info 3/09 français

3/2009

Grenz-ErfahrungenL’expérience des limites

Experiencing life’s boundaries

info September 2009 3

MitgliedschaftenAngestellte Schweizarb: Angestellten Vereinigung Region BaselStarke Region Basel

RedaktionsteamHenriette Brunner, Maria Jablonowski-Becker, Ruedi Haas,Daniel Linder, Roland Hirt, Davide Lauditi, Sabine Zeller,Susanne Hänni

KontaktadresseNovartis International AGHenriette BrunnerPostfach, 4002 BaselTelefon 061 324 43 43E-Mail [email protected] www.nav.ch

NAV GeschäftsstelleWRO-1225.P, Postfach, 4002 BaselTelefon 061 697 39 00Telefax 061 697 76 73E-Mail [email protected]

Offizielle AdresseNovartis AngestelltenverbandMattenstrasse 51, Postfach, 4002 Basel

info erscheint vierteljährlichLaufende Nr.: 47/2009Auflage: 3700 Expl.

Redaktionsschluss info 4/200929. Oktober 2009

Versand info 4/200911. Dezember 2009

ÜbersetzungenInter-Translations SA, Pavillonweg 4, 3001 BernCLS Communications AG, Elisabethenanlage 11, 4051 Basel

TitelbildGrenz-Erfahrungen (Foto WoK design)

Grafik/Satzcdesign, Reinach

DruckRunser Druck & Satz AG, Basel

Jegliche Wiedergabe von Artikeln und Bildern, auchauszugsweise, nur mit schriftlicher Genehmigung derRedaktion.

La reproduction/publication d’articles et de photos ainsique d’extraits d’articles ne peut se faire sans l’accordécrit de la rédaction.

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Impressum

Sämtliche Artikel finden Sie auch unter: www.nav.ch

Inhalt

EditorialGrenz-Erfahrungen 4

Sozialpartnerschaft bei NovartisPensionskasse – Erwartungen im 3. Lebensabschnitt 6

NAV Jahresthema 2009 – SozialpartnerschaftEs braucht einen starken Hausverband 8

NAV, für Sie aktiv

Mitglieder werben Mitglieder 11

Steuerliche Probleme deutscherGrenzgänger in der Schweiz 12

Sehenswertes aus Basel, Regio und Interregio12. Beitrag aus dem Kanton Baselland,Schweiz, Kloster Schönthal 14

Ein kulinarischer Streifzug durch den Campus 16

Netzwerke externarb – Lohnumfrage Region Basel 18

Novacomics 46

EditorialExperiencing life’s boundaries 5

Social partnership at NovartisPension fund – Senior citizens’ expectations 33

NAV topic of the year 2009 – Social partnershipNeed for a strong in-house association 35

NAV, working for youTax problems of frontier residents coming from Germany to work inSwitzerland 37

Sights worth seeing in Basel, the Regio and Interregio12th contribution from Baselland Canton, Switzerland, Schönthal Monastery 40

A culinary stroll through the campus 42

Members recruit members 44

External networksarb – Basel regional pay survey 45

EditorialL’expérience des limites 4

Partenariat social chez NovartisCaisse de pensions – attentes du 3e âge 20

Thème NAV de l’année 2009 – partenariat socialNous avons besoin d’une associationinterne forte 22

NAV, active pour vousLes membres parrainent des membres 25

Problèmes fiscaux des frontaliers allemands en Suisse 26

Curiosités de Bâle, régio et interrégio12e partie: canton de Bâle-Campagne, Suisse, couvent de Schönthal 28

Virée gastronomique à travers le campus 30

Réseaux externesarb – enquête sur les salaires dans la région de Bâle 32

4 info September 2009

Qui d’entre nous n’a jamais aumoins une fois dans sa vie étéconfronté à des limites? Fixerdes limites, les respecter, les franchir ou les contourner,

voire les ignorer complètement, toutesces expériences jouent un rôle fondamen-tal dans le processus de développementvers l’âge adulte. Comme enfant, on re-cherche les limites, on cherche à savoirjusqu’où on peut aller avant que notremère ou notre père ne les pose. Chaqueenfant dépasse un jour ses limites. Pour-tant, même lorsqu’il se rebelle, il a besoinde limites, comme lignes directrices.

Souvent, on met à l’épreuve ses propreslimites. De nombreux sportifs ambitieuxl’ont déjà vécu au moins une fois dansleur carrière sportive. On repousse tou-jours un peu plus loin ses limites person-nelles, afin de découvrir jusqu’où on peutencore aller. On sonde ses limites, on flirte avec elles et on en retire des expé-riences. Beaucoup ont déjà échoué enatteignant leurs limites. Souvent, on s’en-traîne jusqu’aux limites de l’épuisement,voire au-delà. On s’efforce de battre lesrecords précédents, de déplacer leslimites, d’en poser de nouvelles. Onessaie inlassablement, allant de revers enprogrès. Il nous faut expérimenter leslimites pour pouvoir les comprendre. Sanselles, tout sombre dans l’illimité. Et on nepeut grandir dans un monde sans limites.

«La seule façon de découvrir

les limites du possible,

c’est de s’aventurer un peu

au-delà, dans l’impossible.»

Arthur C. Clarke

Il existe cependant d’autres types delimites: les limites supérieures des arbres,les limites des neiges, les limites clima-tiques ou les frontières terrestres. Il y a lescas limites, les dates limites, les pointslimites et bien d’autres encore. Les limites

peuvent attirer ou séparer, ou être à l’ori-gine de barrières juridiques. Parfois, ellesse font frontières. Elles peuvent alors avoirpour effet que des personnes vivant dansle même pays que leurs amis, mais tra-vaillant dans un autre Etat, soient sou-mises à des régimes fiscaux différents.C’est notamment le cas des frontaliersallemands travaillant en Suisse, qui sontfiscalement désavantagés par rapport àleurs collègues employés en Allemagne.C’est pourquoi la NAV se montre prêtedepuis des années à soutenir finan-cièrement une procédure juridique type concernant les problèmes d'ordre fiscal rencontrés par les travailleurs frontaliers allemands. Si, pour l’heure, seules desdemi-victoires (et limitées dans le temps)ont pu être remportées, nous restons surle pied de guerre pour défendre vos inté-rêts. Nous vous invitons à lire à ce sujetl’article de la page 26. Vous y découvrirezque la NAV franchit elle aussi parfois deslimites et qu’elle collabore avec l’associa-tion interne du personnel de Roche.

