.16, IN02 Remplacer «gaz» par «gaz ou de vapeurs toxiques émis par la cargaison».


7.1 Ajouter la nouvelle section 7.1.7 suivante:

«7.1.7 Dispositions particulières applicables au transport des matières autoréactives de la classe 4.1, des peroxydesorganiques de la classe 5.2 et des matières stabilisées par régulation de température (autres que les matièresautoréactives ou les peroxydes organiques)

7.1.7.1 Les matières autoréactives, les peroxydes organiques et les matières qui polymérisent doivent être tenus à l’ombre,maintenus à l’écart de toute source de chaleur et placés dans des endroits bien aérés.

7.1.7.2 Si plusieurs colis sont groupés dans un conteneur ou un véhicule fermé ou une unité de charge, la quantité totale dematière, le type et le nombre de colis, ainsi que leur ordre d’arrimage, ne doivent pas être tels qu’il en résulte unrisque d’explosion.

7.1.7.3 Dispositions relatives à la régulation de température

7.1.7.3.1 Les présentes dispositions ne s’appliquent à certaines matières autoréactives, certains peroxydes organiques etcertaines matières qui polymérisent que lorsque le transport de ces matières est soumis à régulation de températureau titre du 2.2.41.1.17, 2.2.52.1.15 ou 2.2.41.1.21 ou de la disposition spéciale 386 du chapitre 3.3 suivant le cas.

7.1.7.3.2 Ces dispositions s’appliquent également au transport:

a) De matières dont la désignation officielle de transport, telle qu’elle figure dans la colonne (2) du tableau A duchapitre 3.2 ou selon le 3.1.2.6, contient la mention "STABILISÉ"; et

b) De matières pour lesquelles la TDAA ou la TPAA déterminée pour ces matières telles que présentées au transport(avec ou sans stabilisation chimique) est:

i) Au maximum de 50 °C pour les emballages simples et les GRV; ou

ii) Au maximum de 45 °C pour les citernes.

Lorsqu’il n’est pas recouru à l’inhibition chimique pour stabiliser une matière réactive susceptible de générer desquantités dangereuses de chaleur et de gaz ou de vapeur dans des conditions normales de transport, cette matièredoit être transportée sous régulation de température. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux matières qui sontstabilisées par adjonction d’inhibiteurs chimiques de sorte que la TDAA ou la TPAA soit supérieure à ce qui est prescritaux alinéas b) i) et ii) ci-dessus.

7.1.7.3.3 En outre, si une matière autoréactive, un peroxyde organique ou une matière dont la désignation officielle de transportcomporte la mention "STABILISÉ" et pour laquelle le transport avec régulation de température n’est pas normalementprescrit est transporté dans des conditions telles que la température risque de dépasser 55 °C, la régulation detempérature peut s’imposer.

7.1.7.3.4 La "température de régulation" est la température maximale à laquelle une matière peut être transportée en sécurité.Les présentes dispositions sont basées sur l’hypothèse d’une température ne dépassant pas 55 °C au voisinageimmédiat du colis pendant le transport et n’atteignant cette valeur que pendant une durée relativement courte parpériode de 24 heures. En cas de défaillance du système de régulation, il pourra être nécessaire d’appliquer lesmesures d’urgence. La "température critique" est la température à laquelle ces procédures doivent être mises enœuvre.


79

7.1.7.3.5 Détermination de la température de régulation et de la température critique

a On entend par là la température de décomposition auto-accélérée ou la température de polymérisation auto-accélérée de la matière telle qu’emballée pour le transport.

7.1.7.3.6 La température de régulation et la température critique sont calculées à l’aide du tableau sous 7.1.5.3.5 à partir dela TDAA ou de la TPAA, qui sont définies comme les plus basses températures auxquelles une telle décompositionou une telle polymérisation peut se produire dans l’emballage, le GRV ou la citerne mobile utilisé pour le transport.On doit déterminer la TDAA ou la TPAA pour savoir si une matière doit faire l’objet d’une régulation de températurependant le transport. Les dispositions concernant la détermination de la TDAA et de la TPAA sont énoncées dans lasection 28 de la deuxième partie du Manuel d’épreuves et de critères.

7.1.7.3.7 La température de régulation et la température critique pour les matières autoréactives et pour les préparations deperoxydes organiques déjà classées sont indiquées aux 2.2.41.4 et 2.2.52.4, respectivement.

7.1.7.3.8 La température réelle de transport pourra être inférieure à la température de régulation, mais elle devra être choisiede manière à éviter une séparation dangereuse des phases.

7.1.7.4 Transport avec régulation de température

7.1.7.4.1 Le maintien de la température prescrite est une condition indispensable pour la sécurité du transport des matièresstabilisées par régulation de température. En général il doit y avoir:

a) Une inspection minutieuse de l’engin de transport avant le chargement;

b) Des consignes pour le transporteur sur le fonctionnement du système de réfrigération y compris, le cas échéant,d’une liste des fournisseurs des matières réfrigérantes disponibles en cours de route;

c) Des procédures à suivre en cas de défaillance de la régulation;

d) Une surveillance régulière des températures de service; et

e) La fourniture d’un système de réfrigération de secours ou de pièces de rechange.

7.1.7.4.2 Tous les dispositifs de commande et capteurs de température dans le système de réfrigération doivent être facilementaccessibles, et toutes les connexions électriques doivent être protégées contre les intempéries. La température del’espace d’air à l’intérieur de l’engin de transport doit être mesurée par deux capteurs indépendants et les donnéesdoivent être enregistrées de manière à ce que tout changement de température soit facilement discernable. Latempérature doit être contrôlée à intervalles de quatre à six heures et consignée. Lors du transport de matières ayantune température de régulation inférieure à + 25 °C, l’engin de transport doit être équipé de dispositifs d’alarme optiqueet sonore, alimentés indépendamment du système de réfrigération, réglés pour fonctionner à une température égaleou inférieure à la température de régulation.

7.1.7.4.3 Si la température de régulation est dépassée au cours du transport, une procédure d’alerte, comprenant la réparationéventuelle du dispositif frigorifique ou le renforcement de la capacité de refroidissement (par exemple par adjonctionde matières réfrigérantes liquides ou solides), doit être déclenchée. On doit en outre contrôler fréquemment latempérature et se préparer à prendre des mesures d’urgence. Si la température critique est atteinte, les mesuresd’urgence doivent être engagées.

7.1.7.4.4 Le moyen de régulation de température choisi pour le transport dépend d’un certain nombre de facteurs, tels que:

a) La ou les températures de régulation de la ou des matières à transporter;

b) L’écart entre la température de régulation et les conditions de températures ambiantes prévues;

c) L’efficacité de l’isolation thermique;

d) La durée du transport; et

e) La marge de sécurité prévue pour les retards.

7.1.7.4.5 Des méthodes appropriées pour empêcher le dépassement de la température de régulation sont, par ordre croissantd’efficacité:

a) Isolation thermique, à condition que la température initiale de la ou des matières à transporter soit suffisammentbasse par rapport à la température de régulation;

b) Isolation thermique avec système de refroidissement, à condition que:

i) une quantité suffisante de réfrigérant non inflammable (par exemple azote liquide ou neige carbonique) soittransportée, en tenant compte d’une marge raisonnable pour les retards, à moins qu'un moyen deravitaillement soit assuré;

ii) ni l’oxygène liquide ni l’air liquide ne soient utilisés comme réfrigérants;

Citernes ≤ 45 °C 10 °C au-dessous de la TDAA/TPAA

5 °C au-dessous de la TDAA/TPAA

Température critiqueTempérature de régulationTDAAa/TPAAaType de récipient



≤ 20 °CEmballages simpleset GRV



> 20 °C et ≤ 35 °C



> 35 °C


80

iii) le système de refroidissement ait un effet uniforme, même lorsque la plupart du réfrigérant est épuisée; et

iv) la nécessité de ventiler l’engin de transport avant d’entrer soit clairement indiquée par un avis inscrit sur la oules portes de l’engin;

c) Isolation thermique de l’unité et réfrigération mécanique simple, à condition que, pour les matières à transporterayant un point d’éclair inférieur à la température critique augmentée de 5 °C, des raccords électriques à protectioncontre l’explosion, EEx IIB T3, soient utilisés dans le compartiment de réfrigération pour éviter le risqued’inflammation des vapeurs dégagées par les matières;

d) Isolation thermique avec système de réfrigération mécanique combiné avec système de refroidissement, àcondition que:

i) les deux systèmes soient indépendants l’un de l’autre; et

ii) les dispositions des alinéas b) et c) soient satisfaites;

e) Isolation thermique avec système de réfrigération mécanique double, à condition que:

i) en dehors du dispositif général d’alimentation, les deux systèmes soient indépendants l’un de l’autre;

ii) chaque système puisse à lui seul maintenir une régulation suffisante de la température; et

iii) pour les matières à transporter ayant un point d’éclair inférieur à la température critique augmentée de 5 °Cdes raccords électriques à protection contre l’explosion, EEx IIB T3, soient utilisés dans le compartiment deréfrigération pour éviter le risque d’inflammation des vapeurs dégagées par les matières.

7.1.7.4.6 Les méthodes décrites aux 7.1.7.4.5 d) et e) peuvent être utilisées pour tous les peroxydes organiques, matièresautoréactives et matières qui polymérisent.

La méthode décrite au 7.1.7.4.5 c) peut être utilisée pour les peroxydes organiques et matières autoréactives destypes C, D, E et F et, si la température ambiante maximale à prévoir pendant le transport ne dépasse pas de plus de10 °C la température de régulation, pour les peroxydes organiques et matières autoréactives du type B et pour lesmatières qui polymérisent.

La méthode décrite au 7.1.7.4.5 b) peut être utilisée pour les peroxydes organiques et matières autoréactives destypes C, D, E et F et pour les matières qui polymérisent lorsque la température ambiante maximale à prévoir pendantle transport ne dépasse pas de plus de 30 °C la température de régulation.

La méthode décrite au 7.1.7.4.5 a) peut être utilisée pour les peroxydes organiques et matières autoréactives destypes C, D, E et F et pour les matières qui polymérisent lorsque la température ambiante maximale à prévoir pendantle transport est d’au moins 10 °C inférieure à la température de régulation.

7.1.7.4.7 Si les matières sont transportées dans des véhicules ou conteneurs isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, cesvéhicules ou conteneurs doivent être conformes aux prescriptions du chapitre 9.6 de l’ADR.

7.1.7.4.8 Si les matières sont contenues dans des emballages protecteurs remplis avec un agent frigorigène, elles doivent êtrechargées dans des véhicules couverts ou bâchés ou conteneurs fermés ou bâchés. Lorsque les véhicules ouconteneurs utilisés sont couverts ou fermés respectivement, l’aération doit être assurée de façon adéquate. Lesvéhicules et conteneurs bâchés doivent être munis de ridelles et d’un hayon. La bâche de ces véhicules et conteneursdoit être constituée d’un tissu imperméable et difficilement inflammable.».

7.1.7 Insérer «7.1.7.5 à 7.1.9.99 (Réservés)».

Chapitre 7.2

7.2.2.0 Dans le NOTA 1, supprimer «ou des soupapes de dégagement à grande vitesse».


«7.2.2.6 Installation de détection de gaz

Lorsque la liste des matières du bateau selon le 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles le n-hexane n’estpas représentatif, l’installation de détection de gaz doit en plus être étalonnée en fonction de la LIE la plus critiquedes matières admises au transport dans le bateau.».

7.2.2.19.3 Modifier le paragraphe qui suit les deux points pour lire comme suit:

«1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 1.16.1.4, 7.2.2.5, 8.1.4, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 8.3.5, 9.3.3.0.1, 9.3.3.0.3 d),9.3.3.0.5, 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2, 9.3.3.10.5, 9.3.3.12.4, 9.3.3.12.6, 9.3.3.16.1, 9.3.3.16.2, 9.3.3.17.1 à 9.3.3.17.4,9.3.3.31.1 à 9.3.3.31.5, 9.3.3.32.2, 9.3.3.34.1, 9.3.3.34.2, 9.3.3.40.1, (toutefois, une seule pompe à incendie ou deballastage suffit), 9.3.3.40.2, 9.3.3.41, 9.3.3.51, 9.3.3.52.1 à 9.3.3.52.8, 9.3.3.71 et 9.3.3.74.».

7.2.2.19.3 Modifier le dernier paragraphe pour lire comme suit:

«Les bateaux utilisés uniquement pour le déplacement de bateaux-citernes dont la liste des matières selonle 1.16.1.2.5 ne contient que des matières pour lesquelles la protection contre les explosions n’est pas requise nesont pas tenus de satisfaire aux prescriptions des 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.5, 9.3.3.12.6, 9.3.3.51 et 9.3.3.52.1. Dans cecas doit être inscrit dans le certificat d’agrément ou le certificat d’agrément provisoire, sous le point 5 intitulé«Dérogations admises»: «Dérogation aux 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.5, 9.3.3.12.6, 9.3.3.51 et 9.3.3.52.1; le bateau peutuniquement déplacer des bateaux-citernes dont la liste des matières selon le 1.16.1.2.5 ne contient que des matièrespour lesquelles la protection contre les explosions n’est pas exigée.».


81

7.2.2.19.4 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«7.2.2.19.4 Pendant le chargement et le déchargement de matières pour lesquelles la protection contre les explosions est exigéeselon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, ne peuvent être utilisés sur le pont des autres bateaux de laformation que des installations et équipements qui satisfont aux exigences du 9.3.3.53. Cette condition ne s’appliquepas:

a) aux installations et équipements des bateaux accouplés à l’avant ou à l’arrière du bateau en cours de chargementou de déchargement, si le bateau-citerne en cours de chargement ou de déchargement est équipé d’une cloisonde protection à cette extrémité de la zone de cargaison, ou situés à une distance de 12,00 m au moins du plan limite de la zone de cargaison du bateau en cours de chargement ou de déchargement;

b) aux installations et équipements des bateaux-citernes accouplés latéralement au bateau en cours de chargementou de déchargement, si ces installations et équipements sont placés derrière une cloison de protectionconformément au 9.3.3.10.3 et que cette cloison de protection n’est pas située à côté de la zone de cargaisondu bateau en cours de chargement ou de déchargement, ou situés à une distance de 12,00 m au moins du planlimite de la zone de cargaison du bateau en cours de chargement ou de déchargement.».

7.2.2.21 La modification ne s’applique pas au texte français.

7.2.2.22 Supprimer et ajouter «(Supprimé)»

7.2.3.1.4 Dans le premier paragraphe, remplacer «gaz» par «gaz ou de vapeurs inflammables ou toxiques provenant de la cargaison». Dans le deuxième paragraphe, remplacer «des personnes équipées» par «un expert visé au 8.2.1.2équipé».


«7.2.3.1.5 Avant que quiconque ne pénètre dans une citerne à cargaison, une citerne à restes de cargaison, une chambre despompes à cargaison sous pont, un cofferdam, un espace de double coque, un double fond, un espace de cale ouun autre espace confiné:

a) Lorsque des matières dangereuses des classes 2, 3, 4.1, 6.1, 8 ou 9, pour lesquelles la colonne (18) du tableauC du chapitre 3.2 exige un détecteur de gaz, sont transportées sur le bateau, on doit s’assurer, au moyen de cetinstrument, que la concentration de gaz ou de vapeurs inflammables émis par la cargaison dans la citerne àcargaison, la citerne à restes de cargaison, la chambre des pompes à cargaison sous pont, le cofferdam, l’espacede double coque, le double fond ou l’espace de cale n’est pas supérieure à 50 % de la LIE. Pour la chambre despompes à cargaison sous pont, on peut le faire au moyen de l’installation permanente de détection de gaz;

b) Lorsque des matières dangereuses des classes 2, 3, 4.1, 6.1, 8 ou 9, pour lesquelles la colonne (18) du tableau Cdu chapitre 3.2 exige un toximètre, sont transportées sur le bateau, on doit s’assurer, au moyen de cet instrument,que la citerne à cargaison, la citerne à restes de cargaison, la chambre des pompes à cargaison sous pont, lecofferdam, l’espace de double coque, le double fond ou l’espace de cale ne contiennent pas une concentrationde gaz et de vapeurs toxiques émis par la cargaison qui soit supérieure au degré d’exposition acceptable selonle droit national en vigueur.

Contrairement à ce que dispose le 1.1.4.6, les dispositions plus contraignantes de la législation nationale relatives àl’accès aux cales l’emportent sur l’ADN.


«7.2.3.1.6 On ne doit pénétrer dans une citerne à cargaison, une citerne à restes de cargaison, une chambre des pompes àcargaison sous pont, un cofferdam, un espace de double coque, un double fond, un espace de cale ou un autre espace confiné:

• Que si la concentration de gaz et de vapeurs inflammables provenant de la cargaison dans les citernes àcargaison, les citernes à restes de cargaison, les chambres des pompes à cargaison sous pont, les cofferdams,les espaces de double coque, les doubles fonds, les espaces de cale ou tout autre espace confiné est inférieureà 10 % de la LIE, la concentration de gaz et de vapeurs toxiques provenant de la cargaison est inférieure auxniveaux d’exposition nationaux admis et la teneur en oxygène est comprise entre 20 et 23,5 % en volume; ou

• Si la concentration de gaz et de vapeurs inflammables provenant de la cargaison dans les citernes à cargaison,les citernes à restes de cargaison, les chambres des pompes à cargaison sous pont, les cofferdams, les espacesde double coque, les doubles fonds, les espaces de cale ou tout autre espace confiné est inférieure à 10 % de laLIE, et si la personne qui y pénètre porte un appareil respiratoire autonome et les autres équipements de protectionet de secours nécessaires et si elle est assurée par une corde. L’entrée dans ces espaces n’est autorisée que sicette opération est surveillée par une deuxième personne ayant à sa disposition le même équipement deprotection. Deux autres personnes capables de prêter assistance en cas d’urgence doivent être sur le bateau àportée de voix. Il suffira cependant d’une seule autre personne si un treuil de sauvetage est installé;

En cas d’urgence ou d’incident mécanique, l’entrée dans une citerne est autorisée si la concentration de gaz etde vapeurs inflammables provenant de la cargaison est comprise entre 10 et 50 % de la LIE. L’appareil respiratoire(autonome) utilisé doit être conçu pour éviter la production d’étincelles.

Par dérogation au 1.1.4.6, les dispositions nationales plus strictes concernant l’accès aux citernes à cargaisonl’emportent sur l’ADN.».


«7.2.3.6 Installation de détection de gaz

Les installations de détection de gaz doivent être entretenues et étalonnées par du personnel formé et qualifiéconformément aux instructions du fabricant.».


82

7.2.3.7 Modifier 7.2.3.7 (titre) et 7.2.3.7.0 à 7.2.3.7.2 pour lire comme suit:

«7.2.3.7 Dégazage des citernes à cargaison vides ou déchargées et des tuyauteries de chargement et dedéchargement

7.2.3.7.0 Le dégazage de citernes à cargaison vides ou déchargées et des tuyauteries de chargement et de déchargementdans l’atmosphère ou dans des stations de réception est autorisé sous les conditions ci-dessous, mais uniquements’il n’est pas interdit sur la base d’autres prescriptions légales.

7.2.3.7.1 Dégazage des citernes à cargaison vides ou déchargées et des tuyauteries de chargement et de déchargement dansl’atmosphère

7.2.3.7.1.1 Les citernes à cargaison vides ou déchargées ayant contenu précédemment des matières dangereuses:

• De la classe 2 ou de la classe 3, avec le code de classification comprenant la lettre «T» à la colonne (3 b) dutableau C du chapitre 3.2;

• De la classe 6.1; ou

• Du groupe d’emballage I de la classe 8;

ne peuvent être dégazées que par un expert conformément au 8.2.1.2. Le dégazage ne peut être effectué qu’en desemplacements agréés par l’autorité compétente.

7.2.3.7.1.2 Si le dégazage de citernes à cargaison ayant contenu précédemment des matières dangereuses énumérées au7.2.3.7.1.1 ci-dessus n’est pas possible aux endroits agréés par l’autorité compétente, il peut être effectué pendantque le bateau fait route, à condition:

• Que les prescriptions du premier paragraphe du 7.2.3.7.1.3 soient respectées; la concentration de gaz et devapeurs inflammables provenant de la cargaison dans le mélange à l’orifice de sortie ne doit toutefois pasdépasser 10 % de la LIE;

• Que l’équipage ne soit pas exposé à une concentration de gaz et de vapeurs supérieure aux niveaux d’expositionnationaux admis;

• Que toutes les entrées ou ouvertures des locaux reliés avec l’extérieur soient fermées; cela ne s’applique pas auxouvertures d’arrivée d’air de la salle des machines ni aux équipements de surpression de l’air;

• Que tout membre de l’équipage travaillant sur le pont porte un équipement de protection approprié;

• De ne pas être effectué à proximité des écluses y compris leurs garages, sous des ponts ou dans des zones àforte densité de population.

7.2.3.7.1.3 Le dégazage des citernes à cargaison vides ou déchargées ayant contenu des matières dangereuses autres quecelles indiquées au 7.2.3.7.1.1, lorsque la concentration de gaz et de vapeurs inflammables provenant de la cargaisonest supérieure ou égale à 10 % de la LIE, peut être effectué en cours de route, ou durant un stationnement en desemplacements agréés par l’autorité compétente, au moyen de dispositifs de ventilation appropriés, les couverclesdes citernes à cargaison étant fermés et la sortie du mélange de gaz et d’air se faisant par des coupe-flammes résistant à un feu continu (groupe/sous-groupe d’explosion conformément à la colonne (16) du tableau C duchapitre 3.2). La concentration de gaz et de vapeurs inflammables dans le mélange à l’orifice de sortie doit êtreinférieure à 50 % de la LIE. Les dispositifs de ventilation appropriés ne peuvent être utilisés pour le dégazage paraspiration qu’avec un coupe-flammes monté immédiatement devant le ventilateur, du côté de l’aspiration(groupe/sous-groupe d’explosion conformément à la colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2). La concentrationde gaz et de vapeurs inflammables doit être mesurée chaque heure pendant les deux premières heures après ledébut du dégazage, le dispositif de ventilation par refoulement ou par aspiration étant en marche, par un expert viséau 8.2.1.2. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit.

Le dégazage est toutefois interdit dans les zones d’écluses, y compris leurs garages, sous les ponts ou dans deszones à forte densité de population.

Le dégazage de citernes à cargaison vides ou déchargées ayant contenu des matières dangereuses autres que cellesvisées au 7.2.3.7.1.1 et présentant une concentration de gaz et de vapeurs provenant de la cargaison inférieure à10 % de la LIE est autorisé, et l’ouverture d’autres orifices de la citerne à cargaison est autorisée pour autant quel’équipage ne soit pas exposé à une concentration de gaz et de vapeurs supérieure aux niveaux d’expositionnationaux admis. En outre, l’utilisation d’un coupe-flammes n’est pas obligatoire.

Le dégazage est toutefois interdit dans les zones d’écluses, y compris leurs garages, sous les ponts ou dans deszones à forte densité de population.

7.2.3.7.1.4 Les opérations de dégazage doivent être interrompues en cas d’orage ou lorsque, à cause de vents défavorables,des concentrations dangereuses de gaz et de vapeurs inflammables ou toxiques sont à craindre en dehors de lazone de cargaison devant les logements, la timonerie ou les locaux de service. L’état critique est atteint dès que,par des mesures au moyen de dispositifs de mesure portables, des concentrations de gaz et de vapeurs inflammablesprovenant de la cargaison supérieures à 20 % de la LIE ou des concentrations de gaz et de vapeurs toxiquessupérieures aux niveaux d’exposition nationaux admis ont été constatées dans ces zones.

7.2.3.7.1.5 La signalisation prescrite au 7.2.5.0.1 peut être retirée sur ordre du conducteur lorsque, après dégazage des citernesà cargaison, il a été constaté au moyen des appareils visés à la colonne (18) du tableau C du chapitre 3.2 qu’aucunede ces citernes ne contient des gaz ou des vapeurs inflammables à une concentration supérieure à 20 % de la LIEni des gaz et des vapeurs toxiques à une concentration supérieure aux niveaux d’exposition nationaux admis. Lesrésultats des mesures doivent être consignés par écrit.


83

7.2.3.7.1.6 Avant de prendre les mesures qui pourraient entraîner les dangers décrits dans 8.3.5, il convient de dégazer toutesles citernes à cargaison et les tuyauteries de la zone de cargaison. Cette opération doit être consignée dans un certificat attestant l’absence de gaz, en cours de validité le jour où les travaux commencent. La condition d’absencede gaz ne peut être déclarée et certifiée que par une personne agréée par l’autorité compétente.

7.2.3.7.2 Dégazage des citernes à cargaison vides ou déchargées et des tuyauteries de chargement et de déchargement dansdes stations de réception

7.2.3.7.2.1 Les citernes à cargaison vides ou déchargées ne peuvent être dégazées que par un expert conformément au 8.2.1.2.Si la législation internationale ou nationale l’exige, le dégazage sera effectué seulement aux emplacements agrééspar l’autorité compétente. Le dégazage dans une station de réception mobile pendant que le bateau fait route estinterdit. Le dégazage dans une station de réception mobile est interdit pendant qu’un autre bateau dégaze dans lamême station. Le dégazage dans une station de réception mobile montée à bord est interdit.

7.2.3.7.2.2 Avant d’être dégazé, le bateau doit être mis à la masse. Le conducteur du bateau dégazant, ou l’expert au sens du8.2.1.2 qu’il a mandaté, et l’exploitant de la station de réception doivent avoir rempli et signé une liste de contrôleconformément au 8.6.4 de l’ADN.

La liste de contrôle doit être imprimée au moins dans des langues comprises par le conducteur, ou l’expert, et l’exploitant de la station de réception.

Si toutes les questions ne peuvent recevoir de réponse positive, le dégazage dans une station de réception n’est autorisé qu’avec l’aval de l’autorité compétente.

7.2.3.7.2.3 Le dégazage dans une station de réception peut être effectué à l’aide de la tuyauterie de chargement et dedéchargement ou de la conduite d’évacuation de gaz, pour évacuer les gaz et les vapeurs des citernes à cargaison,l’autre tuyauterie servant à prévenir tout dépassement de la surpression ou dépression maximale admissible desciternes.

Les tuyauteries doivent faire partie d’un système fermé, ou, si elles sont utilisées pour prévenir tout dépassement dela dépression maximale admissible dans les citernes à cargaison, être équipées d’une soupape basse pression àressort fixe ou mobile munie d’un coupe-flammes (groupe/sous-groupe d’explosion conformément à la colonne (16)du tableau C du chapitre 3.2) si la protection contre les explosions est exigée (colonne (17) du tableau C duchapitre 3.2). Cette soupape basse pression doit être montée de manière que, dans des conditions normalesd’exploitation, la soupape de dépression ne soit pas activée. Une soupape fixe ou l’orifice auquel est raccordé unesoupape mobile doit rester obturé(e) par une bride borgne lorsque le bateau n’est pas en cours de dégazage dansune station de réception.

Toutes les tuyauteries entre le bateau dégazant et la station de réception doivent être équipées de coupe-flammesappropriés si la protection contre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2. Les prescriptions pour les tuyauteries à bord sont les suivantes: groupe d’explosion/sous-groupe selon la colonne (16)du tableau C du chapitre 3.2.

7.2.3.7.2.4 Il doit être possible d’interrompre les opérations de dégazage en actionnant des interrupteurs électriques situés endeux points sur le bateau (à l’avant et à l’arrière) et en deux points de la station de réception (respectivement surl’appontement et à l’endroit depuis lequel la station de réception est commandée). L’interruption du dégazage doitse faire au moyen d’une vanne à fermeture rapide montée directement sur la conduite entre le bateau dégazant et lastation de réception. Le système de coupure doit être conçu selon le principe du circuit fermé et peut être incorporéau système d’arrêt d’urgence des pompes à cargaison et des dispositifs permettant d’éviter un surremplissage, viséau 9.3.1.21.5, 9.3.2.21.5 et 9.3.3.21.5.

Les opérations de dégazage doivent être interrompues en cas d’orage.

7.2.3.7.2.5 La signalisation prescrite à la colonne (19) du tableau C du chapitre 3.2 peut être retirée sur ordre du conducteurlorsque, après dégazage des citernes à cargaison, il a été constaté, au moyen des appareils visés à la colonne (18)du tableau C du chapitre 3.2 qu’aucune de ces citernes ne contient des gaz ou des vapeurs inflammables à uneconcentration supérieure à 20 % de la LIE ni des gaz et des vapeurs toxiques à une concentration supérieure auxniveaux d’exposition nationaux admis. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit.

7.2.3.7.2.6 Avant de prendre les mesures qui pourraient entraîner les dangers décrits au 8.3.5, il convient de dégazer toutes lesciternes à cargaison et les tuyauteries de la zone de cargaison. Cette opération doit être consignée dans un certificatattestant l’absence de gaz, en cours de validité le jour où les travaux commencent. La condition d’absence de gazne peut être déclarée et certifiée que par une personne agréée par l’autorité compétente.».

7.2.3.12.2 Modification sans objet en français.


«7.2.3.16 Toutes les mesures réalisées à bord du bateau doivent l’être par un expert visé au 8.2.1.2, sauf s’il en est disposéautrement dans le Règlement annexé à l’ADN. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit dans lecarnet de contrôle visé au paragraphe 8.1.2.1 g).».


7.2.3.29.1 Ajouter à la fin:

«Si la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles une protection contre lesexplosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2:

– les moteurs hors-bord et leurs réservoirs de carburant ne doivent se trouver à bord qu’à l’extérieur de la zone decargaison; et

– les dispositifs mécaniques de gonflage, moteurs hors-bord et leurs installations électriques ne doivent être misen service qu’en dehors de la zone de cargaison.».



«7.2.3.31.1 Il est interdit d’utiliser des moteurs fonctionnant avec un combustible dont le point d’éclair est inférieur ou égal à55 °C (par exemple les moteurs à essence). Cette disposition ne s’applique pas:

– Aux moteurs hors-bord à essence des bateaux de sauvetage;

– Aux systèmes de propulsion et aux systèmes auxiliaires qui satisfont aux prescriptions du chapitre 30 et de lasection 1 de l’annexe 8 du Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigationintérieure (ES−TRIN), dans sa version modifiée*.».

7.2.3.41 Modifier le titre pour lire comme suit: «Fait de fumer ou d’utiliser du feu ou une lumière non protégée».


«Il est interdit de fumer, y compris des cigarettes électroniques et autres dispositifs semblables, et d’utiliser du feuou une lumière non protégée à bord du bateau.


L’interdiction de fumer ne s’applique pas dans les logements et la timonerie, si leurs fenêtres, portes, claires-voieset écoutilles sont fermées ou si le système de ventilation est réglé de sorte à maintenir une surpression d’aumoins 0,1 kPa.».

7.2.3.44 Remplacer «zone de cargaison» par «zone de risque d’explosion».

7.2.3.51 Le titre est modifié pour lire comme suit: «Installations et équipements électriques et non électriques».

7.2.3.51.1 Remplacer «installations électriques» par «installations et équipements électriques et non électriques» et remplacer«maintenues» par «maintenus».


«7.2.3.51.2 Il est interdit d’utiliser des câbles électriques mobiles dans la zone de risque d’explosion. Cette prescription nes’applique pas aux câbles électriques mobiles visés aux 9.3.1.53.3, 9.3.2.53.3 et 9.3.3.53.3.

Les câbles électriques mobiles doivent faire l’objet d’un contrôle visuel avant chaque utilisation. Ils doivent êtreinstallés de telle manière qu’ils ne risquent pas d’être endommagés. Les connecteurs doivent être situés à l’extérieurde la zone de danger d’explosion.

Les câbles électriques pour le raccordement du réseau électrique du bateau à un réseau électrique à terre ne sontpas admis:

• Lors du chargement ou déchargement de matières pour lesquelles la protection contre les explosions est exigéeselon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2; ou

• Lorsque le bateau séjourne à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre.».

7.2.3.51.3 Dans la dernière phrase, remplacer «La connexion et la déconnexion» par «Le branchement et le débranchement».


«7.2.3.51.4 Pendant le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre, les installations et équipementsélectriques et non électriques qui ne satisfont pas aux prescriptions des 9.3.x.51 a), 9.3.x.51 b), 9.3.x.51 c) ou9.3.x.52.1 (marqués en rouge selon les 9.3.x.51 et 9.3.x.52.3) doivent être arrêtés, ramenés à une température inférieure à celles mentionnées respectivement au 9.3.x.51 a) ou au 9.3.x.51 b), ou soumis aux mesures visées au7.2.3.51.6.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles la protection contreles explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, cela s’applique aussi pendant lechargement et le déchargement et pendant le dégazage en stationnement.

7.2.3.51.5 Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matières pour lesquelles une classe detempérature T4, T5 ou T6 figure dans la colonne (15) du tableau C du chapitre 3.2, les températures de surfacecorrespondantes ne doivent pas dépasser 135 °C (T4), 100 °C (T5) ou respectivement 85 °C (T6) dans les zonesassignées.

7.2.3.51.6 Les 7.2.3.51.4 et 7.2.3.51.5 ne s’appliquent pas dans les logements, la timonerie et les locaux de service situés endehors de la zone de cargaison si:

a) le système de ventilation est réglé de sorte à maintenir une surpression d’au moins 0,1 kPa; et

b) l’installation de détection de gaz est en marche et la mesure est continue.

7.2.3.51.7 Les installations et les équipements selon 7.2.3.51.4 qui étaient arrêtés pendant le chargement, le déchargement, ledégazage en stationnement ou pendant un séjour à proximité ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre ne doiventêtre remis en marche:

• qu’une fois que le bateau ne séjourne plus à proximité ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre; ou

• que des valeurs correspondant à 10 % de la LIE du n-hexane ou à 10 % de la LIE de la cargaison sont atteintesdans les logements, la timonerie et les locaux de service situés en dehors de la zone de cargaison, la LIE la pluscritique devant être retenue.


7.2.3.51.8 Si les bateaux ne peuvent pas satisfaire aux exigences des 7.2.3.51.4 et 7.2.3.51.6, ils ne sont pas autorisés àséjourner à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre.».

84


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7.2.4.1.1 Modifier le premier tiret pour lire comme suit:

«– aux cargaisons restantes, eaux de lavage, résidus de cargaison et slops dans pas plus de six récipients pour produits résiduaires et récipients pour slops agréés à cette fin, d’une capacité ne dépassant pas 12 m3 au total.Les récipients pour produits résiduaires et les récipients pour slops doivent être placés de manière sûre dans lazone de cargaison et à une distance minimale de la coque égale au quart de la largeur du bateau et satisfaire auxexigences qui leur sont applicables fixées au 9.3.2.26.3 ou 9.3.3.26.3;».

7.2.4.2.2 et7.2.4.2.3 Modifications sans objet en français.

7.2.4.7.1 Remplacer «chargement, le déchargement et le dégazage» par «chargement ou le déchargement».


«Si une zone est assignée à terre au poste de chargement ou de déchargement, le bateau n’est autorisé à séjournerà proximité immédiate ou à l’intérieur de cette zone assignée à terre que s’il satisfait aux exigences des 9.3.x.12.4 b)ou c), 9.3.x.51, 9.3.x.52.1 et 9.3.x.52.3. L’autorité compétente peut accorder des dérogations au cas par cas.».


«7.2.4.7.2 La réception à partir d’autres bateaux de déchets liquides non emballés huileux et graisseux résultant de l’exploitationde bateaux et la remise de produits pour l’exploitation de bateaux dans les soutes d’autres bateaux ne sont pasconsidérés comme un chargement ou un déchargement au sens du 7.2.4.7.1 ci-dessus ni comme un transbordementau sens du 7.2.4.9.».

7.2.4.9 Le NOTA existant devient le NOTA 1. Ajouter un nouveau NOTA 2 libellé comme suit:

«2: Cette interdiction s’applique également au transbordement entre bateaux avitailleurs.».

7.2.4.10.1 Supprimer le dernier paragraphe.

7.2.4.12,7.2.4.15.3,7.2.4.16.3 Modifications sans objet en français.

7.2.4.13.1,troisièmeparagraphe Remplacer «restes de cargaison» par «restes de cargaisons précédentes»;


«7.2.4.15.2 Pendant le remplissage des citernes pour produits résiduaires et des récipients pour produits résiduaires, les gazqui se dégagent doivent être évacués de manière sûre. Ils ne doivent être reliés à la conduite d’évacuation de gazque pour le temps nécessaire à leur remplissage.

Des moyens permettant de recueillir d’éventuelles fuites de liquides doivent être placés sous les raccords utiliséspendant le remplissage.».

7.2.4.16.3 Après «des tuyauteries de chargement et de déchargement», insérer «, le cas échéant,».

7.2.4.16.6 Remplacer «au point de raccordement» par «au point de raccordement de la conduite d’évacuation de gaz et de laconduite de retour de gaz». Remplacer «soupape de dégagement à grande vitesse» par «soupape desurpression/soupape de dégagement à grande vitesse».


«7.2.4.16.7 Lorsqu’un bateau-citerne est conforme au 9.3.2.22.4 b) ou 9.3.3.22.4 b), les citernes à cargaison individuelles doiventêtre sectionnées pendant le transport et être ouvertes pendant le chargement, le déchargement et le dégazage.».

7.2.4.16.8 Modifier la deuxième phrase pour lire comme suit: «Les personnes qui connectent ou déconnectent les tuyauteriesde chargement et de déchargement ou les conduites d’évacuation de gaz ou effectuent une détente des citernes àcargaison, une prise d’échantillons ou un jaugeage ou nettoient ou remplacent l’élément coupe-flammes(voir 7.2.4.22) doivent porter l’équipement de protection PP visé au 8.1.5 si cet équipement est prescrit à la colonne(18) du tableau C du chapitre 3.2; elles doivent en outre porter l’équipement de protection A si un toximètre (TOX)est prescrit à la colonne (18) du tableau C du chapitre 3.2.».

7.2.4.16.12 À la fin de la première phrase ajouter: «(groupe/sous-groupe d’explosion selon la colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2)».


Modifier le premier paragraphe pour lire comme suit:

«Pendant le chargement, le déchargement, le dégazage ou pendant un séjour à proximité ou à l’intérieur d’une zoneassignée à terre, tous les accès ou ouvertures des locaux qui sont accessibles du pont et toutes les ouvertures deslocaux donnant sur l’extérieur doivent rester fermés.».

Dans l’avant-dernier tiret du deuxième paragraphe remplacer «de l’équipement de surpression de l’air» par «du système de ventilation».

Dans l’avant-dernier tiret du deuxième paragraphe remplacer «9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3 ou 9.3.3.52.3» par «9.3.1.12.4,9.3.2.12.4 ou 9.3.3.12.4»

Le dernier tiret du deuxième paragraphe est modifié pour lire comme suit:

«– aux prises d’air, si ces ouvertures sont munies de l’installation de détection de gaz visée aux 9.3.1.12.4, 9.3.2.12.4ou 9.3.3.12.4.».


86

7.2.4.17.1 et7.2.4.17.2 Modifications sans objet en français.

7.2.4.22.1 Ajouter à la fin le nouveau paragraphe suivant:

«La décompression des citernes à cargaison n’est admise qu’au moyen du dispositif de décompression en toutesécurité des citernes à cargaison visé aux 9.3.2.22.4 a) et 9.3.2.22.4 b) ou 9.3.3.22.4 a) et 9.3.3.22.4 b). Lorsqu’envertu de la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2 une protection contre les explosions est exigée, l’ouverture descouvercles des citernes à cargaison n’est autorisée que si les citernes à cargaison correspondantes ont été dégazéeset que la concentration de gaz inflammables dans la citerne à cargaison est inférieure à 10 % de la LIE de lacargaison/cargaison précédente. Les résultats des mesures doivent être consignés par écrit. L’entrée dans cesciternes à cargaison n’est pas autorisée pour effectuer les mesures.».


«7.2.4.22.2 L’ouverture des orifices de prises d’échantillons n’est autorisée qu’aux fins de la prise d’échantillons et du contrôleou nettoyage de citernes à cargaison vides.».

7.2.4.22.3 Dans la deuxième phrase, supprimer: «et des orifices de jaugeage».


«7.2.4.22.5 L’ouverture du carter des coupe-flammes n’est autorisée que pour le nettoyage de l’élément coupe-flammes ou pourle remplacement par des éléments coupe-flammes de même conception.

L’ouverture n’est autorisée que si les citernes à cargaison correspondantes ont été déchargées et que laconcentration de gaz inflammables dans la citerne à cargaison est inférieure à 10 % de la LIE de lacargaison/cargaison précédente.


Le nettoyage et le remplacement de l’élément coupe-flammes ne peuvent être effectués que par du personnel forméet qualifié.».


«7.2.4.22.6 Pour les opérations visées aux 7.2.4.22.4 et 7.2.4.22.5 ne doivent être utilisés que des outils à main produisant peud’étincelles, tels que par exemple des tournevis et clés en acier chromé au vanadium.».


«7.2.4.22.7 La durée d’ouverture doit rester limitée au temps nécessaire au contrôle, au nettoyage, au remplacement de l’élémentcoupe-flammes ou à la prise d’échantillons.».

7.2.4.22 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«7.2.4.22.8 Les dispositions des 7.2.4.22.1 à 7.2.4.22.7 ci-dessus ne s’appliquent pas aux bateaux déshuileurs ni aux bateauxavitailleurs.».

7.2.4.25 Modifier le titre pour lire comme suit: «Tuyauteries de chargement et de déchargement et conduites d’évacuation degaz».

7.2.4.25.3 Supprimer et insérer «(Réservé)».


«7.2.4.25.5 Les mélanges gaz-air survenant lors du chargement doivent être renvoyés à terre au moyen d’une conduite de retourde gaz:

• Quand une citerne à cargaison fermée est exigée à la colonne (7) du tableau C du chapitre 3.2; ou

• Quand une citerne à cargaison fermée était exigée pour la cargaison précédente dans la colonne (7) du tableauC du chapitre 3.2 et quand, avant le chargement, la concentration de gaz inflammables de la cargaison précédentey est supérieure à 10 % de la LIE ou qu’elle contient des gaz toxiques ou corrosifs (groupe d’emballage I ou II)ou des gaz ayant des caractéristiques CMR (catégories 1A ou 1B) à une concentration dépassant les niveauxd’exposition acceptés à l’échelon national, les résultats des mesures devant être consignés par écrit.

Si les matières à charger nécessitent une protection contre les explosions en vertu de la colonne (17) du tableau Cdu chapitre 3.2, et si l’utilisation d’une conduite de retour de gaz est prescrite, la conduite de retour de gaz doit êtreconçue de telle manière que le bateau soit protégé contre les détonations et les passages de flammes provenant deterre. La protection du bateau contre les détonations et les passages de flammes provenant de terre n’est pas exigéelorsque les citernes à cargaisons sont inertisées conformément au 7.2.4.18.».


«7.2.4.25.7 Pour le raccordement ou la séparation de la tuyauterie de chargement ou de déchargement ainsi que de la conduited’évacuation de gaz ne doivent être utilisés que des outils à main produisant peu d’étincelles, tels que par exempledes tournevis et clés en acier chromé au vanadium.».

7.2.4.28.2 Remplacer «des soupapes de dégagement à grande vitesse» par «de la soupape de surpression/soupape dedégagement à grande vitesse».

7.2.4.41 Modifier le titre pour lire comme suit: «Fait de fumer, feu et lumière non protégée». Modifier la première phrase pourlire comme suit: «Pendant le chargement, le déchargement ou le dégazage, il est interdit d’utiliser du feu ou unelumière non protégée ou de fumer à bord du bateau.».

7.2.4.51 Modifier le titre pour lire comme suit: «Installations et équipements électriques».




87

7.2.4.53 Dans la deuxième phrase, remplacer «lampes électriques» par «appareils d’éclairage électriques», remplacer «fixéeset placées» par «fixés et placés» et remplacer «endommagées» par «endommagés». Supprimer la dernière phrase:«Si ces lampes sont placées dans la zone de cargaison, elles doivent être du type certifié de sécurité.».

7.2.4.60 Modifier le début du paragraphe comme suit: «La douche et l’installation pour le rinçage des yeux et du visageprescrits dans les règles…». Le reste du texte demeure inchangé.

7.2.4.74 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».


«7.2.4.75 Risque de formation d’étincelles

Toutes les liaisons continues entre le bateau et la terre conductrices d’électricité doivent être conçues de manière àne pas constituer une source d’inflammation. Si la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matièrespour lesquelles la protection contre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, il estinterdit de retirer des vêtements qui ne sont pas suffisamment dissipateurs dans la zone 1.».

Tableau7.2.4.77 Modifier comme suit les titres des première et deuxième colonnes sous «Classe»:

«2, 3 (sauf les deuxième et troisième rubriques relatives au No ONU 1202, groupe d’emballage III, dans letableau C)».

«3 (uniquement les deuxième et troisième rubriques relatives au No ONU 1202, groupe d’emballage III, dansle tableau C), 4.1».

7.2.5.0.1 Modifier la deuxième phrase pour lire comme suit: «Lorsqu’en raison de la cargaison transportée aucune signalisationavec des cônes ou des feux bleus n’est prescrite, mais que la concentration de gaz et de vapeurs inflammables outoxiques dans les citernes à cargaison, provenant de la dernière cargaison pour laquelle une telle signalisation étaitexigée, est supérieure à 20 % de la LIE ou aux niveaux d’exposition nationaux admis, le nombre de cônes bleus oude feux bleus à porter est déterminé par la dernière cargaison pour laquelle une telle signalisation était exigée.».


«7.2.5.3 Amarrage

Les bateaux doivent être amarrés solidement, mais de sorte qu’ils puissent être libérés rapidement en cas de dangeret que les câbles électriques et les tuyauteries flexibles ne soient pas comprimés, pliés ou ne subissent pas dedéformation due à la traction.».


88

Chapitre 8.1

8.1.2.1 e) Modifier pour lire comme suit:

«e) le certificat de vérification de la résistance de l’isolation des installations électriques prescrit au 8.1.7.1 et lesattestations prescrites au 8.1.7.2 relatives à la vérification des installations et équipements et des systèmes deprotection autonomes ainsi qu’à la conformité des documents exigés aux 8.1.2.2 e) à h) et 8.1.2.3 r à v) auxcirconstances à bord;».

8.1.2.1 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) l’attestation relative à l’inspection des tuyaux d’extinction d’incendie, prescrite au 8.1.6.1 et l’attestation relativeà l’inspection de l’équipement spécial prescrite au 8.1.6.3;».

8.1.2.2 Ajouter à la fin les nouveaux alinéas suivants:

«e) une liste ou un plan schématique des installations et équipements fixés à demeure qui sont appropriés au moinspour une utilisation en zone 1 et des installations et équipements conformes au 9.1.0.51;

f) une liste ou un plan schématique des installations et équipements fixés à demeure dont l’utilisation n’est pas autorisée durant le chargement, le déchargement ou le stationnement à proximité immédiate ou à l’intérieur d’unezone assignée à terre (marqués en rouge conformément au 9.1.0.52.2);

g) un plan indiquant les limites des zones et l’emplacement des installations et équipements électriques et nonélectriques installés dans la zone concernée qui sont destinés à être utilisés dans des zones de risqued’explosion;

h) une liste des installations et équipements visés sous g) avec les indications suivantes:

• Installation/équipement, emplacement, marquage (niveau de protection contre les explosions selon la normeCEI 60079-0, catégorie d’équipement selon la directive 2014/34/UE2 ou niveau de protection équivalent,groupe d’explosion, classe de température, type de protection, organisme de contrôle) dans le cas deséquipements électriques destinés à être utilisés en zone 1 (ou, en guise d’alternative, copie de la déclarationde conformité selon la directive 2014/34/UE2);

• Installation/équipement, emplacement, marquage (niveau de protection contre les explosions selon la normeCEI 60079-0, catégorie d’équipement selon la directive 2014/34/UE2 ou niveau de protection équivalent, ycompris le groupe d’explosion et la classe de température, le type de protection, le numéro d’identification)dans le cas des équipements électriques destinés à être utilisés en zone 2 ainsi que dans le casd’équipements non électriques destinés à être utilisés en zone 1 et en zone 2 (ou, en guise d’alternative, copiede la déclaration de conformité selon la directive 2014/34/UE2);

Les documents énumérés ci-dessus doivent porter le visa de l’autorité compétente ayant délivré le certificatd’agrément.».

8.1.2.3 b) Remplacer «7.2.3.15» par: «8.2.1.2».

8.1.2.3 d) Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

8.1.2.3 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) Les attestations relatives à l’inspection de l’équipement spécial, des installations de détection de gaz et del’installation de mesure de l’oxygène prescrites au 8.1.6.3;».

8.1.2.3 j) Modifier pour lire comme suit:

«j) le certificat d’inspection des chambres des pompes à cargaison prescrit au 8.1.8;».

8.1.2.3 l) Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

8.1.2.3 q) Modifier pour lire comme suit:

«q) en cas de transport de gaz liquéfiés réfrigérés et lorsque la température n’est pas contrôlée conformément à9.3.1.24.1 a) et 9.3.1.24.1 c), la détermination du temps de retenue (7.2.4.16.16, 7.2.4.16.17 et la documentationrelative au coefficient de transmission thermique);».

8.1.2.3 Ajouter à la fin les nouveaux alinéas suivants:

«r) une liste ou un plan schématique des installations et équipements fixés à demeure qui sont appropriés au moinspour une utilisation en zone 1 et des installations et équipements conformes au 9.3.x.51;

s) une liste ou un plan schématique des installations et équipements fixés à demeure dont l’utilisation n’est pas autorisée durant le chargement, le déchargement, le dégazage ou le stationnement à proximité immédiate ou àl’intérieur d’une zone assignée à terre (marqués en rouge conformément aux 9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3 ou 9.3.3.52.3);

t) un plan approuvé par une société de classification agréée indiquant les limites des zones et l’emplacement desinstallations et équipements électriques et non électriques installés dans la zone concernée qui sont destinés àêtre utilisés dans des zones de risque d’explosion ainsi que des systèmes de protection autonomes;

u) une liste des installations et équipements visés à l’alinéa t) ainsi que des systèmes de protection autonomes,avec les renseignements suivants:

• Installation/équipement, emplacement, marquage (niveau de protection contre les explosions selon la normeCEI 60079-0 ou catégorie d’équipement selon la directive 2014/34/UE2 ou au moins équivalent), y comprisle groupe d’explosion et la classe de température, le type de protection, l’organisme de contrôle dans le casdes équipements électriques destinés à être utilisés en zone 0 et en zone 1 ainsi que dans le cas deséquipements non électriques destinés à être utilisés en zone 0; (ou, en guise d’alternative, copie del’attestation de contrôle, par exemple de la déclaration de conformité selon la directive 2014/34/UE2)

2 Journal officiel de l’Union européenne No L 96 du 29 mars 2014, p. 309.


89

• Installation/équipement, emplacement, marquage (niveau de protection contre les explosions selon la normeCEI 60079-0, catégorie d’équipement selon la directive 2014/34/UE2 ou niveau de protection équivalent, ycompris le groupe d’explosion et la classe de température, le type de protection, le numéro d’identification)dans le cas des équipements électriques destinés à être utilisés en zone 2 ainsi que dans le cas deséquipements non électriques destinés à être utilisés en zone 1 et en zone 2 (ou, en guise d’alternative, copiede l’attestation de contrôle, par exemple de la déclaration de conformité selon la directive 2014/34/UE2)

• système de protection autonome, lieu de montage, marquage (groupe/sous-groupe d’explosion):

v) une liste ou un plan schématique indiquant les installations et équipements fixés à demeure situés en dehorsdes zones de risque d’explosion, qui peuvent être utilisés pendant le chargement, le déchargement, le dégazage,le stationnement ou pendant le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre, s’ils nesont pas visés par les alinéas r) et u).

Les documents énumérés aux alinéas r) à v) ci-dessus doivent porter le visa de l’autorité compétente ayant délivréle certificat d’agrément;

w) les attestations exigées au 3.2.3.1, Explications concernant le tableau C, Notes explicatives pour la colonne (20),observation 12, alinéas p) et q), le cas échéant;

x) les attestations exigées au 3.2.3.1, Explications concernant le tableau C, Notes explicatives pour la colonne (20),observation 33, alinéas i), n) et o), le cas échéant.».

8.1.5.1 Modifier la rubrique «EX» pour lire comme suit: «EX: un détecteur de gaz;».

8.1.5.1 Modifier la rubrique «TOX» pour lire comme suit: «TOX: un toximètre adapté à la cargaison actuelle et précédente,avec ses accessoires et sa notice d’utilisation;».


«8.1.5.2 Pour les opérations correspondantes effectuées dans les zones de risque d’explosion ainsi que pendant le séjour àproximité ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre ne doivent être utilisés que des outils à main produisant peud’étincelles, tels que par exemple des tournevis et clés en acier chromé au vanadium.».

8.1.6.2 Remplacer «restes de cargaison» par «cargaison restante».


«8.1.6.3 Le fonctionnement conforme de l’équipement spécial visé au 8.1.5.1 ainsi que le fonctionnement conforme desinstallations de détection de gaz visées aux 9.3.1.12.4, 9.3.2.12.4 et 9.3.3.12.4 et de l’installation de mesure del’oxygène visée au 9.3.1.17.6, 9.3.2.17.6 et 9.3.3.17.6 doit être vérifié conformément aux instructions de leur fabricantpar des personnes agréées à cette fin par ledit fabricant. Une attestation relative à la dernière vérification del’équipement spécial doit se trouver à bord. Le certificat doit donner des précisions sur le résultat et la date devérification.

Les installations de détection de gaz et les installations de mesure de l’oxygène doivent en outre être inspectées parune société de classification agréée lors de chaque renouvellement du certificat d’agrément ainsi que dans latroisième année de validité du certificat d’agrément. Cette inspection comprend au moins un contrôle visuel généraldes installations et la constatation de la réalisation des vérifications prescrites dans la première phrase ci-avant.

Un certificat d’inspection de la société de classification agréée relatif à la dernière inspection effectuée doit se trouverà bord. Les certificats d’inspection doivent au moins donner les précisions ci-dessus sur l’inspection et les résultatsobtenus ainsi que la date d’inspection.».

8.1.6.4 Remplacer «l’utilisateur» par «l’expert».

8.1.6.5 Supprimer et ajouter «(Supprimé)»

8.1.7 Modifier le titre pour lire comme suit: «Installations, équipements et systèmes de protection autonomes».Supprimer le texte qui figure après le titre.

8.1.7 Ajouter les nouveaux paragraphes suivants:

«8.1.7.1 Installations et équipements électriques

La résistance de l’isolation des installations et équipements électriques fixés à demeure ainsi que leur mise à la massedoivent être vérifiées lors de chaque renouvellement du certificat d’agrément ainsi que dans la troisième année devalidité du certificat d’agrément par une personne que l’autorité compétente aura agréée à cette fin.

Une attestation relative à cette vérification doit se trouver à bord.

8.1.7.2 Installations et équipements destinés à être utilisés dans des zones de risque d’explosion, équipements dutype «à risque limité d’explosion», installations et équipements conformes aux 9.3.1.51, 9.3.2.51, 9.3.3.51, ainsique systèmes de protection autonomes

Ces installations, équipements et systèmes de protection autonomes ainsi que la conformité avec les documentsmentionnés aux 8.1.2.2 e) à h) ou 8.1.2.3 r) à v) par rapport à la situation à bord doivent être vérifiés lors de chaquerenouvellement du certificat d’agrément ainsi que lors de la troisième année de validité du certificat d’agrément parune personne que la société de classification qui a classé le bateau ou que l’autorité compétente aura agréée à cettefin. Une attestation relative à cette vérification doit se trouver à bord.

Le marquage sur les installations et équipements destinés à être utilisés dans les zones de risque d’explosion attestant qu’ils conviennent pour une utilisation dans les zones de risque d’explosion, ainsi que le marquage sur lessystèmes de protection autonomes indiquant leurs conditions d’utilisation doivent demeurer en place pendant toutela durée d’utilisation à bord.

Les instructions du fabricant concernant les coupe-flammes et les soupapes de dégagement à grande vitesse/soupapes de sécurité peuvent prévoir une périodicité de vérification plus courte.


90

8.1.7.3 Réparation d’installations et équipements protégés contre les explosions et de systèmes de protection autonomes

Seul un expert d’une société spécialisée est autorisé à réparer des installations et équipements protégés contre lesexplosions et des systèmes de protection autonomes. Après réparation, la possibilité de les réutiliser dans les zonesde risque d’explosion doit être attestée. L’attestation correspondante doit se trouver à bord.».

8.1.8 Modifier pour lire comme suit:

«8.1.8 Inspection de la chambre des pompes à cargaison des bateaux-citernes

La chambre des pompes à cargaison doit être inspectée par une société de classification agréée lors de chaquerenouvellement du certificat d’agrément ainsi que lors de la troisième année de validité du certificat d’agrément.

Cette inspection doit au moins comporter:

• Une inspection de l’ensemble du système portant sur son état, la corrosion, les fuites ou sur des transformationsnon autorisées;

• Contrôle visuel général de l’état de l’installation de détection de gaz dans la chambre des pompes à cargaison;

• Disponibilité de l’attestation visée au 8.1.6.3 du fabricant ou d’une personne agréée.

Les certificats d’inspection signés par la société de classification agréée et portant sur l’inspection de la chambredes pompes à cargaison doivent être conservés à bord. Les certificats d’inspection doivent au moins donner les précisions ci-dessus sur l’inspection et les résultats obtenus ainsi que la date d’inspection.».

8.1 Remplacer «8.1.8 – 8.1.10 (Supprimés)» par «8.1.9 et 8.1.10 (Supprimés)».

Chapitre 8.2

8.2.1.4 Modifier comme suit:

La troisième phrase est modifiée pour lire comme suit: «Le test peut être répété deux fois pendant la durée de lavalidité de l’attestation.».

Les deux dernières phrases sont supprimées.

Ajouter une nouvelle quatrième phrase, libellée comme suit: «Si le test n’a pas été réussi au bout de deux tentatives,le cours de recyclage pourrait être suivi à nouveau pendant la durée de la validité de l’attestation.».

8.2.1.6 Au premier tiret, remplacer «cours de recyclage et de spécialisation» par «cours de recyclage». Supprimer leparagraphe après les alinéas.

8.2.1.8 Au premier tiret, remplacer «cours de recyclage et de spécialisation» par «cours de recyclage». Supprimer leparagraphe après les alinéas.

8.2.1.9 Modifier la première phrase pour lire comme suit: «Le document d’attestation de formation et d’expérience délivréconformément aux prescriptions du Chapitre V de la Convention internationale du 7 juillet 1978 sur les normes deformation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (Convention STCW), telle que modifiée; des navires-citernes transportant des gaz est réputé équivalent au certificat visé au 8.2.1.5 sous réserve d’avoir été reconnu parune autorité compétente.».

8.2.1.10 Modifier la première phrase pour lire comme suit: «Le document d’attestation de formation et d’expérience délivréconformément au chapitre V de la Convention internationale du 7 juillet 1978 sur les normes de formation des gensde mer, de délivrance des brevets et de veille (Convention STCW), telle que modifiée; des navires-citernestransportant des produits chimiques est réputé équivalent au certificat visé au 8.2.1.7 sous réserve d’avoir été reconnupar une autorité compétente.».


8.2.2.3.1.1 Modifier le tiret relatif à la technique de mesure pour lire comme suit:

«– Mesures de la toxicité, de la teneur en oxygène et de la concentration de gaz inflammables.».

8.2.2.3.1.1 Dans le tiret relatif aux exercices pratiques, remplacer «détecteurs de gaz inflammables» par «détecteurs de gaz».Ajouter à la fin:

«Principes de base de la protection contre les explosions:

– Selon la définition pour «Protection contre les explosions»;

– Choix d’appareils et d’installations appropriés.».

8.2.2.3.1.3 Dans «Traitement des citernes à cargaison et des locaux contigus», modifier le premier tiret pour lire comme suit:

«– dégazage dans l’atmosphère et dans des stations de réception, nettoyage, maintenance;».

8.2.2.3.1.3 Modifier le premier tiret relatif à la technique de mesure pour lire comme suit:

– «mesures de toxicité, de teneur en oxygène et de concentration de gaz inflammables,».

8.2.2.3.1.3 Ajouter à la fin:

«Principes de base de la protection contre les explosions:

– Selon la définition pour «Protection contre les explosions»;

– Choix d’appareils et d’installations appropriés.».

8.2.2.3.3.1 Dans «Pratique», modifier le septième tiret pour lire comme suit:

«– Attestations d’absence de gaz et travaux admis;».


91

8.2.2.3.3.2 Premier amendement sans objet en français. Modifier le huitième tiret pour lire comme suit:

«– Attestations d’absence de gaz et travaux admis;».


«8.2.2.8 Attestation relative aux connaissances particulières de l’ADN

8.2.2.8.1 La délivrance et le renouvellement de l’attestation relative aux connaissances particulières de l’ADN conforme aumodèle du 8.6.2 sont effectués par l’autorité compétente ou par un organisme agréé par cette autorité.

8.2.2.8.2 Les dimensions de l’attestation doivent être conformes à la norme ISO/CEI 7810:2003, Variante ID-1, et elle doit êtreréalisée en matière plastique. La couleur doit être blanche, avec des caractères noirs. L’attestation doit comporterun élément d’authentification tel qu’un hologramme, une impression UV ou un motif gravé. Son texte doit être rédigédans la (les) langue(s) ou dans une des langues de l’État dont relève l’autorité compétente qui a délivré l’attestation.Si aucune de ces langues n’est l’allemand, l’anglais ou le français, l’intitulé de l’attestation, le titre de la rubrique 8 etau verso, le cas échéant, le complément «Bateaux-citernes» ou «Bateaux à marchandises sèches», doivent aussiêtre rédigés en allemand, en anglais ou en français.

8.2.2.8.3 L’attestation est délivrée:

a) lorsque sont remplies les conditions de la deuxième phrase du 8.2.1.2 et du 8.2.1.3 (cours de formation de base);sa durée de validité est de cinq ans à compter de la date à laquelle a été réussi l’examen au terme de la formationde base;

b) lorsque sont remplies les conditions du 8.2.1.5 ou du 8.2.1.7 (cours de spécialisation «Gaz» ou «Chimie»); dansce cas est délivrée une nouvelle attestation contenant toutes les attestations concernant la formation de base etles cours de spécialisation. La nouvelle attestation à délivrer a une durée de validité de cinq ans à compter de ladate à laquelle a été réussi l’examen au terme de la formation de base.

8.2.2.8.4 L’attestation doit être renouvelée

a) lorsque la preuve visée au 8.2.1.4 est fournie (formation de base). La nouvelle durée de validité commence à ladate d’expiration de l’attestation précédente. Si le test a été passé plus d’un an avant la date d’expiration del’attestation, elle commence à la date de l’attestation de participation au cours;

b) lorsque les preuves visées aux 8.2.1.6 et 8.2.1.8 sont fournies (cours de spécialisation «gaz» ou «chimie»). Dansce cas est délivrée une nouvelle attestation contenant toutes les attestations concernant la formation de base etles cours de spécialisation. La nouvelle attestation à délivrer aura une durée de validité de cinq ans à partir de ladate du cours de recyclage suivi avec succès de la formation de base. Lorsque le cours de recyclage est suividans l’année qui précède la date d’expiration de la validité de l’attestation, la nouvelle durée de validité commenceà la date d’expiration de l’attestation précédente, dans les autres cas elle commence à la date de l’attestation departicipation au cours.

8.2.2.8.5 Si pour le renouvellement de l’attestation le cours de recyclage n’a pas été suivi entièrement et avec succès avantl’expiration de la durée de validité de l’attestation ou si le travail durant un an à bord n’a pas été attesté au coursdes deux dernières années précédant l’expiration de l’attestation, est délivrée une nouvelle attestation pour laquelleest requise une nouvelle participation à une formation initiale et le passage d’un examen conformément au 8.2.2.7.

8.2.2.8.6 Si est délivrée une nouvelle attestation conformément au 8.2.2.8.3 b) ou si est renouvelée une attestationconformément au 8.2.2.8.4 et que la précédente attestation avait été délivrée par une autre autorité ou par unorganisme agréé par cette autorité, l’autorité de délivrance ou l’organisme agréé par cette autorité qui a délivrél’attestation précédente doit être informée sans délai.

8.2.2.8.7 Les Parties contractantes doivent fournir au secrétariat de la CEE-ONU un exemple type de chaque certificat nationalqu’elles entendent délivrer en application de la présente section, ainsi que des exemples types des certificats quisont toujours en vigueur. Les Parties contractantes peuvent en outre fournir des notes explicatives. Le secrétariatde la CEE-ONU met les informations qu’il a reçues à la disposition de toutes les Parties contractantes.».

Chapitre 8.3


«8.3.2 Appareils d’éclairage portatifs

À bord ne sont admis dans les zones de risque d’explosion et sur le pont que des appareils d’éclairage portatifs àsource propre de courant.

Dans les zones de risque d’explosion, ils doivent satisfaire au moins aux exigences pour une utilisation dans la zoneconcernée.».


«8.3.4 Interdiction de fumer, de feu et de lumière non protégée

Fumer, y compris des cigarettes électroniques et dispositifs similaires, le feu et la lumière non protégée sont interditsà bord. Toutefois, les prescriptions des 7.1.3.41.1 et 7.2.3.41.1 sont applicables.


L’interdiction ne s’applique pas dans les logements et la timonerie, si leurs fenêtres, portes, claires-voies et écoutillessont fermées ou si le système de ventilation est réglé de sorte à maintenir une surpression d’au moins 0,1 kPa.».


92


«8.3.5 Travaux à bord

Il est interdit d’effectuer à bord des travaux exigeant l’utilisation de feu ou de courant électrique ou qui pourraientproduire des étincelles.

Cette prescription ne s’applique pas:

• aux opérations d’amarrage;

• dans les locaux de service en dehors de la zone protégée ou de la zone de cargaison, lorsque les portes etouvertures de ces locaux sont fermées pendant la durée des travaux et que le bateau n’est pas en cours dechargement, de déchargement ou de dégazage; ou

• lorsque le bateau ne séjourne pas à proximité ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre et que, dans le cas d’unbateau-citerne, celui-ci est muni d’une attestation confirmant le dégazage total du bateau conformément au7.2.3.7.6 ou d’une autorisation de l’autorité compétente ou, dans le cas d’un bateau à marchandises sèches,celui-ci est muni d’une attestation confirmant le dégazage total de la zone protégée ou d’une autorisation del’autorité compétente.

L’utilisation d’outils à main produisant peu d’étincelles (tournevis et clés en acier chromé au vanadium ou enmatériaux équivalents du point de vue de la formation d’étincelles) ainsi que d’équipements appropriés au moinspour la zone concernée est autorisée.

NOTA: En outre, tous les autres règlements applicables à la sécurité du lieu de travail et à la sécurité des opérationsdoivent être suivis.».

Chapitre 8.6

8.6.1.1 et8.6.1.2 Modifier le point 4 du modèle pour lire comme suit:

«4. Exigences supplémentaires:

Bateau soumis à l’ADN seulement en vertu du 7.1.2.19.11)

Bateau soumis à l’ADN seulement en vertu du 7.2.2.19.31)

Le bateau répond aux règles supplémentaires de construction vinées aux 9.1.0.80 à 9.1.0.95/9.2.0.80 à 9.2.0.951)

Le bateau répond aux règles de construction visées aux 9.1.0.12.3 b) ou c), 9.1.0.51, 9.1.0.521)

Système de ventilation selon 9.1.0.12.3 b)1)

dans ……………………………………………………………………………………

Le bateau répond aux règles de construction visées au 9.1.0.531)

Installations et équipements électriques et non électriques destinés à être utilisés dans des zones protégées:

Classe de température: ………………………………………………………………

Groupe d’explosion: …………………………………………………………………».

8.6.1.3 et8.6.1.4 Modifier le point 7 du modèle pour lire comme suit:

«7. Pression d’ouverture des soupapes de surpression/des soupapes de dégagement à grande vitesse/des soupapesde sécurité ……………… kPa1) 2)».

8.6.1.3 et8.6.1.4 Modifier la fin du point 8 du modèle pour lire comme suit:

«…

Chambre des pompes sous le pont oui/non1)

Système de ventilation selon 9.3.x.12.4 b) oui/non1) 3)

dans ……………………………………………………………………………………………………………………

répond aux règles de construction visées aux 9.3.x.12.4 b) ou 9.3.x.12.4 c), 9.3.x.51 et 9.3.x.52 oui/non1) 3)

• Conduite d’évacuation de gaz et installation chauffée oui/non1) 2)

• répond aux règles de construction de l’(des) observation(s) ………………………………………………de la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.21) 2)

3) Pour «x» inscrire l’indication correspondante».

8.6.1.3 et8.6.1.4 Le point 9 du modèle est modifié pour lire comme suit:

«9. Installations et équipements électriques et non électriques destinés à être utilisés dans des zones de risqued’explosion:

• Classe de température: ………………………………………………………………………………………

• Groupe d’explosion: …………………………………………………………………………………………».


8.6.1.3 et8.6.1.4 Insérer le nouveau point 10 suivant:

«10. Systèmes de protection autonomes:

Groupe/sous-groupe d’explosion du groupe d’explosion II B: ……………………………………………».

Renuméroter les points restants en conséquence.

8.6.1.3 et8.6.1.4 Modifier le nouveau point 13 (ancien point 12) pour lire comme suit:

«13. Observations supplémentaires:

Le bateau répond aux règles de construction visées aux 9.3.x.12, 9.3.x.51, 9.3.x.52 oui/non1) 3)

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………

3) Pour «x» inscrire l’indication correspondante».

