Editorial

Patrick Gavouyère,Maire du Pellerin

Paul Brounais,1er adjoint au Maire

délégué à l’Éducation, à la cultureet à la communication

Chers concitoyens, chers parents,

La Commune du Pellerin a depuislongtemps la volonté de considérer lestemps de vie de l’enfant, sur la journée etla semaine, comme une continuité et noncomme un assemblage de temps séparés, gérés soit par la Commune, soit parl’Éducation Nationale, soit par des associations, soit par les familles.

Le bien-être de l’enfant est le fil rouge de notre politique éducative, formalisée dans leProjet Éducatif de Territoire (PEDT).

Nous travaillons de concert avec, vous, les familles, l’Éducation Nationale, lesassociations, la CAF et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour organiserla liaison entre les temps scolaires et périscolaires.

Grâce au portail famille sur le site internet de la commune, les utilisateurs peuventdirectement gérer leurs réservations et/ou annulations.

Parallèlement, la mise en place du prélèvement automatique mensuel permet à chacunde se libérer de la contrainte du paiement par chèque et des oublis.

Prochainement, et toujours dans cet objectif de simplification, sera rendu possible lepaiement par carte bancaire via ce portail famille.

Nous continuerons, élus et agents, à favoriser le dialogue avec tous les acteurs éducatifset les parents d’élèves, pour constamment pouvoir vous proposer un meilleur service.

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l inscriptionsLe dossier d’inscription administrative est obligatoire.

Il comporte les renseignements nécessaires àla prise en charge de l’enfant. Sans dossierd’inscription, l’enfant ne pourra pas êtreaccueilli par les services de la ville. Il estrenouvelé chaque année au mois de juin. Desinscriptions sont possibles en cours d’annéeen Mairie. Les dossiers d'inscription sontremis obligatoirement en Mairie, au plus tardmi-juin de l’année scolaire terminée.L’assurance responsabilité civile estobligatoire. Le nom et le numéro del'assurance doivent être notifiés dans le dossier

d'inscription (attestation à fournir). Toutchangement (familial, QF, domicile, etc…) doitêtre signalé au service Enfance Jeunesse etÉducation en Mairie ou sur le portail famille,pour la mise à jour du dossier. Si votre enfanta une allergie alimentaire ou a un régimeparticulier nécessaire à sa santé, un Projetd’Accueil Individualisé (PAI) doit être établi entrela famille, la commune, et la société derestauration.

À NOTER :

Tous les parents d’enfant scolarisé dansles écoles publiques du Pellerin doiventremplir un dossier, même sans utilisationdes services.

L’INSCRIPTION AUX SERVICES PÉRISCOLAIRES EST SUBORDONNÉE À L’ACCEPTATION

DU PRÉSENT RÈGLEMENT

Reglementation

sommaire

► reglementation .......................................................................... p. 3 > 5

► le portail famille ................................................................................. p. 6

► la restauration scolaire ..................................................................... p. 7

► les accueils periscolaires .............................................................. p. 8 > 9

► les accueils de loisirs ............................................................. p. 9 > 11

► les tarifs ............................................................................................. p. 11

l FACTURATION ET MODALITE DE PAIEMENTLes tarifs sont fixés par décision du Maire etaffichés dans les locaux. Ils sont calculés enfonction du quotient familial. Les tarifs sontrépartis entre 6 tranches de quotients familiaux,ils tiennent aussi compte de la participation dela CAF et de la MSA.

Afin de connaitre votre quotient familial quidétermine les tarifs de vos prestations, vousdevez nous autoriser sur la fiche d’inscription àaccéder à votre quotient familial via un servicede la CAF (CDAP). Dans tous les cas, il estobligatoire de nous fournir votre numérod'allocataire CAF ou MSA. Sans cesinformations, vous serez obligatoirementfacturé au tarif maximum. Une facturemensuelle, sur laquelle figure le total desprésences de l’enfant par service vous estadressée par courrier vers le 15 du mois suivant.Les familles sont tenues de vérifier leursfactures dès réception. En cas d’erreur sur lemontant, la famille devra prévenir le ServiceEnfance Jeunesse et Éducation, et régler lemontant figurant sur la facture. La régularisationne se fera que par le Service Enfance Jeunesseet Éducation sur la prochaine facture, aprèsvérification et justification. Toutes les facturessont à régler auprès du Trésor Public de SaintHerblain (adresse indiquée sur le titre depaiement) dans les délais indiqués sur celle-ci.