Votre présidente NAV

Henriette Brunner

L’expériencedes limites

Editorial

Partenariat social chez Novartis

info September 200920

De manière générale, l’hommerecherche toujours la sécuritéet le bien-être. C’est d’autantplus vrai à la retraite, lorsque

l’âge avance. La santé et la sécurité finan-cière sont des éléments essentiels pourune retraite sereine. En plus du 1er pilier(AVS) et du 3e pilier (économies person-nelles faisant l’objet d’un allégement fis-cal partiel), la vie durant la retraite – c’est-

à-dire les moyens d’existence après 65ans – est essentiellement financée enSuisse par le 2e pilier, autrement dit par laprévoyance professionnelle (caisse depensions).

Au niveau de la caisse de pensions, laquestion de la primauté – primauté desprestations contre primauté des cotisa-tions – soulève souvent une très vivecontroverse. Le régime de primauté des

prestations est considéré comme extrê-mement sûr parmi les employés pour cequi est des rentes (prestations) garanties.Toutefois, il ne garantit rien lorsque lemarché des capitaux ne tient pas ses pro-messes, que la caisse manque de moyensou que l’employeur ne peut ou ne veutplus supporter les risques liés au mandatde prestations. Au final, les notions deprimauté des cotisations et de primautédes prestations sont des concepts tech-niques. La distinction entre ces deux sys-tèmes ne doit pas masquer le fait qu’ilsont la même finalité: des prestations deprévoyance adaptées assorties de cotisa-tions supportables (pour l’employeur etl’employé).

Au niveau de la caisse de pensions, la question de la primauté – primauté desprestations contre primauté des cotisations – soulève souvent une vivecontroverse. En écho au chœur des partisans de la primauté des cotisations,on entonne l’hymne à la primauté des prestations. Le débat tourne autourd’une simple question: sont-ce les prestations qui doivent déterminer le mon-tant des cotisations, ou plutôt l’inverse?

Caisse de pensions – primauté des prestations contre primauté des cotisations

A quoi s’attendre à la retraite

Principales différences entre les deux primautés

Primauté des prestations Primauté des cotisations

Comment fonctionnent les deux régimes?

Transparence

Clarté du financement

Années de cotisation manquantes

En cas de primauté des prestations, le montant des cotisations estfonction des prestations convenues. La rente de vieillesse est définieen pourcentage fixe du salaire assuré. En règle générale, le finance-ment repose sur le principe d’équivalence collective (avec solidari-tés).

La prestation de sortie correspond à la valeur en espèces de la renteobtenue.

Dans le cadre de la primauté des prestations, les prestations devieillesse sont définies en pourcentage du dernier salaire assuré (cequ’on appelle le «taux de rente»). Pour la CP Novartis, par exemple,ce taux s’élève à 60% après 40 années de cotisation.

Constitution de capital non transparente (surtout en cas d’annéesde cotisation manquantes).

Complexe: cotisations assurés fixes; cotisations entreprise/CP variables. Forte obligation de financement pour les entreprises/CP sur la basedes augmentations de salaire; rémunération fixe avec taux d’intérêttechnique.

Les années de cotisation manquantes donnent lieu à des réductionsde prestations; l’objectif de prestation n’est pas atteint. En principe,les prestations de rachat volontaires et exonérées d’impôt sont pos-sibles à tout moment.

En cas de primauté des cotisations ou des primes, les prestations deprévoyance sont fonction du montant (prédéfini) des cotisations. Laprestation de vieillesse repose sur le capital accumulé constituantl’épargne ou la couverture. En règle générale, le financement reposesur le principe d’équivalence individuelle (sans solidarités).

La prestation de sortie correspond aux actifs de prévoyance accumu-lés.

La prestation, c’est-à-dire la rente de vieillesse, correspond aux actifsaccumulés jusqu’à la retraite (cotisations de l’employeur et de l’em-ployé, taux d’intérêt inclus), multipliés par le taux de conversion envigueur à ce moment. Ce facteur est notamment défini en fonction del’espérance de vie statistique, recalculée sur une base régulière.

Exemple: l’assuré dispose à la retraite d’un avoir de vieillesse de100 000 CHF. Le taux de conversion s’élève à 6,4%. 100 000 x 6,4 %= 6 400 CHF de rente annuelle.

Constitution de capital transparente (analogue à un compte épargne)

Simple: cotisations assurés et entreprise fixes; pas d’obligations additionnellesde financement difficilement calculables pour l’entreprise/la CP; rému-nération flexible possible sur la base des rendements obtenus.

Les années de cotisation manquantes n’entraînent aucune limitationvisible des prestations, mais réduisent le capital épargné, et donc éga-lement la rente annuelle.

En principe, les prestations de rachat volontaires et exonérées d’impôtsont également possibles à tout moment.


Primauté des prestations Primauté des cotisations

Augmentations de salaire

Flexibilité

Solidarité

Risques et opportunités de placement

Rémunération

Procédure en cas de couverture insuffisante

Pour que la rente prévue puisse être adaptée en cas d’augmentationde salaire, les frais supplémentaires doivent être financés par desversements complémentaires, dont les progressions salariales ra-pides profitent le plus.

Faible flexibilité: adaptations complexes en cas de modification des bases actuarielles(espérance de vie, part de risque); un taux d’intérêt technique fixecomplique les adaptations nécessaires.

Possibilités individuelles de choix et d’aménagement limitées.

Solidarité élevée au niveau du financement, mais aussi, en partie,très fortement sollicitée (salaires élevés, augmentations de salairesupérieures à la moyenne, jeunes/vieux, etc.).

Risques et opportunités de placement pour la CP et l’employeur.Les assurés ne profitent qu’indirectement des résultats du place-ment.

Les excédents d’intérêt sont utilisés pour le financement global etalimentent les fonds libres.

En raison du taux d’intérêt technique fixe, l’assainissement n’estpossible qu’au travers de mesures radicales telles que l’augmenta-tion des cotisations et/ou la réduction des prestations.

Aucune obligation de financement complémentaire, mais possibilitésde rachat supplémentaires. Les évolutions salariales régulières sontmoins désavantagées que les progressions salariales rapides.

Grande flexibilité: adaptation simple à l’augmentation de l’espérance de vie via le taux deconversion; adaptation simple des cotisations de risque; rémunérationflexible de l’avoir de vieillesse sur la base des rendements obtenus.