8.6.1.3 et8.6.1.4,page 3 desmodèles: • Ligne 8: remplacer «soupape de dégagement à grande vitesse» par «soupape de surpression/soupape de

dégagement à grande vitesse».

• Supprimer la ligne 17 («conduite d’évacuation de gaz selon 9.3.2.22.5 ou 9.3.3.22.5»).


«8.6.2 Attestation relative aux connaissances particulières de l’ADN selon 8.2.1.2, 8.2.1.5 ou 8.2.1.7

(Recto)

(Verso)

** Le signe distinctif utilisé en navigation internationale (CEVNI – Annexe I).».

(**)

Attestation relative aux connaissances particulières de l’ADN

1. (No de l’attestation)

2. (Nom)

3. (Prénom(s))

4. (Date de naissance JJ/MM/AAAA)

5. (Nationalité)

6. (Signature de l’expert)

7. (Autorité de délivrance)

8. VALABLE JUSQU’AU: (JJ/MM/AAAA)

Photodel’expert

1. (No de l’attestation)

La présente attestation est valable pour les connaissancesparticulières de l’ADN conformément aux:

(Insérer la sous-section correspondante selon 8.2.1 ADN, lecas échéant avec le complément «seulement bateaux àmarchandises sèches» ou «seulement bateaux-citernes»)

93


94

8.6.3, Listede contrôleADN,question 12.2 Remplacer «au point de raccordement» par «au point de raccordement de la conduite d’évacuation de gaz et de la

conduite de retour de gaz». Remplacer «de la soupape de dégagement à grande vitesse» par «de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grande vitesse».

8.6.3, Listede contrôleADN,question 18 Modifier pour lire comme suit:

«À remplir uniquement en cas de chargement ou de déchargement de matières pour le transport desquelles une citerne à cargaison fermée ou une citerne à cargaison ouverte avec coupe-flammes est prescrite:

Les écoutilles des citernes à cargaison, les orifices d’inspection et de prise d’échantillons des citernes à cargaisonsont-ils fermés ou protégés par des coupe-flammes qui satisfont aux exigences figurant dans la colonne (16) dutableau C du chapitre 3.2?».

8.6.3, Listede contrôle ADN,Explicationsde laquestion 4: Modifier la première phrase pour lire comme suit: «Il doit être possible à tout moment de quitter le bateau en toute

sécurité.». Dans la dernière phrase, supprimer «7.1.4.77 et».


«8.6.4 Liste de contrôle pour le dégazage dans une station de réception

* Les dangers pertinents indiqués dans la colonne (5) du tableau C le cas échéant (tels que repris dans le document de transportconformément au 5.4.1.1.2 c)).

** La désignation officielle de transport fixée à la colonne (2) du tableau C du chapitre 3.2 complétée, le cas échéant, avec le nomtechnique entre parenthèses.

1

Liste de contrôle ADN

concernant l’observation des prescriptions de sécurité et la mise en œuvre des mesures nécessaires pour ledégazage dans une station de réception

– Informations relatives au bateau

………………………………………………………… No ………………………………………………………

(nom du bateau) (numéro officiel)

…………………………………………………………

(type de bateau)

– Informations relatives à la station de réception

………………………………………………………… ……………………………………………………………

(station de réception) (lieu)

………………………………………………………… ……………………………………………………………

(date) (heure)

Station de réception agréée conformément aux Oui Non

dispositions de la CDNI?

– Informations relatives à la cargaison précédente présente dans la citerne avant dégazage telles

qu’indiquées dans le document de transport

Grouped’emballage

Dangers*………………

No ONU ou numérod’identification de la

matière

Désignation officiellede transport**

Quantitém3

Citerne àcargaison

no

………………

………………

………………

………………

………………

………………

………………………

………………………

………………………

………………………

………………………

………………………

…………

…………

…………

…………

…………

…………


95

** La désignation officielle de transport fixée à la colonne (2) du tableau C du chapitre 3.2 complétée, le cas échéant, avec le nomtechnique entre parenthèses.

* Ne s’applique pas si le vide sert à générer des flux d’air.

** Ne s’applique que si le vide sert à générer des flux d’air.

2

Débit de dégazage

Débit de dégazage convenu

Débit m3/h

Citerne àcargaison no

Désignation officiellede transport**

………

………

………

………………

………………

………………

……………………………

……………………………

……………………………

Questions au conducteur ou à la personne qu’il a mandatée et à la personne responsable à la station deréception

Le dégazage ne pourra commencer que lorsque toutes les questions de la liste de contrôle auront étémarquées par «X», c’est-à-dire qu’elles auront reçu une réponse positive et que la liste aura été signée par lesdeux personnes.

Les questions sans objet doivent être rayées.

Lorsque les questions ne peuvent pas toutes recevoir une réponse positive, le dégazage ne peut commencerqu’avec l’autorisation de l’autorité compétente.

3Station

de réceptionBateau

–OLe bateau est-il bien amarré compte tenu des circonstances locales?1.

O

O

–

O

La tuyauterie de dégazage entre le bateau et la station de réceptionest-elle en bon état?Est-elle bien raccordée et munie de coupe-flammes appropriés?

2.

OOTous les raccordements non utilisés des tuyauteries de chargement etde déchargement et de la conduite d’évacuation des gaz sont-ilscorrectement obturés par des flasques?

3.

OOUne surveillance appropriée permanente est-elle assurée pour toute ladurée du dégazage?

4.

OOLa communication entre le bateau et la station de réception est-elleassurée?

5.

O*–Est-il assuré par la station de réception que la pression au point deraccordement ne dépasse pas la pression d’ouverture de la soupapede dégagement à grande vitesse (pression au point de raccordement:_ kPa)?

6.1

O**–L’orifice d’aspiration d’air fait-il partie d’un système fermé ou est-il munid’une soupape basse pression à ressort?

6.2

O–Lorsque la protection contre les explosions est exigée à la colonne (17)du tableau C du chapitre 3.2, la station de réception assure-t-elle que satuyauterie est telle que le bateau est protégé contre les détonations et lespassages de flammes provenant de la station?

6.3

OOLes mesures concernant l’arrêt d’urgence et l’alarme sont-elles connues?7.


96

Explications

Question 1

Par «bien amarré», on entend que le bateau est fixé au débarcadère ou à la station de réception de telle manièreque, sans intervention de tiers, il ne puisse bouger dans aucun sens pouvant entraver le dégazage. Il faut tenir comptedes fluctuations locales données ou prévisibles du niveau d’eau et des particularités.

Question 2

Le matériau des tuyauteries doit résister au débit prévu et convenir pour le dégazage. La tuyauterie entre le bateauet la station de réception doit être placée de manière à ne pas être endommagée par les mouvements habituels dubateau au cours du dégazage, ni par des fluctuations du niveau d’eau.

Question 4

Le dégazage doit être surveillé à bord et à la station de réception de manière que les dangers susceptibles de seproduire à proximité de la tuyauterie entre le bateau et la station de réception puissent être décelés immédiatement.Lorsque la surveillance est effectuée grâce à des moyens techniques auxiliaires, il doit être convenu entre la stationde réception et le bateau de la manière dont elle est assurée.

Question 5

Une bonne communication entre le bateau et la terre est nécessaire au déroulement sûr du dégazage. À cet effet,les appareils téléphoniques et radiophoniques ne peuvent être utilisés que s’ils sont d’un type protégé contre les explosions et installés à portée de la personne chargée de la surveillance.

Question 7

Avant le début du dégazage, le représentant de la station de réception et le conducteur ou la personne qu’il a mandatée doivent s’entendre sur les procédures à suivre. Il faut tenir compte des propriétés particulières des matièresà dégazer.».

4Station

de réceptionBateau

O

O

O

–

–

–

–

O

O

O

O

O

O

O

Contrôle des prescriptions de service les plus importantes:

– Les installations et appareils d’extinction d’incendie sont-ils prêts aufonctionnement?

– Les vannes et les soupapes sont-elles toutes en position correcte?

– L’interdiction générale de fumer a-t-elle été ordonnée?

– Les appareils de chauffage à flamme installés à bord sont-ils éteints?

– Les installations de radar sont-elles hors tension?

– Les installations électriques pourvues d’une marque rouge sont-ellestoutes coupées?

– Les portes et les fenêtres sont-elles toutes fermées?

8.

–OLa pression des tuyauteries du bateau est-elle réglée sur la pressionde service admissible de la station de réception (pression convenue:_ kPa)?

9.1

O–La pression des tuyauteries de la station de réception est-elle régléesur la pression de service admissible de l’installation à bord (pressionconvenue: _ kPa)?

9.2

–OLes écoutilles et les orifices d’inspection, de jaugeage et de prised’échantillons des citernes à cargaison sont-ils fermés ou protégés pardes coupe-flammes en bon état?

10.

Contrôlée, remplie et signée

pour le bateau: pour la station de réception:

…………………………………………………………… ……………………………………………………………(nom en majuscules) (nom en majuscules)

…………………………………………………………… ……………………………………………………………(signature) (signature)


97

Chapitre 9.1

9.1.0.12.1 Supprimer la deuxième phrase: «Le ventilateur doit être conçu de telle manière qu’il ne puisse y avoir formationd’étincelles en cas de contact entre l’hélice et le carter, ou de charge électrostatique.».


«a) Les logements, la timonerie et les locaux de service doivent pouvoir être ventilés;

b) Le système de ventilation dans ces locaux doit satisfaire aux exigences suivantes:

i) Les orifices d’aspiration sont situés le plus loin possible, à 6,00 m au moins de la zone protégée et à 2,00 mau moins au-dessus du pont;

ii) Une surpression d’au moins 0,1 kPa (0,001 bar) peut être assurée dans les locaux;

iii) Une alarme de défaillance est intégrée;

iv) Le système de ventilation, y compris l’alarme de défaillance, sont au moins du type «à risque limitéd’explosion;

v) Une installation de détection de gaz remplissant les conditions 1. à 4. ci-après est reliée au système de ventilation:

1. elle est appropriée au moins pour une utilisation en zone 1, groupe d’explosion IIC, classe detempérature T6;

2. elle est équipée de capteurs:

• Aux orifices d’aspiration des systèmes de ventilation; et

• Directement sous l’arête supérieure du seuil des portes d’entrée;

3. son temps de réponse t90 est inférieur ou égal à 4 s;

4. les mesures sont continues;

vi) Dans les locaux de service, le système de ventilation est relié à un éclairage de secours qui doit être aumoins du type «à risque limité d’explosion»;

Cet éclairage de secours n’est pas nécessaire si les installations d’éclairage dans les locaux de service sontau moins du type «à risque limité d’explosion»;

vii) L’aspiration du système de ventilation et les installations et équipements qui ne répondent pas aux conditionsénoncées aux 9.1.0.51 et 9.1.0.52.1 sont arrêtés dès qu’une concentration égale à 20 % de la LIE du n-hexane est atteinte;

L’arrêt est signalé dans les logements et la timonerie par des avertisseurs optiques et acoustiques;

viii) En cas de défaillance du système de ventilation ou des installations de détection de gaz dans les logements,les installations et équipements présents dans les logements qui ne répondent pas aux conditions énoncéesaux 9.1.0.51 et 9.1.0.52.1 sont arrêtés;

La défaillance est signalée dans les logements, dans la timonerie et sur le pont par des avertisseurs optiqueset acoustiques;

ix) En cas de défaillance du système de ventilation ou des installations de détection de gaz dans la timonerieou dans les locaux de service, les installations et équipements présents dans ces locaux qui ne répondentpas aux conditions énoncées aux 9.1.0.51 et 9.1.0.52.1 sont arrêtés;

La défaillance est signalée dans la timonerie et sur le pont par des avertisseurs optiques et acoustiques.L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée;

x) Tout arrêt intervient immédiatement et automatiquement et, le cas échéant, enclenche l’éclairage de secours;

Le dispositif d’arrêt automatique est réglé de telle sorte que l’arrêt automatique ne puisse intervenir en coursde navigation;

c) À défaut de système de ventilation ou si le système de ventilation d’un local ne satisfait pas à toutes les exigencesénoncées à l’alinéa b) ci-dessus, les installations et équipements présents dans ce local dont le fonctionnementpeut donner lieu à des températures de surface supérieures à celles mentionnées au 9.1.0.51 ou qui ne satisfontpas aux exigences énoncées au 9.1.0.52.1 doivent pouvoir être arrêtés.».


«9.1.0.12.4 Des plaques doivent être apposées aux orifices de ventilation pour indiquer dans quels cas ils doivent être fermés.Tous les orifices de ventilation de logements de la timonerie et de locaux de service donnant à l’air libre à l’extérieurde la zone protégée doivent être situés à 2,00 m au moins de la zone protégée.

Tous les orifices de ventilation doivent être munis de dispositifs fixés à demeure selon 9.1.0.40.2.2 c) permettant deles fermer rapidement. L’état d’ouverture et de fermeture doit être clairement apparent.

9.1.0.12.5 Les ventilateurs, y compris leurs moteurs, utilisés dans la zone protégée et les moteurs des ventilateurs de cales quisont disposés dans le flux d’air doivent être appropriés au moins pour une utilisation en zone 1. Ils doivent satisfaireau moins aux exigences applicables pour la classe de température T4 et le groupe d’explosion II B.

9.1.0.12.6 Les exigences des 9.1.0.12.3 b) ou c) ne doivent être satisfaites que si le bateau séjournera à l’intérieur ou à proximitéimmédiate d’une zone assignée à terre.».


98

9.1.0.31.1 Ajouter une dernière phrase, libellée comme suit:

«Cette disposition ne s’applique pas aux moteurs à combustion interne qui font partie d’un système de propulsionou d’un système auxiliaire. Ces systèmes devant satisfaire aux prescriptions du chapitre 30 et de la section 1 del’annexe 8 du Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure(ES-TRIN), dans sa version modifiée*.».


«9.1.0.32.2 Les orifices des tuyaux d’aération de chaque réservoir à combustible doivent aboutir à 0,50 m au-dessus du pontdécouvert. Ces orifices et les orifices des tuyaux de trop-plein aboutissant sur le pont doivent être munis d’undispositif protecteur constitué par un grillage ou une plaque perforée.».

9.1.0.40.2.1 Ajouter les nouveaux alinéas e) et f), libellés comme suit:

«e) (Réservé);

f) K2CO3 (carbonate de potassium).».

9.1.0.40.2.2 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) Les locaux protégés doivent être équipés de moyens permettant d’assurer l’évacuation de l’agent extincteur etdes gaz de combustion. Ces moyens doivent pouvoir être commandés à partir d’un emplacement situé àl’extérieur des locaux protégés, qui ne doit pas être rendu inaccessible en cas d’incendie dans ces locaux. Sides dispositifs d’aspiration sont installés à demeure, ceux-ci ne doivent pas pouvoir être mis en marche pendantle processus d’extinction.».

9.1.0.40.2.7 Modifier le titre de sorte qu’il se lise comme suit: «Réservoirs sous pression, tuyauteries pressurisées et leurs accessoires».

9.1.0.40.2.14 Renuméroter en tant que 9.1.0.40.2.16. Ajouter «9.1.0.40.2.14 (Réservé)».

9.1.0.40.2.15 Ajouter une nouvelle sous-section libellée comme suit:

«9.1.0.40.2.15 Installations d’extinction d’incendie utilisant le K2CO3 en tant qu’agent extincteur

Outre les exigences des 9.1.0.40.2.1 à 9.1.0.40.2.3, 9.1.0.40.2.5, 9.1.0.40.2.6 et 9.1.0.40.2.9, les installationsd’extinction d’incendie utilisant le K2CO3 en tant qu’agent extincteur doivent être conformes aux dispositionssuivantes:

a) L’installation d’extinction d’incendie doit posséder un agrément de type conformément à la directive 2014/90/UE1

ou à la circulaire MSC/Circ.12702;

b) Chaque local doit être équipé de sa propre installation d’extinction;

c) L’agent extincteur est conservé dans des réservoirs non pressurisés spécifiquement prévus à cet effet dans lelocal à protéger. Ces réservoirs doivent être installés de manière à ce que l’agent extincteur puisse se répartiruniformément dans le local. En particulier, l’agent extincteur doit également agir sous le plancher;

d) Chaque réservoir doit être relié individuellement au dispositif de déclenchement;

e) La quantité d’agent extincteur sec formant un aérosol correspondant au local à protéger doit être d’au moins120 g par m3 de volume net du local concerné. Ce volume net est calculé conformément à la directive2014/90/UE1 ou à la circulaire MSC/Circ.12702. L’agent extincteur doit pouvoir être diffusé dans les 120 s.».

Remplacer «9.1.0.42 – 9.1.0.51 (Réservés)» par «9.1.0.42 – 9.1.0.50 (Réservés)».


«9.1.0.51 Températures de surface des installations et équipements électriques et non électriques

a) Les températures de surface des installations et équipements électriques et non électriques et celles des surfacesextérieures de moteurs ainsi que de leurs circuits de ventilation et de gaz d’échappement ne doivent pas dépasser200 °C;

b) Cette disposition ne s’applique pas si les exigences suivantes sont observées:

• Les logements, la timonerie et les locaux de service dans lesquels les températures de surface peuvent êtresupérieures à 200 °C sont équipés d’un système de ventilation selon 9.1.0.12.3; ou

• Les installations et équipements qui donnent lieu à des températures de surface supérieures à 200 °C doiventpouvoir être arrêtés. Ces installations et équipements doivent être marqués en rouge;

c) Dans la zone protégée, la disposition 9.1.0.53.1 est applicable;

d) Les exigences du 9.1.0.51 a) et b) ne doivent être satisfaites que si le bateau séjournera à l’intérieur ou à proximitéimmédiate d’une zone assignée à terre.».

* Tel qu’il figure sur le site Web du Comité européen pour l’élaboration de standards dans le domaine de la navigation intérieure (CESNI), à l’adressesuivante: https://www.cesni.eu/documents/es-trin/

1 Journal officiel de l’Union européenne, L 257 du 4 juin 2008, p. 146.2 Circulaire MSC/Circ. 1270 et rectificatifs de l’Organisation maritime internationale − Directives révisées pour l’approbation des dispositifs fixes

d’extinction de l’incendie à aérosol équivalant aux dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz, visés par la convention SOLAS de 1974, quisont destinés aux locaux de machines − adoptée le 29 août 2008.


99

9.1.0.52 Modifier le titre pour lire comme suit: «Type et emplacement des installations et équipements électriques».


«Les installations et équipements électriques situés à l’extérieur de la zone protégée doivent être au moins du type«à risque limité d’explosion». Cette prescription ne s’applique pas:

a) Aux installations d’éclairage dans les logements et dans la timonerie, à l’exception des interrupteurs placés àproximité des entrées;

b) Aux téléphones portables, installations téléphoniques fixes ainsi qu’aux ordinateurs fixes et portables dans leslogements et dans la timonerie;

c) Aux installations et équipements électriques qui, pendant le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’unezone assignée à terre;

• Sont hors tension; ou

• Se trouvent dans des locaux équipés d’un système de ventilation selon 9.1.0.12.3;

d) Aux installations de radiotéléphonie et aux appareils AIS (systèmes d’identification automatique) qui se trouventdans les logements et dans la timonerie, si aucune partie d’une antenne pour installation de radiotéléphonie ouappareil AIS ne se trouve au-dessus ou à moins de 2,00 m de la zone protégée.».


«9.1.0.52.2 Les installations et équipements électriques fixés à demeure qui ne satisfont pas aux prescriptions du 9.1.0.52.1,ainsi que leurs appareils de commutation, doivent être marqués en rouge. La déconnexion de ces installations etéquipements doit s’effectuer à un emplacement centralisé à bord.».


«Ces prises doivent être conçues de sorte que la connexion ou déconnexion ne soit possible que lorsqu’elles sonthors tension.».


«9.1.0.52.5 Les pannes d’alimentation de l’équipement de contrôle et de sécurité doivent être immédiatement signalées par desavertisseurs optiques et acoustiques dans la timonerie et sur le pont. L’alarme doit être automatiquement relayéevers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée.

9.1.0.52.6 Les commutateurs, prises et câbles électriques sur le pont doivent être protégés contre les dommages mécaniques.

9.1.0.52.7 Les exigences des 9.1.0.52.1 et 9.1.0.52.2 ne doivent être satisfaites que si le bateau séjournera à l’intérieur ou àproximité immédiate d’une zone assignée à terre.».


«9.1.0.53 Type et emplacement des installations et équipements électriques et non électriques destinés à être utilisésdans la zone protégée

9.1.0.53.1 Les installations et équipements électriques situés dans la zone protégée doivent pouvoir être mis hors tension pardes interrupteurs disposés dans un endroit central, sauf:

• Dans les cales, ils conviennent au moins pour une utilisation en zone 1, pour la classe de température T4 et legroupe d’explosion II B; et

• Dans la zone protégée sur le pont, ils sont du type à risque limité d’explosion.».

Les circuits électriques correspondants doivent être munis de lampes témoins indiquant s’ils sont ou non soustension.

Les interrupteurs d’isolation doivent être protégés contre une connexion inopinée. Les pompes immergées installéesou utilisées dans les cales doivent convenir au moins pour l’utilisation en zone 1, la classe de température T4 et legroupe d’explosion II B.

9.1.0.53.2 Les prises utilisées dans la zone protégée doivent être conçues de sorte que la connexion ou déconnexion ne soitpossible que lorsqu’elles sont hors tension.

9.1.0.53.3 À l’exception des fibres optiques, les câbles électriques dans la zone protégée doivent être blindés ou sous gainemétallique ou être posés dans des tubes de protection.

9.1.0.53.4 Les câbles électriques mobiles sont interdits dans la zone protégée, à l’exception des câbles électriques pour lescircuits à sécurité intrinsèque et pour le raccordement:

• Des feux de signalisation et de passerelle, si le point de raccordement (par ex. la prise de courant) est installé àdemeure à bord du bateau à proximité immédiate du mât de signalisation ou de la passerelle;

• De conteneurs;

• De chariots de panneaux d’écoutilles;

• De pompes immergées;

• De ventilateurs de cale;

• Du réseau électrique du bateau à un réseau électrique à terre; si:

a) Ces câbles électriques et l’unité d’alimentation à bord sont conformes à une norme en vigueur (par ex.EN 15869-03: 2010);

b) L’unité d’alimentation et les connecteurs sont situés à l’extérieur de la zone protégée.

Le branchement et le débranchement des prises/connecteurs ne doivent être possibles que hors tension.


100

9.1.0.53.5 Dans le cas des câbles électriques mobiles admis conformément au 9.1.0.53.4, seuls des gaines lourdes encaoutchouc du type H07 RN-F selon la norme CEI 60245-4:2011* ou des câbles électriques de caractéristiques aumoins équivalentes ayant des conducteurs d’une section minimale de 1,5 mm² doivent être utilisés.

9.1.0.53.6 Les installations et équipements non électriques dans la zone protégée qui sont destinés à être utilisés pendant lechargement et le déchargement ou le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre doiventsatisfaire au moins aux exigences applicables pour une utilisation dans la zone concernée. Ils doivent satisfaire aumoins aux exigences applicables pour la classe de température T4 et le groupe d’explosion II B.».

9.1.0 Remplacer «9.1.0.53 – 9.1.0.55 (Réservés)» par «9.1.0.54 – 9.1.0.55 (Réservés)».


9.1.0.56.1,9.1.0.56.2,9.1.0.56.3 Supprimer.

Chapitre 9.3

9.3.x.0.2 Remplacer «ou des matières plastiques» par «, des matières plastiques ou de caoutchouc».

9.3.x.0.3 Modifier pour lire comme suit:

«L’emploi de bois, d’alliages d’aluminium, de matières plastiques et de caoutchouc dans la zone de cargaison estautorisé conformément au tableau suivant:

L’emploi de bois, d’alliages d’aluminium, de matières plastiqueset de caoutchouc est uniquement autorisé pour (X signifie autorisé)

Bois Alliages Matières Caoutchoucd’aluminium plastiques

Passerelles X X X X

Echelles extérieures et passages (passerelles) * X X X

Matériel de nettoyage tel que balais etc. X X X

Equipements mobiles tels qu’extincteurs,détecteurs de gaz portatifs, treuils de X X Xsauvetage etc.

Défenses X X X

Câbles d’amarrage, amarres pour défenses X

Calage de citernes à cargaison indépendantes de la coque et calage d’installations et équipements X X

Mâts et mâtures similaires X X X

Parties de machines X X

Habillage de protection de moteurs et de pompes X

Parties de l’installation électrique X X

Parties de l’installation de chargement et dedéchargement comme par exemple joints X X Xd’étanchéité etc.

Caisses, armoires ou autres récipients placés sur le pont pour le stockage de matériel, afin de recueillir des fuites de liquides, des produits X Xde nettoyage, des extincteurs, des manchesd’incendie, des déchets etc.

Supports ou butées de tous types X X

Ventilateurs, y compris les tuyauteries flexiblespour la ventilation X X

Parties de l’installation d’aspersion d’eau et de la douche, et installation pour le rinçage des yeux X Xet du visage

Isolation des citernes à cargaison, des tuyauteriesde chargement et de déchargement, des conduites X Xd’évacuation de gaz et des conduites de chauffage

Revêtement des citernes à cargaison et tuyauteriesde chargement et déchargement X X X

Tous types de joints (par exemple pour couverclesde dôme ou d’écoutille) X X

* Identique à EN 50525-2-21:2011


101

L’emploi de bois, d’alliages d’aluminium, de matières plastiqueset de caoutchouc est uniquement autorisé pour (X signifie autorisé)

Bois Alliages Matières Caoutchoucd’aluminium plastiques

Câbles pour les appareils électriques X X

Tapis sous le raccordement à terre des tuyauteriesde chargement et de déchargement X X

Manches d’incendie, flexibles d’air, tuyauteriesflexibles de lavage de pont, etc. X X

Appareils et bouteilles de prélèvementd’échantillons X

Copies photo-optiques de l’intégralité ducertificat d’agrément selon 8.1.2.6 ou 8.1.2.7 ainsique du certificat de bateau, du certificat de X Xjaugeage et de l’attestation d’appartenance àla navigation du Rhin

Gattes X

* Tenir compte de 9.3.1.0.5, 9.3.2.0.5 ou 9.3.3.0.5, respectivement

Les sondes en aluminium sont admises à condition qu’elles soient munies d’un pied en laiton ou protégéesd’une autre manière pour éviter la production d’étincelles

Tous les matériaux utilisés pour les éléments fixes des logements ou de la timonerie, à l’exception des meubles,doivent être difficilement inflammables. Lors d’un incendie, ils ne doivent pas dégager de fumées ou de gaz toxiquesen quantités dangereuses.»


«L’emploi de matières plastiques pour les canots n’est autorisé que si le matériau est difficilement inflammable. Saufdans les cas où il est explicitement autorisé au 9.3.x.0.3 ou dans le certificat d’agrément, l’emploi du bois, des alliagesd’aluminium, des matières plastiques ou de caoutchouc est interdit.

L’emploi d’alliages d’aluminium ou de matières plastiques pour les voies de passage (passerelles) dans la zone decargaison n’est autorisé que si le matériau est difficilement inflammable et électriquement conducteur.».

9.3.x.8.2 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.x.8.3 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.1.8.4 et9.3.2.8.4 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«La conformité des documents exigés selon 8.1.2.3 r) à v) par rapport à la situation à bord doit être vérifiée par unesociété de classification agréée, un organisme de visite ou une personne agréée à cette fin par l’autorité compétentelors de chaque renouvellement du certificat d’agrément ainsi qu’une fois lors de la troisième année de validité ducertificat d’agrément. Une attestation signée doit se trouver à bord.».

9.3.x.10 Modifier le titre pour lire comme suit:

«Protection contre la pénétration de gaz dangereux et la propagation de liquides dangereux».


«Le bateau doit être conçu de telle manière que des gaz et liquides dangereux ne puissent pénétrer dans leslogements, la timonerie et les locaux de service. Les fenêtres de ces locaux ne doivent pas pouvoir être ouvertes,sauf si elles font office de sortie de secours et sont signalées comme telle.».


«Des hiloires de protection étanches aux liquides doivent être aménagées sur le pont à la hauteur des cloisonsextérieures des citernes à cargaison, à une distance maximale de 0,60 m des cloisons extérieures des cofferdamsou des cloisons d’extrémités des cales. Les hiloires de protection doivent soit s’étendre sur toute la largeur du bateau,soit être fixées entre les hiloires antidéversement longitudinaux afin d’empêcher les liquides de pénétrer dans lecoqueron avant et le coqueron arrière. La hauteur des hiloires de protection et des hiloires antidéversement doit êtrede 0,075 m au moins. L’hiloire de protection peut correspondre à la cloison de protection prescrite au 9.3.x.10.3 sila cloison de protection s’étend sur toute la largeur du bateau.».


«9.3.1.10.3 Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, l’utilisation d’installations etd’équipements qui ne sont pas au moins du type «à risque limité d’explosion» n’est pas autorisée pendant lesopérations de chargement et de déchargement dans les parties du pont situées à l’extérieur de la zone de cargaison,à moins que ces parties soient protégées contre la pénétration de gaz et de liquides par une cloison de protectionétanche aux gaz et aux liquides. Cette cloison doit s’étendre sur toute la largeur du bateau, ou entourer ces zonesen épousant la forme d’un U. La cloison doit couvrir toute la largeur de la zone à protéger et s’étendre sur au moins1,00 m dans la direction opposée à la zone de cargaison (voir le schéma Classement en zones). La hauteur de lacloison doit être d’au moins 1,00 m au-dessus du pont des citernes à cargaison adjacent dans la zone de cargaison.La paroi extérieure et les parois latérales des logements peuvent être considérées comme une cloison de protectionsi elles ne comportent pas d’ouvertures et si les dimensions sont respectées.


102

Cette cloison de protection n’est pas nécessaire lorsque la distance entre les zones à protéger et la soupape desécurité, le raccordement à terre des tuyauteries de chargement et de déchargement et des conduites d’évacuationde gaz, le compresseur sur le pont et l’orifice des citernes à pression les plus proches est de 12,00 m au moins.».


«Sur le pont, l’arête inférieure des ouvertures dans les parois latérales des superstructures ainsi que les seuils desécoutilles et les orifices d’aération de locaux situés sous le pont doivent être situés à 0,50 m au moins au-dessus dupont.

Cette prescription ne s’applique pas aux ouvertures des espaces de double coque et doubles-fonds.».

9.3.1.10.5 et9.3.2.10.5 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«Les pavois, garde-pieds etc. doivent être munis de sabords de dimension suffisante situés au ras du pont.».

9.3.1.11.3 a) Modifier la première phrase comme suit: «Les espaces de cales doivent être séparés des logements, des salles demachines et des locaux de service en dehors de la zone de cargaison au-dessous du pont par des cloisons de laclasse «A-60» telle que définie dans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3.».

9.3.2.11.3 c)et9.3.3.11.3 c) Modifier la deuxième phrase pour lire comme suit: «Il doit être possible de vérifier qu’ils ne contiennent pas de gaz.».

9.3.1.12.3 et9.3.2.12.3 Modifier pour lire comme suit:

«a) Un local de service situé dans la zone de cargaison au-dessous du pont doit être muni d’un système deventilation. La capacité des ventilateurs doit être telle que le volume d’air du local de service puisse êtreentièrement renouvelé 20 fois par heure.

Les orifices des conduits d’extraction doivent descendre jusqu’à 50 mm au-dessus du plancher du local deservice. L’arrivée d’air doit se faire par l’orifice d’un conduit en haut du local de service.

b) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, les ouvertures d’arrivée d’airdoivent être situées à 2,00 m au moins au-dessus du pont, à 2,00 m au moins des ouvertures des citernes àcargaison et à 6,00 m au moins des orifices de dégagement des soupapes de sécurité.

Les tuyaux de rallonge éventuellement nécessaires peuvent être du type escamotable.».


«a) Les logements, la timonerie et les locaux de service doivent pouvoir être ventilés.

b) Le système de ventilation dans ces locaux doit satisfaire aux exigences suivantes:

i) Les orifices d’aspiration doivent être situés le plus loin possible, à 6,00 m au moins de la zone protégée et à2,00 m au moins au-dessus du pont;

ii) Une surpression d’au moins 0,1 kPa (0,001 bar) peut être assurée dans les locaux;

iii) Une alarme de défaillance est intégrée;

iv) Le système de ventilation, y compris l’alarme de défaillance, doivent être au moins du type «à risque limitéd’explosion»;

v) Une installation de détection de gaz remplissant les conditions 1. à 4. ci-après est reliée au système deventilation:

1. Elle est appropriée au moins pour une utilisation en zone 1, groupe d’explosion IIC, classe detempérature T6;

2. Elle doit être équipée de capteurs

• Aux orifices d’aspiration des systèmes de ventilation; et

• Directement sous l’arête supérieure du seuil des portes d’entrée;

3. Son temps de réponse t90 est inférieur ou égal à 4 s;

4. Les mesures sont continues;

vi) Dans les locaux de service, le système de ventilation doit être relié à un éclairage de secours qui doit êtreau moins du type «à risque limité d’explosion»;

Cet éclairage de secours n’est pas nécessaire si les installations d’éclairage dans les locaux de service sontdu type «à risque limité d’explosion»;

vii) L’aspiration du système de ventilation et les installations et équipements qui ne satisfont pas aux conditionsénoncées aux 9.3.x.51 a) et b) et 9.3.x.52.1 doivent être arrêtés dès qu’une concentration égale à 20 % dela LIE du n-hexane est atteinte;

L’arrêt est signalé dans les logements et la timonerie par des avertisseurs optiques et acoustiques;

viii) En cas de défaillance du système de ventilation ou des installations de détection de gaz dans les logements,les installations et équipements présents dans les logements qui ne satisfont pas aux conditions énoncéesaux 9.3.x.51 a) et b) et 9.3.x.52.1 doivent être arrêtés;

La défaillance est signalée dans les logements, dans la timonerie et sur le pont par des avertisseurs optiqueset acoustiques;


103

ix) En cas de défaillance du système de ventilation ou des installations de détection de gaz dans la timonerieou dans les locaux de service, les installations et équipements présents dans ces locaux qui ne satisfontpas aux conditions énoncées aux 9.3.x.51 a) et b) et 9.3.x.52.1 doivent être arrêtés;

La défaillance est signalée dans la timonerie et sur le pont par des avertisseurs optiques et acoustiques.L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée;

x) Tout arrêt intervient immédiatement et automatiquement et, le cas échéant, enclenche l’éclairage de secours;

Le dispositif d’arrêt automatique est réglé de telle sorte que l’arrêt automatique ne puisse intervenir en coursde navigation;

c) À défaut de système de ventilation ou si le système de ventilation d’un local ne satisfait pas à toutes les exigencesénoncées à l’alinéa b) ci-dessus, les installations et équipements présents dans ce local dont le fonctionnementpeut donner lieu à des températures de surface supérieures à celles mentionnées aux 9.3.x.51 a) et b) ou qui nesatisfont pas aux exigences énoncées au 9.3.x.52.1, doivent pouvoir être arrêtés.».

9.3.1.12.5,9.3.2.12.5 et9.3.3.12.5 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».


«Des plaques doivent être apposées aux orifices de ventilation pour indiquer dans quels cas ils doivent être fermés.Tous les orifices de ventilation de logements, de la timonerie et de locaux de service donnant à l’air libre à l’extérieurde la zone de cargaison doivent être munis de dispositifs fixés à demeure selon 9.3.x.40.2.2 c), permettant de lesfermer rapidement. L’état d’ouverture et de fermeture doit être clairement apparent.

Ces orifices de ventilation doivent être situés à 2,00 m au moins de la zone de cargaison.

Les orifices de ventilation des locaux de service situés dans la zone de cargaison peuvent être situés dans cettezone.».

9.3.1.17.1,9.3.2.17.1 et9.3.3.17.1 Modifier la première phrase pour lire comme suit:

«Les logements et la timonerie doivent être situés hors de la zone de cargaison à l’arrière du plan arrière ou à l’avantdu plan avant délimitant la partie de la zone de cargaison.».


«Un local de service situé dans la zone de cargaison au-dessous du pont ne doit pas être utilisé comme chambredes pompes à cargaison contenant le système autonome de déchargement du bateau, par exemple descompresseurs ou la combinaison compresseur/pompe d’échange de chaleur, sauf si les conditions ci-après sontremplies:

• La chambre des pompes à cargaison est séparée de la salle des machines et des locaux de service en dehorsde la zone de cargaison par un cofferdam ou une cloison avec une isolation de la classe «A-60» telle que définiedans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3 ou par un local de service ou une cale;

• La cloison «A-60» prescrite ci-dessus ne comporte pas de passages mentionnés au 9.3.1.17.5 a);

• Les orifices de dégagement d’air de ventilation sont situés à 6,00 m au moins des entrées et ouvertures des logements, de la timonerie et des locaux de service extérieurs à la zone de cargaison;

• Les orifices d’accès ou orifices de ventilation peuvent être fermés de l’extérieur;

• Toutes les tuyauteries de chargement et de déchargement (côté aspiration et côté refoulement) passent par lepont au-dessus de la chambre des pompes. Les dispositifs de commandes nécessaires dans la chambre despompes, le démarrage des pompes ou compresseurs ainsi que la commande de débit de liquides doivent êtreactionnés à partir du pont;

• L’installation est complètement intégrée au système de tuyauterie pour les gaz et les liquides;

• La chambre des pompes à cargaison est pourvue d’une l’installation de mesure de l’oxygène permanente qui indique automatiquement la teneur en oxygène et qui actionne une alarme optique et acoustique lorsque laconcentration en oxygène atteint 19,5 % en volume. Les capteurs de cette installation doivent être placés à desendroits appropriés au fond et à 2,00 m de hauteur. La mesure doit être continue et affichée près de l’entrée. Desavertisseurs optiques et acoustiques doivent être installés dans la timonerie et dans la chambre des pompes àcargaison et, lors du déclenchement de l’alarme, le système de chargement et de déchargement du bateau doitêtre arrêté;

• La défaillance de l’installation de mesure de l’oxygène doit déclencher un signal d’alarme optique et acoustiquedans la timonerie et sur le pont. L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dans le cas oùelle n’a pas été arrêtée;

• Le système de ventilation prescrit au 9.3.1.12.3 a une capacité permettant de renouveler au moins 30 fois parheure le volume d’air contenu dans le local de service.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles une protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, la chambre des pompes à cargaisondoit en outre être pourvue d’une installation de détection de gaz permanente qui indique automatiquement laprésence de gaz inflammables et qui actionne une alarme optique et acoustique lorsque la concentration de gazatteint 20 % de la LIE de la cargaison ou 20 % de la LIE du n-hexane, la LIE la plus critique devant être retenue.


104

Les capteurs de l’installation de détection de gaz doivent être placés à des endroits appropriés au fond et directementsous le pont.

La mesure doit être continue et affichée près de l’entrée.

Des avertisseurs optiques et acoustiques doivent être installés dans la timonerie et dans la chambre des pompes àcargaison et, lors du déclenchement de l’alarme, le système de chargement et de déchargement du bateau doit êtrearrêté.

La défaillance de l’installation de détection de gaz doit être immédiatement signalée dans la timonerie et sur le pontpar un dispositif d’alarme optique et acoustique. L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dansle cas où elle n’a pas été arrêtée.».

9.3.1.21.9 Remplacer «soupape de fermeture rapide» par «vanne à fermeture rapide».

9.3.1.24.1 c) Supprimer «et lorsque le GNL est autorisé comme combustible au titre de 1.5.3.2,».

9.3.1.25.2 d) Au deuxième paragraphe, quatrième phrase, remplacer «d’un dispositif de fermeture rapide télécommande» par«d’une vanne à fermeture rapide».

9.3.1.25.2 f) La modification ne s’applique pas au texte français.

9.3.1.25.3,9.3.2.25.3 et 9.3.3.25.3 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.x.25.10 Supprimer «ou de la timonerie» et ajouter «, timonerie» après «les logements».

9.3.1.31.1,9.3.2.31.1 et9.3.3.31.1 Modifier pour lire comme suit:

«Seuls les moteurs à combustion interne utilisant un combustible qui a un point d’éclair supérieur à 55 °C sont admis.Cette disposition ne s’applique pas aux moteurs à combustion interne qui font partie d’un système de propulsionou d’un système auxiliaire. Ces systèmes devant satisfaire aux prescriptions du chapitre 30 et de la section 1 del’annexe 8 du Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure (ES-TRIN), dans sa version modifiée*.».



9.3.x.32.2 Remplacer «au-dessus du pont» par «au-dessus du pont découvert.».

9.3.1.35.1,9.3.2.35.1 et9.3.3.35.1 Modifier la fin du deuxième tiret pour lire comme suit: «… et que l’assèchement a lieu au moyen d’éjecteurs installés

dans la zone de cargaison.».

9.3.1.40.1,9.3.2.40.1 et9.3.3.40.1 Au deuxième tiret, dernier paragraphe, supprimer «ou de la timonerie» et ajouter «, timonerie» après «les logements».

9.3.x.40.2.1 Ajouter deux nouveaux alinéas e) et f), libellés comme suit:

«e) (Réservé);

f) K2CO3 (carbonate de potassium).».

9.3.x.40.2.2 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) Les locaux protégés doivent être équipés de moyens permettant d’assurer l’évacuation de l’agent extincteur etdes gaz de combustion. Ces moyens doivent pouvoir être commandés à partir d’un emplacement situé àl’extérieur des locaux protégés, qui ne doit pas être rendu inaccessible en cas d’incendie dans ces locaux. Sides dispositifs d’aspiration sont installés à demeure, ceux-ci ne doivent pas pouvoir être mis en marche pendantle processus d’extinction.».

9.3.x.40.2.7 Modifier le titre de sorte qu’il se lise comme suit: «Réservoirs sous pression, tuyauteries pressurisées et leursaccessoires».

9.3.x.40.2.14 Renuméroter en tant que 9.3.x.40.2.16. Ajouter «9.3.x.40.2.14 (Réservé)».

9.3.x.40.2.15 Ajouter une nouvelle sous-section libellée comme suit::

«Installations d’extinction d’incendie utilisant le K2CO3 en tant qu’agent extincteur

Outre les exigences des 9.3.x.40.2.1 à 9.3.x.40.2.3, 9.3.x.40.2.5, 9.3.x.40.2.6 et 9.3.x.40.2.9, les installationsd’extinction d’incendie utilisant le K2CO3 en tant qu’agent extincteur doivent être conformes aux dispositionssuivantes:

a) L’installation d’extinction d’incendie doit posséder un agrément de type conformément à la directive 2014/90/UE1

ou à la circulaire MSC/Circ.12702;

b) Chaque local doit être équipé de sa propre installation d’extinction;


105

c) L’agent extincteur est conservé dans des réservoirs non pressurisés spécifiquement prévus à cet effet dans lelocal à protéger. Ces réservoirs doivent être installés de manière à ce que l’agent extincteur puisse se répartiruniformément dans le local. En particulier, l’agent extincteur doit également agir sous le plancher;

d) Chaque réservoir doit être relié individuellement au dispositif de déclenchement;

e) La quantité d’agent extincteur sec formant un aérosol correspondant au local à protéger doit être d’au moins120 g par m3 de volume net du local concerné. Ce volume net est calculé conformément à la directive2014/90/UE1 ou à la circulaire MSC/Circ.12702. L’agent extincteur doit pouvoir être diffusé dans les 120 s.».


«Seulement les lampes électriques sont autorisées.».

9.3.1.50,9.3.2.50 et9.3.3.50 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.1.51 et9.3.2.51 Modifier pour lire comme suit:

«Températures de surface des installations et équipements

a) Les températures de surface des installations et équipements électriques et non électriques ne doivent pas dépasser 200 °C.

b) Les températures de surface de parties extérieures des moteurs ainsi que de leurs circuits de ventilation et degaz d’échappement ne doivent pas dépasser 200 °C;

c) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la classe detempérature T4, T5 ou T6, figure dans la colonne (15) du tableau C du chapitre 3.2, les températures de surfacecorrespondantes de 135 °C (T4), 100 °C (T5) ou 85 °C (T6) ne doivent pas être dépassées dans les zones assignées à bord;

d) Les alinéas a) et b) ne s’appliquent pas si les exigences suivantes sont respectées (voir aussi le 7.2.3.51.4):

i) Les logements, la timonerie et les locaux de service dans lesquels les températures de surface peuvent êtreplus élevées que celles mentionnées aux alinéas a) et b) sont équipés d’un système de ventilationselon 9.3.x.12.4 b); ou

ii) Les installations et équipements qui donnent lieu à des températures de surface plus élevées que cellesindiquées respectivement à l’alinéa a) ou à l’alinéa b) doivent pouvoir être arrêtés. Ces installations etéquipements doivent être marqués en rouge.».

9.3.1.51.1,9.3.1.51.2 et9.3.1.51.3 Supprimer.

9.3.1.52,9.3.2.52 et9.3.3.52 Modifier le titre pour lire comme suit:

«Type et emplacement des installations et équipements électriques».


«Les installations et équipements électriques doivent être au moins du type «à risque limité d’explosion».

Cette prescription ne s’applique pas:

a) aux installations d’éclairage dans les logements et dans la timonerie, à l’exception des interrupteurs placés àproximité des entrées;

b) aux téléphones portables, aux installations téléphoniques fixes, aux ordinateurs fixes et portables et auxinstruments de chargement dans les logements et dans la timonerie;

c) aux installations et équipements qui, pendant le séjour à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignéeà terre:

i) sont éteints; ou

ii) sont placés dans des locaux équipés d’un système de ventilation selon 9.3.x.12.4;

d) aux installations de radiotéléphonie et aux appareils AIS Intérieur (systèmes d’identification automatique) dansles logements et dans la timonerie, à condition qu’aucune partie d’une antenne pour installation de radiotéléphonieou appareil AIS ne se trouve au-dessus ou à moins de 2,00 m de la zone de cargaison.».

9.3.1.52.2,9.3.2.52.2 et 9.3.3.52.2 Modifier pour lire comme suit:

«Dans les cofferdams, espaces de double-coque, doubles fonds et espaces de cales ne sont autorisés que les émetteurs de sonar en enceinte hermétique dont les câbles sont acheminés jusqu’au pont principal dans des tubesen acier à paroi épaisse munis de joints étanches aux gaz.».


106


«Les installations et équipements électriques fixés à demeure qui ne satisfont pas aux prescriptions des 9.3.x.51 a),9.3.x.51 b) et 9.3.x.52.1 ci-dessus, ainsi que leurs appareils de commutation, doivent être marqués en rouge. La déconnexion de ces installations et équipements doit s’effectuer à un emplacement centralisé à bord.».


«Tout réseau de distribution isolé doit être muni d’un dispositif automatique de contrôle de l’isolation, muni d’unavertisseur optique et acoustique.».


«Ne sont admis que les systèmes de distribution sans conducteur de retour à la coque. Cette prescription nes’applique pas:

• Aux installations cathodiques de protection contre la corrosion par courants externes;

• A certaines parties limitées de l’installation situées en dehors de la zone de cargaison (branchement du démarreurdes moteurs diesel, par exemple);

• Au dispositif de contrôle de l’isolation mentionné au 9.3.x.52.4.».


«Tout générateur électrique entraîné en permanence par un moteur, et ne répondant pas aux prescriptions du9.3.x.52.1 ci-dessus, doit être équipé d’un interrupteur multipolaire permettant d’arrêter le générateur. Il doit être apposé, à proximité de l’interrupteur, une plaque donnant des consignes d’utilisation.».


«Les pannes d’alimentation de l’équipement de contrôle et de sécurité doivent être immédiatement signalées pardes avertisseurs optiques et acoustiques dans la timonerie et sur le pont. L’alarme doit être automatiquement relayéevers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée.».

9.3.1.52,9.3.2.52 et 9.3.3.52 Ajouter les nouveaux paragraphes suivants:

«9.3.x.52.8 Les commutateurs, prises et câbles électriques sur le pont doivent être protégés contre les dommages mécaniques.

9.3.x.52.9 Les prises destinées à alimenter des feux de signalisation et l’éclairage des passerelles doivent être solidement fixéesau bateau à proximité immédiate du mât de signalisation ou de la passerelle. Ces prises doivent être conçues desorte que la connexion ou déconnexion ne soit possible que lorsqu’elles sont hors tension.

9.3.x.52.10 Les accumulateurs doivent être situés en dehors de la zone de cargaison.».

9.3.1.53,9.3.2.53 et9.3.3.53 Modifier le titre pour lire comme suit:

«Type et emplacement des installations et équipements électriques et non électriques destinés à être utilisésdans des zones de risque d’explosion».


«À bord des bateaux auxquels s’applique le classement en zones conformément à la définition du 1.2.1, lesinstallations et équipements électriques et non électriques utilisés dans les zones de risque d’explosion doiventsatisfaire au moins aux exigences pour une utilisation dans la zone concernée.

Ils doivent être sélectionnés en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion et classes de température auxquelsappartiennent les matières à transporter (voir colonnes (15) et (16) du tableau C du chapitre 3.2).

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles une classe detempérature T4, T5 ou T6 figure dans la colonne (15) du tableau C du chapitre 3.2, les températures de surface correspondantes ne doivent pas dépasser 135 °C (T4), 100 °C (T5) ou respectivement 85 °C (T6) dans les zones assignées.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la classe de température T1 ou T2 figure dans la colonne (15) du tableau C du chapitre 3.2, les températures de surfacecorrespondantes ne doivent pas dépasser 200 °C dans les zones assignées».


107


«À l’exception des fibres optiques, les câbles électriques doivent être blindés ou sous gaine métallique ou être posésdans des tubes de protection.

Les câbles électriques du système actif de protection cathodique de la coque doivent être acheminés jusqu’au pontprincipal dans des tubes de protection en acier à paroi épaisse munis de joints étanches aux gaz.».


«Les câbles électriques mobiles sont interdits dans la zone de danger d’explosion, à l’exception des câbles électriques pour les circuits à sécurité intrinsèque et pour le raccordement:

a) Des feux de signalisation et de passerelle, si le point de raccordement (par ex. la prise de courant) est installé àdemeure à bord du bateau à proximité immédiate du mât de signalisation ou de la passerelle;

b) Du réseau électrique du bateau à un réseau électrique à terre; si:

• Ces câbles électriques et l’unité d’alimentation à bord sont conformes à une norme en vigueur (par ex.EN 15869-03:2010);

• L’unité d’alimentation et les connecteurs sont situés à l’extérieur de la zone de danger d’explosion.

Le branchement et le débranchement des prises/connecteurs ne doivent être possibles que hors tension.»

9.3.1.53.4, 9.3.2.53.4 et 9.3.3.53.4 Modifier pour lire comme suit:

«Les câbles électriques des circuits à sécurité intrinsèque doivent être séparés des autres câbles non destinés à êtreutilisés pour ces circuits et porter un marquage (ils ne doivent pas être réunis avec ces derniers en un même faisceau,ni fixés au moyen des mêmes brides).».

9.3.x.53.5 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«Pour les câbles électriques mobiles admis en vertu du 9.3.x.53.3 seuls des gaines du type H07RN-F selon la normeCEI 60245-4:2011* ou des câbles électriques de caractéristiques au moins équivalentes ayant des conducteurs d’unesection minimale de 1,50 mm² doivent être utilisés.».

9.3.x.54 Ajouter les nouveaux paragraphes suivants:

«Mise à la masse

9.3.x.54.1 Dans la zone de cargaison, les parties métalliques des installations et équipements électriques qui ne sont pas soustension en exploitation normale, ainsi que les accessoires et gaines métalliques des câbles, doivent être mis à lamasse, pour autant qu’ils ne le sont pas automatiquement de par leur montage du fait de leur contact avec la structuremétallique du bateau.

9.3.x.54.2 Les prescriptions du 9.3.x.54.1 s’appliquent aussi aux installations ayant une tension inférieure à 50 Volt.

9.3.x.54.3 Les citernes à cargaison indépendantes, grands récipients pour vrac métalliques et conteneurs-citerne doivent êtremis à la terre.

9.3.x.54.4 Les récipients pour produits résiduaires doivent pouvoir être mis à la terre.».

9.3.x.54 Remplacer «9.3.x.54 – 9.3.x.55 (Réservés)» par «9.3.x.55 (Réservé)».

9.3.x.56 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.x.56.1,9.3.x.56.2, 9.3.x.56.3, 9.3.x.56.4,9.3.x.56.5 et9.3.x.56.6 Supprimer.

9.3.x.60 Ajouter le texte suivant après la première phrase:

«L’eau doit être de la qualité de l’eau potable disponible à bord.

NOTA: Des produits supplémentaires de décontamination pour éviter la corrosion des yeux et de la peau sontautorisés.

Le raccordement de cet équipement spécial à une zone située hors de la zone de cargaison est admis.

L’équipement spécial doit être muni d’un clapet antiretour à ressort de sorte qu’aucun gaz ne puisse s’échapperhors de la zone de cargaison par la douche ou l’installation pour le rinçage des yeux et du visage.».

9.3.1 et 9.3.2 Insérer «9.3.x.61 (Réservé);».

* Identique à EN 50525-2-21:2011.


108

9.3.1, 9.3.2 et 9.3.3 Ajouter un nouveau paragraphe 9.3.x.62 pour lire comme suit:

«9.3.x.62 Soupape pour le dégazage dans une station de réception

Une soupape basse pression à ressort fixe ou mobile utilisée lors du dégazage dans une station de réception doitêtre raccordée à la tuyauterie d’aspiration d’air. Si la liste des matières du bateau selon le 1.16.1.2.5 contient desmatières pour lesquelles la protection contre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2,la soupape doit être munie d’un coupe-flammes résistant aux déflagrations. Lorsque le bateau n’est pas en coursde dégazage dans une station de réception, la soupape doit être obturée par une bride borgne. La soupape bassepression doit être montée de manière que, dans des conditions normales d’exploitation, la soupape de dépressionne soit pas activée.

NOTA: Le dégazage fait partie des conditions normales d’exploitation.».

9.3.1, 9.3.2et 9.3.3 Remplacer «9.3.x.61 à 9.3.x.70 (Réservés)» par «9.3.x.63 à 9.3.x.70 (Réservés)».


«Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, l’utilisation d’installations etd’équipements qui ne sont pas au moins du type «à risque limité d’explosion» n’est pas autorisée pendant lesopérations de chargement et de déchargement dans les parties du pont situées à l’extérieur de la zone de cargaison,à moins que ces parties soient protégées contre la pénétration de gaz et de liquides par une cloison de protectionétanche aux gaz et aux liquides. Cette cloison doit s’étendre sur toute la largeur du bateau, ou entourer ces zonesen épousant la forme d’un U. La cloison doit couvrir toute la largeur de la zone à protéger et s’étendre sur au moins1,00 m dans la direction opposée à la zone de cargaison (voir le schéma Classement en zones). La hauteur de lacloison doit être d’au moins 1,00 m au-dessus du pont des citernes à cargaison adjacent dans la zone de cargaison.La paroi extérieure et les parois latérales des logements peuvent être considérées comme une cloison de protectionsi elles ne comportent pas d’ouvertures et si les dimensions sont respectées.

Cette cloison de protection n’est pas nécessaire lorsque la distance entre les zones à protéger et la soupape dedégagement à grande vitesse, le raccordement à terre de la tuyauterie de chargement ou de déchargement, lecompresseur sur le pont et l’orifice des citernes à pression les plus proches est de 12,00 m au moins.».

9.3.2.11.2 a) Dans le deuxième paragraphe, remplacer «9.3.2.11.7» par «9.3.2.11.8». Supprimer la dernière phrase: «La fixationdes citernes à cargaison réfrigérées doit répondre aux prescriptions d’une société de classification agréée.».

9.3.2.11.2 b) Ajouter la phrase suivante à la fin: «La fixation des citernes à cargaison réfrigérées doit répondre aux prescriptionsd’une société de classification agréée.».

9.3.2.11.2 e) Modifier pour lire comme suit:

«e) Une niche locale dans le pont des citernes, limitée de tous les côtés, d’une profondeur supérieure à 0,10 m,servant à contenir la pompe de cargaison, est admise si elle répond aux conditions suivantes:

• La niche ne doit pas dépasser une profondeur de 1,00 m;

• La niche doit être éloignée de 6,00 m au moins des entrées ou des ouvertures des logements et des locauxde service extérieurs à la zone de cargaison;

• La niche doit être située à une distance du bordage au moins égale au quart de la largeur du bateau;

• Toutes les tuyauteries reliant la niche aux citernes à cargaison doivent être munies de dispositifs de fermetureimmédiatement sur la cloison;

• Toutes les commandes nécessaires des équipements situés dans la niche doivent être actionnées à partirdu pont;

• La niche doit pouvoir être asséchée par une installation située sur le pont dans la zone de cargaison etindépendante de toute autre installation;

• La niche doit être pourvue d’un dispositif de mesure du niveau de remplissage qui actionne l’installationd’assèchement et déclenche une alarme optique et acoustique dans la timonerie et sur le pont lorsque duliquide s’amasse dans le fond;

• Lorsque la niche se trouve au-dessus du cofferdam, la cloison de la salle des machines doit être pourvued’une isolation de la classe «A-60» telle que définie dans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3;

• Lorsque la zone de cargaison est équipée d’une installation de pulvérisation d’eau, les installations électriquesse trouvant dans la niche doivent être protégées contre l’envahissement d’eau;

• Les tuyauteries de liaison reliant la niche à la coque ne doivent pas traverser les citernes à cargaison.»

9.3.2.11.2 Ajouter le nouvel alinéa f) à la fin:

«f) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles une protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, et que la profondeur de la nicheest supérieure à 0,50 m, cette dernière doit être pourvue d’une installation de détection de gaz permanente quiindique automatiquement la présence de gaz inflammables au moyen de capteurs à mesure directe et quiactionne une alarme optique et acoustique lorsque la concentration de gaz atteint 20 % de la LIE de la cargaisonou 20 % de la LIE du n-hexane, la LIE la plus critique devant être retenue. Les capteurs de ce système doiventêtre placés à des endroits appropriés au fond.

La mesure doit être continue.


109

Des avertisseurs optiques et acoustiques doivent être installés dans la timonerie et sur le pont et, lors dudéclenchement de l’alarme, le système de chargement et de déchargement du bateau doit être arrêté. Les pannesde l’installation de détection de gaz doivent être immédiatement signalées dans la timonerie et sur le pont pardes avertisseurs optiques et acoustiques.».

9.3.2.11.2 Ajouter un nouveau paragraphe à la fin pour lire comme suit:

«L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée.».

9.3.2.11.3 a) et9.3.3.11.3 a) Modifier l’avant-dernière phrase comme suit: «Dans ce cas, une cloison d’extrémité de l’espace de cale de la

classe A-60, telle que définie dans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3, est considérée comme équivalenteau cofferdam.».


9.3.2.17.5 d) Modifier la dernière phrase comme suit: «Les passages à travers une cloison de la classe «A-60» telle que définiedans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3, doivent avoir une protection contre le feu équivalente.».


«Un local de service situé dans la zone de cargaison au-dessous du pont ne peut être aménagé comme chambredes pompes pour le système de chargement et de déchargement que si les conditions ci-après sont remplies:

• La chambre des pompes à cargaison est séparée de la salle des machines et des locaux de service en dehorsde la zone de cargaison par un cofferdam ou une cloison avec une isolation de la classe «A-60» telle que définiedans la Convention SOLAS 74, chapitre II-2, règle 3 ou par un local de service ou une cale;

• La cloison «A 60» prescrite ci-dessus ne comporte pas de passages mentionnés au 9.3.x.17.5 a);

• Les orifices de dégagement d’air de ventilation sont situés à 6,00 m au moins des entrées et ouvertures deslogements, de la timonerie et des locaux de service extérieurs à la zone de cargaison;

• Les orifices d’accès ou orifices de ventilation peuvent être fermés de l’extérieur;

• Toutes les tuyauteries de chargement et de déchargement ainsi que celles des systèmes d’assèchement sontmunies de dispositifs de fermeture à l’entrée côté aspiration de la pompe dans la chambre des pompes àcargaison immédiatement sur la cloison. Les dispositifs de commandes nécessaires dans la chambre des pompes,le démarrage des pompes ainsi que la commande de débit de liquides doivent être actionnés à partir du pont;

• Le fond de cale de la chambre des pompes doit être équipé d’un dispositif de mesure du niveau de remplissagequi déclenche une alarme optique et acoustique dans la timonerie lorsque du liquide s’amasse dans le fond decale de la chambre des pompes;

• La chambre des pompes à cargaison est pourvue d’une l’installation de mesure de l’oxygène permanente quiindique automatiquement la teneur en oxygène et qui actionne une alarme optique et acoustique lorsque laconcentration en oxygène atteint 19,5 % en volume. Les capteurs de cette installation doivent être placés à desendroits appropriés au fond et à 2,00 m de hauteur. La mesure doit être continue et affichée près de l’entrée. Desavertisseurs optiques et acoustiques doivent être installés dans la timonerie et dans la chambre des pompes àcargaison et, lors du déclenchement de l’alarme, le système de chargement et de déchargement du bateau doitêtre arrêté;

La défaillance de l’installation de mesure de l’oxygène doit déclencher un signal d’alarme optique et acoustiquedans la timonerie et sur le pont. L’alarme doit être automatiquement relayée vers les logements dans le cas oùelle n’a pas été arrêtée;

• Le système de ventilation prescrit au 9.3.x.12.3 a une capacité permettant de renouveler au moins 30 fois parheure le volume d’air contenu dans le local de service.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles une protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, la chambre des pompes àcargaison doit en outre être pourvue d’une installation de détection de gaz permanente qui indiqueautomatiquement la présence de gaz inflammables et qui actionne une alarme optique et acoustique lorsque laconcentration de gaz atteint 20 % de la LIE de la cargaison ou 20 % de la LIE du n-hexane, la LIE la plus critiquedevant être retenue.

Les capteurs de l’installation de détection de gaz doivent être placés à des endroits appropriés au fond etdirectement sous le pont. La mesure doit être continue et affichée près de l’entrée.

Des avertisseurs optiques et acoustiques doivent être installés dans la timonerie et dans la chambre des pompesà cargaison et, lors du déclenchement de l’alarme, le système de chargement et de déchargement du bateau doitêtre arrêté.

La défaillance de l’installation de détection de gaz doit être immédiatement signalée dans la timonerie et sur lepont par un dispositif d’alarme optique et acoustique. L’alarme doit être automatiquement relayée vers leslogements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée.».


«Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, les orifices de ventilation descofferdams doivent être équipés de coupe-flammes résistant à une déflagration. Ces coupe-flammes doivent êtresélectionnés en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévues dansla liste des matières du bateau (voir colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2).».


110

9.3.2.21.1 f) et9.3.3.21.1 f) Modifier pour lire comme suit:

«f) d’un instrument pour mesurer la température de la cargaison si à la colonne (9) du tableau C du chapitre 3.2 uneinstallation de chauffage de la cargaison est requise à bord, ou une possibilité de chauffage de la cargaison, ousi dans la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2 est requise ou si une température maximale est indiquée;».

9.3.2.21.1 g) et9.3.3.21.1 g) Modifier pour lire comme suit:

«g) d’un raccord d’un dispositif de prise d’échantillons de type fermé ou partiellement fermé et/ou au moins d’unorifice de prise d’échantillons selon ce qui est exigé à la colonne (13) du tableau C du chapitre 3.2;

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, l’élément coupe-flammesrésistant au feu continu de l’orifice de prise d’échantillons doit être sélectionné en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévues dans la liste des matières du bateau (voircolonne (16) du tableau C du chapitre 3.2).».


«Lorsque la pression ou la température dépasse une valeur donnée, les instruments de mesure de la dépression oude la surpression de la phase gazeuse dans la citerne à cargaison, ou de la température de la cargaison, doivent déclencher un signal d’alarme optique et acoustique dans la timonerie et sur le pont. L’alarme doit être automa -tiquement relayée vers les logements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée.

Lorsque pendant le chargement et le déchargement la pression dépasse une valeur donnée, l’instrument de mesurede la pression doit déclencher immédiatement un contact électrique qui, au moyen de la prise décrite au 9.3.x.21.5ci-dessus, permet de mettre en œuvre les mesures d’interruption de l’opération de chargement ou de déchargement.Si la pompe de déchargement du bateau est utilisée, elle doit être coupée automatiquement.

L’instrument de mesure de la surpression et dépression doit déclencher l’alarme au plus tard lorsque sont atteints:

a) 1,15 fois la pression d’ouverture des soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesse; ou

b) le seuil inférieur de la pression de conception des soupapes de dépression, sans toutefois dépasser unedépression de 5 kPa (0,05 bar).

La température maximale admissible est mentionnée à la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2. Les déclencheursmentionnés au présent paragraphe peuvent être connectés à l’installation d’alarme du déclencheur.

Lorsque cela est prescrit à la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2, l’instrument de mesure de la surpression dela phase gazeuse dans la citerne à cargaison doit émettre un signal optique et acoustique dans la timonerie lorsque,pendant le voyage, la surpression dépasse 40 kPa (0,4 bar). L’alarme doit être automatiquement relayée vers leslogements dans le cas où elle n’a pas été arrêtée. La pression mesurée doit pouvoir être lue à proximité directe dela commande de l’installation de pulvérisation d’eau.».

9.3.2.21.9 Dans le premier paragraphe, remplacer «soupape de fermeture rapide» par «vanne à fermeture rapide». Le deuxièmeamendement ne s’applique pas au texte français.


«a) Chaque citerne à cargaison ou groupe de citernes à cargaison raccordé à une conduite d’évacuation de gazcommune doit être équipé:

• D’un raccordement pour un tuyau de retour sans danger à terre des gaz s’échappant lors du chargement;

• D’un dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison, la position du robinet d’arrêtdevant indiquer clairement s’il est ouvert ou fermé;

• De soupapes de sécurité empêchant toute surpression ou toute dépression excessive;

La pression d’ouverture des soupapes de sécurité doit être marquée sur les soupapes;

Les soupapes de surpression doivent être réglées de telle sorte qu’au cours de l’opération de transport ellesne puissent s’ouvrir que lorsque la pression de service maximale autorisée des citernes à cargaison estatteinte;

Les gaz doivent être évacués vers le haut;

Les orifices de dégagement des soupapes de surpression doivent être situés à 1,00 m au moins au-dessusdu pont et à une distance de 6,00 m au moins des ouvertures de logements, de la timonerie et de locaux deservice situés en dehors de la zone de cargaison. Aucun équipement ne doit être présent dans un cercle de1,00 m de rayon autour de l’orifice de dégagement des soupapes de surpression. Cette zone doit êtresignalisée en tant que zone de danger;

b) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, la conduite d’évacuation degaz au niveau du raccordement à chaque citerne de cargaison ainsi que la soupape de dépression doivent êtreéquipées d’un coupe-flammes résistant à une détonation;

c) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, ou pour lesquelles la lettre Tfigure dans la colonne (3b) du tableau C du chapitre 3.2, la soupape de surpression doit être conçue comme unesoupape de dégagement à grande vitesse;


d) Si un dispositif de fermeture est prévu entre la conduite d’évacuation de gaz et la citerne à cargaison, il doit êtreplacé entre la citerne à cargaison et le coupe-flammes et chaque citerne à cargaison doit être équipée de sespropres soupapes de sécurité;

e) Les systèmes de protection autonomes visés à l’alinéa c) doivent être sélectionnés en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévues dans la liste des matières du bateau (voir colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2). Les orifices des soupapes de dégagement à grande vitesse doiventêtre situés à 2,00 m au moins au-dessus du pont et à une distance de 6,00 m au moins des ouvertures delogements, de la timonerie et de locaux de service situés en dehors de la zone de cargaison. Cette hauteur peutêtre réduite à 1,00 m, lorsque dans un cercle de 1,00 m de rayon autour de l’orifice de dégagement il n’y a aucunéquipement et qu’aucun travail n’y est effectué. Cette zone doit être signalisée en tant que zone de danger;

Si la soupape de dégagement à grande vitesse, la soupape de dépression, les coupe-flammes et la conduited’évacuation de gaz doivent être chauffables, les équipements de sécurité ci-dessus doivent être appropriés pourla température correspondante.».


«Conduite d’évacuation de gaz

a) Lorsque deux citernes à cargaison, ou plus, sont raccordées par une conduite d’évacuation de gaz commune, ilest suffisant que l’équipement visé au 9.3.x.22.4 (soupapes de sécurité empêchant les surpressions et dépressionsinadmissibles, soupape de dégagement à grande vitesse, soupape de dépression protégée contre lesdéflagrations, dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison protégé contre lesdéflagrations) soit installé sur la conduite d’évacuation de gaz commune (voir aussi le 7.2.4.16.7);

b) Lorsque chaque citerne à cargaison est raccordée à sa propre conduite d’évacuation de gaz, chaque citerne àcargaison ou la conduite d’évacuation de gaz correspondante doit être équipée conformément au 9.3.x.22.4.».

9.3.2.25.9 et9.3.3.25.9 Modifier comme suit:

• Remplacer «surpression: 115 % de la pression d’ouverture de la soupape de dégagement à grande vitesse» par«Surpression: 1,15 fois la pression d’ouverture de la soupape de surpression/soupape de dégagement à grand vitesse».

• Remplacer «dépression: pas plus que la dépression de construction sans toutefois dépasser 5 kPa (0,05 bar)»par «Dépression: pas plus que la pression de conception, sans toutefois dépasser une dépression de 5 kPa(0,05 bar).».

9.3.2.25.9 Modifier la dernière phrase pour lire comme suit:

«Une instruction relative au débit maximal admissible de chargement et de déchargement pour chaque citerne à cargaison ou pour chaque groupe de citernes à cargaison doit se trouver à bord.».