Plusieurs moyens de paiement possibles :

�par prélèvement automatique�en espèces (300 € maximum par famille) ;� par chèque (à l’ordre du Trésor public deSaint-Herblain) ;� par chèque CESU, selon la réglementationCESU en vigueur (seules les activitéspériscolaires et les accueils de loisirs des 3-6ans sont concernés par ce mode de paiement.La restauration scolaire n’est, quant à elle, pasconcernée).

Le montant du règlement en chèque CESU doitcorrespondre exactement au montant desactivités périscolaires figurant sur la facturationou bien être inférieur à ce montant. Le paiementdes autres activités mentionnées sur la facturedevra se faire en complément par un autremode de paiement. Sans ces conditions réunies,le règlement ne pourra être encaissé.

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L’INSCRIPTION AUX SERVICES PÉRISCOLAIRES EST SUBORDONNÉE À L’ACCEPTATION

DU PRÉSENT RÈGLEMENT

l rESPONSABILITE DES FAMILLES

> Personnes autorisées à venir chercher l’enfant

Chaque enfant doit être accompagné par lespersonnes autorisées sur la ficherenseignements dans les locaux des accueilspériscolaires et de loisirs. Toutes les arrivées ettous les départs seront signalés auxanimateurs. En cas de changement ponctuel,une autorisation écrite doit être remise auxanimateurs. Toute nouvelle personne devra êtrenotifiée sur la fiche d’inscription et devraprésenter un justificatif d’identité pour récupérerl’enfant. En cas de modification de l’exercice del’autorité parentale (divorce, séparation, autre…),suite à un délibéré du juge aux affaires familiales,vous devez fournir la copie de la décisionjuridique au Service Enfance Jeunesse etÉducation.

> Respect du règlement

Il appartient aux parents de prendreconnaissance des points ci-dessous et d’endiscuter avec leur enfant.

Important : Les enfants doivent respecter lepersonnel de service et leurs camarades afinde maintenir de bonnes relations. Touteviolence physique, verbale ou morale à leurégard est totalement proscrite. Les enfantsdoivent se conformer à l’organisation mise enplace sur les différents temps d’accueil. Ils nedoivent pas détériorer les lieux, le mobilier etle matériel mis à leur disposition et doiventimpérativement rester dans l’enceinte del’établissement .

En cas de non respect des règles de vieformulées par le personnel d'animation, leprocessus suivant sera appliqué :

lune sanction pourra être mise en place par lesanimateurs ;lun avertissement écrit sera envoyé à la famille ;lun rendez-vous avec la famille sera prévu ;lsi la situation ne s’améliore pas, une sanctiond’exclusion provisoire ou définitive de l’enfantpourra être prononcée.

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Le portail famille vous permet de déma-térialiser vos démarches périscolaires.

Une simple inscription suffit et vouspouvez, 7/7 jours et 24/24 heures, depuisn'importe quel ordinateur, dans le respectdes délais de réservation et d'annulation :

l gérer vos réservations pour les servicespériscolaires et pour les accueils de loisirs ; l opter pour le prélèvement automatique ; l consulter vos factures et modifier vosdonnées personnelles ; l recevoir les dernières actualités.

Pour créer votre compte sur le portailfamille, vous devez demander au serviceEnfance Jeunesse et Éducation votrenuméro de dossier. Celui-ci vous seraattribué pour toute la scolarité de votreenfant.Lors de votre première connexion, vousdevrez renseigner une adresse mail(identique à celle notifiée dans le dossierd’inscription), votre nom et numéro dedossier, un identifiant et un mot de passe.

Le portail famille

Très pratique, le portail

famille vous

permet de planifier les activ

ités de

vos enfants en un

clic ! Vous

pouvez y gérer vos rés

ervations en

ligne et opter pour le

prélèvement

automatique.

Le portail famille est accessible depuis le site de la ville www.ville-lepellerin.frou à l’adresse http://espacefamilles.ville-lepellerin.fr

l deroulement

Les restaurants scolaires sont ouverts à tousles enfants scolarisés dans les écolespubliques maternelles et élémentaires duPellerin, ainsi qu’aux enseignants, aupersonnel municipal et aux adultesintervenant à l’école dans le cadre de leursfonctions.

> Avant les repas, les enfants sont pris encharge après la sortie des classes par lesanimateurs qui assurent : le passage auxtoilettes, le lavage des mains, une entréecalme dans le restaurant.

> Pendant le repas, le restaurant scolaire estun lieu de convivialité où il est veillé à ce queles enfants mangent : suffisamment –correctement – proprement, en étantsensibilisés à l’éducation au goût, dans lerespect des autres (camarades etpersonnel).> Après le repas, les très jeunes enfants sontconduits au dortoir après un passage auxtoilettes. Les autres enfants disposent d’untemps libre où ils peuvent jouer ou fréquenterles ateliers ouverts.