Nombreuses possibilités de plans de prévoyance adaptés aux besoins.

Faible solidarité.

Risques et opportunités de placement en partie pour l’assuré.Les assurés profitent des bons résultats du placement ou subissent lesbaisses du marché de manière directe.

Les possibilités de choix individuel en matière de stratégie de place-ment permettent un «positionnement» adapté aux besoins.

La rémunération des avoirs de libre passage est fonction du rendementnet.

Une rémunération plus flexible offre des possibilités supplémentairesen vue d’un assainissement efficace.

La question de savoir quel est le meilleurrégime de primauté ne trouve pas deréponse définitive, car les deux modèlespossèdent des structures complètementdifférentes et reposent sur des principes definancement distincts. En dépit de cesdivergences, il convient de noter qu’à pres-tations égales, les systèmes de primautédes prestations et de primauté des cotisa-tions sont aussi «chers» l’un que l’autre.

L’exemple concret exposé ci-dessouspermet de s’en faire une idée.

Si je demande au meunier qu’il rem-plisse à moitié mon sac à farine, il lui fau-dra pour ce faire dix poignées de farine.Si mon collègue se rend chez le mêmemeunier et lui demande de verser dix poi-gnées de farine dans un sac de mêmetaille, il pourra dire que son sac est à moi-tié vide.

Pour peu que nous ne perdions pas defarine sur le chemin du retour et que lessouris cachées dans le grenier n’éventrentpas nos sacs, mon collègue et moi pour-rons préparer avec cette farine la mêmequantité de pâte. Ce que nous cuisine-rons au final, quand, en quelles quantitéset selon quelle clé de répartition, dépenddes ingrédients, du moule et de la chaleur

du four, mais aussi et surtout de notrepropre faim.

L’élément décisif est donc le règlementde chaque caisse de pensions, quel quesoit le régime de primauté. C’est lui quirègle les détails déterminant les presta-tions de la caisse de pensions, et doncleur acceptation.

Henriette Brunner

Eva Trächslin

Membres du Conseil de fondation de la CP


Partenariat social chez Novartis

La convention de principe entre laNAV et l’entreprise Novartisconstitue le fondement. Afin depouvoir représenter de manière

toujours compétente l’ensemble duspectre de thèmes relevant de la politiquesociale, le Comité de la NAV est tenud’étudier constamment et de manièreintensive tous les thèmes importants etde se perfectionner régulièrement. LaNAV reçoit du soutien de la part de l’as-sociation faîtière Employés Suisse. Laconférence sectorielle de l’industrie chi-mique et pharmaceutique d’EmployésSuisse, qui inclut un échange d’intérêtsentre les comités de différentes associa-tions internes d’entreprises de la Suissedu Nord-Est, est également très impor-tante pour la NAV en tant que «bench-mark».

Les prestations telles que la protectiondu droit du travail et la protection juri-dique multiple peuvent être proposées àdes prix plus avantageux que peut le faire

Seule une association des employés forte peut représenter les collaborateursde manière professionnelle. Dans le partenariat social, il est nécessaire d’avoirdes associations d’employés fortes qui s’engagent pour les collaborateurs lorsde négociations avec les entreprises. La NAV a le souhait de rester un parte-naire social compétent.

la NAV en raison du nombre de sesmembres, grâce à l’importance de l’asso-ciation faîtière Employés Suisse.

Dès 2010, les membres NAV auront vial’association faîtière Employés Suisseaussi la possibilité de profiter de réduc-tions de primes sur les assurances com-plémentaires auprès de différentescaisses-maladie.

En collaboration avec l’association faî-tière Employés Suisse, la conférence sec-torielle a créé spécialement pour labranche de l’industrie chimique et phar-maceutique un réseau de formationcontinue. Dès l’automne 2009, ce réseauproposera surtout des cours qui doiventcompléter l’offre déjà élevée de Novartis.Ces cours sont gratuits pour les membresde la NAV. Le nombre de places estcependant limité, et les inscriptions nepeuvent être faites que via la page d’ac-cueil de l’association faîtière EmployésSuisse. www.angestellte.ch – Angestell-ten Academy – Réseau de formationcontinue chimie/pharma.

Vous trouvez dans l’offre les cours suivants– Bien dans sa tête – force mentale –

séminaire de base et séminaire dedéveloppement

– Entrée en scène et présentations– Avoir du répondant et être décontracté– Votre personnalité en tant que facteur

de succès décisif– Flow au lieu de burnout

La NAV, en collaboration avec l’associa-tion faîtière Employés Suisse, est toujoursintéressée à optimaliser et développer lesprestations de service pour ses membres.

Cependant, ceci a un prix. Nous sommesdonc contraints d’augmenter dès 2010 lacotisation de membre à CHF 130.– pourles personnes actives et à CHF 60.– pourles personnes à la retraite. Même si, aupremier abord, ce montant peut paraîtreélevé, il faut cependant la peine de réflé-chir à ce que l’on peut obtenir autrementpour CHF 11.– par mois. A Bâle, parexemple, on ne peut même plus boiretrois cafés pour ce prix!

Le fait de pouvoir réellement capter etmettre en œuvre les intérêts de sesmembres a une très grande importancepour la NAV. C’est la raison pour laquellenous souhaitons dresser à nouveau unbilan, au moyen d’un sondage.

Veuillez retourner le questionnaire remplid’ici le 1er novembre 2009 à notre secré-tariat. Interne: NAV, WRO-1225.P.Ou: Association des employés de Novartis NAVSondage des membresCase postale, 4002 Bâle

Vous pouvez naturellement aussi nousenvoyez vos réponses et vos suggestionspar courrier électronique en remplissantle questionnaire reçu par courriel et en leretournant à l’adresse [email protected] Comité de la NAV espère que cetteoffre rencontrera un large succès, afin depouvoir à l’avenir continuer à aménagerles prestations de service de manièrecompétente et actuelle.

En cas de questions, veuillez vousadresser au secrétariat de la NAV:Téléphone +41 61/697 39 00Téléfax +41 61/697 76 73E-mail [email protected]

Heures d’ouvertureLundi à jeudi: de 10 à 16 heures

Thème annuel NAV 2009 – partenariat social 2e partie

Nous avons besoin d’une associationinterne forte


SondagePour quelle raison suis-je membre de la NAV? Quelles sont mes attentes par rapport à l’association des employés?