9.3.2.26 et9.3.3.26 Modifier le titre pour lire comme suit: «Citernes à restes de cargaison et récipients pour produits résiduaires».


«Lorsque le bateau est muni de citernes pour produits résiduaires ou de récipients pour produits résiduaires, ceux-ci doivent être situés dans la zone de cargaison et satisfaire aux dispositions des 9.3.x.26.2 et 9.3.x.26.3. Les récipients pour produits résiduaires ne sont admis que dans la zone de cargaison sur le pont et doivent se trouver àune distance minimale de la coque égale au quart de la largeur du bateau.».


«Les citernes pour produits résiduaires doivent être munies:

• D’un indicateur de niveau;

• De raccords, avec dispositifs de sectionnement, pour tuyauteries rigides et tuyauteries flexibles;

• D’une soupape de dépression et de surpression;

La soupape de surpression doit être dimensionnée de sorte qu’au cours de l’opération de transport elle ne s’ouvrepas en fonctionnement normal. Cette condition est remplie lorsque la pression d’ouverture de la soupape satisfaitaux conditions exigées à la colonne (10) du tableau C du chapitre 3.2 pour les matières à transporter.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, la soupape de dépression doitêtre conçue de manière à résister à la déflagration. La résistance à la déflagration peut aussi être assurée par uncoupe-flammes.

Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, ou pour lesquelles la lettre Tfigure dans de la colonne (3b) du tableau C du chapitre 3.2, la soupape de surpression doit être conçue comme unesoupape de dégagement à grande vitesse.

La soupape de dégagement à grande vitesse doit être dimensionnée de sorte qu’au cours de l’opération de transportelle ne s’ouvre pas en fonctionnement normal. Cette condition est remplie lorsque la pression d’ouverture de la soupape satisfait aux conditions exigées à la colonne (10) du tableau C du chapitre 3.2 pour la matière à trans porter.

111


La soupape de dégagement à grande vitesse et la soupape de dépression résistant à la déflagration doivent être sélectionnées en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévues dansla liste des matières du bateau (voir colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2).

La contenance maximale admissible est de 30 m3.».


«Les récipients pour produits résiduaires doivent être munis:

• D’une possibilité d’indication du niveau de remplissage;


• D’un raccord permettant d’évacuer de manière sûre les gaz s’échappant pendant le remplissage.».

9.3.2.26.4 et9.3.3.26.4 Supprimer et ajouter «(Supprimé)».

9.3.2.28 Dans la première phrase, remplacer «et de refroidir» par «ou de refroidir» et «de la soupape de dégagement à grandevitesse» par «des soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesse».

9.3.2.40.1 (Première modification sans objet dans la version française.) Au deuxième paragraphe, supprimer «ou de la timonerie»et ajouter «, timonerie» après «les logements.».

9.3.2.42.4 et9.3.3.42.4 Dans la première phrase, remplacer «dégazage» par «dégazer avec une concentration provenant de la cargaison

supérieure ou égale à 10 % de la LIE.».

9.3.2.51.1,9.3.2.51.2 et9.3.2.51.3 Supprimer.


«9.3.3.8.4 La conformité des documents exigés selon 8.1.2.3 r) à v) par rapport à la situation à bord doit être vérifiée par unesociété de classification agréée, un organisme de visite ou une personne agréée à cette fin par l’autorité compétentelors de chaque renouvellement du certificat d’agrément ainsi qu’une fois lors de la troisième année de validité ducertificat d’agrément. Une attestation signée doit se trouver à bord.».


«9.3.3.10.5 Les pavois, garde-pieds etc. doivent être munis de sabords de dimension suffisante situés au ras du pont.».


«9.3.3.10.6 Les bateaux de type N ouvert ne sont tenus de satisfaire aux exigences du 9.3.3.10.1 que si le bateau séjournera àproximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre.».

9.3.3.11.2 Ajouter deux nouveaux alinéas c) et d) libellés comme suit:

«c) (Réservé);

d) Sont interdits les étais reliant ou soutenant des parties portantes des parois latérales du bateau avec des partiesportantes de la cloison longitudinale des citernes à cargaison et les étais reliant des parties portantes du fonddu bateau avec le fond des citernes.».


«a) Un local de service situé dans la zone de cargaison au-dessous du pont doit être muni d’un système deventilation. La capacité des ventilateurs doit être telle que le volume d’air du local de service puisse êtreentièrement renouvelé 20 fois par heure.

Les orifices des conduits d’extraction doivent descendre jusqu’à 50 mm au-dessus du plancher du local deservice. L’arrivée d’air doit se faire par l’orifice d’un conduit en haut du local de service.

b) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée à la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, les ouvertures d’arrivée d’air doivent être situées à 2,00 m au moins au-dessus du pont, à 2,00 m au moins des ouvertures des citernes à cargaison et à 6,00 m au moins des orifices de dégagement des soupapes de sécurité.

Les tuyaux de rallonge éventuellement nécessaires peuvent, le cas échéant, être du type escamotable.

c) À bord des bateaux de type N ouvert il suffit d’une ventilation au moyen d’autres installations appropriées sansventilateurs.»


«9.3.3.12.7 Les bateaux de type N ouvert ne sont tenus de satisfaire aux exigences du 9.3.3.12.4 b) ou c) que si le bateau séjournera à proximité immédiate ou à l’intérieur d’une zone assignée à terre.».

9.3.3.12.8 Supprimer: «9.3.3.12.5,».

9.3.3.17.8 Après «9.3.3.17.6», insérer «à l’exception de l’installation de mesure de l’oxygène permanente».


«9.3.3.20.5 La disposition du 9.3.3.20.2 ne s’applique pas aux bateaux avitailleurs ni aux bateaux déshuileurs.».

112



«Chaque citerne à cargaison ou groupe de citernes à cargaison raccordé à une conduite d’évacuation de gazcommune doit être équipé:

Type N ouvert:

• De dispositifs empêchant les surpressions ou dépressions excessives et qui sont construits de manière àempêcher toute accumulation d’eau et la pénétration de celle-ci dans la citerne à cargaison.

Type N ouvert avec coupe-flammes:

• De dispositifs empêchant les surpressions ou dépressions excessives, qui sont munis de coupe-flammes résistantau feu continu et qui sont construits de manière à empêcher toute accumulation d’eau et la pénétration de celle-ci dans la citerne à cargaison.

Type N fermé:

a) d’un raccordement pour un tuyau de retour sans danger à terre des gaz s’échappant lors du chargement;

b) d’un dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaison, la position du robinet d’arrêt devantindiquer clairement s’il est ouvert ou fermé;

c) de soupapes de sécurité empêchant toute surpression ou toute dépression excessive;

La pression d’ouverture des soupapes de sécurité doit être marquée durablement sur les soupapes;

d) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2:

• La conduite d’évacuation de gaz doit être équipée, au niveau du raccordement à chaque citerne de cargaison,d’un coupe-flammes résistant à une détonation;

• La soupape de dépression ainsi que le dispositif de décompression en toute sécurité des citernes à cargaisondoivent résister à une déflagration. La résistance à la déflagration peut aussi être assurée par un coupe-flammes; et

• La soupape de surpression doit être conçue comme une soupape de dégagement à grande vitesse, les gazdevant être évacués vers le haut;

Les soupapes de surpression doivent être réglées de telle sorte qu’au cours de l’opération de transport elles nepuissent s’ouvrir que lorsque la pression de service maximale autorisée des citernes à cargaison est atteinte;

Ces systèmes de protection autonomes doivent être sélectionnés en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévues dans la liste des matières du bateau (voir colonne (16)du tableau C du chapitre 3.2);

Si la soupape de dégagement à grande vitesse, la soupape de dépression, les coupe-flammes et la conduited’évacuation de gaz doivent être chauffables pour le transport, les équipements de sécurité ci-dessus doiventêtre appropriés pour la température correspondante;

La pression d’ouverture des soupapes de surpression et de dépression ainsi que des soupapes de dégagementà grande vitesse doit être marquée durablement sur les soupapes;

Si un dispositif de fermeture est prévu entre la conduite d’évacuation de gaz et la citerne à cargaison, il doit êtreplacé entre la citerne à cargaison et le coupe-flammes et chaque citerne à cargaison doit être équipée de sespropres soupapes de sécurité;

e) Les orifices de dégagement des soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesse doiventêtre situés à 2,00 m au moins au-dessus du pont et à une distance de 6,00 m au moins des ouvertures de logements, de la timonerie et de locaux de service situés en dehors de la zone de cargaison. Cette hauteur peutêtre réduite à 1,00 m, lorsque dans un cercle de 1,00 m de rayon autour de l’orifice de dégagement il n’y a aucunéquipement et qu’aucun travail n’y est effectué. Cette zone doit être signalisée en tant que zone de danger.».

9.3.3.22.6 Supprimer: «, 9.3.3.22.4 b)».

9.3.3.25.9 Supprimer «Pour le type N ouvert avec coupe-flammes et le type N ouvert les débits de chargement et dedéchargement dépendent de la section totale des conduites d’évacuation de gaz.». Au point 4 remplacer «du coupe -flamme» par «des coupe-flammes».

9.3.3.25.9 Modifier la dernière phrase pour lire comme suit:

«Une instruction relative au débit maximal admissible de chargement et de déchargement pour chaque citerne à cargaison ou pour chaque groupe de citernes à cargaison doit se trouver à bord.».

9.3.3.25.12 Supprimer: «, 9.3.3.25.3».


«Les citernes pour produits résiduaires doivent être munies:

En cas de système ouvert:

• D’un orifice de jaugeage;


• D’un dispositif d’équilibrage de pression.

113


En cas de système ouvert avec coupe-flammes:

• D’un orifice de jaugeage;


• D’un dispositif d’équilibrage de pression muni d’un coupe-flammes résistant au feu continu.

En cas de système fermé:

a) D’un indicateur de niveau;


• D’une soupape de dépression et d’une soupape de surpression;

La soupape de surpression doit être dimensionnée de sorte qu’au cours de l’opération de transport elle ne s’ouvrepas en fonctionnement normal. Cette condition est remplie lorsque la pression d’ouverture de la soupape satisfaitaux conditions exigées à la colonne (10) du tableau C du chapitre 3.2 pour la matière à transporter;

b) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la protectioncontre les explosions est exigée selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, la soupape de surpressiondoit être conçue comme une soupape de dégagement à grande vitesse et la soupape de dépression doit êtreconçue de manière à résister à la déflagration. La résistance à la déflagration peut aussi être assurée par uncoupe-flammes;

La soupape de dégagement à grande vitesse et la soupape de dépression résistant à la déflagration doivent êtresélectionnées en fonction des groupes/sous-groupes d’explosion auxquels appartiennent les matières prévuesdans la liste des matières du bateau (voir colonne (16) du tableau C du chapitre 3.2).

La contenance maximale admissible est de 30 m³.».


«9.3.3.26.5 Les prescriptions des 9.3.3.26.1, 9.3.3.26.2 (dernière phrase) et 9.3.3.26.3 ne s’appliquent pas aux bateauxdéshuileurs.».

9.3.3.28 Remplacer «de la soupape de dégagement à grande vitesse» par «des soupapes de surpression/soupapes de dégagement à grande vitesse».


«Températures de surface des installations et équipements

a) Les températures de surface des installations et équipements électriques et non électriques ne doivent pas dépasser 200 °C;

b) Les températures de surfaces de parties extérieures des moteurs ainsi que de leurs circuits de ventilation et degaz d’échappement ne doivent pas dépasser 200 °C;

c) Lorsque la liste des matières du bateau selon 1.16.1.2.5 doit contenir des matières pour lesquelles la classe detempérature T4, T5 ou T6, figure dans la colonne (15) du tableau C du chapitre 3.2, les températures de surfacecorrespondantes de 135 °C (T4), 100 °C (T5) ou 85 °C (T6) ne doivent pas être dépassées dans les zones assignées à bord;

d) Les alinéas a) et b) ne s’appliquent pas si les exigences suivantes sont respectées (voir aussi le 7.2.3.51.4):

i) Les logements, la timonerie et les locaux de service dans lesquels les températures de surface peuvent êtreplus élevées que celles mentionnées aux alinéas a) et b) sont équipés d’un système de ventilation selon9.3.x.12.4 b); ou

ii) Les installations et équipements qui donnent lieu à des températures de surface plus élevées que cellesindiquées respectivement à l’alinéa a) ou b) doivent pouvoir être arrêtés. Ces installations et équipementsdoivent être marqués en rouge;

e) Les bateaux de type N ouvert ne sont tenus de satisfaire aux exigences des alinéas a), b) et d) que si le bateauséjournera à l’intérieur ou à proximité immédiate d’une zone assignée à terre.».

9.3.3.51.1,9.3.3.51.2 et9.3.3.51.3 Supprimer.


«9.3.3.52.11 Les bateaux de type N ouvert ne sont tenus de satisfaire aux exigences des 9.3.3.52.1 et 9.3.3.52.3 que si le bateauséjournera à l’intérieur ou à proximité immédiate d’une zone assignée à terre.».

9.3 Ajouter le nouveau paragraphe 9.3.3.61, libellé comme suit:

«9.3.3.61 Le 9.3.3.60 ci-dessus ne s’applique pas aux bateaux déshuileurs et aux bateaux avitailleurs.».

114


(Übersetzung)

Hinweise:

1. Diese deutsche Übersetzung enthält eine konsolidierte Fassung der folgenden von der Zentralkommission für dieRheinschifffahrt herausgegebenen Dokumente:

– CCNR-ZKR/ADN/45 vom 1. Juni 2018 (= ECE/ADN/45),

– CCNR-ZKR/ADN/45/Add.1 vom 29. August 2018 (= ECE/ADN/45/Add.1),

– CCNR-ZKR/ADN/Corr.1 vom 28. September 2018 (= ECE/ADN/45 Corr. 1) und

– CCNR-ZKR/ADN/WP.15/AC.2/2019/17 (Nr. 2).

2. Es sind auch Änderungen aufgeführt, die nur die deutsche Übersetzung des ADN betreffen und auf dem von derZentralkommission für die Rheinschifffahrt herausgegeben Dokument CCNR-ZKR/ADN/ AG_Sprache/2018/1 rev.3vom 6. September 2018 beruhen. Diese sind kenntlich gemacht.

3. Die Darstellung der deutschen Fassung weicht an wenigen Stellen von der Darstellung in der französischen Originalfassung der UNECE und von der Darstellung in den Dokumenten der ZKR ab, ohne dass dadurch derInhalt verändert wird. Insbesondere bestehen folgende Abweichungen:

– Die Fußnoten werden in die gegebene Reihenfolge laut Bundesgesetzblatt eingefügt.

– Die Änderungsanweisung zu Unterabschnitt 3.2.3.2 ADN, Tabelle C, UN-Nummer 3295 ist an die Sortierungder Tabelle C laut Bundesgesetzblatt angepasst.

– Die Änderungsanweisungen für Teil 9 haben eine andere Reihenfolge als in den Dokumenten der UNECE.

4. Die nachfolgenden Änderungen zum Inhaltsverzeichnis sind in den Dokumenten der UNECE nicht enthalten, dadas Inhaltsverzeichnis ein nichtoffizieller Teil des ADN ist.

115


Inhaltsverzeichnis

2.1.5 wird zu 2.1.6.

Folgenden neuen Titel einfügen:

„2.1.5 Klassifizierung von Gegenständen als Gegenstände, die gefährliche Güter enthalten, n.a.g.“.

5.3 Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut:

„5.3 Anbringen von Großzetteln (Placards) an und Kennzeichnung von Containern, Schüttgut-Containern, MEGC,MEMU, Tankcontainern, ortsbeweglichen Tanks, Fahrzeugen und Wagen“.

5.5.3 „eine Erstickungsgefahr“ ändern in: „ein Erstickungsrisiko“.

[Betrifft nur die deutsche Sprachfassung]

Den Titel „8.1.7 Elektrische Einrichtungen“ ändern in: „8.1.7 Anlagen, Geräte und autonome Schutzsysteme“.

Den Titel „8.3.2 Tragbare Lampen“ ändern in: „8.3.2 Tragbare Leuchten“.

Den Titel „8.3.5 Gefahren bei Arbeiten an Bord“ ändern in: „8.3.5 Arbeiten an Bord“.

Kapitel 1.1

1.1.3.1 Der Absatz b) erhält folgenden Wortlaut: „b) (gestrichen)“.

1.1.3.5 „Gefährdungen“ ändern in: „Gefahren“ (zweimal).

1.1.3.6.2 d) Die Anstriche erhalten folgenden Wortlaut:

„– geschlossenen Containern;

– gedeckten Fahrzeugen oder gedeckten Wagen.“.

1.1.3.6.2 e) Die Anstriche erhalten folgenden Wortlaut:

„– geschlossene Container;

– gedeckte Fahrzeuge oder gedeckte Wagen.“.

1.1.4.2.1 Im ersten Satz nach „Container,“ einfügen: „Schüttgut-Container,“.

In Absatz c) nach „die Container,“ einfügen: „die Schüttgut-Container,“.

1.1.4.3 Die Fußnote 2 erhält folgenden Wortlaut:

„2) Die Internationale Seeschifffahrtsorganisation (IMO) hat mit Rundschreiben CCC.1/Circ.3 einen revidierten Leit-faden für die Weiterverwendung von bestehenden ortsbeweglichen Tanks und von Straßentankfahrzeugen fürdie Beförderung gefährlicher Güter („Revised Guidance on the Continued Use of Existing IMO Type PortableTanks and Road Tank Vehicles for the Transport of Dangerous Goods“) herausge geben. Der englische Textdieses Leitfadens kann auf der Website der IMO unter www.imo.org eingesehen werden.“.

Kapitel 1.2

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Aufstellungsraum“ streichen: „(wenn Explosionsschutz gefordert wird, vergleichbarZone 1)“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmungen für „Bereich der Ladung“, für „Teil des Bereichs der Ladung unterhalb des Decks“,für „Hauptteil des Bereichs der Ladung oberhalb des Decks“ und für „Zusätzlicher Teil des Bereichs der Ladung oberhalb des Decks“ sowie die Skizzen: streichen. Folgende Begriffsbestimmung einfügen:

„Bereich der Ladung: Die Gesamtheit folgender Räume an Bord von Tankschiffen:

Raum unterhalb des Decks:

Der Raum zwischen zwei rechtwinklig zur Mittellängsebene des Schiffes stehenden senkrechten Ebenen, zwischenwelchen sich die Ladetanks, die Aufstellungsräume, die Kofferdämme, die Wallgänge und die Doppelböden befinden,wobei diese Ebenen in der Regel mit den äußeren Kofferdammschotten oder den Begrenzungsschotten der Auf -stellungsräume zusammenfallen.

Raum oberhalb des Decks: Der Raum, der begrenzt ist

– querschiffs durch senkrechte Ebenen, die mit den Bordwänden zusammenfallen,

– in der Längsrichtung des Schiffes durch senkrechte Ebenen, auf Höhe der äußeren Kofferdammschotten/der Begrenzungsschotten der Aufstellungsräume,

– nach oben durch eine 2,50 m über Deck liegende horizontale Ebene.

Die Begrenzungsebenen in Längsrichtung des Schiffes heißen „Begrenzungsebenen des Bereichs der Ladung“.“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Dauerbrand“ „EN ISO 16852:2010“ ändern in: „ISO 16852:20161)“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Druckfass“ „mit einem Fassungsraum“ ändern in: „mit einem mit Wasser ausge -literten Fassungsraum“.


116

1) Identisch mit EN ISO 16852:2016.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Zoneneinteilung“ den Begriff „Zoneneinteilung“ ändern in: „Einteilung von explosionsgefährdeten Bereichen“.

Am Ende der Begriffsbestimmung hinzufügen: „Siehe auch Zoneneinteilung“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Elektrische Einrichtung vom Typ „begrenzte Explosionsgefahr“:

– im ersten Satz „die oberhalb der geforderten Temperaturklasse“ ändern in: „die oberhalb 200 °C“.

– erhält der letzte Anstrich folgenden Wortlaut:

„– eine elektrische Einrichtung mit mindestens strahlwassergeschützter Kapselung (Schutzart IP 55 oder höher),die so beschaffen ist, dass bei normalem Betrieb keine Oberflächentemperaturen auftreten, die oberhalb200 °C liegen.“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung „Elektrische Einrichtung vom Typ „bescheinigte Sicherheit““ streichen.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Explosionsgefährdete Bereiche“ am Ende folgenden Satz hinzufügen: „Explo -sionsgefährdete Bereiche werden nach Häufigkeit und Dauer des Auftretens von explosionsfähiger Atmosphäre inZonen eingeteilt. Siehe auch „Einteilung von explosionsgefährdeten Bereichen“, „Explosionsschutz“, „Zonenein -teilung“ für Tankschiffe und „Geschützter Bereich“ für Trockengüterschiffe.“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Flammendurchschlagsicherung“ erhält folgenden Wortlaut:

„Flammendurchschlagsicherung: Eine Einrichtung, welche an der Öffnung eines Anlagenteils oder in der ver -bindenden Rohrleitung eines Systems von Anlagen eingebaut ist und deren vorgesehene Funktion es ist, den Durchfluss zu ermöglichen, aber den Flammendurchschlag zu verhindern. Die Flammendurchschlagsicherung mussnach der internationalen Norm ISO 16852:20161) geprüft sein und es muss nachgewiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oder ECE/Trade/3915) oder mindestens gleichwertig).“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Flammpunkt“ erhält folgenden Wortlaut:

„Flammpunkt (Fp): Die niedrigste Temperatur eines flüssigen Stoffes, bei der seine Dämpfe mit der Luft ein ent-zündbares Gemisch bilden.“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Flasche“ „mit einem Fassungsraum“ ändern in: „mit einem mit Wasser ausgelitertenFassungsraum“.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung „Flaschenbündel“, im zweiten Satz „Fassungsraum“ ändern in: „mit Wasser ausgeliterteFassungsraum“ (zweimal).


1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Füllungsgrad“ „und Masse an Wasser“ ändern in: „und der Masse an Wasser“ und„ausfüllt“ ändern in: „ausfüllen würde“.


1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Gasspüranlage“ erhält folgenden Wortlaut:

„Gasspüranlage: Eine dauerhaft stationär arbeitende Messeinrichtung mit direkt messenden Sensoren, mit der recht-zeitig bedeutsame Konzentrationen brennbarer Gase unterhalb ihrer UEG gemessen werden können und bei Über-schreiten eines Grenzwertes ein Alarm ausgelöst werden kann. Sie muss zumindest auf n-Hexan kalibriert sein. DieAnsprechschwelle der Sensoren beträgt höchstens 10 % der UEG von n-Hexan.

Sie muss nach IEC/EN6) 60079-29-1:2016 und bei elektronisch arbeitenden Anlagen zusätzlich nach EN 50271:2010geprüft sein. Wenn sie in explosionsgefährdeten Bereichen eingesetzt wird, muss sie zusätzlich die Anforderungenfür den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen und es muss nachgewiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforde-rungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4), oderECE/Trade/3915) oder mindestens gleichwertig).“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Gasspürgerät“ erhält folgenden Wortlaut:

„Gasspürgerät: Ein tragbares Gerät, mit dem bedeutsame Konzentrationen entzündbarer Gase unterhalb der UEGgemessen werden können und welches die Konzentration dieser Gase eindeutig anzeigt. Gasspürgeräte können sowohl als Einzelmessgeräte als auch als Kombinationsmessgeräte zur Messung von entzündbaren Gasen und Sauerstoff ausgeführt sein. Das Gerät muss so beschaffen sein, dass auch Messungen möglich sind, ohne die zuprüfenden Räume zu betreten.

117

1) Identisch mit EN ISO 16852:2016.3) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.4) http://iecex.com/rules5) A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.6) Die Buchstaben IEC/EN bedeuten: Die Norm ist sowohl als IEC-Norm als auch als EN-Norm verfügbar.


Die Ansprechschwelle der Sensoren beträgt höchstens 5 % der UEG des kritischsten Stoffes der Schiffsstoffliste beiTankschiffen bzw. der Ladung bei Trockengüterschiffen. Das Gasspürgerät muss nach IEC/EN6) 60079-29-1:2016,geprüft sein. Wenn es in explosionsgefährdeten Bereichen eingesetzt wird, muss es zusätzlich die Anforderungenfür den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen und es muss nachgewiesen sein, dass es den anwendbaren Anforde-rungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oder ECETrade 3915) oder mindestens gleichwertig).“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Geschützter Bereich“:

am Anfang folgenden Satz hinzufügen: „Die Gesamtheit folgender Räume an Bord von Trockengüterschiffen:“.

„vergleichbar Zone“ ändern in: „Zone“ (zweimal).

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „GHS (Globally Harmonized System of Classification and Labelling of Chemi-cals)“ „mit Dokument ST/SG/AC.10/30/Rev.6 veröffentlichte sechste überarbeitete Ausgabe“ ändern in: „mit Doku-ment ST/SG/AC.10/30/Rev.7 veröffentlichte siebte überarbeitete Ausgabe“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Großflasche“ „mit einem Fassungsraum“ ändern in: „mit einem mit Wasser aus -geliterten Fassungsraum“.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Handbuch Prüfungen und Kriterien“ nach „ST/SG/AC.10/11/Rev.6“ einfügen:„und Amend.1“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Hochgeschwindigkeitsventil“ erhält folgenden Wortlaut:

„Hochgeschwindigkeitsventil: Überdruckventil, das Nenn-Strömungsgeschwindigkeiten oberhalb der Flammen-ausbreitungsgeschwindigkeit des explosionsfähigen Gemisches aufweist und dadurch den Flammendurchschlagverhindert. Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta-belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss eine solche Einrichtung nach der internationalen NormISO 16852:20161) geprüft sein und es muss nachgewiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entspricht(z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oder ECE Trade 3915) odermindestens gleichwertig).“.

1.2.1 Den Titel der Begriffsbestimmung „Inspektionsstelle“ ändern in: „Prüfstelle“.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Kofferdamm“:

am Anfang den Satz zwischen Klammern streichen: „(wenn Explosionsschutz gefordert wird, vergleichbar Zone 1)“.

im dritten Satz nach „Das dem Ladungsbereich abgewandte Schott” hinzufügen: „(äußeres Kofferdammschott)“.

im dritten Satz „von Bord zu Bord“ ändern in: „von Bordwand zu Bordwand“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Kontrolltemperatur“ „oder der selbstzersetzliche Stoff“ ändern in: „, der selbstzer-setzliche Stoff oder der polymerisierende Stoff“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Kryo-Behälter“ „mit einem Fassungsraum“ ändern in: „mit einem mit Wasser aus-geliterten Fassungsraum“.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Laderaum“:

am Anfang den Satz zwischen Klammern streichen: „(wenn Explosionsschutz gefordert wird, vergleichbarZone 1)“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Ladetank“:

am Anfang den Satz zwischen Klammern streichen: „(wenn Explosionsschutz gefordert wird, vergleichbar Zone 0)“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Ladetank (gasfrei)“ „Konzentration gefährlicher Gase“ ändern in: „Konzentration gefährlicher Gase und Dämpfe“.

1.2.1 [Die Änderung der Begriffsbestimmung von „Ladungsreste“ („Restes de cargaison“) in der französischen Fassunghat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

1.2.1 Die Begriffsbestimmung von „Luftdicht verschlossener Tank“ erhält folgenden Wortlaut:

„Luftdicht verschlossener Tank: Ein Tank, der

– nicht mit Sicherheitsventilen, Berstscheiben, anderen ähnlichen Sicherheitseinrichtungen oder Vakuumventilenausgerüstet ist oder

– mit Sicherheitsventilen, denen gemäß Absatz 6.8.2.2.10 des ADR eine Berstscheibe vorgeschaltet ist, nicht jedochmit Vakuumventilen ausgerüstet ist.

118



Ein Tank für die Beförderung flüssiger Stoffe mit einem Berechnungsdruck von mindestens 4 bar oder für die Beför-derung fester (pulverförmiger oder körniger) Stoffe ungeachtet seines Berechnungsdrucks gilt ebenfalls als luftdichtverschlossen, wenn er

– mit Sicherheitsventilen, denen gemäß Absatz 6.8.2.2.10 des ADR eine Berstscheibe vorgeschaltet ist, und mit Vakuumventilen ausgerüstet ist, die dem Absatz 6.8.2.2.3 des ADR entsprechen, oder

– nicht mit Sicherheitsventilen, Berstscheiben oder anderen ähnlichen Sicherheitseinrichtungen, jedoch mit Vakuumventilen ausgerüstet ist, die dem Absatz 6.8.2.2.3 des ADR entsprechen.“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Öffnungsdruck“:

im ersten Satz „Kapitel 3.2 Tabelle C“ ändern in: „Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (10),“.

im ersten Satz „Hochgeschwindigkeitsventil“ ändern in: „Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Probeentnahmeöffnung“ erhält folgenden Wortlaut:

„Probeentnahmeöffnung: Eine verschließbare Öffnung des Ladetanks mit einem Durchmesser von höchstens0,30 m. Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss sie deflagrations- und dauerbrandsicher für den kritischsten Stoffder Schiffstoffliste ausgeführt sein, eine möglichst kurze Öffnungsdauer ermöglichen, und so beschaffen sein, dasssie nicht ohne äußere Einwirkung offen bleiben kann.

Die Deflagrationssicherheit muss nach der internationalen Norm ISO 16852:20161) geprüft sein und es muss nach-gewiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nachRichtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oder ECE Trade 3915) oder mindestens gleichwertig). Die Deflagrations -sicherheit kann durch eine integrierte Flammensperre oder durch eine dauerbrandsichere Flammendurchschlag -sicherung (Deflagrationsendsicherung) gewährleistet werden.“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Prüfstelle“ „Inspektions- und Prüfstelle“ ändern in: „Prüfstelle“.


1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Pumpenraum“:

am Anfang den Satz in Klammern streichen: „(wenn Explosionsschutz gefordert wird, vergleichbar Zone 1)“.

1.2.1 Restebehälter

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Sauerstoffmessgerät“ erhält folgenden Wortlaut:

„Sauerstoffmessgerät: Ein tragbares Gerät, mit dem jede bedeutsame Verminderung des Sauerstoffgehalts derLuft gemessen werden kann. Ein Sauerstoffmessgerät kann sowohl als Einzelmessgerät als auch als Kombinations-messgerät zur Messung von Sauerstoff und brennbaren Gasen ausgeführt sein. Das Gerät muss so beschaffen sein,dass auch Messungen möglich sind, ohne die zu prüfenden Räume zu betreten. Es muss nach IEC/EN6) 50104:2010geprüft sein. Wenn es in explosionsgefährdeten Bereichen eingesetzt wird, muss es zusätzlich die Anforderungenfür den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen und es muss nachgewiesen sein, dass es den anwendbaren Anforde-rungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oderECE Trade 3915) oder mindestens gleichwertig).“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Schutzanzug“:

der dritte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Für Schutzanzüge siehe z. B. ISO 13688:2013.“.

folgenden Satz am Ende hinzufügen: „Bei Gefahren durch elektrostatische Aufladung/Entladung zusätzlich Europäi-sche Norm EN 1149-5:2008.“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Schutzhandschuhe“ erhält folgenden Wortlaut:

„Schutzhandschuhe: Handschuhe, die die Hände des Trägers bei Arbeiten in einem Gefahrenbereich schützen. DieWahl der geeigneten Schutzhandschuhe muss entsprechend den auftretenden Gefahren erfolgen (siehe z. B. Euro-päische Normen EN 374-1:2016, EN 374-2:2015 oder EN 374-4:2013). Bei Gefahren durch elektrostatische Auf ladung/Entladung müssen sie der Europäische Norm EN 16350:2015 entsprechen.“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Schutzschuhe (oder Schutzstiefel)“ erhält folgenden Wortlaut:

„Schutzschuhe (oder Schutzstiefel): Schuhe oder Stiefel, welche die Füße des Trägers bei Arbeiten in einem Gefahrenbereich schützen. Die Wahl der geeigneten Schutzschuhe oder Schutzstiefel muss entsprechend den auf-tretenden Gefahren, insbesondere auch durch elektrostatische Aufladung/Entladung, entsprechend den internatio-nalen Normen ISO 20345:2012 oder ISO 20346:2014 erfolgen.“.

1.2.1 Stopbehälter

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „Tierische Stoffe“ „oder tierische Futtermittel“ ändern in: „oder aus Tieren gewon-nene Nahrungsmittel oder Futtermittel“.

119



1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Toximeter“ erhält folgenden Wortlaut:

„Toximeter: Ein tragbares (ortsbewegliches) Gerät, mit dem jede bedeutsame Konzentration von giftigen Gasenund Dämpfen gemessen werden kann. Das Gerät muss den Normen EN 45544-1:2015, EN 45544-2:2015,EN 45544-3:2015 und EN 45544-4:2016 oder der Norm ISO 17621:2015 entsprechen.

Wird dieses Gerät in explosionsgefährdeten Bereichen verwendet, muss es zusätzlich für die Verwendung in dem je-weiligen Bereich geeignet sein und es muss nachgewiesen sein, dass es den anwendbaren Anforderungen entspricht(z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System3)4) oder nach ECE/Trade/3915)

oder mindestens gleichwertig).

Das Gerät muss so beschaffen sein, dass auch Messungen möglich sind, ohne die zu prüfenden Räume zu be treten.“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „Überdruckventil“: „Eine selbsttätige druckabhängige federbelastete Einrichtung (Sicherheitsventil)“ ändern in: „Ein selbsttätiges Sicherheitsventil“.

1.2.1 In der Begriffsbestimmung von „UN-Modellvorschriften“ „neunzehnten“ ändern in: „zwanzigsten“ und„(ST/SG/AC.10/1/Rev.19)“ ändern in: „(ST/SG/AC.10/1/Rev.20)“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Unterdruckventil“ erhält folgenden Wortlaut:

„Unterdruckventil: Ein selbsttätiges Sicherheitsventil zum Schutz des Ladetanks gegen einen unzulässigen innerenUnterdruck. Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta-belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss es deflagrationssicher gegenüber einer atmosphärischenExplosion für den kritischsten Stoff der Schiffsstoffliste ausgeführt sein. Die Deflagrationssicherheit muss nach derinternationalen Norm ISO 16852:20161) geprüft sein und es muss nachgewiesen sein, dass sie den anwendbarenAnforderungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System3)4)

oder ECE Trade 3915) oder mindestens gleichwertig). Die Deflagrationssicherheit kann durch eine integrierte Flam-mensperre oder durch eine Flammendurchschlagsicherung (Deflagrationsendsicherung) gewährleistet werden.

Bem. Im ADR werden solche Einrichtungen zum Schutz von Tanks als Vakuumventile bezeichnet.“.

1.2.1 Die Begriffsbestimmung für „Zündschutzarten“ erhält folgenden Wortlaut:

„Zündschutzarten:

elektrische Geräte (siehe IEC 60079-0:2014 oder mindestens gleichwertig)EEx (d): druckfeste Kapselung (IEC 60079-1:2014 oder mindestens gleichwertig);EEx (e): erhöhte Sicherheit (IEC 60079-7:2016 oder mindestens gleichwertig);EEx (ia) und EEx (ib): Eigensicherheit (IEC 60079-11:2012 oder mindestens gleichwertig);EEx (m): Vergusskapselung (IEC 60079-18:2014 oder mindestens gleichwertig);EEx (p): Überdruckkapselung (IEC 60079-2:2015 oder mindestens gleichwertig);EEx (q): Sandkapselung (IEC 60079-5:2015 oder mindestens gleichwertig).

nicht-elektrische Geräte (ISO 80079-36:2016 oder mindestens gleichwertig)EEx (fr): schwadenhemmende Kapselung (EN 13463-2:2005 oder mindestens gleichwertig);EEx (d): druckfeste Kapselung (EN 13463-3:2005 oder mindestens gleichwertig);EEx (c): Schutz durch konstruktive Sicherheit (EN 80079-37:2016 oder mindestens gleichwertig);EEx (b): Schutz durch Zündquellenüberwachung (EN 13463-6:2005 oder mindestens gleichwertig);EEx (k): Schutz durch Flüssigkeitskapselung: (EN 13463-8:2003 oder mindestens gleichwertig).“.

1.2.1 Folgende neue Begriffsbestimmungen in alphabetischer Reihenfolge einfügen:

„Annahmestelle: Eine stationäre oder mobile Einrichtung zur Annahme von Gasen und Dämpfen während des Entgasens von leeren oder entladenen Ladetanks und Lade- und Löschleitungen.“.

„Autonome Schutzsysteme: Alle Vorrichtungen, die anlaufende Explosionen umgehend stoppen und/oder den voneiner Explosion betroffenen Bereich begrenzen sollen und als autonome Systeme gesondert auf dem Markt bereit-gestellt werden. Dazu zählen Flammendurchschlagssicherungen, Hochgeschwindigkeitsventile, deflagrationssichereUnterdruckventile und deflagrationssichere Vorrichtungen zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks (Siehe auchFlammendurchschlagssicherung, Hochgeschwindigkeitsventil, Unterdruckventil, Vorrichtung zum gefahrlosen Ent-spannen der Ladetanks und Deflagration).“.

„Durchmesser (für Tankkörper von Tanks): Der innere Durchmesser des Tankkörpers.“.

„Entgasen: Ein Vorgang zur Senkung der Konzentration gefährlicher Gase und Dämpfe in entladenen oder leerenLadetanks durch Freisetzung in die Atmosphäre oder durch Abgabe an Annahmestellen.“.

„Explosionsbereich: Der unter bestimmten Testbedingungen ermittelte Bereich der Konzentration einer brennbarenSubstanz oder eines Substanzgemischs in der Luft, in dem eine Explosion auftreten kann, bzw. der unter bestimmtenTestbedingungen ermittelte Bereich der Konzentration einer brennbaren Substanz oder eines Substanzgemischs gemischt mit Luft/Inertgas, in dem eine Explosion auftreten kann.“.

„Explosionsschutz: Summe der Anforderungen, die zu erfüllen, und der Maßnahmen, die zu ergreifen sind, um Schä-den durch Explosionen zu vermeiden.

120

1) Identisch mit EN ISO 16852:2016.3) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.4) http://iecex.com/rules5) A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.


Dazu zählen:

Organisatorische Maßnahmen wie z. B.

a) Festlegung von explosionsgefährdeten Bereichen (Zoneneinteilung), in denen explosionsfähige Atmosphäre alsGemisch aus Luft und brennbaren Gasen, Dämpfen oder Nebeln entweder

• ständig, über lange Zeiträume oder häufig (Zone 0),

• bei Normalbetrieb gelegentlich (Zone 1), oder

• normalerweise nicht oder aber nur kurzzeitig (Zone 2),

auftreten kann (siehe Richtlinie 1999/92/EG2)).

b) Vermeiden von Zündquellen (Verwenden von funkenarmen Werkzeugen, nicht Rauchen, Tragen persönlicherSchutzausrüstung einschließlich ableitfähiger Schuhe, nicht isolierender Handschuhe etc.)

c) Erstellen von Arbeitsanweisungen.

Sowie technische Anforderungen wie z. B.

a) Verwenden von Anlagen und Geräten, für die nachgewiesen ist, dass sie für den Betrieb in den jeweiligen explo-sionsgefährdeten Bereichen geeignet sind,

b) Ausrüsten mit autonomen Schutzsystemen,

c) Überwachen der potentiell explosionsfähigen Atmosphäre durch Gasspüranlagen und Gasspürgeräte.“.

„Gerät (siehe Richtlinie 2014/34/EU3)): Elektrische oder nicht-elektrische Maschinen, Betriebsmittel, stationäre oderortsbewegliche Vorrichtungen, Steuerungs- und Ausrüstungsteile sowie Warn- und Vorbeugungssysteme, die einzelnoder kombiniert zur Erzeugung, Übertragung, Speicherung, Messung, Regelung und Umwandlung von Energienund/oder zur Verarbeitung von Werkstoffen bestimmt sind und die eigene potentielle Zündquellen aufweisen und dadurch eine Explosion verursachen können.

Hierzu zählen nicht Geräte und Gegenstände, die einer UN-Nummer zugeordnet sind und als Ladung befördert werden.“.

„Gerät zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen: Elektrisches oder nicht-elektrisches Gerät, bei demMaßnahmen getroffen sind, die verhindern, dass geräteeigene Zündquellen wirksam werden können. Solche Gerätemüssen die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen. Sie müssen entsprechend ihrer Zünd-schutzart geprüft sein und es muss nachgewiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entsprechen(z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richtlinie 2014/34/EU3) oder IECEx-System4) oder ECE Trade 3915)

oder mindestens gleichwertig).“.

„Gerätekategorie (siehe Richtlinie 2014/34/EU3)): Einteilung von Geräten zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen, aus der sich das erforderliche Maß an Sicherheit, das gewährleistet werden muss, ergibt.

Die Gerätekategorie 1 umfasst Geräte, die konstruktiv so gestaltet sind, dass sie in Übereinstimmung mit den vomHersteller angegebenen Kenngrößen betrieben werden können und ein sehr hohes Maß an Sicherheit gewähr leisten.

Geräte dieser Kategorie sind zur Verwendung in Bereichen bestimmt, in denen eine explosionsfähige Atmosphäre,die aus einem Gemisch von Luft und Gasen, Dämpfen oder Nebeln oder aus Staub/Luft-Gemischen besteht, ständigoder langzeitig oder häufig vorhanden ist.

Geräte dieser Kategorie müssen selbst bei selten auftretenden Gerätestörungen das erforderliche Maß an Sicherheitgewährleisten und weisen daher Explosionsschutzmaßnahmen auf, so dass

– beim Versagen einer apparativen Schutzmaßnahme mindestens eine zweite unabhängige apparative Schutzmaß-nahme die erforderliche Sicherheit gewährleistet oder

– beim Auftreten von zwei unabhängigen Fehlern die erforderliche Sicherheit gewährleistet wird.

Kategorie 1-Geräte nach Richtlinie 2014/34/EU3) haben die Kennzeichnung II 1 G. Sie entsprechen EPL7) „Ga“ nachIEC 60079-0.

Kategorie 1-Geräte sind geeignet für den Einsatz in Zone 0, 1 und 2.

Die Gerätekategorie 2 umfasst Geräte, die konstruktiv so gestaltet sind, dass sie in Übereinstimmung mit den vomHersteller angegebenen Kenngrößen betrieben werden können und ein hohes Maß an Sicherheit gewährleisten.

Geräte dieser Kategorie sind zur Verwendung in Bereichen bestimmt, in denen damit zu rechnen ist, dass eine explosionsfähige Atmosphäre, die aus einem Gemisch von Luft und Gasen, Dämpfen, Nebeln oder Staub/Luft-Gemischen, gelegentlich auftritt.

Die apparativen Explosionsschutzmaßnahmen dieser Kategorie gewährleisten selbst bei häufigen Gerätestörungenoder Fehlerzuständen, die üblicherweise zu erwarten sind, das erforderliche Maß an Sicherheit.

121

2) Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 23 vom 28. Januar 2000, S. 57.3) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.4) http://iecex.com/rules5) A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.7) Die Buchstaben EPL bedeuten: Equipment Protection Level.


Kategorie 2-Geräte nach Richtlinie 2014/34/EU3) haben die Kennzeichnung II 2 G. Sie entsprechen EPL7) „Gb“nach IEC 60079-0.

Kategorie 2-Geräte sind geeignet für den Einsatz in Zone 1 und 2.

Die Gerätekategorie 3 umfasst Geräte, die konstruktiv so gestaltet sind, dass sie in Übereinstimmung mit den vomHersteller angegebenen Kenngrößen betrieben werden können und ein Normalmaß an Sicherheit gewährleisten.

Geräte dieser Kategorie sind zur Verwendung in Bereichen bestimmt, in denen nicht damit zu rechnen ist, dass eineexplosionsfähige Atmosphäre, die aus einem Gemisch von Luft und Gasen, Dämpfen, Nebeln oder aus Staub/Luft-Gemischen, auftritt, aber wenn sie dennoch auftritt, dann aller Wahrscheinlichkeit nach nur selten und während eineskurzen Zeitraums.

Geräte dieser Kategorie gewährleisten bei normalem Betrieb das erforderliche Maß an Sicherheit.

Kategorie 3-Geräte nach Richtlinie 2014/34/EU3) haben die Kennzeichnung II 3 G. Sie entsprechen EPL7) „Gc“nach IEC 60079-0.

Kategorie 3-Geräte sind geeignet für den Einsatz in Zone 2.“.

„Geräteschutzniveau (EPL7) (siehe IEC 60079-0)): Das Schutzniveau, das für ein Gerät festgelegt ist, wobei die Höheder Wahrscheinlichkeit einer Zündung zugrunde gelegt ist.

EPL „Ga“:

Geräte mit „sehr hohem“ Schutzniveau. Sie entsprechen den Kategorie 1-Geräten nach Richtlinie 2014/34/EU3).

Geräte des Geräteschutzniveaus „Ga“ sind geeignet für den Einsatz in Zone 0, 1 und 2.

EPL „Gb“:

Geräte mit „hohem“ Schutzniveau. Sie entsprechen den Kategorie 2-Geräten nach Richtlinie 2014/34/EU3).

Geräte des Geräteschutzniveaus „Gb“ sind geeignet für den Einsatz in Zone 1 und 2.

EPL „Gc“:

Geräte mit „erweitertem“ Schutzniveau. Sie entsprechen den Kategorie 3-Geräten nach Richtlinie 2014/34/EU3).

Geräte des Geräteschutzniveaus „Gc“ sind geeignet für den Einsatz in Zone 2.“.

„Obere Explosionsgrenze (OEG): Die höchste Konzentration des Explosionsbereiches, bei der eine Explosion auf-treten kann.“.

„OEG: siehe Obere Explosionsgrenze.“.

„Peilöffnung: Eine verschließbare Öffnung des Restetanks mit einem Durchmesser von höchstens 0,10 m. Die Peilöffnung muss so beschaffen sein, dass der Füllungsgrad mit einem Peilstab gemessen werden kann.“.

„Sauerstoffmessanlage: Eine dauerhaft stationär arbeitende Messeinrichtung, mit der rechtzeitig eine bedeutsameVerringerung des Sauerstoffanteils der Luft gemessen und ein Alarm beim Erreichen einer Sauerstoffkonzentrationvon 19,5 Vol.-% ausgelöst werden kann.

Sie muss nach IEC/EN6) 50104:2010 geprüft sein. Wenn sie in explosionsgefährdeten Bereichen eingesetzt wird,muss sie zusätzlich die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen und es muss nachgewiesensein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nach Richt-linie 2014/34/EU3), IECEx-System4), oder ECE Trade 3915) oder mindestens gleichwertig).

Eine Sauerstoffmessanlage kann auch als Kombinationsmessanlage zur Messung von Sauerstoff und brennbarenGasen ausgeführt sein.“.

„Schutzauskleidung (von Tanks): Auskleidung oder Beschichtung, die den metallenen Werkstoff des Tanks vor denzu befördernden Stoffen schützt.

Bem.: Diese Begriffsbestimmung gilt nicht für Auskleidungen oder Beschichtungen, die nur für den Schutz des zubefördernden Stoffes verwendet werden.“.

„Schutzsüll, flüssigkeitsdicht: Ein an Deck auf Höhe der äußersten Ladetankschotte (siehe Skizze Zoneneinteilung),höchstens jedoch 0,60 m innerhalb der äußeren Kofferdammschotte oder der Begrenzungsschotte der Aufstellungs-räume, verlaufendes flüssigkeitsdichtes Süll, das an Deck den Übertritt von Flüssigkeit in Richtung des Vor- oderAchterschiffs verhindert. Die Verbindung mit den Spillsüllen muss flüssigkeitsdicht sein.“.

122

3) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.4) http://iecex.com/rules5) A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.6) Die Buchstaben IEC/EN bedeuten: Die Norm ist sowohl als IEC-Norm als auch als EN-Norm verfügbar.7) Die Buchstaben EPL bedeuten: Equipment Protection Level.


„Schutzwand, gas- und flüssigkeitsdicht: Eine an Deck auf Höhe der Begrenzungsebene des Bereichs der Ladungangebrachte gas- und flüssigkeitsdichte Wand, die den Übertritt von Gasen und Flüssigkeit in Bereiche außerhalbdes Bereichs der Ladung verhindert.“.

„Spillsüll: Ein an Deck im Bereich der Ladung parallel zur Bordwand verlaufendes Süll mit verschließbaren Öffnungen,das den Übertritt von Flüssigkeit über Bord verhindert. Die Verbindung mit den Schutzsüllen, sofern vorhanden, mussflüssigkeitsdicht sein.“.

„UEG: siehe Untere Explosionsgrenze.“.

„Umformte Flasche: Eine Flasche zur Beförderung von Flüssiggas mit einem mit Wasser ausgeliterten Fassungsraumvon höchstens 13 Litern aus einer beschichteten geschweißten Innenflasche aus Stahl mit einem Schutzgehäuse,das aus einer Umformung aus Schaumstoff besteht, die nicht abnehmbar und auf der äußeren Oberfläche der Wandder Stahlflasche aufgeklebt ist.“.

„UN-Regelung: Eine Regelung als Anlage zum Übereinkommen über die Annahme einheitlicher technischer Vor-schriften für Radfahrzeuge, Ausrüstungsgegenstände und Teile, die in Radfahrzeuge(n) eingebaut und/oder verwendetwerden können, und die Bedingungen für die gegenseitige Anerkennung von Genehmigungen, die nach diesen Vor-schriften erteilt werden (Übereinkommen von 1958 in der jeweils geänderten Fassung).“.

„Untere Explosionsgrenze (UEG): Die niedrigste Konzentration des Explosionsbereiches, bei der eine Explosionauftreten kann.“.

„Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks: Eine handbetätigte oder fernbediente Vorrichtung, dieso angeordnet ist, dass das Entspannen der Ladetanks gefahrlos möglich ist. Wenn die Schiffsstoffliste nach Ab-satz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordertist, muss sie deflagrations- und dauerbrandsicher für den kritischsten Stoff der Schiffsstoffliste ausgeführt sein. Die Deflagrationssicherheit muss nach der internationalen Norm ISO 16852:20161) geprüft sein und es muss nach ge -wiesen sein, dass sie den anwendbaren Anforderungen entspricht (z. B. Konformitätsbewertungsverfahren nachRichtlinie 2014/34/EU3), IECEx-System4) oder ECE Trade 3915) oder mindestens gleichwertig). Die Deflagrations -sicherheit kann durch eine integrierte dauerbrandsichere Flammensperre oder durch eine dauerbrandsichere Flam-mendurchschlagsicherung (Deflagrationsendsicherung) gewährleistet werden.“.

„Zoneneinteilung: Diese Zoneneinteilung (siehe Skizze) gilt für Tankschiffe, deren Schiffsstoffliste nach Ab-satz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordertwird.

Zone 0: umfasst:

Zone 1: umfasst:

Das Innere aller Ladetanks, Restetanks, Restebehälter und Slopbehälter sowie von Rohrleitungen, die Ladungoder Ladungsdämpfe enthalten, einschließlich deren Ausrüstung sowie Pumpen und Kompressoren.

– Alle Räume unter Deck im Bereich der Ladung, die nicht zu Zone 0 gehören.

– Geschlossene Räume an Deck im Bereich der Ladung.

– Das freie Deck im Bereich der Ladung in voller Breite des Schiffes bis zu den äußeren Kofferdamm -schotten.

– Bis zu einem Abstand von 1,60 m zu den „Begrenzungsebenen des Bereichs der Ladung“ beträgt dieHöhe 2,50 m über Deck, mindestens jedoch 1,50 m über den höchstgelegenen Rohrleitungen, die Ladungoder Ladungsdämpfe enthalten.

Daran anschließend (nach vorne und nach hinten) bis zum äußersten Ladetankschott, beträgt die Höhe0,25 m über Deck.

Ist das Schiff mit Aufstellungsräumen gebaut oder der Kofferdamm/ein Teil des Kofferdammes als Betriebsraum eingerichtet, beträgt diese daran anschließende Höhe (nach vorne und nach hinten) bis zur„Begrenzungsebene des Bereichs der Ladung“ 1,00 m über Deck (siehe Zeichnung).

– Dabei muss jede Öffnung aus Zone 0, außer um Hochgeschwindigkeitsventile/Sicherheitsventile derDrucktanks, von einem Kreisring Zone 1 umgeben sein, dessen Kreisringbreite mindestens 2,50 m beträgt. Bei Öffnungen, deren Durchmesser weniger 0,026 m (1”) beträgt, kann der Abstand zum äußerenKofferdammschott auf 0,50 m verringert werden, sofern sichergestellt ist, dass solche Öffnungen inner-halb dieses Abstandes nicht zur Atmosphäre geöffnet werden.

– Um Hochgeschwindigkeitsventile oder Sicherheitsventile der Drucktanks einen zylindrischen Bereich miteinem Radius von 3,00 m bis zu einer Höhe von 4,00 m über der Austrittsöffnung des Hochgeschwin-digkeitsventils oder Sicherheitsventils der Drucktanks.

– Um Entlüftungsöffnungen technisch belüfteter Betriebsräume im Bereich der Ladung einen Bereich inForm eines Kugelsegmentes mit Radius von 1,00 m.

123

1) Identisch mit EN ISO 16852:2016.3) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309. 4) http://iecex.com/rules5) A Common Regulatory Framework for Equipment Used in Environments with an Explosive Atmosphere, United Nations 2011.


Zone 2: umfasst:

1.2.1 Bestehende Fußnoten werden wie folgt geändert:

Fußnote [1]) wird Fußnote 2).

Fußnote 2) wird Fußnote 8).



– An Deck im Bereich der Ladung, einen Bereich mit einer Ausdehnung von 1,00 m in der Höhe und inLängsrichtung anschließend an Zone 1.

– Auf dem Vor- und Achterdeck anschließend an die „Begrenzungsebene des Bereichs der Ladung“ einenBereich über die volle Breite des Schiffs, mit einer Länge von 7,50 m. Zwischen der seitlichen Bordwandund der Schutzwand entspricht dieser Bereich in der Länge und in der Höhe den Abmessungen der seit-lichen Flanke dieser Schutzwand. Ansonsten beträgt die Höhe der Zone 2 0,50 m.

Dieser Bereich zählt nicht zu Zone 2, wenn die Schutzwand von Bord zu Bord reicht und keine Öffnungenaufweist.

– Einen Bereich von 3,00 m Ausdehnung um die Zone 1 um Hochgeschwindigkeitsventile oder Sicherheits-ventile der Drucktanks.

– Um Entlüftungsöffnungen technisch belüfteter Betriebsräume im Bereich der Ladung einen Bereich inForm einer Kugelschale mit Kugelschalenbreite 1,00 m, die Zone 1 umhüllt.“.

124


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Kapitel 1.3

1.3.2.5 Folgenden neuen Unterabschnitt 1.3.2.5 einfügen:

„1.3.2.5 Arbeitsanweisung zum Explosionsschutz

Die in Unterabschnitt 1.3.2.3 genannte Sicherheitsunterweisung muss durch Arbeitsanweisungen zum Explosions-schutz ergänzt werden.“.

Kapitel 1.4

1.4.2.2.1 Der Buchstabe f) erhält folgenden Wortlaut:

„f) sicherzustellen, dass an Bord des Schiffes in den explosionsgefährdeten Bereichen nur elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte verwendet werden, die mindestens die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen;“.

1.4.2.2.1 Einen neuen Buchstaben k) mit folgendem Wortlaut einfügen:

„k) vor dem Entgasen von leeren oder entladenen Ladetanks und Lade- und Löschleitungen eines Tankschiffs aneiner Annahmestelle seinen Teil der Prüfliste nach Absatz 7.2.3.7.2.2 auszufüllen.“.

1.4.2.2.1 Einen neuen Buchstaben l) mit folgendem Wortlaut einfügen:

„l) vor dem Beladen und Entladen der Ladetanks eines Tankschiffes seinen Teil der Prüfliste nach Unterab-schnitt 7.2.4.10 auszufüllen;“.

1.4.2.2.2 Am Ende folgenden Satz hinzufügen:

„Im Falle des Absatzes 1.4.2.2.1 c) kann er auf das vertrauen, was in dem gemäß Abschnitt 5.4.2 bereitgestelltenContainer-/Fahrzeugpackzertifikat bescheinigt wird.“.

1.4.3.3 In Buchstabe r) nach „erforderlich ist“ einfügen: „und nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosions-schutz erforderlich ist“.

1.4.3.3 s) „an der Übergabestelle der Gasrückführ- oder Gasabfuhrleitung“ ändern in: „an der Übergabestelle der Gasabfuhr-und Gasrückfuhrleitung“.

„den Öffnungsdruck des Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „den Öffnungsdruck des Überdruck-/Hochge-schwindigkeitsventils“.

1.4.3.7.1 Der Buchstabe i) erhält folgenden Wortlaut:

„hat sicherzustellen, dass in der Gasrückfuhrleitung, wenn es erforderlich ist sie an die Gasabfuhrleitung anzuschlie-ßen und nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz erforderlich ist, eine Flammen -durchschlagsicherung vorhanden ist, welche das Schiff gegen Detonation und Flammendurchschlag von Land ausschützt;“.

1.4.3.7.1 j) „an der Übergabestelle der Gasrückführ- oder Gasabfuhrleitung“ ändern in: „an der Übergabestelle der Gasabfuhr-und Gasrückfuhrleitung“.

„den Öffnungsdruck des Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „den Öffnungsdruck des Überdruck-/Hochge-schwindigkeitsventils“.

1.4.3.7.2 Erhält folgenden Wortlaut:

„1.4.3.7.2 Nimmt der Entlader die Dienste anderer Beteiligter (Reiniger, Entgiftungseinrichtung usw.) in Anspruch oder benutzter die bordeigenen Pumpen, hat er geeignete Maßnahmen zu ergreifen um zu gewährleisten, dass den Vorschriftendes ADN entsprochen wird.“.

1.4.3 Einen neuen Unterabschnitt 1.4.3.8 mit folgendem Wortlaut einfügen:

„1.4.3.8 Betreiber einer Annahmestelle

1.4.3.8.1 Der Betreiber einer Annahmestelle hat im Rahmen des Abschnitts 1.4.1 insbesondere

a) vor dem Entgasen von leeren oder entladenen Ladetanks und Lade- und Löschleitungen eines Tankschiffs aneiner Annahmestelle seinen Teil der Prüfliste nach Absatz 7.2.3.7.2.2 auszufüllen;

b) sicherzustellen, dass, soweit gemäß Absatz 7.2.3.7.2.3 erforderlich, in der Leitung der Annahmestelle, die an daszu entgasende Schiff angeschlossen ist, eine Flammendurchschlagsicherung vorhanden ist, welche das Schiffgegen Detonation und Flammendurchschlag von der Annahmestelle aus schützt.“.

Kapitel 1.6

1.6.1.1 „30. Juni 2017“ ändern in: „30. Juni 2019“.

„31. Dezember 2016“ ändern in: „31. Dezember 2018“.

1.6.1.25 erhält folgenden Wortlaut: „1.6.1.25 (gestrichen)“.




1.6.1.43 „Sondervorschriften 240, 385 und 669“ ändern in: „Sondervorschriften 388 und 669“.

[Die zweite Änderung in der englischen und französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

128


1.6.1 Folgende neue Übergangsvorschriften hinzufügen:

„1.6.1.44 Unternehmen, die an der Beförderung gefährlicher Güter lediglich als Absender beteiligt sind und die auf Grund derbis zum 31. Dezember 2018 geltenden Vorschriften keinen Gefahrgutbeauftragten ernennen mussten, müssen ab-weichend von den ab dem 1. Januar 2019 geltenden Vorschriften des Unterabschnitts 1.8.3.1 spätestens bis zum31. Dezember 2022 einen Gefahrgutbeauftragten benennen.“

„1.6.1.45 Die Vertragsparteien dürfen bis zum 31. Dezember 2020 weiterhin Schulungsnachweise für Gefahrgutbeauftragtegemäß dem bis zum 31. Dezember 2018 geltenden Muster anstelle des den ab 1. Januar 2019 geltenden Vorschriftendes Unterabschnitts 1.8.3.18 entsprechenden Musters ausstellen. Diese Schulungsnachweise dürfen bis zum Ablaufihrer fünfjährigen Geltungsdauer weiterverwendet werden.“.

„1.6.1.46 Die Beförderung von in dieser Anlage nicht näher bezeichneten Maschinen oder Geräten, die in ihrem inneren Aufbauoder in ihren Funktionselementen gefährliche Güter enthalten und die deshalb der UN-Nummer 3363, 3537, 3538,3539, 3540, 3541, 3542, 3543, 3544, 3545, 3546, 3547 oder 3548 zugeordnet sind, die gemäß dem bis zum 31. De-zember 2018 geltenden Unterabschnitt 1.1.3.1 b) von den Vorschriften des ADN freigestellt war, darf bis zum 31. De-zember 2022 weiterhin von den Vorschriften des ADN freigestellt werden, vorausgesetzt, es sind Maßnahmen getroffen worden, die unter normalen Beförderungsbedingungen ein Freiwerden des Inhalts verhindern.“.

„1.6.1.47 Lithiumzellen und -batterien, welche die Vorschriften des Absatzes 2.2.9.1.7 g) nicht erfüllen, dürfen bis zum 31. De-zember 2019 weiter befördert werden.“.

1.6.7.2.1.1 Die Übergangsvorschrift für 9.1.0.32.2 erhält folgenden Wortlaut:

1.6.7.2.1.1 Folgende neue Übergangsvorschriften hinzufügen:

Frist und NebenbestimmungenInhaltAbsatz„

N.E.U. ab 1. Januar 2019

Erneuerung des Zulassungszeugnisses nach dem31. Dezember 2034

An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen müssen bisdahin folgende Vorschriften eingehalten werden:

In einem Schubverband oder bei gekuppelten Schiffenmüssen alle Schiffe mit einem auf sie ausgestellten Zulas-sungszeugnis versehen sein, wenn mindestens ein Schiffder Zusammenstellung mit einem Zulassungszeugnis fürdie Beförderung von gefährlichen Gütern versehen seinmuss.

Schiffe, welche keine gefährlichen Güter befördern, müssenfolgenden Abschnitten, Unterabschnitten und Absätzenentsprechen: 1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 7.1.2.5, 8.1.5,8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 9.1.0.0, 9.1.0.12.3, 9.1.0.12.5,9.1.0.17.2, 9.1.0.17.3, 9.1.0.31, 9.1.0.32, 9.1.0.34, 9.1.0.41,9.1.0.52.7, 9.1.0.56, 9.1.0.71 und 9.1.0.74.

Schiffe, die für die Fortbe -wegung gebraucht werden

Anpassung an die neuen Vorschriften in 9.1.0.12.4,9.1.0.40.2, 9.1.0.51 und9.1.0.52

7.1.2.19.1



Rauchen7.1.3.41



Nicht-elektrische Anlagenund Geräte

7.1.3.51.1


Erneuerung des Zulassungszeugnisses nach dem 31. Dezember 2034

Abschalten rot gekennzeich -neter Anlagen und Geräte

7.1.3.51.5



Anlagen und Geräte mit Oberflächentemperaturenüber 200 °C

7.1.3.51.5



Leuchten in explosionsge -fährdeten Bereich der Zone 2

7.1.4.53



Unterlagen, die sich an Bordbefinden müssen

8.1.2.2e) – h)

„ 9.1.0.32.2 Öffnungen der Lüftungsrohremindestens 0,50 m über dasfreie Deck

N.E.U.

Erneuerung des Zulassungszeugnisses nach dem31. Dezember 2018 “.

129




Änderung Zulassungszeugnis8.6.1.18.6.1.2



Lüftung Wohnungen, Steuerhaus

9.1.0.12.3



Ausstattung Wohnung, Steuer-haus, Betriebsräume, wenn höhere Oberflächentempera -turen als unter 9.1.0.51 ange-geben auftreten können oderelektrische Anlagen und Gerätebetrieben werden, die nicht dieAnforderungen in 9.1.0.52.1 erfüllen

9.1.0.12.3



Lüftungsöffnungen9.1.0.12.4



Ventilatoren im geschütztenBereich und Laderaumventila-toren, die im Luftstrom ange-ordnet sind:

Temperaturklasse,Explosionsgruppe

9.1.0.12.5



Oberflächentemperaturen einschließlich der äußerenTeile von Motoren sowie derenLuft- und Abgasschächten

9.1.0.51

N.E.U ab dem 1. Januar 2019


Elektrische Einrichtungen, diewährend eines Aufenthalts ineiner oder unmittelbar angren-zend an eine landseitig aus -gewiesene Zone betrieben werden

9.1.0.52.1




Elektrische Einrichtungen im geschützten Bereich müssendurch zentral angeordnete Schalter spannungslos gemachtwerden können, es sei denn, sie entsprechen

– in den Laderäumen dem Typ „bescheinigte Sicherheit“mindestens für die Temperaturklasse T4 und dieEx plosionsgruppe II B und

– im geschützten Bereich an Deck dem Typ „begrenzteExplosionsgefahr“.

Die entsprechenden Stromkreise müssen mit Kontroll -lampen versehen sein, die anzeigen, ob der Stromkreis unter Spannung steht oder nicht.

Die Schalter müssen gegen unbeabsichtigtes Einschaltengesichert sein. Die in diesem Bereich verwendeten Steck-dosen müssen so ausgeführt sein, dass das Herstellen unddas Trennen der Steckverbindung nur im spannungslosenZustand möglich sind. Tauchpumpen, welche in den Lade-räumen eingebaut oder benutzt werden, müssen dem Typ„bescheinigte Sicherheit“ mindestens für Temperatur -klasse T4 und Explosionsgruppe II B entsprechen.

Elektrische Anlagen, Geräteund Installationsmaterial außer-halb des geschützten Bereichs

9.1.0.52.1

Absatz Inhalt Frist und Nebenbestimmungen

130


1.6.7.2.2.2 Die nachstehenden Eintragungen streichen:

– 9.3.1.32.2, 9.3.2.32.2, 9.3.3.32.2;

– 9.3.1.51.3, 9.3.2.51.3, 9.3.3.51.3;

– 9.3.1.52.1 e), 9.3.3.52.1 e)

– 9.3.1.52.3 a), 9.3.1.52.3 b), 9.3.3.52.3 a), 9.3.3.52.3 b)

– 9.3.1.52.3 b), 9.3.2.52.3 b), 9.3.3.52.3 b) in Verbindung mit Absatz 3 a)

– 9.3.3.12.7




Rote Kennzeichnung Anlagenund Geräte

9.1.0.52.2



Ausfall der elektrischenSpeisung von Sicherheits-und Kontrolleinrichtungen

9.1.0.52.5

“.



Nicht-elektrische Anlagen undGeräte im geschützten Bereich

9.1.0.53.6





Die räumliche Ausdehnung entspricht einem rechteckigenPyramidenstumpf mit folgenden Abmaßen:

Grundfläche: von Bord zu Bord und von äußerem Kofferdammschott zu äußerem Kofferdammschott

Neigungswinkel der schmalen Seiten: 45°

Neigungswinkel der langen Seiten: 90°

Höhe: 3,00 m

Räumliche Ausdehnung der Zone 1 entspricht Bereich derLadung oberhalb des Decks

Bereich der Ladung

Räumliche Ausdehnung oberhalb des Decks

1.2.1



Flammendurchschlagsicherung

Nachweis „entspricht an -wendbaren Anforderungen“

1.2.1



Gasspüranlage

Prüfung nach der NormIEC 60079-29-1:2016 und derNorm EN 50271:2010

1.2.1



Gasspürgerät

Prüfung nach der NormIEC 60079-29-1:2016

1.2.1



Die Deflagrationssicherheit der Probeentnahmeöffnungmuss:

– nach der Norm ISO 16852:2010 bzw. EN ISO16852:2010 geprüft sein einschließlich des Nachweisesdes Herstellers nach Richtlinie 94/9/EG oder gleich -wertig, wenn die Öffnungen ab dem 1. Januar 2015 ersetzt wurden oder die Schiffe ab dem 1. Januar 2015neu gebaut oder umgebaut wurden.

Probeentnahmeöffnung

Deflagrationssicherheit

Prüfung nach ISO 16852:2016bzw. EN ISO 16852:2016/Nachweis „entsprichtan wendbaren Anforderungen“

1.2.1


131


Frist und NebenbestimmungenInhaltAbsatz



Sauerstoffmessanlage

Prüfung nach EN 50104:2010

1.2.1



Sauerstoffmessgerät

Prüfung nach EN 50104:2010

1.2.1



Die Deflagrationssicherheit muss auf Schiffen, die ab dem1. Januar 2001 neugebaut oder umgebaut wurden, oderwenn die Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen von Ladetanks ab dem 1. Januar 2001 ersetzt wurde, nachder Norm EN 12874:2001 geprüft sein einschließlich desNachweises des Herstellers nach Richtlinie 94/9/EG odergleichwertig. In den anderen Fällen müssen sie von einemvon der zuständigen Behörde für den vorgesehenen Zweckzugelassenen Typ sein.