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La Restauration scolaire

l lieux et horaires

Les enfants sont accueillis tous les jours

par le personnel municipal:

l A l’école maternelle des Asphodèles

de 11h45 à 13h25.

l A l’école élémentaire de l’Hermitage

de 11h50 à 13h30.

l A l’école élémentaire d'Aimé-Césaire

de 12h00 à 13h35.

Projet d’Accueil Individualise (PAI)

Si votre enfant a une allergie alimentaire oua un régime particulier nécessaire à sasanté, un Projet d’Accueil Individualisé(PAI) doit être établi entre la famille et lacommune.

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l reservation, annulation et absence

Les réservations, annuelles ou mensuelles,peuvent s’effectuer :> sur le portail famille ;> auprès du service Enfance, Jeunesse etÉducation de la Mairie au 02 40 97 36 24.

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Les Accueils Periscolaires3-6 ans et 6-10 ans

l lieux et horaires d’accueil

Les enfants sont accueillis tous les jours

scolaires par des animateurs diplômés :

l A la Maison de l’Enfance pour l’école

maternelle des Asphodèles de 7h30 à

8h45 (départ anticipé à l’école à 8h30) et

de 16h25 à 18h30.

l A l’école élémentaire de l’Hermitage

de 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h30.

l A l’école élémentaire d'Aimé-Césaire

de 7h30 à 9h et de 16h35 à 18h30.

Le Projet Éducatif de Territoire (PEDT) etle Projet Pédagogique sont à ladisposition des familles au ServiceEnfance, Jeunesse et Éducation enMairie ainsi que sur le site internet de laville www.ville-lepellerin.fr.

l delais de reservation

> Toute réservation ou annulation doit êtreeffectuée la veille du jour d’accueil de l’enfantdu lundi au vendredi avant 10h.

ATTENTION : La réservation du repas du lundidoit être effectuée le vendredi, avant 10 h.Toute inscription dépassant ce délai verral’application d’une majoration de 100% du prixdu repas (en fonction du quotient familial).

> Toute présence d’un enfant non-inscrit serafacturée avec une majoration de 100% du prixdu repas.

l delais d’annulation

> Toute annulation de repas peut se fairejusqu’à la veille du jour d’accueil de l’enfant dulundi au vendredi avant 10h.

ATTENTION : L’annulation du repas du lundidoit être effectuée le vendredi, avant 10h. > Toute annulation de repas la veille après 10hsera facturée.

l absence et absence pour maladie

> En cas d’absence non signalée et nonjustifiée dans les délais, le repas sera facturéau prix coûtant (8.50 €).> En cas d’annulation pour maladie, aucunjustificatif n’est exigé. Le premier jour serafacturé. Il est cependant demandé aux parentsde prévenir le service Enfance, Jeunesse etÉducation, dès le premier jour d’absence, au 0240 97 36 24, et de le renseigner sur le nombreévalué de jours d’absence.

ATTENTION :

1 repasCOMMANDÉ = 1 repasFACTURÉ

l reservation, annulation et absence

Les réservations, annuelles ou mensuelles,peuvent s’effectuer :> sur le portail famille ;> auprès du service Enfance, Jeunesse etÉducation de la Mairie au 02 40 97 36 24.

l delais de reservation

>Toute réservation doit être effectuée au plustard la veille du jour d’accueil de l’enfant dulundi au vendredi avant 10h, passé ce délaiune majoration de 100% du temps de présencede l’enfant vous sera appliquée (en fonction devotre QF).

ATTENTION : Toute réservation doit êtreeffectuée la veille du jour d’accueil, avant 10 h.

> Toute présence d’un enfant non-inscrit serafacturée avec une majoration de 100% dutemps de présence.

l delais d’annulation

> Toute annulation doit être effectuée au plustard la veille du jour d’accueil de l’enfant dulundi au vendredi avant 10h.Sans annulation dans les délais impartis, unepénalité sera facturée à hauteur d’une demi-heure de présence.

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Les Accueils de loisirs3-6 ans / 6-10 ans / 10-13 ans

l lieux et horaires

�Pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles

Espace «Pirouette et Trottinette», à la Maisonde l’Enfance (allée des Asphodèles)

�Pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires (CP à CM2)

Espace «Les Caraïbes», dans l'enceinte del'école d'Aimé-Césaire.