J’attends de la NAV un engagement en faveur des collaborateurs dans les domaines suivants:Négociations salarialesNégociations de plans sociaux

Je suis intéressé(e) à:InformationMagazine info très important pour moi

important neutrepeu importantsans importance

Page d’accueil très important pour moiimportant neutrepeu importantsans importance

Newsletter très important pour moiimportant neutrepeu importantsans importance

Prestations de serviceProtection juridique très important pour moi(assurance juridique important multiple) neutre

peu importantsans importance

Rabais en général très important pour moiimportant neutrepeu importantsans importance

J’estime important que la NAV ait également un bon réseau vers l’extérieur, afin de pouvoir représenter les intérêts desemployés avec l’expérience d’autres associations d’employés similaires en Suisse (benchmarking).

très important pour moi important neutrepeu important sans importance

Les thèmes suivants m’intéressent également:

Assemblée des membres très important pour moiimportant neutrepeu importantsans importance

Débats ou discussion très important pour moiavec lunch sur des important sujets définis neutre

peu importantsans importance

Offre de très important pour moiperfectionnement important

neutrepeu importantsans importance

Caisse de pensionsSoutien et conseil en cas de problèmes dans l’environnement de travail


NAV, active pour vous

Demande d’adhésion à la NAV

Je souhaite adhérer à la NAV Je souhaite collaborer activement au sein de la NAV

M./Mme No personnel Date de naissance

Nom Prénom

Lieu No de tél.

Adresse privée NPA/Lieu

J’ai été contacté(e) par

Nom Prénom

Lieu No de tél.

Remplir la demande d’adhésion, la signer et l’envoyer au Secrétariat NAV, WRO-1225.P, ou directement par fax au 061 697 76 73.

Notre action se poursuit! Nos prix attrayants ont d’ores et déjà fait le bonheurde plus d’un participant. Une seule réinscription vous permet de parti-ciper au prochain tirage au sort.

Cotisation annuelle: Fr. 100.–

Les membres recrutent de nouveaux membres

Les membres du manage-

ment peuvent aussi être

représentés par la NAV.

2e tirage au sort semestriel 2009

1er prix Bon de l’essence «Migrol» de CHF 100.– Gross Stefan, WSJ-103.2.25.6

2e prix 2 cartes d’entreé pour le zoo BaselHaas Christine, WSJ-503.1.50.2

3e prix WWF livre «Bewegung»Niederberger Benny, WSH-2060

RZ_info_3_09->Druck 9.9.2009 10:52 Uhr Seite 25


Sont concrètement visées1. l’exonération fiscale d’une contribu-

tion supposée de l’employeur (à hau-teur de 50%) à l’assurance-maladie oul’assurance-dépendance;

2. l’exonération fiscale de la contribution «volontaire» de l’employeur à la caissede pensions.

Grâce à l’appui de la NAV et de l’AVR,une modification de la législation a puêtre obtenue sur ce second point, d’oùune économie d’impôts annuelle pouvantatteindre 3180 CHF ou 2160 EUR pourles exercices 2002-2004. Malheureuse-ment, cette économie a de nouveau prisfin avec la promulgation de la loi sur l’im-position des retraites (Alterseinkünfte-gesetz) le 1er janvier 2005.

L’imposition en SuissePar définition, les travailleurs frontaliersrésident en dehors de la Suisse et sontdonc imposables dans leur pays d’origine.L’imposition en Suisse est néanmoins pos-sible si l’employé ne retourne pas dansson pays d’origine pendant au moins 60jours (et, ainsi, ne répond plus à la dé-

finition du travailleur frontalier). Au titrede l’art. 15, par. 1, de la convention dedouble imposition (CDI) avec la Suisse, laSuisse dispose du droit d’imposition surles revenus de tout travail salarié réalisésur son territoire. La question de savoir oùsont imposés les jours travaillés non pasen Suisse, mais en Allemagne ou dansd’autres Etats, reste cependant ouverte.Un autre point litigieux est la question desavoir si le nombre minimal de jours sansretour pour motif professionnel peut êtreatteint ou reconnu comme base pour uneimposition proportionnelle des revenussalariaux en Suisse en cas de voyagesd’affaires en Allemagne. Conformémentau protocole d’accord du 30.9.2008, lacatégorisation comme «cadre supérieur»au titre de l’article 15, par. 4, de la CDI nes’applique plus, à partir du 1.1.2009,qu’aux personnes dont le mandat com-mercial ou le poste cité dans la CDI estinscrit au registre du commerce. Une pro-cédure à ce sujet est en instance auprèsde la Cour fédérale des finances (CFF)(réf. I R 46/08).

Assurance directe Novartis offre à ses frontaliers la possibili-té de souscrire une assurance directe.Outre les pensions de retraite Riester (autitre de l’article 10bis de la loi relative àl’impôt sur le revenu – EStG) et Rürup (autitre de l’article 52 de l’EStG), ceux-cipeuvent ainsi bénéficier de la troisièmeaide d’Etat – l’assurance directe – au titrede l’article 3, point 63, de l’EStG. Cetteforme d’investissement (montant maxi-mal: 4392 EUR en 2009) est la plusflexible, l’intégralité du capital étant dis-ponible à l’âge de la retraite.

Avec la pension de retraite Riester, leretraité ne peut disposer librement quede 30% du capital, les 70% restants étantdisponibles sous forme de rente.

La pension de retraite Rürup ne prévoitaucune capitalisation, mais uniquementune rente.

Si l’assurance directe destinée aux tra-vailleurs frontaliers offre certains avan-tages fiscaux, elle n’est pas totalementcomparable à l’assurance pour les em-ployés en Allemagne, car le frontalier paiedéjà des charges sociales sur ses cotisa-tions et pourrait devoir verser d’autresprestations sociales sur ses salaires ulté-rieurs, en plus de l’impôt sur le revenu.Les cotisations versées réduisent d’autantle revenu brut imposable du travailleurfrontalier.

Il est impossible de définir de manièregénérale la meilleure de ces trois formesde placement, tout étant fonction de lasituation individuelle. Nous vous recom-mandons donc de vous faire conseiller surl’ensemble des trois «articles fiscaux», demanière à pouvoir arrêter une décision entoute connaissance de cause.