Vorrichtung zum gefahrlosenEntspannen von Ladetanks

Deflagrationssicherheit

Prüfung nach der NormISO 16852:2016/ Nachweis: „entspricht an -wendbaren Anforderungen“

1.2.1



An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen müssenbis dahin folgende Vorschriften eingehalten werden: Dieräumliche Ausdehnung der Zone 1 entspricht einem rechteckigen Pyramidenstumpf mit den Anmaßen:

Grundfläche: von Bord zu Bord und von äußerem Kofferdammschott zu äußerem Kofferdammschott

Neigungswinkel der schmalen Seiten: 45°

Neigungswinkel der langen Seiten: 90°

Höhe: 3,00 m

Zoneneinteilung

Zone 1

Räumliche Ausdehnung

1.2.1



Zone 2

Räumliche Ausdehnung




Schiffe, die für die Fortbewegung in einem Schubverbandoder bei gekuppelten Schiffen verwendet werden, müssenden Abschnitten, Unterabschnitten und Absätzen 1.16.1.1,1.16.1.2, 1.16.1.3, 7.2.2.5, 8.1.4, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3,8.1.7, 9.3.3.0.1, 9.3.3.0.3 d), 9.3.3.0.5, 9.3.3.10.1,9.3.3.10.2, 9.3.3.12.4 a) mit Ausnahme des Steuerhauses,9.3.3.12.4 b) mit Ausnahme der T90-Zeit, 9.3.3.12.4 c),

Schiffe der Zusammenstellungfür die Explosionsschutz gefordert ist

7.2.2.19.4

7.2.2.6 GasspüranlagenKalibrieren auf n-Hexan



– nach der Norm EN ISO 12874:2001 geprüft sein ein-schließlich des Nachweises des Herstellers nach Richt -linie 94/9/EG oder gleichwertig, wenn die Öffnungen abdem 1. Januar 2001 ersetzt wurden oder die Schiffe abdem 1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.

– von einem von der zuständigen Behörde für den vor -gesehenen Zweck zugelassenen Typ sein, wenn die Öffnungen vor dem 1. Januar 2001 ersetzt wurden oderdie Schiffe vor dem 1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.

132



9.3.3.12.6, 9.3.3.16, 9.3.3.17.1 bis 9.3.3.17.4, 9.3.3.31.1bis 9.3.3.31.5, 9.3.3.32.2, 9.3.3.34.1, 9.3.3.34.2, 9.3.3.40.1(jedoch genügt eine einzige Feuerlösch- oder Ballastpum-pe), 9.3.3.40.2, 9.3.3.41, 9.3.3.50.1 c), 9.3.3.50.2, 9.3.3.51,9.3.3.52.6, 9.3.3.52.7, 9.3.3.52.8, 9.3.3.56.5, 9.3.3.71 und9.3.3.74 entsprechen, wenn mindestens ein Tankschiff derZusammenstellung gefährliche Güter befördert.

Schiffe, die ausschließlich zum Fortbewegen von Tank -schiffen des Typs N offen genutzt werden, müssen den Absätzen 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2 und 9.3.3.12.6 nicht entsprechen. Diese Abweichungen müssen im Zulassungs-zeugnis bzw. im vorläufigen Zulassungszeugnis unter Nummer 5 wie folgt eingetragen sein: „Zugelassene Ab -weichungen“: „Abweichung von 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2 und9.3.3.12.6; das Schiff darf ausschließlich Tankschiffe desTyps N offen fortbewegen“.



Rauchen7.2.3.41



Abschalten der rot gekenn-zeichneten nicht-elektrischenAnlagen und Geräte

7.2.3.51.4



Oberflächentemperatur, wennT4, T5 oder T6 gefordert ist

7.2.3.51.5



An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen müssen bisdahin zusätzlich zu den nach den in Unterabschnitt 1.1.4.6genannten Vorschriften an Bord vorhanden sein:

a) ein Plan mit den Grenzen des Bereichs der Ladung,auf dem die in diesem Bereich installierten elektrischenBetriebsmittel eingetragen sind;

b) eine Liste über die unter Buchstabe a) aufgeführtenelektrischen Betriebsmittel mit folgenden Angaben:

Gerät, Aufstellungsort, Schutzart, Zündschutzart, Prüfstelle und Zulassungsnummer;

c) eine Liste oder ein Übersichtsplan über die außerhalbdes Bereichs der Ladung vorhandenen Betriebsmittel,die während des Ladens, Löschens und Entgasens betrieben werden dürfen

Die vorstehend genannten Unterlagen müssen mit demSichtvermerk der zuständigen Behörde, die das Zulas-sungszeugnis erteilt, versehen sein.


8.1.2.3r), s), t), v)




Plan mit Zoneneinteilung

8.1.2.3 u)



Überprüfung der Sauerstoffmessanlage

8.1.6.3



Anlagen, Geräte, autonomeSchutzsysteme, Prüfung derAnlagen, Geräte und auto -nomen Schutzsysteme sowieÜbereinstimmung der nach Absatz 8.1.2.3 r) bis v) ge -forderten Unterlagen mit denGegebenheiten an Bord

8.1.7.2

133




Übereinstimmung der Unterlagen nach8.1.2.3 r) bis v)

9.3.1.8.49.3.2.8.49.3.3.8.4



Eindringen von Gasen undFlüssigkeiten ins Steuerhaus

Zu öffnende Fenster

9.3.1.10.19.3.2.10.19.3.3.10.1



Höhe des Schutzsülls9.3.1.10.29.3.2.10.29.3.3.10.2



Lüftung Steuerhaus9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Ausstattung Wohnungen, Steuerhaus, Betriebsräume,wenn höhere Oberflächen-temperaturen als unter9.3.x.51 a) angegeben auftreten können

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Ausstattung Steuerhaus,wenn höhere Oberflächen -temperaturen als unter9.3.x.51 a) angegeben auf -treten können oder elektrischeGeräte be trieben werden, dienicht die Anforderungen in9.3.x.52.1 erfüllen

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen des Typs Gund N, die vor dem 1. Januar 1977 auf Kiel gelegt wordensind, müssen bis dahin alle elektrischen Einrichtungen mitAusnahme der Beleuchtungsanlagen in den Wohnungen,der Sprechfunkanlagen in den Wohnungen und im Steuer-haus sowie der Geräte zur Überwachung der Verbren-nungsmotoren den folgenden Bedingungen entsprechen:

Generatoren, Motoren usw.: Schutzart IP13

Schalttafeln, Schalter, die in der Nähe des Wohnungs -einganges angeordnet sind usw.: Schutzart IP23

Installationsmaterial usw.: Schutzart IP55.

Elektrische Anlagen und Geräte, die während des Ladens, Löschens, Entgasensoder Aufenthalts in einer oderunmittelbar angrenzend an einelandseitig ausgewiesene Zonebetrieben werden

9.3.1.12.49.3.3.12.4

9.3.3.11.2 d) Stützen zwischen Schiffskörperund Ladetanks





Nicht-elektrische Anlagenund Geräte, die während desLadens, Löschens und Ent -gasens oder während einesAufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend aneine landseitig ausgewieseneZone betrieben werden

9.3.1.12.49.3.2.12.49.3.3.12.4



Kennzeichnung an Anlagenund Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Be -reichen sowie an den auto -nomen Schutzsystemen

8.1.7.2



Änderung Zulassungszeugnis8.6.1.38.6.1.4


134




Abstand der Lüftungsöffnungendes Steuerhauses zum Bereichder Ladung

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6



Abstand Lüftungsöffnung desPumpenraums zum Steuerhaus

9.3.1.17.69.3.2.17.69.3.3.17.6



Sauerstoffmessanlage

Grenzwert für Alarm

9.3.1.17.69.3.2.17.69.3.3.17.6



Alarme bei Nichtquittieren9.3.1.17.69.3.2.17.69.3.3.17.6






Explosionsgruppe/Untergruppe9.3.2.20.49.3.3.20.4



Explosionsgruppe/Untergruppe9.3.2.21.1 g)9.3.3.21.1 g)



Explosionsgruppe/Untergruppe9.3.2.22.4 e)9.3.3.22.4 d)



Explosionsgruppe/Untergruppe9.3.2.26.29.3.3.26.2 b)



Oberflächentemperatur nicht-elektrischer Anlagen und Geräte darf 200 °C nicht überschreiten

9.3.1.51 a)9.3.2.51 a)9.3.3.51 a)

N.E.U.


An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen, die nach dem1. Januar 1995 auf Kiel gelegt worden sind, gelten bis dahinfür elektrische Einrichtungen, die während des Ladens, Löschens und Entgasens betrieben werden, die Vorschriftendes Absatzes 9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3, 9.3.3.52.3 der bis zum31. Dezember 2018 geltenden Fassung des ADN

Elektrische Anlagen und Geräte„begrenzte Explosionsgefahr“

9.3.1.52.19.3.2.52.19.3.3.52.1

N.E.U.


Elektrische Anlagen und Geräte„begrenzte Explosionsgefahr“

9.3.1.52.19.3.3.52.1



Gasspüranlage: T90-Zeit9.3.1.12.4 b)9.3.2.12.4 b)9.3.3.12.4 b)





135



An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen, die vor dem1. Januar 1977 auf Kiel gelegt worden sind, müssen elektrische Einrichtungen, mit Ausnahme der Beleuchtungs-anlagen in den Wohnungen, der Sprechfunkanlagen in denWohnungen und im Steuerhaus sowie der Geräte zur Überwachung der Verbrennungsmotoren, die während desLadens, Löschens und Entgasens betrieben werden, denfolgenden Bedingungen entsprechen:

Generatoren, Motoren, Schalttafeln, Leuchten usw.: Schutzart IP13

Installationsmaterial usw.: Schutzart IP55



Bis dahin müssen folgende Vorschriften eingehalten werden:

a) In Ladetanks sowie in Lade- und Löschleitungen sindnur Mess-, Regel- und Alarmeinrichtungen in Aus -führung EEx (ia) zugelassen.

b) Die elektrischen Einrichtungen auf Deck innerhalbdes Bereichs der Ladung und die Mess-, Regel- undAlarmeinrichtungen, die Motoren für den Antrieb be-triebsnotwendiger Einrichtungen wie z. B. von Ballast-pumpen in Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden,Aufstellungsräumen und Betriebsräumen unter Deck imBereich der Ladung müssen von der zuständigen Be -hörde hinsichtlich ihrer Betriebssicherheit in explosions-fähiger Atmosphäre geprüft und zugelassen sein, z. B.Einrichtung in eigensicherer Ausführung, Einrichtung indruckfester Kapselung, Einrichtung in Überdruckkapse-lung, Einrichtung in Sandkapselung, Einrichtung in Vergusskapselung, Einrichtung in erhöhter Sicherheit.

c) In Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden, Aufstel-lungsräumen und Betriebsräumen unter Deck im Bereichder Ladung müssen Leuchten die Schutzart „druckfesteKapselung“ oder „Überdruckkapselung“ haben.

d) Die Schalt- und Schutzeinrichtungen zu den unter denBuchstaben a), b) und c) genannten Einrichtungen müssen außerhalb des Bereichs der Ladung liegen,wenn sie nicht eigensicher ausgeführt sind.

Diese elektrischen Einrichtungen sind unter Berücksich -tigung der Explosionsgruppen und Temperaturklassen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalten (15)und 16)) der zu befördernden Stoffe auszuwählen.

An Bord von in Betrieb befindlichen Schiffen, die vor dem1. Januar 1977 auf Kiel gelegt worden sind, müssen bis dahin die folgenden Vorschriften eingehalten werden:

Bei Schiffen, bei denen eine nicht gasdicht verschließbareÖffnung (z. B. Türen und Fenster usw.) des Steuerhauses in den Bereich der Ladung fällt, müssen bis dahin währenddes Ladens, Löschens und Entgasens folgende Bedin -gungen erfüllt sein:

a) alle elektrischen Einrichtungen, die im Steuerhaus betrieben werden sollen, müssen begrenzt explosions-geschützt ausgeführt sein, d. h. dass diese elektrischenEinrichtungen so beschaffen sein müssen, dass bei normalem Betrieb keine Funken erzeugt werden und keine Oberflächentemperatur von mehr als 200 °C auf-treten kann, oder dass diese elektrischen Einrichtungenstrahlwassergeschützt sind und bei normalem Betriebkeine Oberflächentemperatur von mehr als 200 °C auftreten kann.

b) elektrische Einrichtungen, welche die Bedingungen unter a) nicht erfüllen, müssen rot markiert sein und übereinen zentralen Schalter abgeschaltet werden können.

Art und Aufstellungsort derelektrischen Anlagen und Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen

Zone 0, Zone 1

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1

136


1.6.7.2.2.2 Die nachstehenden Eintragungen erhalten folgenden Wortlaut:




Art und Aufstellungsort derelektrischen Anlagen und Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen

Zone 2

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1



Temperaturklasse und Explosionsgruppe dernicht-elektrischen Anlagenund Geräte

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1



Temperaturklasse und Explosionsgruppe elektrischerAnlagen und Geräte

9.3.1.53.19.3.2.53.19.3.3.53.1

“.



Bis dahin müssen an Bord von in Betrieb befindlichenSchiffen folgende Vorschriften eingehalten werden:

bewegliche elektrische Kabel (Schlauchleitungen desTyps H 07 RN-F) müssen bis dahin der NormIEC 60245-4:1994 entsprechen

Bewegliche elektrischeKabel (Schlauchleitungen desTyps H 07 RN-F)

9.3.1.53.59.3.2.53.59.3.3.53.5





Die Flammendurchschlagsicherungen müssen:

– nach der Norm ISO 16852:2010 bzw. EN ISO 16852:2010 geprüft sein, wenn sie ab dem1. Januar 2015 ersetzt wurden oder die Schiffe ab dem1. Januar 2015 neu gebaut oder umgebaut wurden.

– nach der Norm EN 12874:2001 geprüft sein, wenn sieab dem 1. Januar 2001 ersetzt wurden oder die Schiffeab dem 1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.

– von einem von der zuständigen Behörde für den vor -gesehenen Zweck zugelassenen Typ sein, wenn sie vordem 1. Januar 2001 ersetzt wurden oder die Schiffe vordem 1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.

Flammendurchschlagsicherung

Prüfung nach der NormISO 16852:2016 bzw.EN ISO 16852:2016

1.2.1




Die Hochgeschwindigkeitsventile müssen:

– nach der Norm ISO 16852:2010 bzw. EN ISO16852:2010, geprüft sein einschließlich des Nachweisesdes Herstellers nach Richtlinie 94/9/EG oder gleich -wertig, wenn sie ab dem 1. Januar 2015 ersetzt wurdenoder die Schiffe ab dem 1. Januar 2015 neu gebaut oderumgebaut wurden.

– nach der Norm EN 12874:2001 geprüft sein ein -schließlich des Nachweises des Herstellers nach -Richtlinie 94/9/EG oder gleichwertig, wenn sie ab dem1. Januar 2001 ersetzt wurden oder die Schiffe ab dem1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.

Hochgeschwindigkeitsventil

Prüfung nach der NormISO 16852:2016 bzw.EN ISO 16852:2016/Nachweis „entspricht an -wendbaren Anforderungen“

1.2.1

137



– von einem von der zuständigen Behörde für den vor -gesehenen Zweck zugelassenen Typ sein, wenn sie vordem 1. Januar 2001 ersetzt wurden oder die Schiffe vordem 1. Januar 2001 neu gebaut oder umgebaut wurden.



Schiffe die für die Fortbe -wegung verwendet werden

Anpassung an die neuen Vorschriften

Vorschriften in 9.3.3.12.4,9.3.3.51 und 9.3.3.52.1bis 9.3.3.52.8

7.2.2.19.3



Schutzwand9.3.1.10.39.3.2.10.39.3.3.10.3

UnverändertUnverändert9.3.1.10.29.3.2.10.29.3.3.10.2Wie folgt um-nummerieren:9.3.1.10.49.3.2.10.49.3.3.10.4



Abstand der Lüftungsöffnungenvon Wohnung und Betriebs -räumen zum Bereich der Ladung

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6



Fest installierte Vorrichtungennach 9.3.x.40.2.2 c)

9.3.1.12.69.3.2.12.69.3.3.12.6

N.E.U.


Unverändert

Einstelldruck des Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils

9.3.2.22.4 b)9.3.3.22.4 b)Wie folgt um-nummerieren:9.3.2.22.4 a)9.3.3.22.4 e)

N.E.U.


Unverändert

Position der Austrittsöffnungender Überdruck/Hochgeschwin-digkeitsventile über Deck

9.3.1.22.39.3.2.22.4 b)9.3.3.22.4 b)Wie folgt um-nummerieren:9.3.1.22.39.3.2.22.4 a)9.3.3.22.4 a)

N.E.U.



Die Oberflächentemperatur darf nicht höher als 300 °C sein.

Oberflächentemperatur der äußeren Teile von Motoren sowie deren Luft- und Abgas-schächten

9.3.1.31.49.3.2.31.49.3.3.31.4Wie folgt um-nummerieren:9.3.1.51 b)9.3.2.51 b)9.3.3.51 b)

N.E.U.


Unverändert

Optische und akustische Warnung

Unverändert

9.3.1.51.29.3.2.51.29.3.3.51.2Wie folgt um-nummerieren:9.3.1.52.49.3.2.52.49.3.3.52.4

138



N.E.U. für Schiffe, die vor dem 1. Januar 1977 auf Kiel gelegt worden sind.


Unverändert

Metallische Abschirmung für alle elektrische Kabel im Bereich der Ladung

9.3.1.56.19.3.3.56.1Wie folgt um-nummerieren:9.3.1.53.29.3.3.53.2

“.

N.E.U. spätestens 1. Januar 2039 für Bilgenentölungsboote

Unverändert

Metallische Abschirmungfür alle elektrische Kabel im Bereich der Ladung

9.3.3.56.1Wie folgt um-nummerieren:9.3.3.53.2


“.

N.E.U.


Es muss ein federbelastetesRückschlagventil montiert sein.

Das Wasser muss der Qualitätdes Trinkwassers an Bord entsprechen.

9.3.1.609.3.2.609.3.3.60


N.E.U. ab dem 1. Januar 2019 für Schiffe des Typs N offen


Elektrische Einrichtungen, diewährend eines Aufenthalts, ineiner oder unmittelbar angren-zend an eine landseitig aus -gewiesene Zone betrieben werden

9.3.3.52.3 a)9.3.3.52.3 b)Wie folgt um-nummerieren:9.3.3.52.1

N.E.U. für Schiffe des Typs N offen


Unverändert

Elektrische Einrichtungen/Echolotschwinger

9.3.3.52.1 b),c), d) und e)Wie folgt um-nummerieren:9.3.3.52.2



Unverändert

Akkumulatoren außerhalb desBereichs der Ladung

Unverändert


N.E.U.


Abschalten dieser Einrichtun-gen an einer zentralen Stelle

Unverändert

9.3.1.52.49.3.2.52.49.3.3.52.4letzter SatzWie folgt um-nummerieren:9.3.1.52.39.3.2.52.39.3.3.52.3letzter Satz

N.E.U. ab 1. Januar 2019 für Schiffe des Typs N offen


Rote Kennzeichnung an elektrischen Anlagen und Geräten




Unverändert

Mehrpolige Entregungsschalterständig angetriebener Generatoren

Unverändert




Unverändert

Feste Montierung Steckdosen

Unverändert


139


1.6.7.2.2.2 Folgende Übergangsvorschrift streichen:

1.6.7.4.1 Den ersten Satz streichen.

1.6.7.4.2 Erhält folgenden Wortlaut: „1.6.7.4.2 (gestrichen)“.

1.6.8 Der bisherige Text wird zu Unterabschnitt 1.6.8.1. Folgenden neuen Unterabschnitt 1.6.8.2 einfügen:

„1.6.8.2 Anstelle der den Vorschriften des Absatzes 8.2.2.8.2 und des Abschnittes 8.6.2 entsprechenden Bescheinigungenüber die besonderen Kenntnisse des ADN dürfen die Vertragsparteien bis zum 31. Dezember 2021 weiterhin Bescheinigungen gemäß dem bis zum 31. Dezember 2018 geltenden Muster ausstellen. Solche Bescheinigungendürfen bis zum Ablauf ihrer fünfjährigen Geltungsdauer weiterverwendet werden.“.

Kapitel 1.7

1.7.1.1 „Überwachung der Strahlung, Kritikalität und thermischen Gefährdung von Personen“ ändern in: „Überwachung derStrahlungsgefahr, der Kritikalitätsgefahr und der thermischen Gefahr für Personen“.

1.7.1.2 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

1.7.5 [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

Kapitel 1.8

1.8.3.1 Der erste Satz erhält am Anfang folgenden Wortlaut:

„Jedes Unternehmen, dessen Tätigkeiten den Versand oder die Beförderung gefährlicher Güter auf Binnenwasser-straßen (CRP.4/Add1) oder das damit zusammenhängende Verpacken, Beladen, Befüllen oder Entladen umfassen,…“.

1.8.3.1 Der erste Satz erhält am Anfang folgenden Wortlaut:

„Jedes Unternehmen, dessen Tätigkeiten den Versand oder die Beförderung gefährlicher Güter auf Binnenwasser-straßen oder das damit zusammenhängende Verpacken, Beladen, Befüllen oder Entladen umfassen, …“.

Am Ende folgende neue Bem. hinzufügen:

„Bem. Diese Verpflichtung gilt nicht für Annahmestellenbetreiber.“.

1.8.3.2 In Absatz a) ii)

„die unter den Grenzwerten des Unterabschnitts 1.1.3.6 des ADR oder des RID liegen;“ ändern in: „welche die in Unterabschnitt 1.1.3.6 des ADR oder des RID festgelegten Grenzwerte nicht überschreiten;“.

1.8.3.2 In Absatz a) iii)

„die unter den Grenzwerten des Unterabschnitts 1.1.3.6 dieser Verordnung liegen,“ ändern in: „welche die in Unterabschnitt 1.1.3.6 dieser Verordnung festgelegten Grenzwerte nicht überschreiten,“.

1.8.3.3 Im neunten Spiegelstrich des dritten Unterabsatzes „das mit der Beförderung gefährlicher Güter oder dem Verpacken,Befüllen, Verladen oder dem Entladen der gefährlichen Güter“ ändern in:

„das mit dem Versenden, der Beförderung, dem Verpacken, Befüllen, Verladen oder Entladen der gefährlichen Güter“.

1.8.3.3 Im dreizehnten Spiegelstrich „Gefahren“ ändern in: „Risiken“.


1.8.3.18 In der achten Eintragung des Schulungsnachweises („Gültig bis …“) vor „Verpacken“ einfügen: „Versenden,“.


„1.8.3.19 Ausdehnung des Schulungsnachweises

Wenn ein Gefahrgutbeauftragter den Geltungsbereich seines Schulungsnachweises während dessen Geltungsdauerunter Einhaltung der Vorschriften des Absatzes 1.8.3.16.2 ausdehnt, bleibt die Geltungsdauer des neuen Schulungs-nachweises gegenüber derjenigen des vorherigen Schulungsnachweises unverändert.“.

1.8.5.1 Nach „beim Entladen gefährlicher Güter“ einfügen: „oder während des Entgasens von Tankschiffen“.

„der Verlader, Befüller, Beförderer oder Empfänger“ ändern in: „der Verlader, Befüller, Beförderer, Empfänger oderBetreiber der Annahmestelle“.

1.8.5.3 „die unmittelbare Gefahr des Austretens“ ändern in: „die unmittelbare Gefahr eines Produktaustritts“.


“.

N.E.U.


Öffnungen der Lüftungsrohre

0,50 m über Deck

9.3.1.32.29.3.2.32.29.3.3.32.2

„

140


Kapitel 1.10

1.10.3 Nach der Überschrift folgende Bem. einfügen:

„Bem. Zusätzlich zu den Vorschriften des ADN für die Sicherung dürfen die zuständigen Behörden weitere Vor-schriften für die Sicherung aus anderen Gründen als denen der Sicherheit während der Beförderung in Kraftsetzen (siehe Artikel 4 Absatz 1 des Übereinkommens). Um die internationale und multimodale Beförderungnicht durch verschiedene Kennzeichen für die Sicherung von Explosivstoffen zu erschweren, wird empfohlen,solche Kennzeichen in Übereinstimmung mit einer international harmonisierten Norm (z. B. Richtlinie der Europäischen Kommission 2008/43/EG) zu gestalten.“.

1.10.3.1.2 In der Tabelle 1.10.3.1.2, in der Spalte „Stoff oder Gegenstand“ erhält der Text in der ersten Zeile zur Klasse 2 folgenden Wortlaut: „entzündbare, nicht giftige Gase (Klassifizierungscodes, die nur den/die Buchstaben F oder FCenthalten)“.

1.10.3.1.5 [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

141


Kapitel 2.1

2.1.2.1 [Die Änderungen zum letzten Satz in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.1.2.5 [Die Änderungen zum zweiten und dritten Satz in der französischen Fassung haben keine Aus wirkungen auf dendeutschen Text.]

2.1.2.8 [Die Änderung zum ersten Spiegelstrich in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.1.2.8 [Die Änderung zum zweiten Spiegelstrich in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.1.3.3 [Die Änderung zum letzten Unterabsatz in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.1.3.5.5 In der Fußnote 2, nach „(Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 226 vom 6. September 2000, Seite 3)“hinzufügen: „in der jeweils geänderten Fassung,“.

In der Fußnote 2, nach „(Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 312 vom 22. November 2008, Seiten 3–30)“ hinzu-fügen: „in der jeweils geänderten Fassung.“.

2.1.3.7 [Die erste Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.1.3.7 Am Ende hinzufügen: „Für feste ammoniumnitrathaltige Düngemittel siehe auch Absatz 2.2.51.2.2 dreizehnter undvierzehnter Spiegelstrich und Handbuch Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39.“.

2.1.4 Folgenden Unterabschnitt 2.1.4.3 hinzufügen:

„2.1.4.3 Proben energetischer Stoffe für Prüfzwecke

2.1.4.3.1 Proben organischer Stoffe, die funktionelle Gruppen enthalten, die in den Tabellen A6.1 und/oder A6.3 in Anhang 6(Screening Procedures – Voruntersuchungen) des Handbuchs Prüfungen und Kriterien aufgeführt sind, dürfen unterder UN-Nummer 3224 (Selbstzersetzlicher Stoff Typ C, fest) bzw. 3223 (Selbstzersetzlicher Stoff Typ C, flüssig) derKlasse 4.1 befördert werden, vorausgesetzt:

a) die Proben enthalten:

– keine bekannten explosiven Stoffe,

– keine Stoffe, die bei der Prüfung explosive Effekte aufweisen,

– keine Verbindungen, die mit der Absicht entwickelt wurden, einen praktischen explosiven oder pyrotechnischenEffekt zu erzeugen, oder

– keine Bestandteile, die aus synthetischen Grundstoffen beabsichtigter explosiver Stoffe bestehen;

b) die Konzentration des anorganischen oxidierenden Stoffs beträgt bei Gemischen, Komplexen oder Salzen anorganischer entzündend (oxidierend) wirkender Stoffe der Klasse 5.1 mit einem oder mehreren organischenStoffen:

– weniger als 15 Masse-% bei einer Zuordnung zur Verpackungsgruppe I (hohe Gefahr) oder II (mittlere Gefahr)oder

– weniger als 30 Masse-% bei einer Zuordnung zur Verpackungsgruppe III (niedrige Gefahr);

c) die verfügbaren Daten ermöglichen keine genauere Klassifizierung;

d) die Probe ist nicht mit anderen Gütern zusammengepackt und

e) die Probe ist gemäß der Verpackungsanweisung P 520 und der Sondervorschrift für die Verpackung PP 94 bzw.PP 95 des Unterabschnitts 4.1.4.1 des ADR verpackt.“.

2.1.5 2.1.5 wird zu 2.1.6 und folgenden neuen Abschnitt 2.1.5 einfügen:

„2.1.5 Klassifizierung von Gegenständen als Gegenstände, die gefährliche Güter enthalten, n.a.g.

2.1.5 Folgende Bemerkung am Anfang einfügen:

„Bem. Für Gegenstände, die keine offizielle Benennung für die Beförderung haben, ausgenommen UN-Num-mern 3537 bis 3548, und die nur gefährliche Güter im Rahmen der in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (7a) zuge-lassenen begrenzten Mengen enthalten, siehe UN-Nummer 3363 und Sondervorschriften 301 und 672 desKapitels 3.3.“.

2.1.5.1 Gegenstände, die gefährliche Güter enthalten, dürfen, wie an anderer Stelle im ADN vorgesehen, der offiziellen Benennung für die Beförderung der gefährlichen Güter, die in ihnen enthalten sind, zugeordnet oder in Überein -stimmung mit diesem Abschnitt klassifiziert werden.

Für Zwecke dieses Abschnitts ist ein „Gegenstand“ eine Maschine, ein Gerät oder eine andere Einrichtung, das/dieein oder mehrere gefährliche Güter (oder Rückstände dieser Güter) enthält, die fester Bestandteil des Gegenstandssind, für die Funktion des Gegenstands notwendig sind und für Beförderungszwecke nicht entfernt werden können.

Eine Innenverpackung ist kein Gegenstand.

2.1.5.2 Solche Gegenstände dürfen darüber hinaus Batterien enthalten. Sofern im ADN nichts anderes bestimmt ist (z. B.für Vorproduktionsprototypen von Gegenständen, die Lithiumbatterien enthalten, oder für kleine Produktionsserienvon höchstens 100 solcher Gegenstände), müssen Lithiumbatterien, die Bestandteil des Gegenstands sind, einemTyp entsprechen, für den nachgewiesen wurde, dass er die Prüfvorschriften des Handbuchs Prüfungen und KriterienTeil III Unterabschnitt 38.3 erfüllt.

2.1.5.3 Dieser Abschnitt gilt nicht für Gegenstände, für die in Kapitel 3.2 Tabelle A bereits eine genauere offizielle Benennungfür die Beförderung besteht.

142


2.1.5.4 Dieser Abschnitt gilt nicht für gefährliche Güter der Klasse 1, der Klasse 6.2 und der Klasse 7 oder für radioaktiveStoffe, die in Gegenständen enthalten sind.

2.1.5.5 Gegenstände, die gefährliche Güter enthalten, müssen der geeigneten Klasse zugeordnet werden, die durch die injedem einzelnen im Gegenstand enthaltenen gefährlichen Gut vorhandenen Gefahren, gegebenenfalls unter Verwen-dung der Tabelle der überwiegenden Gefahr in Unterabschnitt 2.1.3.10, bestimmt wird. Wenn im Gegenstand gefährliche Güter enthalten sind, die der Klasse 9 zugeordnet sind, wird davon ausgegangen, dass alle anderen imGegenstand enthaltenen gefährlichen Güter eine größere Gefahr darstellen.

2.1.5.6 Nebengefahren müssen repräsentativ für die Hauptgefahren der anderen im Gegenstand enthaltenen gefährlichenGüter sein. Wenn im Gegenstand nur ein gefährliches Gut vorhanden ist, ist (sind) die eventuell vorhandene(n) Neben-gefahr(en) diejenige(n), die durch den (die) Nebengefahrzettel in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (5) ausgewiesen ist (sind).Wenn der Gegenstand mehrere gefährliche Güter enthält und diese während der Beförderung gefährlich miteinanderreagieren können, muss jedes gefährliche Gut getrennt umschlossen sein (siehe Unterabschnitt 4.1.1.6 des ADR).“.

Kapitel 2.2

2.2.1.1.1 c) In Absatz c) „um eine praktische Wirkung durch Explosion oder eine pyrotechnische Wirkung hervorzurufen“ ändernin: „um einen praktischen explosiven oder pyrotechnischen Effekt zu erzeugen“.

2.2.1.1.5 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.1.1.6 Unter Verträglichkeitsgruppe „L“ „ein besonderes Risiko“ ändern in: „eine besondere Gefahr“.

2.2.1.1.7.1 In Absatz a) „die bei der HSL-Blitzknallsatz-Prüfung in Anhang 7 des Handbuchs Prüfungen und Kriterien ein positivesPrüfergebnis liefern“ ändern in: „die einen Blitzknallsatz enthalten (siehe Absatz 2.2.1.1.7.5 Bem. 2)“.

2.2.1.1.7.5 Die Bem. 2 erhält folgenden Wortlaut:

„2. Der in dieser Tabelle verwendete Ausdruck „Blitzknallsatz“ bezieht sich auf pyrotechnische Stoffe in Pulverformoder als pyrotechnische Einheiten, wie sie in Feuerwerkskörpern vorhanden sind, die in Wasserfällen verwendetwerden, oder für die Erzeugung eines akustischen Effekts oder als Zerlegerladung oder Treibladung verwendetwerden, es sei denn,

a) es wird nachgewiesen, dass die Zeit für den Druckanstieg in der HSL-Prüfung für Blitzknallsätze in Anhang 7des Handbuchs Prüfungen und Kriterien mehr als 6 ms für 0,5 g eines pyrotechnischen Stoffes beträgt, oder

b) der pyrotechnische Stoff liefert beim US Flash Composition Test (US-Blitzknallsatz-Prüfung) in Anhang 7 desHandbuchs Prüfungen und Kriterien ein negatives „-“ Ergebnis.“.

2.2.1.1.7.5 [Die erste Änderung zur Tabelle in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.1.1.7.5 In der Eintragung für „Wasserfall“ in der Tabelle folgende Änderungen vornehmen:

– Für den Klassifizierungscode 1.1G erhält die Eintragung in der Spalte „Spezifikation“ folgenden Wortlaut: „enthältungeachtet der Ergebnisse der Prüfreihe 6 (siehe Absatz 2.2.1.1.7.1 a)) einen Blitzknallsatz“.

– Für den Klassifizierungscode 1.3G erhält die Eintragung in der Spalte „Spezifikation“ folgenden Wortlaut: „enthältkeinen Blitzknallsatz“.

2.2.1.1.8.2 [Die Änderung zur Bem. 2 in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.1.1.9.4 In den Absätzen e) und j) „auf den Markt gebracht“ ändern in: „in Verkehr gebracht“.


2.2.1.4 [Die Änderungen zu „PATRONEN, FÜR WAFFEN, MIT INERTEM GESCHOSS (PATRONEN FÜR HANDFEUER -WAFFEN)“ und „EXPLOSIVE STOFFE, SEHR UNEMPFINDLICH (STOFFE, EVI), N.A.G.“ in der französischen Fassunghaben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.2.1.5 Unter „Giftige Gase“ in der Bem. „Zusatzgefahr“ ändern in: „Nebengefahr“.

Unter „Ätzende Gase“ „Zusatzgefahr“ ändern in: „Nebengefahr“ (zweimal).

2.2.2.3 In der Tabelle „Andere Gegenstände, die Gas unter Druck enthalten“ folgende Änderungen vornehmen:

– Unter dem Klassifizierungscode 6 A folgende neue Eintragung hinzufügen: „3538 GEGENSTÄNDE, DIE NICHTENTZÜNDBARES, NICHT GIFTIGES GAS ENTHALTEN, N.A.G.“.

– Unter dem Klassifizierungscode 6 F folgende neue Eintragung hinzufügen: „3537 GEGENSTÄNDE, DIE ENTZÜND-BARES GAS ENTHALTEN, N.A.G.“.

– Am Ende der Tabelle folgende neue Eintragung hinzufügen:

2.2.3.1.2 [Die Änderung zu Klassifizierungscode „F“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.2.3.1.3 [Die Änderungen zum letzten Unterabsatz in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.2.3.1.6 „Bereiche der Gefährlichkeit“ ändern in: „Gefahrenkategorien“.

2.2.3.3 [Die Änderungen zu „F“ und „FT2“ in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

“.GEGENSTÄNDE, DIE GIFTIGES GAS ENTHALTEN, N.A.G.35396 T„

143


144

2.2.3.3 Unter „ohne Nebengefahr, Gegenstände, F3“ folgende neue Eintragung hinzufügen: GEGENSTÄNDE, DIE EINENENTZÜNDBAREN FLÜSSIGEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.“.

2.2.41.1.2 [Die Änderungen zu „F“ und „D“ in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


2.2.41.1.12 [Die Änderung zum ersten Unterabsatz in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

2.2.41.1.17 erhält folgenden Wortlaut:

„2.2.41.1.17 Selbstzersetzliche Stoffe mit einer SADT von höchstens 55 °C müssen unter Temperaturkontrolle befördert werden.Siehe Abschnitt 7.1.7.“.

2.2.41.1.21 Am Ende folgenden Text und folgende Bem. hinzufügen:

„Siehe Abschnitt 7.1.7.

Bem. Stoffe, die den Kriterien für polymerisierende Stoffe und darüber hinaus den Kriterien für eine Aufnahme indie Klassen 1 bis 8 entsprechen, unterliegen den Vorschriften der Sondervorschrift 386 des Kapitels 3.3.“.

2.2.41.3 [Die erste Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.41.3 Unter „entzündbare feste Stoffe, ohne Nebengefahr, Gegenstände, F4“ folgende neue Eintragung hinzufügen:

„3541 GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDBAREN FESTEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.“.

2.2.41.4 Am Ende des ersten Unterabsatzes „siehe Unterabschnitt 4.2.5.2“ ändern in: „siehe Absatz 4.2.5.2.6“.

Am Ende des ersten Unterabsatzes folgenden Satz hinzufügen:

„Die in der Verpackungsanweisung IBC 520 des Unterabschnitts 4.1.4.2 des ADR und in der Anweisung für orts -bewegliche Tanks T 23 des Absatzes 4.2.5.2.6 des ADR aufgeführten Zubereitungen dürfen, gegebenenfalls mit den-selben Kontroll- und Notfalltemperaturen, auch gemäß Unterabschnitt 4.1.4.1 des ADR Verpackungsanweisung P 520Verpackungsmethode OP8 verpackt befördert werden.“.

2.2.41.4 In der Tabelle folgende neue Eintragung einfügen:

2.2.41.4 Nach der Tabelle in den Bemerkungen (1), (4) und (6) „des Verfahrens in Absatz 2.2.41.1.17“ ändern in: „des Ver fahrens in den Absätzen 7.1.7.3.1 bis 7.1.7.3.6“.

2.2.41.4 [Die Änderung zu Bemerkung (2) in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.41.4 Nach der Tabelle eine neue Bemerkung (10) mit folgendem Wortlaut hinzufügen: „(10) Diese Eintragung gilt für dastechnische Gemisch in n-Butanol mit den angegebenen Konzentrationsgrenzwerten des (Z-)Isomers.“.

2.2.42.1.2 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „S“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.42.1.2 Unter „S Selbstentzündliche Stoffe ohne Nebengefahr“ am Ende folgende neue Eintragung hinzufügen:

„S6 Gegenstände“.

2.2.42.1.5 [Die Änderung zur Bem. 3 in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


2.2.42.3 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „S“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.42.3 Unter „ohne Nebengefahr S“ folgenden Ast hinzufügen:

2.2.43.1.2 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „W“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.43.1.5 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


2.2.43.3 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „W“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

BemerkungenUN-Nummerder Gattungs-eintragung

Notfall-temperatur(°C)

Kontroll-temperatur(°C)

Verpackungs-methode

Konzen-tration(%)

Selbstzersetzlicher Stoff„

“.

(10)3227OP882 – 91(Z-Isomer)

THIOPHOSPHOR-SÄURE-O-[(CYANO-PHENYLMETHYL)-AZANYL]-O,O-DIETHYLESTER

“.

GEGENSTÄNDE, DIE EINENSELBSTENTZÜNDLICHEN STOFF ENTHALTEN,N.A.G.

3542

Gegenstände S6

„


2.2.43.3 Unter „ohne Nebengefahr, Gegenstände, W3“ folgende neue Eintragung hinzufügen:

„3543 GEGENSTÄNDE, DIE EINEN STOFF ENTHALTEN, DER IN BERÜHRUNG MIT WASSER ENTZÜNDBAREGASE ENTWICKELT, N.A.G.“.

2.2.51.1.2 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „O“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.51.1.3 und2.2.51.1.5 „2.2.51.1.9“ ändern in: „2.2.51.1.10“.

2.2.51.1.3 Am Ende des zweiten Satzes vor „erfolgen“ einfügen:

„oder – bei festen ammoniumnitrathaltigen Düngemitteln – Abschnitt 39 vorbehaltlich der Einschränkungen in Ab-satz 2.2.51.2.2 dreizehnter und vierzehnter Spiegelstrich“.


2.2.51.1.5 Nach „Abschnitt 34.4“ einfügen: „oder – bei festen ammoniumnitrathaltigen Düngemitteln – Abschnitt 39“.

2.2.51.1.5 Vor „namentlich genannter Stoff“ einfügen: „in Kapitel 3.2 Tabelle A“.


2.2.51.1 Einen neuen Absatz 2.2.51.1.7 mit folgendem Wortlaut vor der Überschrift einfügen und die nachfolgenden Absätzeentsprechend umnummerieren:

„2.2.51.1.7 Ausgenommen hiervon sind feste ammoniumnitrathaltige Düngemittel, die in Übereinstimmung mit dem im HandbuchPrüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39 festgelegten Verfahren klassifiziert werden müssen.“.

2.2.51.2.2 Der dreizehnte Spiegelstrich wird durch folgende Spiegelstriche ersetzt:

„– ammoniumnitrathaltige Düngemittel mit Zusammensetzungen, die zu Ausgang 4, 6, 8, 15, 31 oder 33 des Ab-laufdiagramms in Absatz 39.5.1 des Handbuchs Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39 führen, es sei denn,sie wurden einer geeigneten UN-Nummer der Klasse 1 zugeordnet,

– ammoniumnitrathaltige Düngemittel mit Zusammensetzungen, die zu Ausgang 20, 23 oder 39 des Ablauf -diagramms in Absatz 39.5.1 des Handbuchs Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39 führen, es sei denn, siewurden einer geeigneten UN-Nummer der Klasse 1 oder unter der Voraussetzung, dass die Eignung für die Beförderung nachgewiesen und dies von der zuständigen Behörde genehmigt wurde, einer geeigneten UN-Num-mer der Klasse 5.1 mit Ausnahme der UN-Nummer 2067 zugeordnet;

Bem. Der Begriff „zuständige Behörde“ bedeutet die zuständige Behörde des Ursprungslandes. Ist das Ursprungs-land keine Vertragspartei des ADN, so müssen die Klassifizierung und die Beförderungsbedingungen vonder zuständigen Behörde der ersten von der Sendung berührten Vertragspartei des ADN anerkannt werden.“.

2.2.51.3 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „O“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.51.3 Unter „ohne Nebengefahr, Gegenstände, O3“ folgende neue Eintragung hinzufügen:

„3544 GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDEND (OXIDIEREND) WIRKENDEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.“.


2.2.52.1.7 Im dritten Spiegelstrich „Absätze 2.2.52.1.15 bis 2.2.52.1.18“ ändern in: „Absätze 2.2.52.1.15 und 2.2.52.1.16.“.

2.2.52.1.7 Am Ende „Absatzes 2.2.52.1.16“ ändern in: „Absatzes 7.1.7.3.6“.

2.2.52.1.15 –2.2.52.1.17 Folgende Änderungen vornehmen:

2.2.52.1.15 – 2.2.52.1.16 streichen.

2.2.52.1.17 wird zu 2.2.52.1.15.

2.2.52.1.15 (bisheriger Absatz 2.2.52.1.17) Nach der Bem. hinzufügen: „Siehe Abschnitt 7.1.7.“.

2.2.52.1.18 wird zu 2.2.52.1.16.

2.2.52.3 Am Ende von P1 und P2 hinzufügen:

„3545 GEGENSTÄNDE, DIE ORGANISCHES PEROXID ENTHALTEN, N.A.G.“.

2.2.52.4 Am Ende des ersten Unterabsatzes „siehe Unterabschnitt 4.2.5.2“ ändern in: „siehe Absatz 4.2.5.2.6“.

Am Ende des ersten Unterabsatzes folgenden Satz hinzufügen:

„Die in der Verpackungsanweisung IBC 520 des Unterabschnitts 4.1.4.2 des ADR und in der Anweisung für orts -bewegliche Tanks T 23 des Absatzes 4.2.5.2.6 des ADR aufgeführten Zubereitungen dürfen, gegebenenfalls mit denselben Kontroll- und Notfalltemperaturen, auch gemäß Unterabschnitt 4.1.4.1 des ADR VerpackungsanweisungP 520 Verpackungsmethode OP8 verpackt befördert werden.“.

2.2.52.4 [Die Änderung zur Spaltenüberschrift der letzten Spalte in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

2.2.52.4 In der Tabelle unter „DI-(4-tert-BUTYLCYCLOHEXYL)-PEROXYDICARBONAT“ folgende neue Zeile einfügen:

(11)(10)(9)(8)(7)(6)(5)(4)(3)(2)Organisches Peroxid„

“.3116+40+35OP7≤ 42(als Paste)

145


2.2.52.4 In der Tabelle folgende neue Zeilen einfügen:

2.2.52.4 [Die Änderung zu den Bemerkungen 3, 13, 18 und 27 in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf dendeutschen Text.]

2.2.61.1.2 [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscodes „T“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf dendeutschen Text.]

2.2.61.1.2 Unter „T Giftige Stoffe ohne Nebengefahr“ hinzufügen: „T10 Gegenstände“.

2.2.61.1.7.2 „(siehe Absatz 2.2.8.1.5)“ ändern in: „(siehe Absatz 2.2.8.1.4.5)“.

2.2.61.1.11 [Die Änderung zum zweiten Satz in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.61.1.11.2 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


2.2.61.3 [Die Änderungen zum Verzeichnis der Sammeleintragungen in der französischen Fassung hat keine Auswirkungenauf den deutschen Text.]

2.2.61.3 Unter „ohne Nebengefahr“ folgenden Ast hinzufügen:

2.2.61.3 Unter „entzündbar, fest, TF3“ folgende neue Eintragung hinzufügen:

„3535 GIFTIGER ANORGANISCHER FESTER STOFF, ENTZÜNDBAR, N.A.G.“.

2.2.62.1.3 In der Begriffsbestimmung von „Von Patienten entnommene Proben (Patientenproben)“ „sind menschliches odertierisches Material, das direkt von Menschen oder Tieren entnommen wird“ ändern in: „sind solche, die direkt vonMenschen oder Tieren entnommen werden“.

2.2.62.1.4.1 In der Tabelle unter Bem. 3 erhält die erste Eintragung unter „UN 2900“ folgenden Wortlaut: „Virus der afrikanischenSchweinepest (nur Kulturen)“.


In der Tabelle unter Bem. 3 erhält die dritte Eintragung unter „UN 2900“ folgenden Wortlaut:

„klassisches Schweinepest-Virus (nur Kulturen)“.


2.2.62.1.12.2 erhält folgenden Wortlaut: „2.2.62.1.12.2 (gestrichen)“.

2.2.8 erhält folgenden Wortlaut:

„2.2.8 Klasse 8: Ätzende Stoffe

2.2.8.1 Begriffsbestimmung, allgemeine Vorschriften und Kriterien

2.2.8.1.1 Ätzende Stoffe sind Stoffe, die durch chemische Einwirkung eine irreversible Schädigung der Haut verursachen oderbeim Freiwerden materielle Schäden an anderen Gütern oder Transportmitteln herbeiführen oder sie sogar zerstören.Unter den Begriff dieser Klasse fallen auch Stoffe, die erst bei Vorhandensein von Wasser einen ätzenden flüssigenStoff oder in Gegenwart von natürlicher Luftfeuchtigkeit ätzende Dämpfe oder Nebel bilden.

2.2.8.1.2 Für Stoffe und Gemische, die ätzend für die Haut sind, sind die allgemeinen Zuordnungskriterien in Absatz 2.2.8.1.4enthalten. Die Ätzwirkung auf die Haut bezieht sich auf die Verursachung einer irreversiblen Schädigung der Haut,und zwar eine sichtbare Nekrose durch die Epidermis und in die Dermis, die nach Exposition gegenüber einem Stoffoder einem Gemisch auftritt.

2.2.8.1.3 Bei flüssigen Stoffen und festen Stoffen, die sich während der Beförderung verflüssigen können, von denen ange-nommen wird, dass sie nicht ätzend für die Haut sind, ist dennoch die Korrosionswirkung auf bestimmte Metallober-flächen in Übereinstimmung mit den Kriterien in Absatz 2.2.8.1.5.3 c) (ii) zu berücksichtigen.

2.2.8.1.4 Allgemeine Vorschriften für die Klassifizierung

2.2.8.1.4.1 [Text des bisherigen Absatzes 2.2.8.1.2]

2.2.8.1.4.2 Die Stoffe und Gemische der Klasse 8 sind auf Grund ihres Gefahrengrades während der Beförderung in folgendeVerpackungsgruppen unterteilt:

a) Verpackungsgruppe I: sehr gefährliche Stoffe und Gemische;

b) Verpackungsgruppe II: Stoffe und Gemische, die eine mittlere Gefahr darstellen;

c) Verpackungsgruppe III: Stoffe und Gemische, die eine geringe Gefahr darstellen.

3119–10–20OP8≤ 42DIISOBUTYRYLPEROXID(als stabile Dispersion in Wasser)

„

“.3109OP8≥ 62≤ 381-PHENYLETHYL-

HYDROPEROXID

“.GEGENSTÄNDE, DIE EINEN GIFTIGENSTOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3546Gegenstände T10

„

146


2.2.8.1.4.3 Die Zuordnung der in Kapitel 3.2 Tabelle A aufgeführten Stoffe zu Verpackungsgruppen in der Klasse 8 wurde aufGrundlage von Erfahrungen unter Berücksichtigung zusätzlicher Faktoren, wie Risiko des Einatmens (siehe Ab-satz 2.2.8.1.4.5) und Reaktionsfähigkeit mit Wasser (einschließlich der Bildung gefährlicher Zerfallsprodukte), durch -geführt.

2.2.8.1.4.4 Neue Stoffe und Gemische können, in Übereinstimmung mit den Kriterien des Absatzes 2.2.8.1.5, auf der Grundlageder Länge der Kontaktzeit, die nötig ist, um eine irreversible Schädigung des unverletzten Hautgewebes zu verursa-chen, den Verpackungsgruppen zugeordnet werden. Für Gemische dürfen alternativ die Kriterien in Absatz 2.2.8.1.6verwendet werden.

2.2.8.1.4.5 Ein Stoff oder ein Gemisch, der/das die Kriterien der Klasse 8 erfüllt und eine Giftigkeit beim Einatmen von Staubund Nebel (LC50) entsprechend Verpackungsgruppe I, aber eine Giftigkeit bei Einnahme oder bei Absorption durchdie Haut entsprechend Verpackungsgruppe III oder eine geringere Giftigkeit aufweist, ist der Klasse 8 zuzuordnen(siehe Absatz 2.2.61.1.7.2).

2.2.8.1.5 Zuordnung von Stoffen und Gemischen zu Verpackungsgruppen

2.2.8.1.5.1 In erster Linie sind bestehende Daten in Bezug auf den Menschen oder auf Tiere, einschließlich Informationen übereinzelne oder wiederholte Expositionen, zu betrachten, da sie Informationen liefern, die unmittelbar für die Auswir-kungen auf die Haut von Relevanz sind.

2.2.8.1.5.2 Bei der Zuordnung zu Verpackungsgruppen in Übereinstimmung mit Absatz 2.2.8.1.4.4 sind die bei unbeabsichtigterExposition gemachten Erfahrungen in Bezug auf den Menschen zu berücksichtigen. Fehlen Erfahrungen in Bezugauf den Menschen, ist die Zuordnung zu Verpackungsgruppen auf der Grundlage der Ergebnisse von Versuchen ge-mäß OECD Test Guideline 4047) oder 4358) vorzunehmen. Ein Stoff oder Gemisch, der/das in Übereinstimmung mitder OECD Test Guideline 4309) oder 43110) als nicht ätzend bestimmt ist, kann für Zwecke des ADN ohne weitere Prüfungen als nicht ätzend für die Haut angesehen werden.

2.2.8.1.5.3 Die Zuordnung von ätzenden Stoffen zu Verpackungsgruppen erfolgt in Übereinstimmung mit den folgenden Kriterien(siehe Tabelle 2.2.8.1.5.3):

a) Der Verpackungsgruppe I sind Stoffe zugeordnet, die innerhalb eines Beobachtungszeitraums von bis zu 60 Mi-nuten nach einer Einwirkungszeit von 3 Minuten oder weniger eine irreversible Schädigung des unverletzten Haut-gewebes verursachen.

b) Der Verpackungsgruppe II sind Stoffe zugeordnet, die innerhalb eines Beobachtungszeitraums von bis zu 14 Ta-gen nach einer Einwirkungszeit von mehr als 3 Minuten, aber höchstens 60 Minuten eine irreversible Schädigungdes unverletzten Hautgewebes verursachen.

c) Der Verpackungsgruppe III sind Stoffe zugeordnet:

(i) die innerhalb eines Beobachtungszeitraums von bis zu 14 Tagen nach einer Einwirkungszeit von mehr als60 Minuten, aber höchstens 4 Stunden eine irreversible Schädigung des unverletzten Hautgewebes verur -sachen oder

(ii) von denen angenommen wird, dass sie keine irreversible Schädigung des unverletzten Hautgewebes verur-sachen, bei denen aber die Korrosionsrate auf Stahl- oder Aluminiumoberflächen bei einer Prüftemperatur von55 °C den Wert von 6,25 mm pro Jahr überschreitet, wenn die Stoffe an beiden Werkstoffen geprüft wurden.Für Prüfungen an Stahl ist der Typ S235JR+CR (1.0037 bzw. St 37-2), S275J2G3+CR (1.0144 bzw. St 44-3),ISO 3574, „Unified Numbering System (UNS)“ G10200 oder ein ähnlicher Typ oder SAE 1020 und für Prüfun-gen an Aluminium der unbeschichtete Typ 7075-T6 oder AZ5GU-T6 zu verwenden. Eine zulässige Prüfung istim Handbuch Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 37 beschrieben.

Bem. Wenn bei einer anfänglichen Prüfung entweder auf Stahl oder auf Aluminium festgestellt wird, dass der ge-prüfte Stoff ätzend ist, ist die anschließende Prüfung an dem anderen Metall nicht erforderlich.

Tabelle2.2.8.1.5.3: Zusammenfassende Darstellung der Kriterien des Absatzes 2.2.8.1.5.3

AuswirkungenBeobachtungszeitraumEinwirkungszeitVerpackungs-gruppe

irreversible Schädigung des unverletztenHautgewebes

≤ 60 min≤ 3 minI


≤ 14 Tage> 3 min ≤ 1 hII

147

7) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 404 „Acute Dermal Irritation/Corrosion“ 2015 (OECD-Richtlinie für die Prüfung von ChemikalienNr. 404 „Akute Irritation/Verätzung der Haut“ 2015).

8) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 435 „In Vitro Membrane Barrier Test Method for Skin Corrosion“ 2015 (OECD-Richtlinie für die Prüfung von Chemikalien Nr. 435 „In-vitro-Membranbarriere-Prüfmethode für die Verätzung der Haut“ 2015).

9) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 430 „In Vitro Skin Corrosion: Transcutaneous Electrical Resistance Test (TER)“ 2015 (OECD-Richtliniefür die Prüfung von Chemikalien Nr. 430 „In-vitro-Verätzung der Haut: Tanskutane elektrische Widerstandsprüfung (TER)“ 2015).

10) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 431 „In Vitro Skin Corrosion: Human Skin Model Test“ 2015 (OECD-Richtlinie für die Prüfung vonChemikalien Nr. 431 „In-vitro-Verätzung der Haut: Prüfung an einem Modell menschlicher Haut“ 2015).


2.2.8.1.6 Alternative Methoden für die Zuordnung von Gemischen zu Verpackungsgruppen: schrittweises Vorgehen

2.2.8.1.6.1 Allgemeine Vorschriften

Für Gemische ist es notwendig, Informationen zu erhalten oder abzuleiten, mit denen die Kriterien für Zwecke derKlassifizierung und der Zuordnung von Verpackungsgruppen auf das Gemisch angewendet werden können. DasVorgehen für die Klassifizierung und die Zuordnung von Verpackungsgruppen ist mehrstufig und hängt von der Mengean Informationen ab, die für das Gemisch selbst, für ähnliche Gemische und/oder für seine Bestandteile verfügbarsind. Das Ablaufdiagramm in Abbildung 2.2.8.1.6.1 zeigt die Schritte des Verfahrens.

Abbildung 2.2.8.1.6.1: Schrittweises Vorgehen für die Klassifizierung von ätzenden Gemischen und die Zuordnung von ätzenden Gemischen zu Verpackungsgruppen

2.2.8.1.6.2 Übertragungsgrundsätze

Wurde das Gemisch selbst nicht auf seine potenzielle Ätzwirkung auf die Haut geprüft, liegen jedoch ausreichendeDaten sowohl über die einzelnen Bestandteile als auch über ähnliche geprüfte Gemische vor, um eine angemesseneKlassifizierung des Gemisches und die Zuordnung des Gemisches zu einer Verpackungsgruppe vorzunehmen, dannwerden diese Daten nach Maßgabe der nachstehenden Übertragungsgrundsätze verwendet. Dies stellt sicher, dassfür das Klassifizierungsverfahren die verfügbaren Daten in größtmöglichem Maße für die Beschreibung der Gefahrendes Gemisches verwendet werden.

a) Verdünnung: Wenn das geprüfte Gemisch mit einem Verdünnungsmittel verdünnt ist, das nicht den Kriterien derKlasse 8 entspricht und keine Auswirkungen auf die Verpackungsgruppe anderer Bestandteile hat, darf das neueverdünnte Gemisch derselben Verpackungsgruppe zugeordnet werden wie das ursprünglich geprüfte Gemisch.

Bem. In bestimmten Fällen kann die Verdünnung eines Gemisches oder Stoffes zu einer Verstärkung der ätzenden Eigenschaften führen. Wenn dies der Fall ist, darf dieser Übertragungsgrundsatz nicht an -gewendet werden.

b) Fertigungslose: Es kann angenommen werden, dass die potenzielle Ätzwirkung auf die Haut eines geprüften Fer-tigungsloses eines Gemisches mit dem eines anderen ungeprüften Fertigungsloses desselben Handelsproduktes,wenn es von oder unter Überwachung desselben Herstellers produziert wurde, im Wesentlichen gleichwertig ist,es sei denn, es besteht Grund zur Annahme, dass bedeutende Schwankungen auftreten, die zu einer Änderungder potenziellen Ätzwirkung auf die Haut des ungeprüften Loses führen. In diesem Fall ist eine neue Klassifizierungerforderlich.

AuswirkungenBeobachtungszeitraumEinwirkungszeitVerpackungs-gruppe


≤ 14 Tage> 1 h ≤ 4 hIII

Korrosionsrate auf Stahl- oder Aluminium-oberflächen, die bei einer Prüftemperaturvon 55 °C den Wert von 6,25 mm pro Jahrüberschreitet, wenn die Stoffe an beidenWerkstoffen geprüft wurden

––III

Für das Gemisch als Ganzessind Prüfdaten verfügbar

ja Anwendung der Kriterien desAbsatzes 2.2.8.1.5

Klassifizierungund Zuordnungder Verpackungs-

gruppe

Nein

Ausreichende Daten zuähnlichen Gemischen für

Einschätzung der Gefahrender Ätzwirkung auf die Haut

verfügbar

jaAnwendung der

Übertragungsgrundsätze desAbsatzes 2.2.8.1.6.2


gruppe

Nein

Für alle Bestandteile sindDaten über die Ätzwirkung

auf die Haut verfügbarja

Anwendung derBerechnungsmethode in

Absatz 2.2.8.1.6.3


gruppe

148


c) Konzentration von Gemischen der Verpackungsgruppe I: Wenn ein geprüftes Gemisch, das den Kriterien für eineAufnahme in die Verpackungsgruppe I entspricht, konzentriert wird, darf das ungeprüfte Gemisch mit der höherenKonzentration ohne zusätzliche Prüfungen der Verpackungsgruppe I zugeordnet werden.

d) Interpolation innerhalb einer Verpackungsgruppe: Bei drei Gemischen (A, B und C) mit identischen Bestandteilen,wobei die Gemische A und B geprüft wurden und unter dieselbe Verpackungsgruppe in Bezug auf die Ätzwirkungauf die Haut fallen und das ungeprüfte Gemisch C dieselben Bestandteile der Klasse 8 wie die Gemische A und Bhat, die Konzentrationen der Bestandteile der Klasse 8 dieses Gemisches jedoch zwischen den Konzentrationenin den Gemischen A und B liegen, wird angenommen, dass das Gemisch C in dieselbe Verpackungsgruppe inBezug auf die Ätzwirkung auf die Haut fällt wie die Gemische A und B.

e) Im Wesentlichen ähnliche Gemische liegen vor, wenn Folgendes gegeben ist:

(i) zwei Gemische: (A + B) und (C + B);

(ii) die Konzentration des Bestandteils B ist in beiden Gemischen gleich;

(iii) die Konzentration des Bestandteils A im Gemisch (A + B) ist gleich hoch wie die Konzentration des Bestand-teils C im Gemisch (C + B);

(iv) Daten über die Ätzwirkung auf die Haut der Bestandteile A und C sind verfügbar und im Wesentlichen gleich-wertig, d. h. die Bestandteile fallen unter dieselbe Verpackungsgruppe in Bezug auf die Ätzwirkung auf dieHaut und haben keine Auswirkungen auf die potenzielle Ätzwirkung auf die Haut des Bestandteils B.

Wenn das Gemisch (A + B) oder (C + B) bereits auf der Grundlage von Prüfdaten klassifiziert ist, dann kanndas andere Gemisch derselben Verpackungsgruppe zugeordnet werden.

2.2.8.1.6.3 Berechnungsmethode auf der Grundlage der Klassifizierung der Stoffe

2.2.8.1.6.3.1 Wenn ein Gemisch weder zur Bestimmung seiner potenziellen Ätzwirkung auf die Haut geprüft wurde noch genügendDaten zu ähnlichen Gemischen verfügbar sind, müssen für die Klassifizierung und die Zuordnung einer Verpackungs-gruppe die ätzenden Eigenschaften der Stoffe im Gemisch betrachtet werden.

Die Anwendung der Berechnungsmethode ist nur zugelassen, wenn es keine Synergieeffekte gibt, durch die das Gemisch ätzender wird als die Summe seiner Stoffe. Diese Einschränkung gilt nur, wenn dem Gemisch die Ver -packungsgruppe II oder III zugeordnet würde.

2.2.8.1.6.3.2 Bei der Anwendung der Berechnungsmethode müssen alle Bestandteile der Klasse 8 in Konzentrationen ≥ 1 % be-rücksichtigt werden oder in Konzentrationen < 1 %, sofern diese Bestandteile in dieser Konzentration noch für dieKlassifizierung des Gemisches als ätzend für die Haut relevant sind.

2.2.8.1.6.3.3 Für die Bestimmung, ob ein Gemisch, das ätzende Stoffe enthält, als ätzendes anzusehen ist, und für die Zuordnungeiner Verpackungsgruppe muss die Berechnungsmethode im Ablaufdiagramm in Abbildung 2.2.8.1.6.3 angewendetwerden.

2.2.8.1.6.3.4 Wenn einem Stoff gemäß seiner Eintragung in Kapitel 3.2 Tabelle A oder durch eine Sondervorschrift ein spezifischerKonzentrationsgrenzwert (SCL) zugeordnet ist, muss dieser Grenzwert anstelle der allgemeinen Konzentrationsgrenz-werte (GCL) angewendet werden. Dies zeigt sich, wenn in der Abbildung 2.2.8.1.6.3 im ersten Schritt für die Bewer-tung von Stoffen der Verpackungsgruppe I 1 % bzw. in den übrigen Schritten 5 % verwendet wird.

2.2.8.1.6.3.5 Zu diesem Zweck muss die Summenformel für jeden einzelnen Schritt der Berechnungsmethode angepasst werden.Dies bedeutet, dass der allgemeine Konzentrationsgrenzwert, sofern anwendbar, durch den dem Stoff (den Stoffen)zugeordneten spezifischen Konzentrationsgrenzwert (SCLi) ersetzt werden muss; die angepasste Formel ist ein gewichteter Mittelwert der verschiedenen Konzentrationsgrenzwerte, die den verschiedenen Stoffen im Gemisch zugeordnet sind:

wobei

VGxi = Konzentration des Stoffes 1, 2 … i im Gemisch, welcher der Verpackungsgruppe x (I, II oder III) zugeordnetist

GCL = allgemeiner Konzentrationsgrenzwert

SCLi = spezifischer Konzentrationsgrenzwert, der dem Stoff i zugeordnet ist

Das Kriterium für eine Verpackungsgruppe ist erfüllt, wenn das Ergebnis der Berechnung ≥ 1 ist. Die für die Bewertungin jedem einzelnen Schritt der Berechnungsmethode zu verwendenden allgemeinen Konzentrationsgrenzwerte entsprechen denen in der Abbildung 2.2.8.1.6.3.

Beispiele für die Anwendung der oben genannten Formel können der nachfolgenden Bem. entnommen werden.

Bem. Beispiele für die Anwendung der oben genannten Formel

Beispiel 1: Ein Gemisch enthält einen der Verpackungsgruppe I zugeordneten ätzenden Stoff ohne spezi -fischen Konzentrationsgrenzwert in einer Konzentration von 5 %:

Zuordnung zur Klasse 8, Verpackungsgruppe I.

VGx1GCL

+VGx2SCL2

VGxiSCLi

+ … + ≥ 1,

55 (GCL)

= 1Berechnung für die Verpackungsgruppe I:

149


Beispiel 2: Ein Gemisch enthält drei Stoffe, die ätzend für die Haut sind; zwei dieser Stoffe (A und B) habenspezifische Konzentrationsgrenzwerte; für den dritten Stoff (C) gilt der allgemeine Konzentrationsgrenzwert.Der Rest des Gemisches muss nicht berücksichtigt werden:

Berechnung für die Verpackungsgruppe I:

Das Kriterium für die Verpackungsgruppe I ist nicht erfüllt.

Berechnung für die Verpackungsgruppe II:

Das Kriterium für die Verpackungsgruppe II ist nicht erfüllt.

Berechnung für die Verpackungsgruppe III:

Das Kriterium für die Verpackungsgruppe III ist erfüllt, das Gemisch muss der Klasse 8 Verpackungsgruppe IIIzu geordnet werden.

Abbildung 2.2.8.1.6.3: Berechnungsmethode

spezifischerKonzentrations-grenzwert (SCL)

für dieVerpackungs-

gruppe III



gruppe II



gruppe I

Konzentration(conc) im

Gemisch in %

Stoff X imGemisch und

die Zuordnungseiner Verpackungs-gruppe in Klasse 8

keinerkeiner30 %3A, der Verpackungs-gruppe I zugeordnet

keiner10 %20 %2B, der Verpackungs-gruppe I zugeordnet

keinerkeinerkeiner10C, der Verpackungs-gruppe III zugeordnet

3 (conc A)30 (SCL VG I)

+2 (conc B)

20 (SCL VG I)= 0,2 < 1

3 (conc A)5 (GCL VG II)

+2 (conc B)

10 (SCL VG II)= 0,8 < 1

3 (conc A)5 (GCL VG III)

+2 (conc B)

5 (GCL VG III)= 3 ≥ 1+

10 (conc C)5 (GCL VG III)

∑VG Ii +∑VG IIi +∑VG IIIi ≥

5 %?

150


2.2.8.1.7,einschließlichBem. [unverändert]

2.2.8.1.8 [Text des bisherigen Absatzes 2.2.8.1.8 mit der Bem. aus dem bisherigen Absatz 2.2.8.1.9]

2.2.8.1.9 Erhält folgenden Wortlaut „2.2.8.1.9 (gestrichen)“.

2.2.8.2 Nicht zur Beförderung zugelassene Stoffe

2.2.8.2.1 [unverändert]

2.2.8.2.2 [unverändert]

2.2.8.3 [Text des bisherigen Unterabschnitts 2.2.8.3 und folgende Änderungen vornehmen:]

Unter „Ätzende Stoffe ohne Nebengefahr und Gegenstände, die solche Stoffe enthalten, Gegenstände, C11“ folgendeEintragung hinzufügen:

„3547 GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ÄTZENDEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.“.

2.2.9.1.2 [Die Änderung zu Klassifizierungscode „M11“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deut-schen Text.]

2.2.9.1.3 „in Übereinstimmung mit den Absätzen 2.2.9.1.4 bis 2.2.9.1.14“ ändern in: „in Übereinstimmung mit den Absät-zen 2.2.9.1.4 bis 2.2.9.1.8, 2.2.9.1.10, 2.2.9.1.11, 2.2.9.1.13 und 2.2.9.1.14“.

2.2.9.1.7 Nach dem ersten Unterabsatz folgende Bem. einfügen:

„Bem. Für UN 3536 LITHIUMBATTERIEN, IN GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEITEN EINGEBAUT, siehe Kapitel 3.3Sondervorschrift 389.“.

2.2.9.1.7 Vor dem letzten Unterabsatz folgende neue Absätze f) und g) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„f) Lithiumbatterien, die sowohl Lithium-Metall-Primärzellen als auch wiederaufladbare Lithium-Ionen-Zellen ent -halten und die nicht für eine externe Aufladung ausgelegt sind (siehe Sondervorschrift 387 des Kapitels 3.3), müssen folgenden Vorschriften entsprechen:

(i) die wiederaufladbaren Lithium-Ionen-Zellen können nur von den Lithium-Metall-Primärzellen aufgeladen werden;

(ii) eine Überladung der wiederaufladbaren Lithium-Ionen-Zellen ist auslegungsbedingt ausgeschlossen;

(iii) die Batterie wurde als Lithium-Primärbatterie geprüft;

(iv) die Komponentenzellen der Batterie müssen einer Bauart entsprechen, für die nachgewiesen wurde, dasssie die entsprechenden Prüfvorschriften des Handbuchs Prüfungen und Kriterien Teil III Unterabschnitt 38.3 erfüllen.

g) Hersteller und Vertreiber von Zellen oder Batterien, die nach dem 30. Juni 2003 hergestellt wurden, müssen dieim Handbuch Prüfungen und Kriterien Teil III Unterabschnitt 38.3 Absatz 38.3.5 festgelegte Prüfzusammenfassungzur Verfügung stellen.“

2.2.9.1.8 „Definitionen“ ändern in: „Beschreibungen“.