�Pour les enfants scolarisés en CM2, 6ème et 5ème

Espace «1013» situé dans l’enceinte del’école de l’Hermitage

> Les élèves scolarisés en CM2 ont lapossibilité de choisir entre l’espace «Caraïbes»

ou l’espace «1013».

Le Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et leProjet Pédagogique sont à la disposition desfamilles au Service Enfance, Jeunesse etÉducation en Mairie ainsi que sur le site in-ternet de la ville

►www.ville-lepellerin.fr

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lAccueil des enfants

� Les mercredis pour l’espace «Pirouette etTrottinette» et l’espace «Les Caraïbes»

> À la demi-journée, avec repas(9h-13h30 ou 11h45-17h)> À la demi- journée, sans repas(9h-11h45 ou 13h30-17h)> À la journée (9h-17h)

Possibilité d’arrivée et de départ avec 30mnde battement matin et soir :

> le matin entre 9h et 9h30> le soir entre 16h30 et 17h00

Un accueil péricentre est possible, selon lesconditions tarifaires de l'accueil périscolaire :

> le matin de 7h30 à 9h > le soir de 17h à 18h30

�Les mercredis pour l’espace «1013»

> À la demi-journée, avec repas (12h-18h).> À la demi-journée, sans repas(13h30-18h)

Pas d’accueil à la journée dans la mesure oùles collégiens ont cours le matin.

Possibilité pour les CM2 de s’inscrire le matinà l’espace «Caraïbes» et l’après-midi à l’es-pace «1013».

lAccueil des enfants

�Les vacances à l’espace «Pirouette et Trottinette» et l’espace «Les Caraïbes»

> À la demi-journée, avec repas(9h-13h30 ou 11h45-17h)> À la demi- journée, sans repas(9h-11h45 ou 13h30- 17h)> À la journée (9h-17h)

Possibilité d’arrivée et de départ avec 30mnde battement matin et soir :

> le matin entre 9h et 9h30> le soir entre 16h30 et 17h00

Un accueil péricentre est possible, selon lesconditions tarifaires de l'accueil périscolaire :

> le matin de 7h30 à 9h > le soir de 17h à 18h30

�Les vacances à l’espace «1013»

> À la demi-journée, avec repas(9h-13h30 ou 12h-18h).> À la demi-journée, sans repas(9h-12h ou 13h30-18h)> À la journée (9h-18h)

ATTENTION : pas de péricentre pour les 10-13 ans.

l Reservation, annulation et absence

�Pour les mercredis :

> sur le portail famille> auprès du service Enfance, Jeunesse etÉducation de la Mairie au 02 40 97 36 24.

> Toute réservation ou annulation doit êtreeffectuée au plus tard le vendredi qui précèdele jour d’accueil de l’enfant (avant 10 heures).

Passé ce délai, les enfants ne seront inscritsqu’en fonction des places disponibles.

> Sans annulation dans les délais impartis, leservice sera facturé sur la base de laréservation.

> Toute présence d’un enfant non-inscrit seramajorée de 25% du temps d’accueil et pourraêtre refusé si le taux d’encadrement estdépassé.

> Toute absence d’un enfant (maladie ouautre) sera facturée sur la base de laréservation.

Le Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et leProjet Pédagogique sont à la disposition desfamilles au Service Enfance, Jeunesse etÉducation en Mairie ainsi que sur le site in-ternet de la ville www.ville-lepellerin.fr.

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�Pour les vacances scolaires

> sur le portail famille (ouvert dès début septembre)> auprès du service Enfance, Jeunesse etÉducation de la Mairie au 02 40 97 36 24.

> Toute réservation ou annulation doit êtreeffectuée au plus tard 10 jours avant le 1er jourdes vacances (et non le premier jourd’accueil).

Passé ce délai, les enfants ne seront inscritsqu’en fonction des places disponibles.

> Sans annulation dans les délais impartis, le

service sera facturé sur la base de laréservation.

> Toute présence d’un enfant non-inscrit seramajorée de 25% du temps d’accueil et pourraêtre refusé si le taux d’encadrement estdépassé.

> Toute absence d’un enfant sera facturée surla base de la réservation.

> En cas de maladie, prévenir, dès le premierjour d’absence, le service Enfance, Jeunesse etÉducation au 02 40 97 36 24, puis fournir dansun délai de 3 jours un certificat médical. Seulela réservation du 1er jour sera facturée.

► Accueil de loisirs de 10/13 ans

► Services périscolaires

Les tarifs

Mairie du PellerinService Enfance, Jeunesse et

Éducationrue du docteur gilbert-sourdille

44640 Le pellerintél. 02 40 97 36 24 www.ville-lepellerin.fr