Assurance-maladieDepuis l’entrée en vigueur des accordsbilatéraux en 2002, le travailleur fronta-lier doit décider s’il souhaite être couvertpar l’assurance-maladie suisse, ou s’il nesouhaite pas y être assujetti en Suisse etpréfère rester assuré en Allemagne. Lesfrontaliers qui commencent à travailler enSuisse sont invités à vérifier s’il n’est pasplus avantageux pour eux de s’assurerlégalement en Suisse au titre de la LAMal.Les cotisations sont sensiblement moin-dres que celles versées aux caisses obliga-toires d’assurance-maladie en Allemagne,mais le conjoint et les enfants doiventêtre assurés individuellement. Dans cecadre, le frontalier se réserve le droit deretourner à la caisse obligatoire d’assu-rance-maladie en Allemagne au terme deses activités de frontalier ou si les condi-tions d’une exonération sont réunies en

Depuis de nombreuses années, l’association interne du personnel de Novartis(NAV) soutient financièrement, en collaboration avec l’association interne dupersonnel de Roche (AVR), une procédure juridique type concernant les pro-blèmes d’ordre fiscal rencontrés par les travailleurs frontaliers allemands.Chaque association assume 50% des frais d’avocat liés à l’introduction de laprocédure devant toutes les instances.

Soutien aux travailleurs frontaliers confrontés à des problèmes spécifiques

Problèmes fiscaux des frontaliersallemands travaillant en Suisse

Les informations et indica-tions contenues dans le pré-sent article ont été compiléesde la manière la plus cons-

ciencieuse par les auteurs. Leur fiabi-lité n’est cependant pas garantie. LaNAV décline toute responsabilitépour toute conséquence résultant deleur utilisation.



Suisse. Il peut également choisir ses pres-tations d’assurance-maladie aussi bien enAllemagne (avec la carte patient habi-tuelle) qu’en Suisse (avec la franchiseannuelle ordinaire et la franchise d’assu-rance). Outre ces deux possibilités (assu-rance obligatoire ou privée en Allemagneet assurance obligatoire en Suisse), lestravailleurs frontaliers peuvent bien sûropter également pour l’assurance-mala-die privée en Suisse au titre de la loi sur lecontrat d’assurance (LCA).

Prise en compte des cotisations aux caisses d’assurance-maladie sur le plan fiscalLes avis d’imposition des travailleurs fron-taliers doivent revêtir un caractère provi-soire au regard de l’exonération fiscaled’une contribution supposée de l’em-ployeur de 50% à l’assurance-maladie etl’assurance-dépendance. Malgré la déci-sion négative rendue par la CFF à ce sujetpour les années fiscales 1995 à 2000 (VIR 13/05 du 18.12.2007) et le rejet durecours constitutionnel déposé auprès dutribunal constitutionnel allemand (déci-sion du 31.7.2008, réf. 2 BvR 1020/08),d’autres procédures sont encore en sus-pens pour les exercices 2002 et suivants.Des recours peuvent être déposés devantle tribunal du contentieux fiscal (TCF) deFribourg en référence aux autres procé-dures en cours (réf. 3 K 48/07, 3 K 273/07). Il faut cependant s’attendre à ce queles recours portant sur une modificationsoient rejetés à partir de 2010. Dans cettehypothèse, il reste, en plus de la plainte,la possibilité de déposer une demande demodification de l’assiette d’imposition autitre de l’article 172, par. 1, point 2bis, ducode allemand des impôts (CI). Le constatmotivé d’inconstitutionnalité de la situa-tion juridique prévalant jusqu’en 2009,tel qu’exposé dans le jugement ci-des-sous, doit permettre d’exiger la déductionfiscale des dépenses de prévoyance, ycompris l’ensemble des cotisations d’as-surance-maladie versées, et de demanderl’ajournement de la décision relative àcette requête jusqu’à l’aboutissement dela procédure en cours devant le tribunalconstitutionnel (réf. 2 BvR 2299/04).

L’arrêt de principe du tribunal constitu-tionnel du 13 février 2008 (réf. 2 BvL1/06) oblige le législateur à introduire unenouvelle réglementation à partir de 2010,de sorte que tous les frais puissent être

fiscalement considérés comme dépensesexceptionnelles assurant essentiellementun niveau de prestation conforme à l’as-surance-maladie et à l’assurance-dépen-dance sociale obligatoires. Les titulairesd’une assurance-maladie et d’une assu-rance-dépendance obligatoires ou pri-vées, ainsi que leur conjoint et les enfantscouverts par leur assurance, devraientbénéficier d’une égalité de traitement surle plan fiscal. Comme pour les indépen-dants, cet arrêt devrait permettre aux tra-vailleurs frontaliers qui versent également100 % de leurs cotisations sans participa-tion de l’employeur de bénéficier d’uneplus grande déductibilité des dépensessupplémentaires de prévoyance.

Contributions à la caisse de pensionsDans les déclarations d’impôt relatives àl’exercice 2008, les versements à la caissede pensions sont fiscalement comptabili-sés comme dépenses exceptionnelles àhauteur de 66% d’un montant maximalde 20 000 EUR pour les célibataires et de40 000 EUR pour les personnes mariées,déduction faite des contributions de l’em-ployeur. Les dépenses de rachat sontprises en compte dans le même cadre; desavantages fiscaux supplémentaires sonttout à fait possibles sur une base indivi-duelle. Dans la mesure où les contribu-tions de Novartis à la caisse de pensionssont deux fois plus élevées que celles del’employeur et où seules 50% des contri-butions totales sont exonérées d’impôt, ilen découle une part excédentaire de l’em-ployeur assujettie à l’impôt. Plusieurs pro-cédures sont en cours devant le tribunaldu contentieux fiscal à cet égard.

Il convient de veiller à ce que les avisd’imposition des travailleurs frontalierssoient provisoirement complétés, notam-ment, conformément à l’art. 165, par. 1,al. 2, points 3 et 4, du CI pour ce qui estdu traitement et du montant de la contri-bution de l’employeur à la caisse de pen-sions assujettie à l’impôt; de la déductibili-té limitée des dépenses de prévoyance(art. 10, par.s 3, 4 et 4bis, de l’EStG); del’imposition des revenus des rentes via-gères au sens de l’art. 22, point 1, al. 3,lettres a/aa, de l’EStG à partir de 2005, etde la non-déductibilité des cotisations auxassurances de rente en tant que frais pro-fessionnels déduits des revenus au sens del’art. 22, point 1, al. 3, lettre a, de l’EStG àpartir de 2005.