2.2.9.1.10.3 Fußnote 12) wird Fußnote 11).

2.2.9.1.11 Fußnote 13) wird Fußnote 12).

2.2.9.1.14 Die Überschrift erhält am Anfang folgenden Wortlaut: „Andere Stoffe und Gegenstände, die während der Beför -derung…“.

2.2.9.1.14 [Die Änderung zu „weniger gefährliches Dithionit“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

2.2.9.1.14 Nach „Fahrzeuge, Verbrennungsmotoren und Verbrennungsmaschinen“ eine neue Zeile mit folgendem Wortlaut einfügen: „Gegenstände, die verschiedene gefährliche Güter enthalten“.

2.2.9.1.14 Der Spiegelstrich betreffend die Eintragung „UN 2071 AMMONIUMNITRATHALTIGE DÜNGEMITEL TYP B“ einschließlich Bem. 1 und 2 erhält folgenden Wortlaut:

„– UN 2071 AMMONIUMNITRATHALTIGES DÜNGEMITTEL

Bem. Feste ammoniumnitrathaltige Düngemittel werden in Übereinstimmung mit dem im Handbuch Prüfungen undKriterien Teil III Abschnitt 39 festgelegten Verfahren klassifiziert.“.

2.2.9.1.14 In der Bem. streichen:

„UN 2071 AMMONIUMNITRATHALTIGE DÜNGEMITTEL,

UN 2216 FISCHMEHL (FISCHABFÄLLE), STABILISIERT,“.

2.2.9.1.14 In der Bem. streichen:

„, UN 3363 GEFÄHRLICHE GÜTER IN MASCHINEN oder UN 3363 GEFÄHRLICHE GÜTER IN GERÄTEN.“.

2.2.9.1.14 Fußnote 14) wird Fußnote 13).

2.2.9.2 Im ersten Spiegelstrich „oder 636“ ändern in: „, 636 oder 670“.

151


2.2.9.3,Verzeichnis derEintragungen Unter „Lithiumbatterien M4“ folgende neue Eintragung hinzufügen:

„3536 LITHIUMBATTERIEN, IN GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEITEN EINGEBAUT, Lithium-Ionen-Batterien oderLithium-Metall-Batterien“.

2.2.9.3, Verzeichnis derEintragungen [Die Änderung zum Titel des Klassifizierungscode M11 in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den

deutschen Text.]

2.2.9.3, Verzeichnis derEintragungen Unter „andere Stoffe und Gegenstände, die während der Beförderung eine Gefahr darstellen und nicht unter die

Definition einer anderen Klasse fallen, M11“ folgende Änderungen vornehmen:

– Nach „1990 BENZALDEHYD“ einfügen:

„2071 AMMONIUMNITRATHALTIGES DÜNGEMITTEL“.

– Nach „3359 BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU)“ einfügen:

„3363 GEFÄHRLICHE GÜTER IN MASCHINEN oder

3363 GEFÄHRLICHE GÜTER IN GERÄTEN“.

– Am Ende hinzufügen:

„3548 GEGENSTÄNDE, DIE VERSCHIEDENE GEFÄHRLICHE GÜTER ENTHALTEN, N.A.G.“.

2.2.9.3, Verzeichnis derEintragungen Unter „andere Stoffe und Gegenstände, die während der Beförderung eine Gefahr darstellen und nicht unter die

Definition einer anderen Klasse fallen, M11“, im Text vor der Aufzählung der Stoffe und Gegenstände streichen: „KeineSammeleintragung vorhanden.“.

Kapitel 2.4

2.4.4.6.5 Am Ende streichen: „und mit folgendem Zusatzhinweis versehen: „x Prozent des Gemisches bestehen aus einemBestandteil (aus Bestandteilen) mit unbekannter Gewässergefährdung““.

152


Kapitel 3.1

3.1.2.2 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Wenn unter einer einzelnen UN-Nummer eine Kombination mehrerer unterschiedlicher offizieller Benennungen fürdie Beförderung aufgeführt ist und diese durch „und“ oder „oder“ in Kleinbuchstaben oder durch Kommas getrenntsind, darf im Beförderungspapier oder auf den Kennzeichen des Versandstücks nur die am besten geeignete offizielleBenennung für die Beförderung angegeben werden.“.

Den zweiten Satz streichen.

3.1.2.6 a) Nach „des Kapitels 3.3,“ einfügen: „des Abschnitts 7.1.7,“.

3.1.2.6 Der Absatz b) wird zu Absatz c).

Einen neuen Absatz b) mit folgendem Wortlaut einfügen:

„b) sofern der Ausdruck „TEMPERATURKONTROLLIERT“ nicht bereits in der in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (2) angegebenen Benennung in Großbuchstaben enthalten ist, ist er als Teil der offiziellen Benennung für die Be förderung hinzuzufügen;“.


3.1.2.8.1.2 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Wenn ein Gemisch gefährlicher Güter oder Gegenstände, die gefährliche Güter enthalten, durch eine der „n.a.g. –“oder „Gattungseintragungen“ beschrieben wird (werden), denen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (6) die Sondervor-schrift 274 zugeordnet ist, müssen nicht mehr als die zwei Komponenten angegeben werden, die für die Gefahr(en)des Gemisches oder der Gegenstände maßgebend sind, ausgenommen Stoffe, die einer Kontrolle unterstehen undderen Offenlegung durch ein nationales Gesetz oder ein internationales Übereinkommen verboten ist.“.

[Die Änderung zum zweiten Satz in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.1.2.8.1.3 Am Ende nach „(Drazoxolon)“ eine neue Zeile mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„UN 3540 GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDBAREN FLÜSSIGEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G. (Pyrrolidin)“.

3.1.2.8.1.4 Die Beispiele am Ende erhalten folgenden Wortlaut:

„UN 1268 ERDÖLPRODUKTE, N.A.G. (NAPHTA), 110 kPa < pD50 ≤ 150 kPa;

UN 1993 ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N.A.G., MIT MEHR ALS 10 % BENZEN, 60 °C < SIEDEBEGINN≤ 85 °C (enthält ACETON).“.

3.2.1, Tabelle A

3.2.1 In der erläuternden Bemerkung zu Spalte (3b) im dritten Spiegelstrich streichen: „, 8“.

In der erläuternden Bemerkung zu Spalte (3b) einen neuen vierten Spiegelstrich mit folgendem Wortlaut einfügen:

„– Für gefährliche Stoffe oder Gegenstände der Klasse 8 werden die Codes in Absatz 2.2.8.1.4.1 erläutert.“.

3.2.1 Bei den UN-Nrn. 0349, 0367, 0384 und 0481, in Spalte (6), einfügen: „347“.

3.2.1 Für UN 0510:

– in Spalte (9) „PP“ einfügen,

– in Spalte (11) „LO01“ und „HA01, HA03“ einfügen,

– in Spalte (12) „1“ einfügen.

Bei den UN-Nrn. 1002, 1006, 1013, 1046, 1056, 1058, 1065, 1066, 1080, 1952, 1956, 2036, 3070, 3163, 3297, 3298et 3299 in Spalte (6), einfügen: „660“.

3.2.1 Bei den UN-Nrn. 1011, 1049, 1075, 1954, 1965, 1969, 1971, 1972 und 1978, in Spalte (6), einfügen: „392“ und streichen: „660“.

3.2.1 Bei den UN-Nrn. 1011, 1075, 1965, 1969 und 1978, in Spalte (6), einfügen: „674“.

3.2.1 Bei UN-Nr. 1148, VG II, in Spalte (2), streichen: „, technisch“.


3.2.1 Bei UN-Nr. 1148, VG III, in Spalte (2), streichen: „, chemisch rein“.


3.2.1 Für UN 1148, VG III in Spalte (8) ein „T“ einfügen.

3.2.1 Bei UN 1202, zweite Eintragung In Spalte (2) „EN 590:2013 + AC:2014“ ändern in: „EN 590:2013 + A1:2017“ (zweimal).

3.2.1 Bei der UN-Nr. 2067 erhält die Benennung in Spalte (2) folgenden Wortlaut: „AMMONIUMNITRATHALTIGES DÜNGEMITTEL“.


3.2.1 Bei der UN-Nr. 2067, in Spalte (6), streichen: „186“.

3.2.1 Bei der UN-Nr. 2071 erhält die Benennung in Spalte (2) folgenden Wortlaut: „AMMONIUMNITRATHALTIGES DÜNGEMITTEL“.

Bei der UN-Nr. 2071, in Spalte (6), streichen: „186“.

153


3.2.1 Bei UN-Nr. 2647, in Spalte (2), „MALONITRIL“ ändern in: „MALONONITRIL“.


3.2.1 Bei der UN-Nr. 2908, in Spalte (6), einfügen: „368“.



3.2.1 Bei den UN-Nrn. 3090, 3091, 3480 und 3481, in Spalte (6), einfügen: „387“.

3.2.1 Bei den UN-Nrn. 3091 und 3481, in Spalte (6), „636“ ändern in: „670“.

3.2.1 Bei der UN-Nr. 3166, in Spalte (6), streichen: „312“ und „385“.

3.2.1 Bei den UN-Nrn. 3166 und 3171, in Spalte (6), einfügen: „388“.


3.2.1 Bei den UN-Nrn. 3166, 3171, 3527 VG III, 3530, 3531, 3532, 3533 und 3534:



3.2.1 Bei der UN-Nr. 3302, in Spalte (2), am Ende hinzufügen: „, STABILISIERT“. In Spalte (6), einfügen: „386“.

3.2.1 Bei der UN-Nr. 3316, erste Eintragung, die Verpackunggruppe „II“ in Spalte (5) streichen und „671“ in Spalte (6) einfügen. Die gesamte zweite Eintragung für Verpackungsgruppe III streichen.



3.2.1 Die Zeile für UN 3363 wie folgt ersetzen:

3.2.1 Für UN-Nr. 3527 VG II:



3.2.1 Bei der UN-Nr. 3528 und UN 3529:

– in Spalte (9) „PP, EX, A“ einfügen,

– in Spalte (10) „VE01“ einfügen,


(8) – (13)(7b)(7a)(6)(5)(4)(3b)(3a)(2)(1)„

“.

E00301672

9M119GEFÄHRLICHE GÜTER INMASCHINEN oder GEFÄHRLICHEGÜTER IN GERÄTEN

3363

154


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156


3.2.2, Tabelle B

Folgende Änderungen vornehmen:

Folgende neue Eintragungen in alphabetischer Reihenfolge einfügen:

ÄnderungStoff-nummer/UN-Nummer

Benennung und Beschreibung

Die Benennung in Spalte (1) erhält folgendenWortlaut:„AMMONIUMNITRATHALTIGES DÜNGEMITTEL“.


2067AMMONIUMNITRATHALTIGE DÜNGEMITTEL

Die Benennung in Spalte (1) erhält folgendenWortlaut:„AMMONIUMNITRATHALTIGESDÜNGEMITTEL“.

2071Ammoniumnitrathaltige Düngemittel, einheit-liche Gemische des Stickstoff/Phosphat-,des Stickstoff/Kali- oder des Stickstoff/Phosphat/Kalityps mit höchstens 70 % Ammo-niumnitrat und höchstens 0,4 % Gesamtmengebrennbarer/organischer Stoffe, aus gedrücktals Kohlenstoff-Äquivalent, oder höchstens45 % Ammoniumnitrat ohne Beschränkung ihres Gehalts an brennbaren Stoffen

In Spalte (1) am Ende hinzufügen:„, STABILISIERT“.

33022-DIMETHYLAMINOETHYLACRYLAT

In Spalte (1) die Benennung in Großbuchstabendarstellen.

3363Gefährliche Güter in Geräten

In Spalte (1) die Benennung in Großbuchstabendarstellen.

3363Gefährliche Güter in Maschinen

In Spalte (2) streichen: „, chemisch rein“


1148DIACETONALKOHOL, chemisch rein

Die komplette Zeile streichen


1148DIACETONALKOHOL, technisch

In Spalte (1) erhält die Benennung folgendenWortlaut: „MALONONITRIL“.


2647MALONITRIL

Stoffnummer/UN-Nummer

Benennung und Beschreibung

3547GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ÄTZENDEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3541GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDBAREN FESTEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3540GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDBAREN FLÜSSIGEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3544GEGENSTÄNDE, DIE EINEN ENTZÜNDEND (OXIDIEREND) WIRKENDEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3546GEGENSTÄNDE, DIE EINEN GIFTIGEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3542GEGENSTÄNDE, DIE EINEN SELBSTENTZÜNDLICHEN STOFF ENTHALTEN, N.A.G.

3543GEGENSTÄNDE, DIE EINEN STOFF ENTHALTEN, DER IN BERÜHRUNG MIT WASSERENTZÜNDBARE GASE ENTWICKELT, N.A.G.

3537GEGENSTÄNDE, DIE ENTZÜNDBARES GAS ENTHALTEN, N.A.G.

3539GEGENSTÄNDE, DIE GIFTIGES GAS ENTHALTEN, N.A.G.

3538GEGENSTÄNDE, DIE NICHT ENTZÜNDBARES, NICHT GIFTIGES GAS ENTHALTEN,N.A.G.

3545GEGENSTÄNDE, DIE ORGANISCHES PEROXID ENTHALTEN, N.A.G.

3548GEGENSTÄNDE, DIE VERSCHIEDENE GEFÄHRLICHE GÜTER ENTHALTEN, N.A.G.

3535GIFTIGER ANORGANISCHER FESTER STOFF, ENTZÜNDBAR, N.A.G.

3536LITHIUMBATTERIEN, IN GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEITEN EINGEBAUT,Lithium-Ionen-Batterien oder Lithium-Metall-Batterien

157


Kapitel 3.2, Erläuterungen zur Tabelle C

3.2.3.1 Der letzte Anstrich des zweiten Absatzes erhält folgenden Wortlaut:

„– ist in einer Zelle ein „*“ angegeben, so sind die anzuwendenden Vorschriften in Anwendung von 3.2.3.3 zu er-mitteln. Der Ermittlung der anzuwendenden Vorschriften in Anwendung von 3.2.3.3 ist gegenüber der Nutzungder Einträge für Gemische mit Mangel an Daten der Vorrang zu geben.“.

3.2.3.1Spalte (3b) Im zweiten Spiegelstrich streichen: „, 8“.

Einen neuen dritten Spiegelstrich mit folgendem Wortlaut einfügen:

„– Für gefährliche Stoffe oder Gegenstände der Klasse 8 werden die Codes in Absatz 2.2.8.1.4.1 erläutert.“.

3.2.3.1Spalte (5), Der dritte und der vierte Absatz erhalten folgenden Wortlaut:

„Handelt es sich um einen Stoff oder um eine Mischung mit CMR-Eigenschaften gemäß den Kriterien der Kate-gorie 1A oder 1B der Kapitel 3.5, 3.6 und 3.7 des GHS, werden diese Angaben durch den Code „CMR“ ergänzt.

CMR dient zur Kennzeichnung von Stoffen mit längerfristigen Wirkungen (krebserzeugend, erbgutverändernd oderfortpflanzungsgefährdend, Kategorien 1A und 1B gemäß den Kriterien der Kapitel 3.5, 3.6 und 3.7 des GHS).

Handelt es sich um einen wasserverunreinigenden Stoff oder eine wasserverunreinigende Mischung, werden dieseAngaben durch den Code „N1“, „N2“ oder „N3“ ergänzt (siehe Absatz 2.2.9.1.10).“.

3.2.3.1,Spalte (10) „Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils“ (zweimal: einmal im Titel und

einmal im Text).

3.2.3.1,Spalte (16) Der Text zwischen Klammern vor der „Bem.“ erhält folgenden Wortlaut:

„(Flammendurchschlagsicherungen, Unterdruckventile, Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventile und Vorrichtungenzum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks mit integrierter Flammensperre).“.

3.2.3.1,Spalte (17) „einen Code“ ändern in: „die Angabe“.

3.2.3.1,Spalte (20) Die zusätzliche Anforderung oder Bemerkung 5. erhält folgenden Wortlaut:

„5. Dieser Stoff kann gegebenenfalls die Gasabfuhrleitung und ihre Armaturen bzw. die Armaturen der Ladetankszusetzen. Eine gute Überwachung sollte gewährleistet sein.

Ist für die Beförderung dieses Stoffes ein geschlossener Ladetank und Explosionsschutz erforderlich oder wirddieser Stoff, für den Explosionsschutz gefordert ist, in einem geschlossenen Ladetank befördert, muss der Ladetank nach Absatz 9.3.2.22.4 oder Absatz 9.3.3.22.4 bzw. die Gasabfuhrleitung nach Absatz 9.3.2.22.5 a)bzw. 9.3.2.22.5 b) oder Absatz 9.3.3.22.5 a) bzw. 9.3.3.22.5 b) ausgeführt sein.

Dies gilt nicht, wenn die Ladetanks und die zugehörigen Leitungen gemäß Unterabschnitt 7.2.4.18 inertisiertsind.“.


„6. Bei Außentemperaturen, wie sie in Spalte (20) angegeben sind und darunter, darf die Beförderung dieses Stoffesnur in Tankschiffen erfolgen, die über eine Ladungsheizmöglichkeit verfügen.

Darüber hinaus müssen bei der Beförderung in einem geschlossenen Ladetank die Gasabfuhrleitung, die Sicher-heitsventile und die Flammendurchschlagsicherungen beheizbar ausgeführt sein.

Die Temperatur der Gasabfuhrleitung, der Sicherheitsventile und der Flammendurchschlagsicherungen mussmindestens über dem Schmelzpunkt des Stoffes gehalten werden.“.


„7. Ist für die Beförderung dieses Stoffes ein geschlossener Ladetank erforderlich oder wird dieser Stoff in einemgeschlossenen Ladetank befördert, müssen die Gasabfuhrleitung, die Sicherheitsventile und die Flammendurch-schlagsicherungen beheizbar ausgeführt sein.

Die Temperatur der Gasabfuhrleitungen, der Sicherheitsventile und der Flammendurchschlagsicherungen mussmindestens über dem Schmelzpunkt des Stoffes gehalten werden.“.

3.2.3.1,Spalte (20),Bemerkung 12. Der Absatz e) erhält folgenden Wortlaut:

„e) Die Ladetanks müssen vor jeder neuen Beladung mit diesen Stoffen begangen und besichtigt werden, um sicherzustellen, dass keine Verunreinigungen, größere Rostablagerungen und sichtbare bauliche Schäden vorhanden sind.

Wenn die Ladetanks in Tankschiffe des Typs C mit Ladetankzustand 1 und Ladetanktyp 1 eingebaut sind unddiese Stoffe ständig in den Ladetanks befördert werden, müssen solche Besichtigungen in Abständen von höchs-tens zweieinhalb Jahren durchgeführt werden.

Wenn die Ladetanks in Tankschiffe des Typs G mit Ladetankzustand 1 und Ladetanktyp 1 eingebaut sind unddiese Stoffe ständig in den Ladetanks befördert werden, müssen solche Besichtigungen gemäß Abschnitt 1.16.10während der Wiederholungsuntersuchung für die Erneuerung des Zulassungszeugnisses durchgeführt werden.“.

158


3.2.3.1Spalte (20),Bemer-kung 31. [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.2.3.1Spalte (20),Bemer-kung 33. i) [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.2.3.1 Spalte (20),Bemer-kung 33. j) [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.2.3.1Spalte (20) folgende neue Bemerkung am Ende hinzufügen:

„44. Ein Stoff darf diesem Eintrag nur zugeordnet werden, wenn Messdaten oder verifizierte Informationen gemäßIEC 60079-20-1 oder vergleichbar vorliegen, die eine Zuordnung zur Untergruppe II B3 der Explosions -gruppe II B erlauben.“.

Kapitel 3.2, Tabelle C

3.2.3.2 Die Überschrift der Spalte 10 erhält folgenden Wortlaut: „Öffnungsdruck des Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventilsin kPa“.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1202, alle Eintragungen [Die Änderung für „HEIZÖL, LEICHT“ in der französischen Fassung hat keineAuswirkungen auf den deutschen Text.]

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1202, zweite Eintragung In Spalte (2) „EN 590:2009 + A1:2010“ ändern in: „EN 590:2013 + A1:2017“ (zweimal).

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1206, in Spalte (12) „0,68“ ändern in: „0,67 – 0,70“.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1208, erste Zeile, in Spalte (12) „0,66“ ändern in: „0,65 – 0,70“.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1262, in Spalte (12) „0,7“ ändern in: „0,69 – 0,71“.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1664, in Spalte (20) streichen: „17“.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 1764, in Spalte (20) „6: +13 °C;“ vor „17“ einfügen.

3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 2057, Verpackungsgruppe II:

In Spalte (5) „3 +N3“ ändern in: „3 + N1“.

In Spalte (6) „N“ ändern in: „C“.

In Spalte (8) „3“ ändern in: „2“.


3.2.3.2 Bei der UN-Nr. 2057, Verpackungsgruppe III:

In Spalte (5) „3 +N3“ ändern in: „3 + N1“.

In Spalte (6) „N“ ändern in: „C“.




3.2.3.2 Bei den UN-Nrn. 2448, 3256 (alle Eintragungen) und 3257 (alle Eintragungen), in Spalte (20) „; 17“ nach „7“ ein fügen.

3.2.3.2 Für folgende Einträge erhält die Spalte (16) folgenden Wortlaut: „II A“:

UN 1120 BUTANOLE (sec.-BUTYLALKOHOL)

UN 1191 OCTYLALDEHYDE (n-OCTYLALDEHYD)

UN 1229 MESITYLOXID

UN 1783 HEXAMETHYLENDIAMIN, LÖSUNG, VG II

UN 1783 HEXAMETHYLENDIAMIN, LÖSUNG, VG III

UN 2048 DICYCLOPENTADIEN

UN 2053 METHYLISOBUTYLCARBINOL

UN 2057 TRIPROPYLEN, VG II

UN 2057 TRIPROPYLEN, VG III

UN 2357 CYCLOHEXYLAMIN

UN 2485 n-BUTYLISOCYANAT

UN 2486 ISOBUTYLISOCYANAT

159


UN 2531 METHACRYLSÄURE, STABILISIERT

UN 2381 DIMETHYLDISULPHID

UN 2618 VINYLTOLUENE, STABILISIERT

3.2.3.2 Für folgende Einträge erhält die Spalte (16) folgenden Wortlaut: „II B (II B1)“:

UN 1163 DIMETHYLHYDRAZIN, ASYMMETRISCH

UN 1274 n-PROPANOL (n-PROPYLALKOHOL), VG II

UN 1274 n-PROPANOL (n-PROPYLALKOHOL), VG III

UN 3475 ETHANOL UND BENZIN, GEMISCH oder ETHANOL UND OTTOKRAFTSTOFF, GEMISCH mit mehr als90 % Ethanol


UN 1188 ETHYLENGLYCOLMONO-METHYLETHER

UN 1275 PROPIONALDEHYD


UN 1280 PROPYLENOXID

UN 1991 CHLOROPREN, STABILISIERT

UN 2309 OCTADIENE (1,7-OCTADIEN)

UN 2983 ETHYLENOXID UND PROPYLENOXID, MISCHUNG, mit höchstens 30 % Ethylenoxid

3.2.3.2 Für folgende Einträge erhält die Spalte (16) folgenden Wortlaut: „II B (II B314))“:

UN 1578 (erste Eintragung) CHLORNITROBENZENE, FEST, GESCHMOLZEN

UN 1663 (erste Eintragung) NITROPHENOLE

UN 2078 (erste Eintragung) TOLUENDIISOCYANAT (und isomere Gemische) (2,4-TOLUENDIISOCYANAT)

UN 2205 ADIPONITRIL

UN 2259 TRIETHYLENTETRAMIN

UN 2280 (erste Eintragung) HEXAMETHYLENDIAMIN, FEST, GESCHMOLZEN

UN 3446 (erste Eintragung) NITROTOLUENE, FEST, GESCHMOLZEN

3.2.3.2 Für UN 3295 „KOHLENWASSERSTOFFE, FLÜSSIG, N.A.G. (1-OCTEN)“ in Spalte (18) „EP“ und „TOX“ streichen.

3.2.3.2 Für UN 3295 (9 Eintragungen: von Eintragung Nr. 4 bis einschließlich Eintragung Nr. 12) in Spalte (5) „F“ in den jeweiligen Klammern einfügen.

3.2.3.2 Für UN 3295 „KOHLENWASSERSTOFFE, FLÜSSIG, N.A.G., ISOPREN UND PENTADIEN ENTHALTEND, STABILI-SIERT“ in Spalte (18) „EP“ und „TOX“ einfügen.

160


3.2.

3.2

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(9)

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(6)

(5)

(4)

(3b)

(3a)

(2)

(1)

zusätzliche Anforderungenoder Bemerkungen

Anzahl der Kegel/Lichter

Ausrüstungerforderlich

Explosionsschutzerforderlich

Explosionsgruppe

Temperaturklasse

Pumpenraum unter Deckerlaubt

Art derProbeentnahmeeinrichtung

relative Dichte bei 20 ºC

max. zul. Tankfüllungsgradin %

Öffnungsdruck desH.-J.-Ventils in kPa

Ladetankausrüstung

Ladetanktyp

Ladetankzustand

Tankschiffstyp

Gefahren

Verpackungsgruppe

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Ladetanktyp

Ladetankzustand

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Ladetanktyp

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166


1989

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167


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168


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173


3.2.3.2 Fußnotenzur Stoffliste Die Überschrift „Fußnoten zur Stoffliste“ ändern: „Fußnoten zur Tabelle C“.

3.2.3.2Fußnotenzur Stoffliste „12) (gestrichen)“ ändern in: „12) Diese Temperaturklasse findet keine Anwendung für die Auswahl der explosionsge-

schützten Anlagen und Geräte. Die Oberflächentemperatur der explosionsgeschützten Anlagen und Geräte darf200 °C nicht überschreiten.“.

3.2.3.2 Diese Fußnote 12) zu allen Einträgen T1 und T2 der Spalte (15) einfügen.

3.2.3.2 Eine neue Fußnote zur Stoffliste mit folgendem Wortlaut am Ende hinzufügen:

„14) Es wurde keine Normspaltweite (NSW) nach einem genormten Bestimmungsverfahren gemessen, deshalb erfolgteine vorläufige Einstufung in die als sicher geschätzte Explosionsgruppe II B3.“.

3.2.3.3 im „Entscheidungsdiagramm zur Bewertung der flüssigen Stoffe der Klassen 3, 6.1, 8 und 9 in der Binnentankschiff-fahrt“ im dritten Kasten nach dem Punkt „Ätzende Stoffe mit Wasser gefährlich reagierend,“ einen zusätzlichen Punkt„Ätzende Stoffe mit gelösten Gasen,“ einfügen.

3.2.3.3, Entscheidungs-diagramm,Schema A: „Öffnungsdruck Hochgeschwindigkeitsventil“ ändern in: „Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil“

(viermal).

3.2.3.3, Entscheidungs-diagramm,Schema B: „Öffnungsdruck Hochgeschwindigkeitsventil“ ändern in: „Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil“

(dreimal).

In der Spalte „Ätzende Stoffe“ erhält die dritte Zeile folgenden Wortlaut: „Verpackungsgruppe I oder II mit P d 50 > 12,5 kPa oder mit Wasser gefährlich reagierend oder mit gelösten Gasen“.

3.2.3.3und 3.2.4.3 I Die Spalte (17) erhält folgenden Wortlaut:

„Spalte (17): Bestimmung, ob Explosionsschutz erforderlich ist

ja – für Stoffe, die einen Flammpunkt ≤ 60 °C besitzen

– für Stoffe, die beheizt befördert werden müssen, bei einer Temperatur von wenigerals 15 K unterhalb des Flammpunktes

– für Stoffe, die beheizt befördert werden müssen, bei einer Temperatur von 15 K odermehr unterhalb des Flammpunktes und wenn in Spalte (9) (Ladetankausrüstung) nureine Ladungsheizmöglichkeit (2) und keine Ladungsheizungsanlage an Bord (4) ge-fordert wird

– für entzündliche Gase

nein – für alle übrigen Stoffe“.

3.2.3.3,Spalte (18) [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.2.3.3 und3.2.4.3,Spalte (20) Die Bemerkung 17 erhält folgenden Wortlaut: „Bemerkung 17 ist in Spalte (20) einzutragen bei Stoffen, wenn Be -

merkung 4, 6 oder 7 eingetragen wird.“.

3.2.4.3,A. Spalten (6),(7) und (8): „Öffnungsdruck Hochgeschwindigkeitsventil“ ändern in: „Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil“

(zehnmal).

3.2.4.3, A. Spalten (6), (7) und (8) Punkt 4: „Öffnungsdruck Hochgeschwindigkeitsventil/Überdruckventil“ ändern in: „Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwin-

digkeitsventil“.

3.2.4.3, A. Spalten (6), (7) und (8) Punkt 9: „Öffnungsdruck des Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwindigkeits-

ventil“.

3.2.4.3,A. Spalten (6),(7) und (8)Nummer 9 Die Fußnote 5 erhält folgenden Wortlaut:

„5) Da bisher noch keine international verbindliche Liste von CMR-Stoffen der Kategorie 1A und 1B existiert, findethier in der Übergangszeit, bis zum Vorliegen einer solchen Liste, die Liste der CMR-Stoffe der Kategorie 1A und

174


1B entsprechend der Verordnung (EG) Nr. 1272/2008 des Europäischen Parlaments und des Rates in der jeweilsgeänderten Fassung Berücksichtigung.“.

3.2.4.3, J.Spalte (18) [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

Kapitel 3.3

3.3.1 Im dritten Satz „BESCHÄDIGTE LITHIUMBATTERIEN“ ändern in: „LITHIUMBATTERIEN ZUR ENTSORGUNG“.

SV 23 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]



SV 172 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

SV 186 Erhält folgenden Wortlaut: „186 (gestrichen)“.

SV 188 Nach den Absätzen a) und b) jeweils eine Bem. mit folgendem Wortlaut einfügen:

„Bem. Wenn Lithiumbatterien, die dem Absatz 2.2.9.1.7 f) entsprechen, in Übereinstimmung mit dieser Sonder -vorschrift befördert werden, darf die Gesamtmenge an Lithium aller in der Batterie enthaltenen Lithium-Metall-Zellen nicht größer als 1,5 g und die Gesamtkapazität aller in der Batterie enthaltenen Lithium-Ionen-Zellen nicht größer als 10 Wh sein (siehe Sondervorschrift 387).“.

In Absatz c) „Absätze 2.2.9.1.7 a) und e)“ ändern in: „Absätze 2.2.9.1.7 a), e), gegebenenfalls f), und g)“.

In Absatz d) „Schutz vor Kontakt mit leitfähigen Werkstoffen“ ändern in: „Schutz vor Kontakt mit elektrisch leitfähigenWerkstoffen“.

Am Ende des Absatzes f) folgende zwei Sätze und folgende Bem. hinzufügen:

„Wenn Versandstücke in eine Umverpackung eingesetzt werden, muss das Kennzeichen für Lithiumbatterien ent-weder deutlich sichtbar sein oder auf der Außenseite der Umverpackung wiederholt werden und die Umverpackungmuss mit dem Ausdruck „UMVERPACKUNG“ gekennzeichnet sein. Die Buchstabenhöhe des Ausdrucks „UMVER-PACKUNG“ muss mindestens 12 mm sein.

Bem. Versandstücke mit Lithiumbatterien, die in Übereinstimmung mit den Vorschriften des Teils 4 Kapitel 11 Ver-packungsanweisung 965 oder 968 Abschnitt IB der Technischen Anweisungen der ICAO verpackt sind undmit dem Kennzeichen gemäß Unterabschnitt 5.2.1.9 (Kennzeichen für Lithiumbatterien) und dem Gefahrzettelnach Muster 9A gemäß Absatz 5.2.2.2.2 versehen sind, gelten als den Vorschriften dieser Sondervorschriftentsprechend.“.

Im ersten Absatz nach Absatz h) folgenden Satz hinzufügen: „„Ausrüstung“ im Sinne dieser Sondervorschrift ist einGerät, für dessen Betrieb die Lithiumzellen oder -batterien elektrische Energie liefern.“.

SV 193 erhält folgenden Wortlaut:

„193 Diese Eintragung darf nur für ammoniumnitrathaltige Mehrnährstoffdüngemittel verwendet werden. Diese müssen inÜbereinstimmung mit dem im Handbuch Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39 festgelegten Verfahren klassi-fiziert werden. Düngemittel, die den Kriterien dieser UN-Nummer entsprechen, unterliegen den Vorschriften des ADNnur, wenn sie in loser Schüttung befördert werden.“.

SV 240 erhält folgenden Wortlaut: „240 (gestrichen)“.

SV 250 In Absatz a) streichen: „(siehe Tabelle S-3-8 des Ergänzungsbands)“.

SV 251 Der letzte Satz des ersten Unterabsatzes erhält folgenden Wortlaut:

„Diese Testsätze oder Ausrüstungen dürfen nur gefährliche Güter enthalten,

a) die als freigestellte Mengen zugelassen sind, welche die durch den Code in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (7b) angegebene Menge nicht überschreiten, vorausgesetzt, die Nettomenge je Innenverpackung und die Nettomengeje Versandstück entsprechen den Vorschriften der Unterabschnitte 3.5.1.2 und 3.5.1.3, oder

b) die als begrenzte Mengen wie in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (7a) angegeben zugelassen sind, vorausgesetzt, dieNettomenge je Innenverpackung ist nicht größer als 250 ml oder 250 g.“.

Den letzten Satz des zweiten Unterabsatzes streichen.

Im dritten Unterabsatz folgenden neuen ersten Satz einfügen:

„Für Zwecke der Beschreibung der gefährlichen Güter im Beförderungspapier gemäß Absatz 5.4.1.1.1 muss die imBeförderungspapier angegebene Verpackungsgruppe der strengsten Verpackungsgruppe entsprechen, die einemder im Testsatz oder in der Ausrüstung enthaltenen Stoffe zugeordnet ist.“.

SV 280 „Splitterwirkung“ ändern in: „Splittergefahr“.

SV 290 [Die Änderung zu Absatz b) in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

SV 291 Im zweiten Satz „die Gefahr“ ändern in: „das Risiko“.


SV 293 [Die Änderung zu Absatz b) in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


„307 Diese Eintragung darf nur für ammoniumnitrathaltige Düngemittel verwendet werden. Diese müssen in Übereinstimmung mit dem im Handbuch Prüfungen und Kriterien Teil III Abschnitt 39 festgelegten Verfahren vorbe-haltlich der Einschränkungen in Absatz 2.2.51.2.2 dreizehnter und vierzehnter Spiegelstrich klassifiziert werden. Derim genannten Abschnitt 39 verwendete Begriff „zuständige Behörde“ bedeutet die zuständige Behörde des

175


Ursprungslandes. Ist das Ursprungsland keine Vertragspartei des ADN, so müssen die Klassifizierung und die Be-förderungsbedingungen von der zuständigen Behörde der ersten von der Sendung berührten Vertragspartei des ADNanerkannt werden.“.

SV 310 Im ersten Unterabsatz „Zellen und Batterien“ ändern in: „Zellen oder Batterien“ (zweimal).

Am Ende des ersten Unterabsatzes vor „verpackt sind“ einfügen: „bzw. Verpackungsanweisung LP 905 des Unter-abschnitts 4.1.4.3 des ADR“.




SV 363 Am Anfang folgenden Einleitungssatz einfügen:

„Diese Eintragung darf nur verwendet werden, wenn die Bedingungen dieser Sondervorschrift erfüllt werden. Die übrigen Vorschriften des ADN gelten nicht.“.

In Absatz b), in der Bem. 1, im zweiten und dritten Satz „oder gespült“ ändern in: „oder entgast“.

In Absatz b), in der Bem. 1, im dritten Satz „Flüssigbrennstofftank“ ändern in: „Flüssigbrennstoffbehälter“.


[Die Änderung zu Absatz f) in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

In Absatz g) den Einleitungssatz streichen. In Absatz g) die Unterabsätze (i) bis (vi) in Absätze g) bis l) umbenennen.

Der neue Absatz l) (bisheriger Absatz g) (vi)) erhält folgenden Wortlaut:

„l) Wenn der Motor oder die Maschine im Falle der UN-Nummern 3528 und 3530 mehr als 1000 Liter flüssige Brenn-stoffe enthält oder wenn der Brennstoffbehälter im Falle der UN-Nummer 3529 einen mit Wasser ausgelitertenFassungsraum von mehr als 1000 Litern hat, ist ein Beförderungspapier gemäß Abschnitt 5.4.1 erforderlich. Indiesem Beförderungspapier ist zusätzlich zu vermerken:

„BEFÖRDERUNG NACH SONDERVORSCHRIFT 363“;“.

Einen neuen Absatz m) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„m) Die in der Verpackungsanweisung P 005 des Unterabschnitts 4.1.4.1 des ADR festgelegten Vorschriften müssenerfüllt werden.“.

SV 369 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

SV 376 Die drei letzten Unterabsätze erhalten folgenden Wortlaut:

„Zellen und Batterien müssen in Übereinstimmung mit der Verpackungsanweisung P 908 des Unterabschnitts 4.1.4.1des ADR bzw. LP 904 des Unterabschnitts 4.1.4.3 des ADR verpackt sein.

Zellen und Batterien, bei denen festgestellt wurde, dass sie beschädigt oder defekt sind und unter normalen Be -förderungsbedingungen zu einer schnellen Zerlegung, gefährlichen Reaktion, Flammenbildung, gefährlichen Wärmeentwicklung oder einem gefährlichen Ausstoß giftiger, ätzender oder entzündbarer Gase oder Dämpfe neigen,müssen in Übereinstimmung mit der Verpackungsanweisung P 911 des Unterabschnitts 4.1.4.1 des ADR bzw. LP 906des Unterabschnitts 4.1.4.3 des ADR befördert werden. Alternative Verpackungs- und/oder Beförderungsbedingun-gen dürfen von der zuständigen Behörde einer Vertragspartei des ADN zugelassen werden, wobei diese zuständigeBehörde auch eine von der zuständigen Behörde eines Landes, das keine Vertragspartei des ADN ist, erteilte Ge-nehmigung anerkennen kann, vorausgesetzt, diese wurde in Übereinstimmung mit den gemäß dem RID, dem ADR,dem ADN, dem IMDG-Code oder den Technischen Anweisungen der ICAO anwendbaren Verfahren erteilt. In beidenFällen sind die Zellen und Batterien der Beförderungskategorie 0 zugeordnet.

Versandstücke müssen mit der Aufschrift „BESCHÄDIGTE/DEFEKTE LITHIUM-IONEN-BATTERIEN“ bzw. „BE -SCHÄDIGTE/DEFEKTE LITHIUM-METALL-BATTERIEN“ gekennzeichnet sein.

Im Beförderungspapier muss folgende Angabe enthalten sein: „BEFÖRDERUNG NACH SONDERVORSCHRIFT 376“.

Sofern zutreffend, muss den Beförderungsunterlagen eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde beigefügtwerden.“.

SV 377 Im zweiten Unterabsatz „des Absatzes 2.2.9.1.7 a) bis e)“ ändern in: „des Absatzes 2.2.9.1.7 a) bis g)“.


SV 386 Im ersten Satz nach „des Absatzes 2.2.41.1.17,“ einfügen: „des Abschnitts 7.1.7,“.

„387 – 499 (bleibt offen)“ ändern in: „393 – 499 (bleibt offen)“.


„636 Bis zur Zwischenverarbeitungsstelle unterliegen Lithiumzellen und -batterien mit einer Bruttomasse von jeweils höchs-tens 500 g, Lithium-Ionen-Zellen mit einer Nennenergie in Wattstunden von höchstens 20 Wh, Lithium-Ionen-Batterienmit einer Nennenergie in Wattstunden von höchstens 100 Wh, Lithium-Metall-Zellen mit einer Menge von höchstens1 g Lithium und Lithium-Metall-Batterien mit einer Gesamtmenge von höchstens 2 g Lithium, die nicht in Gerätenenthalten sind und die zur Sortierung, zur Entsorgung oder zum Recycling gesammelt und zur Beförderung aufge-geben werden, auch zusammen mit anderen Zellen oder Batterien, die keine Lithiumzellen oder -batterien sind, nichtden übrigen Vorschriften des ADN, einschließlich der Sondervorschrift 376 und des Absatzes 2.2.9.1.7, wenn folgendeBedingungen erfüllt werden:

a) Die Zellen und Batterien sind nach den Vorschriften der Verpackungsanweisung P 909 des Unter abschnitts 4.1.4.1des ADR mit Ausnahme der zusätzlichen Vorschriften 1 und 2 verpackt.

b) Es besteht ein Qualitätssicherungssystem, um sicherzustellen, dass die Gesamtmenge an Lithiumzellen und-batterien je Beförderungseinheit 333 kg nicht überschreitet.

176


Bem. Die Gesamtmenge an Lithiumzellen und -batterien im Gemisch darf anhand einer im Qualitätssicherungs-system enthaltenen statistischen Methode abgeschätzt werden. Eine Kopie der Qualitätssicherungsauf -zeichnungen muss der zuständigen Behörde auf Anforderung zur Verfügung gestellt werden.

c) Die Versandstücke sind mit folgendem Kennzeichen versehen:

„LITHIUMBATTERIEN ZUR ENTSORGUNG“ bzw. „LITHIUMBATTERIEN ZUM RECYCLING“.“.


„660 Bei der Beförderung von Gasspeichersystemen, die für den Einbau in Kraftfahrzeugen ausgelegt und zu gelassensind und dieses Gas enthalten, zur Entsorgung, zum Recycling, zur Reparatur, zur Prüfung, zur Wartung oder vomHerstellungsort zum Fahrzeugmontagewerk müssen die Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.4.1 und des Kapitels 6.2des ADR nicht angewendet werden, vorausgesetzt, die Bedingungen der Sondervorschrift 392 werden erfüllt. Diesgilt auch für Gemische von Gasen, die der Sondervorschrift 392 unterliegen, mit Gasen der Gruppe A, die dieserSondervorschrift unterliegen.“.

SV 663 [Die Änderungen zu „Allgemeine Vorschriften“ in der französischen Fassung haben keine Auswir kungen auf den deut-schen Text.]

SV 666 Der Einleitungssatz erhält folgenden Wortlaut:

„Als Ladung beförderte Fahrzeuge oder batteriebetriebene Geräte, auf die in der Sondervorschrift 388 Bezug genommen wird, sowie die in ihnen enthaltenen gefährlichen Güter, die für ihren Betrieb oder den Betrieb ihrer Einrichtungen dienen, unterliegen nicht den übrigen Vorschriften des ADN, wenn folgende Vorschriften erfüllt sind:“.

In der Bem. 1 „Flüssigbrennstofftank“ ändern in: „Flüssigbrennstoffbehälter“.


SV 666 Fußnote 12) wird Fußnote 7).

SV 667 In den Absätzen a) und b) „oder Maschinen“ ändern in: „, Maschinen oder Gegenständen“.

In Absatz b) (i) „oder Maschinen“ ändern in: „, Maschinen oder Gegenstände“.

In Absatz b) (ii) „oder die Maschine“ ändern in: „, die Maschine oder der Gegenstand“.

Einen Absatz c) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„c) Die in Absatz b) beschriebenen Verfahren gelten auch für in Fahrzeugen, Motoren, Maschinen oder Gegenständenenthaltene beschädigte Lithiumzellen oder -batterien.“.

[Die Änderungen zu „Vorschriften des Absatzes 2.2.9.1.7“ in den Absätzen a) und b) in der franzö sischen Fassunghaben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

3.3.1 Folgende neue Sondervorschriften einfügen:

„301 Diese Eintragung gilt nur für Maschinen oder Geräte, die gefährliche Güter als Rückstände oder als Bestandteil derMaschinen oder Geräte enthalten. Sie darf nicht für Maschinen oder Geräte verwendet werden, für die in Kapitel 3.2Tabelle A bereits eine offizielle Benennung für die Beförderung besteht. Maschinen und Geräte, die unter dieser Ein-tragung befördert werden, dürfen nur gefährliche Güter enthalten, die für eine Beförderung in Übereinstimmung mitden Vorschriften des Kapitels 3.4 (begrenzte Mengen) zugelassen sind. Die Menge gefährlicher Güter in der Maschineoder im Gerät darf die in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (7a) für jedes einzelne enthaltene gefährliche Gut angegebeneMenge nicht überschreiten. Wenn die Maschine oder das Gerät mehrere gefährliche Güter enthält, muss jedes gefährliche Gut getrennt eingeschlossen sein, um zu verhindern, dass diese während der Beförderung gefährlich miteinander reagieren (siehe Unterabschnitt 4.1.1.6 des ADR). Wenn sichergestellt werden muss, dass flüssige gefährliche Güter in ihrer vorgesehenen Ausrichtung verbleiben, müssen Ausrichtungspfeile gemäß den Vorschriftendes Unterabschnitt 5.2.1.10 mindestens auf zwei gegenüberliegenden senkrechten Seiten angebracht sein, wobeidie Pfeile in die richtige Richtung zeigen.

Bem. In dieser Sondervorschrift schließt der Verweis „bereits eine offizielle Benennung für die Beförderung existiert“die spezifischen n.a.g.-Eintragungen der UN-Nummern 3537 bis 3548 aus.“.

„387 Lithiumbatterien gemäß Absatz 2.2.9.1.7 f), die sowohl Lithium-Metall-Primärzellen als auch wiederaufladbare Lithium-Ionen-Zellen enthalten, müssen der UN-Nummer 3090 bzw. 3091 zugeordnet werden. Wenn solche Batterien in Über-einstimmung mit der Sondervorschrift 188 befördert werden, darf die Gesamtmenge an Lithium aller in der Batterieenthaltenen Lithium-Metall-Zellen nicht größer sein als 1,5 g und die Gesamt kapazität aller in der Batterie enthaltenenLithium-Ionen-Zellen darf nicht größer sein als 10 Wh.“.

„388 Die Eintragungen der UN-Nummer 3166 gelten für Fahrzeuge, die durch Verbrennungsmotoren oder Brennstoffzellenmit entzündbarer Flüssigkeit oder entzündbarem Gas angetrieben werden.

Fahrzeuge, die durch einen Brennstoffzellen-Motor angetrieben werden, müssen der Eintragung UN 3166 BRENN-STOFFZELLEN-FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS bzw. UN 3166 BRENNSTOFFZELLEN-FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT zugeordnet werden. Diese Eintragungen schließenelektrische Hybridfahrzeuge ein, die sowohl durch eine Brennstoffzelle als auch durch einen Verbrennungsmotor mitNassbatterien, Natriumbatterien, Lithium-Metall-Batterien oder Lithium-Ionen-Batterien angetrieben und mit diesenBatterien im eingebauten Zustand befördert werden.

Andere Fahrzeuge, die einen Verbrennungsmotor enthalten, müssen der Eintragung UN 3166 FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS bzw. UN 3166 FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT zugeordnet werden. Diese Eintragungen schließen elektrische Hybridfahrzeuge ein, die sowohl durcheinen Verbrennungsmotor als auch durch Nassbatterien, Natriumbatterien, Lithium-Metall-Batterien oder Lithium- Ionen-Batterien angetrieben und mit diesen Batterien im eingebauten Zustand befördert werden.

Ein Fahrzeug, das durch einen Verbrennungsmotor mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit und entzündbares Gasangetrieben wird, muss der Eintragung UN 3166 FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS zu -geordnet werden.

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Die Eintragung der UN-Nummer 3171 gilt nur für Fahrzeuge, die durch Nassbatterien, Natriumbatterien, Lithium-Metall-Batterien oder Lithium-Ionen-Batterien, und für Geräte, die durch Nassbatterien oder Natriumbatterien an -getrieben und mit diesen Batterien im eingebauten Zustand befördert werden.

„Fahrzeuge“ im Sinne dieser Sondervorschrift sind selbstfahrende Geräte, die für die Beförderung einer oder mehrererPersonen oder von Gütern ausgelegt sind. Beispiele solcher Fahrzeuge sind Personenkraftwagen, Motor räder, Motorroller, Drei- oder Vierradfahrzeuge oder -motorräder, Lastkraftwagen, Lokomotiven, Fahrräder (mit Motor) oderandere Fahrzeuge dieser Art (z. B. selbstausbalancierende Fahrzeuge oder Fahrzeuge, die nicht mit mindestens einerSitzgelegenheit ausgerüstet sind), Rollstühle, Aufsitzrasenmäher, selbst fahrende Landwirtschaftsgeräte und Bau -maschinen, Boote und Flugzeuge. Dies schließt Fahrzeuge ein, die in einer Verpackung befördert werden. In diesemFall dürfen einige Teile des Fahrzeugs vom Rahmen ab gebaut werden, damit sie in die Verpackung passen.

Beispiele für Geräte sind Rasenmäher, Reinigungsmaschinen, Modellboote oder Modellflugzeuge. Geräte,die durch Lithium-Metall-Batterien oder Lithium-Ionen-Batterien angetrieben werden, müssen der EintragungUN 3091 LITHIUM-METALL-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN, UN 3091 LITHIUM-METALL-BATTERIEN,MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT, UN 3481 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN bzw.UN 3481 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT zugeordnet werden.

Gefährliche Güter, wie Batterien, Airbags, Feuerlöscher, Druckgasspeicher, Sicherheitseinrichtungen und andere integrale Bauteile des Fahrzeugs, die für den Betrieb des Fahrzeugs oder für die Sicherheit seines Bedienpersonalsoder der Fahrgäste erforderlich sind, müssen sicher im Fahrzeug eingebaut sein und unterliegen nicht den übrigenVorschriften des ADN. Sofern in der Sondervorschrift 667 nichts anderes vorgesehen ist, müssen Lithiumbatterienjedoch den Vorschriften des Absatzes 2.2.9.1.7 entsprechen.

Wenn eine in einem Fahrzeug oder einem Gerät eingebaute Lithiumbatterie beschädigt oder defekt ist, muss dasFahrzeug oder Gerät in Übereinstimmung mit den in der Sondervorschrift 667 c) festgelegten Bedingungen befördertwerden.“.

„389 Diese Eintragung gilt nur für Güterbeförderungseinheiten, in denen Lithium-Ionen-Batterien oder Lithium-Metall-Batterien eingebaut sind und die nur dafür ausgelegt sind, Energie außerhalb der Einheit bereit zustellen. Die Lithi-umbatterien müssen den Vorschriften des Absatzes 2.2.9.1.7 a) bis g) entsprechen und die Systeme enthalten, diefür die Verhinderung einer Überladung oder Tiefentladung der Batterien erforderlich sind.

Die Batterien müssen sicher am Innenaufbau der Güterbeförderungseinheit befestigt sein (z. B. in Gestellen oderSchränken), so dass bei Stößen, Belastungen und Vibrationen, die normalerweise während der Be förderung auftreten,Kurzschlüsse, eine unbeabsichtigte Bedienung und nennenswerte Bewegungen in der Güterbeförderungseinheit ver-hindert werden. Gefährliche Güter, die für den sicheren und ordnungs gemäßen Betrieb der Güter beförderungseinheiterforderlich sind (z. B. Feuerlöschsysteme und Klimaanlagen), müssen in der Güter beförderungseinheit ordnungs-gemäß befestigt oder eingebaut sein und unterliegen nicht den übrigen Vorschriften des ADN. Gefährliche Güter, diefür den sicheren und ordnungsgemäßen Betrieb der Güterbeförderungseinheit nicht erforderlich sind, dürfen nicht inder Güterbeförderungseinheit befördert werden.

Die Batterien in der Güterbeförderungseinheit unterliegen nicht den Vorschriften für die Kennzeichnung oder Bezettelung. Die Güterbeförderungseinheit muss auf zwei gegenüberliegenden Seiten mit orangefarbenen Tafeln inÜbereinstimmung mit Unterabschnitt 5.3.2.2 und mit Großzetteln (Placards) in Übereinstimmung mit Unter ab-schnitt 5.3.1.1 versehen sein.“.

„390 (bleibt offen)“.


„392 Bei der Beförderung von Gasspeichersystemen, die für den Einbau in Kraftfahrzeugen ausgelegt und zugelassensind und dieses Gas enthalten, zur Entsorgung, zum Recycling, zur Reparatur, zur Prüfung, zur Wartung oder vomHerstellungsort zum Fahrzeugmontagewerk müssen die Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.4.1 und des Kapitels 6.2des ADR nicht angewendet werden, vorausgesetzt, die folgenden Vorschriften werden erfüllt:

a) Die Gasspeichersysteme entsprechen den jeweils zutreffenden Normen bzw. Vorschriften für Kraftstoffbehältervon Fahrzeugen. Beispiele anwendbarer Normen und Vorschriften sind:

Flüssiggas-Behälter

Einheitliche Bedingungen über die:

I. Genehmigung der speziellen Ausrüstung von Fahr-zeugen der Klassen M und N, in deren Antriebssystemverflüssigte Gase verwendet werden;

II. Genehmigung von Fahrzeugen der Klassen M und N,die mit der speziellen Ausrüstung für die Verwendungvon verflüssigten Gasen in ihrem Antriebssystem ausge-stattet sind, in Bezug auf den Einbau dieser Ausrüstung

UN-Regelung Nr. 67 Revision 2

Einheitliche Bedingungen für die Genehmigung der

I. speziellen Nachrüstsysteme für Flüssiggas (LPG) zumEinbau in Kraftfahrzeuge zur Ver wendung von Flüssiggasin ihrem Antriebs system;

II. speziellen Nachrüstsysteme für komprimiertes Erdgas(CNG) zum Einbau in Kraftfahrzeuge zur Verwendungvon komprimiertem Erdgas in ihrem Antriebssystem

UN-Regelung Nr. 115

178


Gasbehälter, die in Übereinstimmung mit früheren Ausgaben entsprechender Normen oder Vorschriften für Gasbehälter von Kraftfahrzeugen ausgelegt und gebaut wurden, die zum Zeitpunkt der Zulassung der Fahrzeuge,für welche die Gasbehälter ausgelegt und gebaut wurden, anwendbar waren, dürfen weiterhin befördert werden.

b) Die Gasspeichersysteme sind dicht und weisen keine Zeichen äußerer Beschädigung auf, welche ihre Sicherheitbeeinträchtigen könnte.

Behälter für verdichtetes Erdgas (CNG) und verflüssigtes Erdgas (LNG)

Einheitliche Bedingungen für die Genehmigung:

I. der speziellen Bauteile von Kraftfahrzeugen, in deren Antriebssystem komprimiertes Erdgas (CNG) und/oderFlüssigerdgas (LNG) verwendet wird,

II. von Fahrzeugen hinsichtlich des Einbaus spezieller Bauteile eines genehmigten Typs für die Verwendungvon komprimiertem Erdgas (CNG) und/oder Flüssig -erdgas (LNG) in ihrem Antriebssystem

UN-Regelung Nr. 110

Einheitliche Bedingungen für die Genehmigung der

I. speziellen Nachrüstsysteme für Flüssiggas (LPG) zumEinbau in Kraftfahrzeuge zur Ver wendung von Flüssiggasin ihrem Antriebs system;

II. speziellen Nachrüstsysteme für komprimiertes Erdgas(CNG) zum Einbau in Kraftfahrzeuge zur Verwendungvon komprimiertem Erdgas in ihrem Antriebssystem

UN-Regelung Nr. 115

Gasflaschen – Hochdruck-Flaschen für die fahrzeuginterneSpeicherung von Erdgas als Treibstoff für Kraftfahrzeuge

ISO 11439:2013

Road vehicles – Compressed natural gas (CNG) fuel systemcomponents – several parts as applicable

ISO 15500 Reihe

Compressed natural gas vehicle fuel containersANSI NGV 2

Boiler, pressure vessel, and pressure piping code – Part 2Requirements for high-pressure cylinders for on-board storage of fuels for automotive vehicles (Norm für Kessel,Druckbehälter und Druckrohr leitungen – Teil 2: Vorschriftenfür Hochdruck flaschen zur fahrzeuginternen Speicherungvon Kraftstoffen für Kraftfahrzeuge)

CSA B51 Part 2:2014

Wasserstoff-Druckbehälter

Global technical regulation on hydrogen and fuel cell vehicles (Globale technische Regelung über mit Wasserstoffund mit Brennstoffzellen angetriebene Kraftfahrzeuge)(ECE/TRANS/180/Add.13)

Global Technical Regulation (GTR) No. 13

Gasförmiger Wasserstoff und Wasserstoffgemische –Kraftstofftanks für Landfahrzeuge

ISO/TS 15869:2009

Verordnung (EG) Nr. 79/2009 des Europäischen Parlamentsund des Rates vom 14. Januar 2009 über die Typgenehmi-gung von wasserstoffbe triebenen Kraftfahrzeugen und zurÄnderung der Richtlinie 2007/46/EG

Verordnung (EG) Nr. 79/2009

Verordnung (EU) Nr. 406/2010 der Kommission vom 26. April 2010 zur Durchführung der Ver ordnung (EG)Nr. 79/2009 des Europäischen Parlaments und des Ratesüber die Typgenehmigung von wasserstoff betriebenenKraftfahrzeugen

Verordnung (EU) Nr. 406/2010

Einheitliche Bedingungen für die Genehmigung der Kraftfahr-zeuge und ihrer Bauteile hinsichtlich der Sicherheitsvorschrif-ten für Fahrzeuge, die mit Wasserstoff betrieben werden.

UN-Regelung Nr. 134

Boiler, pressure vessel, and pressure piping code – Part 2:Requirements for high-pressure cylinders for on-board storage of fuels for automotive vehicles (Norm für Kessel,Druckbehälter und Druckrohrleitungen – Teil 2: Vorschriftenfür Hochdruckflaschen zur fahrzeuginternen Speicherungvon Kraftstoffen für Kraftfahrzeuge)

CSA B51 Part 2:2014

179


Bem. 1. Kriterien können der Norm ISO 11623:2015 Gasflaschen – Verbundbauweise (Composite-Bauweise)– Wiederkehrende Inspektion und Prüfung (oder ISO 19078:2013 Gasflaschen – Prüfung der Flaschen-installation und Wiederholungsprüfung von Gashochdruck-Flaschen zum Mitführen für den Brennstoffbei erdgasbetriebenen Fahrzeugen) entnommen werden.

2. Wenn die Gasspeichersysteme nicht dicht oder überfüllt sind oder Beschädigungen aufweisen, dieihre Sicherheit beeinträchtigen könnten (z. B. im Falle eines sicherheitstechnischen Rückrufs), dürfensie nur in Bergungsdruckgefäßen gemäß ADN befördert werden.

c) Wenn das Gasspeichersystem mit mindestens zwei hintereinander eingebauten Ventilen ausgerüstet ist, sind diebeiden Ventile so verschlossen, dass sie unter normalen Beförderungsbedingungen gasdicht sind. Wenn nur einVentil vorhanden oder funktionsfähig ist, sind alle Öffnungen mit Ausnahme der Öffnung der Druckentlastungs-einrichtung so verschlossen, dass sie unter normalen Beförderungsbedingungen gasdicht sind.

d) Die Gasspeichersysteme werden so befördert, dass eine Behinderung der Druckentlastungseinrichtung oder eineBeschädigung der Ventile und aller übrigen unter Druck stehenden Teile der Gasspeichersysteme und ein un -beabsichtigtes Freiwerden des Gases unter normalen Beförderungsbedingungen verhindert werden. Die Gas -speichersysteme sind gegen Verrutschen, Rollen oder vertikale Bewegung gesichert.

e) Die Ventile sind in Übereinstimmung mit einer der in Unterabschnitt 4.1.6.8 a) bis e) des ADR beschriebenen Methoden geschützt.

f) Die Gasspeichersysteme, ausgenommen solche, die zur Entsorgung, zum Recycling, zur Reparatur, zur Prüfungoder zur Wartung ausgebaut wurden, sind nicht zu mehr als 20 % ihres nominalen Füllungsgrades bzw. ihres nominalen Betriebsdrucks befüllt.

g) Sofern die Gasspeichersysteme in einer Handhabungseinrichtung versandt werden, dürfen die Kennzeichen undGefahrzettel ungeachtet der Vorschriften des Kapitels 5.2 auf der Handhabungseinrichtung angebracht werden.

h) Ungeachtet der Vorschriften des Absatzes 5.4.1.1.1 f) darf die Angabe der Gesamtmenge der gefährlichen Güterdurch folgende Angaben ersetzt werden:

(i) die Anzahl der Gasspeichersysteme und

(ii) bei verflüssigten Gasen die gesamte Nettomasse (kg) des Gases jedes Gasspeichersystems und bei verdich-teten Gasen der gesamte mit Wasser ausgeliterte Fassungsraum (l) jedes Gasspeichersystems, dem der nominale Betriebsdruck nachgestellt ist.

Beispiele für die Angaben im Beförderungspapier:

Beispiel 1: „UN 1971 ERDGAS, VERDICHTET, 2.1, 1 GASSPEICHERSYSTEM MIT INSGESAMT 50 L, 200 BAR“.

Beispiel 2: „UN 1965 KOHLENWASSERSTOFFGAS, GEMISCH, VERFLÜSSIGT, N.A.G., 2.1, 3 GASSPEICHER-SYSTEME MIT EINER NETTOMASSE DES GASES VON JEWEILS 15 KG“.“.

„670 a) Lithiumzellen und -batterien, die in Geräten von privaten Haushalten enthalten sind und die zur Besei tigung vonSchadstoffen, zur Demontage, zum Recycling oder zur Entsorgung gesammelt und zur Beförderung aufgegebenwerden, unterliegen nicht den übrigen Vorschriften des ADN, einschließlich der Sondervorschrift 376 und des Absatzes 2.2.9.1.7, wenn

(i) sie nicht die Hauptenergiequelle für den Betrieb des Geräts darstellen, in dem sie enthalten sind,

(ii) das Gerät, in dem sie enthalten sind, keine anderen Lithiumzellen oder -batterien enthält, die als Haupt -energiequelle verwendet werden, und

(iii) sie durch das Gerät geschützt werden, in dem sie enthalten sind.

Beispiele von Zellen und Batterien, die unter diesen Absatz fallen, sind Knopfzellen, die für die Datensicherheit inHaushaltsgeräten (z. B. Kühlschränke, Waschmaschinen, Geschirrspüler) oder in anderen elektrischen oder elek-tronischen Geräten verwendet werden.

b) Bis zur Zwischenverarbeitungsstelle unterliegen Lithiumzellen und -batterien, die in Geräten von privaten Haus-halten enthalten sind, die die Vorschriften des Absatzes a) nicht erfüllen und die zur Beseitigung von Schadstoffen,zur Demontage, zum Recycling oder zur Entsorgung gesammelt und zur Beförderung aufgegeben werden, nichtden übrigen Vorschriften des ADN, einschließlich der Sondervorschrift 376 und des Absatzes 2.2.9.1.7, wenn folgende Bedingungen erfüllt werden:

(i) Die Geräte sind in Übereinstimmung mit der Verpackungsanweisung P 909 des Unterabschnitts 4.1.4.1 desADR mit Ausnahme der zusätzlichen Vorschriften 1 und 2 verpackt oder sie sind in widerstandsfähigen Außenverpackungen, z. B. besonders ausgelegte Sammelbehälter, verpackt, welche die folgenden Vorschriftenerfüllen:

– Die Verpackungen müssen aus einem geeigneten Werkstoff hergestellt sein und in Bezug auf den Fas-sungsraum der Verpackung und die beabsichtigte Verwendung der Verpackung ausreichend stark unddimensioniert sein. Die Verpackungen müssen die Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.1.3 des ADR nichterfüllen.

– Es müssen geeignete Maßnahmen ergriffen werden, um Beschädigungen der Geräte beim Befüllen oderHandhaben der Verpackung, z. B. durch die Verwendung von Gummimatten, zu minimieren.

– Die Verpackungen müssen so hergestellt und verschlossen sein, dass ein Verlust von Ladegut währendder Beförderung verhindert wird, z. B. durch Deckel, widerstandsfähige Innenauskleidungen, Abdeckungenfür die Beförderung. Öffnungen, die für das Befüllen ausgelegt sind, sind zulässig, sofern sie so gebautsind, dass ein Verlust von Ladegut verhindert wird.

180


(ii) Es besteht ein Qualitätssicherungssystem, um sicherzustellen, dass die Gesamtmenge an Lithiumzellen und-batterien je Beförderungseinheit 333 kg nicht überschreitet.

Bem. Die Gesamtmenge an Lithiumzellen und -batterien in Geräten von privaten Haushalten darf anhand einer im Qualitätssicherungssystem enthaltenen statistischen Methode abgeschätzt werden. Eine Kopie der Qualitätssicherungsaufzeichnungen muss der zuständigen Behörde auf Anforderung zurVerfügung gestellt werden.

(iii) Die Versandstücke sind wie folgt gekennzeichnet:

„LITHIUMBATTERIEN ZUR ENTSORGUNG“ bzw. „LITHIUMBATTERIEN ZUM RECYCLING“.

Wenn Geräte, die Lithiumzellen oder -batterien enthalten, in Übereinstimmung mit der VerpackungsanweisungP 909 (3) des Unterabschnitts 4.1.4.1 des ADR unverpackt oder auf Paletten befördert werden, darf diesesKennzeichen alternativ auf der äußeren Oberfläche von Fahrzeugen, Wagen oder Containern angebracht werden.

Bem. „Geräte von privaten Haushalten“ sind Geräte, die aus privaten Haushalten stammen, und Geräte, die auskommerziellen, industriellen, institutionellen und anderen Quellen stammen und die aufgrund ihrer Beschaf-fenheit und Menge den Geräten von privaten Haushalten ähnlich sind. Geräte, bei denen die Wahrschein-lichkeit besteht, dass sie sowohl von privaten Haushalten als auch von anderen Anwendern verwendet werden, gelten in jedem Fall als Geräte von privaten Haushalten.“.

„671 Für Zwecke der Freistellung in Zusammenhang mit an Bord von Schiffen beförderten Mengen (siehe Unterabschnitt1.1.3.6), ist die Beförderungskategorie in Zusammenhang mit der Verpackungsgruppe zu bestimmen (siehe Sonder-vorschrift 251 dritter Unterabsatz):

– Beförderungskategorie 3 für Testsätze oder Ausrüstungen, die der Verpackungsgruppe III zugeordnet sind;

– Beförderungskategorie 2 für Testsätze oder Ausrüstungen, die der Verpackungsgruppe II zugeordnet sind;

– Beförderungskategorie 1 für Testsätze oder Ausrüstungen, die der Verpackungsgruppe I zugeordnet sind.“.

„672 Maschinen und Geräte, die unter dieser Eintragung und in Übereinstimmung mit der Sondervorschrift 301 befördertwerden, unterliegen nicht den übrigen Vorschriften des ADN, vorausgesetzt:

– sie sind entweder in einer widerstandsfähigen Außenverpackung verpackt, die aus einem geeigneten Werkstoffhergestellt ist und hinsichtlich ihres Fassungsraums und ihrer beabsichtigten Verwendung eine ausreichende Festigkeit und Auslegung aufweist und die den anwendbaren Vorschriften des Unter abschnitts 4.1.1.1 des ADRentspricht, oder

– sie werden ohne Außenverpackung befördert, wenn die Maschine oder das Gerät so gebaut und ausgelegt ist,dass die Gefäße, welche die gefährlichen Güter enthalten, ausreichend geschützt sind.“.


„674 Diese Sondervorschrift gilt für die wiederkehrende Prüfung von umformten Flaschen gemäß der Begriffsbestimmungin Abschnitt 1.2.1.

Umformte Flaschen, die dem Absatz 6.2.3.5.3.1 des ADR unterliegen, müssen einer wiederkehrenden Prüfung inÜbereinstimmung mit Absatz 6.2.1.6.1 des ADR unterzogen werden, die durch die folgende alternative Methode angepasst wird:

– Die in Absatz 6.2.1.6.1 d) des ADR vorgeschriebene Prüfung muss durch alternative zerstörende Prüfungen ersetztwerden.

– Es müssen besondere, zusätzliche zerstörende Prüfungen durchgeführt werden, die sich auf die Eigenschaftender umformten Flaschen beziehen.

Die Verfahren und Anforderungen dieser alternativen Methode sind nachstehend beschrieben.

Alternative Methode:

a) Allgemeines

Die folgenden Vorschriften gelten für umformte Flaschen, die in Serie und auf der Grundlage von geschweißtenStahlflaschen gemäß der Norm EN 1442:2017, EN 14140:2014 + AC:2015 oder der Anlage I, Teile 1 bis 3 derRichtlinie des Rates 84/527/EWG hergestellt sind. Die Auslegung der Umformung muss das Vordringen von Wasser zur inneren Stahlflasche verhindern. Die Umwandlung der Flasche aus Stahl in eine umformte Flaschemuss den entsprechenden Vorschriften der Normen EN 1442:2017 und EN 14140:2014 + AC:2015 genügen.

Umformte Flaschen müssen mit selbstschließenden Ventilen ausgerüstet sein.

b) Grundgesamtheit

Eine Grundgesamtheit umformter Flaschen ist definiert als die Produktion von Flaschen eines einzelnen Herstellersvon Umformungen unter Verwendung von durch einen einzelnen Hersteller hergestellten neuen Innenflaschen innerhalb eines Kalenderjahres, die auf Flaschen derselben Bauart, derselben Werkstoffe und derselben Her stellungsverfahren basieren.

181


c) Untergruppen einer Grundgesamtheit

Innerhalb der oben definierten Grundgesamtheit müssen umformte Flaschen, die verschiedenen Eigentümern gehören, in spezifische Untergruppen, und zwar eine je Eigentümer, aufgeteilt werden.

Wenn die gesamte Grundgesamtheit einem einzigen Eigentümer gehört, entspricht die Untergruppe der Grund-gesamtheit.

d) Rückverfolgbarkeit

Die Kennzeichen der Innenflaschen aus Stahl in Übereinstimmung mit Unterabschnitt 6.2.3.9 des ADR müssenauf der Umformung wiederholt werden. Darüber hinaus muss jede umformte Flasche mit einer individuellen wi-derstandsfähigen elektronischen Erkennungseinrichtung ausgestattet sein. Die genauen Eigenschaften der um-formten Flaschen müssen vom Eigentümer in einer zentralen Datenbank aufgezeichnet werden. Die Datenbankmuss für Folgendes verwendet werden:

– die Identifizierung der spezifischen Untergruppe;

– die Zurverfügungstellung der spezifischen technischen Eigenschaften der Flaschen, zumindest bestehend ausSeriennummer, Produktionslos der Stahlflasche, Produktionslos der Umformung, Zeitpunkt der Umformung,für die Prüfstellen, Befüllzentren und zuständigen Behörden;

– die Identifizierung der Flasche, indem eine Verbindung zwischen der elektronischen Einrichtung und der Datenbank anhand der Seriennummer hergestellt wird;

– die Prüfung der Vorgeschichte der einzelnen Flasche und die Festlegung von Maßnahmen (z. B. Befüllung,Stichprobenentnahme, Wiederholungsprüfung, Zurückziehung);

– die Aufzeichnung der durchgeführten Maßnahmen, einschließlich des Datums und der Adresse des Ortes derDurchführung.

Die aufgezeichneten Daten müssen durch den Eigentümer der umformten Flaschen während der gesamten Lebensdauer der Untergruppe zur Verfügung gehalten werden.

e) Stichprobenentnahme für die statistische Auswertung

Die Stichprobenentnahme muss nach Zufallsprinzip aus einer in Absatz c) definierten Untergruppe erfolgen. DieGröße jeder Stichprobe je Untergruppe muss der Tabelle in Absatz g) entsprechen.

f) Prüfverfahren für die zerstörende Prüfung

Die in Absatz 6.2.1.6.1 des ADR vorgeschriebenen Prüfungen müssen durchgeführt werden, mit Ausnahme derPrüfung des Absatzes d), die durch das folgende Prüfverfahren ersetzt wird:

– Berstprüfung (in Übereinstimmung mit der Norm EN 1442:2017 oder EN 14140:2014 + AC:2015).

Darüber hinaus müssen die folgenden Prüfungen durchgeführt werden:

– Haftfestigkeitsprüfung (in Übereinstimmung mit der Norm EN 1442:2017 oder EN 14140:2014 + AC:2015),

– Abschäl- und Korrosionsprüfungen (in Übereinstimmung mit der Norm EN ISO 4628-3:2016).

Die Haftfestigkeitsprüfung, die Abschäl- und Korrosionsprüfungen und die Berstprüfung müssen an jeder zu -gehörigen Stichprobe gemäß der Tabelle in Absatz g) erstmalig nach 3 Jahren Betrieb und danach alle 5 Jahredurchgeführt werden.

g) Statistische Auswertung der Prüfergebnisse – Methode und Mindestanforderungen

Das Verfahren für die statistische Auswertung in Übereinstimmung mit den zugehörigen Zurückweisungskriterienist im Folgenden beschrieben.

Bildung einerStichprobe aus einer

Untergruppe

ZurückweisungskriterienNormArt derPrüfung

Prüf-intervall(Jahre)

oder Q/200, jenachdem, welcherder beiden Werte

geringer ist,und

mindestens 20 proUntergruppe (Q)

33√¯QBerstdruckpunkt der repräsentativen Stichprobe

muss über dem unteren Grenzwert des Toleranzintervallsim Stichproben-Arbeitsdiagramm

liegenΩm ≥ 1 + Ωs × k3(n;p;1-α)a

kein einzelnes Prüfergebnis darfgeringer sein als der Prüfdruck

EN 1442:2017Berstprüfungnach 3 JahrenBetrieb (siehe

Absatz f))

Q/1000höchster Korrosionsgrad:Ri2

EN ISO 4628-3:2016

Abschälungund

Korrosion

siehe ISO 2859-1:1999 + A1:2011,angewendet auf

Q/1000

Haftfestigkeitswert > 0,5 N/mm2ISO 2859-1:1999+ A1:2011

EN 1442:2017EN 14140:2014

+ AC:2015

Haftfestigkeitdes

Polyurethans

182


a Der Berstdruckpunkt (BPP) der repräsentativen Stichprobe wird für die Auswertung der Prüfergebnisse mit Hilfe eines Stichproben-Arbeitsdiagramms verwendet.

Schritt 1: Bestimmung des Berstdruckpunkts (BPP) einer repräsentativen Stichprobe

Jede Stichprobe wird durch einen Punkt repräsentiert, dessen Koordinaten der Mittelwert der Ergebnisse derBerstprüfung und die Standardabweichung der Ergebnisse der Berstprüfung sind, jeweils bezogen auf den entsprechenden Prüfdruck:

wobei:

x = Mittelwert der Stichprobe;

s = Standardabweichung der Stichprobe;

PH = Prüfdruck

Schritt 2: Grafische Darstellung in einem Stichproben-Arbeitsdiagramm

Jeder Berstdruckpunkt wird auf ein Stichproben-Arbeitsdiagramm mit folgenden Achsen eingezeichnet:

– Abszisse: Standardabweichung bezogen auf den Prüfdruck (Ωs)

– Ordinate: Mittelwert bezogen auf den Prüfdruck (Ωm)

Schritt 3: Bestimmung des entsprechenden unteren Grenzwerts des Toleranzintervalls im Stichproben-Arbeits -diagramm

Die Ergebnisse der Berstprüfung müssen zunächst gemäß dem Joint Test (gemeinsamer Test) (multidirektionalerTest) unter Anwendung eines Signifikanzniveaus von α = 0,05 (siehe Absatz 7 der Norm ISO 5479:1997) geprüft werden, um festzustellen, ob die Ergebnisverteilung für jede Stichprobe normal oder nicht normal ist.

– Für eine normale Verteilung ist die Bestimmung des entsprechenden unteren Toleranzgrenzwerts in Schritt3.1 dargestellt.

– Für eine nicht normale Verteilung ist die Bestimmung des entsprechenden unteren Toleranzgrenzwerts inSchritt 3.2 dargestellt.

Schritt 3.1: Unterer Grenzwert des Toleranzintervalls für Ergebnisse mit normaler Verteilung

In Übereinstimmung mit der Norm ISO 16269-6:2014 und unter Berücksichtigung, dass die Varianz unbekanntist, muss das einseitige statistische Toleranzintervall für ein Konfidenzniveau von 95 % und einen Anteil der Gesamtheit von 99,9999 % betrachtet werden.

Nach Auftragen im Stichproben-Arbeitsdiagramm wird der untere Grenzwert des Toleranzintervalls durch eineLinie der konstanten Überlebensrate repräsentiert, die durch folgende Formel definiert ist:

Ωm = 1 + Ωs × k3(n;p;1-α)

wobei:

k3 = Faktorfunktion von n, p und 1-α;

p = Anteil der für das Toleranzintervall gewählten Gesamtheit (99,9999 %);

1-α = Konfidenzniveau (95 %);

n = Stichprobengröße.

Bildung einerStichprobe aus einer

Untergruppe

ZurückweisungskriterienNormArt derPrüfung

Prüf-intervall(Jahre)

oder Q/100,je nachdem, welcher

der beiden Werte geringer ist,

undmindestens 40 pro

Untergruppe (Q)

63√¯QBerstdruckpunkt der repräsentativen Stichprobe

muss über dem unteren Grenz-wert des Toleranzintervalls imStichproben-Arbeitsdiagramm

liegenΩm ≥ 1 + Ωs × k3(n;p;1-α)a

kein einzelnes Prüfergebnis darfgeringer sein als der Prüfdruck

EN 1442:2017Berstprüfungdanach alle5 Jahre (siehe

Absatz f))

Q/1000höchster Korrosionsgrad:Ri2

EN ISO 4628-3:2016

Abschälungund

Korrosion

siehe ISO 2859-1:1999 + A1:2011,angewendet auf

Q/1000

Haftfestigkeitswert > 0,5 N/mm2ISO 2859-1:1999+ A1:2011

EN 1442:2017EN 14140:2014

+ AC:2015

Haftfestigkeitdes

Polyurethans

BPP: Ωs = ; Ωm = sPH

xPH

183


Der für normale Verteilungen zugeordnete Wert für k3 muss der Tabelle am Ende von Schritt 3 entnommen wer-den.

Schritt 3.2: Unterer Grenzwert des Toleranzintervalls für Ergebnisse mit nicht normaler Verteilung

Das einseitige statistische Toleranzintervall muss für ein Konfidenzniveau von 95 % und einen Anteil der Gesamt-heit von 99,9999 % betrachtet werden.

Der untere Toleranzgrenzwert wird durch eine Linie der konstanten Überlebensrate repräsentiert, die durch dieim vorhergehenden Schritt 3.1 dargestellte Formel bestimmt ist, wobei der Faktor k3 auf den Eigenschaften einer Weibull-Verteilung basiert und danach berechnet wird.

Der für Weibull-Verteilungen zugeordnete Wert für k3 muss der nachstehenden Tabelle am Ende von Schritt 3entnommen werden.

20 6,901 16,021

22 6,765 15,722

24 6,651 15,472

26 6,553 15,258

28 6,468 15,072

30 6,393 14,909

35 6,241 14,578

40 6,123 14,321

45 6,028 14,116

50 5,949 13,947

60 5,827 13,683

70 5,735 13,485

80 5,662 13,329

90 5,603 13,203

100 5,554 13,098

150 5,393 12,754

200 5,300 12,557

250 5,238 12,426

300 5,193 12,330

400 5,131 12,199

500 5,089 12,111

1000 4,988 11,897

∞ 4,753 11,408

Bem. Wenn die Stichprobengröße zwischen zwei Werten liegt, muss die am nächsten liegende kleinere Stich probengröße gewählt werden.

h) Maßnahmen, wenn die Akzeptanzkriterien nicht erfüllt werden

Wenn ein Ergebnis der Berstprüfung, der Abschäl- und Korrosionsprüfung oder der Haftfestigkeitsprüfung dieKriterien, die in der Tabelle in Absatz g) angegeben sind, nicht erfüllt, muss die betroffene Untergruppe umformterFlaschen vom Eigentümer für weitere Untersuchungen ausgesondert werden und darf nicht befüllt oder für dieBeförderung und Verwendung freigegeben werden.

In Absprache mit der zuständigen Behörde oder der Xa-Stelle, welche die Baumusterzulassung erteilt hat, müssenzusätzliche Prüfungen durchgeführt werden, um die Grundursache des Versagens zu ermitteln.

Wenn nicht nachgewiesen werden kann, dass die Grundursache auf die betroffene Untergruppe des Eigentümersbegrenzt ist, muss die zuständige Behörde oder die Xa-Stelle Maßnahmen in Bezug auf die gesamte Grundge-samtheit und eventuell andere Herstellungsjahre ergreifen.

Wenn nachgewiesen werden kann, dass die Grundursache auf einen Teil der betroffenen Untergruppe begrenztist, dürfen die nicht betroffenen Teile von der zuständigen Behörde für die Wiederinbetriebnahme zugelassen werden. Es muss nach gewiesen werden, dass keine einzelne umformte Flasche, die wieder in Betrieb genommenwird, betroffen ist.

Tabelle für k3

p = 99,9999 % und (1-α) = 0,95

Weibull-Verteilungk3

normale Verteilungk3

Stichprobengrößen

184


i) Anforderungen an Befüllzentren

Der Eigentümer muss der zuständigen Behörde Nachweise zur Verfügung stellen, dass die Befüllzentren

– den Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.4.1 des ADR Verpackungsanweisung P 200 (7) entsprechen und die Anforderungen der in der Tabelle in Unterabschnitt 4.1.4.1 des ADR Verpackungsanweisung P 200 (11) in Bezug genommenen Norm für Prüfungen vor dem Befüllen erfüllt und richtig angewendet werden;

– über die angemessenen Mittel zur Erkennung umformter Flaschen durch die elektronische Erkennungs -einrichtung verfügen;

– Zugang zu der in Absatz d) festgelegten Datenbank haben;

– die Fähigkeit besitzen, die Datenbank zu aktualisieren;

– ein Qualitätssystem gemäß der Normenreihe ISO 9000 oder gleichwertiger Normen anwenden, das von einervon der zuständigen Behörde anerkannten akkreditierten unabhängigen Stelle zertifiziert ist.“.

185


Kapitel 5.2

5.2.1 Die bestehende Bem. wird zu Bem. 1.

Eine neue Bem. 2 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„2. In Übereinstimmung mit dem GHS sollte ein nach dem ADN nicht vorgeschriebenes GHS-Piktogramm währendder Beförderung nur als vollständiges GHS-Kennzeichnungsetikett und nicht eigenständig erscheinen (siehe Absatz 1.4.10.4.4 des GHS).“

5.2.1.3 Nach „Bergungsverpackungen“ einfügen: „, einschließlich Bergungsgroßverpackungen,“.

5.2.1.5 Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Dieses Kennzeichen muss gut lesbar und unauslöschbar in einer oder mehreren Sprachen angegeben sein, wobeieine dieser Sprachen Französisch, Deutsch oder Englisch sein muss, sofern nicht Vereinbarungen zwischen den vonder Beförderung berührten Staaten etwas anderes vorschreiben.“.

5.2.1.6 In der Überschrift „Gase“ ändern in: „Güter“.


5.2.1.9.2 Im letzten Absatz „auf einem weißen Hintergrund“ ändern in: „auf einem weißen oder ausreichend kontrastierendenHintergrund“.

5.2.1.10.1 Am Ende des zweiten Spiegelstriches streichen: „und“.

Am Ende des dritten Spiegelstriches einfügen: „und“.

Einen neuen vierten Spiegelstrich mit folgendem Wortlaut einfügen:

„– Maschinen oder Geräte, die flüssige gefährliche Güter enthalten, wenn sichergestellt werden muss, dass dieflüssigen gefährlichen Güter in ihrer vorgesehenen Ausrichtung verbleiben (siehe Kapitel 3.3 Sondervor-schrift 301)“.

5.2.2.2.1.1.2 Der zweite und der dritte Satz erhalten folgenden Wortlaut:

„Die Mindestabmessungen müssen 100 mm x 100 mm betragen. Innerhalb des Rands der Raute muss parallel zumRand eine Linie verlaufen, wobei der Abstand zwischen dieser Linie und dem Rand des Gefahrzettels etwa 5 mmbetragen muss.“.

5.2.2.2.1.6 In Absatz d) „für Gase der UN-Nummern 1011, 1075, 1965 und 1978“ ändern in: „für Flüssiggas (LPG)“.

5.2.2.1 Folgenden neuen Absatz 5.2.2.1.12 einfügen:

„5.2.2.1.12 Besondere Vorschriften für die Bezettelung von Gegenständen, die gefährliche Güter enthalten und die unterden UN-Nummern 3537, 3538, 3539, 3540, 3541, 3542, 3543, 3544, 3545, 3546, 3547 und 3548 befördert werden

5.2.2.1.12.1 Versandstücke, die Gegenstände enthalten, oder Gegenstände, die unverpackt befördert werden, müssen gemäßUnterabschnitt 5.2.2.1 mit Gefahrzetteln versehen sein, welche die gemäß Abschnitt 2.1.5 festgestellten Gefahrenwiedergeben, mit der Ausnahme, dass für Gegenstände, die zusätzlich Lithiumbatterien enthalten, ein Kennzeichenfür Lithiumbatterien oder ein Gefahrzettel nach Muster 9A nicht erforderlich ist.

5.2.2.1.12.2 Wenn sichergestellt werden muss, dass Gegenstände, die flüssige gefährliche Güter enthalten, in ihrer vorgesehenenAusrichtung verbleiben, müssen, sofern möglich, Ausrichtungspfeile gemäß den Vorschriften des Absatzes 5.2.1.10.1mindestens auf zwei gegenüberliegenden senkrechten Seiten des Versandstücks oder des unverpackten Gegen-stands angebracht und sichtbar sein, wobei die Pfeile korrekt nach oben zeigen.“.

5.2.2.2.1.1.3 erhält folgenden Wortlaut:

„5.2.2.2.1.1.3 Wenn es die Größe des Versandstücks erfordert, dürfen die Abmessungen proportional reduziert werden, sofern dieSymbole und die übrigen Elemente des Gefahrzettels deutlich sichtbar bleiben. Die Abmessungen der Gefahrzettelfür Flaschen müssen den Vorschriften des Absatzes 5.2.2.2.1.2 entsprechen.“.

5.2.2.2.1.2 Im ersten Satz „„Precautionary labels for gas cylinders““ (Warnaufkleber für Gasflaschen)“ ändern in: „Gasflaschen– Gefahrgutaufkleber“.

[Die Änderung zum Unterabsatz nach der Bem. in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

5.2.2.2.1.3 [Die Änderung zum letzten Unterabsatz in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]


186


Gefahr der Klasse 1: Explosive Stoffe und Gegenstände mit Explosivstoff

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Bemerkung

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Gefahr der Klasse 4.1: Entzündbare feste Stoffe, selbstzersetzliche Stoffe, polymerisierende Stoffe und desensibilisierte explosive feste Stoffe –

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Gefahr der Klasse 4.2: Selbstentzündliche Stoffe

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Gefahr der Klasse 4.3: Stoffe, die in Berührung mit Wasser entzündbare Gase entwickeln

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Gefahr der Klasse 5.1: Entzündend (oxidierend) wirkende Stoffe

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Bemerkung

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Nr.


Gefahr der Klasse 5.2: Organische Peroxide

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Gefahr der Klasse 6.1: Giftige Stoffe

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Gefahr der Klasse 6.2: Ansteckungsgefährliche Stoffe

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Gefahr der Klasse 7: Radioaktive Stoffe

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Bemerkung

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Bemerkung

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Gefahr der Klasse 8: Ätzende Stoffe

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Gefahr der Klasse 9: Verschiedene gefährliche Stoffe und Gegenstände

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192

Bemerkung

Gefahrzettelmuster

Ziffer in der

untere Ecke

(und Farbe

der Ziffer)

Hinter-

grund


Unterklasse

oder Kategorie

Gefahr-

zettel-

muster

Nr.


Kapitel 5.3

5.3 Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut:

„Anbringen von Großzetteln (Placards) an und Kennzeichnung von Containern, Schüttgut-Containern, MEGC,MEMU, Tankcontainern, ortsbeweglichen Tanks, Fahrzeugen und Wagen“

Die bestehende Bem. unter der Überschrift wird zu Bem. 1.

In der Bem. 1 unter der Überschrift nach „Containern,“ einfügen: „Schüttgut-Containern,“.

Eine neue Bem. 2 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„2. In Übereinstimmung mit dem GHS sollte ein nach dem ADN nicht vorgeschriebenes GHS-Piktogramm währendder Beförderung nur als vollständiges GHS-Kennzeichnungsetikett und nicht eigenständig erscheinen (siehe Absatz 1.4.10.4.4 des GHS).“.

5.3.1.1.1 Im ersten Satz nach „Container,“ einfügen: „Schüttgut-Container,“.

Im zweiten Satz nach „Container,“ einfügen: „Schüttgut-Container,“.

Am Ende folgenden Satz hinzufügen:

„Die Großzettel (Placards) müssen witterungsbeständig sein und eine dauerhafte Kennzeichnung während der gesamten Beförderung gewährleisten.“.


5.3.1.1.5 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

5.3.1.2 In der Überschrift nach „Containern,“ einfügen: „Schüttgut-Containern,“.

Der erste Satz nach der Bem. erhält folgenden Wortlaut:

„Die Großzettel (Placards) sind an beiden Längsseiten und an jedem Ende des Containers, Schüttgut-Containers,MEGC, Tankcontainers oder ortsbeweglichen Tanks und im Falle von flexiblen Schüttgut-Containern an zwei gegen-überliegenden Seiten anzubringen.“.

5.3.1.3 In der Überschrift nach „Container,“ einfügen: „Schüttgut-Container,“.

Im Satz nach der Bem. nach „Containern,“ einfügen: „Schüttgut-Containern,“.

5.3.1.7.1 [Die Änderungen zum zweiten Absatz in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

5.3.1.7.1 Am Ende folgenden Satz hinzufügen:

„Die in den Absätzen 5.2.2.2.1 Satz 2, 5.2.2.2.1.3 Satz 3 und 5.2.2.2.1.5 geregelten Abweichungen für Gefahrzettelgelten auch für Großzettel (Placards).“.

5.3.2.1.4 Im ersten Satz „bei Beförderungseinheiten und Containern“ ändern in: „bei Fahrzeugen, Containern und Schüttgut-Containern“.

Im ersten Satz „jeder Beförderungseinheit oder jedes Containers“ ändern in: „jedes Fahrzeugs, jedes Containers oderjedes Schüttgut-Containers“.

Im zweiten Satz (erste Fundestelle) „in der Beförderungseinheit oder im Container“ ändern in: „im Fahrzeug, Containeroder Schüttgut-Container“.

Im zweiten Satz (zweite Fundstelle) „in der Beförderungseinheit oder im Container“ ändern in: „im Fahrzeug oder imContainer“.

5.3.2.1.5 Nach „Containern,“ einfügen: „Schüttgut-Containern,“.

5.3.2.3.2 Bei der Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr „20“ „Zusatzgefahr“ ändern in: „Nebengefahr“.

5.3.2.3.2 [Die weiteren Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

5.3.3 Am Ende folgenden Satz hinzufügen: „Das Kennzeichen muss witterungsbeständig sein und eine dauerhafte Kennzeichnung während der gesamten Beförderung gewährleisten.“.

5.3.3 [Die Änderung zum zweiten Satz des zweiten Unterabsatzes in der französischen Fassung hat keine Auswirkungenauf den deutschen Text.]

5.3.6.1 und5.3.6.2 Nach „Container,“ einfügen: „Schüttgut-Container,“.

5.3.6.1 Am Ende hinzufügen: „Dies gilt nicht für die in Absatz 5.2.1.8.1 genannten Ausnahmen.“.

Kapitel 5.4

5.4.1.1.1 [Die Änderungen zu den Absätzen c) und d) in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deut-schen Text.]

5.4.1.1.5 In der Überschrift nach „Bergungsverpackungen“ einfügen: „, einschließlich Bergungsgroßverpackungen,“.

Im ersten Satz nach „in einer Bergungsverpackung“ einfügen: „, einschließlich einer Bergungsgroßverpackung,“.

5.4.1.1.6.2.1 b) [Die Änderungen zu Absatz b) in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

5.4.1.1.15 „(siehe Absatz 2.2.41.1.17)“ ändern in: „(siehe Abschnitt 7.1.7)“.

5.4.1.1.19 [Die Änderungen zum ersten und zweiten Unterabsatz in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen aufden deutschen Text.]

193


5.4.1.2.3.1 „Absätze 2.2.52.1.15 bis 2.2.52.1.17“ ändern in: „Absatz 2.2.52.1.15“.

5.4.1.2.5.1 b) [Die Änderung zu Absatz b) in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

5.4.2 Folgende neue Bemerkung nach dem Titel einfügen:

„Bem. Im Sinne dieses Abschnitts beinhaltet der Begriff „Fahrzeug“ auch die Wagen.“.

5.4.2 In der Fußnote 6), im Absatz 5.4.2.1.8 des IMDG-Codes „eine Erstickungsgefahr“ ändern in: „ein Erstickungsrisiko“.


5.4.3 SCHRIFTLICHE WEISUNGEN GEMÄSS ADN – Maßnahmen bei einem Unfall oder Zwischenfall:

Der zweite Anstrich erhält folgenden Wortlaut:

„– Zündquellen vermeiden, insbesondere nicht rauchen oder elektronische Zigaretten oder ähnliche Geräte verwen-den und keine Anlagen und Geräte ein- oder ausschalten, sofern sie nicht mindestens die Anforderungen für denBetrieb in Zone 1 erfüllen (d. h. keine Anlagen und Geräte, die gemäß Absatz 9.1.0.52.1, 9.3.1.52.2, 9.3.2.52.2oder 9.3.3.52.2 rot gekennzeichnet sind) und nicht als Notfallmaßnahme dienen;“.

Kapitel 5.5

5.5.3 In der Überschrift „eine Erstickungsgefahr“ ändern in: „ein Erstickungsrisiko“.


5.5.3.1.5 Im ersten Satz „eine tatsächliche Erstickungsgefahr“ ändern in: „ein tatsächliches Erstickungsrisiko“.


194


Kapitel 7.1

7.1.0.1 „7.1.6“ ändern in: „7.1.7“.

7.1.2.19.1 Der zweite Absatz erhält nach dem Doppelpunkt folgenden Wortlaut:

„1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 1.16.1.4, 7.1.2.5, 8.1.4, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 8.3.5, 9.1.0.0, 9.1.0.12.3, 9.1.0.12.4,9.1.0.17.2, 9.1.0.17.3, 9.1.0.31, 9.1.0.32.2, 9.1.0.34, 9.1.0.40.2, 9.1.0.41, 9.1.0.51, 9.1.0.52, 9.1.0.71 und 9.1.0.74.“.

7.1.3.1 Die Absätze 7.1.3.1.3 bis 7.1.3.1.7 erhalten folgenden Wortlaut:

„7.1.3.1.3 Wenn vor dem Betreten der Laderäume, Wallgänge oder Doppelböden die aus der Ladung herrührende Konzentrationvon Gasen und Dämpfen oder der Sauerstoffgehalt gemessen werden muss, müssen diese Messergebnisse schrift-lich festgehalten werden. Die Messung darf nur von einem in Abschnitt 8.2.1.2 genannten Sachkundigen durchgeführtwerden, der mit einem für den beförderten Stoff geeigneten Atemschutzgerät ausgerüstet ist.

Die zu prüfenden Räume dürfen zur Messung nicht betreten werden.

7.1.3.1.4 Beförderung von gefährlichen Gütern in loser Schüttung oder unverpackt

Bevor Personen Laderäume betreten, muss bei Beförderung von gefährlichen Gütern in loser Schüttung oder un -verpackt, für die EX und/oder TOX in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (9) eingetragen ist, die Konzentration von aus derLadung herrührenden entzündbaren und/oder giftigen Gasen und Dämpfen in diesen Laderäumen und in den benachbarten Laderäumen gemessen werden.

7.1.3.1.5 Bei Beförderung von gefährlichen Gütern in loser Schüttung oder unverpackt ist das Betreten der Laderäume sowiedas Betreten der Wallgänge und Doppelböden nur zugelassen, wenn:

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen im Laderaum, Wallgangoder Doppelboden unter 10 % der UEG liegt, die Konzentration von aus der Ladung herrührenden giftigen Gasenund Dämpfen unter den national zulässigen Expositionsgrenzwerten liegt und der Sauerstoffanteil zwischen 20 und23,5 Vol.-% beträgt,

oder

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen unter 10 % der UEG liegtund die Person, welche den Raum betritt, ein umluftunabhängiges Atemschutzgerät und andere erforderlicheSchutz- und Rettungsausrüstungen trägt sowie durch eine Leine gesichert ist. Das Betreten dieser Räume darfnur unter Aufsicht einer zweiten Person geschehen, für welche die gleiche Ausrüstung bereitgelegt ist. Zwei zusätzliche Personen, die im Notfall Hilfe leisten können, müssen sich in Rufweite auf dem Schiff befinden.

In Abweichung zu Unterabschnitt 1.1.4.6 gehen strengere nationale Vorschriften über das Betreten von Laderäumenden Bestimmungen des ADN vor.

7.1.3.1.6 Beförderung in Versandstücken

Bevor Personen Laderäume betreten, muss bei Beförderung von gefährlichen Gütern der Klassen 2, 3, 4.3, 5.2, 6.1und 8, für die EX und/oder TOX in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (9) eingetragen ist, bei Verdacht auf Beschädigungvon Versandstücken die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren und/oder giftigen Gasen undDämpfen in diesen Laderäumen gemessen werden.

7.1.3.1.7 Bei Beförderung von gefährlichen Gütern der Klassen 2, 3, 4.3, 5.2, 6.1 und 8 ist das Betreten der Laderäume bei einem Schadensverdacht sowie das Betreten der Wallgänge und Doppelböden nur zugelassen, wenn:

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen im Laderaum, Wallgangoder Doppelboden unter 10 % der UEG liegt, die Konzentration von aus der Ladung herrührenden giftigen Gasenund Dämpfen unter den national zulässigen Expositionsgrenzwerten liegt und der Sauerstoffanteil zwischen20 und 23,5 Vol.-% beträgt,

oder

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen im Laderaum unter 10 %der UEG liegt und die Person, welche den Raum betritt, ein umluftunabhängiges Atemschutzgerät und andere erforderliche Schutz- und Rettungsausrüstungen trägt sowie durch eine Leine gesichert ist. Das Betreten dieserRäume darf nur unter Aufsicht einer zweiten Person geschehen, für welche die gleiche Ausrüstung bereitgelegtist. Zwei zusätzliche Personen, die im Notfall Hilfe leisten können, müssen sich in Rufweite auf dem Schiff be -finden.

In Abweichung zu Unterabschnitt 1.1.4.6 gehen strengere nationale Vorschriften über das Betreten von Laderäumenden Bestimmungen des ADN vor.“.


„7.1.3.16 Alle Messungen an Bord müssen von einem Sachkundigen gemäß Unterabschnitt 8.2.1.2 durchgeführt werden, sofernin der dem ADN beigefügten Verordnung nichts anderes vorgeschrieben ist. Die Messergebnisse müssen in demPrüfbuch gemäß Unterabschnitt 8.1.2.1 Buchstabe g) schriftlich festgehalten werden.“.

„7.1.3.16 –7.1.3.19 (bleibt offen)“ ändern in: „7.1.3.17 – 7.1.3.19 (bleibt offen)“.

7.1.3.31 Erhält folgenden Wortlaut:

„7.1.3.31 Maschinen

Es ist verboten, Motoren zu verwenden, die mit Kraftstoff mit einem Flammpunkt von 55 °C oder darunter betriebenwerden (z. B. Benzinmotoren). Diese Vorschrift gilt nicht für

– benzinbetriebene Außenbordmotoren von Beibooten;

195


– Antriebs- und Hilfssysteme, die den Anforderungen des Kapitels 30 und der Anlage 8 Abschnitt 1 des Euro päischen Standards der technischen Vorschriften für Binnenschiffe in der jeweils geltenden Fassung ent -sprechen*.

Wenn Stoffe in loser Schüttung befördert werden, für die in Abschnitt 3.2.1 Tabelle A, Spalte (9) der Code EX eingetragen ist, dürfen

– benzinbetriebene Außenbordmotore und deren Kraftstoffbehälter nur außerhalb des geschützten Bereichs mitgeführt werden und

– mechanische Aufblasvorrichtungen, Außenbordmotoren und deren elektrische Einrichtungen nur außerhalb desgeschützten Bereichs in Betrieb genommen werden.“.

7.1.3.41 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Rauchen, Feuer und offenes Licht“.


„Rauchen, einschließlich elektronischer Zigaretten und ähnlicher Geräte, Feuer und offenes Licht sind an Bord verboten.

Dieses Verbot ist mittels Hinweistafeln an geeigneten Stellen anzuschlagen.

Das Verbot gilt nicht in Wohnungen und Steuerhaus, wenn Fenster, Türen, Oberlichter und Luken geschlossen sindoder das Lüftungssystem so eingestellt wird, dass ein Überdruck von 0,1 kPa gewährleistet ist.“.

7.1.3.51 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte“.

7.1.3.51.1 „Elektrische Einrichtungen“ ändern in: „Elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte.“.


„Es ist verboten, im geschützten Bereich bewegliche elektrische Kabel zu verwenden. Dies gilt nicht für die in Ab-satz 9.1.0.53.5 genannten beweglichen elektrischen Kabel.

Bewegliche elektrische Kabel müssen vor jedem Einsatz einer Sichtprüfung unterzogen werden. Sie müssen so geführt werden, dass eine Beschädigung nicht zu befürchten ist. Leitungskupplungen müssen sich außerhalb desgeschützten Bereichs befinden.

Elektrische Kabel zum Anschluss des Schiffsstromnetzes an ein Landstromnetz dürfen nicht verwendet werden

– beim Laden und Löschen von Stoffen, für die in Abschnitt 3.2.1, Tabelle A, Spalte (9) der Code EX eingetragenist, oder

– wenn sich das Schiff in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone befindet.“.

7.1.3.51.3 Im letzten Satz „Lösen“ ändern in: „Trennen“ und Streichen: „im geschützten Bereich“.


„Elektrische Anlagen und Geräte in Laderäumen müssen spannungslos und gegen unbeabsichtigtes Einschalten gesichert sein.

Dies gilt nicht für durchgehende, fest installierte elektrische Kabel, für bewegliche elektrische Kabel zum Anschlussvon nach Absatz 7.1.4.4.4 gestauten Containern sowie für elektrische Anlagen und Geräte, die mindestens die Anforderungen für den Betrieb in Zone 1 erfüllen.“.

7.1.3.51 Folgende neue Absätze hinzufügen:

„7.1.3.51.5 Während eines Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone müssen elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte, die den in Absatz 9.1.0.52.1 angegebenen Vorschriften nichtentsprechen, oder bei denen höhere Oberflächentemperaturen als 200 °C auftreten können (gemäß Unterab-schnitt 9.1.0.51 und Absatz 9.1.0.52.2 rot gekennzeichnet), abgeschaltet sein, auf Temperaturen unterhalb 200 °Cabgekühlt sein oder es müssen die in 7.1.3.51.6 aufgeführten Maßnahmen ergriffen sein.

7.1.3.51.6 Absatz 7.1.3.51.5 gilt nicht in Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des geschützten Bereichs,wenn

a) das Lüftungssystem so eingestellt wird, dass ein Überdruck von mindestens 0,1 kPa gewährleistet ist und

b) die Gasspüranlage eingeschaltet ist und stetig misst.

7.1.3.51.7 Anlagen und Geräte gemäß 7.1.3.51.5, die während des Ladens oder Löschens oder während eines Aufenthalts ineiner oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone, abgeschaltet waren, dürfen erst wiedereingeschaltet werden,

a) nachdem sich das Schiff nicht mehr in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zoneaufhält

oder

b) im Steuerhaus, in den Wohnungen und Betriebsräumen außerhalb des geschützten Bereichs 10 % der UEG vonn-Hexan unterschritten sind.

Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

196

* Erhältlich auf der Website des Europäischen Ausschusses zur Ausarbeitung von Standards in der Binnenschifffahrt (CESNI),https://www.cesni.eu/de/documents/es-trin/


7.1.3.51.8 Können die Schiffe die Anforderungen aus 7.1.3.51.5 und 7.1.3.51.6 nicht erfüllen, ist ein Aufenthalt in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone nicht gestattet. Die zuständige Behörde kann im Einzelfall Ausnahmen zulassen.“.

7.1.4.1.4 [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

7.1.4.1.5 Erhält folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.

7.1.4.3.4 Die Fußnote 1 zur Tabelle erhält folgenden Wortlaut:

«1 „Versandstücke mit Gegenständen der Verträglichkeitsgruppe „B“ und Versandstücke mit Stoffen und Gegen-ständen der Verträglichkeitsgruppe „D“ dürfen nur zusammen in einem Laderaum gestaut werden, wenn sie ingeschlossenen Containern, gedeckten Fahrzeugen oder gedeckten Wagen verladen sind.“.

7.1.4.4.2 Der erste Anstrich erhält folgenden Wortlaut: „– geschlossene Container;“.

Im zweiten Anstrich streichen: „mit geschlossenen Metallwänden“.

7.1.4.4.4 Im Einleitungssatz:

– „elektrische Anlagen“ ändern in: „elektrische Anlagen und Geräte“.

– „Unterabschnitt 9.1.0.56“ ändern in: „Absatz 9.1.0.53.5“.

– „und in Betrieb“ ändern in: „oder in Betrieb“.

Der Buchstabe a) erhält folgenden Wortlaut:

„a) die elektrischen Anlagen und Geräte mindestens für den Betrieb in Zone 1 geeignet sind und die Anforderungenfür die Temperaturklasse T4 und Explosionsgruppe II B erfüllen; oder“.

Der Buchstabe b) erhält am Anfang vor der Aufzählung folgenden Wortlaut: „b) die elektrischen Anlagen und Gerätedie Anforderungen unter a) nicht erfüllen, jedoch ausreichend von anderen Containern getrennt sind, die Stoffe der“.

– Im ersten Anstrich des Absatzes b): „Kapitel 3.2“ ändern in: „Abschnitt 3.2.1“.

– Im Satz nach den Anstrichen „2,4 m um die elektrischen Anlagen“ ändern in: „2,40 m um die elektrischen Anlagenund Geräte“.

Der Satz vor den „Beispielen für die Stauung und Trennung der Container“ erhält folgenden Wortlaut:

„a) oder b) ist nicht erforderlich, wenn die Container mit elektrischen Anlagen und Geräten, die die Anforderungenfür den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen nicht erfüllen und Container, die die oben genannten Stoffe enthalten, in getrennten Laderäumen gestaut sind.“.


„An einem offenen Container angebrachte elektrische Anlagen und Geräte dürfen weder mit beweglichen elektrischenKabeln nach Absatz 9.1.0.53.5 verbunden noch in Betrieb genommen werden, es sei denn, sie sind mindestens fürden Betrieb in Zone 1 geeignet und erfüllen die Anforderungen für die Temperaturklasse T4 und Explosionsgruppe II Boder der Container befindet sich in einem Laderaum, der keine Container mit den in Absatz 7.1.4.4.4. Buchstabe b)genannten Stoffen enthält.“.

7.1.4.7.3 Folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„7.1.4.7.3 Ist an der Lade- oder Löschstelle landseitig eine Zone ausgewiesen, darf sich das Schiff nur dann in dieser oder unmittelbar angrenzend an diese Zone aufhalten, wenn es die Anforderungen der Absätze 9.1.0.12.3 b) oder c),9.1.0.51, 9.1.0.52.1 und 9.1.0.52.2 erfüllt. Die zuständige Behörde kann im Einzelfall Ausnahmen zulassen.“.

7.1.4.12.2 Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Bei Verdacht auf Beschädigung der Container oder bei Verdacht, dass der Inhalt sich innerhalb der Container frei-gesetzt hat, müssen die Laderäume so gelüftet werden, dass bei aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasenund Dämpfen, deren Konzentration unter 10 % der UEG oder bei aus der Ladung herrührenden giftigen Gasen undDämpfen unter den national zulässigen Expositionsgrenzwerten liegt.“.

7.1.4.14.4 Der erste Anstrich erhält folgenden Wortlaut: „geschlossenen Containern;“.

Der dritte Anstrich erhält folgenden Wortlaut: „gedeckten Fahrzeugen oder gedeckten Wagen;“.

7.1.4.53 Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Sind diese Leuchten an Deck in Zone 2 angeordnet, müssen sie die Anforderungen für den Betrieb in Zone 2 erfüllen.“.


„7.1.4.75 Gefahr der Funkenbildung

Elektrisch leitende Verbindungen zwischen Schiff und Land müssen so beschaffen sein, dass sie keine Zündquelledarstellen. Wenn Stoffe befördert werden, für die in Abschnitt 3.2.1 Tabelle A Spalte (9) der Code EX eingetragen ist,ist im geschützten Bereich das Ablegen von nicht ausreichend ableitfähiger Kleidung verboten.“.


„Schiffe müssen sicher, jedoch so festgemacht sein, dass sie bei Gefahr rasch losgemacht werden können und dasselektrische Leitungen nicht gequetscht oder geknickt werden und keinen Zugbeanspruchungen ausgesetzt sind.“.


„Schiffe, die gefährliche Güter befördern, dürfen nicht in geringerer Entfernung von anderen Schiffen stillliegen als inden in Unterabschnitt 1.1.4.6 genannten Vorschriften vorgeschrieben.“

7.1.6 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

197


7.1.6.12, VE01 Erhält folgenden Wortlaut:

„VE01: Laderäume, die diese Stoffe enthalten, müssen mit der vollen Leistung der Ventilatoren gelüftet werden, wennnach Messung festgestellt wird, dass die Konzentration an von aus der Ladung herrührenden entzündbarenGasen und Dämpfen 10 % der UEG übersteigt. Diese Messung ist sofort nach dem Beladen durchzuführen.Eine Kontrollmessung muss nach einer Stunde wiederholt werden. Diese Messergebnisse müssen schriftlichfestgehalten werden.“.

7.1.6.12, VE02 Im ersten Satz „herrührenden Gasen“ ändern in: „herrührenden giftigen Gasen und Dämpfen“.

Der dritte Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Eine Kontrollmessung muss nach einer Stunde wiederholt werden.“.

Im vorletzten Satz „herrührenden Gasen“ ändern in: „herrührenden giftigen Gasen und Dämpfen“.

7.1.6.12, VE03 Der dritte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Nach dem Belüften muss die Konzentration von aus der Ladung her rührenden entzündbaren oder giftigen Gasen und Dämpfen in diesen Laderäumen gemessen werden.“.

7.1.6.16, IN01 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

7.1.6.16, IN01 Erhält folgenden Wortlaut:

„IN01: Nach dem Laden und Löschen dieser Stoffe in loser Schüttung oder unverpackt und vor dem Verlassen derUmschlagstelle muss vom Verlader oder vom Entlader oder von einem Sachkundigen nach Unterabschnitt8.2.1.2 in den Wohnungen, Maschinenräumen und angrenzenden Laderäumen die Konzentration von ausder Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen mit einem Gasspürgerät gemessen werden.Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

Bevor Personen die Laderäume betreten und vor dem Löschen muss die Konzentration von aus der Ladung her rührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen vom Entlader der Ladung oder von einem Sachkundigennach Unterabschnitt 8.2.1.2 gemessen werden. Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

Der Laderaum darf erst betreten und mit dem Löschen darf erst begonnen werden, wenn die Konzentrationvon aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen im freien Luftraum über der Ladungunter 50 % der UEG liegt.

Liegt in diesen Räumen die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämp-fen nicht unter 50 % der UEG, müssen durch den Verlader, den Entlader oder den Schiffsführer die für dieSicherheit not wendigen Sofortmaßnahmen getroffen werden.“.

7.1.6.16, IN02 „die Gaskonzentration“ ändern in: „die Konzentration von aus der Ladung herrührenden giftigen Gasen und Dämpfen“.

7.1 Folgenden neuen Abschnitt 7.1.7 einfügen:

„7.1.7 Besondere Vorschriften für die Beförderung selbstzersetzlicher Stoffe der Klasse 4.1, organischer Peroxideder Klasse 5.2 und anderer Stoffe (als selbstzersetzliche Stoffe und organische Peroxide), die durch Tempe-raturkontrolle stabilisiert werden

7.1.7.1 Alle selbstzersetzlichen Stoffe, organischen Peroxide und polymerisierenden Stoffe dürfen keiner direkten Sonnen-einstrahlung und keinen Wärmequellen ausgesetzt sein und müssen an ausreichend belüfteten Stellen abgestelltsein.

7.1.7.2 Wenn in einen Container oder ein geschlossenes Fahrzeug mehrere Versandstücke zusammen verladen werden, darfdie Gesamtmenge des Stoffes, die Art und die Anzahl der Versandstücke und die Anordnung in Stapeln keine Explosionsgefahr verursachen.

7.1.7.3 Vorschriften für die Temperaturkontrolle

7.1.7.3.1 Diese Vorschriften gelten für bestimmte selbstzersetzliche Stoffe, sofern dies gemäß Absatz 2.2.41.1.17 vorge -schrieben ist, für bestimmte organische Peroxide, sofern dies gemäß Absatz 2.2.52.1.15 vorgeschrieben ist, undfür bestimmte polymerisierende Stoffe, sofern dies gemäß Absatz 2.2.41.1.21 oder gemäß Kapitel 3.3 Sonder -vorschrift 386 vorgeschrieben ist, die nur unter Bedingungen befördert werden dürfen, bei denen die Temperaturkontrolliert wird.

7.1.7.3.2 Diese Vorschriften gelten auch für die Beförderung von Stoffen, bei denen:

a) die offizielle Benennung für die Beförderung in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte (2) oder gemäß Unterabschnitt 3.1.2.6den Ausdruck „STABILISIERT“ enthält und

b) die für den Stoff (mit oder ohne chemische Stabilisierung) im zur Beförderung aufgegebenen Zustand bestimmteSADT oder SAPT

(i) höchstens 50 °C für Einzelverpackungen und Großpackmittel (IBC) oder

(ii) höchstens 45 °C für Tanks

beträgt.

Wenn zur Stabilisierung eines reaktiven Stoffes, der unter normalen Beförderungsbedingungen gefährliche MengenWärme und Gase oder Dämpfe erzeugen kann, keine chemische Stabilisierung verwendet wird, muss dieser Stoff unter Temperaturkontrolle befördert werden. Diese Vorschriften gelten nicht für Stoffe, die durch Hinzufügenchemischer Inhibitoren stabilisiert werden, so dass die SADT oder SAPT höher ist als in Absatz b) (i) oder (ii) vorge-schrieben.

7.1.7.3.3 Wenn ein selbstzersetzlicher Stoff, ein organisches Peroxid oder ein Stoff, dessen offizielle Benennung für die Be-förderung den Ausdruck „STABILISIERT“ enthält und der normalerweise nicht unter Temperaturkontrolle befördertwerden muss, unter Bedingungen befördert wird, bei denen die Temperatur 55 °C übersteigen kann, kann darüberhinaus eine Temperaturkontrolle erforderlich sein.

198


7.1.7.3.4 Die „Kontrolltemperatur“ ist die höchste Temperatur, bei der der Stoff sicher befördert werden kann. Es wird davonausgegangen, dass die Temperatur in der unmittelbaren Umgebung des Versandstücks während der Beförderung55 °C nicht übersteigt und diesen Wert nur während eines relativ kurzen Zeitraums innerhalb von jeweils 24 Stundenerreicht. Bei Ausfall der Temperaturkontrolle kann es erforderlich werden, Notfallmaßnahmen zu ergreifen. Die „Not-falltemperatur“ ist die Temperatur, bei der diese Maßnahmen einzuleiten sind.

7.1.7.3.5 Ableitung von Kontroll- und Notfalltemperatur

a Die Temperatur der selbstbeschleunigenden Zersetzung (SADT) oder die Temperatur der selbstbeschleunigendenPolymerisation (SAPT) des für die Beförderung verpackten Stoffes.

7.1.7.3.6 Die Kontrolltemperatur und die Notfalltemperatur werden unter Verwendung der Tabelle in Absatz 7.1.7.3.5 von derSADT oder der SAPT abgeleitet, die als die niedrigsten Temperaturen definiert sind, bei denen bei einem Stoff in denfür die Beförderung verwendeten Verpackungen, Großpackmitteln (IBC) oder Tanks eine selbstbeschleunigende Zersetzung oder Polymerisation auftreten kann. Die SADT oder SAPT wird ermittelt, um zu entscheiden, ob ein Stoffunter Temperaturkontrolle befördert werden muss. Vorschriften für die Bestimmung der SADT und der SAPT sind imHandbuch Prüfung und Kriterien Teil II Abschnitt 28 enthalten.

7.1.7.3.7 Kontroll- und Notfalltemperaturen sind, sofern zutreffend, für die momentan zugeordneten selbstzersetzlichen Stoffein Unterabschnitt 2.2.41.4 und für die momentan zugeordneten Zubereitungen organischer Peroxide in Unterab-schnitt 2.2.52.4 angegeben.

7.1.7.3.8 Die tatsächliche Beförderungstemperatur darf niedriger als die Kontrolltemperatur sein, muss aber so gewählt werden,dass eine gefährliche Phasentrennung vermieden wird.

7.1.7.4 Beförderung unter Temperaturkontrolle

7.1.7.4.1 Die Aufrechterhaltung der vorgeschriebenen Temperatur ist von wesentlicher Bedeutung für die sichere Beförderungvon Stoffen, die durch Temperaturkontrolle stabilisiert werden. Im Allgemeinen ist Folgendes erforderlich:

a) eine sorgfältige Inspektion der Güterbeförderungseinheit vor dem Beladen;

b) Hinweise für den Beförderer über den Betrieb des Kühlsystems, einschließlich einer Liste der an der Fahrstreckegelegenen Kühlmittellieferanten;

c) Verfahren, die bei Ausfall der Temperaturkontrolle zu befolgen sind;

d) die regelmäßige Überwachung der Betriebstemperaturen und

e) die Verfügbarkeit eines Reservekühlsystems oder von Ersatzteilen.

7.1.7.4.2 Alle Kontrolleinrichtungen und Temperaturmesseinrichtungen des Kühlsystems müssen leicht zugänglich und alleelektrischen Verbindungen müssen witterungsbeständig sein. Die Lufttemperatur im Inneren der Güterbeförderungs-einheit muss mit zwei voneinander unabhängigen Messfühlern gemessen werden und die Daten müssen so aufge-zeichnet werden, dass jede Temperaturänderung leicht festgestellt werden kann. Die Temperatur muss alle vierbis sechs Stunden kontrolliert und aufgezeichnet werden. Wenn Stoffe mit einer Kontrolltemperatur von wenigerals +25 °C befördert werden, muss die Güterbeförderungseinheit mit einem optischen und akustischen Alarm aus-gerüstet sein, der unabhängig vom Kühlsystem mit Energie versorgt wird und bei oder unter der Kontrolltemperaturanspricht.

7.1.7.4.3 Wenn während der Beförderung die Kontrolltemperatur überschritten wird, muss ein Alarmverfahren eingeleitet werden, das gegebenenfalls eine notwendige Reparatur der Kühlanlage oder eine Erhöhung der Kühlkapazität (z. B.durch Hinzufügen flüssiger oder fester Kühlmittel) umfasst. Außerdem muss die Temperatur häufig kontrolliert werdenund es müssen Vorkehrungen für Notfallmaßnahmen getroffen werden. Wird die Notfalltemperatur erreicht, müssendie Notfallmaßnahmen eingeleitet werden.

7.1.7.4.4 Die Eignung einer bestimmten Temperaturkontrolleinrichtung für die Beförderung ist abhängig von verschiedenenFaktoren. Zu betrachtende Faktoren sind unter anderem:

a) die Kontrolltemperatur(en) des (der) zu befördernden Stoffes (Stoffe);

b) die Differenz zwischen der Kontrolltemperatur und den zu erwartenden Umgebungstemperaturbedingungen;

c) die Wirksamkeit der Wärmedämmung;

d) die Beförderungsdauer und

e) die Berücksichtigung einer Sicherheitsreserve für Verzögerungen.

NotfalltemperaturKontrolltemperaturSADTa/SAPTaArt des Gefäßes

10 °C unter SADT/SAPT20 °C unter SADT/SAPT≤ 20 °CEinzelverpackungen undGroßpackmittel (IBC)

10 °C unter SADT/SAPT15 °C unter SADT/SAPT> 20 °C ≤ 35 °C

5 °C unter SADT/SAPT10 °C unter SADT/SAPT> 35 °C

5 °C unter SADT/SAPT10 °C unter SADT/SAPT≤ 45 °CTanks

199


7.1.7.4.5 Geeignete Methoden zur Vermeidung der Überschreitung der Kontrolltemperatur sind in der Reihenfolge zunehmen-der Wirksamkeit:

a) Wärmedämmung, vorausgesetzt, die Anfangstemperatur des (der) zu befördernden Stoffes (Stoffe) liegt in aus-reichendem Maße unter der Kontrolltemperatur;

b) Wärmedämmung mit Kältespeicher, vorausgesetzt:

(i) eine ausreichende Menge nicht entzündbaren Kühlmittels (z. B. flüssiger Stickstoff oder Trockeneis) unter Berücksichtigung einer angemessenen Reserve für Verzögerungen wird mitgeführt oder eine Nachschubmög-lichkeit ist sichergestellt;

(ii) als Kühlmittel wird weder flüssiger Sauerstoff noch flüssige Luft verwendet;

(iii) eine gleichbleibende Kühlwirkung ist auch dann gewährleistet, wenn der größte Teil des Kühlmittels verbrauchtist, und

(iv) auf der Tür (den Türen) der Beförderungseinheit befindet sich ein deutlich sichtbarer Warnhinweis, dass dieBeförderungseinheit vor dem Betreten belüftet werden muss;

c) Wärmedämmung und eine einzelne Kühlmaschine, vorausgesetzt, für zu befördernde Stoffe mit einem Flamm-punkt, der niedriger ist als die um 5 °C erhöhte Notfalltemperatur, wird innerhalb des Kühlraums eine explosions-geschützte elektrische Ausrüstung EEx IIB T3 verwendet, um die Entzündung der von den Stoffen freigesetztenentzündbaren Dämpfe zu vermeiden;

d) Wärmedämmung und eine Kombination aus einer Kältemaschine und einem Kältespeicher, vorausgesetzt,

(i) die beiden Systeme sind voneinander unabhängig und

(ii) die Vorschriften der Absätze b) und c) sind erfüllt;

e) Wärmedämmung und doppelt vorhandene Kältemaschinen, vorausgesetzt,

(i) beide Systeme sind, abgesehen von der gemeinsamen Stromversorgung, voneinander unabhängig;

(ii) jedes System kann allein eine ausreichende Temperaturkontrolle aufrechterhalten und

(iii) für zu befördernde Stoffe mit einem Flammpunkt, der niedriger ist als die um 5 °C erhöhte Notfalltemperatur,wird innerhalb des Kühlraums eine explosionsgeschützte elektrische Ausrüstung EEx IIB T3 verwendet, umdie Entzündung der von den Stoffen freigesetzten entzündbaren Dämpfe zu vermeiden.

7.1.7.4.6 Die in Absatz 7.1.7.4.5 d) und e) beschriebenen Methoden dürfen für alle organischen Peroxide, selbstzersetzlichenStoffe und polymerisierenden Stoffe angewendet werden.

Die in Absatz 7.1.7.4.5 c) beschriebene Methode darf für organische Peroxide und selbstzersetzliche Stoffe der Typen C, D, E und F und, wenn die zu erwartende höchste Umgebungstemperatur während der Beförderung dieKontrolltemperatur um nicht mehr als 10 °C übersteigt, für organische Peroxide und selbstzersetzliche Stoffe desTyps B sowie für polymerisierende Stoffe angewendet werden.

Die in Absatz 7.1.7.4.5 b) beschriebene Methode darf für organische Peroxide und selbstzersetzliche Stoffe der Typen C, D, E und F sowie für polymerisierende Stoffe angewendet werden, wenn die während der Beförderung zuerwartende höchste Umgebungstemperatur die Kontrolltemperatur um nicht mehr als 30 °C übersteigt.

Die in Absatz 7.1.7.4.5 a) beschriebene Methode darf für organische Peroxide und selbstzersetzliche Stoffe der Typen C, D, E und F sowie für polymerisierende Stoffe angewendet werden, wenn die zu während der Beförderungzu erwartende höchste Umgebungstemperatur mindestens 10 °C niedriger ist als die Kontrolltemperatur.

7.1.7.4.7 Wenn die Stoffe in Fahrzeugen oder Containern mit Wärmedämmung, Kältespeicher oder Kälte-/Kühlmaschine befördert werden müssen, müssen diese Fahrzeuge oder Container den Vorschriften des Kapitels 9.6 des ADR ent-sprechen.

7.1.7.4.8 Wenn die Stoffe in mit Kühlmitteln befüllten Schutzverpackungen enthalten sind, sind sie in gedeckte oder bedeckteFahrzeuge oder in geschlossene oder bedeckte Container zu verladen. Bei Verwendung von gedeckten Fahrzeugenoder geschlossenen Containern muss eine ausreichende Belüftung sichergestellt sein. Bedeckte Fahrzeuge und Container müssen mit Seitenwänden und einer Rückwand versehen sein. Die Plane dieser Fahrzeuge und Containermuss aus einem undurchlässigen und nicht brennbaren Werkstoff bestehen.“.

7.1.7 Einfügen: „7.1.7.5 – 7.1.9.99 (bleibt offen)“.

Kapitel 7.2

7.2.2.0 In der Bem. 1. streichen: „oder Hochgeschwindigkeitsventile“.


„Gasspüranlagen

Enthält die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe, für die n-Hexan nicht als repräsentativ gelten kann, mussdie Gasspüranlage zusätzlich bezüglich der kritischsten UEG der zur Beförderung im Schiff zugelassenen Stoffe kalibriert sein.“.

7.2.2.19.3 Der Absatz nach dem Doppelpunkt erhält folgenden Wortlaut:

„… 1.16.1.1, 1.16.1.2, 1.16.1.3, 1.16.1.4, 7.2.2.5, 8.1.4, 8.1.5, 8.1.6.1, 8.1.6.3, 8.1.7, 8.3.5, 9.3.3.0.1, 9.3.3.0.3 d),9.3.3.0.5, 9.3.3.10.1, 9.3.3.10.2, 9.3.3.10.5, 9.3.3.12.4, 9.3.3.12.6, 9.3.3.16.1, 9.3.3.16.2, 9.3.3.17.1 bis 9.3.3.17.4,9.3.3.31.1 bis 9.3.3.31.5, 9.3.3.32.2, 9.3.3.34.1, 9.3.3.34.2, 9.3.3.40.1, (jedoch genügt eine einzige Feuerlösch- oderBallastpumpe), 9.3.3.40.2, 9.3.3.41, 9.3.3.51, 9.3.3.52.1 bis 9.3.3.52.8, 9.3.3.71 und 9.3.3.74.“.

200


Der letzte Absatz erhält folgenden Wortlaut:

„Schiffe, die ausschließlich zum Fortbewegen von Tankschiffen, deren Stoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 ausschließlichStoffe enthält, für die Explosionsschutz nicht erforderlich ist, genutzt werden, müssen den Absätzen 9.3.3.10.1,9.3.3.10.5, 9.3.3.12.6, 9.3.3.51 und 9.3.3.52.1 nicht entsprechen. In diesem Fall ist im Zulassungszeugnis bzw. imvorläufigen Zulassungszeugnis unter Nummer 5, „Zugelassene Abweichungen“, einzutragen: „Abweichung von9.3.3.10.1, 9.3.3.10.5, 9.3.3.12.6, 9.3.3.51 und 9.3.3.52.1; das Schiff darf ausschließlich Tankschiffe, deren Stofflistenach Absatz 1.16.1.2.5 ausschließlich Stoffe enthält, für die Explosionsschutzschutz nicht erforderlich ist, fortbe -wegen.“.


„7.2.2.19.4 Während des Ladens und Löschens von Stoffen, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (17) Explo -sionsschutz gefordert ist, dürfen auf den anderen Schiffen der Zusammenstellung an Deck nur Anlagen und Gerätebetrieben werden die die Anforderungen nach 9.3.3.53 erfüllen. Davon ausgenommen sind

a) Anlagen und Geräte auf Schiffen, die vor oder hinter dem ladenden oder löschenden Schiff gekuppelt sind, wenndas ladende oder löschende Tankschiff an diesem Ende des Bereichs der Ladung mit einer Schutzwand aus -gerüstet ist oder die mindestens einen Abstand von 12,00 m zur Begrenzungsebene des Bereichs der Ladungdes ladenden oder löschenden Tankschiffes haben.

b) Anlagen und Geräte auf Tankschiffen, die längsseits an das ladende oder löschende Schiff gekuppelt sind, wenndiese Anlagen und Geräte hinter einer Schutzwand gemäß 9.3.3.10.3 angeordnet sind und diese Schutzwandnicht neben dem Bereich der Ladung des ladenden oder löschenden Schiffes liegt oder die mindestens einen Abstand von 12,00 m zur Begrenzungsebene des Bereichs der Ladung des ladenden oder löschenden Schiffeshaben.“.

7.2.2.21 [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

7.2.2.22 Erhält folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.

7.2.3.1.4 Im ersten Satz „Gaskonzentration“ ändern in: „Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren odergiftigen Gasen und Dämpfen“. Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: „Die Messung darf nur von einem in Abschnitt 8.2.1.2 genannten Sachkundigen, durchgeführt werden, der mit einem für den zu befördernden Stoff geeigneten Atemfilter ausgerüstet ist.“.


„7.2.3.1.5 Bevor Personen Ladetanks, Restetanks, Pumpenräume unter Deck, Kofferdämme, Wallgänge, Doppelböden, Aufstellungsräume oder andere geschlossene Räume betreten, muss:

a) wenn das Schiff gefährliche Stoffe der Klasse 2, 3, 4.1, 6.1, 8 oder 9 befördert, für die in Unterabschnitt 3.2.3.2Tabelle C Spalte (18) ein Gasspürgerät gefordert wird, mit Hilfe dieses Gerätes festgestellt sein, dass die Kon-zentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen in diesen Ladetanks, Restetanks,Pumpenräumen unter Deck, Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden oder Aufstellungsräumen 50 % der UEGnicht übersteigt. In Pumpenräumen unter Deck darf dies mit Hilfe der fest eingebauten Gasspüranlage festgestelltwerden;

b) wenn das Schiff gefährliche Stoffe der Klasse 2, 3, 4.1, 6.1, 8 oder 9 befördert, für die in Unterabschnitt 3.2.3.2Tabelle C Spalte (18) ein Toximeter gefordert wird, mit Hilfe dieses Gerätes festgestellt sein, dass in diesen Lade-tanks, Restetanks, Pumpenräumen unter Deck, Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden oder Aufstellungs -räumen keine Konzentration von aus der Ladung herrührenden giftigen Gasen und Dämpfen enthalten ist, welchedie national zulässigen Expositionsgrenzwerte überschreitet.

In Abweichung zu Unterabschnitt 1.1.4.6 gehen strengere nationale Vorschriften über das Betreten von Laderäumenden Bestimmungen des ADN vor.“.


„7.2.3.1.6 Das Betreten leerer Ladetanks, Restetanks, Pumpenräume unter Deck, Kofferdämme, Wallgänge, Doppelböden, Aufstellungsräume oder anderer geschlossener Räume ist nur zugelassen, wenn:

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen in Ladetanks, Restetanks,Pumpenräumen unter Deck, Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden, Aufstellungsräumen oder anderen geschlossenen Räumen unter 10 % UEG liegt, die Konzentration von aus der Ladung herrührenden giftigen Gasenund Dämpfen unter den national zulässigen Expositionsgrenzwerten liegt und der Sauerstoffanteil zwischen 20%und 23,5 Vol.-% beträgt,

oder

– die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen in Ladetanks, Restetanks,Pumpenräumen unter Deck, Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden, Aufstellungsräumen oder anderen ge-schlossenen Räumen unter 10 % UEG liegt und die Person, welche den Raum betritt, ein umluftunabhängigesAtemschutzgerät und andere erforderliche Schutz- und Rettungsausrüstung trägt sowie durch eine Leine gesichertist. Das Betreten dieser Räume darf nur unter Aufsicht einer zweiten Person erfolgen, für welche die gleiche Aus-rüstung bereitgelegt ist. Zwei zusätzliche Personen, die im Notfall Hilfe leisten können, müssen sich in Rufweiteauf dem Schiff befinden. Falls eine Rettungswinde angebracht ist, genügt eine zusätzliche Person.

In Notfällen oder bei mechanischen Problemen darf der Tank bei einer Konzentration von aus der Ladung her rührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen von 10 % bis 50 % der UEG betreten werden. Das verwendeteAtemschutzgerät (umluftunabhängig) muss so beschaffen sein, dass Funkenbildung vermieden wird.

In Abweichung zu Unterabschnitt 1.1.4.6 gehen strengere nationale Vorschriften über das Betreten von Ladetanksden Bestimmungen des ADN vor.“.

201



„Gasspüranlagen

Gasspüranlagen müssen entsprechend den Vorschriften des Herstellers durch geschultes und eingewiesenes Personal gewartet werden.“.

7.2.3.7 7.2.3.7 (Titel) und 7.2.3.7.0 bis 7.2.3.7.2 erhalten folgenden Wortlaut:

„7.2.3.7 Entgasen entladener oder leerer Ladetanks und Lade- und Löschleitungen

7.2.3.7.0 Das Entgasen entladener oder leerer Ladetanks und Lade- und Löschleitungen in die Atmosphäre oder an An -nahmestellen ist unter den nachfolgenden Bedingungen nur dann gestattet, wenn und soweit es aufgrund andererRechtsvorschriften nicht verboten ist.

7.2.3.7.1 Entgasen von entladenen oder leeren Ladetanks und Lade- und Löschleitungen in die Atmosphäre

7.2.3.7.1.1 Entladene oder leere Ladetanks, die gefährliche Stoffe:

– der Klasse 2 oder der Klasse 3 mit einem Klassifizierungscode in Kapitel 3.2 Tabelle C Spalte (3b), der den Buchstaben „T“ enthält,

– der Klasse 6.1 oder

– der Klasse 8 mit Verpackungsgruppe I

enthalten haben, dürfen einen Sachkundigen gemäß Unterabschnitt 8.2.1.2 entgast werden. Dies darf nur an von derzuständigen Behörde zugelassenen Stellen erfolgen.

7.2.3.7.1.2 Wenn das Entgasen von Ladetanks, die die in Absatz 7.2.3.7.1.1 genannten gefährlichen Stoffe enthalten haben, anden von der zuständigen Behörde für diesen Zweck zugelassenen Stellen nicht möglich ist, kann ein Entgasen während der Fahrt erfolgen, wenn:

– die im ersten Absatz von 7.2.3.7.1.3 genannten Bedingungen eingehalten werden, wobei jedoch in dem aus geblasenen Gemisch die Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfenan der Austrittsstelle nicht mehr als 10 % der UEG betragen darf;

– die Besatzung nicht einer Konzentration von Gasen und Dämpfen ausgesetzt ist, welche die national zulässigenExpositionsgrenzwerte überschreitet;

– alle Zugänge und Öffnungen von Räumen, die mit dem Freien in Verbindung stehen, geschlossen sind. Dies giltnicht für die Zuluftöffnungen des Maschinenraumes und von Überdruckanlagen;

– an Deck arbeitende Besatzungsmitglieder geeignete Schutzausrüstungen tragen;

– dies nicht im Bereich von Schleusen einschließlich ihrer Vorhäfen, unter Brücken oder in dicht besiedelten Gebietenstattfindet.

7.2.3.7.1.3 Entladene oder leere Ladetanks, die andere als die in Absatz 7.2.3.7.1.1 genannten gefährlichen Stoffe enthalten haben, dürfen bei einer Konzentration von aus der Ladung herrührenden entzündbaren Gasen und Dämpfen von10 % der UEG oder mehr während der Fahrt oder an von der zuständigen Behörde zugelassenen Stellen mittels ge-eigneter Lüftungseinrichtungen bei geschlossenen Tanklukendeckeln und Abführung der Gas/Luftgemische durchdauerbrandsichere Flammendurchschlagsicherungen entgast werden (Explosionsgruppe/Untergruppe gemäß3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (16)).

An der Austrittsstelle des Gas-/Luftgemisches muss die Konzentration von entzündbaren Gasen und Dämpfen weniger als 50 % der UEG betragen. Geeignete Lüftungseinrichtungen bei der saugenden Entgasung dürfen nur miteiner unmittelbar auf der Saugseite des Ventilators vorgeschalteten Flammendurchschlagsicherung betrieben werden(Explosionsgruppe/Untergruppe gemäß 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (16)). Die Konzentration von entzündbaren Gasenund Dämpfen ist bei blasendem oder saugendem Betrieb der Lüftungseinrichtungen während der ersten zwei Stundennach Beginn des Entgasens stündlich von einem Sachkundigen nach Absatz 8.2.1.2 zu messen. Die Messergebnissemüssen schriftlich festgehalten werden.

Im Bereich von Schleusen einschließlich ihrer Vorhäfen, unter Brücken oder in dicht besiedelten Gebieten ist dasEntgasen verboten.

Entladene oder leere Ladetanks, die andere als die in Absatz 7.2.3.7.1.1 genannten gefährlichen Stoffe enthalten haben, dürfen bei einer aus der Ladung herrührenden Konzentration von Gasen und Dämpfen unter 10 % der UEGentgast werden und es dürfen auch zusätzliche Tanköffnungen geöffnet werden, solange die Besatzung nicht einerKonzentration von Gasen und Dämpfen ausgesetzt ist, welche die national zulässigen Expositionsgrenzwerte über-schreitet. Es besteht auch keine Pflicht zur Verwendung einer Flammendurchschlagsicherung.

Im Bereich von Schleusen einschließlich ihrer Vorhäfen, unter Brücken oder in dicht besiedelten Gebieten ist dasEntgasen verboten.

7.2.3.7.1.4 Der Entgasungsvorgang muss während eines Gewitters und, wenn infolge ungünstiger Windverhältnisse außerhalbdes Bereichs der Ladung vor der Wohnung, dem Steuerhaus oder Betriebsräumen mit gefährlichen Konzentrationenan entzündbaren oder giftigen Gasen und Dämpfen zu rechnen ist, unterbrochen werden. Der kritische Zustand isterreicht, sobald durch Messung mittels tragbaren Messgeräte Konzentrationen von aus der Ladung herrührendenentzündbaren Gasen und Dämpfen von mehr als 20 % der UEG oder von giftigen Gasen und Dämpfen, welche dienational zulässigen Expositionsgrenzwerte überschreiten, in diesen Bereichen nachgewiesen worden sind.