Versements de la caisse de pensionsComme par le passé, l’imposition immé-diate en Allemagne des capitaux touchéspar les travailleurs frontaliers en prove-nance de la caisse de pensions, telle queprévue depuis 2005 par la loi sur l’imposi-tion des retraites, ne peut être évitée quesi le capital est placé sur un compte delibre passage ou auprès d’une fondationde libre passage reconnue par la LPP. C’estparticulièrement vrai pour les actifs sur-obligatoires, tandis que, depuis 2007, lesprestations obligatoires restent en Suisseen tant que capital-vieillesse. Le transfertde l’actif de libre passage vers une assu-rance de rente allemande de base (assu-rance «Rürup») sous la forme d’un verse-ment unique ne devrait pas avoir d’inci-dence en termes d’imposition. Toutefois,les conditions individuelles de souscriptiond’une telle assurance doivent être exami-nées avec la plus grande attention.

Les pensions de retraite et autres reve-nus de la retraite sont taxés davantagedepuis 2005. En 2009, 58% des fondstouchés sont assujettis à l’impôt. Les ef-forts visant à imposer autrement les ver-sements issus du capital de prévoyancedepuis la phase d’épargne jusqu’à la fin2004, du fait que les contributions sontgénéralement versées à partir de revenusdéclarés en raison d’un moindre abatte-ment à la base, n’ont pour l’heure pasabouti. Cela vaut surtout pour les verse-ments issus des actifs de libre passage encas de passage au statut d’indépendanten Allemagne et pour les versements decapitaux uniques au moment de la retrai-te, soumis à l’impôt dans le même cadre.Souvent, la «clause d’ouverture» estappliquée, permettant une certainedécharge.

En vertu de l’article 165, par. 1, al. 2,points 3 et 4, du CI, les avis d’impositiondoivent être établis à titre provisoire pource qui est de l’imposition des revenus desrentes viagères au sens de l’art. 22, point1, al. 3, lettres a/aa, de l’EStG. Des recourscontre le traitement du versement de capi-taux comme revenus sous forme de rentepeuvent être déposés en référence à laprocédure en cours auprès du tribunal ducontentieux fiscal de Fribourg (réf. 3 K2798/07). Ils entraîneront une suspensionde la procédure.

Andreas Marzinzik, NAV

Michael Pantze,AVR


Vous accédez au village du col duHaut-Hauenstein en passant parLiestal et Waldenburg. Descen-dez du bus public à l’arrêt de la

poste et empruntez le sentier de randon-

Nous vous convions aujourd’hui à une flânerie à la limite méridionale de notre regio basiliensis, sur les ravissantes hauteurs du Jura près de l’an-cienne station climatique de Langenbruck.

née (circuit de la Chräiegg) en direction ducouvent de Schönthal que vous atteignezau bout de 30 minutes. Si vous voyagezpar vos propres moyens, prenez la direc-tion de Schönthal/Bölchen à partir de la bi-

Curiosités à ne pas manquer de Bâle, régio et interrégio – 12e partie: canton de Bâle-Campagne, Suisse

Couvent de Schönthal – à la croisée deschemins entre histoire, art et nature

furcation dans le centre du village. Passezla «Oskar-Bider-Baracke» (musée de l’avia-tion pionnière suisse) avant de parveniraprès cinq minutes au couvent de Schön-thal, niché dans une paisible vallée boiséeet bordé d’arbres fruitiers haute-tige, ty-piques du terroir.

La première rencontre avec ce domaineconventuel nous fait déjà pressentir sonoriginalité. Façade ouest de style romanen maçonnerie de moellons avec des cor-



niches en bandeau et des reliefs de figuresornementales, un linteau de porte àfeuillage et représentation de l’AgnusDei, surmonté d’une lunette figurant unchevalier et un lion dans la base et unefigure symbolique de la lutte entre le Bienet le Mal au sommet; cette façade, claire-ment assignée au style du Rhin supérieur,n’est à nulle autre pareille dans tout lecanton de Bâle-Campagne.

Sur ce col par ailleurs d’importancestratégique fut fondé un couvent par unefamille nobiliaire, comme il était d’usageau cours du haut Moyen Age. Saconstruction débuta en 1145 sous l’im-pulsion des comtes de Frobourg; laconsécration est mentionnée dans lesregistres de l’an 1187.

A la suite de la Réforme, l’ensemble dudomaine fut vendu à l’Hôpital civil de Bâle

et dès lors consacré à des fins séculières.Au XIXe siècle, une famille bâloise fit l’ac-quisition du domaine, dont elle pritremarquablement soin pendant plusieursgénérations si bien que l’ancien couventfut finalement inscrit au patrimoine pro-tégé par le canton en 1966.

Les dépendances du couvent compren-nent entre autres une cuisine de fumageet un plafond gothique en bois (réfec-toire), des chambres d’hôtel (maisond’hôtes), des jardins conventuels et pay-sans aménagés à l’ancienne et une salled’exposition polyvalente (ancienne égliseconventuelle).

L’époque contemporaine n’est pasmoins passionnante pour le visiteur.Depuis le tournant du millénaire, JohnSchmid concrétise ses idées aussi insen-sées que géniales et a créé ici dans cemagnifique paysage jurassien un parcorné de sculptures d’art contemporain.C’est ici que vous, chères lectrices, cherslecteurs, êtes à même d’explorer votrepropre sensibilité artistique et de vivre ceparc à votre façon tout à fait particulière.Commencez votre visite de préférencedans la cour du couvent; vous pouvez yemprunter des bottes en caoutchouc si lamétéo s’avère quelque peu humide. Vousy trouverez le plan du site et des livrespour poursuivre vos recherches (boutiqueouverte de vendredi à dimanche). Les visiteurs contribuent par le droit d’entrée(10 CHF/personne, 20 CHF/famille) à l’en-tretien onéreux de ce parc artistique.

Mes préférés tout à fait personnelssont le «Minotaur» (par N.Hicks), «Soglio»(N.Hall), «Recovered Memory» (N.Hicks),«Twisted Oak» (D.Nash) et «Spring»(N.Hall), mais aussi l’installation touterécente dans la grange supérieure de lavallée, en direction de Bölchen à maindroite; la vue sur toute la vallée deSchönthal est grandiose d’ici. L’expositionactuelle «Frames» vous dévoilera égale-ment des aspects surprenants et fort in-téressants (www.schoenthal.ch)!