7.2.3.7.1.5 Wenn nach dem Entgasen der Ladetanks mit Hilfe der in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (18) genannten Ge-räte festgestellt wird, dass in keinem Ladetank die Konzentration an entzündbaren Gasen und Dämpfen über 20 %der UEG liegt oder die Konzentration an giftigen Gasen und Dämpfen die national zulässigen Expositionsgrenzwerteüberschreitet, darf die Bezeichnung nach Absatz 7.2.5.0.1 auf Anordnung des Schiffsführers weggenommen werden.Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

202


7.2.3.7.1.6 Vor der Durchführung von Arbeiten, die mit Gefahren gemäß Abschnitt 8.3.5 verbunden sein können, sind alle Lade-tanks und die im Bereich der Ladung befindlichen Rohrleitungen gasfrei zu machen. Dies ist in einer am Tag des Beginns der Arbeiten gültigen Gasfreiheitsbescheinigung festzuhalten. Die Gasfreiheit darf nur durch eine Personfestgestellt und bescheinigt werden, die hierfür von der zuständigen Behörde zugelassen ist.

7.2.3.7.2 Entgasen von leeren oder entladenen Ladetanks und Lade- und Löschleitungen an Annahmestellen

7.2.3.7.2.1 Leere oder entladene Ladetanks dürfen nur von einem Sachkundigen gemäß Unterabschnitt 8.2.1.2 entgast werden.Wenn es nach internationalem oder nationalem Recht vorgeschrieben ist, darf dies nur an den von der zuständigenBehörde zugelassenen Stellen geschehen. Das Entgasen an einer mobilen Annahmestelle während der Fahrt desSchiffes ist verboten. Das Entgasen an einer mobilen Annahmestelle, während ein anderes Schiff an derselben Stelleentgast wird, ist verboten. Das Entgasen an einer bordeigenen mobilen Annahmestelle ist verboten.

7.2.3.7.2.2 Vor Beginn des Entgasungsvorgangs muss das zu entgasende Schiff geerdet werden. Der Schiffsführer des zu ent-gasenden Schiffes oder ein von ihm beauftragter Sachkundiger nach Unterabschnitt 8.2.1.2 und der Betreiber derAnnahmestelle müssen eine Prüfliste gemäß Abschnitt 8.6.4 ADN ausgefüllt und unterzeichnet haben.

Die Prüfliste ist mindestens in einer für den Schiffsführer oder Sachkundigen und einer für den Betreiber der An nahmestelle verständlichen Sprache zu drucken.

Können nicht alle zutreffenden Fragen mit „JA“ beantwortet werden, ist das Entgasen an einer Annahmestelle nurmit Zustimmung der zuständigen Behörde gestattet.

7.2.3.7.2.3 Das Entgasen an Annahmestellen kann durch die Lade- und Löschleitung oder die Gasabfuhrleitung erfolgen, umdie Gase und Dämpfe aus den Ladetanks zu entfernen, wobei die jeweils andere Leitung dazu dient, eine Überschrei-tung des höchstzulässigen Über- oder Unterdrucks der Ladetanks zu verhindern.

Die Leitungen müssen Teil eines geschlossenen Systems sein oder, wenn sie dazu dienen, eine Überschreitung deshöchstzulässigen Unterdrucks in den Ladetanks zu verhindern, mit einem fest eingebauten oder beweglichen, feder-belasteten Niederdruckventil mit Flammendurchschlagsicherung (Explosionsgruppe/-untergruppe nach Unterab-schnitt 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (16)) versehen sein, falls Explosionsschutz erforderlich ist (Unterabschnitt 3.2.3.2Tabelle C, Spalte (17)). Das Niederdruckventil muss so eingebaut sein, dass das Unterdruckventil unter normalenBetriebsbedingungen nicht betätigt wird. Ein fest eingebautes Ventil oder die Öffnung, an die ein bewegliches Ventilangeschlossen ist, muss mit einem Blindflansch geschlossen bleiben, wenn das Schiff nicht an einer Annahmestelleentgast wird.

Alle zwischen dem zu entgasenden Schiff und der Annahmestelle angeschlossenen Leitungen müssen mit einer ge-eigneten Flammendurchschlagsicherung versehen sein, falls Explosionsschutz erforderlich ist (Unterabschnitt 3.2.3.2Tabelle C, Spalte (17)). Die Anforderungen für die Leitungen an Bord sind: Explosionsgruppe/-untergruppe nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (16).

7.2.3.7.2.4 Der Entgasungsvorgang muss durch Schalter, die an zwei Stellen auf dem Schiff (vorn und hinten) und an zwei Stellenan der Annahmestelle (direkt am Zugang zum Schiff und an der Stelle, von der aus die Annahmestelle betrieben wird)unterbrochen werden können. Die Unterbrechung des Entgasungsvorgangs muss durch ein Schnellschlussventil erfolgen, das sich direkt in der Verbindungsleitung zwischen dem zu entgasenden Schiff und der Annahmestelle befindet. Das Unterbrechungssystem muss im Ruhestromprinzip arbeiten und kann in die Notabschalteinrichtungder in Absatz 9.3.1.21.5, 9.3.2.21.5 und 9.3.3.21.5 vorgeschriebenen Ladepumpen und Überfüllsicherungen integriertwerden.

Während eines Gewitters muss der Entgasungsvorgang unterbrochen werden.

7.2.3.7.2.5 Wenn nach dem Entgasen der Ladetanks mit Hilfe der in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (18) genannten Geräte festgestellt wird, dass in keinem Ladetank die Konzentration an entzündbaren Gasen und Dämpfen über 20 %der UEG liegt oder die Konzentration an giftigen Gasen und Dämpfen die national zulässigen Expositionsgrenzwerteüberschreitet, darf die Bezeichnung nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (19) auf Anordnung des Schiffs-führers weggenommen werden. Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

7.2.3.7.2.6 Vor der Durchführung von Arbeiten, die mit Gefahren gemäß Abschnitt 8.3.5 verbunden sein können, sind alle Lade-tanks und die im Bereich der Ladung befindlichen Rohrleitungen gasfrei zu machen. Dies ist in einer am Tag des Beginns der Arbeiten gültigen Gasfreiheitsbescheinigung festzuhalten. Die Gasfreiheit darf nur durch Personen fest-gestellt und bescheinigt werden, die hierfür von der zuständigen Behörde zugelassen sind.“.

7.2.3.12.2 [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


„7.2.3.16 Alle Messungen an Bord müssen von einem Sachkundigen gemäß Unterabschnitt 8.2.1.2 durchgeführt werden, sofernin der dem ADN beigefügten Verordnung nichts anderes vorgeschrieben ist. Die Messergebnisse müssen in demPrüfbuch gemäß Unterabschnitt 8.1.2.1 Buchstabe g) schriftlich festgehalten werden.“.

7.2.3 „7.2.3.16 – 7.2.3.19 (bleibt offen)“ ändern in: „7.2.3.17 – 7.2.3.19 (bleibt offen)“.

7.2.3.29.1 Im zweiten Satz „Wohnung“ ändern in: „Wohnungen“.

Am Ende hinzufügen:

„Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, dürfen

– benzinbetriebene Außenbordmotore und deren Kraftstoffbehälter nur außerhalb des Bereichs der Ladung mit geführt werden

und

– mechanische Aufblasvorrichtungen, Außenbordmotore und deren elektrische Einrichtungen nur außerhalb desBereichs der Ladung in Betrieb genommen werden.“.

203



„Es ist verboten, Motoren zu verwenden, die mit Kraftstoff mit einem Flammpunkt von 55 °C oder darunter betriebenwerden (z. B. Benzinmotoren). Diese Vorschrift gilt nicht für

– benzinbetriebene Außenbordmotoren von Beibooten;

– Antriebs- und Hilfssysteme, die den Anforderungen des Kapitels 30 und der Anlage 8 Abschnitt 1 des Euro -päischen Standards der technischen Vorschriften für Binnenschiffe (ES-TRIN) in der jeweils geltenden Fassungentsprechen.*“.

7.2.3.41 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Rauchen, Feuer und offenes Licht“.


„Rauchen, einschließlich elektronischer Zigaretten und ähnlicher Geräte, Feuer und offenes Licht sind an Bord verboten.


Das Rauchverbot gilt nicht in Wohnungen und Steuerhaus, wenn Fenster, Türen, Oberlichter und Luken geschlossensind oder das Lüftungssystem so eingestellt wird, dass ein Überdruck von 0,1 kPa gewährleistet ist.“.


„7.2.3.44 Reinigungsarbeiten

Die Verwendung von Flüssigkeiten mit einem Flammpunkt von weniger als 55 °C für Reinigungszwecke ist nur imexplosionsgefährdeten Bereich erlaubt.“.

7.2.3.51 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte“.

7.2.3.51.1 „Elektrische Einrichtungen“ ändern in: „Elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte“.


„7.2.3.51.2 Es ist verboten, im explosionsgefährdeten Bereich bewegliche elektrische Kabel zu verwenden. Dies gilt nicht für diein Absatz 9.3.1.53.3, 9.3.2.53.3, 9.3.3.53.3 genannten beweglichen elektrischen Kabel.

Bewegliche elektrische Kabel müssen vor jedem Einsatz einer Sichtprüfung unterzogen werden. Sie müssen so geführt werden, dass eine Beschädigung nicht zu befürchten ist. Leitungskupplungen müssen sich außerhalb desexplosionsgefährdeten Bereichs befinden.

Elektrische Kabel zum Anschluss des Schiffsstromnetzes an ein Landstromnetz dürfen nicht verwendet werden

– beim Laden und Löschen von Stoffen, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2, Tabelle C, Spalte (17) Explosionsschutzgefordert ist

oder

– wenn sich das Schiff in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone befindet.“.

7.2.3.51.3 Im letzten Satz „Lösen“ ändern in: „Trennen“.


„7.2.3.51.4 Während des Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone müssen elek-trische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte, die den in Absatz 9.3.x.51 a), 9.3.x.51 b), 9.3.x.51 c) oder 9.3.x.52.1angegebenen Vorschriften nicht entsprechen (rot gekennzeichnet gemäß Absatz 9.3.x.51 und 9.3.x.52.3), abgeschal-tet werden, unter die jeweils in 9.3.x.51 a), bzw. 9.3.x.51 b) angegebene Temperatur abgekühlt sein, oder es müssendie in 7.2.3.51.6 aufgeführten Maßnahmen ergriffen sein.

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, gilt dies auch während des Ladens und Löschens und während des Entgasens beim Stillliegen.

7.2.3.51.5 Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (15) eine Temperaturklasse T4, T5 oder T6 eingetragen ist, dürfen in den ausgewiesenen Zonen die ent -sprechenden Oberflächentemperaturen 135 °C (T4), 100 °C (T5) beziehungsweise 85 °C (T6) nicht überschreiten.

7.2.3.51.6 Die Absätze 7.2.3.51.4 und 7.2.3.51.5 gelten nicht in den Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalbdes Bereichs der Ladung wenn

a) das Lüftungssystem so eingestellt wird, dass ein Überdruck von 0,1 kPa gewährleistet ist und

b) die Gasspüranlage eingeschaltet ist und stetig misst.

7.2.3.51.7 Anlagen und Geräte gemäß 7.2.3.51.4, die während des Ladens, des Löschens, des Entgasens beim Stillliegen oderwährend eines Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone, abgeschaltetwaren, dürfen erst wieder eingeschaltet werden,

– nachdem sich das Schiff nicht mehr in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zoneaufhält

oder

– im Steuerhaus, in den Wohnungen und Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung 10 % der UEG derLadung oder 10 % der UEG n-Hexan unterschritten sind, je nachdem welche UEG die kritischere ist.


204



7.2.3.51.8 Können die Schiffe die Anforderungen aus 7.2.3.51.4 und 7.2.3.51.6 nicht erfüllen, ist ein Aufenthalt in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone nicht gestattet.“.

7.2.4.2.2 Im ersten Satz „Anlegen“ ändern in: „Festmachen“.

7.2.4.2.3 Im ersten Satz „Anlegen“ ändern in: „Festmachen“.

7.2.4.7.1 „beladen, gelöscht oder entgast“ ändern in: „beladen oder gelöscht“.

Folgende neue Sätze am Ende hinzufügen:

„Ist an der Lade- oder Löschstelle landseitig eine Zone ausgewiesen, darf sich das Schiff nur dann in dieser oder unmittelbar angrenzend an diese landseitig ausgewiesene Zone aufhalten, wenn es die Anforderungen der Ab-sätze 9.3.x.12.4 b) oder c), 9.3.x.51, 9.3.x.52.1 und 9.3.x.52.3 erfüllt. Die zuständige Behörde kann im Einzelfall Ausnahmen zulassen.“.


„7.2.4.7.2 Die Übernahme von flüssigen, unverpackten öl- und fetthaltigen Schiffsbetriebsabfällen von anderen Schiffen unddie Abgabe von Schiffsbetriebsstoffen in Bunker anderer Schiffe gilt nicht als Laden oder Löschen im Sinne des Absatzes 7.2.4.7.1 oder als Umladen im Sinne des Unterabschnittes 7.2.4.9.“.

7.2.4.9 Die bestehende „Bem.“ wird „Bem. 1“. Folgende neue „Bem. 2“ mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„Bem. 2 Dieses Verbot gilt auch für das Umladen zwischen Bunkerbooten.“.

7.2.4.10.1 Den letzten Absatz streichen.

7.2.4.12,7.2.4.15.3,7.2.4.16.3 [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

7.2.4.13.1,dritter Absatz7.2.4.15.2 „Reste von einem Stoff“ ändern in: „Rückstände der vorhergehenden Ladung“.

7.2.4.16.3 Nach „Lade- und Löschleitungen“ hinzufügen: „sofern vorhanden“.

7.2.4.16.6 – „an der Übergabestelle“ ändern in: „an der Übergabestelle der Gasabfuhr- und Gasrückfuhrleitung“.

– „Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils“.


„Wenn ein Tankschiff Absatz 9.3.2.22.4 b) oder 9.3.3.22.4 b) entspricht, müssen die einzelnen Ladetanks bei der Beförderung abgesperrt und während des Ladens und Löschens sowie des Entgasens geöffnet sein.“.

7.2.4.16.8 Im ersten Satz „Kapitel 3.2“ ändern in: „Unterabschnitt 3.2.3.2“.

Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: „Personen, welche die Lade-, Lösch- oder Gasabfuhrleitungen an- undabflanschen, die Ladetanks entspannen, eine Probeentnahme oder eine Peilung durchführen oder die Flammensperrereinigen oder austauschen (siehe Unterabschnitt 7.2.4.22), müssen die in Abschnitt 8.1.5 genannte SchutzausrüstungPP tragen, wenn diese in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (18) gefordert wird; sie müssen zusätzlich dieSchutzausrüstung A tragen, wenn in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (18) ein Toximeter (TOX) gefordert wird“.

7.2.4.16.12 Im ersten Satz „Kapitel 3.2“ ändern in: „Unterabschnitt 3.2.3.2“.

Am Ende des ersten Satzes den Punkt löschen und hinzufügen: „(Explosionsgruppe/Untergruppe entsprechend Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)).“.

7.2.4.17.1 und7.2.4.17.2 [Die Änderungen in der englischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

7.2.4.17.1 Der erste Absatz erhält folgenden Wortlaut:

„Während des Ladens, Löschens, Entgasens oder während eines Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzendan eine landseitig ausgewiesene Zone müssen alle Zugänge und Öffnungen von Räumen, welche von Deck zugäng-lich sind, und alle Öffnungen von Räumen ins Freie geschlossen sein.“.

Im vorletzten Anstrich des zweiten Absatzes „einer Überdruckanlage“ ändern in; „eines Lüftungssystems“.

Im vorletzten Anstrich des zweiten Absatzes „9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3 oder 9.3.3.52.3“ ändern in:„9.3.1.12.4, 9.3.2.12.4oder 9.3.3.12.4“.

Der letzte Anstrich des zweiten Absatzes erhält folgenden Wortlaut:

„– Lüftungsöffnungen, wenn diese Öffnungen mit einer Gasspüranlage gemäß Absatz 9.3.1.12.4, 9.3.2.12.4oder 9.3.3.12.4 versehen sind.“.

7.2.4.22.1 Am Ende folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„Das Entspannen der Ladetanks ist nur mit Hilfe der in Absatz 9.3.2.22.4 a) und 9.3.2.22.4 b) oder 9.3.3.22.4 a) und9.3.3.22.4 b) vorgeschriebenen Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks gestattet. Wenn in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert wird, ist das Öffnen der Ladetankluken erstgestattet, wenn die Ladetanks entladen sind und die Konzentration an entzündbaren Gasen im Ladetank unter 10 %der UEG der Ladung/Vorladung liegt. Die Messergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden. Die zu prüfendenLadetanks dürfen zur Messung nicht betreten werden.“.


„Das Öffnen der Probeentnahmeöffnungen ist nur zur Probeentnahme sowie zur Kontrolle oder bei Reinigung leererLadetanks gestattet.“.

205


7.2.4.22.3 Im ersten Satz „in Kapitel 3.2“ ändern in: „im Unterabschnitt 3.2.3.2“.

Im zweiten Satz streichen: „und Peilöffnungen“.

Im zweiten Satz „in Kapitel 3.2“ ändern in: „nach Unterabschnitt 3.2.3.2“.


„Das Öffnen des Gehäuses der Flammendurchschlagsicherungen ist nur zum Reinigen der Flammensperre oder zumAustausch gegen baugleiche Flammensperren gestattet.

Das Öffnen darf erst erfolgen, wenn die Ladetanks entladen sind und die Konzentration an entzündbaren Gasen imLadetank unter 10 % der UEG der Ladung/Vorladung liegt.


Die Reinigung und der Austausch der Flammensperre darf nur durch geschultes und eingewiesenes Personaler folgen.“.


„Für die Tätigkeiten nach 7.2.4.22.4 und 7.2.4.22.5 darf nur funkenarmes Werkzeug wie z. B. Schraubendreher undSchraubenschlüssel aus Chrom-Vanadium-Stahl benutzt werden.“.


„Die Öffnungsdauer muss auf die Zeit der Kontrolle, der Reinigung, des Austauschs der Flammensperre oder derProbeentnahme beschränkt bleiben.“.


„7.2.4.22.8 Die Vorschriften der Absätze 7.2.4.22.1 bis 7.2.4.22.7 gelten nicht für Bilgenentölungsboote und für Bunkerboote.“.

7.2.4.25 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Lade-, Lösch- und Gasabfuhrleitungen“.

7.2.4.25.3 Erhält folgenden Wortlaut: „(bleibt offen)“.


„7.2.4.25.5 Die beim Beladen austretenden Gas/Luftgemische sind über eine Gasrückfuhrleitung an Land abzuführen, wenn

– in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (7) ein geschlossener Ladetank gefordert wird

oder

– für die vorherige Ladung in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (7) ein geschlossener Ladetank erforderlichwar und die Konzentration an entzündbaren Gasen im Ladetank vor dem Beladen über 10 % der UEG beträgtoder der Ladetank giftige Gase, ätzende Gase (Verpackungsgruppe I oder II) oder Gase mit CMR-Eigenschaften(Kategorien 1A oder 1B) in einer Konzentration oberhalb der national zulässigen Expositionsgrenzen enthält. DieMessergebnisse müssen schriftlich festgehalten werden.

Wenn für den Stoff, der geladen werden soll, in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz erfor-derlich ist und die Benutzung einer Gasabfuhrleitung vorgeschrieben ist, muss sichergestellt sein, dass die Gasrück-fuhrleitung so ausgeführt ist, dass das Schiff gegen Detonation und Flammendurchschlag von Land aus geschütztwird. Der Schutz des Schiffes gegen Detonation und Flammendurchschlag von Land aus ist nicht erforderlich, wenndie Ladetanks nach Unterabschnitt 7.2.4.18 inertisiert sind.“.


„7.2.4.25.7 Für das An- und Abflanschen der Lade-/Löschleitung, sowie der Gasabfuhrleitung ist funkenarmes Werkzeug wiez. B. Schraubendreher und Schraubenschlüsseln aus Chrom-Vanadium-Stahl zu verwenden.“.

7.2.4.28.2 „Kapitel 3.2“ ändern in: „Unterabschnitt 3.2.3.2“.

„des Hochgeschwindigkeitsventils ändern in: „des Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils“.

7.2.4.41 Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut: „Rauchen, Feuer und offenes Licht“.

Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: „Während des Ladens, Löschens oder Entgasens ist auf dem Schiff Feuer,offenes Licht und das Rauchen verboten.“.

7.2.4.51 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Elektrische Anlagen und Geräte“.



7.2.4.53 Im zweiten Satz „elektrische Lampen“ ändern in: „elektrische Leuchten“.

Den letzten Satz streichen: „Sind diese Lampen im Bereich der Ladung angeordnet, müssen sie dem Typ „be scheinigte Sicherheit“ entsprechen.“.




„7.2.4.75 Gefahr der Funkenbildung

Elektrisch leitende Verbindungen zwischen Schiff und Land müssen so beschaffen sein, dass sie keine Zündquelledarstellen. Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert wird, ist in Zone 1 das Ablegen von nicht ausreichend ableitfähigerKleidung verboten.“.

206


Tabelle7.2.4.77 die Überschriften der ersten und zweiten Spalte unter „Klasse“ erhalten folgenden Wortlaut:

„2, 3 (außer zweite und dritte Eintragung für UN-Nr. 1202, Verpackungsgruppe III, in Tabelle C)“.

„3 (nur zweite und dritte Eintragung für UN-Nr. 1202, Verpackungsgruppe III, in Tabelle C), 4.1“.

7.2.5.0.1 Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Wenn auf Grund der beförderten Ladung keine blauen Kegel/Lichter erforderlich sind, aber die Konzentration anentzündbaren oder giftigen Gasen und Dämpfen innerhalb der Ladetanks über 20 % der UEG der letzten Ladung,für welche diese Bezeichnung notwendig war, liegt oder die national zulässigen Expositionsgrenzwerte überschreitet,wird die Anzahl der blauen Kegel oder blauen Lichter von der letzten bezeichnungspflichtigen Ladung bestimmt.“.


„7.2.5.3 Festmachen

Schiffe müssen sicher, jedoch so festgemacht sein, dass sie bei Gefahr rasch losgemacht werden können und dasselektrische Leitungen und Schlauchleitungen nicht gequetscht oder geknickt werden und keinen Zugbeanspruchun-gen ausgesetzt sind.“.

207


Kapitel 8.1

8.1.2.1 e) Erhält folgenden Wortlaut:

„e) die in Unterabschnitt 8.1.7.1 vorgeschriebene Bescheinigung der Isolationswiderstände der elektrischen Einrich-tungen und die nach Unterabschnitt 8.1.7.2 vorgeschriebenen Bescheinigungen über die Prüfung der Anlagenund Geräte und autonomen Schutzsysteme sowie zur Übereinstimmung der nach Absatz 8.1.2.2 e) bis h) bzw.8.1.2.3 Buchstabe r) bis v) geforderten Unterlagen mit den Gegebenheiten an Bord;“.

8.1.2.1 f) Erhält folgenden Wortlaut:

„f) die in Unterabschnitt 8.1.6.1 vorgeschriebene Bescheinigung über die Prüfung der Feuerlöschschläuche und diein Unterabschnitt 8.1.6.3 vorgeschriebene Bescheinigung über die Prüfung der besonderen Ausrüstung;“.

8.1.2.2 c) Streichen: „müssen“.

8.1.2.2 Folgende neue Absätze am Ende hinzufügen:

„e) eine Liste oder ein Übersichtsplan der fest installierten Anlagen und Geräte, die mindestens für den Betrieb inZone 1 geeignet sind und der Anlagen und Geräte, die 9.1.0.51 entsprechen;

f) eine Liste oder ein Übersichtsplan der fest installierten Anlagen und Geräte, die während des Ladens, Löschens,beim Stillliegen und während des Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausge -wiesene Zone nicht betrieben werden dürfen (rot gekennzeichnet gemäß 9.1.0.52.2);

g) ein Plan mit den Grenzen der Zonen, auf dem die in der jeweiligen Zone installierten elektrischen und nicht-elek-trischen Anlagen und Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereiche eingetragen sind;

h) eine Liste über die unter Buchstabe g) aufgeführten Geräte mit folgenden Angaben:

– Anlage/Gerät, Aufstellungsort, Kennzeichnung (Geräteschutzniveau nach IEC 60079-0 oder Gerätekategorienach Richtlinie 2014/34/EU1) oder vergleichbares Schutzniveau, Explosionsgruppe und Temperaturklasse,Zündschutzart, Prüfstelle), bei elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 1 (alternativ Kopie z. B. Konformi-tätserklärung nach Richtlinie 2014/34/EU1))

– Anlage/Gerät, Aufstellungsort, Kennzeichnung (Geräteschutzniveau nach IEC 60079-0 oder Gerätekategorienach Richtlinie 2014/34/EU1) oder vergleichbares Schutzniveau einschließlich Explosionsgruppe und Tem-peraturklasse, Zündschutzart, Identifikationsnummer), bei elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 2 sowiebei nicht-elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 1 und Zone 2 (alternativ Kopie z. B. Konformitätserklärungnach Richtlinie 2014/34/EU1)).

Die unter e) bis h) genannten Unterlagen müssen mit dem Sichtvermerk der zuständigen Behörde versehen sein, diedas Zulassungszeugnis erteilt.“.

8.1.2.3 b) „7.2.3.15“ ändern in: „8.2.1.2“.

8.1.2.3 c) Vor dem ersten Anstrich streichen: „müssen“.

Im zweiten Anstrich „den Beleg“ ändern in: „der Beleg“.

8.1.2.3 d) Erhält folgenden Wortlaut: „d) (gestrichen)“.

8.1.2.3 f) Erhält folgenden Wortlaut:

„f) die in Unterabschnitt 8.1.6.3 vorgeschriebenen Bescheinigungen über die Prüfung der besonderen Ausrüstung,der Gasspüranlagen und der Sauerstoffmessanlage;“.

8.1.2.3 j) Erhält folgenden Wortlaut:

„j) die in Abschnitt 8.1.8 vorgeschriebene Bescheinigung über die Kontrolle der Pumpenräume“.

8.1.2.3 l) Erhält folgenden Wortlaut:

„l) (gestrichen)“.

8.1.2.3 q) Erhält folgenden Wortlaut:

„q) bei der Beförderung tiefgekühlt verflüssigter Gase und fehlender Kontrolle der Ladungstemperatur gemäß Absatz 9.3.1.24.1 a) oder 9.3.1.24.1 c) die Berechnung der Haltezeit (7.2.4.16.16, 7.2.4.16.17 und die Dokumen-tation des Wärmeübergangswertes);“.

8.1.2.3 Folgende neue Absätze am Ende hinzufügen:

„r) eine Liste oder ein Übersichtsplan der fest installierten Anlagen und Geräte, die mindestens für den Betrieb inZone 1 geeignet sind und der Anlagen und Geräte, die 9.3.x.51 entsprechen;

s) eine Liste oder ein Übersichtsplan der fest installierten Anlagen und Geräte, die während des Ladens, Löschens,Entgasens beim Stillliegen oder während des Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitigausgewiesene Zone, nicht betrieben werden dürfen (rot gekennzeichnet gemäß Absatz 9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3oder 9.3.3.52.3);

208

1) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.


t) ein von einer anerkannten Klassifikationsgesellschaft genehmigter Plan mit den Grenzen der Zonen, auf dem diein der jeweiligen Zone installierten elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräte zum Einsatz in explo-sionsgefährdeten Bereiche sowie die autonomen Schutzsysteme eingetragen sind;

u) eine Liste der unter Buchstabe t) aufgeführten Anlagen und Geräte sowie der autonomen Schutzsysteme mit folgenden Angaben:

– Anlage/Gerät, Aufstellungsort, Kennzeichnung (Geräteschutzniveau nach IEC 60079-0 oder Kategorie nachRichtlinie 2014/34/EU1) oder mindestens gleichwertig) einschließlich Explosionsgruppe und Temperatur klasse,Zündschutzart, Prüfstelle bei elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 0 und Zone 1 sowie bei nichtelek -trischen Geräten zum Einsatz in Zone 0; (alternativ Kopie der Prüfbescheinigung z. B. Konformitätserklärungnach Richtlinie 2014/34/EU1))

– Anlage/Gerät, Aufstellungsort, Kennzeichnung (Geräteschutzniveau nach IEC 60079-0 oder Kategorie nachRichtlinie 2014/34/EU1) oder vergleichbares Schutzniveau einschließlich Explosionsgruppe und Temperatur-klasse, Zündschutzart, Identifikationsnummer), bei elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 2 sowie beinicht-elektrischen Geräten zum Einsatz in Zone 1 und Zone 2 (oder Kopie der Prüfbescheinigung z. B. Kon -formitätserklärung nach Richtlinie 2014/34/EU1))

– autonomes Schutzsystem, Einbauort, Kennzeichnung (Explosionsgruppe/Untergruppe);

v) eine Liste oder ein Übersichtsplan über die außerhalb der explosionsgefährdeten Bereiche fest installierten An-lagen und Geräte, die während des Ladens, Löschens, Entgasens beim Stillliegen oder während des Aufenthaltsin einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone betrieben werden dürfen, soweit sienicht unter r) und u) fallen.

Die vorstehend in r) bis v) genannten Unterlagen müssen mit dem Sichtvermerk der zuständigen Behörde ver sehensein, die das Zulassungszeugnis erteilt hat.

w) die nach Unterabschnitt 3.2.3.1, Erläuterungen zur Tabelle C, Erläuternde Bemerkung zu Spalte (20), ZusätzlicheAnforderung/Bemerkung 12, Buchstaben p) und q) geforderten Bescheinigungen, wenn zutreffend;

x) die nach Unterabschnitt 3.2.3.1, Erläuterungen zur Tabelle C, Erläuternde Bemerkung zu Spalte (20), ZusätzlicheAnforderung/Bemerkung 33, Buchstaben i), n) und o) geforderten Bescheinigungen, wenn zutreffend.“.

8.1.5.1 [Die Änderung der Eintragung für „EX“ in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschenText.]

Die Eintragung für „TOX“ erhält folgenden Wortlaut:

„TOX: Ein für die aktuelle und vorhergehende Ladung geeignetes Toximeter sowie Zubehörteile und eine Gebrauchs-anweisung für dieses Gerät;“.


„Für entsprechende Tätigkeiten, die in den explosionsgefährdeten Bereichen sowie während eines Aufenthalts inoder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesenen Zone durchgeführt werden, ist funkenarmes Werkzeugwie z. B. Schraubendreher und Schraubenschlüssel aus Chrom-Vanadium-Stahl zu verwenden.“.



„Die ordnungsgemäße Funktion der besonderen Ausrüstung gemäß Unterabschnitt 8.1.5.1 sowie die ordnungsge-mäße Funktion der Gasspüranlagen nach den Absätzen 9.3.1.12.4, 9.3.2.12.4 und 9.3.3.12.4 und der Sauerstoff-messanlage nach den Absätzen 9.3.1.17.6, 9.3.2.17.6 und 9.3.3.17.6 muss entsprechend den Angaben der jeweiligenHersteller durch von diesen zugelassene Personen geprüft werden. Eine Bescheinigung über die jeweils letzte Prüfungder besonderen Ausrüstung muss sich an Bord befinden. Aus den Bescheinigungen müssen das Ergebnis und dasDatum der Prüfung ersichtlich sein.

Die Gasspüranlagen und die Sauerstoffmessanlagen müssen zusätzlich bei jeder Erneuerung des Zulassungszeug-nisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungszeugnisses von einer anerkannten Klassi -fikationsgesellschaft geprüft werden. Diese Prüfung umfasst mindestens eine allgemeine Sichtprüfung der Anlagenund ob die in Satz 1 geforderten Prüfungen erfolgt sind.

Eine Bescheinigung der anerkannten Klassifikationsgesellschaft über die jeweils letzte durchgeführte Prüfung musssich an Bord befinden. Aus den Bescheinigungen müssen mindestens die oben erwähnten Kontrollen und die dabeierzielten Resultate sowie das Datum der Kontrolle ersichtlich sein.“.

8.1.6.4 „Benutzer“ ändern in: „Sachkundigen“.


8.1.7 Erhält folgenden Wortlaut: „Anlagen, Geräte und autonome Schutzsysteme“.

Den Text nach der Überschrift streichen.

209

1) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 96 vom 29. März 2014, S. 309.


8.1.7.1 Folgende neuen Absätze hinzufügen:

„8.1.7.1 Elektrische Anlagen und Geräte

Die Isolationswiderstände der fest installierten elektrischen Anlagen und Geräte sowie deren Erdung müssen bei jederErneuerung des Zulassungszeugnisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungszeugnissesvon einer hierfür von der zuständigen Behörde zugelassenen Person geprüft werden.

Eine Bescheinigung über diese Prüfung muss sich an Bord befinden.“.

„8.1.7.2 Anlagen und Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen, Geräte vom Typ „begrenzte Explo -sionsgefahr“, Anlagen und Geräte, die 9.3.1.51, 9.3.2.51, 9.3.3.51 entsprechen, sowie autonome Schutz systeme

Diese Anlagen und Geräte und autonomen Schutzsysteme sowie die Übereinstimmung der nach Absatz 8.1.2.2e) bis h) bzw. 8.1.2.3 Buchstabe r) bis v) geforderten Unterlagen mit den Gegebenheiten an Bord müssen bei jederErneuerung des Zulassungszeugnisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungszeugnissesvon einer hierfür von der Klassifikationsgesellschaft, die das Schiff klassifiziert hat, oder der zuständigen Behörde zugelassenen Person geprüft werden. Eine Bescheinigung über diese Prüfung muss sich an Bord befinden.

Die an Anlagen und Geräten zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen angebrachte Kennzeichnung, die ihreEignung für den Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen nachweist, sowie die an den autonomen Schutzsystemenangebrachte Kennzeichnung, die ihre Einsatzbedingungen angeben, muss über die gesamte Verwendungsdauer anBord erhalten bleiben.

Herstellerangaben zu den Flammendurchschlagsicherungen und Hochgeschwindigkeits-/Sicherheitsventilen könneneine kürzere Prüffrist erforderlich machen.“.

„8.1.7.3 Reparaturen an explosionsgeschützten Anlagen und Geräten sowie an autonomen Schutzsystemen

Reparaturen an explosionsgeschützten Anlagen und Geräten sowie an autonomen Schutzsystemen dürfen nur durcheinen Sachkundigen einer Fachfirma ausgeführt werden. Nach Instandsetzung muss ihre weitere Verwendbarkeit inexplosionsgefährdeten Bereichen bescheinigt sein. Diese Bescheinigung muss sich an Bord befinden.“.

8.1.8 Erhält folgenden Wortlaut

„8.1.8 Kontrolle der Pumpenräume von Tankschiffen

Pumpenräume müssen bei jeder Erneuerung des Zulassungszeugnisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungszeugnisses von einer anerkannten Klassifikationsgesellschaft kontrolliert werden.

Diese Kontrolle hat mindestens zu umfassen:

– Inspektion des ganzen Systems auf Zustand, Korrosion, Leckage oder unerlaubte Umbauten;

– Allgemeine Sichtprüfung des Zustandes der Gasspüranlage im Pumpenraum;

– Vorhandensein der nach 8.1.6.3 geforderten Bescheinigung des Herstellers oder einer zugelassenen Person.

Von der anerkannten Klassifikationsgesellschaft unterzeichnete Bescheinigungen über die Kontrolle des Pumpen-raumes sind an Bord mitzuführen. Aus den Bescheinigungen müssen mindestens die oben erwähnten Kontrollenund die dabei erzielten Resultate sowie das Datum der Kontrolle ersichtlich sein.“.

Kapitel 8.2

8.2.1.2 Im zweiten Satz „einer von dieser Behörde anerkannten Stelle“ ändern in: „von einer von dieser Behörde anerkanntenStelle“ ersetzt.


8.2.1.4 Im ersten Satz „einer von dieser Behörde anerkannten Stelle“ ändern in: „eine von dieser Behörde anerkannte Stelle“.


Der dritte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Der Test kann innerhalb der Laufzeit der Bescheinigung zweimal wiederholtwerden.“.

Die beiden letzten Sätze: streichen.

Folgenden neuen Satz am Ende hinzufügen: „Falls der Test nach zweimaliger Wiederholung nicht bestanden wurde,kann innerhalb der Laufzeit der Bescheinigung ein Wiederholungskurs erneut besucht werden.“.


„Nach fünf Jahren wird die Bescheinigung durch die zuständige Behörde oder durch eine von dieser Behörde anerkannte Stelle erneuert, wenn der Sachkundige für die Beförderung von Gasen nachweist, dass er:

– innerhalb des letzten Jahres vor Ablauf der Gültigkeit seiner Bescheinigung einen Wiederholungskurs durchlaufenhat, der mindestens die in Absatz 8.2.2.3.3.1 genannten Prüfungsziele umfasst und insbesondere Neuerungenenthält, oder

– innerhalb der letzten zwei Jahre mindestens ein Jahr an Bord eines Tankschiffs des Typs G gearbeitet hat.“.

Den Absatz nach den Anstrichen streichen.

210



„Nach fünf Jahren wird die Bescheinigung durch die zuständige Behörde oder durch eine von dieser Behörde anerkannte Stelle erneuert, wenn der Sachkundige für die Beförderung von Chemikalien nachweist, dass er:

– innerhalb des letzten Jahres vor Ablauf der Gültigkeit seiner Bescheinigung einen Wiederholungskurs durchlaufenhat, der mindestens die in Absatz 8.2.2.3.3.2 genannten Prüfungsziele umfasst und insbesondere Neuerungenenthält, oder

– innerhalb der letzten zwei Jahre mindestens ein Jahr an Bord eines Tankschiffs des Typs C gearbeitet hat.“.

Den Absatz nach den Anstrichen streichen.

8.2.1.9 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: „Das Dokument, welches die Ausbildung und Erfahrung auf Tankschiffenzur Beförderung verflüssigter Gase in Übereinstimmung mit Kapitel V des Internationalen Übereinkommens vom7. Juli 1978 über Normen für die Ausbildung, die Erteilung von Befähigungszeugnissen und den Wachdienst von Seeleuten (STCW-Übereinkommen) in der jeweils geänderten Fassung bescheinigt, ist der Bescheinigung nach Unterabschnitt 8.2.1.5 gleichgestellt, vorausgesetzt, die zuständige Behörde hat dies anerkannt.“.

8.2.1.10 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: „Das Dokument, welches die Ausbildung und Erfahrung auf Tankschiffenzur Beförderung von Chemikalien in Übereinstimmung mit Kapitel V des Internationalen Übereinkommens vom7. Juli 1978 über Normen für die Ausbildung, die Erteilung von Befähigungszeugnissen und den Wachdienst von Seeleuten (STCW-Übereinkommen) in der jeweils geänderten Fassung bescheinigt, ist der Bescheinigung nach Unterabschnitt 8.2.1.7 gleichgestellt, vorausgesetzt, die zuständige Behörde hat dies anerkannt.“.

8.2.1.11 Erhält folgenden Wortlaut: „(gestrichen).“

8.2.2.3.1.1 Der Anstrich zu Messtechnik erhält folgenden Wortlaut:

„– Messen von Toxizität, Sauerstoffgehalt und Konzentration entzündbarer Gase.“.

Anstrich zu Praktische Übungen: [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deut-schen Text.]

Am Ende hinzufügen:

„Grundlagen des Explosionsschutzes:

– Entsprechend der Begriffsbestimmung „Explosionsschutz“,

– Auswahl geeigneter Geräte und Anlagen.“.

8.2.2.3.1.3 Der erste Anstrich unter „Behandlung der Ladetanks und angrenzenden Räume:“ erhält folgenden Wortlaut:

„– Entgasen in die Atmosphäre und an Annahmestellen, Reinigen und Instandhalten,“.

8.2.2.3.1.3 Der erste Anstrich zu Messtechnik und Probeentnahme erhält folgenden Wortlaut:

„– Messen von Toxizität, Sauerstoffgehalt und Konzentration entzündbarer Gase,“.

Am Ende von 8.2.2.3.1.3 hinzufügen:

„Grundlagen des Explosionsschutzes:

– Entsprechend der Begriffsbestimmung „Explosionsschutz“,

– Auswahl geeigneter Geräte und Anlagen.“.




„8.2.2.8 Bescheinigung über besondere Kenntnisse des ADN

8.2.2.8.1 Die Erteilung und Erneuerung der Bescheinigung über besondere Kenntnisse des ADN nach dem Muster in Abschnitt 8.6.2 erfolgt durch die zuständige Behörde oder durch eine von dieser Behörde anerkannte Stelle.

8.2.2.8.2 Die Abmessungen der Bescheinigung müssen der Norm ISO/IEC 7810:2003, Variante ID-1, entsprechen und siemuss aus Kunststoff hergestellt sein. Die Farbe muss weiß mit schwarzen Buchstaben sein. Die Bescheinigung mussein zusätzliches Sicherheitsmerkmal, wie ein Hologramm, UV-Druck oder ein geätztes Profil, enthalten. Sie muss inder (den) Sprache(n) oder in einer der Sprachen des Staates der zuständigen Behörde abgefasst werden, welche dieBescheinigung ausgestellt hat. Wenn keine dieser Sprachen Deutsch, Englisch oder Französisch ist, müssen der Titelder Bescheinigung, der Titel der Ziffer 8 und auf der Rückseite gegebenenfalls der Zusatz „Tankschiffe“ oder „Trockengüterschiffe“ außerdem in Deutsch, Englisch oder Französisch abgefasst werden.

8.2.2.8.3 Die Bescheinigung ist zu erteilen,

a) wenn die Voraussetzungen nach Unterabschnitt 8.2.1.2, Satz 2 und Unterabschnitt 8.2.1.3 erfüllt sind (Basiskurs);sie hat eine Gültigkeit von fünf Jahren ab dem Datum der bestandenen Prüfung nach dem Basiskurs;

b) wenn die Voraussetzungen nach Unterabschnitt 8.2.1.5 oder Unterabschnitt 8.2.1.7 erfüllt sind (Aufbaukurse „Gas“oder „Chemie“); in diesem Fall wird eine neue Bescheinigung ausgestellt, die alle erworbenen Bescheinigungenüber Basis- und Aufbaukurse beinhaltet. Die neu auszustellende Bescheinigung hat eine Gültigkeit von fünf Jahrenab dem Datum der bestandenen Prüfung nach dem Basiskurs.

211


8.2.2.8.4 Die Bescheinigung ist zu erneuern

a) wenn der Nachweis nach Unterabschnitt 8.2.1.4 erbracht ist (Basiskurs); die neue Geltungsdauer beginnt mit demAblaufdatum der vorhergehenden Bescheinigung. Wenn der Test mehr als ein Jahr vor Ablauf der Bescheinigungbestanden wurde, beginnt sie mit dem Datum der Teilnahmebescheinigung;

b) wenn die Nachweise nach den Unterabschnitten 8.2.1.6 und 8.2.1.8 erbracht sind (Aufbaukurse „Gas“ oder „Chemie“). In diesem Fall wird eine neue Bescheinigung ausgestellt, die alle Bescheinigungen über Basis- undAufbaukurse beinhaltet. Die neu auszustellende Bescheinigung hat eine Gültigkeit von fünf Jahren ab dem Datumdes erfolgreich durchlaufenen Wiederholungskurses zum Basiskurs. Wurde der Wiederholungskurs innerhalb desletzten Jahres vor Ablauf der Gültigkeit der Bescheinigung durchlaufen, beginnt die neue Geltungsdauer mit demAblaufdatum der vorherigen Bescheinigung, in den übrigen Fällen mit dem Datum der Teilnahmebescheinigung.

8.2.2.8.5 Wurde für die Erneuerung der Bescheinigung der Wiederholungskurs nicht in vollem Umfang vor Ablauf der Gültig-keitsdauer der Bescheinigung mit Erfolg absolviert oder wurde die Arbeit von einem Jahr an Bord nicht innerhalb derletzten zwei Jahre vor Ablauf der Bescheinigung nachgewiesen, wird eine neue Bescheinigung erteilt, für die eine erneute Teilnahme an einer erstmaligen Schulung und Ablegung einer Prüfung nach Unterabschnitt 8.2.2.7 erforderlichist.

8.2.2.8.6 Wird eine neue Bescheinigung nach 8.2.2.8.3 b) ausgestellt oder eine Bescheinigung nach 8.2.2.8.4 erneuert, derenvorhergehende Bescheinigung von einer anderen Behörde oder einer von dieser Behörde anerkannten Stelle aus -gestellt wurde, so ist die ausstellende Behörde oder die von dieser Behörde anerkannte Stelle, welche die vorher -gehende Bescheinigung ausgestellt hat, unverzüglich zu informieren.

8.2.2.8.7 Die Vertragsparteien müssen dem Sekretariat der UNECE ein Muster jeder nationalen Bescheinigung, die in Über-einstimmung mit diesem Abschnitt zur Ausstellung vorgesehen ist, sowie Muster der noch gültigen Bescheinigungenzur Verfügung stellen. Die Vertragsparteien dürfen zusätzlich erläuternde Bemerkungen einreichen. Das Sekretariatder UNECE muss die erhaltenen Informationen allen Vertragsparteien zugänglich machen.“.

Kapitel 8.3

8.3.2 Erhält folgenden Wortlaut:

„8.3.2 Tragbare Leuchten

An Bord dürfen in explosionsgefährdeten Bereichen und an Deck nur tragbare Leuchten mit eigener Stromquelle verwendet werden.

In explosionsgefährdeten Bereichen müssen sie mindestens die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zoneerfüllen.“.


„8.3.4 Rauchverbot, Verbot von Feuer und offenem Licht

Rauchen, einschließlich elektronischer Zigaretten und ähnlicher Geräte, Feuer und offenes Licht sind an Bord verboten. Jedoch sind die Vorschriften der Absätze 7.1.3.41.1 und 7.2.3.41.1 anwendbar.


Das Verbot gilt nicht in Wohnungen und Steuerhaus, wenn Fenster, Türen, Oberlichter und Luken geschlossen sindoder das Lüftungssystem so eingestellt wird, dass ein Überdruck von 0,1 kPa gewährleistet ist.“.


„8.3.5 Arbeiten an Bord

Es ist verboten, an Bord Arbeiten durchzuführen, die die Verwendung von Feuer oder elektrischem Strom erfordernoder bei deren Ausführung Funken entstehen können.

Dies gilt nicht

– für Festmacharbeiten,

– in Betriebsräumen außerhalb des geschützten Bereichs oder des Bereichs der Ladung, wenn deren Türen undÖffnungen für die Dauer der Arbeiten geschlossen sind und das Schiff nicht beladen, gelöscht oder entgast wird,oder

– wenn sich das Schiff nicht in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhältund bei Tankschiffen eine Gasfreiheitsbescheinigung nach Absatz 7.2.3.7.6 für das Schiff oder eine Genehmigungder zuständigen Behörde vorliegt, bzw. bei Trockengüterschiffen eine Gasfreiheitsbescheinigung für den geschütz-ten Bereich oder eine Genehmigung der zuständigen Behörde vorliegt.

Die Verwendung von funkenarmen Werkzeug (Schraubendrehern und Schraubenschlüsseln aus Chrom-Vanadium-Stahl oder hinsichtlich Funkenbildung gleichwertigen Materialien) sowie Geräten, die mindestens für den Betrieb inder jeweilige Zone geeignet sind, ist erlaubt.

Bem.: Daneben sind auch alle anderen anwendbaren Vorschriften der Arbeits- und Betriebssicherheit zu be achten.“.

212


Kapitel 8.6

8.6.1.1 und8.6.1.2 Nummer 4. der Muster erhält folgenden Wortlaut:

„4. Zusätzliche Anforderungen: Schiff aufgrund von Absatz 7.1.2.19.11)

Schiff aufgrund von Absatz 7.2.2.19.31)

Das Schiff entspricht den zusätzlichen Bauvorschriften für Doppelhüllenschiffeder Unterabschnitte 9.1.0.80 bis 9.1.0.95/9.2.0.80 bis 9.2.0.951)

Schiff entspricht den Bauvorschriften 9.1.0.12.3 b) oder c), 9.1.0.51, 9.1.0.521)

Lüftungssystem nach 9.1.0.12.3 b)1)

in ………………………………………………………………………………………

Schiff entspricht den Bauvorschriften 9.1.0.531)

elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte für den Einsatz in geschütz-ten Bereichen:

Temperaturklasse: ……………………………………………………………………

Explosionsgruppe: …………………………………………………………………… “.

8.6.1.3 und8.6.1.4 Nummer 7. der Muster erhält folgenden Wortlaut:

„7. Öffnungsdruck Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil/Sicherheitsventil ……………… kPa1) 2)“.

Nummer 8. der Muster erhält am Ende folgenden Wortlaut:

„ …

• Pumpenraum unter Deck Ja/Nein1)

• Lüftungssystem nach 9.3.x.12.4 b) Ja/Nein1) 3)

in ……………………………………………………………………………………………………………………

• entspricht den Bauvorschriften in 9.3.x.12.4 b) oder 9.3.x.12.4 c), 9.3.x.51 und 9.3.x.52 Ja/Nein1) 3)

• Gasabfuhrleitung und Einrichtungen beheizt Ja/Nein1) 2)

• entspricht den Bauvorschriften, die sich aus der (den) Bemerkung(en) ……………………………………in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (20) ergeben1) 2).

3) Für „x“ zutreffendes eintragen“.

8.6.1.4 Nummer 9. der Muster erhält folgenden Wortlaut:

„9. Elektrische und nicht-elektrische Anlagen und Geräte zum Einsatz in explosionsgefährdeten Bereichen:

• Temperaturklasse: ……………………………………………………………………………………………

• Explosionsgruppe: ……………………………………………………………………………………………“.

8.6.1.4 Folgende neue Nummer 10. einfügen:

„10. Autonome Schutzsysteme:

• Explosionsgruppe/Untergruppe der Explosionsgruppe II B: …………………………………………“.

Die nachfolgenden Nummern der Muster umnummerieren

8.6.1.4 Neue Nummer 13. der Muster (Bisherige Nummer 12.) erhält folgenden Wortlaut:

„13. Zusätzliche Bemerkungen:

Schiff entspricht Bauvorschriften 9.3.x.12, 9.3.x.51, 9.3.x.52 ja/nein1) 3)

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………“.

8.6.1.3 und8.6.1.4, Seite 3der Muster: – Zeile 8: „Hochgeschwindigkeitsventil“ ändern in: „Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventil“.

– Zeile 17 löschen: („Ausführung der Gasabfuhrleitung nach Absatz 9.3.2.22.5 oder 9.3.3.22.5“).

– Zeile 19: „Kapitel 3.2“ ändern in: „Unterabschnitt 3.2.3.2“.

213



„8.6.2 Bescheinigung über besondere Kenntnisse des ADN gemäß Unterabschnitt 8.2.1.2, 8.2.1.5 oder 8.2.1.7

(Vorderseite)

(Rückseite)

** Das für Schifffahrt im internationalen Verkehr verwendete Unterscheidungszeichen (CEVNI – Anlage I).“.

8.6.3,Prüfliste ADN,Frage 12.2 „an der Übergabestelle“ ändern in: „an der Übergabestelle der Gasabfuhr- und Gasrückfuhrleitung“.

„des Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „des Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils“.

8.6.3,Frage 12.3 Erhält folgenden Wortlaut:

„Ist, wenn nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz erforderlich ist, durch die Landanlagesichergestellt, dass ihre Gasrückfuhrleitung so ausgeführt ist, dass das Schiff gegen Detonation und Flammendurch-schlag von Land aus geschützt ist?“.


8.6.3,Frage 18 Erhält folgenden Wortlaut:

„Nur auszufüllen vor dem Umschlag von Stoffen, für deren Beförderung ein geschlossener Ladetank oder ein offenerLadetank mit Flammendurchschlagsicherungen vorgeschrieben ist:

Sind die Tankluken, Sicht- und Probeentnahmeöffnungen der Ladetanks geschlossen oder gegebenenfalls durchFlammendurchschlagsicherungen, die mindestens die Anforderungen in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)erfüllen, gesichert?“.

8.6.3,Prüfliste ADN,Erklärung zuFrage 4: Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: „Das Schiff muss jederzeit sicher verlassen werden können“.

Im letzten Satz, streichen: „7.1.4.77 und“.

(**)

Bescheinigung über besondere Kenntnisse des ADN

1. (Nummer der Bescheinigung)

2. (Name)

3. (Vorname(n))

4. (Geburtsdatum TT/MM/JJJJ)

5. (Staatsangehörigkeit)

6. (Unterschrift des Sachkundigen)

7. (Ausstellende Behörde)

8. GÜLTIG BIS: (TT/MM/JJJJ)

Foto desSachkundigen

1. (Nummer der Bescheinigung)

Diese Bescheinigung ist gültig für besondere Kenntnisse desADN gemäß:

(zutreffenden Unterabschnitt gemäß 8.2.1 ADN, ggf. mit dem Zusatz „nur Trockengüterschiffe“ oder „nur Tankschiffe“ einfügen)

214



„8.6.4 Prüfliste Entgasen an Annahmestellen

* Gefahren, die in Spalte (5) der Tabelle C aufgeführt werden, sofern zutreffend (laut Beförderungspapier gemäß Absatz 5.4.1.1.2 c)).

** Die gemäß Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (2) bestimmte offizielle Benennung des Stoffes für die Be förderung und, sofernzutreffend, ergänzt durch die technische Benennung in Klammern.

** Die gemäß Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (2) bestimmte offizielle Benennung des Stoffes für die Beförderung und, sofernzutreffend, ergänzt durch die technische Benennung in Klammern.

1

Prüfliste ADN

über die Beachtung von Sicherheitsvorschriften, die Umsetzung von notwendigen Maßnahmen für das Entgasenan Annahmestellen

– Angaben zum Schiff

………………………………………………………… Amtliche Schiffsnummer………………………………(Schiffsname)

…………………………………………………………(Schiffstyp)

– Angaben zur Annahmestelle

………………………………………………………… ……………………………………………………………(Annahmestelle) (Ort)

………………………………………………………… ……………………………………………………………(Datum) (Uhrzeit)

Gemäß CDNI zugelassene Annahmestelle Ja Nein

– Angaben zur vorherigen Ladung im Tank vor dem Entgasen laut Beförderungspapier

Verpackungs-gruppe

Gefahren*………………

UN-Nummeroder

Stoffnummer

Offizielle Benennung für dieBeförderung**

Menge m3Ladetank-nummer

………………

………………

………………

………………

………………

………………

………………

………………

………………

…………………………………

…………………………………

…………………………………

…………

…………

…………

…………

…………

…………

2

Entgasungsrate

vereinbarte Entgasungsrate

Ratem3/h

LadetankNr.

Offizielle Benennung**

………

………

………

………………

………………

………………

……………………………

……………………………

……………………………

Fragen an den Schiffsführer oder an die von ihm beauftragte Person an Bord und an die verantwortlichePerson der Annahmestelle

Mit dem Entgasen darf erst begonnen werden, wenn alle nachfolgenden Fragen der Prüfliste mit „X“ ange-kreuzt, d.h. mit JA beantwortet sind und die Liste von beiden Personen unterschrieben ist.

Nicht zutreffende Fragen sind zu streichen.

Können nicht alle zutreffenden Fragen mit JA beantwortet werden, ist das Entgasen nur mit Zustimmung der zuständigen Behörde gestattet.

215


* Gilt nicht, wenn die Luftströme durch Unterdruck erzeugt werden.

** Gilt nur, wenn die Luftströme durch Unterdruck erzeugt werden.

3Annahme-

stelleSchiff

–OIst das Schiff den örtlichen Verhältnissen entsprechend gut festgemacht?1.

O

O

–

O

Befinden sich die Entgasungsleitungen zwischen Schiff und Annahme-stelle in gutem Zustand?Sind sie richtig angeschlossen und sind in den Leitungen zwischenSchiff und Annahmestelle geeignete Flammendurchschlagsicherungenvorhanden?

2.

OOSind alle unbenutzten Anschlüsse der Lade-/Löschleitungen und derGasabfuhrleitung einwandfrei blindgeflanscht?

3.

OOIst für die gesamte Dauer des Entgasens eine stetige und zweckmäßigeÜberwachung sichergestellt?

4.

OOIst die Verständigung zwischen Schiff und Annahmestelle sichergestellt?5.

O*–Ist durch die Annahmestelle sichergestellt, dass der Druck an der Übergabestelle den Öffnungsdruck des Hochgeschwindigkeitsventilsnicht übersteigt (Druck an der Übergabestelle in __kPa)?

6.1

O**–Ist die Zuluftöffnung Teil eines geschlossenen Systems oder mit einemfederbelasteten Niederdruckventil versehen?

6.2

O–Ist, falls nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosions-schutz erforderlich ist, durch die Annahmestelle sichergestellt, dass ihreLeitungen so ausgeführt sind, dass das Schiff gegen Detonation undFlammendurchschlag von der Annahmestelle aus geschützt wird?

6.3

OOSind die Maßnahmen hinsichtlich „Not-Stop“ und „Alarm“ bekannt?7.

4Annahme-

stelleSchiff

O

O

O

–

–

–

–

O

O

O

O

O

O

O

Kontrolle der wichtigsten Betriebsvorschriften:

– Sind die vorgeschriebenen Feuerlöscheinrichtungen und -geräte betriebsfähig?

– Sind alle Ventile und Absperrorgane auf richtige Stellung kontrolliert?

– Ist ein generelles Rauchverbot angeordnet?

– Sind die Heizgeräte mit offener Flamme außer Betrieb?

– Sind die Radargeräte spannungsfrei gemacht?

– Sind alle elektrischen Einrichtungen mit roter Kennzeichnungabgeschaltet?

– Sind alle Fenster und Türen geschlossen?

8.

–OIst der Druck der bordeigenen Leitungen auf den zulässigen Betriebs-druck der Annahmestelle abgestimmt (Vereinbarter Druck __kPa)?

9.1

O–Ist der Druck der annahmestellenseitigen Leitungen auf den zulässigenBetriebsdruck der Bordanlage abgestimmt (Vereinbarter Druck __kPa)?

9.2

–OSind die Tankluken, Sicht-, Peil- und Probeentnahmeöffnungen der Ladetanks geschlossen oder gegebenenfalls durch in gutem Zustand befindliche Flammendurchschlagsicherungen gesichert?

10.

Geprüft, ausgefüllt und unterzeichnet

für das Schiff: für die Annahmestelle:

…………………………………………………………… ……………………………………………………………Name (in Großbuchstaben) Name (in Großbuchstaben)

…………………………………………………………… ……………………………………………………………(Unterschrift) (Unterschrift)

216


Erklärung

Frage 1:

Unter „gut festgemacht“ wird verstanden, dass das Schiff derartig an der Landungsbrücke bzw. an der Annahmestellebefestigt ist, dass es ohne übergebührliche Einwirkung Dritter in keiner Richtung eine Bewegung ausführen kann, dieden Entgasungsvorgang behindern könnte. Dabei ist den an dieser Örtlichkeit gegebenen bzw. voraussehbaren Was-serspiegelschwankungen und Besonderheiten Rechnung zu tragen.

Frage 2:

Das Material der Leitungen muss den vorgesehenen Raten widerstehen können und zum Entgasen geeignet sein.Die Leitungen zwischen Schiff und Annahmestelle müssen so angebracht sein, dass sie durch die üblichen Schiffs-bewegungen während des Entgasungsvorgangs sowie infolge Wasserspiegeländerungen nicht beschädigt werdenkönnen.

Frage 4:

Das Entgasen muss an Bord und an der Annahmestelle derart beaufsichtigt werden, dass im Bereich der Leitungenzwischen Schiff und Annahmestelle auftretende Gefahren sofort erkannt werden können. Wenn die Überwachungmit technischen Hilfsmitteln ausgeführt wird, muss zwischen der Annahmestelle und dem Schiff vereinbart werden,in welcher Weise die Überwachung gesichert ist.

Frage 5:

Für einen sicheren Entgasungsvorgang ist eine gute Verständigung zwischen Schiff und Land erforderlich. Zu diesemZweck dürfen Telefon- und Funkgeräte nur verwendet werden, wenn sie explosionsgeschützt und in Reichweite derAufsichtsperson angeordnet sind.

Frage 7:

Vor Beginn des Entgasungsvorgangs müssen sich der Vertreter der Annahmestelle und der Schiffsführer oder dievon ihm beauftragte Person an Bord über die anzuwendenden Verfahren einigen. Den besonderen Eigenschaftender zu entgasenden Stoffe ist Rechnung zu tragen.“.

217


Kapitel 9.1

9.1.0.12.1 Den dritten Satz streichen: „Der Ventilator muss so ausgeführt sein, dass Funkenbildung bei Berührung eines Flügelsmit dem Ventilatorgehäuse sowie elektrostatische Aufladung ausgeschlossen sind.“.


„a) Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräume müssen belüftet werden können.

b) Das Lüftungssystem in diesen Räumen muss nachfolgende Anforderungen erfüllen:

(i) Die Ansaugöffnungen sind so weit wie möglich, mindestens jedoch 6 m vom geschützten Bereich entferntund mindestens 2 m über Deck angeordnet;

(ii) Ein Überdruck von mindestens 0,1 kPa (0,001 bar) kann in den Räumen gewährleistet werden;

(iii) Eine Ausfallalarmierung ist integriert;

(iv) Das Lüftungssystem einschließlich der Ausfallalarmierung entspricht mindestens dem Typ „begrenzte Explosionsgefahr“;

(v) Eine Gasspüranlage, welche folgende Bedingungen 1. bis 4. erfüllt, ist mit dem Lüftungssystem ver bunden:

1. sie ist mindestens für den Betrieb in Zone 1 Explosionsgruppe II C, Temperaturklasse T6 geeignet;

2. sie hat Messstellen

– in den Ansaugöffnungen der Lüftungssysteme und

– direkt unterhalb der Oberkante des Türsülls der Eingänge;

3. ihre T90-Zeit ist kleiner oder gleich 4 s;

4. die Messungen erfolgen stetig;

(vi) In den Betriebsräumen ist das Lüftungssystem mit einer Notbeleuchtung, die mindestens vom Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ ist, verbunden.

Diese Notbeleuchtung ist nicht erforderlich, wenn die Beleuchtungsanlagen in den Betriebsräumen mindestens vom Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ sind;

(vii) Die Ansaugung des Lüftungssystems und die Anlagen und Geräte, die den unter 9.1.0.51 und 9.1.0.52.1genannten Bedingungen nicht entsprechen, werden abgeschaltet sobald eine Konzentration von 20 % derUEG von n-Hexan erreicht wird.

Das Abschalten wird in den Wohnungen und im Steuerhaus optisch und akustisch gemeldet;

(viii) Bei einem Ausfall des Lüftungssystems oder der Gasspüranlagen in den Wohnungen werden die Anlagenund Geräte in den Wohnungen, die den unter 9.1.0.51 und 9.1.0.52.1 genannten Bedingungen nicht entsprechen, abgeschaltet.

Der Ausfall wird optisch und akustisch in den Wohnungen, im Steuerhaus und an Deck gemeldet;

(ix) Bei einem Ausfall des Lüftungssystems oder der Gasspüranlagen des Steuerhauses oder der Betriebs -räume werden die Anlagen und Geräte in diesen Räumen, die den unter 9.1.0.51 und 9.1.0.52.1 genanntenBedingungen nicht entsprechen, abgeschaltet.

Der Ausfall wird optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nichtquittierenmuss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen;

(x) Jede Abschaltung erfolgt sofort und automatisch und setzt gegebenenfalls die Notbeleuchtung in Betrieb.

Die automatische Abschaltung ist so eingestellt, dass sie nicht während der Fahrt erfolgen kann.

c) Ist ein Lüftungssystem nicht vorhanden oder erfüllt das Lüftungssystem des jeweiligen Raumes nicht alle in Buch-stabe b) genannten Anforderungen, müssen in dem jeweiligen Raum die Anlagen und Geräte, bei deren Betriebhöhere Oberflächentemperaturen als unter 9.1.0.51 angegeben auftreten können oder die nicht die Anforderungennach 9.1.0.52.1 erfüllen, abschaltbar ausgeführt sein.“.


„9.1.0.12.4 An Lüftungsöffnungen müssen Hinweisschilder angebracht sein, welche die Bedingungen für das Schließen angeben.Alle Lüftungsöffnungen, die von Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des geschützten Bereichsins Freie führen, müssen mindestens 2,00 m vom geschützten Bereich entfernt angeordnet sein.

Alle Lüftungsöffnungen müssen mit fest installierten Vorrichtungen nach 9.1.0.40.2.2 c) versehen sein, die schnell zuschließen sind. Der Verschlusszustand muss eindeutig erkennbar sein.

9.1.0.12.5 Ventilatoren einschließlich ihrer Antriebsmotoren im geschützten Bereich und Antriebsmotoren der Laderaumventi-latoren, die im Luftstrom angeordnet sind, müssen mindestens für den Betrieb in Zone 1 geeignet sein. Sie müssenmindestens die Anforderungen für die Temperaturklasse T4 und Explosionsgruppe II B erfüllen.

9.1.0.12.6 Die Anforderungen der Absätze 9.1.0.12.3 b) oder c) müssen nur erfüllt werden, sofern sich das Schiff in einer oderunmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.

9.1.0.31.1 Folgenden letzten Satz hinzufügen:

„Diese Vorschrift gilt nicht für Verbrennungsmotoren, die Bestandteil von Antriebs- und Hilfssystemen sind. DieseSysteme müssen den Anforderungen des Kapitels 30 und der Anlage 8 Abschnitt 1 des Europäischen Standards dertechnischen Vorschriften für Binnenschiffe (ES-TRIN) in der jeweils geltenden Fassung entsprechen*.“.

218



9.1.0.32.2 „Lüftungsöffnungen“ ändern in: „Öffnungen der Lüftungsrohre“.

9.1.0.40.2.1 Einen neuen Buchstaben e) und einen neuen Buchstaben f) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„e) (bleibt offen);

f) K2CO3 (Kaliumcarbonat)“.

9.1.0.40.2.2 f) Der Buchstabe f) erhält folgenden Wortlaut:

„f) Geschützte Räume müssen über eine Möglichkeit zum Absaugen des Löschmittels und der Brandgase verfügen.Solche Vorrichtungen müssen von einer Position außerhalb der geschützten Räume aus bedienbar sein, die durcheinen Brand in diesen Räumen nicht unzugänglich gemacht werden darf. Sind fest installierte Absaugeinrich -tungen vorhanden, dürfen diese während des Löschvorganges nicht eingeschaltet werden können.“.


9.1.0.40.2.14 Der bisherige Absatz „9.1.0.40.2.14“ wird zu „9.1.0.40.2.16“ mit unverändertem Wortlaut.

Einen neuen Absatz „9.1.0.40.2.14“ mit folgendem Wortlaut hinzufügen: „9.1.0.40.2.14 (bleibt offen)“.

9.1.0.40.2.15 Einen neuen Absatz 9.1.0.40.2.15 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„9.1.0.40.2.15 Mit K2CO3 als Löschmittel betriebene Feuerlöscheinrichtungen

Feuerlöscheinrichtungen, die mit K2CO3 als Löschmittel betrieben werden, müssen über die Anforderungen nachden Absätzen 9.1.0.40.2.1 bis 9.1.0.40.2.3, 9.1.0.40.2.5, 9.1.0.40.2.6 und 9.1.0.40.2.9 hinaus den folgenden Be -stimmungen entsprechen:

a) Die Feuerlöscheinrichtung muss über eine Typgenehmigung nach der Richtlinie 2014/90/EU1) oder nachMSC/Circ. 12702) verfügen;

b) Jeder Raum ist mit einer eigenen Löscheinrichtung zu versehen;

c) Das Löschmittel muss in speziell dafür vorgesehenen drucklosen Behältern im zu schützenden Raum aufbewahrtwerden. Diese Behälter müssen so angebracht sein, dass das Löschmittel gleichmäßig im Raum verteilt wird. Insbesondere muss das Löschmittel auch unter den Bodenplatten wirken;

d) Jeder Behälter ist separat mit der Auslöseeinrichtung zu verbinden;

e) Die Menge an trockenem aerosolbildendem Löschmittel für den zu schützenden Raum muss mindestens 120 g/m³des Nettovolumens des Raums betragen. Das Nettovolumen errechnet sich nach der Richtlinie 2014/90/EU1)

oder nach MSC/Circ. 12702). Das Löschmittel muss innerhalb von 120 Sekunden zugeführt werden können.“.


9.1.0.51 Folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„9.1.0.51 Oberflächentemperaturen von elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräten

a) Oberflächentemperaturen von elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräten sowie von äußeren Teilenvon Motoren und deren Luft- und Abgasschächten dürfen 200 °C nicht überschreiten.

b) Dies gilt nicht, wenn folgende Forderungen eingehalten sind:

– Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräume, in denen höhere Oberflächentemperaturen als 200 °C auftreten,sind mit einen Lüftungssystem nach 9.1.0.12.3 ausgestattet,

oder

– Anlagen und Geräte, die höhere Oberflächentemperaturen als 200 °C erzeugen, sind abschaltbar. Solche Anlagen und Geräte müssen rot gekennzeichnet sein.

c) Im geschützten Bereich gilt 9.1.0.53.1.

d) Die Anforderungen des Absatzes 9.1.0.51 a) und b) müssen nur erfüllt werden, sofern sich das Schiff in einer oderunmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.