Ne manquez surtout pas de faire unehalte dans le Käthis Lädeli (petite épicerieau bord de la route de Bölchen), qui estcertainement la plus petite «straussi» (ta-verne de bouquet) de toute la région etqui sert les meilleurs «Baselbieter Rahm-dääfeli», les fameux caramels à la crèmede Bâle-Campagne. Comment y résister,franchement?

Dûment restaurés, les visiteurs venus àpied peuvent désormais entamer le che-min du retour de 45 minutes jusqu’àLangenbruck (cette fois sur le Römerweg,le chemin des Romains, bifurcation auparking). Les excursionnistes à deux ouquatre roues peuvent achever la journéeen beauté par l’ascension d’Oberbölchenet, arrivés au sommet, en quelque sorte letoit du canton de Bâle-Campagne, admi-rer le coucher du soleil avant de rentrer àla maison.

Henriette Brunner

Présidente NAV


Le premier jour, nous nous étionsretrouvés «sous une couverturenuageuse» pour aller savourerune petite partie de la grande

variété gastronomique de ce restaurantdoté d’un service très aimable et préve-nant. Le volume sonore qui y règne, occa-sionné tant par le revêtement du sol enpierre que la forte fréquentation, n’a quepeu importuné notre plaisir. Même si lesboissons paraissent visuellement et gusta-tivement plutôt exotiques, le personnelde service ne s’est jamais lassé de nousrenseigner sur toutes les questions rela-tives au nouveau restaurant. Nous avonspar ailleurs noté que les clients peuventcommodément payer par carte et que laconscience écologique du lieu se mani-feste par la présence de dispositifs derécupération de PET.

Après une première inspection quinous a paru positive, nous étions bienentendu impatients de voir ce que nousallions trouver le deuxième jour de notretournée d’exploration gastronomique.Cette fois-ci, nous avions déniché un éta-blissement qui a quasiment pris ses quar-tiers dans le «monde souterrain». En rai-son de quelques difficultés de compré-hension en allemand, nous avons dûrépéter nos nombreuses questions quantau menu, auxquelles on nous a cepen-dant répondu avec amabilité. Comme lachaleur des plats que nous avions com-mandés ne dépassait guère celle de latempérature corporelle, nous étions con-traints de consommer notre repas le plusvite possible. Bien que les plats aient étésans doute préparés dans les règles de

l’art, il n’en reste malheureusement pasmoins que le palais s’en est trouvé un peufrustré. De plus, nous avons constaté quele volume sonore, forcément accru par lehaut plafond, était renforcé par l’acous-tique de la musique d’ambiance. Hormisles plus petites tables (à 2 et 4 places), lasalle du restaurant est aménagée avectables et bancs, évoquant plutôt ungrand hall accueillant une manifestationd’entreprise. Comme dans le restaurantde la veille, nous avons quand même pupayer avec la carte tout en regrettant l’ab-sence du point de collecte de bouteillesen PET qui fait l’originalité du premier.

Le lendemain, nous avons opté pourun restaurant d’âge respectable danslequel le personnel était là aussi toujoursprévenant, et veillait à ce que le servicesoit toujours fluide même par forteaffluence. A toutes nos questions surl’origine, la préparation et les ingrédientsdes plats, le personnel nous a répondu demanière circonstanciée et dévouée. Seulbémol, force nous a été de constater queles tomates paraissent malheureusementpasser par le hachoir à viande, ce quisemble être une habitude de longue date.Cette présentation de «hachis» vientquelque peu perturber la perception dugrand choix des plats végétariens parailleurs présentés de façon fort attrayanteet propre à mettre en appétit. Comme lesalon de thé se trouve juste à côté, le tou-riste gastronome peut se réjouir d’yprendre aussitôt après le repas une bois-son rafraîchissante avec un dessert. Lechoix en pâtisseries et biscuits ne peutqu’être vivement plébiscité par les gour-

mets, et c’est ainsi que nous avons conclucette journée gourmande sur une notesavoureuse.

Pour le quatrième jour, nous avionsl’intention de mettre dûment à l’épreuvela cuisine italienne locale si bien que nousnous sommes rendus gaiement dans lerestaurant en question. La première chosequi nous a tout de suite frappés, c’est leservice très aimable et très attentionnéqui à aucun moment n’a fait défaut endépit de l’intense activité. Nous avons étéaccueillis par la cheffe en personne etaccompagnés par un personnel avenantjusqu’à notre table, selon notre demande.Ce que nous avons vécu sur le plan gas-tronomique peut être véritablement qua-lifié de très grande cuisine à l’italienne!Les produits de la mer ainsi que leur pré-paration ont absolument convaincu lescritiques gastronomiques amateurs quenous sommes. Du coup, nous noussommes volontiers accommodés dutemps d’attente un peu longuet de 20minutes, étant donné le résultat. Demême, la décoration du restaurant est aufaîte du bon goût avec son aménage-ment stylé et ses murs magnifiquementornés de photos en noir et blanc. La dis-position des tables permet de s’adonner àla discussion sans effets secondairesfâcheux. Le temps y passe malheureuse-ment trop vite, si bien que nous étionstous deux surpris, au bout d’une heure etdemie (!), d’avoir oublié que du travailnous attendait. C’est donc le cœur lourdque nous sommes retournés à la réalité,et il nous en a coûté après le repas derêve que nous avions pris…

Au dernier jour de notre virée gastro-nomique, que nous avons visiblemententamée avec une certaine surcharge,nous avions dans l’idée de faire preuve deplus de frugalité pour juguler notre appé-tit après une matinée de dure besogne. Acette «faim», nous nous sommes rendusune nouvelle fois dans l’établissementd’allure très futuriste qui héberge au rez-de-chaussée, à côté du restaurant, unespace de restauration rapide. Commelors de notre première visite du restaurantplus conventionnel, nous avons égale-ment eu affaire à un service sympathique,assisté par un chef qui a préparé devantnous les mets de notre choix. Il ne faitaucun doute qu’il s’agit là de fast-food(grande sélection de nuggets, fritures,beignets, hamburgers, hot-dogs et

Comme le campus du site industriel de St. Johann est en pleine et constantemutation et accueille toujours plus de nouveaux restaurants, un binôme del’équipe de la rédaction d’info s’est attelé durant les mois d’été à écumer lesdifférentes adresses. Sabine Zeller et Roland Hirt ont ainsi eu des surprisesculinaires, recueilli leurs impressions et noté celles-ci pour vous les livrer ci-après; insistons tout de même sur le fait que ce reportage n’implique que sesauteurs et ne s’entend que comme un jugement personnel.