9.1.0.52 Erhält folgenden Wortlaut: „Art und Aufstellungsort der elektrischen Anlagen und Geräte“.


„Elektrische Anlagen und Geräte außerhalb des geschützten Bereiches müssen mindestens dem Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ entsprechen. Dies gilt nicht für

a) Beleuchtungsanlagen in den Wohnungen und im Steuerhaus mit Ausnahme der Schalter, die in der Nähe der Eingänge angeordnet sind;

b). tragbare Telefone, fest installierte Telefonanlagen sowie stationäre und tragbare Computer in den Wohnungenund im Steuerhaus;

219

1) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 257 vom 28. August 2014, S. 146.2) Rundschreiben MSC/Circ. 1270 einschließlich Korrigenda der Internationalen Seeschifffahrtsorganisation – Überarbeitete Richtlinien für die Zulassung

fest eingebauter aerosolbildender Feuerlöscheinrichtungen für Maschinenräume, die fest eingebauten Gasfeuerlöscheinrichtungen gleichwertig sind,auf die das SOLAS-Übereinkommen von 1974 Bezug nimmt – angenommen am 4. Juni 2008.


c) elektrische Anlagen und Geräte, die während des Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine land-seitig ausgewiesene Zone

– abgeschaltet sind, oder

– sich in Räumen befinden, die mit einem Lüftungssystem entsprechend 9.1.0.12.3 ausgestattet sind.

d) Sprechfunkanlagen und Inland AIS-Geräte (Automatic Identification System) in den Wohnungen und im Steuer-haus, unter der Voraussetzung, dass sich kein Teil von Antennen für Sprechfunkanlagen oder AIS-Geräte überoder innerhalb eines Abstandes von 2,00 m vom geschützten Bereich befindet.“.


„Fest installierte elektrische Anlagen und Geräte, die den in Absatz 9.1.0.52.1 angegebenen Vorschriften nicht ent-sprechen, sowie ihre Schaltgeräte müssen rot gekennzeichnet sein. Das Abschalten solcher Anlagen und Gerätemuss an einer zentralen Stelle an Bord erfolgen.“.

9.1.0.52.3 Am Ende hinzufügen: „Diese Steckdosen müssen so ausgeführt sein, dass das Herstellen und das Trennen der Steckverbindungen nur in spannungslosem Zustand möglich ist.“.


„9.1.0.52.5 Ein Ausfall der elektrischen Speisung von Sicherheits- und Kontrolleinrichtungen muss sofort optisch und akustischim Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.

9.1.0.52.6 Schalter, Steckdosen und elektrische Kabel an Deck müssen gegen mechanische Beschädigung geschützt sein.

9.1.0.52.7 Die Anforderungen der Absätze 9.1.0.52.1 und 9.1.0.52.2 müssen nur erfüllt werden, sofern sich das Schiff in eineroder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.


„9.1.0.53 Art und Aufstellungsort der elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräte zum Einsatz im geschütz-ten Bereich

9.1.0.53.1 Elektrische Anlagen und Geräte im geschützten Bereich müssen durch zentral angeordnete Schalter spannungslosgemacht werden können, es sei denn, sie sind

– in den Laderäumen mindestens für den Einsatz in Zone 1, für die Temperaturklasse T4 und die Explosions -gruppe II B geeignet und

– im geschützten Bereich an Deck vom Typ „begrenzte Explosionsgefahr“.

Die entsprechenden Stromkreise müssen mit Kontrolllampen versehen sein, die anzeigen, ob der Stromkreis unterSpannung steht oder nicht.

Die Trennschalter müssen gegen unbeabsichtigtes Einschalten gesichert sein. Tauchpumpen, welche in den Lade-räumen eingebaut oder benutzt werden, müssen mindestens für den Einsatz in Zone 1, Temperaturklasse T4 undExplosionsgruppe II B geeignet sein.

9.1.0.53.2 Die im geschützten Bereich verwendeten Steckdosen müssen so ausgeführt sein, dass das Herstellen und das Trennen der Steckverbindung nur im spannungslosen Zustand möglich sind.

9.1.0.53.3 Elektrische Kabel im geschützten Bereich müssen armiert sein oder eine metallene Abschirmung haben oder inSchutzrohren verlegt sein, ausgenommen Lichtwellenleiter.

9.1.0.53.4 Bewegliche elektrische Kabel im geschützten Bereich sind verboten, ausgenommen elektrische Kabel für eigensichereStromkreise sowie für den Anschluss

– von Signal- und Landstegbeleuchtung, wenn die Anschlussstelle (z. B. Steckdose) in unmittelbare Nähe des Signalmastes oder des Landstegs am Schiff fest montiert ist;

– von Containern;

– von elektrisch betriebenen Lukendeckelwagen;

– von Tauchpumpen;

– von Laderaumventilatoren;

– des Schiffsstromnetzes an ein Landstromnetz, wenn

a) diese elektrischen Kabel und die Einspeiseeinheit an Bord einer gültigen Norm (z. B. EN 15869-03:2010) entsprechen,

b) Einspeiseeinheit und Leitungskupplungen außerhalb des geschützten Bereiches liegen.

Das Herstellen und das Trennen der entsprechenden Steckverbindungen/Leitungskupplungen darf nur spannungslosmöglich sein.

9.1.0.53.5 Für die nach Absatz 9.1.0.53.4 zulässigen beweglichen elektrischen Kabel dürfen nur schwere Gummischlauch -leitungen H07RN-F nach Norm IEC 60245-4:20113) oder elektrische Kabel mindestens gleichwertiger Ausführungmit einem Mindestquerschnitt der Leiter von 1,50 mm2 verwendet werden.

9.1.0.53.6 Nicht-elektrische Anlagen und Geräte im geschützten Bereich, die während des Ladens und Löschens oder währendeines Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone betrieben werdensollen, müssen mindestens die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen. Sie müssen mindestensder Temperaturklasse T4 und der Explosionsgruppe II B entsprechen.“.

220

3) Identisch mit EN 50525-2-21:2011.




9.1.0.56.1,9.1.0.56.2 und9.1.0.56.3 Streichen

Kapitel 9.3

9.3.x.0.2 „Aluminiumlegierungen oder Kunststoffen“ ändern in: „Aluminiumlegierungen, Kunststoffen oder Gummi“.

9.3.x.0.3 Erhält folgenden Wortlaut:

„Die Verwendung von Holz, Aluminiumlegierungen, Kunststoff und Gummi im Bereich der Ladung ist gemäß folgenderTabelle zulässig.

Die Verwendung von Holz, Aluminiumlegierungen, Kunststoff und Gummi ist nur zulässig für (X bedeutet zugelassen)

Holz Aluminiumlegierungen Kunststoff Gummi

Landstege X X X X

Außenbordtreppen und Gehwege (Laufstege)* X X X

Reinigungsmaterial wie Besen usw. X X X

lose Ausrüstungsgegenstände wie Feuerlöscher,mobile Gasspürgeräte, Bergegeräte usw. X X X

Leckwannen, Tropftassen X

Fender X X X

Trossen zum Festmachen, Taue für Fender X

die Lagerung der vom Schiffskörperunabhängigen Tanks sowie die Lagerung X Xvon Einrichtungen und Ausrüstungen

Masten und ähnliche Rundhölzer X X X

Maschinenteile X X

Schutzkleider von Motoren und Pumpen X

Teile der elektrischen Anlage X X

Teile der Lade- und Löschanlage wie z. B.Abdichtungen usw. X X X

Kisten, Schränke oder sonstige Behälter anDeck für die Lagerung von Material zumAuffangen von Leckflüssigkeiten, X XReinigungsmitteln, Feuerlöschgeräte,Feuerlöschschläuchen, Abfälle usw.

Auflagerblöcke und Anschläge aller Art X X

Ventilatoren einschließlich derSchlauchleitungen für die Belüftung X X

Teile der Wassersprühanlage und der Duscheund das Augen- und Gesichtsbad X X

Isolierung der Ladetanks, Lade- undLöschleitungen, der Gasabfuhrleitungen und X XHeizungsleitungen

Auskleidung der Tanks und der Lade-/Löschleitungen X X X

Dichtungen aller Art (z. B. Dom- undLukendeckel) X X

Kabel für die elektrischen Einrichtungen X X

Matte unter dem Landanschluss der Lade- undLöschleitung X X

Feuerlöschschläuche, Luftschläuche,Deckwaschschläuche, usw. X X

Probegeräte und Probeflaschen X

Fotooptische Kopien des gesamten Zulassungs-zeugnisses nach 8.1.2.6 oder 8.1.2.7 sowie desSchiffszeugnisses, des Eichscheins und der X X

Rheinschifffahrtszugehörigkeitsurkunde

* Beachte 9.3.1.0.5, 9.3.2.0.5 bzw. 9.3.3.0.5

221


Peilstäbe aus Aluminium sind zugelassen, wenn sie zur Verhinderung der Funkenbildung mit einem Fuß aus Messingversehen sind oder in anderer Weise geschützt sind.

Alle in den Wohnungen und im Steuerhaus verwendeten fest eingebauten Werkstoffe, mit Ausnahme der Möbel,müssen schwer entflammbar sein. Im Brandfall dürfen sie Rauch oder giftige Gase nicht in gefährlichem Maße entwickeln.“.


„Die Verwendung von Kunststoffen für Beiboote ist nur zulässig, wenn das Material schwer entflammbar ist. Die Verwendung von Holz, Aluminiumlegierungen, Kunststoffen oder Gummi ist verboten, sofern dies nicht inAbsatz 9.3.x.0.3 oder im Zulassungszeugnis ausdrücklich zugelassen ist.

Die Verwendung von Aluminiumlegierungen oder Kunststoffen für Gehwege (Laufstege) im Bereich der Ladung istnur zulässig, wenn das Material schwer entflammbar und elektrisch leitfähig ist.“.


„(gestrichen)“.


„(gestrichen)“.

9.3.1.8.4 und9.3.2.8.4 Folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„9.3.x.8.4 Die Übereinstimmung der nach Absatz 8.1.2.3 r) bis v) geforderten Unterlagen mit den Gegebenheiten an Bord mussbei jeder Erneuerung des Zulassungszeugnisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungs-zeugnisses einmal von einer anerkannten Klassifikationsgesellschaft, Untersuchungsstelle oder durch eine hierfürvon der zuständigen Behörde zugelassene Person geprüft werden. Eine unterzeichnete Bescheinigung muss sich anBord befinden.“.


„9.3.3.8.4 Die Übereinstimmung der nach Absatz 8.1.2.3 r) bis v) geforderten Unterlagen mit den Gegebenheiten an Bord mussbei jeder Erneuerung des Zulassungszeugnisses sowie innerhalb des dritten Jahres der Gültigkeit des Zulassungs-zeugnisses einmal von einer anerkannten Klassifikationsgesellschaft, Untersuchungsstelle oder durch eine hierfürvon der zuständigen Behörde zugelassene Person geprüft werden. Eine unterzeichnete Bescheinigung muss sich anBord befinden.“.

9.3.x.10 Erhält folgenden Wortlaut: „Schutz vor dem Eindringen gefährlicher Gase und dem Ausbreiten gefährlicher Flüssigkeiten“.


„9.3.x.10.1 Das Schiff muss so beschaffen sein, dass gefährliche Gase und Flüssigkeiten nicht in Wohnungen, Steuerhaus undBetriebsräume gelangen können. Die Fenster dieser Räume dürfen nicht geöffnet werden können, sofern sie nichtals Notausstieg vorgesehen und als solche gekennzeichnet sind.“.


„9.3.x.10.2 An Deck sind flüssigkeitsdichte Schutzsülle auf Höhe der äußersten Ladetankschotte, höchstens jedoch 0,60 m innerhalb der äußeren Kofferdammschotte oder der Begrenzungsschotte der Aufstellungsräume anzubringen. DieSchutzsülle müssen entweder über die gesamte Schiffsbreite reichen oder zwischen den seitlich, in Längsrichtungdes Schiffes verlaufenden Spillsüllen angebracht sein, sodass keine Flüssigkeit zum Achter- bzw. Vorschiff gelangenkann. Die Höhe der Schutzsülle und der Spillsülle muss mindestens 0,075 m betragen. Das Schutzsüll kann mit derSchutzwand nach 9.3.x.10.3 zusammenfallen sofern die Schutzwand über die gesamte Schiffsbreite reicht.“.


„9.3.1.10.3 Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C,Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, dürfen in Bereichen an Deck außerhalb des Bereichs der Ladung Anlagenund Geräte, die nicht mindestens dem Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ entsprechen, während des Ladens oderLöschens nicht betrieben werden, es sei denn dieser Bereich ist durch eine gas- und flüssigkeitsdichte Schutzwandvor dem Eindringen von Flüssigkeiten und Gasen geschützt. Diese Wand muss entweder über die gesamte Schiffs-breite reichen oder diese Bereiche an Deck U-förmig umschließen. Dabei muss sich die Wand über die gesamteBreite des zu schützenden Bereiches erstrecken und 1,00 m in Richtung der dem Bereich der Ladung abgewandtenSeite fortgeführt werden (siehe Skizze Zoneneinteilung). Die Höhe der Wand muss mindestens 1,00 m bezogen aufdas anschließende Ladetankdeck im Bereich der Ladung betragen. Außenwand und die Seitenwände der Wohnungenkönnen als Schutzwand gelten, sofern sie keine Öffnungen aufweisen und die Abmessungen eingehalten sind.

Diese Schutzwand ist nicht erforderlich, wenn vor den zu schützenden Bereichen ein Abstand zum nächstgelegenenSicherheitsventil, Landanschluss der Lade-, Lösch- und Gasabfuhrleitungen, Kompressor an Deck und zur nächst-gelegenen Öffnung der Ladetanks von mindestens 12,00 m eingehalten ist.“.

9.3.2.10.3 und9.3.3.10.3 Erhalten folgenden Wortlaut:

„9.3.x.10.3 Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C,Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, dürfen in Bereichen an Deck außerhalb des Bereichs der Ladung Anlagenund Geräte, die nicht mindestens dem Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ entsprechen, während des Ladens oderLöschens nicht betrieben werden, es sei denn dieser Bereich ist durch eine gas- und flüssigkeitsdichte Schutzwand

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vor dem Eindringen von Flüssigkeiten und Gasen geschützt. Diese Wand muss entweder über die gesamte Schiffs-breite reichen oder diese Bereiche an Deck U-förmig umschließen. Dabei muss sich die Wand über die gesamteBreite des zu schützenden Bereiches erstrecken und 1,00 m in Richtung der dem Bereich der Ladung abgewandtenSeite fortgeführt werden (siehe Skizze Zoneneinteilung). Die Höhe der Wand muss mindestens 1,00 m bezogen aufdas anschließende Ladetankdeck im Bereich der Ladung betragen. Außenwand und die Seitenwände der Wohnungenkönnen als Schutzwand gelten, sofern sie keine Öffnungen aufweisen und die Abmessungen eingehalten sind.

Diese Schutzwand ist nicht erforderlich, wenn vor den zu schützenden Bereichen ein Abstand zum nächstgelegenenHochgeschwindigkeitsventil, Ladeanschluss der Lade- und Löschleitungen, Ladepumpe an Deck und zur nächst -gelegenen Öffnung der Ladetanks von mindestens 12,00 m eingehalten ist.“.


„9.3.x.10.4 An Deck muss die Höhe der Unterkante der Öffnungen in den Seitenwänden von Aufbauten und die Höhe der Süllevon Zugangsluken und Lüftungsöffnungen von Räumen unter Deck mindestens 0,50 m über Deck betragen.

Dies gilt nicht für Öffnungen von Wallgängen und Doppelböden.“.

9.3.1.10.5 und9.3.2.10.5 Folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„9.3.x.10.5 Schanzkleider, Fußleisten usw. müssen mit genügend großen, direkt über dem Deck angeordneten Öffnungen versehen sein.“.


„9.3.3.10.5 Schanzkleider, Fußleisten usw. müssen mit genügend großen, direkt über dem Deck angeordneten Öffnungen versehen sein.“.


„9.3.3.10.6 Schiffe des Typs N offen müssen die Anforderungen des Absatzes 9.3.3.10.1 nur erfüllen, sofern sich das Schiff ineiner oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.


„9.3.2.11.2 a) Das Schiff muss im Bereich der Ladung (ausgenommen Kofferdämme) als Glattdeck-Doppelhüllenschiff mit Wallgängen, Doppelboden und ohne Trunk ausgeführt sein. Vom Schiffskörper unabhängige Ladetanks und gekühlte Ladetanks dürfen nur in einem Aufstellungsraum, der durch Wallgänge und Doppelboden gemäß Absatz 9.3.2.11.8 gebildet wird, aufgestellt sein. Ladetanks dürfen nicht über das Deck hinausragen.

b) Vom Schiffskörper unabhängige Ladetanks müssen gegen Aufschwimmen gesichert sein.

Die Aufschwimmsicherung der gekühlten Ladetanks muss den Vorschriften einer anerkannten Klassifikations -gesellschaft entsprechen.

c) Ein Pumpensumpf darf nicht mehr als 0,10 m³ Inhalt haben.

d) Stützen, welche tragende Teile der Schiffsseitenwände mit tragenden Teilen des Längsschotts der Ladetanks verbinden, und Stützen, welche tragende Teile des Schiffsbodens mit dem Boden der Ladetanks verbinden, sindnicht zulässig.

e) Eine örtliche Vertiefung im Tankdeck, die von allen Seiten begrenzt, mehr als 0,10 m tief ist und zur Aufnahmeder Ladungspumpe dient, ist zulässig, wenn sie folgende Anforderungen erfüllt:

– Die Vertiefung darf nicht mehr als 1,00 m betragen.

– Die Vertiefung muss mindestens 6,00 m von Zugängen oder Öffnungen der Wohnungen und der außerhalbdes Bereichs der Ladung gelegenen Betriebsräume entfernt sein.

– Die Vertiefung muss sich mindestens im Abstand von einem Viertel der Schiffsbreite zur Außenhaut befinden.

– Alle Leitungen, die von der Vertiefung aus in die Ladetanks führen, müssen direkt am Schott mit einer Absperr -armatur versehen sein.

– Alle erforderlichen Bedienungen der Armaturen in der Vertiefung müssen von Deck aus erfolgen.

– Die Vertiefung muss durch eine von allen anderen Einrichtungen unabhängigen Einrichtung an Deck im Bereichder Ladung gelenzt werden können.

– Die Vertiefung muss mit einer Einrichtung zum Messen des Füllstandes versehen sein, die die Lenzeinrichtungbetätigt und einen optischen und akustischen Alarm im Steuerhaus und an Deck auslöst, wenn sich am BodenFlüssigkeit ansammelt.

– Wenn sich die Vertiefung über dem Kofferdamm befindet, muss das Maschinenraumschott mit einer „A-60“-Isolierung nach SOLAS 74 Kapitel II-2 Regel 3 versehen sein.

– Wenn der Bereich der Ladung mit einer Wassersprüheinrichtung versehen ist, müssen die elektrischen Anlagenin der Vertiefung gegen Überflutung geschützt sein.

– Verbindungsleitungen zwischen der Vertiefung und dem Schiffskörper dürfen nicht durch Ladetanks laufen.

f) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabel-le C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss die Vertiefung bei einer Tiefe von mehr als 0,50 m mit einerfest eingebauten Gasspüranlage versehen sein, welche die Anwesenheit entzündbarer Gase durch direkt mes-sende Sensoren automatisch anzeigt und beim Erreichen einer Gaskonzentration von 20 % der UEG der Ladungoder 20 % der UEG von n-Hexan einen optischen und akustischen Alarm auslöst, je nachdem welche UEG diekritischere ist. Die Sensoren dieser Anlage müssen sich an geeigneten Stellen am Boden der Vertiefung befinden.

Die Messungen müssen ständig erfolgen.

223


Die Alarme müssen optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deck gemeldet werden und müssen die Ladungs-pumpe abschalten. Ein Ausfall der Gasspüranlage muss sofort optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deckgemeldet werden.

Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.“.

9.3.3.11.2 Zwei neue Absätze c) und d) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„c) (bleibt offen)

d) Stützen, welche tragende Teile der Schiffsseitenwände mit tragenden Teilen des Längsschotts der Ladetanks verbinden, und Stützen, welche tragende Teile des Schiffsbodens mit dem Tankboden verbinden, sind nicht zulässig.“.

9.3.1.11.3 a) Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Aufstellungsräume müssen von den Wohnungen, den Maschinenräumen und den Betriebsräumen unter Deck außerhalb des Bereichs der Ladung durch Schotte mit einer „A-60“-Isolierung nach SOLAS 74 Kapitel II-2 Regel 3getrennt sein.“.

9.3.2.11.3 a)und9.3.3.11.3 a) Der vorletzte Satz erhält folgenden Wortlaut: „In diesem Fall wird ein Endschott, mit einer „A-60“-Isolierung nach

SOLAS 74 Kapitel II-2 Regel 3, als einem Kofferdamm gleichwertig angesehen.“.

9.3.x.11.3 c)zweiter Satz [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


„9.3.x.12.3 a) Ein im Bereich der Ladung unter Deck angeordneter Betriebsraum muss mit einer technischen Lüftung versehensein. Die Kapazität der Ventilatoren muss so ausgelegt sein, dass das Volumen des Betriebsraums mindestenszwanzig Mal je Stunde vollständig erneuert werden kann.

Die Absaugschächte müssen bis zu einem Abstand von 50 mm an den Betriebsraumboden herangeführt sein.Die Zuluft muss durch einen Schacht von oben in den Betriebsraum eingeführt werden.

b) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta -belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, müssen die Zuluftöffnungen mindestens 2,00 m über Deck,2,00 m von Ladetanköffnungen und 6,00 m von Austrittsöffnungen der Sicherheitsventile entfernt angebracht sein.

Die hierzu gegebenenfalls notwendigen Verlängerungsrohre dürfen klappbar ausgeführt sein.“.


„a) Ein im Bereich der Ladung unter Deck angeordneter Betriebsraum muss mit einer technischen Lüftung versehensein. Die Kapazität der Ventilatoren muss so ausgelegt sein, dass das Volumen des Betriebsraums mindestenszwanzig Mal je Stunde vollständig erneuert werden kann.

Die Absaugschächte müssen bis zu einem Abstand von 50 mm an den Betriebsraumboden herangeführt sein.Die Zuluft muss durch einen Schacht von oben in den Betriebsraum eingeführt werden.

b) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta-belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, müssen die Zuluftöffnungen mindestens 2,00 m über Deck,2,00 m von Ladetanköffnungen und 6,00 m von Austrittsöffnungen der Sicherheitsventile entfernt angebracht sein.

Die hierzu gegebenenfalls notwendigen Verlängerungsrohre dürfen klappbar ausgeführt sein.

c) An Bord von Schiffen des Typs N offen genügt Lüftung mittels sonstigen geeigneten Vorrichtungen ohne Ventilatoren.“.


„a) Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräume müssen belüftet werden können.

b) Das Lüftungssystem in diesen Räumen muss nachfolgende Anforderungen erfüllen:

(i) Die Ansaugöffnungen sind so weit wie möglich, mindestens jedoch 6,00 m vom geschützten Bereich entfernt und mindestens 2,00 m über Deck angeordnet,

(ii) Ein Überdruck von mindestens 0,1 kPa (0,001 bar) kann in den Räumen gewährleistet werden,

(iii) Eine Ausfallalarmierung ist integriert.

(iv) Das Lüftungssystem einschließlich der Ausfallalarmierung entspricht mindestens den Typ „begrenzte Ex plosionsgefahr“,

(v) Eine Gasspüranlage, welche folgende Bedingungen 1. bis 4. erfüllt ist mit dem Lüftungssystem ver-bunden:

1. sie ist mindestens für den Betrieb in Zone 1 Explosionsgruppe II C, Temperaturklasse T6 geeignet;

2. sie hat Messstellen

– in den Ansaugöffnungen der Lüftungssysteme und

– direkt unterhalb der Oberkante des Türsülls der Eingänge;

3. ihre T90-Zeit ist kleiner oder gleich 4 s;

4. die Messungen erfolgen stetig.

224


(vi) In den Betriebsräumen ist das Lüftungssystem mit einer Notbeleuchtung, die mindestens vom Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ ist, verbunden.

Diese Notbeleuchtung ist nicht erforderlich, wenn die Beleuchtungsanlagen in den Betriebsräumen vomTyp „begrenzte Explosionsgefahr“ sind.

(vii) Die Ansaugung des Lüftungssystems und die Anlagen und Geräte, die den unter 9.3.x.51 Buchstaben a)und b) und 9.3.x.52.1 genannten Bedingungen nicht entsprechen, werden abgeschaltet sobald eine Konzentration von 20 % der UEG von n-Hexan erreicht wird.

Das Abschalten wird in den Wohnungen und im Steuerhaus optisch und akustisch gemeldet.

(viii) Bei einem Ausfall des Lüftungssystems oder der Gasspüranlagen in den Wohnungen werden die Anlagenund Geräte in den Wohnungen, die den unter 9.3.x.51 Buchstaben a) und b) und 9.3.x.52.1 genannten Bedingungen nicht entsprechen, abgeschaltet.

Der Ausfall wird optisch und akustisch in den Wohnungen, im Steuerhaus, und an Deck gemeldet.

(ix) Bei einem Ausfall des Lüftungssystems oder der Gasspüranlagen des Steuerhauses oder der Betriebs -räume werden die Anlagen und Geräte in diesen Räumen, die den unter 9.3.x.51 Buchstaben a) und b)und 9.3.x.52.1 genannten Bedingungen nicht entsprechen, abgeschaltet.

Der Ausfall wird optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nichtquittierenmuss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.

(x) Jede Abschaltung erfolgt sofort und automatisch und setzt gegebenenfalls die Notbeleuchtung in Betrieb.

Die automatische Abschaltung ist so eingestellt, dass sie nicht während der Fahrt erfolgen kann.

c) Ist ein Lüftungssystem nicht vorhanden oder erfüllt das Lüftungssystem des jeweiligen Raumes nicht alle in Buch-stabe b) genannten Anforderungen, müssen in dem jeweiligen Raum die Anlagen und Geräte, bei deren Betriebhöhere Oberflächentemperaturen als unter 9.3.x.51 Buchstaben a) und b) angegeben, auftreten können oder dienicht die Anforderungen nach 9.3.x.52.1 erfüllen, abschaltbar ausgeführt sein.“.

9.3.1.12.5,9.3.2.12.5 und9.3.3.12.5 Erhalten folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.


„An Lüftungsöffnungen müssen Hinweisschilder angebracht sein, welche die Bedingungen für das Schließen an -geben. Alle Lüftungsöffnungen, die von Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des Bereichs derLadung ins Freie führen, müssen mit fest installierten Vorrichtungen nach 9.3.x.40.2.2 c) versehen sein, die schnellzu schließen sind. Der Verschlusszustand muss eindeutig erkennbar sein.

Solche Lüftungsöffnungen müssen mindestens 2,00 m vom Bereich der Ladung entfernt angeordnet sein.

Lüftungsöffnungen von im Bereich der Ladung gelegenen Betriebsräumen dürfen in diesem Bereich angeordnetsein.“.



„Schiffe des Typs N offen müssen die Anforderungen des Absatzes 9.3.3.12.4 Buchstaben b) oder c) nur erfüllen,sofern sich das Schiff in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.

9.3.3.12.8 Streichen: „9.3.3.12.5,“.

9.3.1.17.1,9.3.2.17.1 und9.3.3.17.1 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Wohnungen und Steuerhaus müssen außerhalb des Bereichs der Ladung (hinter der hinteren oder vor der vorderenBegrenzungsebene des Bereichs der Ladung) liegen.“.

9.3.2.17.5 d) Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut:

„Durchführungen durch ein Schott, mit einer „A-60“-Isolierung nach SOLAS 74 Kapitel II-2 Regel 3 müssen einegleichwertige Brandschutzisolierung haben.“.


„Ein im Bereich der Ladung unter Deck angeordneter Betriebsraum ist als Pumpenraum für die Aufstellung einer Eigengaslöschanlage, wie z. B. Kompressoren oder Kompressor-/Wärmetauscher-Pumpenkombinationen nur zu lässig, wenn:

– der Pumpenraum durch einen Kofferdamm oder ein Schott mit einer „A-60“-Isolierung nach SOLAS 74 Kapi-tel II-2 Regel 3 versehen ist oder durch einen Betriebsraum oder einen Aufstellungsraum vom Maschinenraumoder von Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung getrennt ist;

– das vorstehend geforderte „A-60“-Schott keine Durchbrüche gemäß Absatz 9.3.1.17.5 a) hat;

– Lüftungsaustrittsöffnungen mindestens 6,00 m von Zugängen und Öffnungen der Wohnungen, des Steuerhausesund der Betriebsräume außerhalb des Bereichs der Ladung entfernt angeordnet sind;

– Zugangs- und Lüftungsöffnungen von außen verschließbar sind;

– alle Lade- und Löschleitungen (saug- und druckseitig) durch das Deck über dem Pumpenraum geführt sind. Dieerforderliche Bedienung der Armaturen im Pumpenraum und das Starten der Pumpen oder Kompressoren sowiedie notwendige Regulierung des Flüssigkeitsstromes muss von Deck aus erfolgen;

225


– die Anlage voll in das Gas- und Flüssigkeitsrohrleitungssystem integriert ist;

– der Pumpenraum mit einer fest eingebauten Sauerstoffmessanlage versehen ist, welche den Sauerstoffgehalt automatisch anzeigt und bei einer Sauerstoffkonzentration von 19,5 Vol.-% einen optischen und akustischenAlarm auslöst. Die Sensoren dieser Anlage müssen sich an geeigneten Stellen am Boden und in 2,00 m Höhe befinden. Die Messungen müssen stetig erfolgen und nahe des Einganges angezeigt werden. Die Alarme müssenoptisch und akustisch im Steuerhaus und im Pumpenraum gemeldet werden und müssen die Lade- und Lösch-anlage abschalten.

Ein Ausfall der Sauerstoffmessanlage muss optischen und akustischen Alarm im Steuerhaus und an Deck aus -lösen. Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.

– das in Absatz 9.3.1.12.3 vorgeschriebene Lüftungssystem eine Stundenleistung von mindestens dem Dreißig -fachen des Rauminhalts des Betriebsraums besitzt.

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss der Pumpenraum zusätzlich mit einer fest eingebauten Gasspüran-lage versehen sein, welche die Anwesenheit entzündbarer Gase automatisch anzeigt und beim Erreichen einer Gaskonzentration von 20 % der UEG der Ladung oder 20 % der UEG von n-Hexan einen optischen und akustischenAlarm auslöst, je nachdem welche UEG die kritischere ist.

Die Sensoren der Gasspüranlage müssen sich an geeigneten Stellen am Boden und direkt unterhalb der Decke befinden.

Die Messungen müssen stetig erfolgen und nahe des Einganges angezeigt werden.

Die Alarme müssen optisch und akustisch im Steuerhaus und im Pumpenraum gemeldet werden und müssen dieLade- und Löschanlage abschalten.

Ein Ausfall der Gasspüranlage muss optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nicht-quittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.“.


„Ein im Bereich der Ladung unter Deck angeordneter Betriebsraum ist als Pumpenraum für die Aufstellung einerLade- und Löschanlage nur zulässig, wenn:

– der Pumpenraum durch einen Kofferdamm oder ein Schott mit einer „A-60“-Isolierung nach SOLAS 74 Kapi-tel II-2 Regel 3 versehen ist oder durch einen Betriebsraum oder einen Aufstellungsraum vom Maschinenraumoder von Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung getrennt ist;

– das vorstehend geforderte „A-60“-Schott keine Durchbrüche gemäß Absatz 9.3.x.17.5 a) hat;

– Lüftungsaustrittsöffnungen mindestens 6,00 m von Zugängen und Öffnungen der Wohnungen, des Steuerhausesund der Betriebsräume außerhalb des Bereichs der Ladung entfernt angeordnet sind;

– Zugangs- und Lüftungsöffnungen von außen verschließbar sind;

– alle Lade- und Löschleitungen sowie die Rohrleitungen der Nachlenzsysteme auf der Saugseite der Pumpe imPumpenraum direkt am Schott mit einer Absperrarmatur versehen sind. Die erforderliche Bedienung der Armaturenim Pumpenraum und das Starten der Pumpen sowie die notwendige Regulierung des Flüssigkeitsstroms mussvon Deck aus erfolgen;

– die Pumpenraumbilge mit einer Einrichtung zum Messen des Füllstands versehen ist, die einen optischen undakustischen Alarm im Steuerhaus auslöst, wenn sich in der Pumpenraumbilge Flüssigkeit ansammelt;

– der Pumpenraum mit einer fest eingebauten Sauerstoffmessanlage versehen ist, welche den Sauerstoffgehalt automatisch anzeigt und bei einer Sauerstoffkonzentration von 19,5 Vol.-% einen optischen und akustischenAlarm auslöst. Die Sensoren dieser Anlage müssen sich an geeigneten Stellen am Boden und in 2,00 m Höhe befinden. Die Messungen müssen stetig erfolgen und nahe des Einganges angezeigt werden. Die Alarme müssenoptisch und akustisch im Steuerhaus und im Pumpenraum gemeldet werden und müssen die Lade- und Lösch-anlage abschalten.

Ein Ausfall der Sauerstoffmessanlage muss optischen und akustischen Alarm im Steuerhaus und an Deck aus -lösen. Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen;

– das in Absatz 9.3.x.12.3 vorgeschriebene Lüftungssystem eine Stundenleistung von mindestens dem dreißig -fachen des Rauminhalts des Betriebsraums besitzt.

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss der Pumpenraum zusätzlich mit einer fest eingebauten Gasspür -anlage versehen sein, welche, die Anwesenheit entzündbarer Gase automatisch anzeigt und beim Erreichen einerGaskonzentration von 20 % der UEG der Ladung oder 20 % der UEG von n-Hexan einen optischen und akustischenAlarm auslöst, je nachdem welche UEG die kritischere ist.

Die Sensoren der Gasspüranlage müssen sich an geeigneten Stellen am Boden und direkt unterhalb der Decke befinden. Die Messungen müssen stetig erfolgen und nahe des Einganges angezeigt werden.

Die Alarme müssen optisch und akustisch im Steuerhaus und im Pumpenraum gemeldet werden und müssen dieLade- und Löschanlage abschalten.

Ein Ausfall der Gasspüranlage muss optisch und akustisch im Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nicht-quittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.“.

226


9.3.3.17.8 Nach „9.3.3.17.6“ einfügen: „mit Ausnahme der fest eingebauten Sauerstoffmessanlage“.


„Wenn die Schiffsstoffliste nach 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, müssen die Lüftungsöffnungen der Kofferdämme mit einer deflagrations -sicheren Flammendurchschlagsicherung versehen sein. Diese Flammendurchschlagsicherungen sind unter Be -rücksichtigung der für die Schiffsstoffliste vorgesehenen Stoffe entsprechend den dafür erforderlichen Explosions-gruppen/Untergruppen auszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)).“.


„Die Vorschrift des Absatzes 9.3.3.20.2 gilt nicht für Bilgenentölungsboote und Bunkerboote.“.

9.3.2.21.1 f)und9.3.3.21.1 f) Der Buchstabe f) erhält folgenden Wortlaut:

„f) einer Einrichtung zum Messen der Temperatur der Ladung, wenn in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (9)eine Ladungsheizungsanlage an Bord oder eine Ladungsheizmöglichkeit oder in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (20) eine maximal zulässige Temperatur aufgeführt ist;“.

9.3.2.21.1 g)und9.3.3.21.1 g) Der Buchstabe g) erhält folgenden Wortlaut:

„g) einem Anschluss für eine geschlossene oder teilweise geschlossene Probeentnahmeeinrichtung und/oder mindestens einer Probeentnahmeöffnung entsprechend der Anforderung in Kapitel 3.2 Tabelle C Spalte (13).

Wenn die Schiffsstoffliste nach 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, ist die dauerbrandsichere Flammensperre der Probeentnahmeöffnungunter Berücksichtigung der für die Schiffsstoffliste vorgesehenen Stoffe entsprechend den dafür erforderlichenExplosionsgruppen/Untergruppen auszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16).“.

9.3.2.21.7 und 9.3.3.21.7 Erhalten folgenden Wortlaut:

„Einrichtungen zum Messen des Über- und Unterdrucks der Gasphase im Ladetank und gegebenenfalls der Tem-peratur der Ladung müssen beim Überschreiten eines vorgegebenen Druckes oder einer vorgegebenen Temperatureinen optischen und akustischen Alarm im Steuerhaus und an Deck auslösen. Bei Nichtquittieren muss die Alarmie-rung automatisch in den Wohnungen erfolgen.

Beim Laden und Löschen muss die Einrichtung zum Messen des Druckes beim Erreichen eines vorgegebenen Wertesgleichzeitig einen elektrischen Kontakt betätigen, der mit Hilfe des in Absatz 9.3.x.21.5 genannten Steckers Maß -nahmen einleiten kann, durch die das Laden oder Löschen unterbrochen wird. Bei Verwendung der bordeigenenLöschpumpe muss diese automatisch abgeschaltet werden.

Die Einrichtung zum Messen des Über- und Unterdrucks muss spätestens den Alarm auslösen bei Erreichen

a) des 1,15-fachen des Öffnungsdrucks der Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventile oder

b) der Untergrenze des Auslegungsdruckes der Unterdruckventile, ohne jedoch einen Unterdruck von 5 kPa (0,05 bar)zu überschreiten.

Die maximal zulässige Temperatur ist in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (20) aufgeführt. Die Geber der in diesem Absatz erwähnten Alarme dürfen an die Alarmeinrichtung des Grenzwertgebers angeschlossen sein.

Wenn dies in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (20) gefordert wird, muss die Einrichtung zum Messen desÜberdrucks der Gasphase im Ladetank während der Fahrt bei Überschreiten von 40 kPa (0,4 bar) einen optischenund akustischen Alarm im Steuerhaus und an Deck auslösen. Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatischin den Wohnungen erfolgen. Die Druckanzeige muss in direkter Nähe der Bedienung der Berieselungsanlage ab -gelesen werden können.“.




„a) Jeder Ladetank oder jede Gruppe von Ladetanks, die mit einer gemeinsamen Gasabfuhrleitung verbunden sind,muss ausgerüstet sein mit:

– einem Anschluss für die gefahrlose Rückgabe der beim Laden entweichenden Gase an die Landanlage;

– einer Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks, wobei aus der Stellung der Absperrarmaturklar erkennbar sein muss, ob sie offen oder geschlossen ist;

– Sicherheitsventilen, die unzulässige Über- und Unterdrücke verhindern.

Auf den Sicherheitsventilen muss der jeweilige Öffnungsdruck dauerhaft angebracht sein.

Die Überdruckventile müssen so dimensioniert sein, dass sie während der Beförderung erst beim Erreichendes höchstzulässigen Betriebsdrucks der Ladetanks ansprechen.

Die Gase müssen nach oben abgeführt werden.

227


Austrittsöffnungen der Überdruckventile müssen mindestens 1,00 m über Deck angeordnet sein und einenAbstand von mindestens 6,00 m von den Öffnungen von Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung haben. In einem Umkreis von 1,00 m um die Austrittsöffnung der Über-druckventile dürfen keine Bedienungseinrichtungen vorhanden sein. Dieser Bereich muss als Gefahrenbereichgekennzeichnet sein.

b) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta -belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss die Gasabfuhrleitung an der Einführung in jeden Ladetanksowie das Unterdruckventil mit einer detonationssicheren Flammendurchschlagsicherung versehen sein.

c) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta -belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, oder für die in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C, Spalte (3b)ein T eingetragen ist, muss das Überdruckventil als Hochgeschwindigkeitsventil ausgeführt sein.

d) Wenn zwischen Gasabfuhrleitung und Ladetank eine Absperrarmatur vorgesehen ist, muss diese zwischen Ladetank und Flammendurchschlagsicherung angeordnet sein und jeder Ladetank muss mit eigenen Sicher-heitsventilen versehen sein.

e) Die in c) genannten autonomen Schutzsysteme sind unter Berücksichtigung der für die Schiffsstoffliste vorge -sehenen Stoffe entsprechend den dafür erforderlichen Explosionsgruppen/Untergruppen auszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)). Austrittsöffnungen der Hochgeschwindigkeitsventile müssen mindestens 2,00 m über Deck angeordnet sein und mindestens 6,00 m von den Öffnungen von Wohnungen,Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung entfernt sein. Die Höhe kann auf 1,00 mverringert werden, wenn in einem Umkreis von 1,00 m um die Austrittsöffnung keine Bedienungseinrichtungenvorhanden sind. Dieser Bereich muss als Gefahrenbereich gekennzeichnet sein.

Wenn das Hochgeschwindigkeitsventil, das Unterdruckventil, die Flammendurchschlagsicherungen sowie dieGasabfuhrleitung beheizbar ausgeführt sein müssen, müssen die genannten Sicherheitseinrichtungen für die jeweilige Temperatur geeignet sein.“.


„Jeder Ladetank oder jede Gruppe von Ladetanks, die mit einer gemeinsamen Gasabfuhrleitung verbunden sind,muss wie folgt ausgerüstet sein:

Typ N offen:

– mit Einrichtungen, die unzulässige Über- und Unterdrücke verhindern und so gebaut sind, dass jede Ansammlungvon Wasser und dessen Eindringen in Ladetanks verhindert wird.

Typ N offen mit Flammendurchschlagsicherungen:

– mit Einrichtungen, die unzulässige Über- und Unterdrücke verhindern, mit dauerbrandsicheren Flammendurch-schlagsicherungen versehen und so gebaut sind, dass jede Ansammlung von Wasser und dessen Eindringen inLadetanks verhindert wird.

Typ N geschlossen:

mit

a) einem Anschluss für die gefahrlose Rückgabe der beim Laden entweichenden Gase an die Landanlage.

b) einer Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks, wobei aus der Stellung der Absperrarmatur klarerkennbar sein muss, ob sie offen oder geschlossen ist.

c) Sicherheitsventile, die unzulässige Über- und Unterdrücke verhindern.

Auf den Sicherheitsventilen muss der jeweilige Öffnungsdruck dauerhaft angebracht sein.

d) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta belle C Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss

– die Gasabfuhrleitung an der Einführung in jeden Ladetank mit einer detonationssicheren Flammendurchschlag-sicherung versehen sein,

– das Unterdruckventil sowie die Vorrichtung zum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks deflagrationssicherausgeführt sein. Die Deflagrationssicherheit kann auch durch eine Flammendurchschlagsicherung gewähr-leistet werden,

und

– das Überdruckventil als Hochgeschwindigkeitsventil ausgeführt sein, wobei die Gase nach oben abgeführtwerden müssen.

Die Überdruckventile müssen so dimensioniert sein, dass sie während der Beförderung erst beim Erreichen deshöchstzulässigen Betriebsdrucks der Ladetanks ansprechen.

Diese autonomen Schutzsysteme sind unter Berücksichtigung der für die Schiffsstoffliste vorgesehenen Stoffeentsprechend den dafür erforderlichen Explosionsgruppen/Untergruppen auszuwählen (siehe Unterab-schnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)).

Wenn für die Beförderung das Hochgeschwindigkeitsventil, das Unterdruckventil, die Flammendurchschlag -sicherungen sowie die Gasabfuhrleitung beheizbar ausgeführt sein müssen, müssen die genannten Sicherheits-einrichtungen für die jeweilige Temperatur geeignet sein.

Auf den Über- und Unterdruckventilen und Hochgeschwindigkeitsventilen muss der jeweilige Öffnungsdruck dauerhaft angebracht sein.

228


Wenn zwischen Gasabfuhrleitung und Ladetank eine Absperrarmatur vorgesehen ist, muss diese zwischen Ladetank und Flammendurchschlagsicherung angeordnet sein und jeder Ladetank muss mit eigenen Sicherheits-ventilen versehen sein.

e) Austrittsöffnungen der Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventile müssen mindestens 2,00 m über Deck an -geordnet sein und einen Abstand von mindestens 6,00 m von den Öffnungen von Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräumen außerhalb des Bereichs der Ladung haben. Die Höhe kann auf 1,00 m verringert werden, wennin einem Umkreis von 1,00 m um die Austrittsöffnung keine Bedienungseinrichtungen vorhanden sind. Dieser Bereich muss als Gefahrenbereich gekennzeichnet sein.“.


„Gasabfuhrleitung

a) Sind zwei oder mehr Ladetanks über eine gemeinsame Gasabfuhrleitung miteinander verbunden, ist es aus -reichend, wenn die Ausrüstung nach 9.3.x.22.4 (Sicherheitsventile, die unzulässigen Über- und Unterdruck ver-hindern, Hochgeschwindigkeitsventil, deflagrationssicheres Unterdruckventil, deflagrationssichere Vorrichtungzum gefahrlosen Entspannen der Ladetanks) nur an der gemeinsamen Gasabfuhrleitung angebracht ist (sieheauch 7.2.4.16.7).

b) Ist jeder Ladetank an eine eigene Gasabfuhrleitung angeschlossen, muss jeder Ladetank oder die zugehörigeGasabfuhrleitung entsprechend 9.3.x.22.4 ausgerüstet sein.“.

9.3.3.22.6 Streichen: „, 9.3.3.22.4 b)“.

9.3.1.24.1 c) Der Buchstabe c) erhält folgenden Wortlaut: „Nur für UN-Nr. 1972: ein System, das den Druck in den Ladetanksregelt, wobei die Boil-Off-Gase als Brennstoff an Bord genutzt werden.“.

9.3.1.25.2 d) zweiter Absatz , vierter Satz „fernbetätigte Schnellschlussarmatur“ ändern in: „Schnellschlussventil“.

9.3.1.25.2 f) [Die Änderung in der englischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]


9.3.2.25.9 Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Eine Instruktion über die maximal zulässige Lade- und Löschrate pro Ladetank oder pro Ladetankgruppe muss sich an Bord befinden.“.

9.3.2.25.9 und9.3.3.25.9 „Überdruck: 115 % des Öffnungsdrucks des Hochgeschwindigkeitsventils“ ändern in: „Überdruck: das 1,15-fache

des Öffnungsdrucks des Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventils“.

„Unterdruck: nicht mehr als der Auslegungsunterdruck, ohne jedoch 5 kPa (0,05 bar) zu überschreiten.“ ändern in:„Unterdruck: nicht mehr als der Auslegungsdruck, ohne jedoch einen Unterdruck von 5 kPa (0,05 bar) zu über -schreiten.“.

9.3.3.25.9 Streichen: „Für Tankschiffe des Typs N offen mit Flammendurchschlagsicherung und Typ N offen sind die Lade- undLöschraten abhängig vom Gesamtquerschnitt der Entlüftungsrohre.“.

Unter Punkt 4. „Flammendurchschlagsicherung“ ändern in „Flammendurchschlagsicherungen“.

Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut: „Eine Instruktion über die maximal zulässige Lade- und Löschrate pro Ladetank oder pro Ladetankgruppe muss sich an Bord befinden.“.

9.3.x.25.10 Im ersten Absatz, streichen: „oder des Steuerhauses“.

„In Wohnungen oder Betriebsräume“ ändern in: „In Wohnungen, das Steuerhaus oder Betriebsräume“.

9.3.3.25.12 Streichen: „, 9.3.3.25.3“.

9.3.2.26 und9.3.3.26 Der Titel erhält folgenden Wortlaut: „Restetanks und Restebehälter“.


„Wenn Schiffe mit Restetanks oder Restebehältern ausgerüstet sind, müssen diese im Bereich der Ladung angeord-net sein und den Absätzen 9.3.x.26.2 und 9.3.x.26.3 entsprechen. Restebehälter dürfen nur im Bereich der Ladungan Deck angeordnet sein und müssen sich mindestens im Abstand von einem Viertel der Schiffsbreite zur Außenhautbefinden.“.


„Restetanks müssen versehen sein mit:

– einem Niveau-Anzeigegerät;

– Anschlüssen mit Absperrarmaturen für Rohrleitungen und Schlauchleitungen;

– einem Unter- und einem Überdruckventil.

Das Überdruckventil muss so dimensioniert sein, dass es während der Beförderung normalerweise nicht anspricht.Diese Bedingung ist erfüllt, wenn der Öffnungsdruck des Ventils den Anforderungen der zu befördernden Stoffenach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (10) entspricht.

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss das Unterdruckventil deflagrationssicher ausgeführt sein. Die Deflagrationssicherheit kann auch durch eine Flammendurchschlagsicherung gewährleistet werden.

229


Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, oder für die in Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (3b) ein T einge -tragen ist, muss das Überdruckventil als Hochgeschwindigkeitsventil ausgeführt sein.

Das Hochgeschwindigkeitsventil muss so dimensioniert sein, dass es während der Beförderung normalerweise nichtanspricht. Diese Bedingung ist erfüllt, wenn der Öffnungsdruck des Ventils den Anforderungen des zu beförderndenStoffes nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (10) entspricht.

Hochgeschwindigkeitsventil und deflagrationssicheres Unterdruckventil sind unter Berücksichtigung der für dieSchiffsstoffliste vorgesehenen Stoffe entsprechend den dafür erforderlichen Explosionsgruppen/Untergruppen auszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)).

Der höchstzulässige Inhalt beträgt 30 m3.“.


„Restetanks müssen versehen sein mit:

Bei einem offenen System:

– einer Peilöffnung;


– einer Druckausgleichseinrichtung.

Bei einem offenen System mit Flammendurchschlagsicherung:

– einer Peilöffnung;


– einer Druckausgleichseinrichtung mit dauerbrandsicherer Flammendurchschlagsicherung.

Bei einem geschlossenen System:

a) – einem Niveau-Anzeigegerät;


– einem Unterdruckventil und einem Überdruckventil.

Das Überdruckventil muss so dimensioniert sein, dass es während der Beförderung normalerweise nicht anspricht. Diese Bedingung ist erfüllt, wenn der Öffnungsdruck des Ventils den Anforderungen des zu be -fördernden Stoffes nach Unterschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (10) entspricht.

b) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 TabelleC Spalte (17) Explosionsschutz gefordert ist, muss das Überdruckventil als Hochgeschwindigkeitsventil und dasUnterdruckventil deflagrationssicher ausgeführt sein. Die Deflagrationssicherheit kann auch durch eine Flammen-durchschlagsicherung gewährleistet werden.

Hochgeschwindigkeitsventil und deflagrationssicheres Unterdruckventil sind unter Berücksichtigung der für dieSchiffsstoffliste vorgesehenen Stoffe entsprechend den dafür erforderlichen Explosionsgruppen/Untergruppenauszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (16)).

Der höchstzulässige Inhalt beträgt 30 m3.“.


„Restebehälter müssen versehen sein mit:

– einer Niveau-Anzeigemöglichkeit;


– einem Anschluss, um während der Befüllung die austretenden Gase in sicherer Weise abführen zu können.“.

9.3.2.26.4 und9.3.3.26.4 Erhalten folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.


„Die Vorschriften der Absätze 9.3.3.26.1, 9.3.3.26.2 (letzter Satz) und 9.3.3.26.3 gelten nicht für Bilgenentölungs -boote.“.

9.3.1.28 „in Kapitel 3.2“ ändern in: „in Unterabschnitt 3.2.3.2“.


9.3.2.28 Im ersten Satz „in Kapitel 3.2“ ändern in: „in Unterabschnitt 3.2.3.2“.

Im ersten Satz „und das Deck„ ändern in: „oder das Deck“.

Im ersten Satz „der Hochgeschwindigkeitsventile“ ändern in: „der Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventile“.

Im vierten Satz „Steuerstand“ ändern in: „Steuerhaus“.

9.3.3.28 „in Kapitel 3.2“ ändern in: „in Unterabschnitt 3.2.3.2“.

„der Hochgeschwindigkeitsventile“ ändern in: „der Überdruck-/Hochgeschwindigkeitsventile“.

„Steuerstand“ ändern in: „Steuerhaus“.

230


9.3.1.31.1,9.3.2.31.1 und9.3.3.31.1 Erhalten folgenden Wortlaut:

„Es dürfen nur Verbrennungsmotoren eingebaut sein, die mit Kraftstoff betrieben werden, der einen Flammpunkt vonmehr als 55 ºC hat. Diese Vorschrift gilt nicht für Verbrennungsmotoren, die Bestandteil von Antriebs- und Hilfs -systemen sind. Diese Systeme müssen den Anforderungen des Kapitels 30 und der Anlage 8 Abschnitt 1 des Europäischen Standards der technischen Vorschriften für Binnenschiffe (ES-TRIN) in der jeweils geltenden Fassungentsprechen*.“.



9.3.x.32.2 [Die Änderungen in der französischen Fassung haben keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

9.3.1.35.1,9.3.2.35.1 und9.3.3.35.1 Der zweite Anstrich erhält am Ende folgenden Wortlaut: „… und das Lenzen mittels Ejektoren erfolgt, die im Bereich

der Ladung aufgestellt sind.“.

9.3.1.40.1 und9.3.3.40.1 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

9.3.2.40.1 [Die Änderungen in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

9.3.x.40.2.1 Einen neuen Buchstaben e) und einen neuen Buchstaben f) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„e) (bleibt offen);

f) K2CO3 (Kaliumcarbonat)“.

9.3.x.40.2.2 f) Der Buchstabe f) erhält folgenden Wortlaut:

„f) Geschützte Räume müssen über eine Vorrichtung zum Absaugen des Löschmittels und der Brandgase verfügen.Solche Vorrichtungen müssen von einer Position außerhalb der geschützten Räume aus bedienbar sein, die durcheinen Brand in diesen Räumen nicht unzugänglich gemacht werden dürfen. Sind fest installierte Absaugeinrich-tungen vorhanden, dürfen diese während des Löschvorganges nicht eingeschaltet werden können.“.

9.3.x.40.2.7 [Die Änderung in der französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.]

9.3.x.40.2.14 Der bisherige Absatz „9.3.x.40.2.14“ wird zu „9.3.x.40.2.16“ mit unverändertem Wortlaut.

9.3.x.40.2.14 Einen neuen Absatz „9.3.x.40.2.14“ mit folgendem Wortlaut hinzufügen: „9.3.x.40.2.14 (bleibt offen)“.

9.3.x.40.2.15 Einen neuen Absatz 9.1.0.40.2.15 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:

„9.3.x.40.2.15 Mit K2CO3 als Löschmittel betriebene Feuerlöscheinrichtungen

Feuerlöscheinrichtungen, die mit K2CO3 als Löschmittel betrieben werden, müssen über die Anforderungen nachden Absätzen 9.3.x.40.2.1 bis 9.3.x.40.2.3, 9.3.x.40.2.5, 9.3.x.40.2.6 und 9.3.x.40.2.9 hinaus den folgenden Bestim-mungen entsprechen:

a) Die Feuerlöscheinrichtung muss über eine Typgenehmigung nach der Richtlinie 2014/90/EU2) oder nach MSC/Circ. 12703) verfügen;

b) Jeder Raum ist mit einer eigenen Löscheinrichtung zu versehen;

c) Das Löschmittel muss in speziell dafür vorgesehenen drucklosen Behältern im zu schützenden Raum aufbewahrtwerden. Diese Behälter müssen so angebracht sein, dass das Löschmittel gleichmäßig im Raum verteilt wird. Ins -besondere muss das Löschmittel auch unter den Bodenplatten wirken;

d) Jeder Behälter ist separat mit der Auslöseeinrichtung zu verbinden;

e) Die Menge an trockenem aerosolbildendem Löschmittel für den zu schützenden Raum muss mindestens 120 g/m3

des Nettovolumens des Raums betragen. Das Nettovolumen errechnet sich nach der Richtlinie 2014/90/EU2)

oder nach MSC/Circ. 12703). Das Löschmittel muss innerhalb von 120 Sekunden zugeführt werden können.“.

231


2) Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 257 vom 28. August 2014, S. 146.3) Rundschreiben MSC/Circ. 1270 einschließlich Korrigenda der Internationalen Seeschifffahrtsorganisation – Überarbeitete Richtlinien für die Zulassung

fest eingebauter aerosolbildender Feuerlöscheinrichtungen für Maschinenräume, die fest eingebauten Gasfeuerlöscheinrichtungen gleichwertig sind,auf die das SOLAS-Übereinkommen von 1974 Bezug nimmt – angenommen am 4. Juni 2008.



„Es sind nur elektrische Leuchtmittel zugelassen.“.

9.3.2.42.4 und9.3.3.42.4 Im ersten Satz „Entgasen“ ändern in: „Entgasen bei einer aus der Ladung herrührenden Konzentration von 10 % der

UEG oder mehr“.

9.3.1.50,9.3.2.50 und9.3.3.50 Erhalten folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.

9.3.1.51 und9.3.2.51 Erhalten folgenden Wortlaut:

„Oberflächentemperaturen von Anlagen und Geräten

a) Oberflächentemperaturen von elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräten dürfen 200 °C nicht über-schreiten.

b) Oberflächentemperaturen von äußeren Teilen von Motoren und deren Luft- und Abgasschächten dürfen 200 °Cnicht überschreiten.

c) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta -belle C, Spalte (15) eine Temperaturklasse T4, T5 oder T6 eingetragen ist, dürfen in den an Bord ausgewiesenenZonen die entsprechenden Oberflächentemperaturen 135 °C (T4), 100 °C (T5) und 85 °C (T6) nicht überschreiten.

d) Buchstaben a) und b) gelten nicht, wenn folgende Forderungen eingehalten sind (siehe auch 7.2.3.51.4):

(i) Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräume, in denen höhere Oberflächentemperaturen als unter Buch -staben a) und b) angegeben auftreten, sind mit einem Lüftungssystem nach 9.3.x.12.4 b) ausgestattet,

oder

(ii) Anlagen und Geräte, die höhere Oberflächentemperaturen als unter Buchstabe a) bzw. b) angegeben erzeugen,sind abschaltbar. Solche Anlagen und Geräte müssen rot gekennzeichnet sein.“.


„Oberflächentemperaturen von Anlagen und Geräten

a) Oberflächentemperaturen von elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräten dürfen 200 °C nicht über-schreiten.

b) Oberflächentemperaturen von äußeren Teilen von Motoren und deren Luft- und Abgasschächten dürfen 200 °Cnicht überschreiten.

c) Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Ta -belle C, Spalte (15) eine Temperaturklasse T4, T5 oder T6 eingetragen ist, dürfen in den an Bord ausgewiesenenZonen die entsprechenden Oberflächentemperaturen 135 °C (T4), 100 °C (T5) bzw. 85 °C (T6) nicht überschrei-ten.

d) Buchstaben a) und b) gelten nicht, wenn folgende Forderungen eingehalten sind (siehe auch 7.2.3.51.4):

(i) Wohnungen, Steuerhaus und Betriebsräume, in denen höhere Oberflächentemperaturen als unter Buchstabena) und b) angegeben auftreten, sind mit einem Lüftungssystem nach 9.3.x.12.4 b) ausgestattet,

oder

(ii) Anlagen und Geräte, die höhere Oberflächentemperaturen als unter Buchstabe a) bzw. b) angegeben erzeugen,sind abschaltbar. Solche Anlagen und Geräte müssen rot gekennzeichnet sein.

e) Schiffe des Typs N offen müssen die Anforderungen der Buchstaben a), b) und d) nur erfüllen, sofern sich dasSchiff in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird.“.

9.3.1.52,9.3.2.52 und9.3.3.52 Der Titel erhält folgenden Wortlaut:

„Art und Aufstellungsort der elektrischen Anlagen und Geräte“.


„Elektrische Anlagen und Geräte müssen mindestens dem Typ „begrenzte Explosionsgefahr“ entsprechen.

Dies gilt nicht für

a) Beleuchtungsanlagen in den Wohnungen und im Steuerhaus mit Ausnahme der Schalter, die in der Nähe der Eingänge angeordnet sind;

b) tragbare Telefone, fest installierte Telefonanlagen, Ladungsrechner sowie stationäre und tragbare Computer inden Wohnungen und im Steuerhaus;

232


c) elektrische Anlagen und Geräte die während des Aufenthalts in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesenen Zone

– abgeschaltet sind, oder

– sich in Räumen befinden, die mit einer Lüftungsanlage entsprechend 9.3.x.12.4 ausgestattet sind.

d) Sprechfunkanlagen und Inland AIS-Geräte (Automatic Identification System) in den Wohnungen und im Steuerhaus,unter der Voraussetzung, dass sich kein Teil von Antennen für Sprechfunkanlagen bzw. AIS-Geräte über oder innerhalb eines Abstandes von 2,00 m vom Bereich der Ladung befindet.“.

9.3.1.52.2, 9.3.2.52.2 und 9.3.3.52.2 Erhalten folgenden Wortlaut:

„In Kofferdämmen, Wallgängen, Doppelböden und Aufstellungsräumen sind nur hermetisch abgeschlossene Echo-lotschwinger, deren Kabel in dickwandigen Stahlrohren mit gasdichten Verbindungen bis über das Hauptdeck geführtsind, erlaubt.“.

9.3.1.52.3, 9.3.2.52.3 und9.3.3.52.3 Erhalten folgenden Wortlaut:

„Fest installierte elektrische Anlagen und Geräte, die den in den Absätzen 9.3.x.51 a), 9.3.x.51 b) und 9.3.x.52.1 angegebenen Vorschriften nicht entsprechen, sowie ihre Schaltgeräte müssen rot gekennzeichnet sein. Das Ab -schalten solcher Anlagen und Geräte muss an einer zentralen Stelle an Bord erfolgen.“.


„In jedem isolierten Versorgungssystem muss eine selbsttätige Isolationskontrolleinrichtung mit optischer und akustischer Warnung eingebaut sein.“.


„Es sind nur Verteilersysteme ohne Schiffskörperrückleitung zugelassen. Dies gilt nicht für:

– kathodische Fremdstrom-Korrosionsschutzanlagen;

– örtlich begrenzte und außerhalb des Bereichs der Ladung liegende Anlageteile (z. B. Anlasseinrichtungen der Dieselmotoren);

– die Isolationskontrolleinrichtung nach Absatz 9.3.x.52.4.“.


„Ein elektrischer Generator, der den in Absatz 9.3.x.52.1 angegebenen Vorschriften nicht entspricht, aber durcheine Maschine ständig angetrieben wird, muss mit einem mehrpoligen Schalter versehen sein, der den Generator herunterfährt. Eine Hinweistafel mit den Bedienungsvorschriften muss beim Schalter angebracht sein.“.


„Ein Ausfall der elektrischen Speisung von Sicherheits- und Kontrolleinrichtungen muss sofort optisch und akustischim Steuerhaus und an Deck gemeldet werden. Bei Nichtquittieren muss die Alarmierung automatisch in den Wohnungen erfolgen.“.

9.3.1.52,9.3.2.52 und9.3.3.52 Folgende neue Absätze hinzufügen:

„9.3.x.52.8 Schalter, Steckdosen und elektrische Kabel an Deck müssen gegen mechanische Beschädigung geschützt sein.“.

„9.3.x.52.9 Steckdosen für den Anschluss von Signalleuchten und Landstegbeleuchtung müssen in unmittelbarer Nähe des Signalmastes bzw. des Landsteges am Schiff fest montiert sein. Diese Steckdosen müssen so ausgeführt sein, dassdas Herstellen und das Trennen der Steckverbindungen nur in spannungslosem Zustand möglich ist.“.

„9.3.x.52.10 Akkumulatoren müssen außerhalb des Bereichs der Ladung untergebracht sein.“.


„9.3.3.52.11 Schiffe des Typs N offen müssen die Anforderungen des Absatzes 9.3.3.52.1 und 9.3.3.52.3 nur erfüllen, sofern sichdas Schiff in einer oder unmittelbar angrenzend an eine landseitig ausgewiesene Zone aufhalten wird“.

9.3.1.53,9.3.2.53 und9.3.3.53, Titel Erhalten folgenden Wortlaut:

„Art und Aufstellungsort der elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräte zum Einsatz in explo -sionsgefährdeten Bereichen“.

233



„An Bord von Schiffen, für die die Zoneneinteilung gemäß der Begriffsbestimmung in Abschnitt 1.2.1 gilt, müssendie elektrischen und nicht-elektrischen Anlagen und Geräte, die in den explosionsgefährdeten Bereichen betriebenwerden, mindestens die Anforderungen für den Einsatz in der jeweiligen Zone erfüllen.

Sie sind unter Berücksichtigung der zu befördernden Stoffe entsprechend den dafür erforderlichen Explosionsgruppenund Temperaturklassen auszuwählen (siehe Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalten (15) und (16)).

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (15) eine Temperaturklasse T4, T5 oder T6 eingetragen ist, dürfen in den ausgewiesenen Zonen die entspre-chenden Ober flächentemperaturen 135 °C (T4), 100 °C (T5) beziehungsweise 85 °C (T6) nicht überschreiten.

Wenn die Schiffsstoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthalten soll, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle CSpalte (15) eine Temperaturklasse T1 oder T2 eingetragen ist, dürfen in den ausgewiesenen Zonen die entsprechen-den Oberflächentemperaturen 200 °C nicht überschreiten.“.


„Elektrische Kabel müssen armiert sein, eine metallene Abschirmung haben oder in Schutzrohren verlegt sein, ausgenommen Lichtwellenleiter.

Elektrische Kabel für den aktiven Kathodenschutz der Außenhaut müssen in dickwandigen Schutzrohren aus Stahlmit gasdichten Verbindungen bis über das Hauptdeck geführt sein.“.


„Bewegliche elektrische Kabel im explosionsgefährdeten Bereich sind verboten, ausgenommen elektrische Kabel füreigensichere Stromkreise sowie für den Anschluss

– von Signal- und Landstegbeleuchtung, wenn die Anschlussstelle (z. B. Steckdose) in unmittelbarer Nähe des Signalmastes oder des Landstegs am Schiff fest montiert ist;

– des Schiffsstromnetzes an ein Landstromnetz, wenn

a) diese elektrischen Kabel und die Einspeiseeinheit an Bord einer gültigen Norm (z. B. EN 15869-03:2010) entsprechen,

b) Einspeiseeinheit und Leitungskupplung außerhalb des explosionsgefährdeten Bereiches liegen.

Das Herstellen und das Trennen der entsprechenden Steckverbindungen/Leitungskupplungen darf nur spannungslosmöglich sein.“.


„Elektrische Kabel für eigensichere Stromkreise müssen von anderen Kabeln, die nicht zu solchen Stromkreisen gehören, getrennt verlegt und gekennzeichnet sein (z. B. nicht zusammen im gleichen Kabelbündel und nicht durchgemeinsame Kabelschellen gehalten).“.

9.3.x.53.5 Folgenden neuen Absatz hinzufügen:

„9.3.x.53.5 Für die nach Absatz 9.3.x.53.3 zulässigen beweglichen elektrischen Kabel dürfen nur Schlauchleitungen desTyps H 07 RN-F nach Norm IEC 60245-4:20114) oder elektrische Kabel mindestens gleichwertiger Ausführung miteinem Mindestquerschnitt der Leiter von 1,50 mm2 verwendet werden.“.

9.3.x.54 Folgende neue Absätze hinzufügen:

„9.3.x.54 Erdung

9.3.x.54.1 Im Bereich der Ladung müssen die betriebsmäßig nicht unter Spannung stehenden Metallteile elektrischer Anlagenund Geräte sowie Metallarmierungen und Metallmäntel von Kabeln geerdet sein, sofern sie nicht durch die Art ihresEinbaus mit dem Schiffskörper metallisch leitend verbunden sind.

9.3.x.54.2 Die Vorschriften des Absatzes 9.3.x.54.1 gelten auch für Anlagen mit einer Spannung unter 50 Volt.

9.3.x.54.3 Unabhängige Ladetanks, metallene Großpackmittel und Tankcontainer müssen geerdet sein.

9.3.x.54.4 Restebehälter müssen geerdet werden können.“.

9.3.x.54 „9.3.x.54 – 9.3.x.55 (bleibt offen)“ ändern in: „9.3.x.55 (bleibt offen)“.

9.3.x.56 Erhält folgenden Wortlaut: „(gestrichen)“.

9.3.x.56.1,9.3.x.56.2, 9.3.x.56.3,9.3.x.56.4,9.3.x.56.5 und9.3.x.56.3.6 Streichen

234

4) Identisch mit EN 50525-2-21:2011.


9.3.x.60 Am Ende hinzufügen:

„Das Wasser muss der Qualität des Trinkwassers an Bord entsprechen.

Bem.: Weitere Dekontaminationsmittel zur Vermeidung von Augen- und Hautverätzungen sind zugelassen.

Eine Verbindung dieser besonderen Ausrüstung mit dem Bereich außerhalb des Ladungsbereichs ist zu lässig.

Es muss ein federbelastetes Rückschlagventil montiert sein, um sicherzustellen, dass durch das Dusch- unddas Augen- und Gesichtsbadsystem keine Gase außerhalb des Ladungsbereichs gelangen können.“.

9.3.1 und 9.3.2 Einfügen: „9.3.x.61 (bleibt offen)“.


„9.3.3.61 Die Vorschrift des Unterabschnitts 9.3.3.60 gilt nicht für Bilgenentölungsboote und Bunkerboote.“.

9.3.1, 9.3.2und 9.3.3 Einen neuen Unterabsatz 9.3.x.62 mit folgendem Wortlaut einfügen:

„9.3.x.62 Ventil zum Entgasen an Annahmestellen

Die für das Luftabsaugen bestimmte Leitung muss mit einem fest eingebauten oder beweglichen, federbelastetenNiederdruckventil, das während des Entgasens an Annahmestellen benutzt wird, versehen sein. Wenn die Schiffs-stoffliste nach Absatz 1.16.1.2.5 Stoffe enthält, für die nach Unterabschnitt 3.2.3.2 Tabelle C Spalte (17) Explosions-schutz erforderlich ist, muss dieses Ventil mit einer deflagrationssicheren Flammendurchschlagsicherung versehensein. Wenn das Schiff nicht an einer Annahmestelle entgast wird, muss das Ventil mit einem Blindflansch geschlossenwerden. Das Niederdruckventil muss so eingebaut sein, dass das Unterdruckventil unter sonst normalen Betriebs-bedingungen nicht betätigt wird.

Bem. Die Entgasungsvorgänge fallen unter die normalen Betriebsbedingungen.“.

9.3.1, 9.3.2und 9.3.3 „9.3.x.61 – 9.3.x.70 (bleibt offen)“ ändern in: „9.3.x.63 – 9.3.x.70 (bleibt offen)“.

9.3.4.4.1.1 Fußnote 2) wird Fußnote 5).



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