La grande diversité des restaurants sur le site industriel St.Johann

Virée gastronomique àtravers le campus



salades) de classe supérieure, donc sanscommune mesure avec ce que proposentd’autres enseignes plus connues.L’aménagement du lieu est certes simple,mais distingué. Si le mobilier s’avère assezsobre, les sièges affichent un design ergo-nomique et sont très confortables. Nousavons aussi remarqué qu’à l’instar denombreux autres restaurants établis dansle campus, les boissons ne sont pas débi-tées en libre service. En revanche, le clients’acquitte là aussi de son repas par cartebancaire.

Une fois restaurés et même repus,nous avons conclu notre tournée par unbon café avec pâtisserie et, le ventreplein, nous sommes mis à résumer lesimpressions glanées ici et là et prendre ladernière demi-journée à bras-le-corpsavant de partir en week-end bien méritépour nous reposer (et jeûner).

Roland Hirt et Sabine Zeller

Comité directeur NAV

BilanEn dépit du fait que les deux «co-bayes» ont visiblement pris du poidsà l’issue de leur opulente tournée,l’opération s’est dans son ensembleavérée positive tant elle démontreque le campus, avec ses restaurantsles plus divers, a de quoi contentertous les goûts. Il ne nous reste doncplus qu’à vous souhaiter un BONAPPÉTIT!

Réseaux externes


Le comité de l’Association desemployés de la région de Bâle(ARB), dont font également partiedeux représentants de la NAV, a

décidé de réaliser ce sondage sur lessalaires en décembre dernier. Il ne s’agis-sait pas d’obtenir un simple pourcentage,mais de comprendre le fonctionnementdes systèmes adoptés par les entreprises.

Augmentation satisfaisante des salaires, avec plus de haussesgénérales qu’individuellesTreize grandes entreprises de la région deBâle et du canton de Bâle-Campagne ontparticipé au sondage sur les salaires. Endépit de la crise économique, qui a tou-ché de plein fouet l’économie suisse, lessalaires ont évolué favorablement dans larégion. A l’exception de deux entreprisesqui n’ont procédé à aucune augmenta-tion, les salaires ont progressé entre 1,5et 3,84%. On ne peut donc pas parler decrise dans ce domaine. Ce qui est intéres-sant, c’est que ces résultats sont en ligneavec les estimations de l’Office fédéral dela statistique. Pour les principales conven-tions collectives de travail, la revalorisa-tion se monte à 2,6%. Les hausses géné-rales de salaires sont donc de nouveau augoût du jour.

Comme la masse salariale est-elle répar-tie? Une grande partie (entre 1 et 3%) aété attribuée à l’augmentation générale etseule une plus petite portion aux haussesindividuelles (entre 0,8 et 1,8%). C’estdonc la fin de la tendance observée dansles entreprises de la région de consacrer lamasse salariale uniquement aux augmen-

vait être «inabordable» pour les em-ployeurs. Aucune entreprise ne nous a ditque l’augmentation des allocations fami-liales ou des primes avait joué un rôle dansla décision d’accroître les salaires. Ainsi, lesemployés ayant des obligations d’assistan-ce ont bien plus d’argent, sans que lesemployeurs se sentent beaucoup plus sollicités.

La représentation du personnel/ladirection négocie les augmentationsde salaires avec l’employeurDans les grandes entreprises, la haussedes salaires est négociée avec la représen-tation du personnel (avec la directionégalement dans certaines sociétés).Quatre entreprises sur treize négocientavec la direction, neuf avec la représenta-tion du personnel. L’année prochaine,nous approfondirons certainement cettequestion, afin de découvrir si l’employeursoumet une proposition à la représenta-tion du personnel, qui l’accepte (ou doitl’accepter) sans modification, ou si desnégociations réelles sur les augmenta-tions de salaires sont possibles. Il est pro-bable que les deux modèles existent.

Pour l’année 2010, nous essayons d’as-socier davantage d’entreprises à notresondage, afin d’agrandir notre base dedonnées. En outre, nous posons de nou-velles questions pour être à même demieux évaluer les systèmes de salaires etde rétribution.

Nous sommes très heureux du taux deréponse des services des ressources hu-maines qui confirme la confiance accordéeau travail de l’ARB par les employeurs.

P.-S. L’entreprise Novartis a égalementparticipé au sondage sur les salaires.Merci beaucoup!

Hans Furer

directeur de l’ARB

www.arb-basel.ch

tations individuelles. L’Office fédéral de lastatistique avait en effet constaté qu’en2004, seules 51% des hausses avaient étéaffectées à la part générale; en 2009, cechiffre est déjà passé à 72%.

Les bonus, un avantage établi – pasd’assurance par la caisse de pensions A deux exceptions près (canton de Bâle-Campagne et une entreprise), toutes lesentreprises distribuent un bonus, quin’est pris en compte par la caisse de pen-sions que dans trois sociétés. En outre,dans une entreprise, seuls les cadres sontassurés dans ce domaine. La tendanceveut que le bonus corresponde à l’an-cienne gratification, ce que l’on constateégalement dans le montant du bonus.Celui-ci représente entre 2,5% et 65%au maximum (cas unique) de la massesalariale. En moyenne, il s’élève à environ5,5% de la masse salariale, soit un peuplus d’un demi-mois de salaire.

Pas d’autres prestations pour 2009Une entreprise a introduit deux jours decongés supplémentaires, une autre adécidé de mettre en place un abonne-ment de travail TNW, mais les employeursn’ont accordé aucune autre prestation.

Aucune influence de l’augmentationdes allocations pour enfants sur lessalairesAvant l’approbation de la nouvelle loi surles allocations familiales, des argumentsont été avancés quant au fait que la hausse des contributions liée à celle desallocations devait être répercutée ou pou-

Les salaires demeurent un sujet sur lequel on continue de faire preuve de dis-crétion. C’est aussi bien ainsi. Toutefois, la transparence s’est accrue dans cedomaine au cours des dernières années, notamment grâce aux accords bilaté-raux. Il existe ainsi différents calculateurs de salaires, comme celui proposésur le site www.salaire-uss.ch. Dans la région de Bâle, nous nous intéressonsaux augmentations de salaire opérées par les grandes entreprises dans diffé-rentes branches et aux modèles appliqués à cet égard.

arb – sondage sur les salaires dans la région de Bâle

Evolution satisfaisante des salairesdans la région de Bâle

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